Objet : adoption convention de mise à disposition des locaux abritant le cinéma à passer avec l association «les amis du cinéma»

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1 DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE BUIS LES BARONNIES Séance du 28 mai 2013 à 18h00 Date de convocation : 23 mai 2013 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre BUIX, Maire. Etaient présents : MMES, E.GUIOT, B.MERTZ MM. JP BUIX, G. JEAN, A.DONZE, JL RASSIS, C.TOURNIAIRE, M.PERROSSIER, D.FETISSON, S.BERNARD Pouvoirs : G.BREMOND à JP BUIX A.DELHOMME à D.FETISSON Absents excusés : E.MICHOUX, J.NICOLAS, N.CHAUVET, F.BONIFACY, C. MICHEL, G.BREMOND, A.DELHOMME Secrétaire de Séance : S. BERNARD Objet : adoption convention de mise à disposition des locaux abritant le cinéma à passer avec l association «les amis du cinéma» Objet : tarif location salle des fêtes passer avec l entreprise BARBIER. passer avec l entreprise BONHOMME. passer avec l entreprise DE CARLO MIONE passer avec l entreprise RODARI. Objet : Subventions aux associations 2013 Objet : attribution de marché rénovation de modules du skate park Objet : Travaux d aménagement du vestiaire du stade municipal Objet : Décision modificative n 1 budget général Objet : adoption convention de mise à disposition des locaux abritant le cinéma à passer avec l association «les amis du cinéma» Monsieur le maire donne lecture de la convention de mise à disposition de locaux et de matériel d exploitation d un cinéma à passer avec l association «les amis du cinéma». Il indique que cette convention remplace la précédente en raison essentiellement de l acquisition du bâtiment par la commune. Elle met aussi à jour, le matériel mis à disposition de l association. M. le maire invite le conseil à se prononcer sur cette convention. - Adopte la présente convention - Autorise le maire à la signer

2 Objet : tarif location salle des fêtes Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide du tarif suivant : - Location de la salle des fêtes à la journée aux agents municipaux : 150 avec l entreprise BARBIER. En raison de travaux à adapter fonction des remarques de l utilisateur et du bureau de contrôle, il convient de passer un avenant au marché de travaux de l entreprise BARBIER. Le montant de l avenant est de HT, répartis comme suit : Porte placard coupe-feu : Mezzanine : Caisson acoustique double entre salles : Poutre supplémentaire platelage auvent : Approuve l avenant à passer avec l entreprise BARBIER avec l entreprise BONHOMME. En raison de travaux à adapter fonction des remarques du bureau de contrôle, il convient de passer un avenant au marché de travaux de l entreprise BONHOMME. Le montant de l avenant est de HT, et concerne la mise en place d un garde-corps extérieur - Approuve l avenant à passer avec l entreprise BONHOMME avec l entreprise DE CARLO MIONE

3 En raison de travaux à adapter fonction des remarques de l utilisateur et du bureau de contrôle, il convient de passer un avenant au marché de travaux de l entreprise DE CARLO MIONE. Le montant de l avenant est de HT, répartis comme suit : Remplacement alimentation générale mono en tri : PC 32 a + T tri : PC 20 A + T mono avec commande intérieure : Alimentation pour éclairage extérieur : Alarme visuelle en sanitaire PMR : Approuve l avenant à passer avec l entreprise DE CARLO MIONE avec l entreprise RODARI. En raison de travaux de gros-œuvre et fondations plus importants que prévus ainsi que d une demande du bureau de contrôle relative au revêtement de la terrasse, il est nécessaire de passer un avenant au marché de travaux de l entreprise RODARI. Le montant de l avenant est de HT, répartis comme suit : Gros-œuvre : terrassement, fondations : Complément de murs vide sanitaires : Terrasse en béton lissé : Approuve l avenant à passer avec l entreprise RODARI Objet : Subventions aux associations 2013 A.F.B. ASSOCIATIONS Subventions déjà versées en 2013 Total Subventions accordées en 2013 reporté Reste à verser Amicale Philatélique Association sérénade en Baronnies (Dont exceptionnels) Association Botanique Association Sportive Collège Basket Club nyonsais Bougeons avec les jeunes (cc)

4 1 000 (m) = Buis j aime CCAS Chorale Cant ouvèze Club de l amitié Dans les Pas du Géant FNACA Foyer socio-éducatif du collège Intervalle La Baronnienne Football (aide voyage) La Baronnienne Omnisports La Truite de l Ouvèze Le théâtre à Malice Les Amis du Buis Les Resto du Cœur Note en bulles Office du Tourisme (fête olive) (fct annuel) 500 (cc) 500 (cc) (m) (festival des lointaines) = (organisation animation ciné bui sport nature) = Parfum de jazz Patrimoine histoire et culture reporté Portique Soc. Sauvegarde des Monuments Tennis de table Tentative de Vol Théâtre école de la Lance Trio d Argent (exceptionnels) = U.C.B. La Buiscyclette UMAC Voconces Handball Jumelage BUIS/WAIMES Ass jumelage Buxois Ass la fée ta zik 450 (m) 450 (m) (cc) = MFR Evènement ciel (cc) Union Sportive Cycliste Vison Confrérie des Chevaliers de l Olivier Banque alimentaire Drôme Ardèche APAJH REMAID (ass. aide aux victimes, médiation pénale, activités socio-judiciaire)

5 Assoc judo Planning familial Objet : attribution de marché rénovation de modules du skate park Monsieur le Maire indique au conseil municipal qu une consultation a été lancée pour rénover les modules du skate park. Cette rénovation étant nécessaire pour des raisons de sécurité. Deux offres sont parvenues en mairie, dont une contenant deux propositions. Après analyse des offres, M. le Maire propose de retenir celle de la société EDEN SKATE pour un montant de TTC. Cette proposition présente des gages de qualité et de durabilité supérieurs aux autres. - Accepte la proposition de M. le Maire - L autorise à signer le marché avec la société EDEN SKATE pour un montant de TTC Objet : Travaux d aménagement du vestiaire du stade municipal Le maire rappelle le projet d aménagement des vestiaires du stade municipal : il s agit d une part de créer des sanitaires dédiés aux joueurs, afin d être conforme aux exigences du District, et d autre part d aménager une salle de réunion en fermant l auvent existant, afin de répondre aux besoins du club. Ces besoins ont donné lieu, en 2012, à l élaboration d un permis de construire par l architecte Bernard Zambeaux. Les travaux objets de la présente délibération concernent la réalisation de projet. D importantes contraintes de délai pesant sur ces travaux (ils doivent être réalisés entre la fin de saison du club et le début des travaux de rénovation de la pelouse, à une période de faible disponibilité des entreprises), la consultation a visé principalement des entreprises générales susceptibles de prendre en charge un maximum de lots. Dans ce contexte les offres les mieux-disantes qu il est proposé de retenir sont les suivantes : Lot Objet Entreprise Montant TTC 1 Terrassements et réseaux Spaggiari Frères Maçonneries et enduits extérieurs (base) (option aménagements extérieurs) Etanchéité Menuiseries De Carlo Mione Electricité et plomberie Spaggiari Frères Carrelage et faïence TOTAL GENERAL Approuve la proposition du maire de retenir les offres des entreprises Spaggiari et De Carlo - Mione, - Autorise le maire à engager toutes les démarches nécessaires pour la réalisation des travaux concernés.

6 Le maire les conseillers

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