RECAPITULATIF DES COMMISSIONS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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1 Secrétariat Général (SB) Document mis à jour le 06 février 2017 RECAPITULATIF DES COMMISSIONS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Commissions municipales FINANCES / DEVELOPPEMENT INTERNE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme DARBON Danièle M. Jacques MORISOT M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE M. Jean-Pierre VIOLETTE Mme BOUVIER Martine Mme Tiziana ROSSI Mme Véronique TROMPIER M. Eddie TURK- SAVIGNY M. Pierrick LUCAS Désignation par délibérations en date des 22 mai 2014 et 10 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 1 sur 36

2 RESSOURCES HUMAINES M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à M. Jacques MORISOT M. Michel BRUNET Mme Julie RUTELLA Mme DARBON Danièle M. Jean-Pierre VIOLETTE Mme BONANSEA Mme BOUVIER Monique Martine Mme Tiziana ROSSI Mme Véronique TROMPIER M. Eddie TURK- SAVIGNY Désignation par délibération en date du 22 mai Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 2 sur 36

3 VIE CULTURELLE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Danièle DARBON Mme Monique BONANSEA M. Serge PARROUFFE Mme Martine BOUVIER Mme Frédérique CHARLES M. Eddie TURK- SAVIGNY M. François CHATELARD Mme Jamila LOUH Mme Julie RUTELLA Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 3 sur 36

4 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / COMMERCE / EMPLOI M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Jamila LOUH M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE M. Raymond FAVRE M. Serge BERNARD- GRANGER Mme Sandrine HECTOR M. Serge PARROUFFE M. Alain MOLLIER Mme Véronique TROMPIER Mme Stéphanie GOLLIET-MERCIER M. Frédéric PAEZKIEWIECZ Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014, 10 décembre 2015 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 4 sur 36

5 TRAVAUX M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Danièle DARBON M. Yannick CLEVY M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE M. Raymond FAVRE M. Serge BERNARD- GRANGER Mme Béatrice CHAUVETET M. Alain MOLLIER M. Miguel MONTEIRO-BRAZ M. David CHARVIER Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 10 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 5 sur 36

6 URBANISME / DEPLACEMENTS / TRANSPORTS M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à M. Yannick CLEVY M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Serge BERNARD- GRANGER M. Alain MOLLIER Mme Martine BOUVIER Mme Tiziana ROSSI M. David CHARVIER Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 10 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 6 sur 36

7 ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à M. Serge BERNARD- GRANGER M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Alain MOLLIER Mme Frédérique CHARLES M. David CHARVIER Mme Véronique TROMPIER M. Daniel DEPLANTE M. Eddie TURK- SAVIGNY M. François CHATELARD M. Yannick CLEVY Mme Julie RUTELLA Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 7 sur 36

8 VIE SOCIALE / LOGEMENT M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Monique BONANSEA Mme Martine BOUVIER Mme Tiziana ROSSI M. Daniel DEPLANTE M. Eddie TURK- SAVIGNY Mme Jamila LOUH Mme Julie RUTELLA Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 8 sur 36

9 SPORT M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à M. Raymond FAVRE M. Yannick CLEVY M. Michel BRUNET Mme Julie RUTELLA M. Serge BERNARD- GRANGER M. Serge PARROUFFE Mme Isabelle CARQUILLAT M. Miguel MONTEIRO-BRAZ M. David CHARVIER Mme Stéphanie GOLLIET-MERCIER M. Frédéric PAEZKIEWIECZ Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 9 sur 36

10 VIE ASSOCIATIVE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à M. Raymond FAVRE Mme Danièle DARBON M. Jacques MORISOT M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE Mme Monique BONANSEA Mme Isabelle CARQUILLAT Mme Martine BOUVIER M. Miguel MONTEIRO-BRAZ Mme Frédérique CHARLES M. Frédéric PAEZKIEWIECZ Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014, 10 décembre 2015 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 10 sur 36

11 PREVENTION / CITOYENNETE / CONSEIL LOCAL DE SECURITE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Yannick CLEVY M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE Mme Danièle DARBON Mme Béatrice CHAUVETET Mme Martine BOUVIER M. Miguel MONTEIRO-BRAZ Mme Tiziana ROSSI M. David CHARVIER M. Eddie TURK- SAVIGNY M. Frédéric PAEZKIEWIECZ Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014, 10 décembre 2015 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 11 sur 36

12 INTERCOMMUNALITE ville» 14 membres à 2 membres à M. Pierre BECHET Mme Danièle DARBON M. Jacques MORISOT Mme Jamila LOUH M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Serge BERNARD- GRANGER Mme Sandrine HECTOR Mme Béatrice CHAUVETET Mme Isabelle CARQUILLAT Mme Martine BOUVIER Mme Frédérique CHARLES M. Daniel DEPLANTE Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014, 10 décembre 2015 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 12 sur 36

13 COMMUNICATION M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Sandrine HECTOR Mme Danièle DARBON M. Jean-Pierre VIOLETTE Mme Monique BONANSEA M. Serge PARROUFFE M. Daniel DEPLANTE Mme Stéphanie GOLLIET-MERCIER M. Eddie TURK- SAVIGNY M. Pierrick LUCAS M. Jacques MORISOT Mme Julie RUTELLA Désignation par délibération en date du 10 avril Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 13 sur 36

14 EDUCATION / JEUNESSE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Béatrice CHAUVETET Mme Jamila LOUH M. Michel BRUNET Mme Julie RUTELLA M. Miguel MONTEIRO-BRAZ Mme Frédérique CHARLES Mme Tiziana ROSSI M. Daniel DEPLANTE Mme Stéphanie GOLLIET-MERCIER M. Eddie TURK- SAVIGNY Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014, 28 janvier 2016 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 14 sur 36

15 JUMELAGE M. le Maire est membre d office ville» 10 membres à Mme Danièle DARBON M. Yannick CLEVY M. Michel BRUNET Mme Julie RUTELLA M. Jean-Pierre VIOLETTE Mme Sandrine HECTOR Mme Béatrice CHAUVETET Mme Monique BONANSEA Mme Isabelle CARQUILLAT M. Miguel MONTEIRO-BRAZ Mme Véronique TROMPIER Désignation par délibération en date du 10 avril Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 15 sur 36

16 Commission d appel d offres M. LE MAIRE est Président de droit. ville» P. BECHET 5 membres titulaires J. MORISOT Mme Danièle DARBON 4 membres à M. Jacques MORISOT M. Eddie TURK-SAVIGNY ville» P. BECHET 5 membres suppléants J. MORISOT 4 membres à M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Serge BERNARD-GRANGER Mme Monique BONANSEA M. Alain MOLLIER Suite à la démission de Mme Isabelle ALMEIDA du Conseil Municipal (septembre 2016) et en application de l article 22-III du Code des marchés publics et de l arrêt du Conseil d Etat (CE, 30 mars 2007, Commune de Cilaos, n ), aucune désignation n est à prévoir. Désignation par délibération en date du 10 avril Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 16 sur 36

17 Commission de délégation de service public M. LE MAIRE est Président de droit. ville» P. BECHET 5 membres titulaires J. MORISOT Mme Danièle DARBON 4 membres à M. Jacques MORISOT Mme Monique BONANSEA ville» P. BECHET 5 membres suppléants J. MORISOT 4 membres à Mme Béatrice CHAUVETET M. Alain MOLLIER Mme Martine BOUVIER Suite à la démission de Mme Isabelle ALMEIDA du Conseil Municipal (septembre 2016) et de l arrêt du Conseil d Etat (CE, 30 mars 2007, Commune de Cilaos, n ), aucune désignation n est à prévoir. Désignation par délibérations en date des 22 mai et 26 juin Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 17 sur 36

18 Commission communale d accessibilité COMMISSION COMMUNALE D ACCESSIBILITE M. le Maire est membre d office MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ville» 9 membres à M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Serge BERNARD- GRANGER M. Yannick CLEVY Mme Julie RUTELLA Mme BONANSEA Mme BOUVIER Monique Martine M. Eddie TURK- SAVIGNY MEMBRES EXTERIEURS - Association des Paralysés de France : Mme Jocelyne BIJASSON - CFDT Haute-Savoie Référent handicap : M. Stanislas DUGAS DE BAUDAN - Représentant des personnes âgées : M. Yves LEDOUX - Union des Commerçants Rumilly Albanais : Mme Sophie DUBUS - Représentant de l EPANOU : M. Serge PEIGNON - Représentant des usagers : Mme Jacqueline CANOVA Désignation par délibérations en date des 22 mai 2014 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 18 sur 36

19 Commission consultative des services publics locaux M. le Maire est Président d office Membres issus du Conseil Municipal ville» 6 membres à Mme Danièle DARBON M. Jacques MORISOT M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE Mme Monique BONANSEA M. Alain MOLLIER Mme Martine BOUVIER Membres extérieurs au Conseil Municipal - Deux personnes : M. Marcel THOMASSET M. Michel JACQUARD Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 10 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 19 sur 36

20 Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées ville» P. BECHET J. MORISOT Membres titulaires tous» M. BRUNET Liste «Rumilly, Cap 11 membres à M. Pierre BECHET M. Jacques MORISOT M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE Mme Danièle DARBON M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Serge BERNARD- GRANGER Mme Sandrine HECTOR Mme Béatrice CHAUVETET Mme Martine BOUVIER Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 20 sur 36

21 Membres suppléants ville» P. BECHET J. MORISOT tous» M. BRUNET Liste «Rumilly, Cap 11 membres à Mme Monique BONANSEA M. Miguel MONTEIRO-BRAZ M. Serge PARROUFFE M. Alain MOLLIER Mme Isabelle CARQUILLAT Mme Frédérique CHARLES Mme Tiziana ROSSI M. Daniel DEPLANTE M. Eddie TURK- SAVIGNY M. Pierrick LUCAS M. François CHATELARD Mme Jamila LOUH Mme Julie RUTELLA Désignation par délibérations en date des 26 juin 2014, 10 décembre 2015 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 21 sur 36

22 Commission communale des impôts directs Commissaires titulaires Commissaires suppléants Mme Danièle DARBON M. Marcel THOMASSET M. Raymond FAVRE Mme Marie-France VIOLETTE M. André FEPPON M. Serge PEIGNON M. Michel CHARVIER (propriétaire de bois) M. Joseph POINTELIN (domicilié sur une commune extérieure M. Michel JACQUARD Mme Monique BRUN M. Philippe CUENOT M. Victor MAILLET M. Alain COLLOMB M. Alain MOLLIER M. Michel CHATELAIN (propriétaire de bois) Mme Danielle DEPLANTE (domiciliée sur une commune extérieure) Désignation par arrêté de la Direction départementale des finances publiques de Haute-Savoie en date du 08 juillet Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 22 sur 36

23 Opération d aménagement du site de l ancien hôpital Commission chargée d émettre un avis sur les propositions des aménageurs ville» 15 membres titulaires 12 membres : 1 membre : 1 membre : 1 membre : M. Pierre BECHET M. Jacques MORISOT M. Michel BRUNET Mme Julie RUTELLA Mme Danièle DARBON M. Raymond FAVRE M. Serge BERNARD- GRANGER M. Jean-Pierre VIOLETTE Mme Monique BONANSEA M. Serge PARROUFFE M. Alain MOLLIER M. Eddie TURK- SAVIGNY Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 23 sur 36

24 ville» 12 membres : Mme Sandrine HECTOR Mme Isabelle CARQUILLAT 15 membres suppléants 1 membre : M. Jean-Rodolphe JARRIGE Mme Martine BOUVIER M. Miguel MONTEIRO- BRAZ Mme Frédérique CHARLES Mme Tiziana ROSSI M. David CHARVIER Mme Véronique TROMPIER M. Daniel DEPLANTE Mme Stéphanie GOLLIET-MERCIER M. Pierrick LUCAS Suite à la démission de Mme Isabelle ALMEIDA du Conseil Municipal (septembre 2016), aucune désignation n est à prévoir, cette commission n ayant plus lieu de se réunir. Suite à la démission de Mme Karine AFFAGARD du Conseil Municipal (décembre 2016), aucune désignation n est à prévoir, cette commission n ayant plus lieu de se réunir. Désignation par délibérations en date des 9 juillet 2015 et 10 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 24 sur 36

25 Comité consultatif en charge des affaires scolaires, péri et extra-scolaires M. le Maire est membre d office Membres issus du Conseil Municipal ville» 6 membres à Mme Béatrice CHAUVETET M. Yannick CLEVY M. Michel BRUNET Mme Julie RUTELLA M. Miguel MONTEIRO-BRAZ Mme Isabelle CARQUILLAT Mme Tiziana ROSSI M. Eddie TURK- SAVIGNY M. Frédéric PAEZKIEWIECZ Membres extérieurs au Conseil Municipal - L Inspecteur de l Education Nationale ou son représentant. - Le Délégué Départemental de l Education Nationale. - Les Directeurs des écoles primaires publiques ou leurs représentants : Ecoles maternelles Centre. Champ du Comte. Prés Riants. Joseph Béard. Ecoles élémentaires : René Darmet. Albert André / Léon Bailly. Joseph Béard. - Deux représentants des délégués des parents d élèves. Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014,28 janvier 2016 et 03 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 25 sur 36

26 Comité consultatif de la médiathèque municipale Membres issus du Conseil Municipal ville» 4 membres à Mme Danièle DARBON Mme Monique BONANSEA M. Serge PARROUFFE Mme Martine BOUVIER M. Yannick CLEVY M. Jean-Rodolphe JARRIGE Membres extérieurs au Conseil Municipal - Cinq personnes fréquentant régulièrement la médiathèque municipale et représentant les lecteurs de la médiathèque : Mme Corinne GODFRIN Mme Jeanine ROUPIOZ Mme Christine MERCIER Mme Suzel MORVILLER Mme Armelle BUTTIN Désignation par délibérations en date des 10 avril 2014 et 10 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 26 sur 36

27 Centre Communal d Action Sociale ville» P. BECHET 6 membres à M. Raymond FAVRE M. Serge BERNARD- GRANGER Mme Monique BONANSEA Mme Martine BOUVIER M. Eddie TURK-SAVIGNY 8 membres titulaires Liste «Rumilly une J. MORISOT M. Jacques MORISOT tous» M. BRUNET Désignation par délibération en date du 03 novembre Les membres extérieurs du Centre Communal d Action Sociale, nommés par arrêté municipal en date du 26 avril 2016, sont : - Madame Catherine COGNARD en qualité de représentant des associations oeuvrant dans le domaine de l insertion et de la lutte contre les exclusions (Les Restaurants du Cœur). - Monsieur Serge PEIGNON en qualité de représentant des associations des personnes handicapées (EPANOU). - Monsieur Jean-François MORIN en qualité de représentant des associations familiales, sur proposition de l Union Départementale des Associations Familiales (UDAF). - Monsieur Pierre JAY en qualité de représentant des associations des personnes âgées et retraités (Union locale des retraités de Rumilly et des environs). - Madame Martine BILQUEY au titre des personnes participant à des actions de prévention, d animation et de développement social dans la Commune. - Madame Marie-Noëlle CHAL au titre des personnes participant à des actions de prévention, d animation et de développement social dans la Commune. - Madame Evelyne RAMADE au titre des personnes participant à des actions de prévention, d animation et de développement social dans la Commune. - Madame Fabienne JACCOUD au titre des personnes participant à des actions de prévention, d animation et de développement social dans la Commune. Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 27 sur 36

28 Comités de pilotage COMITE DE PILOTAGE «ETUDE D AMENAGEMENT LE CRET» Membres issus du Conseil Municipal ville» P. BECHET M. Pierre BECHET Mme Danièle DARBON M. Raymond FAVRE Services M. Nicolas POIZAT Mme Pascale MORAND M. Fabrice CLOT Désignation lors de la réunion de l Exécutif du 18 juin Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 28 sur 36

29 Groupe de travail GROUPE DE TRAVAIL «TRANSPORTS COLLECTIFS» Membres issus du Conseil Municipal ville» P. BECHET M. Pierre BECHET M. Serge BERNARD-GRANGER M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE Mme Béatrice CHAUVETET Mme Monique BONANSEA Services M. Nicolas POIZAT Mme Emmanuelle LAMPIN Désignation lors de la réunion de l Exécutif du 17 septembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 29 sur 36

30 GROUPE DE TRAVAIL SUR LES BESOINS EN LOCAUX SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES Membres issus du Conseil Municipal ville» P. BECHET M. Pierre BECHET Mme Béatrice CHAUVETET Mme Danièle DARBON M. Miguel MONTEIRO-BRAZ M. Raymond FAVRE Services M. Nicolas POIZAT Mme Emmanuelle GAILDRAT M. David CHARPY M. Jean-Pierre GARDIER Mme Joan LAIDEBEUR Désignation lors des réunions de l Exécutif des 19 novembre 2014 et 3 décembre 2014 Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 30 sur 36

31 GROUPE DE TRAVAIL «PLAN DE CIRCULATION, PIETONISATION ET DEPLACEMENTS DANS LE CENTRE-VILLE» Membres issus du Conseil Municipal ville» P. BECHET M. Pierre BECHET M. Serge BERNARD-GRANGER M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE Services M. Nicolas POIZAT Mme Pascale MORAND M. Fabrice CLOT Mme Emmanuelle LAMPIN M. Pascal DANIELO Désignation lors de la réunion de l Exécutif du 2 septembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 31 sur 36

32 Comité Technique Municipalité Représentants du personnel Titulaires M. Pierre BECHET Mme Danièle DARBON Mme Monique BONANSEA Mme Martine BOUVIER M. Jean-Claude BURDET Mme Alexia COURAJOUD M. Bruno CICERON Mme Maryse LAVOREL M. Christian BOITTE Suppléants M. Raymond FAVRE M. Serge BERNARD-GRANGER Mme Sandrine HECTOR Mme Tiziana ROSSI M. Michel TEYSSIEUX Mme Marie-Christine GRANGE M. Gilles LANZAFAME Mme Marie-Sylve BRUYANT M. André WANT Désignation par arrêté municipal du 15 décembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 32 sur 36

33 Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Municipalité Représentants du personnel Titulaires M. Pierre BECHET Mme Danièle DARBON Mme Monique BONANSEA Mme Pascale PICCAMIGLIO M. Cédric CATHELIN Mme Maryse LAVOREL M. Patrick FACY Suppléants M. Raymond FAVRE Mme Martine BOUVIER Mme Tiziana ROSSI M. Yves JAOUEN Mme Sylvie LURETTE M. Jean-Claude BURDET M. Christian BOITTE Désignation par arrêté municipal du 15 novembre Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 33 sur 36

34 Etablissements publics de coopération intercommunale Communauté de Communes du Canton de Rumilly ville» 14 membres élus : 2 membres élus : 1 membre élu : 1 membre élu : M. Pierre BECHET Mme Danièle DARBON M. Jacques MORISOT Mme Jamila LOUH M. Michel BRUNET M. Jean-Rodolphe JARRIGE M. Raymond FAVRE M. Jean-Pierre VIOLETTE M. Serge BERNARD- GRANGER Mme Sandrine HECTOR Mme Béatrice CHAUVETET Mme Isabelle CARQUILLAT Mme Martine BOUVIER Mme Frédérique CHARLES M. Daniel DEPLANTE Désignation lors des élections de mars 2014 et lors du Conseil Communautaire du 7 novembre 2016 (installation de Mme Jamila LOUH). Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 34 sur 36

35 Syndicat Mixte Interdépartemental d Aménagement du Chéran 1 membre titulaire ville» P. BECHET M. Serge BERNARD-GRANGER 1 membre suppléant ville» P. BECHET M. Alain MOLLIER Désignation par délibération en date du 26 janvier Syndicat des énergies et de l aménagement numérique de la Haute- Savoie (SYANE) ville» P. BECHET M. Jean-Pierre VIOLETTE Désignation par délibération en date du 10 avril Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 35 sur 36

36 Parc Naturel Régional du Massif des Bauges 1 membre titulaire ville» P. BECHET M. Serge BERNARD-GRANGER 1 membre suppléant ville» P. BECHET M. Alain MOLLIER Désignation par délibération en date du 10 avril Secrétariat Général Sophie BRUYERE Page 36 sur 36