Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 avril 2008

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1 Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 avril 2008 Pour affichage L an deux mil huit, le sept du mois d avril à vingt huit heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué, s est réuni en séance publique, au Prieuré, sous la présidence d Edouard SIMONIAN, Maire. Etaient présents Edouard Simonian, Damien Noël, Nicole Ginet, Michel Mommessin, Catherine Dorglas, Roland Meunier, Jacqueline Truchet, Bernard Ducruet, Elisabeth Lehmann, Annie Barthélémy, Régine Bonnamour, Bernard Boymond, Michèle Saillant, Françoise Cres, Jean-Paul Boiron, Michel Lopez, Madeleine Parot, Serge Savoye, Martine Burdet, Dominique Gaudron, Baktha Perrier, Régis Moret, Laurent Rémy, Dominique Chivot, Françoise Caron, Marie-Pierre François et Philippe Lançon. Secrétaire de séance Damien Noël. Nombre de Conseillers - en exercice : 27 - présents : 27 Convocation du 1 er avril 2008 Extrait affiché le 18 avril 2008 Le Maire présente le rapport d activités depuis le dernier Conseil. Désignation du Secrétaire de séance : Monsieur Damien Noël est désigné à l unanimité. L ordre du jour est alors ouvert. Délibération n Objet : Fixation du nombre de délégués du Conseil municipal au Conseil d administration du CCAS Il est proposé au Conseil municipal de fixer le nombre de délégués au Conseil d administration du Centre Communal d Action Sociale (CCAS). Il est rappelé que le fonctionnement du CCAS est réglementé par le décret n du 6 mai 1995 modifié par le décret n du 4 janvier 2000 notamment en ce qui concerne la composition de son conseil d administration. Ce conseil comprend le Maire, qui en est le Président, et, en nombre égal, au maximum huit membres élus en son sein par le Conseil municipal et huit membres nommés par le Maire parmi les personnes non membres du conseil municipal mentionnées à l article du Code de l Action sociale et des Familles, soit :

2 - Un représentant des associations qui œuvrent dans le domaine de l insertion et de la lutte contre les exclusions, - Un représentant des Associations familiales désigné sur proposition de l Union Départementale des Associations Familiales (UDAF), - Un représentant des associations de retraités et personnes âgées du département, - Un représentant des personnes handicapées du département. Il est donc proposé au Conseil de fixer le nombre de délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d administration du CCAS, à six. Après avoir entendu le rapport, Après en avoir délibéré et voté à l unanimité, D approuver cette proposition et de fixer le nombre de délégués du Conseil municipal au sein du conseil d administration du CCAS à six. Délibération n Objet : Election des 6 délégués du Conseil municipal au Conseil d administration du CCAS Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que le nombre de délégués au Conseil d administration du Centre Communal d Action Sociale (CCAS) vient par la délibération n de ce jour, d être fixé à 6. Vu le décret n du 6 mai 1995 modifié par le décret n du 4 janvier 2000 relatifs notamment à la composition du conseil d administration du CCAS, Le conseil procède à l élection de ses six délégués, à bulletin secret, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Après le dépouillement, les résultats obtenus sont les suivants : Sont élus pour la : - Nombre de votants : 27 - Nombre de suffrages déclarés nuls : 0 - Nombre de suffrage exprimés : 27 o Liste Simonian : Elisabeth Lehmann, Catherine Dorglas, Madeleine Parot, Michèle Nicolas-Saillant, Françoise Cres, o Liste Chivot : Françoise Caron

3 Délibération n Objet : Election des délégués du Conseil municipal dans les organismes extérieurs. Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de désigner ses délégués au sein des divers organismes extérieurs à savoir : Désignation Nb Titulaires Nb Suppléants CALB 2 2 Métropole Savoie 2 2 SICAMS 3 3 COLLEGES 2 2 Office du Tourisme 5 - Il est donc proposé de désigner les délégués du Conseil dans ces organismes. Après avoir entendu le rapport et après en avoir délibéré à l unanimité, Le Conseil décide, de désigner les membres du Conseil municipal, délégués dans les organismes extérieurs, tel qu il suit : Désignation Titulaires Suppléants CALB - Edouard Simonian - Michel Mommessin - Roland Meunier - Jacqueline Truchet Espace Métropole Savoie - Roland Meunier - Bernard Ducruet - Damien Noël - Michel Mommessin SICAMS - Catherine Dorglas - Nicole Ginet - Elisabeth Lehmann - Madeleine Parot - Laurent Rémy - Dominique Chivot COLLEGES Office du Tourisme - Nicole Ginet - Régis Moret - Serge Savoye - Jacqueline Truchet - Damien Noël - Michel Lopez - Marie-Pierrre François - Annie Barthélémy - Laurent Rémy Délibération n Objet : constitution des Commissions municipales Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de procéder à la constitution des commissions municipales et d élire les délégués dans chacune d elle, au scrutin proportionnel, en application de l article L du CGCT. Les commissions communales sont les suivantes : - Commission Vie associative, sport, jeunesse ; - Commission Affaires sociales et scolaires ; - Commission Urbanisme, Travaux, Environnement,Développement Durable et Agriculture, - 3 -

4 - Commission Finances, - Commission Tourisme, Culture, Animations, Le Maire propose qu elles soient composées de 10 membres, dont 9 de la majorité et 1 de l opposition pour respecter la représentation proportionnelle, comme il suit : Commission Vie Associative, Sport, Jeunesse : - Dominque Gaudron, Damien Noël, Martine Burdet, Nicole Ginet, Laurent Rémy, Baktha Perrier, Régis Moret, Jean-Paul Boiron, Michèle Saillant, Philippe Lançon (suppléant Dominique Chivot). Commission Affaires sociales et Scolaires : - Annie Barthélémy, Nicole Ginet, Catherine Dorglas, Régis Moret, Elisabeth Lehman, Madeleine Parot, Michèle Saillant, Françoise Cres, Laurent Rémy et Françoise Caron (suppléante Marie-Pierre François). Commission Urbanisme, Travaux, Environnement, Développement Durable et Agriculture : - Bernard Boymond, Michel Mommessin, Bernard Ducruet, Roland Meunier, Dominique Gaudron, Damien Noël, Michel Lopez, Martine Burdet, Jean-Paul Boiron et Philippe Lançon (suppléante Françoise Caron). Commission des Finances : - Régine Bonnamour, Roland Meunier, Michel Mommessin, Jacqueline Truchet, Nicole Ginet, Bernard Ducruet, Catherine Dorglas, Damien Noël, Elisabeth Lehmann et Marie-Pierre François (suppléante Françoise Caron). Commission Tourisme, Culture, Animation : - Michel Lopez, Serge Savoye, Jacqueline Truchet, Annie Barthélémy, Françoise Cres, Damien Noël, Baktha Perrier, Madeleine Parot, Régis Moret et Dominique Chivot (suppléante Marie-Pierre François). Après avoir entendu le rapport du Maire, Après en avoir délibéré et voté à bulletin secret et à l unanimité, D approuver cette proposition et de fixer la liste des commissions municipales et de leurs membres comme il est indiqué ci-dessus. Délibération n Objet : constitution de la Commission d Appel d Offres Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de procéder à la constitution de la commission d appel d offres, dont il rappelle qu il est président, et d élire les cinq délégués titulaires et les cinq délégués suppléants, au scrutin proportionnel au plus fort reste, en application des articles 22 et 23 du Code des Marchés Publics. Sont candidats 1 - pour la liste Simonian : - 4 -

5 - Titulaires : Bernard Boymond, Roland Meunier, Michel Mommessin, Catherine Dorglas, - Suppléants : Damien Noël, Régine Bonnamour, Jacqueline Truchet, Elisabeth Lehmann. 2 Pour la liste Chivot Titulaire : Françoise Caron, Suppléant : Philippe Lançon. Il est donc procédé au vote à bulletin secret. Après dépouillement, les résultats obtenus sont les suivants : - Nombre de votants : 27 - Nombre de suffrages déclarés nuls : 0 - Nombre de suffrage exprimés : 27 Sont élus les conseillers municipaux désignés ci-dessus. La commission d appel d offres est donc constituée comme suit : Titulaires Bernard Boymond Roland Meunier Michel Mommessin Catherine Dorglas Françoise Caron Délibération n Objet : délégation de pouvoirs au Maire Suppléants Damien Noël Régine Bonnamour Jacqueline Truchet Elisabeth Lehmann Philippe Lançon Il est rappelé au Conseil municipal que le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L permet au Conseil municipal d accorder délégation au maire, pour la durée de son mandat, dans un certain nombre de domaines, ce qui représente l avantage d activer la marche de nombreux dossiers intéressant la vie de la Commune. Le Maire peut donc, par délégation du Conseil municipal, être chargé : 1 D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ; 2 De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ; - 5 -

6 3 De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L et au a de l'article L , sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ; 4 De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d'un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n'entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ; 5 De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas six ans ; 6 De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; 7 De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ; 8 De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 9 D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; 10 De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à ; 11 De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ; 12 De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ; 13 De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement, 14 De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme, 15 D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ; 16 D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal ; 17 De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ; 18 De donner, en application de l'article L du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ; - 6 -

7 19 De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ; 20 De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par le conseil municipal ; 21 D'exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L du code de l'urbanisme; 22 D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L et suivants du code de l'urbanisme. Conformément à l article L du CGCT, le Maire devra rendre compte de ses décisions à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal. La proposition est donc soumise à l approbation du Conseil municipal. Après avoir entendu ce rapport, Après en avoir délibéré et voté par 23 voix pour et 4 contre, D approuver cette proposition et d accorder au Maire, une délégation permanente et révocable conformément à l article L du CGCT, dans les domaines fixés ci-dessus. Délibération n Objet : délégation de pouvoirs au Maire pour la réalisation et la négociation des emprunts. Vu l article L du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son 3 ème alinéa et la délibération n de ce jour, donnant pouvoir au Maire, il convient de préciser cette délégation. En effet, il doit être précisé que : Article 1 er - Le Conseil municipal donne délégation au maire, pendant la durée de son mandat, pour procéder, dans les limites fixées à l article 2, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet, les actes nécessaires, Article 2 les emprunts pourront être : o A long terme, o Libellés en euros ou en devises, o Avec possibilité d un différé d amortissement et/ou d intérêts, - 7 -

8 o Au taux d intérêt fixe et/ou indexé (révisable ou variable, à taux effectif global (TEG) compatible avec les dispositions légales et règlementaires applicables en cette matière, En outre, le contrat de prêt pourra comporter une ou plusieurs des caractéristiques ci-après : o Des droits de tirages échelonnés dans le temps avec faculté de remboursement et/ou de consolidation par mise en place de tranches d amortissement, o La faculté de modifier une ou plusieurs fois l index ou le taux relatif(s) au(x) calcul(s) du ou des taux d intérêts, o La faculté de modifier la devise, o La possibilité de réduire ou d allonger la durée d amortissement, o La faculté de modifier la périodicité et le profil de remboursement. Par ailleurs, le Maire pourra exercer les options prévues par le contrat de prêt et conclure tout avenant destiné à introduire dans le contrat initial une ou plusieurs des caractéristiques ci-dessus. Article 3 Conformément à l article L du CGCT, le Maire devra rendre compte de ses décisions à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal. La proposition est donc soumise à l approbation du Conseil municipal. Après avoir entendu le rapport du Maire, Après en avoir délibéré et voté par 23 voix pour et 4 contre, D approuver cette proposition et d accorder au Maire, une délégation permanente et révocable conformément à l article L du CGCT, comme décrit ci-dessus pour ce qui concerne la réalisation et la négociation des emprunts. Délibération n Objet : délégation de pouvoirs au Maire pour ester en justice. Vu l article L du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son 16 ème alinéa et la délibération n de ce jour, donnant pouvoir au Maire, il convient de préciser cette délégation. Il doit être précisé que le Conseil Municipal autorise le Maire à intenter au nom de la Commune, les actions en justice, ou à défendre la Commune dans les actions intentées contre elle, lorsque ces actions concernent : - Les décisions prises par lui par délégation du Conseil municipal, - Les décisions prises par lui pour l exécution des délibérations du Conseil municipal, - Les décisions prises par lui en vertu de ses compétences propres en matière d administration des propriétés communales, d urbanisme, de police et de gestion du personnel communal

9 La proposition est donc soumise à l approbation du Conseil municipal. Après avoir entendu le rapport du Maire, Après en avoir délibéré et voté par 23 voix pour et 4 contre, o de charger le Maire d intenter au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle lorsque ces actions concernent : Les décisions prises par lui par délégation du Conseil municipal, Les décisions prises par lui pour l exécution des délibérations du Conseil municipal, Les décisions prises par lui en vertu de ses compétences propres en matière d administration des propriétés communales, d urbanisme, de police et de gestion du personnel communal. Délibération n Objet : Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués. Il est donné lecture au Conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués. Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L à L et R , Considérant que ces articles fixent des indemnités maximales et qu il y a lieu de ce fait de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués, Considérant que la Commune est classée dans la strate de population de à habitants, Considérant que la Commune est classée station touristique et que l article R du CGCT donne la possibilité de majorer ces indemnités de 50%, Il est donc proposé au Conseil municipal que : 1. A compter de l élection du Maire et des Adjoints soit le 21 mars 2008, le montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués est, dans la limite de l enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d être allouées aux titulaires de mandats locaux par les articles L , L et L précités, fixé aux taux suivants : Taux en % de l indice brut terminal de l échelle indiciaire de la fonction publique : a. Maire = 55% de l indice brut 1015, b. Adjoints = 22% de l indice brut

10 c. Conseillers municipaux délégués = 6% de l indice brut L enveloppe globale des indemnités du Maire et des Adjoints, déterminées comme il est dit dans le 1 er, est majorée par application du taux de 25%, conformément à l article R du CGCT. 3. Les indemnités de fonctions seront payées mensuellement. La proposition est soumise à l approbation du Conseil municipal. Après avoir entendu le rapport du Maire, Après en avoir délibéré et voté par 23 voix et 4 abstentions, d approuver la proposition du Maire et fixe les indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers municipaux délégués, comme indiqués ci-dessus. que les crédits nécessaires seront prélevés au budget de la Commune. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30. Le Secrétaire de séance, Le Maire, Damien Noël Edouard Simonian

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