RÔLE DES AUDIENCES. Date Heure Dossier-Endroit Enr Municipalité-Objet Rôle Membres
|
|
|
- Renaud Drapeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Mercredi 30 septembre h30 CMQ Vendredi 2 octobre h30 CMQ Vendredi 2 octobre h30 CMQ Mardi 6 octobre h30 CMQ e étage, Mardi 6 octobre h00 CMQ Mardi 6 octobre h30 CMQ Mercredi 7 octobre h30 CMQ e étage, Mercredi 7 octobre h30 CMQ Mercredi 7 octobre h30 CMQ-65431, v Maison Roger Beaulieu, v Ordre de Saint-Antoine Le Grand Laval, v G. Robert, Stagiaire en droit Centre de Bouddhisme HU'O'NG VÂN Philippe Léger, avocat Commission des services électriques de la Ville de Me Chantale Massé Arbitrage Allstream Inc. Me Sébastien C. Caron Deuil-Jeunesse Coopérative de solidarité Notre-Dame-de Jacques-Cartier Commission des services électriques de la Ville de Me Chantale Massé Arbitrage Allstream Inc. Me Sébastien C. Caron Repentigny, v [10 utilisateurs] Société de Saint-Vincent de Paul - Conseil provincial du Repentigny, v La Société de Saint-Vincent de Paul de TFN TFN S. Piérard TFN AR- 52 TFN S. Bilodeau TFN S. Bilodeau AR- 52 TFN M. Savard TFN M. Savard Page 1
2 Jeudi 8 octobre h30 CMQ e étage, Jeudi 8 octobre h00 CMQ Jeudi 8 octobre h30 CMQ Mardi 13 octobre h30 CMQ Mardi 13 octobre h30 CMQ Mardi 13 octobre h00 CMQ Mercredi 14 octobre h30 CMQ Mercredi 14 octobre h30 CMQ Jeudi 15 octobre h30 CMQ Commission des services électriques de la Ville de Me Chantale Massé Arbitrage Allstream Inc. Me Sébastien C. Caron, v Inter-loge Centre-Sud Saint-Constant, v Complexe le Partage Xavier-Antoine Lalande Me Natale Screnci Saint-Colomban, m Domaine du Parc Savard Maison des jeunes de St-Émile Xavier-Antoine Lalande Me Natale Screnci Saint-Colomban, m Laval, v G. Robert, Stagiaire en droit Réseau d'information des aînées et aînés du (RIAQ), v Les Chevaliers de Colomb du conseil de Ville St-Pierre no 3567 Pascale Jolivet, avocate [3 utilisateurs] [2 utilisateurs] AR- 52 TFN S. Piérard TFN S. Piérard DEO- 87 S. Piérard TFN N. Lavoie TFN N. Lavoie DEO- 87 S. Piérard TFN M. Savard TFN Page 2
3 Vendredi 16 octobre h30 CMQ Lundi 19 octobre h30 CMQ e étage, Mardi 20 octobre h30 CMQ e étage, Mardi 20 octobre h30 CMQ Mardi 20 octobre h30 CMQ h30 CMQ e étage, 9h30 CMQ h00 CMQ Hôtel de ville de 11700, boulevard Lacroix Salle du conseil E, v Corporation de services médicaux M.C.V., v Industries Goodwill renaissance inc., v Industries Goodwill renaissance inc. Saint-Hyacinthe, v I. Leroux, avocate Au coeur des familles agricoles 2003 E, v Pavillon du coeur Beauce-Etchemin [5 utilisateurs] [7 utilisateurs] TFN S. Piérard TFN TFN TFN S. Piérard TFN N. Lavoie Page 3
4 11h00 CMQ h30 CMQ h30 CMQ Hôtel de ville de 11700, boulevard Lacroix, salle du conseil 14h00 CMQ Hôtel de ville de 11700, boulevard Lacroix, salle du conseil 14h30 CMQ Hôtel de ville de 11700, boulevard Lacroix, salle du conseil Jeudi 22 octobre h30 CMQ e étage, Jeudi 22 octobre h30 CMQ Jeudi 22 octobre h00 CMQ Audience téléphonique Vendredi 23 octobre h30 CMQ e étage, Sa, v Association québécoise de gérontologie, v Les Déprimés anonymes inc. E Sainte-Marie, v Société Alzheimer Chaudière-Appalaches E Honfleur, m Association des personnes handicapées de Bellechasse (A.P.H.B.) E Lac-Etchemin, m Fondation Lorraine et Jean Turmel -Ouest, v La Fondation Place Coco Ricardo Hrtschan, avocat E Sainte-Anne-des-Monts, v Club de l'âge d'or de Sainte-Anne-des-Monts TFN S. Piérard TFN S. Piérard TFN N. Lavoie TFN N. Lavoie TFN N. Lavoie TFN TFN N. Lavoie Page 4
5 Vendredi 23 octobre h30 CMQ Vendredi 23 octobre h30 CMQ Mardi 27 octobre h30 CMQ Mercredi 28 octobre h30 CMQ Jeudi 29 octobre h30 CMQ Jeudi 29 octobre h30 CMQ Jeudi 29 octobre h30 CMQ Jeudi 29 octobre h30 CMQ-65420, v La rue des femmes de, v Direction Chrétienne inc., v La société polonaise canadienne d'aide mutuelle, v L'École supérieure de ballet du, v, v Société bouddhique Solidrité "Boussol", v, v TFN S. Piérard TFN S. Piérard TFN TFN TFN TFN TFN TFN Page 5
6 Jeudi 29 octobre h30 CMQ Jeudi 29 octobre h00 CMQ Vendredi 30 octobre h30 CMQ Mardi 3 novembre h30 CMQ e étage, Mercredi 4 novembre h30 CMQ e étage, Jeudi 5 novembre h30 CMQ e étage, Jeudi 19 novembre h30 CMQ Mercredi 2 décembre h30 CMQ-65193, v Longueuil, v Église nouvelle vie de Longueuil, v La Fondation maçonnique du (The Masonic Foundation of Quebec) Pierre Phaneuf, avocat Michel Fecteau Me François Montfils Saint-Jean-sur-Richelieu, v Michel Fecteau Me François Montfils Saint-Jean-sur-Richelieu, v Michel Fecteau Me François Montfils Saint-Jean-sur-Richelieu, v, v Maison le Parcours inc. Miriam Morissette, avocate, v Coopérative de développement régional de -Laval, coopérative de solidarité [11 utilisateurs] TFN TFN S. Piérard TFN S. Piérard DEO- 83 S. Piérard DEO- 83 S. Piérard DEO- 83 S. Piérard TFN TFN Page 6
7 Mardi 22 décembre h30 CMQ Mardi 22 décembre h30 CMQ-65342, v Chambreclerc Miriam Morissette, avocate, v Habitations La Traversée Miriam Morissette, avocate TFN TFN Page 7
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2
Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves
Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.
Rennes Métropole Délégation de l Université Laval - Québec Rennes - 24 au 28 juin 2012 Programme Dimanche 24 juin 13h30 16h00 : Arrivée à l hôtel, temps Libre Hôtel All Seasons 15 place de la Gare, (+33)2
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Rapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca
Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES
LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
COMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate
COMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate Renaud- Bray menace l équilibre de la chaîne du livre. Montréal, le 25 juin 2014 Quatre- vingt- quatre (84) organismes, éditeurs québécois, canadiens et européens ainsi
Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis 1982
CURRICULUM VITAE LUC GUILBAULT, B.A.A., É.A. ÉVALUATEUR AGRÉÉ www.guilbault.ca ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ÉVALUATEUR-CONSEILS Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
Amicale des Anciens CFPI
Amicale des Anciens CFPI ASSOCIATION NÉE DANS LES ANNÉES 1980 ET QUI A VOCATION À REGROUPER TOUTES LES PERSONNES AYANT TRAVAILLÉES À LA CFPI OU CHEZ NUFARM Objectifs de l Amicale! Maintenir le lien entre
Régie du Bâtiment Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001
Régie du Bâtiment Soreconi Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001 Lucie Lacasse, es qualité de représentante du Syndicat de la copropriété de l Ilot des
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 14 septembre 2004 Toujours
Instance Supérieure Indépendante pour les Elections
الجمهورية التونسية الهيئة العليا المستقلة لالنتخابات Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Nom Circonscription Nom Délégation Nom Centre Vote Adresse باريس France 1 C.G Tunisie à Paris (Bur
INVENTAIRE DES BÂTIMENTS AGRICOLES DE LA MRC DE CHARLEVOIX-EST. Le positionnement des bâtiments
23B Grange étable située au 18 21, rang des Lacs, Notre Dame des Monts. Patri Arch, 2011 INVENTAIRE DES BÂTIMENTS AGRICOLES DE LA MRC DE CHARLEVOIX-EST Le positionnement des bâtiments Décembre 2011 Le
Parlons assurance. Taux de prime
Parlons assurance Taux de prime 2010 La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) fournit un service d assurance essentiel aux entreprises établies au Québec. Cette assurance obligatoire
Un guichet unique auquel confier l ensemble de vos communications
Un guichet unique auquel confier l ensemble de vos communications Dossier de présentation Mission Comm1tout est un guichet unique auquel confier l ensemble de vos communications! Relations publiques, conception
Comment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques.
Comment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques. Nous vous proposons ici un modèle local inspiré de diverses manières
Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières
2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions.. 2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 24 novembre 2006 - Vol. 3, n 47 6 RÔLE DES AUDIENCES
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 5 octobre 2009 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 OCTOBRE 2009, À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les
Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014. Grand sondage régional. Étude quantitative. 25 mars 2014
Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014 Grand sondage régional Étude quantitative 25 mars 2014 Méthodologie MÉTHODOLOGIE SONDAGE INTERNET Un sondage Internet réalisé auprès du grand public
Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc. Chapitre de Québec
Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc Chapitre de Québec «Notre union fait notre force» AVIS DE LA TENUE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Mai 2004 Vous êtes invités) à assister à l Assemblée générale
Répertoire des services pour les aînés. Nouvelle-Beauce. Saints-Anges
Répertoire des services pour les aînés MRC de La Nouvelle-Beauce Saints-Anges Présentation La MRC de La Nouvelle-Beauce se soucie du bien-être des aînés et prend à cœur leur qualité de vie. Dans cette
Défi SSQ Groupe financier
Défi SSQ Groupe financier 16 janvier 2015 Gestion actif-passif : optimisation d une position d appariement Table des matières Présentation SSQ Groupe financier Vice-présidence Placements Problématique
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Orléan Express un service essentiel
Orléan Express un service essentiel L Association coopérative d économie familiale Appalaches- Beauce- Etchemins est une coopérative dont la mission est d intervenir dans les domaines du budget et de l
Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Si vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
LE FINANCEMENT DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES
LE FINANCEMENT DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES Par Denys Légaré, directeur général Daniel Asselin, président Grand forum de la préven0on du suicide 14 octobre 2014 Plan de la présentation Les tendances en
MON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
Association provinciale des constructeurs d habitations du Québec (APCHQ) www.apchq.com
Liste de professionnels et d artisans oeuvrant dans le domaine de la rénovation ou de la restauration des bâtiments anciens et offrant leurs services sur le territoire de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
L exercice pluriprofessionnel des soins primaires en Maison et Pôle de Santé
L exercice pluriprofessionnel des soins primaires en Maison et Pôle de Santé Dr Jean Jacques ANTOINE FEMALOR 14 Juin 2012 METZ 57 1 Déclara'on d intérêts J ai actuellement ou j ai eu au cours des trois
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
UN SERVICE À VOTRE IMAGE
UN SERVICE À VOTRE IMAGE Un service Un service de de Mutuelles qui qui inspire inspire la fierté! la fierté! Depuis 2012, Depuis l AQEI 2012, offre l AQEI un offre outil un sur outil mesure à mesure ses
CHARLES-ETIENNE CYR Ingénieur en structure
CHARLES-ETIENNE CYR Ingénieur en structure Membre de l Ordre des Ingénieurs du Québec (#5002395) Co-fondateur de la firme, Charles-Etienne Cyr a gradué de l École Polytechnique de Montréal en 2008. Il
Séance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Parlons assurance. Taux de prime
Parlons assurance Taux de prime 2011 La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) fournit un service d assurance essentiel aux entreprises établies au Québec. Cette assurance obligatoire
Une autre façon de vivre à Lyon BBC. Bâtiment Basse Consommation
Une autre façon de vivre à Lyon BBC Bâtiment Basse Consommation 1 7 2-1 7 6 r u e d e S a i n t - C y r L Y O N 9 e Vivre à Lyon comme à la campagne Situé à l ouest de la Saône, à la lisière de Saint-Didier
AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
Paragraphe 27 e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord
Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Liste d hébergements proposés
Liste d hébergements proposés 1. Hôtels 2. Auberge de jeunesse à proximité 3. Autres types d hébergements à proximité 4. Autres hébergements parisiens proposés 1. Hôtels Les hôtels 2 étoiles sont d un
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Investir fiscalement en sûreté anno 2013
Investir fiscalement en sûreté anno 2013 Anton van Zantbeek Advocaat Rivus - Prof. HUB Ageas Club Event 28 juni 2013 1. Grandes modifications fiscales sous Di Rupo (accroissements d impôts) 2. L anonimité
Déclaration de services aux citoyens
Déclaration de services aux citoyens Commission de protection du territoire agricole du Québec Votr e dr oit à un se r vice de qua lité Avant-propos C est avec fierté que la Commission de protection du
Séance ordinaire du 14 février 2012
Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
«Le bon plan est celui qui vous permet de réaliser ce qui compte pour vous» Dominique Vincent, MBA, CIM Vice-présidente, gestionnaire de portefeuille
«Le bon plan est celui qui vous permet de réaliser ce qui compte pour vous» Dominique Vincent, MBA, CIM Vice-présidente, gestionnaire de portefeuille Un plan financier clair et simple est synonyme de tranquillité
L ASSOCIATION CANADIENNE D ALARME INCENDIE
SÉMINAIRE ACAI 2012, SECTION QUÉBEC L ASSOCIATION CANADIENNE D ALARME INCENDIE Plusieurs nouveautés dans le domaine de l alarme d incendie cette année! Venez assister à nos conférences pour connaître l
Compte rendu. Ouvrage recensé : par Robert Gagnon
Compte rendu Ouvrage recensé : The Master Spirit of the Age Canadian Engineers and the Politics of Professionalism. 1887-1922, J. Rodney Millard, Toronto, University of Toronto Press, 1988. Pp 229. par
LISTE DES PHARMACIES DE GARDE 2012. Février
LISTE DES PHARMACIES DE GARDE 2012 5 février : Pharmacie du Centre 1 rue du Temple 01 45 90 21 31 12 février : Pharmacie les Noyers 85 rue du Général Leclerc 01 45 90 50 03 19 février : Pharmacie de Marolles
POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE
219 POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE OBJECTIFS Déterminer les modalités entourant l adoption des critères d inscription
UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE. Page 2
Date de mise UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE à jour 0741665H 22/01/15 COLLEGE KARINE RUBY 110 RUE DES ALPES BP 4011 74800 SAINT
- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Vos dépôts sont protégés, c est garanti! Au Québec, l Autorité des marchés financiers protège vos dépôts jusqu à 100 000 $
Vos dépôts sont protégés, c est garanti! Au Québec, l Autorité des marchés financiers protège vos dépôts jusqu à La garantie de base sur vos dépôts Quels dépôts sont garantis par l assurance-dépôts? L
Taux de participation au Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS)
Taux de participation au Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS) Introduction Le Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS) offre, à tous les deux ans, une mammographie
La TOURNÉE NATIONALE. 20 15 du. oit. Tous. pour DESCRIPTIF DES ATELIERS
La TOURNÉE NATIONALE 20 15 du Un Tous oit pour DESCRIPTIF DES ATELIERS DESCRIPTIF Les caractéristiques économiques et la viabilité financière des OSBL d habitation Acteurs de premier plan du logement communautaire,
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
L Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées section L Assomption L ENTR AÎNÉS
L Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées section L Assomption Volume 8 No 1 Mars 2014 L ENTR AÎNÉS Ouverture de la nouvelle agence Pair de la MRC Repentigny,
Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014. Rapport étude quantitative. 15 mars 2014
Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014 Rapport étude quantitative 15 mars 2014 Méthodologie MÉTHODOLOGIE SONDAGE INTERNET Un sondage Internet réalisé auprès du grand public dans l ensemble
UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR.
UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR. Pour tout savoir et adhérer dès aujourd hui : www.levelostar.fr LE vélo STAR est le système de vélo en libre-service proposé par Rennes Métropole :
M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
formant QUORUM, ainsi que Madame Doris Parent, directrice générale.
Procès-verbal de la séance régulière du conseil tenue le 1 er février 2010 au Centre Communautaire André-Guy Trudeau, au 5000 rue Des Loisirs, Saint-Mathieu-de-Beloeil, à 20h, sous la présidence de Monsieur
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
2. Organisation de L'U.E. 2006
COMMISSION FEDERALE DE FORMATION PV 07 Vendredi 3 et Samedi 4 mars 2006 Réunion de la Commission : Présent(e)s : Jean Marie FLORET (Président), Marie-Pierre DUHAU, Chantal MUSTIERE, Bernard BASTIAT,, Pierre
En collaboration avec :
En collaboration avec : 8 h 30-8 h 45 Mot de bienvenue 8 h 45-10 h 15 10 h 15-10 h 45 Pause 10 h 45-11 h 15 11 h 15-12 h 12 h - 13 h Dîner 13 h - 13 h 45 13 h 45-14 h 30 14 h 30-15 h Pause 15 h - 15 h
Adresses des Editeurs et Distributeurs de Livres Haïtiens
Adresses des Editeurs et Distributeurs de Livres Haïtiens ÉDITEURS HAÏTI Communication Plus S.A. Plaza 32 Angle autoroute de Delmas et Delmas 32 B.P 13205 Delmas, Haiti HT 6120 Tél.: (509) 510-7047, 246-9231
Volume 785 Page 198. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière par intérim.
Page 198 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mardi 16 décembre 2014 à 10:15 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Rares sont les cabinets d'avocats français qui peuvent se prévaloir, comme LUSSAN / SOCIÉTÉ D'AVOCATS, d'une continuité d'exercice de 80 ans.
Rares sont les cabinets d'avocats français qui peuvent se prévaloir, comme LUSSAN / SOCIÉTÉ D'AVOCATS, d'une continuité d'exercice de 80 ans. C'est en effet en 1932 que Claude LUSSAN, issu d'une ancienne
FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX
FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Tour du Silence 2013 BILAN. Présenté par la Fédération québécoise des sports cyclistes
Tour du Silence 2013 BILAN Présenté par la Fédération québécoise des sports cyclistes 1 Table des matières Introduction 3 Historique du Tour du Silence 4 Mandat de la Fédération québécoise des sports cyclistes
PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015. Bilan régional des activités 2012 2013
PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 est une production
Diligence raisonnable avant l acquisition d une PME américaine lorsqu on est au Québec : Certains aspects juridiques
Série Frontière Sud Manufacturiers et exportateurs du Québec Comment augmenter les activités de votre entreprise au sud de la frontière? Diligence raisonnable avant l acquisition d une PME américaine lorsqu
OFFICE NATIONAL DE L ÉNERGIE. DEMANDE DE PERMIS D EXPORTATION D ÉLECTRICITÉ Hydro-Québec
OFFICE NATIONAL DE L ÉNERGIE DEMANDE DE PERMIS D EXPORTATION D ÉLECTRICITÉ Conformément à la Loi sur l Office national de l'énergie, S.R.C. 1985, c. N-7 et au Règlement de l Office national de l énergie
GRAND MONTRÉAL Rapport de marché de bureaux PREMIER TRIMESTRE 2015. Accélérateur de réussite.
GRAND MONTRÉAL Rapport de marché de bureaux PREMIER TRIMESTRE 2015 Accélérateur de réussite. TABLE DES MATIÈRES SURVOLS DES MARCHÉS Centre-ville 4 Centre de l Île 5 Banlieues 6 GLOSSAIRE 7 PREMIER TRIMESTRE
ÉLECTIONS EUROPÉENNES 25 MAI 2014. Notre équipe pour l Europe
ÉLECTIONS EUROPÉENNES 25 MAI 2014 Notre équipe pour l Europe Dans 80 jours, les Français voteront pour l avenir de l Europe. Cette élection engagera notre destin. C est rassemblés que nous porterons le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
COUR SUPÉRIEURE CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL N : 500-06-000549-101. DATE : 13 juin 2012
9085-4886 Québec inc. c. Visa Canada Corporation 2012 QCCS 2572 COUR SUPÉRIEURE CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL N : 500-06-000549-101 DATE : 13 juin 2012 SOUS LA PRÉSIDENCE DE : L HONORABLE
Faillite NONDONFAZ Pierre
Jugement du Tribunal de Commerce de Verviers du 19 octobre 2004 R.G. A/2004/1081 Faillite NONDONFAZ Pierre PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DES CREANCES Ce lundi 20 décembre 2004 à 9h30, en la salle du Tribunal
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
LE DROIT DE SAVOIR. Par Johanne L. Rémillard
LE DROIT DE SAVOIR Affaires Assurance de personnes Août 2001 La réforme du gouvernement fédéral concernant le secteur des assurances : son impact sur les placements, acquisitions, fusions et activités
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes L a Division de la culture, du loisir et de la vie communautaire de l Arrondissement de La Haute-Saint-Charles tient à remercier et à féliciter
Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
Travailleur autonome. 6. Avez-vous eu des changements dans vos activités/opérations depuis le dernier renouvellement? :
FORMULAIRE POUR NOUVEAU ADHÉRANT PROGRAMME D ASSURANCE DIC Assurance de responsabilité civile et professionnelle pour les membres de designers d intérieur du Canada (DIC) Une copie des documents suivants
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Séance ordinaire du 7 mai 2007 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 4 JUIN 2007 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les conseillers
Arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) et harmonisation des règles en matière d immigration
Le 11 août 2011 Madame la Ministre Kathleen Weil Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Édifice Gérald-Godin 360, rue McGill 4 e étage Montréal QC H2Y 2E9 Objet : Arrangement de reconnaissance
REMISE DES PERMIS. Remise des permis 2011. en photos
en photos La cérémonie de remise des et la soirée gala annuelle ont eu lieu à fin du mois d octobre. Deux événements majeurs du calendrier de l Ordre et qui ont été couronnés de succès, grâce au travail
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
TRANSPORT ADAPTÉ MÉTROPOLITAIN LISTE DES POINTS DE CORRESPONDANCE
SOMMAIRE Page 1. TERRITOIRE - ÎLE DE MONTRÉAL... 1 1.1 Centre de réadaptation Lucie-Bruneau... 1 1.2 Aéroport international de Montréal-Trudeau... 2 1.3 Centre commercial Beaconsfield... 3 1.4 Centre commercial
Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 AVRIL 2015
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 AVRIL 2015 RAPPORT ANNUEL 2014 TABLE DES MATIÈRES PAGE MOT DE LA PRÉSIDENTE 3 STRUCTURE ADMINISTRATIVE : - ORGANIGRAMME.. 4 - LISTE DES MEMBRES 5 - LISTE DES MEMBRES DU