Sombacour D D 5 Délibérations municipales : registres

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1 Sombacour 2341 D D 5 Délibérations municipales : registres D D D D D D 6 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement D 7 Assurances E 1 Registre paroissial. - Baptêmes, mariages, sépultures. Non communicable : voir microfilms E 2 Relevé des naissances E 8 Etat civil : correspondance. an XIII F 1 Population. - Mouvement de la population F 2 Population. - Recensement de la population F 3 Agriculture. - Recensement du bétail F 4 Subsistances. - Denrées et sel d'ordinaire F 5 Agriculture. - Statistiques agricoles G 1 Arpentement général du Val d'usier G 2 Arpentement de Sombacour et du Bourg. Voir aussi N 3, S 32, S 34, S 36, S G 3 Table du livre d'arpentement de Sombacour G 4 Extrait des figures de l'arpentement de Avec exercices de calcul de XVIII e s G 5 Contributions directes : matrice des rôles G 6 Contributions directes : matrices générales G 7 Contributions directes : matrices générales G 8 Contributions directes : matrices générales G 9 Correspondance, poids et mesures H 1 Affaires militaires. - Recensement des classes : tableaux H 2 Armée territoriale : liste de recensement H 3 Garde nationale : registre des contrôles matricules. XIX e s H 4 Garde nationale : bulletins individuels. XIX e s H 5 Garde nationale : relevés nominatifs H 6 Garde nationale : listes de recensement. XIX e s.

2 2350 H 7 Garde nationale : p.v. d'élections H 8 Garde nationale. - Equipement, réquisition, levée H 9 Sapeurs pompiers H 10 Correspondance I 1 Circulation I 2 Police et justice de paix I 3 Secours aux incendiés et indigents I 4 Service vétérinaire, épizooties I 5 Formation du jury K 1 Listes électorales K 2 Elections sénatoriales K 3 Elections législatives K 4 Elections au Conseil d'arrondissement K 5 Elections cantonales K 6 Elections municipales K 7 Personnel municipal L 1 Budgets L 2 Comptes L 3 Pièces et correspondance comptable. an II M 1 Maison commune, école (plans) M 2 Eglise et presbytère M 3 Travaux aux édifices communaux N 1 Délimitation du territoire communal. Voir aussi N, bois et S. an III N 2 Biens communaux. - Amodiations, échanges, vente de terrains et d'immeubles N 3 Biens communaux, affaires Grange le Bourg et Bugnon. Voir aussi en S, le procès contre Monnier ; plan roulé (an XIII) N 4 Biens communaux. - Baux à ferme N 5 Vaine pâture N 6 Bois. - Registre des affouagistes N 7 Bois. - Registre des journées et taxes des bois, avec liste des affouagistes N 8 Bois. Ventes de chablis, d arbres N 9 Bois. - Affouage N 10 Amodiation d'herbes, boues, gentianes, chenevières, broussailles

3 2356 N 11 Amodiation de la chasse N 12 Eaux. - Fontaines N 13 Four à chaux O 1 Voirie urbaine. - Alignements, ponceaux O 2 Grande communication. - Routes royales et départementales O 3 Service vicinal avec le C.V. n 10, Sombacour Pissenavache O 4 Voirie rurale et forestière O 5 Voie ferrée Levier Goux. - Plan de l'avant projet P 1 Comptes de la fabrique. Documents retirés pour être intégrés à la série V des Archives départementales P 2 Administration du culte. Une partie retirée pour être intégrés à la série V des Archives départementales P 3 Legs à la fabrique. Une partie retirée pour être intégrés à la série V des Archives départementales P 4 Confrérie de Saint Sébastien. Registre des membres et des comptes. Documents remis aux Archives diocésaines pour y être définitivement conservés P 5 Baux à ferme, échange de terrains avec la confrérie Saint Sébastien (plan) Q 1 Bureau de bienfaisance : registre Q 2 Bureau de bienfaisance : budgets Q 3 Bureau de bienfaisance : comptes Q 4 Bureau de bienfaisance. - Rente, legs au bureau de bienfaisance Q 5 Aliénés R 1 Instruction primaire. - Renseignements de moralité sur les instituteurs S 1 Administration communale, franchise, doléances S 2 Impositions, droits royaux et seigneuriaux S 3 Registre des répartements S 4 Comptes S 5 Comptes S 6 Rentes, dettes, saisies S 7 Reçus et quittances, saisies S 8 Biens. - Terres communautaires S 9 Biens. - Immeubles, fontaines, four banal

4 2361 S 10 Eglise et presbytère de Sombacour Goux. Incendies S 11 Délimitations et partage du Val d'usier S 12 Délimitation avec Bians Goux et Bannans S 13 Délimitation avec Bugny S 14 Délimitation avec Chaffois S 15 Délimitation avec Chapelle d'huin S 16 Délimitation avec Evillers S 17 Délimitation avec Goux S 18 Délimitation entre Goux et Evillers S 19 Délimitation avec Houtaud S 20 Délimitation avec Ouhans S 21 Copie des listes de pièces de procès de délimitation avec le Mont Sainte Marie. XVIII e s S 22 Délimitation avec Septfontaines S 23 Délimitation avec Vuillecin S 24 Bois. - Procès à propos de leur acensement (3 plans) S 25 Voirie. - Pièces de procès et bons de travaux aux chemins S 26 Logement des troupes : ordres de paiement S 27 Procès. - La communauté contre Henry Colin S 28 Procès. - Le bourg contre M. Compagny S 29 Procès. - La communauté contre le sieur Vernier, seigneur de Salins S 30 Procès. - Le bourg contre divers particuliers S S 37 Procès. - Le bourg contre le marquis de Monnier S (inventaires) S S (plans) S S S S S 38 Pièce de procès. Cahier d'arpentement. XVIII e s S 39 Ventes au profit du luminaire de l'église et de Saint Valère de Goux S 40 Procès. - La communauté contre le prieur de la confrérie Saint Sébastien

5 2371 S 41 Catalogue de la confrérie Notre Dame du Scapulaire du Mont Carmel, fondée en XVIII e s S 42 Transport d'équipages, mortalité S 43 Cultures, épizooties S 44 Correspondances : pièces éparses S 45 Plans en couleurs, section A, et AB (procès Monnier). XVIII e s S 46 Plans par l'arpenteur Courtois, sections B C. XVIII e s S 47 Plans légendés S 48 Plan grand format des villages du val d'usier. XVIII e s S 49 Plans de Bannans, Chaffois, etc. s.d.

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