L I C E N C E S. Ci-joint 1 bordereau de renouvellement en 1 exemplaire : Penser à faire une copie avant envoi, pour les archives du club.

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1 COMITE D INDRE-ET-LOIRE DE TENNIS DE TABLE L I C E N C E S CIRCULAIRE N 3 1) Tarifications " RECAPITULATIF FINANCIER " Tarifs 2014/2015. Les règlements s effectuant par «tiers», l échéancier Ligue vous parviendra fin aout et celui de Comité ultérieurement. 2) - Catégories d'âge Voir en annexe 3) - Renouvellement des licences Le renouvellement d'une licence s'effectue à l'aide d'un bordereau pré-identifié (cas général) ou sur un imprimé de demande de licence (n 14-2) téléchargeable dans la rubrique «SERVICES téléchargement» de l espace «MONCLUB» ou «SPIDWEB» et sur le site de la Ligue : Ci-joint 1 bordereau de renouvellement en 1 exemplaire : Penser à faire une copie avant envoi, pour les archives du club. Pour demander le renouvellement de sa licence, le licencié indique sur le bordereau les renseignements suivants : le type de renouvellement : Licence Promo ou Traditionnelle (P ou T) ; son appartenance aux catégories dirigeant, arbitre/juge-arbitre, technicien ; le type de certificat médical fourni (C = certificat médical, N = non pratiquant) ; vérifie, complète ou modifie les adresses postale et électronique, (impératif). atteste avoir pris connaissance des conditions de l'assurance et de l inscription des informations le concernant dans un fichier informatique. Puis le licencié, ou le représentant légal pour les mineurs, signe sur le bordereau en regard de son nom. Ce bordereau et les certificats médicaux sont ensuite envoyés à l'instance gestionnaire (au secrétariat de Ligue, ou comité) qui procède alors à l'édition de la carte-licence. NB : Si pour certains joueurs(euses) vous n êtes pas encore en possession des Certificats Médicaux, vous pouvez dès maintenant, nous retourner les bordereaux. Nous envoyer les certificats médicaux manquant le plus rapidement possible afin de pouvoir valider les licences correspondantes. Celles-ci ne seront adressées qu ensuite.

2 4) - Première demande de licence L'imprimé n 14-2 téléchargeable dans la rubrique «SERVICES Téléchargement» de l espace «MONCLUB» ou «SPIDWEB» et sur le site de la Ligue sera utilisé et envoyé au secrétariat de la Ligue Pour chaque licencié, l'association doit remplir toutes les rubriques et faire signer la demande par le licencié ou par son représentant légal pour les mineurs. La saisie de l'adresse du nouveau licencié est impérative à la création de la licence. Les zones "Adresse" doivent donc être obligatoirement remplies avec l adresse électronique. L'imprimé et le certificat médical sont ensuite envoyés à l'instance gestionnaire (au secrétariat de la Ligue, ou comité) qui édite la carte-licence. La saisie de l'adresse électronique, si elle existe, est demandée. Elle permettra aux licenciés de recevoir des informations comme la lettre d'information de la FFTT ou les bulletins électroniques des ligues et des départements. Les associations, qui sont à la source de ces informations, doivent être sensibilisées à ce problème 5) - Modifications Toute modification concernant : l'identité l'adresse la nationalité le passage de la licence-promo à la licence traditionnelle les informations dirigeants, arbitres, techniciens. doivent être demandées au secrétariat du Comité. 6) - Nota concernant la carte-licence a) - Sa description physique Deux parties : une carte plastique au format carte de crédit une étiquette autocollante. La carte plastique : aux dimensions d une carte de crédit. Recto en quadrichromie, muni d un rabat plastique transparent autocollant (overlay). Le support du rabat est personnalisé pour permettre l abonnement à Ping Pong Mag.

3 Le verso de la carte est blanc. C est ce côté qui accueille l étiquette autocollante. L étiquette autocollante : elle est posée sur un support papier. C est ce support papier qui passe dans l imprimante pour y être personnalisé. Chaque bande correspondant à une licence est composée de : 1 étiquette autocollante à apposer sur le support plastique 1 talon à conserver par le club des informations diverses pour le licencié Les bandes ainsi que les talons sont prédécoupés N.B. : La mention "PROMO" sera portée automatiquement sur les étiquettes des cartes relatives à cette catégorie La mention "C" sera portée automatiquement sur les étiquettes des cartes des pratiquants en «Corpos», au vu des attestations d emploi reçues au secrétariat de la Ligue au jour de l édition de la licence. b) - Procédure d utilisation Après avoir gardé la partie club de chaque bande, le dirigeant de l association remet au licencié le restant de la bande le concernant ainsi qu un support plastique si nécessaire. Le licencié pourra ainsi prendre connaissance des informations et procéder lui-même à l apposition de l étiquette sur sa carte et signer à l emplacement prévu à cet effet. Le support du rabat est imprimé et rappelle les informations relatives à l'assurance, à la certification médicale et à l utilisation du fichier informatique contenant les informations sur le licencié. Dans le cas d un renouvellement, il n'est pas fourni de nouvelle carte plastique. Pour faire apposer la photo du licencié sur la carte, l'emplacement prévu à cet effet est utilisé comme suit. Le rabat autocollant (overlay) venant ensuite recouvrir la photo pour la maintenir, la protéger et également éviter des falsifications. 7) MEDICAL (voir également circulaire n 4) Les jeunes joueurs ou joueuses peuvent participer, sans aucun sur classement, aux épreuves individuelles et par équipes organisées dans une catégorie d âge immédiatement supérieure, deux fois supérieure ou trois fois supérieure à la leur. Les benjamins et benjamines souhaitant participer à des épreuves seniors doivent remplir les trois conditions suivantes ; - Participer au Critérium Fédéral de Nationale 1 - Avoir effectué une visite médicale de quadruple surclassement par un médecin titulaire d un CES de Médecine du Sport avec E.C.G. (électrocardiogramme de repos)

4 - Avoir adressé les documents cités ci-dessus au Secrétariat de la Ligue du Centre. Tous les autres benjamins et benjamines ne peuvent pas participer aux épreuves seniors. Les poussins et poussines ne peuvent pas participer aux épreuves juniors et seniors. LICENCE NON PRATIQUANT En fonction des nouvelles obligations issues de la Loi de 1999, il est créé, depuis la saison 2000/2001, une catégorie de licence destinée aux non pratiquants. La délivrance de cette licence ne nécessite pas de certificat médical. Elle s'adresse notamment aux dirigeants (élus, arbitres) qui ne pratiquent plus mais ont l'obligation d'être licenciés. Cette même licence, dans sa version Promo, peut s'adresser, par exemple, aux parents ou accompagnateurs qui encadrent les jeunes. 1 ère demande ou renouvellement d'une licence "non pratiquant" : aucune obligation particulière, mais interdiction totale de pratiquer (entraînement et compétition). ABSENCE DE LICENCE AU MOMENT DE LA COMPETITION ou LICENCE PRESENTEE AVEC LA MENTION «ni entraînement et compétition» (CHAPITRE 1 art.1 LICENCIATION Page 77 des règlements fédéraux Edition 2013) Le joueur doit présenter au juge-arbitre sa licence comportant la mention «certificat médical présenté». Si cette mention ne figure pas sur la licence il doit fournir un certificat médical indépendant en cours de validité. S il ne peut pas présenter sa licence, une pénalité financière est appliquée. Il est toutefois autorisé à jouer s il peut, d une part, prouver son identité et, d autre part, qu il est titulaire d une licence par la consultation d informations issues de la base de données fédérale (SPID). Si la mention «ni entraînement, ni compétition» y figure, il devra également fournir un certificat médical en cour de validité. Les personnes présentes sur «le banc» situé à proximité de l aire de jeu, doivent être titulaires d une licence promotionnelle ou traditionnelle. Le juge-arbitre doit s assurer de leur licenciation. 8 - CONTROLE ET VERIFICATION DES LICENCES Il est possible de consulter l exactitude de la licenciation d un joueur ainsi que la situation du joueur vis-à-vis du certificat médical en cas d absence de licence le jour de la compétition à l aide de deux services : - soit par accès internet à l adresse suivante : (avec un ordinateur ou un smartphone). - via l'application "Smartping" pour smartphones (Android et IOS). NOUVEAU : LICENCES EVENEMENTIELLES ET TITRES DE PARTICIPATION Les textes concernant les licences évènementielles ( attachées à un comité départemental) et les titres de participation (attaché à une association) feront l'objet, ultérieurement, d'instructions complémentaires. *

5 * * 9 - PRISE DE LICENCE PAR INTERNET «ESPACE MON CLUB» 1) Ouverture des droits L instance gestionnaire est seule habilitée à ouvrir les droits à la prise de licence par internet pour un club selon la procédure qu elle aura définie : demande du club, désignation d un responsable, modalités de paiement. La procédure de gestion de droits est consultable sur le site de la LIGUE dans la circulaire administrative (annexe 6) et est également jointe. 2) Fonctionnalités Le club, après avoir désigné le responsable de la saisie des licences en son sein, a la possibilité d effectuer les opérations suivantes uniquement pour les personnes de nationalité française ou pour les ressortissants d'un pays de l'union européenne, de l'espace économique européen ou de la Suisse (pays classés C) ; pour les joueurs étrangers (pays classés E), la licence doit être demandée à l'instance gestionnaire (voir chapitre 2, titre I des Règlements administratifs) : validation des licences (renouvellement) création de licence modification des licences (adresse postale et courriel) édition des attestations de licence extraction de la liste des licences suivi de l historique des opérations effectuées statistiques des licences mise à jour de sa fiche téléchargement des imprimés administratifs accès aux publication fédérales accès aux fiches pratiques accès aux documents concernant les assurances 3) Paiement des licences L instance gestionnaire doit définir les modalités de paiement pour les clubs utilisant la procédure par Internet. 4) Contrôle La FFTT ou l instance gestionnaire peuvent à tout moment contrôler la possession des certificats médicaux, des demandes de licences et de toutes autres pièces nécessaires à l établissement de la licence par le club. Bruno SIMON Secrétaire Général de la Ligue du Centre Jean-Jacques BRION Secrétaire Général du Comité

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