Comité de Direction PV N 01. Réunion du 21 Juillet 2016

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1 Comité de Direction Page : / PV N Réunion du Juillet Présents par messagerie : Alain Martin, Président Georges Le Glédic, Vice-Président Délégué Jean-Luc Rouinsard, Vice-Président Alain Le Viol, Secrétaire Adjoint Patrick Martel, Trésorier Patrice Boutin, Didier Gantier, Jean-Charles Guérin, Patrice Guet, Claude Hamon, Jean-Yves Nouvel, Lydie Chauvier, Patrice Le Clère, Dr Yvon Couffin Excusés : Assiste : Daniel Moulet, Secrétaire Général, Marouf Bridji, Jean-Jacques Grosdoigt, Jérôme Peslier, Jean-Luc Briand, Valérie Legendre Clément Anex, Directeur Administratif et Juridique Clément Anex est désigné secrétaire de séance. Les suivantes décisions sont susceptibles d Appel devant la Commission compétente de la L.A.F. dans un délai de jours à compter de la publication de la décision :. Compétitions Seniors Féminines Le Comité de Direction du Juin (PV n ) avait reporté l homologation des classements Seniors Féminins et des montées et descentes en attente d une réponse de la FFF concernant l application des sanctions prévues à l article du Statut de l Arbitrage : «Impossibilité de promotion de l'équipe en situation la plus élevée dans le cas d un club de Ligue comportant une section Féminine». Le Comité de Direction prend connaissance de la réponse de la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux (voir document joint) à ce questionnement. Cette réponse précise expressément que «la sanction de non-accession s appliquera à la première équipe Seniors Féminine évoluant actuellement en Championnat de Division Supérieure Départementale». Aussi, le Comité de Direction constate que le club de Nantes FC, numéro d affiliation, a été sanctionné par la Commission Régionale du Statut de l Arbitrage de la Ligue Atlantique de Football du Juin d une interdiction d accession pour l équipe Seniors, en situation d accession, hiérarchiquement la plus élevée, en application de l article du Statut de l Arbitrage, sanction non contestée à ce jour. Le Comité de Direction relève que l équipe Seniors de ce club en situation d accession hiérarchiquement la plus élevée est l équipe évoluant en DSD Féminines lors de la saison -. Par ces motifs, le Comité de Direction décide de : Prononcer la montée de l équipe du GF Nantes Est en Promotion d Honneur Féminine pour la saison -. Homologuer les classements et montées et descentes Féminines Seniors de la saison -. Le Président, Alain Martin Le Secrétaire de séance Clément Anex Comité de Direction Juillet

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5 DISTRICT DE LOIRE ATLANTIQUE Feminine ere Division / Phase Groupe A officiel au // Gf Chateaubriant Ste-Luce/Loire Us Camoel Sud Vilaine St-Sebastien/L Profo Reze Fc La Chapelle/Erd Acc Pts JO GA NU PE FO PP P P BP BC Diff - - FOOT - FFF // : Page /

6 DISTRICT DE LOIRE ATLANTIQUE Feminine eme Division / Phase Poule A officiel au // Nantes Fcn Les Sorinieres Elan Reze Aepr Gf Demoiselle Sillon Pontchateau Aos Piriac Turbal Esm Pts JO GA NU PE FO PP P P BP BC Diff FOOT - FFF // : Page /

7 DISTRICT DE LOIRE ATLANTIQUE Feminine eme Division / Phase Groupe A officiel au // St Lyphard Amicale St-Mars Du Desert Ja Gf Vay Chevallerais Gf Chateaubriant Grandchamp As Gf Nantes Est Gf Presqu'Ile Gf Loroux Canton Joue Sur Erdre Es Fay-Bouvron Fc Pontchateau Aos Pts JO GA NU PE FO PP P P BP BC Diff FOOT - FFF // : Page /

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