2009 derniers textes parus

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1 1ère EDITION 2009 derniers textes parus guide direction d école édité par Fenêtres sur Cours 66 Bulletin départemental du SNUipp 66 n spécial HORS SERIE janvier 09 Fédération Syndicale Unitaire Prix public : 15 Tarif réduit syndiqués * : 10 * directeur-trice syndiqué-e en poste, un exemplaire est fourni gratuitement par la section SNUipp Pyrénées Orientales

2 sommaire la direction d école dans les P.O... 8 décharges et avantages financiers... 9 décharges dans les Pyrénées-Orientales... 9 répartition des écoles des PO... 9 rémunérations au 01/10/ Bonification indiciaire mensuelle Indemnités mensuelles avantages financiers cumulés d un(e) directeur(trice) la position du SNUip...11 un peu d histoire...13 que disent les textes?...15 décret relatif aux directeurs d école...17 recrutement, nomination et mouvement des directeurs(trices) d école...19 formation des directeurs(trices) d école...21 obligations - droits...23 «Obligation de réserve» que disent les textes? Q-R Assemblée nationale l école, comment ça marche?...27 organisation et fonctionnement...29 code de l'éducation décret du 6 septembre rôle et statut des ATSEM...38 règlement départemental...40 carte scolaire dans les Pyrénées-Orientales...47 normes de carte scolaire laïcité...48 le Conseil d école...51 Horaires...52 entrées et sorties organisation du temps scolaire utilisation des 3 heures (108H) service des directeurs d école comptes rendus Horaires de l école élémentaire intervenants extérieurs...55 à quelle circulaire se référer? Circulaire n du 3 juillet droit et consignes de grève...57 S M A...58 Service minimum d accueil des élèves Qu en pense le snu? réunions d'informations syndicales...60 langues vivantes de multiples dispositifs...62 qu en pense le SNU?...62 le catalan a l escola de nouvelles dispositions européennes : de nouveaux programmes de L.V Les deux modalités d'organisation Circulaire n du Circulaire n du Qu en pense le SNU?...67 adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés adaptation (aide et soutien)...71 dispositifs d aide et de soutien pour la réussite des élèves à l école le réseau d'aides spécialisées scolarisation des élèves handicapés...79 la loi parcours de formation des élèves présentant un handicap mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation les enseignants référents et leurs secteurs d intervention La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDA) que faire quand un enfant a des difficultés?...93 que faire pour orienter un élève (SEGPA, )?...94 que faire pour scolariser un enfant handicapé dans une école?...95 élaborer un PPS...96 les sorties scolaires les textes...99 circulaire de 99 sur les sorties scolaires tableau récapitulatif des sorties scolaires E.P.S risques particuliers EPS risques particuliers EPS Responsabilités natation Normes départementales...115

3 Qualifications exigées pour encadrer des activités physiques et sportives a l école relations avec les adultes conseil d école : élections préparation des élections calendrier type relations avec la famille parents séparés ou divorcés associations de parents d élèves emplois vie scolaire (EVS) profils EVS les élèves et l école inscription des élèves à l école maternelle à l école élémentaire inscription au CP inscription dans d autres classes inscription d enfants étrangers l assurance des élèves obligatoire ou pas? distribution des documents scolarité, fréquentation livret scolaire surveillance et accueil des élèves obligations en pratique la santé à l école vaccinations guide C.A.T. maladies transmissibles prise de médicaments P.A.I accident : urgence protection de l enfance L'enfant maltraité CAS D' URGENCE INFORMATION PRÉOCCUPANTE Registres, locaux, gestion les registres officiels registre des élèves inscrits : le registre de sécurité registre des délibérations des conseils des maîtres registre des délibérations du conseil d école cahier de comptabilité les registres d inventaire registre des accidents registre des premiers soins et urgences les cahiers d appel base élèves 1er Degré Qu en pense le snu? locaux hygiène des locaux : entretien et sécurité en pratique P.P.M.S cantines gestion de fonds définition coopératives scolaires gestion des comptes collectes enquête de police entrée dans les écoles photos texte sur la photographie scolaire circulaire n du fournitures scolaires Liste des fournitures essentielles Périscolaire claé - alaé cadre, locaux, responsabilité restauration scolaire accompagnement éducatif l E.N. et ses agents structure de l administration le Ministère les Académies les départements l'inspecteur d'académie les Inspecteurs de l Education Nationale : DDEN les organismes consultatifs et paritaires vos élus à la CAPD des Pyrénées-Orientales collectivités territoriales et éducation nationale collectivités territoriales et éducation nationale scolarisation d élèves d une autre commune Circonscriptions des PO éducation prioritaire des ZEP REP aux RAR RRS les collèges des PO les écoles des PO CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN SUD...171

4 CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN NORD CIRCONSCRIPTION CERET CIRCONSCRIPTION ASH - LE SOLER CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN CENTRE CIRCONSCRIPTION LITTORAL CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN OUEST CIRCONSCRIPTION PRADES CIRCONSCRIPTION LE RIBERAL formation continue absence des enseignants congés de maladies : maternité ou adoption : garde d enfant malade : autorisations d absence: rôle du directeur : responsabilité des enseignants sanctions disciplinaires des sigles, des adresses adresses utiles entretien directeur s y préparer thèmes d entretien Organisation administrative Animation Pédagogique Relations sociales questions possibles Déroulement de l entretien fiches pratiques calendrier directeur-trice livret d'accueil notice-type de rentrée questionnaire-type de rentrée fiche-type d urgence convention type d occupation des locaux lettre type à l Inspecteur d Académie certificats autorisation de sortie action sociale prestations sociales accueil et écoute déclaration préalable d intention de grève fax circonscriptions des PO index alphabétique Un outil indispensable : - pour gérer la direction au quotidien - pour s y préparer utilement Un outil de référence à mettre entre toutes les mains

5 index alphabétique absence des élèves absence des enseignants accident accompagnement éducatif accueil des élèves accueil des enseignants action sociale adresse mail des écoles adresses utiles âge de scolarisation... 29, 36 aide personnalisée... 36, 37, 72 aides spécialisées AIS (adaptation intégration scolaire) ASH (adaptation scolarisation handicapés)... 69, 71 assistance psychologique associations de parents d élèves , 125 assurance des élèves ATSEM autorisation de sortie autorisations d'absence base élèves calendrier des élections , 120 calendrier du(de la) directeur(trice) cantines , 155 CAPD, CAPN carte scolaire catalan CDA... 79, 91 CDEN certificats (scolarité, radiation, inscription) Circonscriptions des PO claé - alaé collectes de fonds collectivités territoriales collèges des PO commission électorale congés conseil d école... 37, 51, 119 conseil de cycle conseil des maîtres consignes de grève convention claé convention d occupation des locaux coopérative CTP DDEN décharges... 9, 13, 77 distribution des documents droit de grève droits et obligations élections conseil d'école élève en difficulté élus du personnel encadrement EPS enquête de police entrée dans les écoles entretien direction , 190 entretien direction (questions possibles) équipe éducative équipe pédagogique éviction EVS 127 exercices d évacuation exercices d'incendie faisant fonction... 20, 21 fax circonscriptions des PO fermeture de classe fiches pratiques fonctionnement de l'école fonctions de directeur d'école formation continue formation des directeurs d'école fournitures scolaires , 187 fréquentation gestion de fonds , 150 gratuité de l enseignement grève et accueil des élèves... 58, 59 handicap (scolarisation)... 30, 32, 79 harcèlement heures d'informations syndicales horaires indemnités mensuelles information préoccupante informations syndicales inscription intervenants en EPS intervention de la police , 150 intrusion laïcité lettre type à l Inspecteur d Académie liste d aptitude... 13, 163, 164 Liste des fournitures livret d'accueil livret scolaire...33, 135 locaux MDPH... 79, 90 médicament (prise de) motifs légitimes d'absence mouvement des directeurs d'école... 19, 21 nomination... 17, 19, 21, 58 normes de carte scolaire note de rentrée obligation de réserve obligations scolaires organisation de l'école orientation ouverture de classe P.A.I P.P.M.S parents séparés ou divorcés photos police , 150 PPRE PPS 81, 83 prestations sociales procédure enfant en difficultés protection de l enfance qualifications EPS questionnaire de rentrée , 197 référent... 71, 79, 89 registres officiels règlement... 35, 36, 40 rémunérations REP 169 représentants du personnel réseau d aides spécialisées (RASED)... 71, 74 responsabilité des enseignants...13, 179 restaurant scolaire S M A sanctions disciplinaires santé scolarisation d élèves d une autre commune SEGPA service des enseignants du premier degré services effectifs... 18, 19, 20 seuils d'ouverture, de fermeture sigles signalement signes religieux sortie d un élève sorties scolaires sorties scolaires - encadrement structure de l administration surveillance...33, 136 tâches administratives thèmes d entretien vaccinations obligatoires ZEP 169

6 BON DE COMMANDE «GUIDE DIRECTION D ECOLE P.O. édition 2009» à adresser avec votre règlement à l ordre de : SNUipp 66, 18 rue Condorcet PERPIGNAN NOM, PRENOM :.. Adresse :. CP :. VILLE : .. Commande.. exemplaire(s) du Guide Direction 66 je passerai prendre mon guide au siège du SNUipp je désire recevoir mon guide par la poste (rajouter 5 de frais de port par exemplaire) TARIF PUBLIC : 15 TARIF REDUIT SYNDIQUES : 10