UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013
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- Aubin Morin
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1 UNIVERSITE DE LYON Budget Primitif Décembre
2 UNIVERSITE DE LYON ( UDL) BP Décembre Présenté au Conseil d'administration du 3 Décembre Adopté par le Conseil d'administration de l'université Par le Président de l'université de LYON (UDL) de Lyon, dans sa séance du 3 Décembre Khaled Bouabdallah Fait à Lyon, le 3 Décembre Khaled Bouabdallah
3 Sommaire page BUDGET PRINCIPAL 2014 Compte de résultat prévisionnel 4 Tableau de financement abrégé 4 Compte de résultat détaillé 5 à 6 Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle 7 Tableau de financement prévisionnel 8 Budget de gestion 9 Opérations d'investissement Pluriannuelles 10 Budget par nature 11 Budget de gestion BP 12 BUDGET UB Etablissement 2014 Compte de résultat et Tableau de financement abrégé 14 Budget par nature 15 BUDGET UB LYON Cité Campus 2014 Compte de résultat et Tableau de financement abrégé 17 Budget par nature 18 3
4 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 1 - Compte de résultat prévisionnel et Tableau de Financement abrégé POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Compte de résultat prévisionnel CHARGES BP 2014 PRODUITS Personnel , , ,67 Subventions de l'etat , , ,00 dont charges de pensions civiles* Ressources fiscales Fonctionnement autre que les charges de personnel , , ,87 Autres subventions , , ,54 Intervention (le cas échéant) Autres ressources , , ,00 TOTAL DES CHARGES (1) , , ,54 TOTAL DES PRODUITS (2) , , ,54 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) ,00 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) , ,49 BP 2014 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) , , ,54 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) , , ,54 Tableau de financement prévisionnel EMPLOIS BP 2014 RESSOURCES Insuffisance d'autofinancement ,46 Capacité d'autofinancement , ,00 Investissements , , ,00 Remboursement des dettes financières Financement de l'actif par l'état Financement de l'actif par des tiers autres que l'état , , ,00 Autres ressources TOTAL DES EMPLOIS (5) , , ,00 TOTAL DES RESSOURCES (6) , , ,00 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) ,86 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) ,25 * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. BP
5 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 2 Compte de résultat prévisionnel détaillé POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT N des comptes Intégrés à la CAF Intitulés des comptes de charges BP 2014 N des comptes Intégrés à la CAF Intitulés des comptes de produits BP Achats , , ,00 70 Ventes produits, prestations services, marchandises , , , X Achats stockés - Matières premières 701 X Ventes de produits finis 602 X Achats stockés - Autres approvisionnements 702 X Produits intermédiaires 603 X Variation des stocks 703 X Vente de produits résiduels 604 X Achats d'études et prestations de services incorporés , X Travaux 605 X Achats de matériel, équipements et travaux incorporés , , , X Etudes 606 X Achats non stockés de matières et fournitures , , , X Prestations de service , , , X Achats de marchandises 707 X Ventes de marchandises 608 X Frais accessoires d'achat 708 X Produits des activités annexes , , X Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 709 X Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes 61 Services extérieurs , , ,65 71 Production stockée 0,00 0,00 0, X Sous-traitance générale 612 X Redevances de crédit-bail 613 X Locations , , , X Charges locatives et de copropriété , , , X Entretien et réparations , , , X Primes d'assurances 4 868, , , X Etudes et recherches , , , X Divers , , , X RRRO sur services extérieurs 713 X Variation des stocks 62 Autres services extérieurs , , ,00 72 Production immobilisée 0,00 0,00 0, X Personnel extérieur à l'établissement , , , X Production immobilisée - immobilisations incorporelles 622 X Rémunérations d'intermédiaires et honoraires , , , X Production immobilisée - immobilisations corporelles 623 X Publicité, publications, relations publiques , , , X Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel 9 510, , , X Déplacements, missions et réceptions , , , X Frais postaux et frais de télécommunications , , , X Services bancaires et assimilés 500, X Divers , , , X RRRO sur autres services extérieurs 63 Impôts taxes et versements assimilés , , , X Impots, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts) 632 X Charges fiscales sur congés à payer 633 X Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres , , , X 637 X organismes) Autres impots, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Autres impots, taxes et versements assimilés (autres organismes) 64 Charges de personnel , , ,08 74 Subvention d'exploitation , , , X Rémunérations du personnel , , , X Subventions d'exploitation - État , , ,00 Subventions d'exploitation - Collectivités publiques et organismes 645 X Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , , X internationaux , , , X Dons et legs 646 X Rémunérations divers (vacations, ) 748 X Autres subventions d'exploitation , , X Autres charges sociales 1 848, X Autres charges de personnel 5
6 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 2 Compte de résultat prévisionnel détaillé (suite) POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Les crédits peuvent être individualisés sur des subdivisions de compte à plus de trois chiffres (obligatoirement pour les charges employeur au titre des pensions civiles) N des comptes Intégrés à la CAF Intitulés des comptes de charges BP 2014 N des comptes Intégrés à la CAF Intitulés des comptes de produits BP Autres charges de gestion courante , , ,22 75 Autres produits de gestion courante , , , X Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés , , , X Redevances pour concessions, brevets, licences 652 X Contrôle d'état 752 X Revenus des immeubles non affectés aux activités de l'établissement 653 X Conseils et assemblées 755 X Quote part de résultat sur opérations faites en commun 654 X Pertes sur créances irrécouvreables 757 X Produits spécifiques 655 X Quote part de résultat sur opérations faites en commun 758 X Produits divers de gestion courante , , , X Charges spécifiques , , , X Charges diverses de gestion courante , ,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers ,93 0,00 0, X Charges d'intérets 761 X Produits des participations 664 X Pertes sur créances liées à des participations 762 X Produits des autres immobilisations financières 665 X Escomptes accordés 763 X Revenus des autres créances 666 X Perte de change 764 X Revenus des valeurs mobilières de placement Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de 667 X placement 765 X Escomptes obtenus 668 X Autres charges financières 766 X Gains de change 767 X Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement , X Autres produits financiers 67 Charges exceptionnelles , ,00 0,00 77 Produits exceptionnels , , , X Charges exceptionnelles sur opérations de gestion , X Produits exceptionnels sur opérations de gestion 4 000, X Charges sur exercices antérieurs , X Produits sur exercices antérieurs 675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 678 X Autres charges exceptionnelles 777 Quote part de subventions d'investissement virée au résultat , , , X Autres produits exceptionnels ,80 68 Dotations aux amortissements et provisions , , ,00 78 Reprises sur amortissements et provisions ,80 0,00 0, Dotations aux amortissements , , , Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions d'exploitation , Dotations aux provisions d'exploitation , , Reprises sur dépréciations et provisions financières 686 Dotations aux amortissements et aux provisions financières 787 Reprises sur dépréciations et provisions exceptionnelles Dotations aux amortissements et aux provisions 687 exceptionnelles 69 Impots sur les bénéfices et assimilés 79 Transferts de charges 695 X Impots sur les bénéfices 791 X Transferts de charges d'exploitation 697 X Imposition forfaitaire annuelle 796 X Transferts de charges financières 797 X Transferts de charges exceptionnelles Total des charges , , ,54 Total des produits , , ,54 Excédent de l'exercice ,00 Déficit de l'exercice , ,49 Totaux égaux en produits et en charges , , ,54 Totaux égaux en produits et en charges , , ,54 Total des charges "intégrées à la CAF" (a) , , ,00 Total des produits "intégrés à la CAF" (b) , , ,00 Capacité d'autofinancement (b)-(a)-(c 775)* , ,00 insuffisance d'autofinacement (b)-(a)-(c 775)* ,46 6
7 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 3 Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF) Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice ou perte) BP , , ,00 + (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et provisions , , ,00 - ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et provisions ,80 + (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs - (C 777) quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice , , ,00 = CAF ou IAF* , , ,00 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement 7
8 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 4 Tableau de financement prévisionnel POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Tableau de financement détaillé EMPLOIS BP 2014 RESSOURCES BP 2014 INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT ,46 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT , ,00 C 20 : Immobilisations incorporelles , ,00 C 10 : Financement de l'actif par l'état (C 101,104) C 21 : Immobilisations corporelles , , ,00 C 23 : Immobilisations en cours ,00 C 26, 27: Participations et autres immobilisations financières C 13 : Financement de l'actif par des tiers autres que l'état Autres ressources (hors opérations d'ordre intégrées à la CAF) : , , , , ,00 - C 775 : Aliénations ou cessions d'immobilisations - - C 16, 17: Remboursement des dettes financières - - C 16, 17: Augmentation des dettes financières ,00 TOTAL DES EMPLOIS (5) , , ,00 TOTAL DES RESSOURCES (6) , , ,00 APPORT AU FONDS DE ROULEMENT (7) = (6) - (5) ,86 PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT (8) = (5) - (6) ,25 8
9 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 5 Budget de gestion BP 2014 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Présentation des dépenses par destination Budget initial 2014 Dépenses Fonctionnement Personnel Intervention (le cas échéant) Investissement Santé des etudiants , , , Recherche Universitaire , , , , Diffusion des savoirs , , , Doctorat , , , , Pilotage , , , , Immobilier , , , ,54 Total Dépenses décaissables , , , ,54 Amortissements , ,00 Provisions - Prestations internes , , , ,54 Total Présentation des recettes Budget initial 2014 Recettes Section 1 Section 2 Total Subvention de l'etat , ,00 Subvention autres ministères , ,00 Collectivités , , ,00 ANR , , ,54 Autres subventions , ,00 Subvention Europe , ,00 Ressources propres , ,00 Placements financiers - Total Recettes encaissables , , ,54 Amortissements , ,00 Provisions - Prestations internes , , ,54 9
10 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 TABLEAU 6 Opérations d'investissement pluriannuelles POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Projet concerné Cout de l'opération Nature Financeur Montant du Financement Echéancier des crédits de paiements Opération globale les quais MOP Intérets de la dotation Charles Mérie , La Doua - Chevreul MOP ANR , La Doua - ICBMS MOP ANR , , , , , , , ,00 10
11 UDL - BUDGET PRINCIPAL 2014 BUDGET par Nature DETAIL - BP2014 EXERCICE 2014 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Chap/Art Intitulé BP2014 Total CAF El. Positifs Chap/Art Intitulé BP2014 Total CAF El. Négatifs SECTION 1 - FONCTIONNEMENT 60 Achats et Variation de Stocks , ,00 70 Ventes de Produits - Prestations de Services , ,00 61 Services Extérieurs , ,65 62 Autres Services Extérieurs , , Etat , , Impots Taxes vers Assim sur Rémun (T/S) , , Collectivités Publiques et Organismes Internationaux , ,54 64 Charges de Personnel , , Autres Subventions d'exploitation - 65 Autres Charges de Gestion Courante , ,22 75 Autres Produits de Gestion Courante , ,00 66 Charges Financières Charges exceptionnelles Produits exceptionnels Dotation Amortissements , , , Quote-Part Subvention Invest virée Résultat Exercice , , ,00 TOTAL SECTION , , ,00 TOTAL SECTION , , ,00 Excédent PREVISIONNEL FONCT , IAF CAF , Concessions, Droits et Brevets , , Subventions d'equipement , , Constructions Installations Techniques, Matériel et Outillage , , Autres Immobilisations Corporelles , , Immobilisations corporelles en cours , ,00 26 Autres Immobilisations Financieres - TOTAL SECTION , ,00 TOTAL SECTION , ,00 Dépenses de Fonctionnement Dépenses d'investissement SECTION 2 - OPERATIONS EN CAPITAL Recettes de Fonctionnement Recettes d' Investissement , , , ,00 Total ,54 Total ,54 TOTAL DES DEPENSES ,54 TOTAL DES RECETTES ,54-11
12 Budget Primitif de gestion Dépenses par destination Fonctionnement Investissement Personnel Total 203 Santé des étudiants et activités , , , Immobilier , , , Recherche Universitaire , , , , Master 0, Diffusion des savoirs , , , Doctorat , , , , Pilotage , , , ,00 Amortissements , ,00 Provisions Prestations internes , , , , ,24 Recettes Section 1 Section 2 Total Subvention de l'etat , ,00 Subvention autres ministères , ,00 Collectivités , , ,00 ANR , , ,00 Autres subventions , ,24 Subvention Europe , ,00 Ressources propres , ,00 Placements financiers Prestations internes Amortissements , ,00 Provisions , , , ,24 12
13 UB Etablissement 13
14 UB Etablissement - Budget 2014 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Compte de résultat prévisionnel agrégé CHARGES BP BP PRODUITS Personnel ,00 Subventions de l'etat ,00 dont charges de pensions civiles* Ressources fiscales Fonctionnement autre que les charges de personnel ,00 Autres subventions ,00 Intervention (le cas échéant) Autres ressources ,00 TOTAL DES CHARGES (1) ,00 TOTAL DES PRODUITS (2) ,00 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) ,00 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) ,00 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) ,00 Tableau de financement prévisionnel agrégé EMPLOIS BI BI RESSOURCES Insuffisance d'autofinancement Capacité d'autofinancement ,00 Investissements ,00 Financement de l'actif par l'état Financement de l'actif par des tiers autres que l'état ,00 Remboursement des dettes financières Autres ressources TOTAL DES EMPLOIS (5) ,00 TOTAL DES RESSOURCES (6) ,00 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. 14
15 UB Etablissement - Budget 2014 BUDGET par Nature DETAIL - BP2014 EXERCICE 2014 Chap/Art Intitulé BP2014 Total CAF El. Positifs Chap/Art Intitulé BP2014 Total CAF El. Négatifs SECTION 1 - FONCTIONNEMENT 60 Achats et Variation de Stocks , ,00 70 Ventes de Produits - Prestations de Services , ,00 61 Services Extérieurs , ,00 62 Autres Services Extérieurs , , Etat , , Impots Taxes vers Assim sur Rémun (T/S) , , Collectivités Publiques et Organismes Internationaux , ,00 64 Charges de Personnel , , Autres Subventions d'exploitation - 65 Autres Charges de Gestion Courante , ,00 75 Autres Produits de Gestion Courante , ,00 66 Charges Financières Charges exceptionnelles Produits exceptionnels Dotation Amortissements , , , Quote-Part Subvention Invest virée Résultat Exercice , , ,00 TOTAL SECTION , , ,00 TOTAL SECTION , , ,00 Excédent PREVISIONNEL FONCT , IAF CAF , Concessions, Droits et Brevets , , Subventions d'equipement , , Constructions Installations Techniques, Matériel et Outillage , , Autres Immobilisations Corporelles , , Immobilisations corporelles en cours - 26 Autres Immobilisations Financieres - TOTAL SECTION , ,00 TOTAL SECTION , ,00 Dépenses de Fonctionnement Dépenses d'investissement SECTION 2 - OPERATIONS EN CAPITAL Recettes de Fonctionnement Recettes d' Investissement , , , ,00 Total ,00 Total ,00 TOTAL DES DEPENSES Diminution du Fonds de Roulement ,00 TOTAL DES RECETTES ,00 15
16 UB Lyon Cite Campus 16
17 UB Lyon Cite CAMPUS - Budget 2014 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Compte de résultat prévisionnel agrégé CHARGES BP 2014 PRODUITS BP 2014 Personnel ,67 Subventions de l'etat ,00 dont charges de pensions civiles* Ressources fiscales Fonctionnement autre que les charges de personnel ,87 Autres subventions ,54 Intervention (le cas échéant) Autres ressources ,00 TOTAL DES CHARGES (1) ,54 TOTAL DES PRODUITS (2) ,54 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) ,54 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) ,54 Tableau de financement prévisionnel agrégé Insuffisance d'autofinancement EMPLOIS BP 2014 RESSOURCES BP 2014 Capacité d'autofinancement Investissements ,00 Remboursement des dettes financières Financement de l'actif par l'état Financement de l'actif par des tiers autres que l'état ,00 Autres ressources TOTAL DES EMPLOIS (5) ,00 TOTAL DES RESSOURCES (6) ,00 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. 17
18 UB Lyon Cite CAMPUS - Budget 2014 BUDGET par Nature DETAIL - BP2014 EXERCICE 2014 Chap/Art Intitulé BP2014 Total CAF El. Positifs Chap/Art Intitulé BP2014 Total CAF El. Négatifs SECTION 1 - FONCTIONNEMENT 60 Achats et Variation de Stocks 7 388, ,00 70 Ventes de Produits - Prestations de Services , ,00 61 Services Extérieurs , ,65 62 Autres Services Extérieurs , , Etat , , Impots Taxes vers Assim sur Rémun (T/S) 3 718, , Collectivités Publiques et Organismes Internationaux , ,54 64 Charges de Personnel , , Autres Subventions d'exploitation - 65 Autres Charges de Gestion Courante , ,22 75 Autres Produits de Gestion Courante - 66 Charges Financières Charges exceptionnelles Produits exceptionnels Dotation Amortissements Quote-Part Subvention Invest virée Résultat Exercice - - TOTAL SECTION , ,54 - TOTAL SECTION , ,54 - Excédent PREVISIONNEL FONCT IAF CAF Concessions, Droits et Brevets Subventions d'equipement , , Constructions Installations Techniques, Matériel et Outillage Autres Immobilisations Corporelles Immobilisations corporelles en cours , ,00 26 Autres Immobilisations Financieres - TOTAL SECTION , ,00 TOTAL SECTION , ,00 Dépenses de Fonctionnement Dépenses d'investissement SECTION 2 - OPERATIONS EN CAPITAL Recettes de Fonctionnement Recettes d' Investissement , , , ,00 Total ,54 Total ,54 TOTAL DES DEPENSES Diminution du Fonds de Roulement ,54 TOTAL DES RECETTES ,54 18
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
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