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1 R5 = HOSPITALISATION R5 = HOSPITALISATION I. L'hôpital public : Définition : Établissement public de santé, investi d une mission de service public hospitalier reposant sur 3 grand principes : égalité d accès aux soins pour tous, permanence des soins et continuité ou coordination des soins par les différents professionnels de santé. Il accueille tous les patients de jour comme de nuit et sans discrimination et doit organiser les urgences. Ses missions : Assurer le diagnostic et le traitement des malades, blessés et femmes enceintes Enseignement (CHU) Recherche Santé publique, prévention et éducation sanitaire (ex : centre de planification et d éducation familiale Lutte contre l exclusion sociale (possibilité d accès aux soins pour les personnes en situation de précarité Fonctionnement juridique : Soumis à la tutelle de l état par intermédiaire des ARS Sa gouvernance : un directeur conseillé par un directoire (personnel médicaux et paramédicaux, gestionnaire) élabore la politique de gestion (budget prévisionnel, emploi) Un conseil de surveillance (représentant des collectivités territoriales, personnel et usagers) oriente et surveille cette gestion aidé par des organes consultatifs (ex : clin : comité de lutte contre les infections nosocomiales) Des pôles de gestion : rassemblant plusieurs unités médicales complémentaires, mettent en œuvre la politique de l établissement. Ils sont dirigés par une équipe médico-économique qui vote le projet médical du pole et disposent de leur propre budget. Cela permet de responsabilisé chacun, d avoir une gestion de proximité, de mutualiser les moyens et d avoir une meilleur coordination des intervenants auprès des patient. Fonctionnement financier : Dépenses : De fonctionnement (salaires, dépenses de soins ou hôtelières) D investissement (achat de lits, matériel médical et de laboratoire, de bureau, travaux de modernisation...)

2 Recettes : Tarification à l activité II. Organisation : Hospitalisation à temps complet ou partiel. Admission dans un hôpital publique : suite à une urgence, une consultation ou un rendezvous. Prise en charge à 100% pour les patients dont le traitement est long et coûteux. Forfait journalier de 16 concerne l'hébergement et la restauration. 5 catégories d'hôpitaux publics : centres hospitaliers universitaires centres hospitaliers régionaux centres hospitaliers Hôpitaux locaux centres hospitaliers spécialisés. Différents types d'hospitalisations : Hospitalisation ambulatoire Court séjour Moyen séjour Long séjour III. La politique hospitalière : L offre de soins hospitalière a subi de profondes transformations, du fait de réformes successives menées au travers de lois et de plans. La planification sanitaire : Schémas régionaux d organisation des soins qui fixent au niveau des territoires de santé les objectifs de répartition des établissements privés et publics, des activités de soins et des équipements matériels lourds. Des contrats pluriannuels d objectifs et de moyens, signés pour 5 ans par chaque établissement avec l ARS. Coopération sanitaire entre établissement hospitaliers, médicosociaux et professionnels libéraux qui vise à assurer leur complémentarité, et non plus leur concurrence, et une coordination des soins. Ceci grâce à la mise en place de groupements de coopération sanitaire pour mutualiser les moyens(les gardes..) et de réseau de soins associant les professionnels.

3 Les conséquences : Fermeture d établissements (maternités, hôpitaux locaux) de lits de cours séjour et de psychiatrie excédentaires et leur reconversion en lits de moyen séjour ou de soins de longue durée. Le financement des hôpitaux : Tarification à l activité (t2a) : La réforme de la tarification à l activité a pour finalité essentielle de lier le financement des établissements de santé à l activité réellement produite. Loi hpst : modification de la gouvernance des hôpitaux. La loi hôpital, patients, santé et territoire de 2009 a reformé la gouvernance des établissements public de santé afin d en augmenter l efficacité et d en diminuer les coûts. Grâce à la mise en place des agence régionales de santé(ars) chargés aux niveaux des territoires de santé, de coordonner l action des professionnels et des établissements, et d adapter l offre de soins et médico-sociale aux besoins locaux. Des communautés hospitalières de territoire permettent aux hôpitaux de se regrouper et de mutualiser leurs moyens. Les petits établissements sont encouragés à se reconvertir dans les soins aux personnes âgées, les soins de rééducations ou le suivi des malades chroniques. La certification : Mis en œuvre par la haute autorité de santé, tous les établissements de santé doivent faire l objet d une procédure d évaluation. Plan hôpital 2012 : Il poursuit la dynamique de modernisation de l offre de soins hospitalière engagée par le plan hôpital 2007 : accompagnement des restructurations, mise aux normes de sécurité, informations. Problèmes : Manque de coordination entre les soins de ville et ceux de l hôpital Les dépenses hospitalières augmentent Difficultés budgétaire manque de moyens Pénurie de personnel Services d urgences surchargés Encore trop infections nosocomiales Manque d humanité dans les hôpitaux

4 Solutions : Amélioration de l accueil du malade et de la famille Amélioration des conditions du séjour Sensibilisation du personnel aux respects du patient Meilleure prise en compte de la douleur (soins palliatifs) Lois sur les droits des malades du 4 mars 2004 et du 22 avril 2005 Congé de solidarité familiale qui permet d assister un proche en fin de vie tout en percevant de l assurance maladie une allocation de 53.17E pendant 21 jours. Dispositif de lutte contre les infections nosocomiales (clin) Plan hôpital 2012 Loi hpst de 2009 IV. Hospitalisation à domicile (HAD) : Elle permet d'assurer au patient des soins médicaux et paramédicaux importants pour une période limitée mais renouvelables, en fonction de son état de santé, le tout en restant chez lui. Cela permet d'éviter ou de raccourcir une hospitalisation en établissement. Les domaines de santé qui peuvent en bénéficier sont de plus en plus vastes : cancéro, ortho, périnatalogie, neuro, psychiatrie, gériatrie, cardio... Modalités de décision : Décision prise par le médecin hospitalier, dans le cadre d'un séjour en hôpital. Décision prise par le médecin traitant au domicile, s'il juge qu'un séjour à l'hôpital n'est pas indispensable. Accord du malade et de sa famille nécessaire. Conditions de validation : Le malade doit résider dans une zone géographique couverte par la structure de l'had. Conditions du logement prises en compte et évaluées préalablement par une assistante sociale. Décision qui appartient au responsable de la structure d'had, après avis du médecin. Notification du malade par écrit. Accord de la CAM. V. Hospitalisation particulière des populations spécifiques : Hospitalisation des enfants : Nombreuses précautions d'ordre psychologique pour l'enfant et les parents. Parents associés au séjour de l'enfant, l'hébergement au plus près étant une priorité.

5 Sortie préparée par les assistantes sociales pour les aides financières et la garde à domicile. Les services de pédiatrie assurent un service scolaire pour limiter les retards. Hospitalisation des personnes âgées : Prestations majoritaires du long séjour. Elles sont orientées vers des établissements de convalescence médicalisés après leur sortie. Les soins s'attachent autant à la guérison qu'à la préservation de l'autonomie. Le service des soins palliatifs : Prévention et lutte contre la douleur. Prise en charge psychologique du malade et sa famille dans l'accompagnement dans la mort. Hospitalisation en psychiatrie : Cas psychiatriques lourds pris en charge par des unités hospitalières spécialisées. Loi du 27 juin 1990 : droits et protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux. Elle pose le principe du consentement des personnes atteintes de troubles mentaux pour leur hospitalisation. Droit des malades et dignité et réinsertion sociale. Exception de l'hospitalisation sans consentement à la demande d'un tiers (HDT) ou d'office (HO) prononcées par le préfet, quand il y a atteinte à l'ordre public ou à la sûreté des personnes. Offre de soins psychiatriques plus importants dans le secteur public, mais la répartition dans les départements est inégale. Hospitalisation complète importante mais dispositifs des soins de proximités non achevés partout. Différences dans la répartition des capacités en lits et places, entre la psychiatrie générale et l'infanto-juvénile (- de 16 ans) seul 5% des capacités d'hospitalisation complètes. VI. Autres types d'hospitalisation : Ces formules permettent d évité une hospitalisation ou d en réduire la durée et présente plusieurs intérêts : Pour le patient de ne pas être coupé du cadre de vie habituel Bénéficier du plateau technique et des compétences de l hôpital Le coût, moins élevé que pour une hospitalisation classique Hospitalisation de jour : Examens ou traitements dans la journée, le patient rentre chez lui le soir. Hospitalisation de nuit :

6 Le malade est pris en charge le soir et la nuit (concerne essentiellement les services psychiatriques et patient dialysés). Permet au patient de mener une vie sociale normale tout en se faisant hospitaliser. Hospitalisation à la semaine : Des foyers d hébergement permettent à des malades valides d être soignés quelques heures par jour à l hôpital, tout en étant hébergés le reste de la journée à proximité, dans des conditions de vie proches de la normale.

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