Attention aux délais de publication par le site Internet le lundi 24h00 pour la FAO du vendredi et le mercredi 24h00 pour la FAO du mardi.

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1 Avis d'appel d'offres - Constructions / 1 CIRCULATION : Ingénieur travaux, remplir ce document: Resp. Div. AF, pour information Resp. Réception pour enregistrement et édition de la feuille de contrôle (SIte MArchés Publics) Ingénieur travaux, pour contrôle Resp. Réception pour publication (SIMAP) Ingénieur travaux, pour classement Date/ Visa Nom du syndicat :... No VD : Etape no :.. Attention aux délais de publication par le site Internet le lundi 24h00 pour la FAO du vendredi et le mercredi 24h00 pour la FAO du mardi. Nouveauté : Il n'est plus nécessaire d'annexer des documents en format.pdf. La base SIMAP (SIte MArchés Publics) accepte les documents Word, Excel, etc. Annexes : Non, pas d'annexes Soumission SIA 451 Ech_Safsoum\Disquette soumission\no-vd - Et*. 01S Soumission Ech_Safsoum\Disquette soumission\no-vd - Et * (plusieurs fichiers) Page titre soumission Ech_Safsoum\Disquette soumission\no-vd Liste des prix de régie Ech_Safsoum\Disquette soumission (L3/11-36) Critères d'adjudication Ech_Safsoum\Disquette soumission (L3/11-39) Conditions générales Ech_Safdoc\N3\1-01-Conditions générales exécution travaux AF Cond. spéc. chemins béton Ech_Safdoc\N3\1-02-Conditions spéciales exécution chemins béton Petit guide chemins béton Ech_Safdoc\N3\1-03-Guide exécution chemins bétonnés Autres (nom de fichier)...

2 Avis d'appel d'offres - Constructions / 2 Attention : Il est impératif que cette page soit remplie correctement. Elle détermine la suite de l'appel d'offres. S'il y a une erreur, il faut retaper entièrement l'appel d'offres!!! CREATION D'UN APPEL D'OFFRE Référence du dossier (OBLIGATOIRE). (Exemple : VD 2475-Et. 3) Genre de marché (OBLIGATOIRE) Marché de travaux de construction Marché de fournitures Marché de services Type de procédure (OBLIGATOIRE) Ouvert Sélectif Marché Eau, Energie, Transport, Télécom (EETT) (OBLIGATOIRE) Oui Non Nombre de marchés sur le même avis (OBLIGATOIRE) Un seul marché sans lot Un seul marché divisé en lots Plusieurs marchés Soumis à l'accord OMC (OBLIGATOIRE) Oui Non Langue principale de l'avis (OBLIGATOIRE) Français Allemand Italien

3 Avis d'appel d'offres - Constructions / 3 PUBLICATION Date de publication dans la FAO (Vaud) :. (OBLIGATOIRE) 2 ème date de publication dans la FAO (Vaud) : Oui - Date : Non Si parution dans la FOSC ou dans la FAO d'un autre canton, voir avec le Secrétariat N.B. : Par défaut, la publication se fait au complet et en français (Secrétariat : voir cidessous)

4 Avis d'appel d'offres - Constructions / 4 RIEN À REMPLIR PAR L'INGÉNIEUR TRAVAUX CHAPITRE 1 Pour le Secrétariat : les indications ci-dessous se mettent automatiquement dès que l'on remplit le profil adjudicateur (se fait dès qu'on reçoit les codes d'accès) Pour le Secrétariat : remplir les rubriques ci-après :

5 Avis d'appel d'offres - Constructions / 5 CHAPITRE 2 2. Objet du marché 2.1 Nom du projet (OBLIGATOIRE) 2.2 Genre de marché de travaux de construction (OBLIGATOIRE) Exécution Planification + exécution 2.3 Référence du dossier (OBLIGATOIRE) Se met tout seul - Exemple : VD Etape Vocabulaire commun des marchés publics (Ne nous concerne pas.) 2.5 Description sommaire de l'ouvrage et du marché (OBLIGATOIRE) Canalisations - fourniture et pose de T.B. (Ø... cm.) env.... m' - fourniture et pose de drains P.V.C. (Ø... cm.) env.... m' -... env.... m' Chemins - construction de chemins en béton env.... m' - construction de chemins en enrobés bitumineux env.... m' - construction de chemins gravelés env.... m' - construction de chemins chaintres améliorés env.... m' - réglage de chemins chaintres env.... m' - construction de chemins en bandes de roulement env.... m' - réfection de chemins env.... m' Travaux divers

6 Avis d'appel d'offres - Constructions / Lieu d'exécution (OBLIGATOIRE) (NPA, localité) 2.7 Délai d'exécution (pas obligatoire) ou ou ou Soit en mois :. respectivement en jours depuis la signature du contrat :.. début :.. et fin : Indication : Décrit dans la soumission 2.8 Marché(s) (OBLIGATOIRE) Se met tout seul (reprend les indications de la 1 ère page, création d'un AO) 2.9 Offres partielles (OBLIGATOIRE) Admises Pas admises Remarque (pas obligatoire) : 2.10 Variantes (pas obligatoire)

7 Avis d'appel d'offres - Constructions / 7 CHAPITRE 3 3. Conditions 3.1 Conditions générales de participation (pas obligatoire) 3.2 Justificatifs requis pour remplir les conditions générales (pas obligatoire) 3.3 Critères d'aptitude (pas obligatoire) 3.4 Preuves à fournir pour remplir les critères d'aptitude (pas obligatoire) 3.5 Critères d'adjudication (OBLIGATOIRE) Conformément aux critères cités dans le dossier Conformément aux critères suivants par ordre d'importance :. Pondération :... Pondération :... Pondération : Communauté de soumissionnaires (pas obligatoire) 3.7 Sous-traitance (pas obligatoire)

8 Avis d'appel d'offres - Constructions / Obtention du dossier d'appel d'offre (pas obligatoire) A l'adresse suivante : Nom : Greffe municipal de (ou autre). A l'att. de : Adresse : No postal : Ville : Pays : Téléphone : Fax : Conditions pour l'obtention du dossier d'appel d'offre : Attention : le champ est limité en caractères. Ne pas trop écrire!!! Une inspection locale aura lieu le <D date>......; rendez-vous à <D lieu>......, à <D heure>......<f> Les soumissions seront remises à cette occasion. <D> La soumission sera envoyée aux entreprises qui ont participé à la visite anticipée des lieux. <F> Dossier disponible à partir du :.. Dossier téléchargeable sur le site : Oui Non Remarque : Les conditions et les plans seront déposés dès le <D Date>.... au Greffe municipal de <D lieu, dates, jours, heures> pour consultation où des exemplaires de la soumission sont à disposition (copie des plans peut être obtenue).

9 Avis d'appel d'offres - Constructions / Remise des offres (OBLIGATOIRE) A l'adresse suivante : Nom :... A l'att. de : Adresse : No postal : Ville : Pays : Téléphone : Fax : Délai souhaité pour poser des questions par écrit : (facultatif) Délai pour la remise des offres :.. (OBLIGATOIRE) ou en jours après publication : Heure :. Exigences formelles pour la remise des offres : A faire parvenir sous enveloppe fermée (mentionnant : Soumission - ne pas ouvrir) à <D M (adresse) le.... à... h... au plus tard ou pour l'ouverture publique le même jour à.... h. à... (lieu) Validité de l'offre (pas obligatoire) jusqu'au. (date) ou soit (mois).. (jours) depuis le délai de remise des offres : Conditions générales (pas obligatoire)

10 Avis d'appel d'offres - Constructions / Négociations (pas obligatoire) (mais à remplir par l'ingénieur travaux) Aucune négociation sur les prix ne sera engagée après le dépôt des offres Autre : Langues du dossier d'appel d'offres (OBLIGATOIRE) Français Autre : Langue(s) acceptée(s) pour la remise des offres et pour l'exécution du marché (OBLIGATOIRE) Français Autre :.

11 Avis d'appel d'offres - Constructions / 11 CHAPITRE 4 4. Autres informations 4.1 Conditions pour les soumissionnaires des pays n'ayant pas signé l'accord OMC sur les marchés publics (pas obligatoire). 4.2 Publication officielle faisant foi (pas obligatoire). 4.3 Autres indications (pas obligatoire). 4.4 Indications des voies de recours (OBLIGATOIRE) Le présent appel d'offres peut faire l'objet d'un recours au Tribunal cantonal, Cour de droit administratif et public, Av. Eugène-Rambert 15, 1014 Lausanne, déposé dans les 10 jours dès la publication; il doit être signé et indiquer les conclusions et motifs du recours. La décision attaquée est jointe au recours. Date d'archivage automatique de l'avis publié (OBLIGATOIRE) : (à partir de cette date, l'avis n'est plus visible des soumissionnaires; par défaut, date d'archivage = date de remise des offres + 1 jour ou plus grand)