Monsieur Gabriel Rioux, Président Environnement Mesdames Christine Bérard, Secrétaire Citoyen. Messieurs Gaétan Bayeur Municipalité (Ste-Geneviève)

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1 PROCES-VERBAL DE LA RENCONTRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ORGANISME DE BASSIN VERSANT DE LA RIVIERE BAYONNE, TENUE AU CENTRE COMMUNAUTAIRE DE SAINT- CLEOPHAS-DE-BRANDON, LE MERCREDI 20 JUIN 2007 A 19H30. Présences : Monsieur Gabriel Rioux, Président Environnement Mesdames Christine Bérard, Secrétaire Citoyen Émilie Dorion Tourisme et culture Odette Sarrasin Forestier Messieurs Gaétan Bayeur Municipalité (Ste-Geneviève) Louis Trudeau Municipalité (St-Cléophas) Julien Paquette Municipalité (St-Gabriel Paroisse) Gilles Fréchette Municipalité (St-Félix-de-Valois) Michel Désy Agriculture Robert Proulx Santé, Éducation Bernard Coutu Industries, Commerce Denis Gamelin MRC D Autray Jean-Pierre Gagnon Directeur général Absences motivées : Invitées : Mesdames Edith Gravel MRC Mattawinie Julie Breault (non-votant) MAPAQ Messieurs Guillaume Rioux, 1 er Vice-prés. Citoyen Alex Boisdequin-Lefort, 2 e v-p Agriculture Michel Marion Municipalité (St-Norbert) Yannick Bilodeau (non-votant) MDDEP Pierre-Michel Gadoury Municipalité (St-Jean-de-Matha) Gaston Hénault Environnement Henri Mondor Municipalité (Ste-Élisabeth) Mesdames Ghislaine Guindon Edith Desroches 1. MOT DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE L ASSEMBLEE PAR LE PRESIDENT Le président, Monsieur Gabriel Rioux, ouvre la rencontre et souhaite la bienvenue à tous. Il mentionne la présence de Madame Émilie Dorion, de l Association forestière de Lanaudière, qui a été mandatée par son organisme pour siéger sur notre conseil d administration. Elle occupera un siège dans le Secteur - Tourisme et Culture. Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 1

2 2. APPEL DE L ORDRE DU JOUR Le président, Monsieur Gabriel Rioux, fait la lecture de l ordre du jour. Des éléments sont apportés au point 9 Questions diverses. CA-01.20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Gilles Fréchette, appuyé par Monsieur Julien Paquette et résolu à l unanimité que l ordre du jour soit adopté tel que modifié. 3. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE DU 21 MARS 2007 La secrétaire, Madame Christine Bérard, fait la lecture du procès-verbal de la rencontre du conseil d administration du 21 mars Des modifications sont apportées quant aux présences. CA-02.20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Gaétan Bayeur, appuyé par Monsieur Louis Trudeau et résolu à l unanimité que le procès-verbal soit adopté tel que modifié. Le président, Monsieur Gabriel Rioux, demande aux administrateurs présents d accepter la présence de Madame Édith Desroches, afin qu elle puisse présenter les états financiers et répondre aux questions pour certains points qui seront abordés lors de la rencontre. Aucune objection de la part des administrateurs présents. Le président mentionne aussi que le 2 e Vice-président lui a annoncé sa démission. Un siège est donc disponible pour le secteur Agriculture. Une élection au comité exécutif devrait avoir lieu à la prochaine rencontre. 4. PERSONNEL 4.1 Les 3 carrière-été issus de notre entente avec l UQTR Une demande avait été faite pour trois (3) étudiants en Carrière-Été (Programme fédéral) pour trois spécialités soit, les milieux humides, la caractérisation du ruisseau Bibeau et les débits de cours d eau. C est avec une certaine surprise que les trois (3) demandes ont été acceptées. Selon le directeur général, Monsieur Jean-Pierre Gagnon, «C est au-delà de nos espérances!». Les trois (3) étudiantes ont débuté leur travail à la fin de mois de mai. Monsieur Jean-Pierre Gagnon explique en quoi consiste la caractérisation et ce qu il reste à faire. Il répond aux questions des administrateurs. Le président, Monsieur Gabriel Rioux demande de reporter la discussion au point 7 Activités terrain. En plus de présenter une demande à Carrière-Été, l organisme avait présenté une demande à Horizon-Science, qui a aussi été acceptée. Ce programme apportera une somme de $ pour l embauche d un diplômé en science. Possiblement que Versant-Bayonne embauchera un biologiste pour appuyer Monsieur Sédrick Rousseau à la rédaction du Plan directeur de l eau. Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 2

3 4.2 Politique salariale et d embauche Le président fait la lecture de proposition de politique salariale préparée par le comité exécutif. Le document de deux pages décrit la politique salariale ainsi que de la politique d embauche. Une discussion libre suit où plusieurs administrateurs interviennent et échangent entre eux. Une seule modification est faite sur le libellé de la politique d embauche. CA.03-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Michel Désy, appuyé par Monsieur Bernard Coutu et résolu à l unanimité que la politique salariale et la politique d embauche soient adoptées telles que modifiées. Il est à noter que lors de la discussion, Monsieur Jean-Pierre Gagnon a spécifié que Monsieur Ali Assani a bonifié le salaire des étudiantes pour financer le voyagement entre Trois-Rivières et St-Cléophas. 4.2 Salaire du DG Pour ce point, Madame Édith Desroches et Monsieur Jean-Pierre Gagnon quittent la salle. Le président, Monsieur Gabriel Rioux, explique la proposition du comité exécutif de faire passer le nombre d heures de travail du directeur général de 30 à 35 heures, rétroactif au 1 er avril 2007, date de début de l année financière de l organisme. Le fait que la politique salariale adoptée au point précédent stipule que la semaine normale de travail est de 35 heures, le comité exécutif a donc jugé bon de modifier l horaire de travail du directeur général. Une discussion est faite sur la capacité de payer. CA.04-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Gilles Fréchette, appuyé par Monsieur Louis Trudeau et résolu à l unanimité que l horaire de travail du directeur général soit haussé de 30 à 35 heures par semaine, rétroactif au 1 er avril RAPPORT DE REPRESENTATION 5.1 Pêche à Saint-Norbert (3 juin) Monsieur Jean-Pierre Gagnon fait un résumé de l activité : 800 truites à pêcher à côté de l église lors d une journée organisée par la municipalité. Madame Odette Sarrazin a vendu 8 cartes de membre et plusieurs personnes ont manifesté lors intérêt pour l organisme et posé des questions. Environ 200 personnes ont participé à cette activité au cours de la journée. 5.2 Assemblée générale du CREL Monsieur Gabriel Rioux a assisté à l assemblée générale du Conseil régional de l environnement Lanaudière. Un dossier a été présenté par Madame Chantal Côté du MRNF sur une tourbière à Terrebonne. Le terrain appartient actuellement au Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 3

4 Ministère de la Défense, mais ce dernier voudrait s en départir. Un groupe de citoyens désire que le Ministère cède le terrain à un organisme plutôt que de le vendre à des intérêts immobiliers. Ceci dans le but de préserver le milieu humide. Il se peut qu une demande d appui soit faite à Versant-Bayonne dans les prochains mois. Une période de discussion sur l avenir des organismes de bassins versants suit. Les sujets sont entre autres les expansions/fusions de territoire, le financement 5.3 Rencontre avec l Association des villégiateurs du lac Berthier (16 juin) L Association renaît après 7 ans d inactivité. Les sujets à l ordre du jour étaient le barrage de castors, la régularisation de l eau du lac par la municipalité, la corvée de plantation d arbres et la création d un comité de surveillance. Versant-Bayonne a tenté de leur offrir des trucs et astuces pour les aider dans leurs démarches. C est à suivre. 6. PLAN DIRECTEUR DE L EAU 6.1 Embauche de M. Sédrick Rousseau L embauche de Monsieur Rousseau est faite. Dès septembre prochain, le PDE devrait prendre forme. Monsieur Jean-Pierre Gagnon parle du déménagement dans un local plus grand pour pouvoir être plus fonctionnel avec l embauche de nouvelles ressources et des étudiantes. Il remercie Madame Edith Desroches pour l organisation du déménagement. 7. ACTIVITES TERRAIN 7.1 Bilan plantation d arbres, printemps 2007 Grâce à la participation de l Association forestière de Lanaudière, l organisme a reçu arbres. La plantation a eu lieu durant le week-end des 19 et 20 mai. Le samedi, un groupe de 16 Cadets de la Marine avec quelques adultes ont aidé l organisme et le dimanche, c est une équipe réduite d environ 5-6 personnes qui l a fait. Les 240 arbres résiduels ont été distribués à des résidents du territoire de Versant-Bayonne. 7.2 Bilan de la caractérisation du ruisseau Bibeau Suite et fin de la discussion entamée au point 4.1. Les cahiers des propriétaires devraient être prêts en juillet et distribués par la suite aux producteurs agricoles. Des travaux d aménagement sont envisagés dès cet automne. Sur le territoire du sousbassin du ruisseau Bibeau, il y a 20 producteurs agricoles et 70 résidents non agricoles. Monsieur Michel Désy spécifie que l approche «en collaboration avec les producteurs agricoles» est très appréciée par les gens du milieu agricole. Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 4

5 7.3 Projet de la Fondation de la faune du Québec Monsieur Gabriel Rioux explique le projet qui vise à sélectionner 10 projets de sousbassin dans le Québec et de contribuer financièrement de l ordre du $ par année pour les années 2007 à Le projet du ruisseau Bibeau répond à l ensemble des critères, c est pourquoi un comité a été mis en place pour pouvoir déposer sa candidature. Une entente avec la FUPAL a été faite pour obtenir les services de Monsieur Charles Bergeron et ainsi collaborer avec Versant-Bayonne pour le projet. Ce dernier agira en tant que chargé de projet, Madame Fanny Beaudoin, comme coordonnatrice et Madame Edith Desroches, comme adjointe administrative. CA.05-20/06/2007 Il est proposé par Madame Odette Sarrazin, appuyée par Monsieur Louis Trudeau et résolu à l unanimité de présenter le projet du ruisseau Bibeau au projet de la Fondation de la faune du Québec. 8. ÉTUDES DES COMPTES 8.1 Bilan au 31 mai 2007 Madame Édith Desroches, avant de présenter les états financiers, demande si on doit adopter le budget avant, puisque ce n était pas fait avant l assemblée générale annuelle. Une discussion suit sur la responsabilité de l adoption du budget, soit par l assemblée générale ou par le conseil d administration. Afin d être conforme pour l année en cours, il est décidé d adopter le budget séance tenante. Le comité exécutif est chargé de retrouver la réponse dans les politiques et règlements et de faire un suivi à la prochaine rencontre du conseil d administration. CA.06-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Louis Trudeau, appuyé par Monsieur Gaétan Bayeur et résolu à l unanimité, d adopter le bilan au 31 mai 2007 tel que présenté. Madame Édith Desroches présente et explique le bilan au 31 mai CA.07-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Michel Désy, appuyé par Monsieur Denis Gamelin et résolu à l unanimité, d adopter le bilan au 31 mai 2007 tel que présenté. 8.2 Comptes à payer Madame Édith Desroches présente et explique les comptes à payer. CA.08-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Robert Proulx, appuyé par Monsieur Bernard Coutu et résolu à l unanimité que les comptes soient payés. Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 5

6 8.2 Remboursement des frais d opérations bancaires Les renseignements sont attendus sous peu. 9. QUESTIONS DIVERSES 9.1 Exposition de photos Les photos ont été décrochées du CRAPO de St-Jean-de-Matha le 20 juin Madame Odette Sarrazin propose de faire la prochaine exposition avec le LAC (Lanaudière Arts et Couleurs). Elle présente un projet à venir avec des artistes et de la possibilité de tenir l exposition en même temps. À suivre. 9.2 Moulin Coutu (demande d appui) Monsieur Louis Trudeau présente les faits concernant le Moulin Coutu de St-Félixde-Valois. Il fonctionne actuellement au diesel et le propriétaire actuel désire le rénover pour le remettre dans son état d antan, en utilisant la force hydrolique, donc l eau de la rivière. Le propriétaire demande l appui de Versant-Bayonne. Une discussion suit. Monsieur Trudeau spécifie qu il y a une différence entre un appui enthousiaste et un appui prudent. Il est donc décidé que le comité exécutif rédigera une lettre d appui quant à l idée, mais en se dissociant de la faisabilité du projet. 9.3 Décès de Monsieur Paul Coutu Monsieur Louis Trudeau souligne le décès de Monsieur Paul Coutu de St-Cléophasde-Brandon. Ce dernier faisait parti du premier comité qui se souciait de la rivière. Il a participé presqu à toutes les étapes (plantation, nettoyages des berges, caractérisation). Il souligne également que l exposition des gravures est sont idées. CA.09-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Louis Trudeau, appuyé par Monsieur Bernard Coutu et résolu à l unanimité de rédiger une lettre à la famille de Monsieur Paul Coutu en reconnaissance de son implication pour la rivière. 9.4 Changement de signataire Le président, Monsieur Gabriel Rioux, sera à l étranger de septembre 2007 à avril 2008, dans le cadre d un stage universitaire en France. Afin de rendre les affaires courantes de l organisme plus pratique, il serait souhaitable d ajouter un signataire. CA.10-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Julien Paquette, appuyé par Monsieur Robert Proulx et résolu à l unanimité, de nommer Madame Christine Bérard comme signataire. Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 6

7 10. CLOTURE DE L ASSEMBLEE Tous les points à l ordre du jour ont été traités. CA.11-20/06/2007 Il est proposé par Monsieur Michel Désy, appuyé par Madame Odette Sarrazin et résolu à l unanimité que l assemblée soit levée. Monsieur Gabriel Rioux, Président Madame Christine Bérard, Secrétaire Organisme de bassin versant de la rivière Bayonne 7