COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 mars 2014 MAIRIE DE POIGNY

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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 mars 2014 MAIRIE DE POIGNY L an deux mille quatorze, le vingt neuf mars à neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Poigny proclamés par le bureau électoral à la suite des élections du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, M. BONICI Claude, conformément à l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Etaient présents : MM. BLANDIN Pierre, CIURKO Romain, MORIN François Mmes, HUSSON Fabienne, GUYOT Maryline, LUDOT Valérie, BARYCKI Nathalie, NIORTHE Jacqueline et MINOST Francette Secrétaire de séance : M. MORIN François Date de convocation : le 24 mars 2014 Nombre de conseillers en exercice 11 Nombre de conseillers présents 11 Nombre de votants 11 La séance a été ouverte sous la présidence de M. BONICI Claude, Maire, qui après l appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM : BONICI Claude, BARYCKI Nathalie, BLANDIN Pierre,, CIURKO Romain, GUYOT Marilyne, HUSSON Fabienne, LUDOT Valérie, MINOST Francette, MORIN François, NIORTHE Jacqueline, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux. Mme NIORTHE Jacqueline, la plus âgée des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence. Il est procédé à l élection du Maire et des Adjoints. Election du Maire Candidat : M. BONICI Claude Le Président, après avoir donné lecture des articles L , L2122-7, L et L du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l élection d un Maire, conformément aux dispositions prévues par l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Chaque conseiller municipal, à l appel de son nom, a remis, fermé, au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

2 Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 Nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 M. BONICI Claude a obtenu 10 voix. M. BONICI Claude ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé maire et a été immédiatement installé. Election du Premier Adjoint Le président a indiqué qu en application des articles L à L du CGCT, la commune peut disposer de trois adjoints (nombre d'adjoints réglementaires : 2 ; nombre d'adjoints supplémentaires: 1). Il a rappelé qu en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de deux adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à deux le nombre des adjoints au maire. Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. BONICI Claude, élu Maire, à l élection du Premier Adjoint. Candidat : M MORIN François Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 Nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 M MORIN François a obtenu 10 voix. M MORIN François ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé premier adjoint au maire et immédiatement installé. Election du DEUXIEME Adjoint Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. BONICI Claude, élu Maire, à l élection du Deuxième Adjoint. Candidate : Mme NIORTHE Jacqueline Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de conseillers présents à l appel n ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 Nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Mme NIORTHE Jacqueline a obtenu 10 voix. Mme NIORTHE Jacqueline ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée deuxième adjoint au maire et immédiatement installée.

3 Délégations consenties au maire Vu les articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant que le maire de la commune peut recevoir délégation du Conseil Municipal afin d être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décisions, Considérant qu il y a lieu de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l unanimité : Article 1 Détermine les conditions dans lesquelles certaines délégations consenties au Maire doivent intervenir : d arrêter et de modifier l affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ; de fixer, dans les limites déterminées par le Conseil Municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n ont pas de caractère fiscal est fixé à 300 ; Monsieur le Maire pourra procéder jusqu à à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change, et de passer à cet effet les actes nécessaires ; Monsieur le Maire pourra prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ; de passer les contrats d assurance ; de créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ; de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière ; d accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; de décider l aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu à ; de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués et huissiers de justice et experts ; de fixer, dans les limites de l estimation des services fiscaux (Domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ; de décider la création de classes dans les établissements d enseignement ; de fixer les reprises d alignement en application d un document d urbanisme ; d intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, pour toutes les juridictions et toutes les procédures ; de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux, dans la limite de ; de donner, en application de l article L du code de l urbanisme, l avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ; de signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l article L du code de l urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d équipement d une zone d aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l article L du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voies et réseaux ; le droit de préemption défini par le code de l urbanisme pourra être exercé par le Maire sans concertation préalable du Conseil Municipal, sur les Zones Urbaines ainsi que sur les zones 1 AU, 1 AUx, A et N du plan local d urbanisme approuvé le 18 février 2014.

4 Article 2 Conformément à l article L du CGCT, les compétences déléguées par le Conseil Municipal pourront faire l objet de l intervention du premier adjoint en cas d empêchement du Maire. Le Maire est tenu de rendre compte de ses décisions à chaque réunion du Conseil Municipal. Article 3 Le Maire est chargé de l exécution de la présente délibération. Montant des indemnités de fonction pour le maire et les adjoints Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L à L , Considérant que le code susvisé fixe des taux maximum et qu il y a donc lieu de déterminer les taux des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints, Considérant la population totale du dernier recensement : 500 habitants, Le Conseil Municipal, à l unanimité : - Décide de fixer le montant des indemnités pour l exercice effectif des fonctions de maire, d adjoint, dans la limite de l enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants : Taux en pourcentage de l indice 1015, conformément au barème fixé par les articles L et L du CGCT : Maire : 31 % Adjoints : 8,25 % - Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l article 6531 «indemnités des élus» ainsi qu aux articles 6533 et 6534 pour les cotisations de retraite et de sécurité sociale (part patronale). - Un tableau récapitulant l ensemble des indemnités allouées sera annexé à la délibération. Election des délégués au Centre Communal d Action Sociale de Poigny Monsieur le Maire rappelle le rôle du Centre Communal d Action Sociale. Il précise que le CCAS est administré par un conseil d administration, présidé par le Maire et composé selon les textes en vigueur, en nombre égal, (outre son Président) : - au maximum huit membres élus en son sein par le Conseil Municipal - au maximum huit membres nommés par le Maire. Vu l exposé du Maire, le Conseil Municipal, à l unanimité : décide de fixer à cinq le nombre des membres élus (hors le Maire, Président et membre de droit), et cinq membres externes nommés par le Maire, ce qui porte à onze le nombre total des membres du Centre Communal d Action Sociale de Poigny. procède à l élection des membres, à bulletin secret. Ont obtenu : Mme BARYCKI Nathalie. 4 voix Mme... 8 voix Mme GUYOT Marilyne 10 voix Mme HUSSON Fabienne.. 10 voix Mme LUDOT Valérie 8 voix Mme MINOST Francette... 5 voix Mme NIORTHE Jacqueline.. 10 voix Sont proclamés membres élus du Conseil d administration du CCAS de Poigny

5 Mmes NIORTHE Jacqueline, HUSSON Fabienne, GUYOT Marilyne, LUDOT Valérie,. Election des délégués à la Caisse des Ecoles de Poigny Monsieur le Maire rappelle à l assemblée que la Caisse des Ecoles de Poigny est administrée par un Comité qui comprend : - le Maire, Président, - l Inspecteur primaire des écoles maternelles de la circonscription de Provins, - un membre désigné par le Préfet - deux conseillers municipaux désignés par le Conseil Municipal, - trois membres élus parmi les sociétaires. Vu l exposé du Maire, le Conseil Municipal, à l unanimité, désigne les deux membres de la Caisse des Ecoles : Mme BARYCKI Nathalie M. BLANDIN Pierre Election des délégués aux différents syndicats Monsieur le Maire expose qu il appartient au Conseil Municipal de désigner, les délégués titulaires et suppléants qui devront représenter la commune de Poigny dans les différents syndicats. Ont été désignés délégués titulaires et suppléants, en fonction des statuts de chaque syndicat : Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de la Région de Provins Syndicat Mixte pour l Aménagement et l Entretien du Bassin de la Voulzie et des Méances MORIN François CIURKO Romain Syndicat Mixte à Vocation Scolaire de la Région de Provins Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne Membres Titulaires HUSSON Fabienne BONICI Claude NIORTHE Jacqueline Membres Suppléants BARYCKI Nathalie BLANDIN Pierre BLANDIN Pierre GUYOT Marilyne Election des délégués au Syndicat Intercommunal de la Piscine de Nangis Monsieur le Maire expose qu en fonction des statuts du Syndicat Intercommunal pour la construction d une Piscine à Nangis, il appartient au Conseil Municipal de désigner au scrutin secret deux délégués titulaires et deux délégués suppléants. Procédant alors au vote, le Conseil Municipal, a désigné : Délégués titulaires o M. MORIN François o Mme NIORTHE Jacqueline Délégués suppléants o Mme GUYOT Marilyne o Mme HUSSON Fabienne

6 Election des délégués à la Communauté de Communes du Provinois Conformément aux statuts de la Communauté de Communes, il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant. Ont été désignés : Délégué titulaire : BONICI Claude Délégué suppléant : MORIN François Election des membres des différentes commissions Le Conseil Municipal a ensuite désigné les membres des différentes commissions en place. BUDGET FINANCES EAU ASSAINISSEMENT VOIRIE SECURITE ECLAIRAGE PUBLIC AFFAIRES SCOLAIRES ANIMATION CULTURE BIBLIOTHEQUE (P) BONICI Claude (P) MORIN François (P) BONICI Claude (P) GUYOT Marilyne (P) HUSSON Fabienne BARYCKI Nathalie BONICI Claude BARYCKI Nathalie BARYCKI Nathalie BARYCKI Nathalie GUYOT Marilyne BLANDIN Pierre BLANDIN Pierre BLANDIN Pierre CIURKO Romain MINOST Francette CIURKO Romain BONICI Claude BONICI Claude GUYOT Marilyne NIORTHE Jacqueline GUYOT Marilyne CIURKO Romain MINOST Francette LUDOT Valérie MORIN François CIURKO Romain MORIN François MORIN François GUYOT Marilyne NIORTHE Jacqueline NIORTHE Jacqueline MORIN François BATIMENTS ENVIRONNEMENT URBANISME ANIMATIONS COMMUNICATION COMMUNAUX PLU JEUNES (P) BONICI Claude (P) BONICI Claude (P) MORIN François (P) HUSSON Fabienne (P) BONICI Claude BARYCKI Nathalie BARYCKI Nathalie BONICI Claude BLANDIN Pierre BARYCKI Nathalie BONICI Claude CIURKO Romain GUYOT Marilyne CIURKO Romain CIURKO Romain CIURKO Romain GUYOT Marilyne HUSSON Fabienne GUYOT Marilyne GUYOT Marilyne GUYOT Marilyne HUSSON Fabienne MORIN François MORIN François NIORTHE Jacqueline MINOST Francette MORIN François NIORTHE Jacqueline MORIN François NIORTHE Jacqueline Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs Vu le Code général des collectivités territoriales ; Vu l article 1650 du Code général des impôts ; Considérant que : L article 1650 du Code général des impôts directs institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidés par le maire, Dans les communes de moins de 2000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants, La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux, Après en avoir délibéré, le conseil municipal propose une première liste de candidats : Commissaires titulaires : - M. BONICI Claude - M. CHAMPENOIS Claude - Mme GUYOT Marilyne - Mme - Mme MINOST Francette - M. DECHAMBRE Michel

7 - Mme HUSSON Fabienne - M. VAREKIAN Georges - Mme FORT Annie - M. BAILLET Rémy - M. BESSAQUE Christian - M. VOISOT James Commissaires suppléants : - Mme ROBY Geneviève - Mme BARYCKI Nathalie - M. LUDOT Olivier - Mme LEVY Jeanine - M. GUYOT Dominique - M. ROGE Pascal - M. MIESAC André - Mme NIORTHE Jacqueline - M. MORIN François - M. DEFFAIX Gérard - M. CHARLOT Jean-Jacques - M. DOLFINI Georges Nomination du Correspondant Défense Suite à la lettre aux maires envoyée par le ministère de la défense il convient de désigner le «correspondant défense» de la commune dont le rôle est essentiel dans la sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Vu l exposé du Maire, Le Conseil Municipal, à l unanimité Désigne le Correspondant Défense : M. BLANDIN Pierre Affaires diverses Installation de borne de recharge pour véhicules électriques : Considérant que la commune de Poigny est adhérente au Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne, le SDESM a proposé, dans le cadre d un marché public, d installer des bornes de recharge pour véhicules électriques. Le conseil municipal s est déjà prononcé favorablement pour cette installation. Une convention financière est à renvoyer au syndicat. Cette convention précise le coût forfaitaire pour la commune : 1000 pour la première borne de recharge pour deux véhicules, la fourniture et l installation de la signalétique par le SDESM, l entretien et la maintenance par le SDESM durant toute la durée de la convention, 10 ans. Cependant, à partir de 3 ans après le début de cette convention, chacune des deux parties peut la révoquer. Les frais de déplacement en découlant dans ce cas seront à la charge du demandeur. Une utilisation de la borne inférieure à 30 heures par an peut être un motif de révocation. Vu l exposé du Maire, Le Conseil Municipal, à l unanimité Décide de poursuivre sur l installation de la double borne. Information sur les redevances d occupation du domaine public d électricité : Le SDESM nous informe de la possibilité de mise en place de la redevance d occupation du domaine public d électricité due par ERDF. Il suffit de délibérer.

8 La redevance maximale applicable aux communes dont la population est inférieure ou égale à 2000 habitants est de 194,74 euros (153 x 1,2728) arrondi à l euro le plus proche soit 195 euros. Vu l exposé du Maire, Le Conseil Municipal, à l unanimité Décide de mettre en place cette redevance. Travaux au cimetière : Au cours de la cérémonie du 11 novembre dernier, la lecture des noms gravés sur le monument aux morts du cimetière de Poigny a été difficile. Deux entreprises de Pompes Funèbres de Provins ont été consultées : Pradoux Chevriot et Briois. Pradoux-Chevriot ayant présenté le devis moins élevé a été retenu pour effectuer un nettoyage du monument aux morts ainsi qu un rechampissage des 299 lettres chiffres et tirets. Ces travaux ne sont pas soumis à la TVA (CGI Art ). Conseil des Jeunes : Comme déjà évoqué une élection officielle des responsables du Conseil des Jeunes aura lieu début mai. Pour le moment une action est engagée : «la Chasse aux Œufs» de Pâques dans le parc de la commune le dimanche 20 avril après midi. Compte rendu de réunion et de commission : Il est demandé à chaque secrétaire de séance de réunion, de commission, d établir un compte rendu. Ce compte rendu après validation sera transmis à l ensemble des membres pour être également validé avec ou sans remarque. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h30. Le Maire, Claude BONICI

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