MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR VOYAGE SCOLAIRE en ANGLETERRE mars 2017

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Maxence Rousseau
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1 COLLEGE HENRI DHEURLE 9, rue Pierre de Coubertin LA TESTE DE BUCH MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR VOYAGE SCOLAIRE en ANGLETERRE mars 2017 Marché à procédure adaptée, en application de l article 28 du code des Marchés Publics. Publication : site de l A.J.I. 1. IDENTIFICATION DE L ORGANISME Collège Henri Dheurle,9 rue Pierre de Coubertin la Teste de Buch Pouvoir adjudicateur : Le chef d établissement, ordonnateur, seul habilité à signer les contrats. 2. OBJET du MARCHE Voyage linguistique et Pédagogique en Angleterre comprenant : a. LE TRANSPORT - AUTOBUS grand tourisme d une capacité de 62 places. Pour les déplacements suivants : Aller-Retour de la TESTE DE BUCH à LONDRES, EXCLUSIVEMENT PAR AUTOROUTE, et déplacements sur place selon le programme. Nous communiquer le nom de la compagnie de bus. - FERRY Calais/Douvres, matinée du Jour 1 - FERRY Portsmouth/Ouistreham, de nuit, jour 6-7 b. LES EFFECTIFS Nombre de personnes = 58 élèves (de 11 à 13 ans) + 4 professeurs. 1/4

2 c. L HEBERGEMENT Jour 1 : néant Jour 2 : petit déjeuner dans le ferry, panier repas du midi fourni par le ferry. Diner et nuit en famille (région sud de Londres) Jour 3 Jour 4 Jour 5 petit déjeuner, pique-nique du midi, diner, et nuit dans les familles Jour 6 : petit déjeuner et pique-nique fournis par les familles, dîner à bord du Ferry,plus nuit à bord (salon réservé). Jour 7 : petit déjeuner dans le Ferry, pique-nique du midi fourni par le Ferry. d. PROGRAMME DU VOYAGE Jour 1 : départ du collège vers 20h30, voyage de nuit. Jour 2 : traversée en Ferry Calais /Douvres 7h45. Le matin visite du centre de Douvres et front de mer. L après-midi : visite du château. Soir : accueil dans les familles (région sud de Londres). Jour 3 : le matin, visite de CANTERBURY, centre historique et cathédrale L après-midi : LEEDS CASTLE Diner et nuit en famille. Jour 4 : première journée à Londres Le matin : visite de la Tour de Londres, promenade sur les quais par TOWER BRIDGE. Apres midi : visite de LONDON DUNGEON Diner et nuit en famille Jour 5 : seconde journée à Londres Visite de WESTMINSTER ABBEY Promenade vers Big Ben, St James Park, relève de la garde à Buckingham Palace Visite de Banqueting House Promenade vers Trafalgar Square et Piccadilly 2/4

3 Jour 6 : trajet vers WINDSOR et visite du château Trajet vers PORTSMOUTH Traversée en Ferry vers OUISTREHAM Jour 7 : trajet de retour OUISTREHAM La TESTE DE BUCH e. PERIODES SOUHAITEES DU VOYAGE : Départ le dimanche 26 Mars 2017, en fin de journée. Retour le samedi 1 ier Avril 2017, en fin de journée. 3. CONDITIONS D EXECUTION Il respectera les conditions réglementaires de sécurité. 4. PAIEMENT 30% pour confirmer la réservation et le solde lors de la remise des documents nécessaires au voyage et sur présentation de facture en triple exemplaire. 5. CONTENU ET DEPOT DES OFFRES Présentation des offres Le dossier devra contenir : a. Un devis spécifiant le prix global du voyage, le prix net par personne qui devra inclure les frais de péage, de stationnement, les charges liées aux chauffeurs (repas et hébergement). b. Le présent cahier des charges signé par le candidat. c. Copie de l assurance RCP de l organisme, la copie du certificat d immatriculation ou de l agrément, la copie de la garantie financière. d. Attestation fiscale et sociale de l année N-1 3/4

4 Transmission des offres Forme de l envoi : envoi par mail accepté. Dépôts des offres : auprès du gestionnaire Les renseignements d ordre pédagogique sont à voir avec le professeur organisateur. Les renseignements financiers sont à voir avec le gestionnaire. 6. ASSURANCES ET GARANTIES Il peut y avoir des restrictions à la réalisation du contrat, selon préconisations du ministère des affaires étrangères, seul, habilité à interdire une destination particulière. Le prestataire devra proposer une assurance annulation : - en cas d attentat ou de catastrophe naturelle survenant à destination - ou toutes autres causes justifiées. 7. REGLES APPLICABLES : Législation réglementant les organisations de voyage et notamment le décret du 6 octobre Législation règlementant le transport de personnes notamment l arrêté du 2 juillet 1982 relatif au transport de personnes et le règlement CEE n) 85/3820 sur le temps de conduite et de repos des conducteurs. 8. EXAMEN DES OFFRES et CRITERES D ATTRIBUTION L offre devra respecter le programme prévisionnel, objet du marché. L offre économiquement la plus avantageuse sera retenue en fonction des critères énoncés cidessous : 70% pour le prix 30% pour la qualité des services (pertinence des prestations et activités, choix de l hébergement, autres services demandés). 9. VALIDITE DU MARCHE Le présent marché ne deviendra définitif et ne pourra recevoir exécution qu après notification au fournisseur retenu. 4/4

5 ACTE D ENGAGEMENT Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m engage à livrer au Collège Henri Dheurle de LA TESTE DE BUCH, les fournitures ci-dessus. CACHET DE L ENTREPRISE Le représentant légal de l entreprise Nom, prénom, signature Fait à le 5/4

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