REPORTING SUR LES INDICATEURS RSE SOMMAIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REPORTING SUR LES INDICATEURS RSE SOMMAIRE"

Transcription

1 REPORTING SUR LES INDICATEURS RSE SOMMAIRE 1) Indicateurs RSE globaux 2) Reporting social global 3) Reporting social par zone géographique 4) Reporting sur les métiers 5) Reporting sur la gouvernance 6) Reporting sur le mécénat 7) Reporting environnemental global 8) Reporting environnemental par zone géographique 9) Glossaire 1/22

2 PRINCIPAUX INDICATEURS DE PILOTAGE de RSE SUIVIS DANS PLANETHIC REPORTING Indicateurs métiers (29) Nombre de réunions du conseil d'administration 9 2 Nombre total de membres au conseil d'administration 15 3 % de membres indépendants au conseil d'administration 71% 4 % de femmes, membre du conseil d'administration 42% 5 Taux de présence des administrateurs aux séances du conseil d'administration 95% 6 Nombre de réunions du comité d'audit, de contrôle interne et des risques 12 7 Taux de présence au comité des d'audit, de contrôle interne et des risques 100% 8 Nombre de réunions du comité de rémunération 6 9 Taux de présence au comité de rémunération 92% 10 Nombre de réunions du comité des nominations et du gouvernement d'entreprise 6 11 Taux de présence au comité des nominations et du gouvernement d'entreprise 92% 12 Montant cumulé des nouveaux engagements de l'exercice pour des opérations "vertes" financées (M ) Nombre de dossiers de financement "principes de l'équateur" catégorisés A Nombre de dossiers de financement "principes de l'équateur" catégorisés B Nombre de dossiers de financement "principes de l'équateur" catégorisés C 7 16 Montant total des contributions (refinancements) en faveur du micro-crédit (M ) Montant total des prises de participation dans des Institutions de microfinance (M ) 3 18 Note de satisfaction des clients Particuliers(score sur 100) N/A 19 Taux de satisfaction des clients Professionnels (score sur 100) N/A 20 Taux de satisfaction des clients Entreprises (score sur 100) N/A 21 Part de marché dans la distribution des prêts à la création d entreprise 11,3% 22 % de contrats cadre ou Groupe conclus dans l'année incluant les clauses développement durable 100% 23 Nombre de fournisseurs référencés Nombre de fournisseurs évalués d un point de vue RSE Total du mécénat et du parrainage (K ) Mécénat et parrainage culturel (K ) Partenariats sportifs (K ) Mécénat et parrainage solidaire (K ) Mécénat et parrainage environnemental (K ) 343 2/22

3 PRINCIPAUX INDICATEURS DE PILOTAGE de RSE SUIVIS DANS PLANETHIC REPORTING Indicateurs environnementaux (10) Nombre d'occupants recensés Consommation d'eau (m3) Consommation totale d'énergie (GWh) Consommation totale d'énergie par occupant (kwh/occ) Consommation totale de papier (T) Consommation de papier de bureau (T) % de consommation de papier de bureau recyclé 42% 8 Distances parcourues pour les déplacements professionnels (millions Km) Emissions totales de GES dégagées par Société Générale (T CO 2 ) Emissions de GES par occupant (T) 2,40 Indicateurs sociaux (16) Effectif total Part des femmes dans l'effectif total 61% 3 % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 23% 4 Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 92,2% 6 Nombre de licenciements de CDI pour motif économique % de l'effectif travaillant à temps partiel 6,9% 8 Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 8,3% 9 % des salariés handicapés dans l'effectif total 1,6% 10 % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 74% 11 % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 72% 12 Nombre d'accords collectifs signés % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 70,2% 14 Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 1,9% 15 Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs 63 3/22

4 Indicateurs sociaux Effectif total Répartition par pôle Réseaux de Détail, Services Financiers Spécialisés et Assurances Banque Privée, Gestion d'actifs et Services aux Investisseurs Banque de Financement et d'investissement Directions fonctionnelles Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) 47,5% 46,4% 46,4% 45,8% 46,8% 45,4% 54,4% France 39,4% 38,7% 37,8% 37,1% 38,2% 37,0% 44,3% Europe Centrale et Orientale 37,3% 35,8% 37,3% 38,0% 37,6% 39,1% 28,0% Afrique et Moyen-Orient 8,4% 10,7% 10,2% 10,0% 9,6% 8,8% 9,7% Amériques 2,2% 2,6% 3,0% 3,1% 3,4% 3,9% 5,3% Asie et Océanie 4,8% 2,9% 3,2% 3,2% 2,6% 2,8% 2,6% % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 92,2% 93,7% 93,6% 90,9% 92,4% 91,1% 91,3% % de femmes dans l'effectif total 60,5% 60,1% 59,9% 60,0% 59,6% 60,0% 57,1% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 22,5% 19,8% 18,1% 19,1% 19,0% 18%* 16,0% % des salariés handicapés dans l'effectif total 1,6% 1,4% 1,3% 1,2% 1,2% 1,2%* 1,3% % de l'effectif travaillant à temps partiel 6,9% 6,8% 6,6% 5,5% 5,8% 4,7%* 4,7% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) 31,5% 31,1% 46,9% 33,7% 41,6% 29,7% 42,2% France 23,7% 23,6% 27,0% 24,9% 34,1% 23,1% 31,7% Europe Centrale et Orientale 46,3% 51,5% 35,5% 44,2% 38,1% 53,2% 30,6% Afrique et Moyen-Orient 4,2% 6,0% 6,1% 8,3% 10,2% 7,0% 9,0% Amériques 5,6% 6,5% 5,6% 6,9% 6,6% 6,2% 14,0% Asie et Océanie 12,4% 4,9% 5,9% 6,9% 3,5% 4,0% 4,1% Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 8,3% 8,3% 12,2% 6,5% 5,6% 6,5%* 6,8% Nombre de licenciements de CDI pour motif économique Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) 21,2% 42,8% 8,2% 12,2% 3,9% 25,1% 18,6% France 13,4% 35,4% 0,0% 9,2% 0,4% 1,6% 2,7% Europe Centrale et Orientale 37,6% 28,8% 66,8% 72,6% 61,6% 66,1% 74,4% Afrique et Moyen-Orient 0,0% 0,1% 0,1% 0,4% 0,1% 0,5% 1,2% Amériques 38,4% 24,6% 24,5% 14,4% 33,1% 8,0% 5,8% Asie et Océanie 2,8% 3,7% 0,4% 0,3% 1,4% 0,3% 0,0% 4/22

5 Indicateurs sociaux % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 74% 84% 77% 79% 74% 63%* 77% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 72% 77% 72% 70% 61% 65%* 53% Nombre d'accords collectifs signés * 259 Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) 73,0% 73,0% 61,0% 65,7% 66,5% 74,1% 74,9% France 32,2% 28,6% 20,1% 27,9% 31,6% 36,5% 32,0% Europe Centrale et Orientale 3,3% 3,6% 5,6% 13,4% 6,2% 3,1% 3,1% Afrique et Moyen-Orient 3,6% 3,0% 6,0% 2,8% 4,0% 5,9% 5,4% Amériques 18,1% 15,5% 19,3% 15,9% 20,4% 14,9% 13,1% Asie et Océanie 3,0% 2,6% 3,2% 2,1% 2,9% 2,0% 3,5% % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 70,2% 68,8% 64,8% 64,6% 64,3% 57,3%* 73,9% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) * 931 Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) 81,6% 78,9% 79,1% 83,0% 81,7% 82,1% 85,9% France 81,6% 58,3% 57,6% 68,9% 70,1% 67,1% 73,9% Europe Centrale et Orientale 5,6% 9,4% 7,3% 8,5% 7,3% 7,6% 4,6% Afrique et Moyen-Orient 8,6% 6,1% 11,9% 6,9% 7,7% 8,3% 6,2% Amériques 2,7% 2,6% 0,7% 0,6% 1,6% 1,0% 2,3% Asie et Océanie 1,6% 3,1% 1,0% 1,0% 1,6% 1,0% 1,0% Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs * 69 Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 1,9% 1,9% 1,8% 1,8% 1,8% 1,5% 2,6% * Hors Rosbank 5/22

6 Indicateurs sociaux - Par zone géographique Europe de l'ouest (dont France) Effectif total % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 95,15% 95,6% 95,9% 96,2% 96,2% 95,8% 95,8% % de femmes dans l'effectif total 54,79% 54,4% 54,0% 53,9% 53,3% 52,9% 52,2% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 20,20% 18,5% 15,2% 16,6% 18,6% 16,9% 16,8% % des salariés handicapés dans l'effectif total 2,63% 2,36% 2,31% 2,21% 2,17% 2,07% 1,97% % de l'effectif travaillant à temps partiel 10,43% 10,23% 9,11% 8,89% 8,46% 7,98% 7,58% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 2,9% 2,9% 7,5% 2,7% 2,3% 4,2% 4,4% 4% Nombre de licenciements de CDI pour motif économique % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 80% 75% 75% 81% 75% 71% 73% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 31% 31% 32% 77% 68% 67% 54% Nombre d'accords collectifs signés % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 94,5% 93,8% 94,1% 93,6% 93,7% 94,1% 92,1% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 2,7% 2,7% 2,5% 2,5% 2,5% 2,4% 2,7% 6/22

7 Indicateurs sociaux - Par zone géographique France Effectif total % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 95,0% 95,5% 95,8% 95,9% 95,9% 95,7% 95,7% % de femmes dans l'effectif total 57,2% 56,7% 56,2% 56,0% 55,1% 54,5% 53,8% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 24,2% 20,8% 16,9% 14,4% 16,6% 16,2% 17,7% % des salariés handicapés dans l'effectif total 2,63% 2,36% 2,53% 2,38% 2,32% 2,21% 2,12% % de l'effectif travaillant à temps partiel 10,60% 10,44% 9,36% 9,22% 8,70% 8,22% 7,94% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 2,4% 2,3% 6,7% 2,2% 2% 2,0% 3,4% 3,3% 3% Nombre de licenciements de CDI pour motif économique % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 87% 82% 79% 85% 79% 73% 77% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 20% 20% 21% 76% 66% 66% 49% Nombre d'accords collectifs signés % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 100,0% 100,0% 99,8% 99,8% 99,6% 100,0% 97,9% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 2,7% 2,9% 2,7% 2,7% 2,6% 2,5% 2,8% 7/22

8 Indicateurs sociaux - Par zone géographique Europe Centrale et Orientale Effectif total % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 87,6% 90,8% 90,4% 83,2% 86,6% 84,0% 79,1% % de femmes dans l'effectif total 75,0% 74,1% 73,5% 73,4% 73,2% 73,9% 73,5% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 30,1% 26,4% 25,8% 25,9% 25,9% 27,1%* 26,3% % des salariés handicapés dans l'effectif total 0,65% 0,62% 0,58% 0,50% 0,50% 0,44%* 0,70% % de l'effectif travaillant à temps partiel 4,65% 4,75% 5,70% 3,71% 4,60% 1,89%* 1,95% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 15,5% 16,7% 19,1% 11,2% 9,5% 10,83%* 11,0% Nombre de licenciements i de CDI pour motif économique % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 96% 92% 86% 84% 71% 54%* 90% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 55% 54% 56% 57% 48% 43%* 48% Nombre d'accords collectifs signés * 8 % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 73,4% 41,2% 33,1% 35,6% 35,8% 45,9%* 45,4% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) * 43 Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs * 11 Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 2,0% 1,2% 1,2% 1,3% 1,3% 0,8%* / * Hors Rosbank 8/22

9 Indicateurs sociaux - Par zone géographique Afrique et Moyen Orient Effectif total % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 96,2% 96,5% 97,0% 97,1% 96,5% 96,1% 97,0% % de femmes dans l'effectif total 45,7% 43,4% 43,4% 43,2% 42,7% 42,2% 41,3% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 21,3% 16,1% 15,2% 17,9% 10,6% 12,3% 8,2% % des salariés handicapés dans l'effectif total 0,23% 0,19% 0,20% 0,19% 0,16% 0,19% 0,17% % de l'effectif travaillant à temps partiel 0,17% 0,15% 0,15% 0,11% 0,11% 0,12% 0,12% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 3,1% 2,7% 4,5% 3,4% 3,5% 5,0% 5,9% Nombre de licenciements de CDI pour motif économique % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 82% 84% 64% 63% 68% 63% 67% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 92% 80% 84% 83% 76% 74% 73% Nombre d'accords collectifs signés % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 89,9% 73,9% 72,7% 83,4% 75,9% 77,1% 77,0% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 1,3% 1,2% 1,0% 1,0% 1,1% 1,1% 2,1% 9/22

10 Indicateurs sociaux - Par zone géographique Amériques Effectif total % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 96,6% 96,1% 95,9% 97,1% 97,7% 98,4% 98,0% % de femmes dans l'effectif total 46,3% 48,7% 49,1% 49,7% 53,4% 55,2% 52,2% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 19,7% 18,9% 19,8% 23,7% 23,1% 19,2% 16,2% % des salariés handicapés dans l'effectif total 1,88% 1,60% 0,59% 0,31% 0,49% 0,21% 0,18% % de l'effectif travaillant à temps partiel 10,90% 8,47% 8,13% 0,67% 0,81% 0,24% 0,60% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 9,1% 10,3% 24,7% 7,3% 4,7% 8,0% 12,7% Nombre de licenciements de CDI pour motif économique % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 98% 86% 73% 53% 85% 52% 66% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 69% 58% 54% 53% 46% 38% 37% Nombre d'accords collectifs signés % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 52,9% 6,7% 5,3% 3,4% 3,1% 2,5% 2,1% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 0,7% 0,8% 0,9% 0,5% 0,8% 0,4% 0,9% 10/22

11 Indicateurs sociaux - Par zone géographique Asie et Océanie Effectif total % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total 88,9% 85,9% 84,3% 82,9% 88,0% 87,7% 94,6% % de femmes dans l'effectif total 36,8% 52,8% 48,4% 49,2% 47,3% 45,3% 49,1% % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de direction) 22,5% 21,5% 22,7% 18,1% 19,3% 14,1% 8,7% % des salariés handicapés dans l'effectif total 0,25% 0,29% 0,36% 0,41% 0,34% 0,26% 0,17% % de l'effectif travaillant à temps partiel 0,25% 1,82% 1,07% 0,55% 0,73% 0,80% 1,21% Nombre total de recrutements en contrat à durée indéterminée Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée 14,9% 10,8% 20,6% 16,3% 11,8% 13,3% 15,5% Nombre de licenciements de CDI pour motif économique % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année 78% 66% 64% 72% 89% 64% 64% % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation 78% 97% 86% 74% 83% 76% 64% Nombre d'accords collectifs signés % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs 17,3% 45,2% 38,9% 25,0% 30,7% 35,5% 46,1% Nombre d'accidents de travail (au sens de la réglementation locale) Nombre d'accidents de travail pour collaborateurs Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie 0,8% 0,5% 0,5% 0,5% 0,6% 0,5% 2,3% 11/22

12 Indicateurs métiers Financements verts (M ) Montant cumulé des nouveaux engagements de l'exercice pour des projets ou opérations ' vert(e)s ' financé(e)s ( Financement de projets soumis aux principes de l'equateur Nombre de dossiers de financement catégorisés A Nombre de dossiers de financement catégorisés B Nombre de dossiers de financement catégorisés C Nombre total de dossiers de financement Répartition par secteur General manufacture 2% 5% 6% 6% Infrastructure 29% 22% 21% 21% Mining 6% 5% 6% 6% Oil&gas 25% 23% 8% 8% Energie 37% 40% 41% 41% Transport 0% 5% 18% 18% Part de marché dans la distribution des prêts à la création d entreprise (PCE) - Réseau Société Générale France Microfinance (M EUR) Montant total des contributions (refinancements) en faveur du microcrédit Montant total des prises de participation dans des Institutions de microfinance 11,3% 11,0% 10,0% 10,1% 9,3% 10,3% ,0 2,0 1,9 3,5 3,4 3,9 - Satisfaction globale Société Générale France (score / 100) Clientèle des particuliers Clientèle des professionnels Clientèle des entreprises /22

13 Indicateurs de gouvernance Nombre de réunions du conseil d'administration Nombre total de membres au conseil d'administration % de membres indépendants au conseil d'administration 71% 66% 71% 69% 64% 58% 62% % de femmes dans le conseil d'administration 42% 40% 36% 23% 21% 14% 7% Taux de présence des administrateurs aux séances du conseil d'administration 95% 96% 92% 92% 82% 86% 84% Nombre de réunions du comité d'audit, de contrôle interne et des risques Taux de présence au comité des d'audit, de contrôle interne et des risques % 100% 100% 95% 99% 86% 94% Nombre de réunions du comité des rémunérations Taux de présence au comité des rémunérations 92% 92% 96% 94% 68% 76% 100% Nombre de réunions du comité des nominations et du gouvernement d'entreprise Taux de présence au comité des nominations et du gouvernement d'entreprise Chapitre 2 Document de référence 2014 Indicateurs Achat % 94% 100% 97% 70% 83% 95% Montant des dépenses externes d achats (M EUR) % de contrats cadre ou Groupe conclus dans l'année incluant les clauses développement durable 100% 100% 100% 100% 100% 100% - Nombre de fournisseurs référencés Nombre de fournisseurs évalués d un point de vue RSE /22

14 Indicateurs mécénat et parrainage Variation /2011 Total des contributions de mécénat et de parrainage (K ) % Répartition des actions de mécénat et parrainage Mécénat et parrainage artistique & culturel 26% 28% 29% 25% 28% 29% 30% Mécénat et partenariat sportif 50% 44% 45% 43% 46% 42% 51% Mécénat et parrainage solidaire 24% 27% 26% 32% 24% 27% 16% Mécénat et parrainage environnemental 1% 1% 0% 1% 1% 1% 2% Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) 69% 60% 75% 73% 73% 66% 74% France 65% 56% 68% 67% 68% 61% 65% Europe Centrale et Orientale 8% 12% 16% 16% 19% 23% 20% Afrique et Moyen-Orient 2% 4% 5% 6% 4% 6% 2% Amériques 0% 2% 2% 3% 2% 3% 2% Asie et Océanie 0% 1% 3% 2% 3% 2% 2% Temps dédié par les collaborateurs aux actions de bénévolat dans le cadre d opérations «solidaires» (J/H) % Répartition géographique Europe de l'ouest (dont France) % France Europe Centrale et Orientale % Afrique et Moyen-Orient % Amériques Asie et Océanie % 14/22

15 Indicateurs environnementaux Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total (hors Rosbank avant 2012) Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh Consommation nette d'électricité par occupant KWh Electricité d'origine renouvelable % 19% 29% 29% 24% 14% 10% 11% Electricité renouvelable auto-produite (*) GWh 0,45 0,42 0,30 0,14 ND ND ND Consommation totale de papier Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 42% 39% 38% 38% 33% 21% 15% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 231,0 167,0 273,5 247,8 210,8 247,1 288,0 Train Million de Km 44,0 41,0 42,7 38,7 41,9 38,7 33,4 Voiture Million de Km 171,0 182,0 172,2 176,3 191,7 182,8 133,5 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne 31,1 32,7 31,6 28,1 26,2 37,6 35,3 SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 31,9 31,8 160,1 173,4 178,4 178,4 154,5 SCOPE2 (******) Millier de Tonne 211,5 205,9 14,8 15,2 15,6 15,0 15,2 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 92,9 82,3 59,5 61,0 58,6 63,4 60,7 * Consommation d'énergie issue d'installations en propre (panneaux photovoltaïques notamment) ** Gaz à effet de serre (GES). *** Pour l'année 2012, le périmètre des émisssions de GES s'est élargi aux gaz fluorés, transport marchandise, l'ensemble du papier et aux scopes 1 et 2 des fournisseurs de centres informatiques. **** Emissions de CO2 évitées grâce à la production et la consommation d'électricité d'origine renouvelable. ***** Comprend les émissions directes liées la consommation d'énergie et pour 2012 le périmètre est élargi aux gaz fluorés pour les services centraux. ****** Comprend les émissions indirectes liées à la consommation d'énergie, hors électricté des data centers hébergés (4866 Tonnes) ******* Comprend les émissions de GES de la consommation du papier de bureau et des déplacements professionnels, et pour l'année 2012, le périmètre est élargi à l'ensemble du papier, le transport marchandise périmètre France et les consommations d'énergie des Data centers hébergés en France (4866 Tonnes) 15/22

16 Indicateurs environnementaux - Par zone géographique Europe de l'ouest (dont France) Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh 428,0 381,0 394,4 388,6 377,3 348,7 304,3 Electricité d'origine renouvelable % 20% 41% 42% 39% 23% 17% 18% Electricité renouvelable auto-produite (*) GWh 0,123 0,117 0,125 0,027 ND ND ND Consommation totale de papier p Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 64% 60% 58% 60% 49% 33% 21% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 91,0 85,0 114,2 124,5 95,6 108,9 143,4 Train Million de Km 38,0 37,0 39,4 35,9 38,7 34,7 30,7 Voiture Million de Km 114,0 123,0 116,0 107,5 127,8 116,7 83,5 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne 16,5 15, ,6 15,9 14,5 ND ND SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 16,3 15, ,6 41,6 44,3 ND ND SCOPE2 (******) Millier de Tonne 46,9 45, ,3 8,8 9,0 8,7 9,0 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 54,5 54, ,1 31,8 31,4 34,7 ND 16/22

17 Indicateurs environnementaux - Par zone géographique France Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh Electricité d'origine renouvelable % 18% 42% 42% 41% 22% 19% 22% Electricité renouvelable auto-produite( *) GWh 0,093 0,087 0,094 0,014 ND ND ND Consommation totale de papier Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 71% 67% 67% 67% 55% 34% 20% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 71,0 57,0 80,8 83,6 64,0 74,1 94,8 Train Million de Km 30,0 30,0 32,0 29,3 32,3 27,4 23,7 Voiture Million de Km 85,0 93,0 86,8 76,8 95,6 83,6 55,7 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne 10,7 8,4 13,0 12,9 12,2 ND ND SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 12,3 11,8 22,4 21,6 26,1 ND ND SCOPE2 (******) Millier de Tonne 28,9 36,0 7,0 7,4 7,5 7,5 7,8 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 42,8 39,5 21,6 20,2 20,9 23,2 ND 17/22

18 Indicateurs environnementaux - Par zone géographique Europe Centrale et Orientale * Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh Electricité d'origine renouvelable % 19% 18% 21% 2% 2% 2% 0% Electricité renouvelable auto-produite (*) GWh ND ND ND Consommation totale de papier Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 1% 1% 0% 2% 1% 1% 11% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 24,0 23,0 44,0 21,5 18,5 27,8 21,6 Train Million de Km 4,0 3,0 2,0 2,0 2,2 3,2 2,0 Voiture Million de Km 42,0 38,0 40,6 46,3 45,8 49,4 35,0 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne 3,6 17,1 12,5 10,1 10,5 ND ND SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 12,5 12,9 57,7 71,9 74,3 ND ND SCOPE2 (******) Millier de Tonne 120,4 105,7 3,7 4,0 3,8 3,3 2,9 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 16,6 14,6 11,8 12,2 11,6 13,3 ND 18/22

19 Indicateurs environnementaux - Par zone géographique Afrique et Moyen Orient Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh Electricité d'origine renouvelable % 0% 0% 0% 0% 0% 0% 0% Electricité renouvelable auto-produite (*) GWh 0,112 0,125 0,106 0,525 ND ND ND Consommation totale de papier Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 9% 3% 3% 3% 5% 8% 3% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 3,0 8,0 8,8 7,8 6,7 8,5 5,8 Train Million de Km 0,5 0,4 0,4 0,3 0,2 0,1 0,1 Voiture Million de Km 12,0 14,0 13,1 19,2 14,9 13,8 13,8 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne 0,1 0,1 3,2 2,0 1,2 ND ND SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 3,1 3,1 33,7 37,0 37,4 ND ND SCOPE2 (******) Millier de Tonne 28,6 34,0 1,9 1,8 1,9 1,9 2,4 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 5,0 5,9 3,7 4,7 3,8 3,7 ND 19/22

20 Indicateurs environnementaux - Par zone géographique Amériques Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh Electricité d'origine renouvelable % 10% 8% 0% 0% 0% 0% 0% Electricité renouvelable auto-produite (*) GWh ND ND ND Consommation totale de papier Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 37% 48% 47% 46% 61% 1% 4% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 25,0 5,0 58,6 48,8 42,8 48,9 62,2 Train Million de Km 0,1 0,1 0,2 0,1 0,2 0,2 0,1 Voiture Million de Km 1,0 1,0 0,6 1,9 1,9 1,8 0,6 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne ND ND SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 0,0 0,0 12,8 10,1 10,9 ND ND SCOPE2 (******) Millier de Tonne 4,9 7,4 0,3 0,3 0,6 0,6 0,6 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 3,6 0,9 7,2 6,5 5,7 5,6 ND 20/22

21 Indicateurs environnementaux - Par zone géographique Asie et Océanie Unités Indicateurs de management environnemental Effectif total Nombre total d'occupants recensés dans la campagne de reporting Indicateurs environnementaux Consommation totale nette d'énergie GWh dont Consommation nette d'électricité GWh Electricité d'origine renouvelable % 0% 0% 0% 0% 0% 0% 0% Electricité renouvelable auto-produite (*) GWh 0,220 0,192 0,072 0,037 0,022 ND ND Consommation totale de papier Tonne Consommation de papier de bureau Tonne dont Papier recyclé % 69% 56% 57% 29% 29% 26% 7% Déplacements professionnels Million de Km dont Déplacements en avion Million de Km 23,0 45,0 47,9 45,3 47,3 53,0 55,0 Train Million de Km 1,0 1,0 0,7 0,5 0,6 0,7 0,5 Voiture Million de Km 2,0 5,0 1,9 1,4 1,2 1,1 0,7 Emissions de GES(**)(***) Millier de Tonne Emissions de GES évitées (****) Millier de Tonne 0,1 0,1 0,1 0,1 0,0 ND ND SCOPE1 (*****) Millier de Tonne 0,0 0,0 13,9 12,9 11,6 ND ND SCOPE2 (******) Millier de Tonne 14,4 13,6 0,3 0,4 0,4 0,4 0,3 SCOPE3 (*******) Millier de Tonne 9,5 6,9 6,1 5,8 6,1 6,1 ND * Consommation d'énergie issue d'installations en propre (panneaux photovoltaïques notamment) ** Gaz à effet de serre (GES). *** Pour l'année 2012, le périmètre des émisssions de GES s'est élargi aux gaz fluorés, transport marchandise, l'ensemble du papier et aux scopes 1 et 2 des fournisseurs de centres informatiqu **** Emissions de CO2 évitées grâce à la production et la consommation d'électricité d'origine renouvelable. ***** Comprend les émissions directes liées la consommation d'énergie et pour 2012 le périmètre est élargi aux gaz fluorés pour les services centraux. ****** Comprend les émissions indirectes liées à la consommation d'énergie, hors électricté des data centers hébergés (4866 Tonnes) ******* Comprend les émissions de GES de la consommation du papier de bureau et des déplacements professionnels, et pour l'année 2012, le périmètre est élargi à l'ensemble du papier, le transport marchandise périmètre France et les consommations d'énergie des Data centers hébergés en France (4866 Tonnes) 21/22

22 GLOSSAIRE GENERAL Europe de l'ouest Europe centrale et orientale Afrique et Moyen-Orient Amériques Asie + Océanie Allemagne; Autriche; Belgique; Chypre; Danemark; Espagne; Finlande; France; Grèce; Irlande; Italie; Luxembourg; Monaco; Norvège; Pays Bas; Portugal; Royaume Uni; Suède; Suisse. Albanie; Bulgarie; Croatie; Georgie; Kazakhstan; Macédoine; Moldavie; Montenegro; Pologne; Roumanie; Russie; Serbie-et-Monténégro; Slovénie, République Tchèque; Ukraine, Afrique du Sud; Algérie; Bénin; Burkina faso; Cameroun; Côte d'ivoire; Egypte; Ghana; Guinée; Guinée Equatoriale; Madagascar; Maroc; Mauritanie, Réunion, Sénégal; Tchad; Tunisie; Emirats Arabes Unis. Canada; Etats-Unis; Antilles; Brésil, Chine; République de Corée; HongKong; Inde; Japon;Singapour; Taïwan; Turquie; Viet Nam; Australie; Nouvelle Calédonie; Polynésie Française. SOCIAL Tout salarié ayant un contrat de travail à durée indéterminée ou déterminée avec l'entité, présent ou absent, rémunéré ou pas, à temps complet ou partiel, doit être compté pour un dans l'effectif total.les préretraités sont Effectif total comptés tant que leur contrat de travail n'est pas rompu. Les prestataires et les intérimaires n'ayant par définition pas de contrat de travail avec l'entité ne doivent pas être comptés dans l'effectif total. % des salariés ayant un contrat à durée indéterminée dans l'effectif total (Effectif total en CDI/Effectif total)*100 % de femmes dans l'effectif total (Effectif total de femmes/effectif total)*100 % de femmes dans les instances de direction (Comité exécutif, Comité de [(Nombre de femmes membres du comité exécutif+ Nombre de femmes membres du comité de direction)/( direction) Nombre total de membres du comité exécutif+ Nombre total de membres du comité de direction)]*100 % des salariés handicapés dans l'effectif total (Nombre de salariés handicapés/effectif total)*100 % de l'effectif travaillant à temps partiel (Effectif à temps partiel/effectif total)*100 Turn over des salariés dû aux démissions ayant un contrat à durée indéterminée (Nombre total de démission CDI/Effectif total N-1)*100 % des salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année (Nombre de salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année/ Effectif rémunéré)*100 Nombre moyen d'heures de formation par salarié rémunéré ayant suivi au moins une formation (Nombre total d'heures de formation)/(nombre de salariés ayant suivi au moins une formation dans l'année) % des salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation (Nombre de salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation/effectif total)*100 ; (Nombre de salariés ayant bénéficié d'un entretien annuel d'évaluation/effectif rémunéré)*100 en 2010 % des salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs Taux d'absentéisme rémunéré pour maladie (Nombre de salariés ayant une représentation du personnel désignée par les collaborateurs/effectif total)*100 (Nombre de jours d'absence rémunérée pour maladie/nombre total de jours payés)*100 METIERS Financement de projets selon les principes d'equateur Catégorie A Catégorie B Catégorie C Projets présentant des impacts négatifs sociaux ou environnementaux potentiels significatifs, hétérogènes, irréversibles ou sans précédent Projets présentant des impacts négatifs sociaux ou environnementaux limités, moins nombreux, généralement propres à un site, largement réversibles et faciles à traiter par des mesures d atténuation. Projets présentant des impacts négatifs sociaux ou environnementaux minimes ou nuls. 22/22

Banque de Détail à l International - BHFM. Zoom sur la microfinance à la Société Générale

Banque de Détail à l International - BHFM. Zoom sur la microfinance à la Société Générale Banque de Détail à l International - BHFM Zoom sur la microfinance à la Société Générale JUIN 2007 LA SOCIETE GENERALE Un Groupe solide et performant Chiffres clés fin 2006 : Notations : 59 milliards EUR

Plus en détail

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste

Plus en détail

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat

Plus en détail

LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI»

LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» La SOPARFI n'est pas régie par une loi spécifique, mais se définit comme une société de capitaux luxembourgeoise soumise à une fiscalité tant directe

Plus en détail

BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER

BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS

Plus en détail

de résultat opérationnel courant (3) en hausse de 20,7 % (4) Ratings AA-, perspective stable par Fitch Ratings et A2, perspective stable par Moody s

de résultat opérationnel courant (3) en hausse de 20,7 % (4) Ratings AA-, perspective stable par Fitch Ratings et A2, perspective stable par Moody s REGARD SUR COFACE / Le Groupe Coface est un leader mondial de l assurance-crédit et un expert reconnu des risques commerciaux. Il propose aux entreprises du monde entier des solutions pour les protéger

Plus en détail

Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry *

Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * 1) Base de données 2) Sources et définitions * Alix de Saint Vaulry est économiste au CEPII, responsable de la production de la base de données

Plus en détail

Flotte Automobile (-3,5t)

Flotte Automobile (-3,5t) Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé

Plus en détail

Carte d'identité provisoire Kids ID eid

Carte d'identité provisoire Kids ID eid Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour

Plus en détail

L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE

L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors

Plus en détail

Les concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales»

Les concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales» Les concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales» Les chaînes d activité mondiales (CAM) Les chaînes d activité recouvrent la gamme complète des fonctions et des tâches

Plus en détail

La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS

La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité

Plus en détail

Mobilem auto & moto. Roulez!

Mobilem auto & moto. Roulez! Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.

Plus en détail

DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016

DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires

Plus en détail

à la Consommation dans le monde à fin 2012

à la Consommation dans le monde à fin 2012 Le Crédit à la Consommation dans le monde à fin 2012 Introduction Pour la 5 ème année consécutive, le Panorama du Crédit Conso de Crédit Agricole Consumer Finance publie son étude annuelle sur l état du

Plus en détail

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL MM11(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL (Règle 30 du règlement d exécution commun) IMPORTANT 1.

Plus en détail

Quel est le temps de travail des enseignants?

Quel est le temps de travail des enseignants? Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans

Plus en détail

THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES

THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES I. SECTEURS D ACTIVITES - Aéronautique - Agriculture - Assurances - Banques (épargne, office des chèques postaux) - Bâtiment et génie civil - Communications - Postes - Télécommunications

Plus en détail

Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe

Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Communiqué de presse Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Protection renforcée des titulaires de cartes de débit grâce à des mesures supplémentaires

Plus en détail

e-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES

e-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :

Plus en détail

Kit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016

Kit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016 CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une

Plus en détail

Éléments méthodologiques sur le reporting environnemental 2011

Éléments méthodologiques sur le reporting environnemental 2011 1 Nos performances environnementales, sociales et sociétales en 2011 Éléments méthodologiques sur le reporting environnemental 2011 Sur les données environnementales publiées dans le présent rapport, il

Plus en détail

Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics

Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve

Plus en détail

FORMALITES DOUANIERES

FORMALITES DOUANIERES FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées

Plus en détail

Principaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)

Principaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale) 55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États

Plus en détail

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile

Plus en détail

PROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants

PROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne

Plus en détail

REGLEMENTS ET CONDITIONS GENERALES (RCG) POUR LES MAKTOOB, MEDICAL, HAJJ & UMRAH ET SILVER CARD

REGLEMENTS ET CONDITIONS GENERALES (RCG) POUR LES MAKTOOB, MEDICAL, HAJJ & UMRAH ET SILVER CARD REGLEMENTS ET CONDITIONS GENERALES (RCG) POUR LES MAKTOOB, MEDICAL, HAJJ & UMRAH ET SILVER CARD Introduction Après l'achat et le paiement d'une des cartes "MUSLIM FLIGHT ASSIST", le titulaire de la carte

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS. Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS. Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011 BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE N 2011/26/06 0.1.0.0.1.2. Documents Administratifs (IMPOTS) Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011 O B J E T : Commentaire des dispositions

Plus en détail

Nom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.

Nom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées. Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions

Plus en détail

Atlas économique de Paris 2013 du greffe du tribunal de commerce de Paris

Atlas économique de Paris 2013 du greffe du tribunal de commerce de Paris Atlas économique de Paris 213 du greffe du tribunal de commerce de Paris Sommaire INTRODUCTION... 3 PARTIE 1 PARIS DANS SA GLOBALITÉ... 4 GÉOGRAPHIE DES ENTREPRISES PARISIENNES... 5 DENSITÉ DES ENTREPRISES

Plus en détail

A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1.

A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale et pays dont les ressortissants en sont exemptés A. Liste des pays tiers dont les ressortissants

Plus en détail

BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service

BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service Contactez le BMW i Mobile Care Service via l Assistance dans le menu idrive 1) ou par téléphone : Belgique: 2) Luxembourg:

Plus en détail

La BRI. Au service de la stabilité monétaire et financière

La BRI. Au service de la stabilité monétaire et financière La BRI Au service de la stabilité monétaire et financière Fondée le 17 mai 1930, la BRI est la plus ancienne organisation financière internationale. Outre son siège social, à Bâle (Suisse), elle possède

Plus en détail

Optimisez vos ressources humaines. Kelio Optima

Optimisez vos ressources humaines. Kelio Optima Optimisez vos ressources humaines Kelio Optima Kelio Optima Votre solution stratégique Kelio Optima est une solution qui permet de rendre l information accessible à tous les acteurs de votre politique

Plus en détail

Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque

Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé

Plus en détail

Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas

Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler

Plus en détail

Bénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan

Bénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan 82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle Le PACK Expat CFE RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Retraite Dès lors que vous êtes expatrié, votre affiliation à l ensemble des régimes de retraite français devient facultative. Et en matière de retraite,

Plus en détail

Quelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation?

Quelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation? Indicateur Quelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation? En 2008, les pays de l OCDE ont consacré 6.1 % de leur PIB cumulé au financement de leurs établissements d enseignement.

Plus en détail

BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU»

BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU» BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU» 2010-2011 DOCUMENT DE PRÉSENTATION Appel international à candidatures ouvert du 10 novembre 2010 au 10 janvier 2011 1. DOCUMENT DE PRESENTATION

Plus en détail

Région Haute-Normandie. Plan régional pour l internationalisation des entreprises en Haute-Normandie

Région Haute-Normandie. Plan régional pour l internationalisation des entreprises en Haute-Normandie Région Haute-Normandie Plan régional pour l internationalisation des entreprises en Haute-Normandie Novembre 2013 ! "# $"% &%'' $ (')#!*+,*'-#&+,./ 0 $1&/2+,(.'1&/2+,(.'' 3,/,// 4 (553 5#+' 2 '+ 0 6 #

Plus en détail

Mobilité de l enseignement supérieur

Mobilité de l enseignement supérieur Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Retraite Dès lors que vous êtes expatrié, votre affiliation à l ensemble des régimes de retraite français devient facultative. Et en matière de retraite,

Plus en détail

les étudiants d assas au service des professionnels

les étudiants d assas au service des professionnels les étudiants d assas au service des professionnels 2 3 Présentation Générale Les avantages de l Association Pour les professionnels QUI SOMMES-NOUS? Assas Junior Conseil est une association à caractère

Plus en détail

DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE

DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE STR DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE Directives pour l Amérique du Nord et les Caraïbes Nombre minimum de propriétés Les groupes de compétiteurs doivent inclure

Plus en détail

Logement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR

Logement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR boulevard du Souverain 280-1160 Bruxelles - Belgique T +32 2 761 46 00 F +32 2 761 47 00 info@claeysengels.be Avocats Date : Août 2015 Sujet : Les frais de séjour (missions) en Belgique et à l étranger

Plus en détail

telecomnews Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! gratuites - 12 pendant 6 mois pour indépendants et petites entreprises Voir p.

telecomnews Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! gratuites - 12 pendant 6 mois pour indépendants et petites entreprises Voir p. telecomnews pour indépendants et petites entreprises Janvier 2015 Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! - 12 Installation et activation gratuites Voir p. 6 * * Offre uniquement valable pour les

Plus en détail

Les Règles Contraignantes d Entreprise francophones (RCEF) Foire aux questions (FAQ) Version pour les entreprises décembre 2014

Les Règles Contraignantes d Entreprise francophones (RCEF) Foire aux questions (FAQ) Version pour les entreprises décembre 2014 Les Règles Contraignantes d Entreprise francophones (RCEF) Foire aux questions (FAQ) Version pour les entreprises décembre 2014 Résumé Ce document a été rédigé à l attention des entreprises candidates

Plus en détail

Solution globale de sécurisation des accès à vos locaux. Kelio Security

Solution globale de sécurisation des accès à vos locaux. Kelio Security Solution globale de sécurisation des accès à vos locaux Kelio Security Kelio Security Une large gamme de matériel. Lecteurs proximité. Lecteurs clavier. Lecteurs biométriques. Lecteurs longue distance

Plus en détail

Global WorkPlace Solutions. Créer un avantage concurrentiel

Global WorkPlace Solutions. Créer un avantage concurrentiel Global WorkPlace Solutions Créer un avantage concurrentiel Prêt pour le business? Etre un business international profitable n est pas chose facile. Le maintenir en tête requiert pensée innovante, courage

Plus en détail

COMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email

COMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email COMMENT COMMANDER? Par courrier Adresser votre commande à l aide du bon de commande proposé en page 4 que vous aurez imprimé ou sur papier libre en mentionnant bien le titre de l ouvrage et la quantité

Plus en détail

Solution de Fax mailing

Solution de Fax mailing Simple, pas cher Efficace! Solution de Fax Près de 100% des entreprises sont équipées de machines de fax... et quasiment chaque fax est lu Popfax.com, leader européen de solutions de fax professionnelles

Plus en détail

OBSERVATION ET STATISTIQUES

OBSERVATION ET STATISTIQUES COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté

Plus en détail

Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits

Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez

Plus en détail

Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell. Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell

Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell. Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell Table des matières Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell...

Plus en détail

Étude de marché. Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN

Étude de marché. Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN Étude de marché Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN EDMS N : 1382269 MS-4034/GS Afin d être pris en considération en tant que soumissionnaire

Plus en détail

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)

Plus en détail

Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved.

Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved. Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur Guide utilisateur v3.3 page 1 SOMMAIRE 1. DEMARRER AVEC NOBANCO EN 3 ETAPES... 3 2. GERER MON COMPTE SUR NOBANCO.COM... 4 2.1. Ouverture de compte...

Plus en détail

20Mo + International 3Go 4G. 20Mo inclus puis facturé 0,05 /Mo. édition Spéciale 3h 1Go 4G. 500Mo 4G 2Go 4G 5Go 4G. débit 4G réduit au-delà de 1Go

20Mo + International 3Go 4G. 20Mo inclus puis facturé 0,05 /Mo. édition Spéciale 3h 1Go 4G. 500Mo 4G 2Go 4G 5Go 4G. débit 4G réduit au-delà de 1Go Le guide tarifaire Tarifs TTC au 31 août 2015 Offres valables en France métropolitaine et uniquement pour un usage non commercial Les Forfaits SIM / Les Forfaits + Mobile / Les Forfaits Pros Ces forfaits

Plus en détail

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Vous trouverez dans cette brochure un aperçu des tarifs concernant: 1. Paiements internationaux 2 2. Opérations

Plus en détail

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif en vigueur au er septembre 202 Paiements internationaux 2 2 Opérations de change à terme 7 3 Tarifs pour paiements

Plus en détail

WorldShip 2015. Guide d installation. Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip.

WorldShip 2015. Guide d installation. Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip. WorldShip 2015 Guide d installation Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip. 2000-2015 United Parcel Service of America, Inc. UPS, la marque commerciale UPS et la couleur

Plus en détail

Opérations bancaires avec l étranger *

Opérations bancaires avec l étranger * avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen

Plus en détail

Analyse prospective des marchés à l export, par secteur et par pays

Analyse prospective des marchés à l export, par secteur et par pays Analyse prospective des marchés à l export, par secteur et par pays Octobre 2012 RESULTATS DE L ANALYSE DES COUPLES PAYS/SECTEURS PORTEURS EN FAVEUR DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE SOMMAIRE Résumé 2

Plus en détail

BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU»

BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU» BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU» 2011-2012 DOCUMENT DE PRÉSENTATION Appel international à candidatures ouvert du 28 juin (1 er août en ligne) au 28 octobre 2011 (minuit,

Plus en détail

Prix et prestations Communication mobile

Prix et prestations Communication mobile Enterprise Customers Prix et prestations Communication mobile Valables à partir du 1 er septembre 2015 Table des matières NATEL Tarif forfaitaires NATEL 3 NATEL business infinity 3 Téléphonie NATEL 4 Téléphonie

Plus en détail

Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs

Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs Information concernant l état de la Convention, de l'accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention et de l Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention relatives

Plus en détail

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT MM1(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DE L ARRANGEMENT DE MADRID (Règle 9 du règlement

Plus en détail

Le virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent

Le virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent 027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide

Plus en détail

Qu est-ce que l OSCE?

Qu est-ce que l OSCE? Résoudre les différences, renforcer la confiance Qu est-ce que l OSCE? L OSCE, qui compte 57 États participants en Amérique du Nord, en Asie et en Europe, est la plus grande organisation de sécurité régionale

Plus en détail

Activités et résultats 2011

Activités et résultats 2011 Activités et résultats rci en bref RCI Banque est la captive financière de l Alliance Renault Nissan et assure à ce titre le financement des ventes des marques Renault, Renault Samsung Motors (RSM), Dacia,

Plus en détail

Taux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque

Taux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque 168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre

Plus en détail

Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011

Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous

Plus en détail

Financement du sport, crise économique et politique sportive

Financement du sport, crise économique et politique sportive Conférence SNEP: «Sport demain, enjeu citoyen», Créteil, 30-31 mars 2012 Financement du sport, crise économique et politique sportive Wladimir ANDREFF * * Professeur émérite à l Université de Paris 1 Panthéon

Plus en détail

LES RELATIONS INTERNATIONALES. du Conseil national de l Ordre des médecins

LES RELATIONS INTERNATIONALES. du Conseil national de l Ordre des médecins LES RELATIONS INTERNATIONALES du Conseil national de l Ordre des médecins 02_ LES RELATIONS INTERNATIONALES DE L ORDRE DES MÉDECINS UN MÊME ENGAGEMENT, D R PATRICK BOUET Président du Conseil national de

Plus en détail

Liste des accords internationaux de sécurité sociale auxquels la France est Partie

Liste des accords internationaux de sécurité sociale auxquels la France est Partie Liste des accords internationaux de sécurité sociale auxquels la France est Partie Mise à jour : Juillet 2015 Direction de la Documentation et de la Communication Centre des Liaisons Européennes et Internationales

Plus en détail

Le prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?

Le prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise? Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts

Plus en détail

Âge effectif de sortie du marché du travail

Âge effectif de sortie du marché du travail Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci

Plus en détail

Votre interlocuteur : Téléphonie IP d'entreprise

Votre interlocuteur : Téléphonie IP d'entreprise Votre interlocuteur : Téléphonie IP d'entreprise Avantages de la téléphonie IP DE 1 A 1000 POSTES SELON VOS BESOINS NE PAYEZ PLUS VOS ABONNEMENTS OPERATEURS Un seul standard hébergé pour l'ensemble de

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité

Plus en détail

COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI LETTRE SUIVIE

COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI LETTRE SUIVIE DESTINATION : FRANCE ENVOIS STANDARDS LETTRE VERTE Service standard d'envoi de lettres et petits objets jusqu'à 3 cm d'épaisseur La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement

Plus en détail

Offres VTX Mobile pour clients professionnels

Offres VTX Mobile pour clients professionnels N 1 / 2013 Offres VTX Mobile pour clients professionnels Sous réserve de modifications de prix et d erreurs. Jusqu à épuisement des stocks. 0800 200 200 Powered by Prestations VTX Mobile Aperçu des prestations

Plus en détail

CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)

CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) 1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus

Plus en détail

Les clés de l amélioration des systèmes scolaires

Les clés de l amélioration des systèmes scolaires Education Les clés de l amélioration des systèmes scolaires Comment passer de "bon" à "très bon"? "Les clés de l amélioration des systèmes scolaires" est le titre du nouveau rapport publié par McKinsey

Plus en détail

REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER

REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement

Plus en détail

Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures Édition 2012 Rôle des FIPOL Le Fonds de 1992 et, le cas échéant, le Fonds complémentaire, fournissent un

Plus en détail

Saint-Marin Allemagne. Monaco. Saint-Siège Andorre. Norvège. Slovaquie Autriche. Pays-Bas. Slovénie Belgique. Pologne. Suède Bulgarie.

Saint-Marin Allemagne. Monaco. Saint-Siège Andorre. Norvège. Slovaquie Autriche. Pays-Bas. Slovénie Belgique. Pologne. Suède Bulgarie. Jeunes demandeurs d asile tchétchènes jouant au centre d accueil de BialaPodlaska(Pologne). Albanie France Monaco Saint-Marin Allemagne Grèce Norvège Saint-Siège Andorre Hongrie Pays-Bas Slovaquie Autriche

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»

CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland

Plus en détail

Paiements transfrontaliers

Paiements transfrontaliers Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle

Plus en détail

SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international.

SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international. DES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. REUTERS/ANDY GAO Registre international Registre international Amérique du Nord Bermudes Canada Mexique États-Unis : Marques fédérales, Marques d État Amérique

Plus en détail

Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013

Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013 R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application

Plus en détail

Virement SEPA Réussir Votre Migration

Virement SEPA Réussir Votre Migration Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir

Plus en détail

COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?

COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE

Plus en détail

Louvain School of Management The Preferred International Management School in Belgium CAMPUS UCL MONS

Louvain School of Management The Preferred International Management School in Belgium CAMPUS UCL MONS Louvain School of Management The Preferred International Management School in Belgium CAMPUS UCL MONS Our mission : Educating Responsible Leaders For a Responsible World LSM the Business School of UCL

Plus en détail

Étude EcoVadis - Médiation Inter-Entreprises COMPARATIF DE LA PERFORMANCE RSE DES ENTREPRISES FRANCAISES AVEC CELLE DES PAYS DE L OCDE ET DES BRICS

Étude EcoVadis - Médiation Inter-Entreprises COMPARATIF DE LA PERFORMANCE RSE DES ENTREPRISES FRANCAISES AVEC CELLE DES PAYS DE L OCDE ET DES BRICS Étude EcoVadis - Médiation Inter-Entreprises COMPARATIF DE LA PERFORMANCE RSE DES ENTREPRISES FRANCAISES AVEC CELLE DES PAYS DE L OCDE ET DES BRICS 23 mars 2015 Synthèse Avec plus de 12.000 évaluations

Plus en détail

Les Français ais et à la consommation

Les Français ais et à la consommation Les Français ais et le crédit à la consommation Introduction Crédit Agricole Consumer Finance, acteur majeur du crédit à la consommation en Europe, publie un sondage réalisé par Opinionway sur les Français

Plus en détail