Plan Cancer. Circulaire d organisation des soins en cancérologie. Place du réseau ONCOLOR

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1 Plan Cancer Circulaire d organisation des soins en cancérologie Place du réseau ONCOLOR

2 Les principes d une d prise en charge de qualité! Un accès rapide au diagnostic! L information du patient et son accord sur l orientation et les modalités de son parcours thérapeutique! Des conditions d annonce du cancer organisées! Une stratégie de traitement basée sur la pluridisciplinarité! La remise au patient d un programme personnalisé de soins! Une prise en charge globale et continue avec le domicile : traitements spécifiques du cancer, accès aux soins de support, accompagnement social Population ciblée : - adultes - enfants et adolescents 2/

3 Les bases de la structuration de l organisation des soins 1. Régime d autorisation spécifique " établissements 2. Graduation des soins 3. Pôle régional de recours 4. Cellule de coordination des soins = 3C 5. Réseaux Trois niveaux " Établissements de santé " Territoires de santé " Région 3/

4 L organisation de la cancérologie au sein des établissements 1. Établissements de santé et centres privés de RT autorisés pour le traitement du cancer Adéquation avec les critères du Plan Cancer Participation à un réseau de cancérologie territorial et/ou régional Cellule de coordination en cancérologie «3C» Pluridisciplinarité Organisation de la continuité de soins Intégration dans le projet d établissement Regroupement possible d établissements en site de cancérologie, appuyé sur une coopération inter-hospitalière 2. Établissements associés participant à la prise en charge de proximité des patients atteints de cancer. Pas d autorisation nécessaire 4/

5 L organisation de la cancérologie au sein des territoires de santé (1) Sites de cancérologie # Organisation cohérente entre 1 ou plusieurs établis. et centres de RT autorisés au niveau d un territoire de santé (1 ou plusieurs sites) # Missions Prises en charge en termes de diagnostic et de traitement. Chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie, soins de support Enseignement et recherche non obligatoires # Organisation formalisée et lisible Réseau ONCOLOR = SHS + SSP 5/

6 L organisation de la cancérologie au sein des territoires de santé (2) Établissements associés s et structures de soins à domicile Prise en charge de proximité des patients atteints de cancer au travers des activités de : médecine polyvalente soins de suite et de réadaptation soins de longue durée Application et suivi des traitements prévus dans le programme personnalisé de soins Appartenance à un réseau de santé en cancérologie Réseau ONCOLOR = Sites membres associés 6/

7 L organisation de la cancérologie au sein des territoires de santé (3) Organisation de la relation ville hôpital! Maillage territorial s appuyant sur le fonctionnement d un réseau de santé! Rôle essentiel des médecins traitants et autres professionnels de santé de proximité : traitement, dépistage, éducation sanitaire! Accès à des soins spécifiques au domicile, notamment en chimiothérapie! Échange informatisé sécurisé de données médicales partagées Réseau ONCOLOR = Liaison avec réseaux de soins de proximité Actions en relation avec les médecins de ville 7/

8 Cahier des charges des 3C (1) Les 3C sont de véritables cellules qualité opérationnelles Lieux Établissements de santé ou centres de RT autorisés Sites de cancérologie Ouverts aux médecins généralistes et aux associations de patients Missions Référentiels, protocoles : mise à disposition, mise à jour, audit interne de leur utilisation RCP Dispositif d annonce PPS Informations des patients Traçabilité et rétro information sur les activités cancérologiques médico-chirurgicales et pharmaceutiques de l établissement Évaluation de la satisfaction des patients et des équipes soignantes 8/

9 Cahier des charges des 3C (2) La réalisation de leurs missions et de leur organisation est placée sous la responsabilité des établissements et sites autorisés Liaison avec le réseau régional «Ces différents éléments seront formalisés par l établissement sous forme d objectifs chiffrés lui permettant de mesurer son évolution et ses acquis. Ils seront transmis au réseau régional de cancérologie et entreront dans le tableau de bord régional de suivi du Plan Cancer, permettant à l ARH et aux instances nationales, Ministère de la santé et INCa, de rendre compte de la mise en oeuvre du Plan Cancer.» 9/

10 Pôle régional r de cancérologie (1) Principe et missions Organisation coordonnée de l offre de soins de recours associant des établissements de santé ou sites de cancérologie qui se caractérisent par : " leurs ressources pour les traitements lourds et complexes " leurs missions de recours et expertises, d innovation, de recherche clinique et d enseignement «Les pôles régionaux n ont pas pour objet d inclure seulement les établissements de très haute technicité» Certains établissements du pôle peuvent s inscrire dans les projets mis en œuvre au sein des cancéropoles régionales ou interrégionales 10 /

11 Pôle régional r de cancérologie (2) Responsabilités Engagement précis et mode d organisation concret Formaliser les complémentarités Partager les moyens Mettre en cohérence les stratégies médicales Établir à terme un projet médical commun Formalisation Convention ou GCS (Accord-cade signé le entre la Fédération de cancérologie des CHU et la Fédération des CLCC) 11 /

12 Pôle régional r de cancérologie (3) Rôle des ARH Identifier les structures " au moins 1 pôle par région Organiser la concertation de l offre régionale de recours Rendre effective l action de coopération " indicateurs Pôle et réseau Les établissements constituant le pôle régional sont pleinement impliqués dans le réseau régional " «rôle incontournable, quoique non hiérarchique, dans le fonctionnement et l animation du réseau» Proposition du Réseau R ONCOLOR : Pôle régional r = 5 SHS Évolution ultérieure / audits 12 /

13 L organisation en réseau r de la cancérologie (1) 1 réseau régional en cancérologie par région à fin 2007 Rôle de coordination de l ensemble des opérateurs dont les réseaux de territoire de santé et les réseaux de spécialités thématiques Objectifs Harmoniser et améliorer de façon continue la qualité des pratiques Favoriser le partage d expériences et la communication des données médicales du patient 13 /

14 L organisation en réseau r de la cancérologie (2) Missions Promouvoir et améliorer la qualité en cancérologie : référentiels, RCP, audits qualité Promouvoir les outils de communication communs Aider à la formation Recueillir et analyser au niveau régional les données relatives à l activité de soins et au suivi épidémiologique Informer les professionnels et les patients " devront être opérationnelles d ici : cahier des charges de l INCa $procédure de labellisation d ici /

15 L organisation en réseau r de la cancérologie (3) Outils Dossier communiquant en cancérologie Recommandations nationales " cahier des charges " évaluation de l utilisation de cet outil Outils de visioconférences (objectif opérationnel prioritaire) Financement Réseaux de cancérologie, régional ou ville-hôpital " DRDR Évaluation Selon modalités prévues par décret n du , circulaire DHOS/DSS/CNAMTS du , tant sur le plan de l organisation et des processus mis en place que de leur efficience 15 /

16 Déclinaison régionaler : organisation de la cancérologie en Lorraine (1) Participer aux travaux d éd élaboration du SROS de 3 ème génération Autorisation des établissements et sites Modalités d organisation des sites de cancérologie Modalités d organisation du Pôle régional de cancérologie Modalités d organisation des Centres de Coordination en Cancérologie Modalités de coordination des Réseaux de territoire de santé et des réseaux de spécialités thématiques Actualisation de la convention constitutive d ONCOLOR et de ses annexes : cahiers des charges, charte de fonctionnement, convention cadre 16 /

17 Déclinaison régionaler : Organisation de la cancérologie en Lorraine (2) Vérifier la conformité des établissements aux cahiers des charges actualisés Élaboration des dossiers pré-audits Référentiels d auto-évaluation Organisation des audits dans les établissements de santé Synthèse générale conduisant à une nouvelle proposition d identification des membres du réseau à l ARH 17 /

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