COMPTE-RENDU. Conseil d Administration de la Ligue de badminton des Pays de la Loire. Nelly DUVAL, Boris HERVIEUX, Isabelle SALAUN (médecin)

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1 PARTICIPANTS INVITÉS EXCUSÉS COMPTE-RENDU Conseil d Administration de la Ligue de badminton des Pays de la Loire Le 12/12/2014 à 19h15 Siège de la Ligue à ANGERS Jean-Claude ARNOU, Patrick CAHOREAU, Alain CITOLLEUX, Yves DELORME, Marielle FALOUR, Denis OZIOL, Denis POTTIER, Daniel RIDEAUD, Agnès TROTTIER, Jean-Guy VAISSIER. David BRULE, Edy FRABOULET (coordonnateur ETR), Laëtitia MATIGNON, Nelly DUVAL, Boris HERVIEUX, Isabelle SALAUN (médecin) Validé par le Conseil d Administration le : ORDRE DU JOUR : 1. Retour sur le déplacement à Colomiers (A. CITOLLEUX/P. CAHOREAU) 2. RDV sportif des jeunes ligériens 2015 (A. CITOLLEUX) 3. Budget jeunes (A. TROTTIER) 4. Partenariat banque (J.C. ARNOU) 5. Dialogue de gestion (D. POTTIER) 6. Place de parking second minibus ((D. POTTIER) 7. Conseil des Présidents de Comité (D. POTTIER) 8. CNDS emploi (D. POTTIER) 9. Demande d aide Championnat de France Parabadminton (D. POTTIER) 10. Salaires et temps de travail des salariés (D. POTTIER) 11. Demandes de remboursements de frais divers (D. POTTIER) 12. Divers 1. Retour sur le déplacement à Colomiers (Championnat de France Parabadminton) Cinq joueurs ligériens ont participé aux premiers championnats de France Parabadminton, deux du département 85 (Véronique BRAUD, Fabienne DUCHEZ) et 3 du département 44 (Audrey BELLIA- SAUVAGE, Laurent BELLIA, Jérémie GOURVES). A. CITOLLEUX nous présente un diaporama très instructif de toute la manifestation. Brillants résultats de nos ligériens puisqu ils rapportent 12 médailles. Le budget total de ces championnats de France est d environ 30k. La Ligue évalue d inclure un championnat régional au sein d un tournoi standard. Il faut prévoir des espaces importants pour les fauteuils et autres matériels. 2. RDV sportif des jeunes ligériens 2015 Le rendez-vous sportif des jeunes ligériens aura lieu à la Roche sur Yon le mardi 28 avril inscrits dans différents sports. Il est prévu un terrain de badminton pour le Parabadminton et trois terrains pour les joueurs valides. 3. Budget jeunes A. TROTTIER nous présente le budget prévisionnel du Pôle Espoirs pour l année civile 2015 (voir document en annexe). Quant au budget prévisionnel du collectif jeunes, il sera présenté ultérieurement. 1

2 4. Partenariat banque J.C. ARNOU nous présente en détail le projet de partenariat avec le Crédit Agricole (voir document en annexe). Question posée : Un découvert sans agio est-il autorisé? Le Conseil d Administration valide à l unanimité : Le partenariat avec le Crédit Agricole Une demande de prêt pour l achat du nouveau minibus, avec pouvoir donné au Président d engager la signature de la Ligue. A noter qu il faut temporairement conserver un compte courant au Crédit Mutuel afin d épurer les opérations en cours. 5. Dialogue de gestion Subvention accordée pour l année 2014 : subvention exceptionnelle de en l absence de CTN territorial (voir document en annexe). Remarque : A ce jour, il n existe pas de transparence sur les subventions reçues par les ligues, ni sur le calcul des critères fixes. Il est proposé à ce que la Ligue conserve la subvention exceptionnelle (4000 ) compte-tenu de l absence de CTN, et de distribuer les aux Comités et à la Ligue de manière proportionnelle : /6 = Proposition acceptée à l unanimité. 6. Place de parking second minibus Le second minibus récemment acheté n a pas de place de parking, il est proposé d en louer une sur le parking de l immeuble du siège de la Ligue, coût : 120 par trimestre de location 30 pour les honoraires 65 de caution pour la télécommande de la barrière Proposition validée à l unanimité. 7. Conseil des Présidents de Comité Cette première réunion aura lieu à l Ethic étapes Lac de Maine à Angers. Devis de 382,70 [salle de réunion pour 18 pers. + pause café+ déjeuner]. Début de la réunion 10h00, fin prévue vers 16h30. Sont invités, les Présidents de Comités avec un accompagnant maxi et les membres du Conseil d Administration de la Ligue. Il a été demandé aux Présidents quels thèmes ils souhaiteraient aborder. Il sera question notamment de la convention Ligue/Comité, une mise à jour de cette convention est-elle nécessaire? 8. CNDS emploi La Ligue projette de déposer un dossier CNDS emploi pour le poste d agent de développement et chargé de communication. Sont présentés : l imprimé de création d emploi, la note de présentation du projet d emploi, la fiche de poste du salarié et sa lettre de mission, ainsi que le budget prévisionnel. L avis de la DRJSCS sera connu début mai Le projet est validé à l unanimité. 2

3 9. Demande d aide Championnat de France Parabadminton Les trois joueurs du département de la Loire-Atlantique ont sollicité une aide de la Ligue pour leur déplacement au Championnat de France Parabadminton. Après étude, le Conseil d Administration a voté une aide d un montant de 150 attribuée à chaque participant. Fabienne DUCHEZ a profité du déplacement de la délégation Ligue : coût pour la Ligue entre 150 et 160. Auparavant, une aide avait été validée par mail, par le Conseil d Administration, pour le déplacement de Véronique BRAUD : 250, aide à revoir en fonction du budget réalisé. Ce budget sera à demander au trésorier du club d Aizenay. 10. Salaires et temps de travail des salariés Brigitte NAUD a demandé par mail en date du 12/11/2014 à la commission salariés, une augmentation de son salaire brut de 5% à compter du 01/01/2015. Après une analyse détaillée, la requête est validée à l unanimité. Denis POTTIER présente la masse salariale de la Ligue : 4 salariés 1 CDD, 3 CDI Groupe CCNS : 1 groupe 3 et 3 groupe 5 Salaires bruts mensuels : de 1630 à 2200 Mourad AMRANI fait apparaître 37,3 heures supplémentaires sur la saison 2013/2014. Il est noté par les membres du CA, que ce problème récurrent de dépassement d heures travaillées n est toujours pas résolu. Il est décidé que 18,5 heures seront payées, majorées de 25%, l autre part sera à prendre en repos compensateur (18,8 h*1,25 = 23,5 h) avant le 31/08/ Demandes de remboursements de frais divers En vertu de l article 15 des statuts de la Ligue, Denis POTTIER présente des demandes de remboursement de frais de déplacement de membres du Conseil d Administration : P. CAHOREAU => Remboursement des frais D. OZIOL => Remboursement des frais D. POTTIER => Renoncement au remboursement des frais (dons) D. RIDEAUD => Remboursement des frais Demandes validées à l unanimité. Boris HERVIEUX (statut auto entrepreneur) nous a envoyé sa facture relative à la formation «Initiateur Sport Adapté», formation à laquelle il a participé les 20 et 21 novembre à Arpajon (91). Conformément à ce qui était prévu, la Ligue rembourse les frais pédagogiques, les frais d hébergement (hôtel en chambre twin + PDJ), le repas du soir (forfait de 13,00 ), ainsi que les frais de déplacement (covoiturage). Les frais kilométriques seront remboursés et non laissés en tant que dons à la Ligue car ce n est pas légal. Les justificatifs sont à joindre à la facture. 12. Divers Nous revenons sur un point abordé avec le cabinet d audit le 5 septembre 2014 : «M. Jean-Jacques BEUNAICHE, comptable, a été embauché à 3 reprises sur des périodes courtes 3

4 sans contrat de travail écrit. Situation qui ressemble à un contrat de travail à durée déterminée sans en respecter les conditions.» Dans un courriel d échange avec Jean-Claude ARNOU, Jean-Jacques BEUNAICHE relate sa collaboration avec la Ligue depuis l année Pour lui, il a un statut intérimaire, payé à la prestation. Il subsiste donc un écart qu il faut corriger en priorité 1 (sur l exercice 2014). Toujours dans son courriel, Jean-Jacques BEUNAICHE spécifie que si nous avons un organisme pour s occuper de notre dossier, cela ne lui pose aucun problème. La Ligue est abonnée à un package CIEL (comptabilité, paye et gestion commerciale) pour un coût annuel d environ 1850,00. Denis POTTIER présente un devis pour un logiciel de comptabilité en ligne, montant annuel 574,56 TTC. Une formation sera nécessaire pour la secrétaire/comptable et certains élus, coût 624,00 pour une journée, y compris le paramétrage. La formation pourra être remboursée par notre organisme de formation. La proposition est validée à l unanimité. La paye des salariés est gérée depuis le 01/07/2014 par Profession Sport 49. Aide financière fédérale au titre de l aide au fonctionnement du Pôle Espoirs : pour la saison 2014/2015 ( au titre du fonctionnement et d aide exceptionnelle) J.G. VAISSIER interviendra dans le cadre «jeunes arbitres», à la réunion ETR planifiée mi-janvier. B. NAUD, C. CAIZERGUES et D. RIDEAUD sont allés visiter les locaux de la Fédération et ont pu rencontrer les salariés et quelques élus. Tous les 3 se sont fait une bonne opinion de l organisation de notre Fédération. Cela a inclus une discussion sur les Championnats d Europe prévus en 2016 au VendéeSpace. 4

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