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Sandrine Fournier
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pour l encan de avril 2015 et récupération des sommes Date : 31-03-2015 ÉTAT DE LA SITUATION fsituatlonlprobiême) Suite au remplacement de véhicules ou de leur état de détérioration, plusieurs

Tel qu il a été prévu lors du programme d acquisition 2015, le remplacement des vieux véhicules par du matériel neuf nous permet d avoir des véhicules opérationnels et de réduire nos coûts d

La liste des véhicules dont la valeur estimée est moins de 10 000 $, est produite en annexe A et doit être autorisée par le comité exécutif et la liste des véhicules dont la valeur estimée est plus

1 rcivillede Ç)) l jk Direction générale [J V i. Comité exécutif Ø FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision: INF-EM Direction des Infrastructures Service équipements motorisés -- Objet: Disposition de véhicules et d équipement pour l encan de avril 2015 et récupération des sommes Date : ÉTAT DE LA SITUATION fsituatlonlprobiême) Suite au remplacement de véhicules ou de leur état de détérioration, plusieurs véhicules deviennent en surplus. Tel qu il a été prévu lors du programme d acquisition 2015, le remplacement des vieux véhicules par du matériel neuf nous permet d avoir des véhicules opérationnels et de réduire nos coûts d entretien. L encan de Le Centre des Services Partagés, aura lieu le 25 avril prochain, à Québec. La liste des véhicules dont la valeur estimée est moins de $, est produite en annexe A et doit être autorisée par le comité exécutif et la liste des véhicules dont la valeur estimée est plus de $, est produite en annexe B doit être approuvée par le conseil de la Ville. ANALYSE DES ALTERNATIVES (avantageslinconvénlentslimpacts) ÉCHÉANCIER DE RÉAUSATION FINANCEMENT (coûtslposte budgétalrelimpacts budgétaires ) Coûts Impacts Poste de revenu : $ (valeur brute) Poste de dépense : extra $ (valeur brute) Conformément au règlement RV sur le contrôle et (e suivi budgétaire, II incombe au responsable d activité budgétaire de vérifier la disponibilité de crédits suffisants pour les fins auxquelles la dépense est projetée. Disponibilités budgétaires [J Oui [J Non Commentaires D Financement déjà autorisé par: Q Budget de fonctionnement. Poste budgétaire: Q Règlement d emprunt spécifique RV-, Poste budgétaire: E] Règlement «Omnibus» RV-,résolution CE- - [J Autre (spécifier): résolution CV Q Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée: Commentaires Numéro du projet Pli: Montants Compensation : [] ou NIA D Projet subventionné: D OUI Non SI oui, préciser le titre du programme et le pourcentage: I de 3

2 J - C) X z D C ç ç.. c j- C) U, -I U, U, C (D C M c.n U) z. U) z w C. r j r.

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Autorise le chef de service des équipements motorisés de la Direction des Infréstructures, à signer tout

3 PERSONNES CON$ULTÉES Nom de la personne Date (JIMIA) Champ de compétence RECOMMANDATION (énoncé) Attendu que les véhicules et les équipements ont été Identifiés en surplus, désuets ou hors d usage; Attendu que les services de Le Centre des Services Partagés ont été retenus pour la disposition de ces véhicules et des équipements; Que le comité exécutif: Autorise la vente par Le Centre des Services Partagés des véhicules dont la valeur estimée n excède pas S, selon la liste produite en annexe A. Recommande au conseil de la Ville d autoriser la vente par Le Centre des Services Partagés des véhicules dont la valeur estimée excède $, selon la liste produite en annexe B. D affecter le fruit de la vente des véhicules acceptés par le comité exécutif et/ou par le conseil de la Ville, pour des dépenses d immobilisations en remplacement d équipements ou véhicules, afin de réduire les coûts d entretien en mécanique et améliorer la flotte. Autorise le chef de service des équipements motorisés de la Direction des Infréstructures, à signer tout document relatif à la vente des véhicules et des équipements. UNE COPIE DOIT ÊTRE EXPÉDIÉE AUX PERSONNES CONSULTÉES Liste des pièces jointes: Annexe A et annexe B COMMENTAIRES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Signature de la Direction générele : c Date: 3 de 3

Modèle 500 Annexe A Le Centre des Services Partagés VILLE DE LÉVIS VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS À L ENCAN DE AVRIL 2015 Véhicules de moins de 10 000 $ no unité Description Marque 03-225 Camionnette Ford

4 Modèle 500 Annexe A Le Centre des Services Partagés VILLE DE LÉVIS VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS À L ENCAN DE AVRIL 2015 Véhicules de moins de $ no unité Description Marque Camionnette Ford Ialeur estim& Wlndstar 800 $ Automobile Chrysler Sebring 900 $ Automobile Ford Crown Victona $ Automobile Ford Crown Victoria $ Automobile Forci Crown Victoria $ Remorque maison $ Rouleau â asphalte Bomag BWIOO 2400 $ Rouleau â asphalte Iran DD $ etmexcuvatrice Caterpillar 426G $ I Ensemble de valise de moto de police 100 $ Palette I Pneus 4x P235175R $ Paletta 2 Pneus 16x P235155R17 4xP21517OR $ Palette 5 Tondeuse Johne Deere JXB5 50 $ Palette chandelles de sécurité 150 $ Palette lames de niveleuse 400 $ Palette 13 Plaque Bomag BPR 50155D 900 $ Palette 14 Meuleuse Leroy-Somer S $ Palette 14 Scie redial Craftrnan 100 $ Palette 15 Lot de tiroir aluminium 200 $ Palette 16 Lot de tiroir aluminium 200 $ Palette 17 Lot de tiroir aluminium 75 $ Palette 18 Pneus 4x11 R24,5 Firestone $ Palette 19 Pneus 4x11R24,5 Goodyear GI82RSR 600$ Palette 20 Pneus 4x320I80R18 Firestone Palette 21 Pneus 2x425I65R22,5 Michelin YZY 350$ Palette 22 Pneus 3x LT215/85R16 UnIroyal 250 $ 250 $ Palette 22 Pneus 3x LT215185R16 Wintercat 250 $ Palette 23 Pneu lx3lxio,5r16.5lt BF Goodrich avec roue 40 $ Palette 24 Pneus 2x 8-16 Goodyear 200 $ Palette 25 Pneus 4xP245I75R1 6 Goodyear avec roues 75 $ Palette 25 Pneus 3xLT245I75R16 Bridgestone 75 $ Paletta 26 Pneus 5xP285I70R17 avec roues 100 $ Palette 27 Pneus 3x245I70R195 avec roue 100 $ Palette 28 Pneus 4x R15 JINVU 50 $ Palette 28 Pneus 2x R15 Bridgestone 50 $ Palette 29 Pneus 4x235I70R16 Goodyear avec roues 150 $ Palette 30 Pneus 2xLT235!85R16 Kelly Safari 100 $

5 X C rmci, m -4 ni ni z r: ni zc) z ni r b,) o Il r Jni D rn r o, e z 0 e Q Q) -U (Q z e >1

6 Marque Annexe A Le Centre des Services Partagés VILLE DE LÉVIS VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS À L ENCAN_DE AVRIL 2015 Véhicules de moins de Ï no witê Description - Modèle Valeur estim& Palette 65 Pneus 2xLT225175R16 40 $ TOTAL $

Valeur Annexe B Le Centre des Services Partagés VILLE DE LÉVIS VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS À L ENCAN DE AVRIL 2015 Véhicules de plus de 10 000 $ unité Description Marque Modôle - estimée 01-331 CamIon 6

7 Valeur Annexe B Le Centre des Services Partagés VILLE DE LÉVIS VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS À L ENCAN DE AVRIL 2015 Véhicules de plus de $ unité Description Marque Modôle - estimée CamIon 6 roues SterlIng RoadPatcher RP $ Chargeuse John Deer 544GH 16 O0C) $ Retroexcavatrlce Caterpillar 416G $ Retroexcavatrice Caterpillar 416G $ Camion 10 roues Stes1frg STE $ TOTAL $

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