SAVOIE. Conseil général. Travail. Répertoire numérique de la série M par J. Chapas et D. Collomb IR Direction des Archives départementales 1/14
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- Joëlle Boisvert
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1 SAVOIE Conseil général Direction des Archives départementales Répertoire numérique de la série M par J. Chapas et D. Collomb IR Travail. 1/14
2 33 M TRAVAIL 33 MI DOCUMENTS GENERAUX 33MI * " TRAVAIL DES ENFANTS ENQUETES SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL Divers CONTRATS D'APPRENTISSAGE LIVRETS D'OUVRIERS ETATS MENSUELS DES OUVRIERS EMPLOYES SUR LES CHANTIERS HEURE LEGALE INFRACTIONS - P.V. Journée de HUIT HEURES Enquête sur la vie ouvrière et rurale REPOS HEBDOMADAIRE - instructions - Dérogations idem - divers idem - fermeture des commerces idem divers EXPOSITIONS TRAVAIL A DOMICILE - ARtISANAT RETRAITES OUVRIERES ,, /14
3 33 MI EMPLOIS des PENSIONNES DE GUERRE dans l'.industrie CONVENTIONS COLLECTIVES nationales départementales Semaine de 40 Heures CONGES PAYES Avantages en nature Instructions (2 liasses) Bourse du travail - Comité d'aide aux travailleurs en Allemagne - Réfugiés espagnols Travailleurs indochinois, etc... Divers RECENSEMENT des activités professionnelles COMITES DE SECURITE COMITES SOCIAUX D'ENTREPRISES PRISONNIERS DE GUERRE ALLEMANDS CONVENTIONS COLLECTIVES nationales LIVRETS DE TRAVAIL - main d'oeuvre étrangère etc ' EMPLOI des MUTILES DE GUERRE '1957 3/14
4 33 M TRAVAIL 33 MI1 ACCIDENTS 33 MI1 1 ACCIDENTS DE FABRIQUE - Instructions - P.V. de gendarmerie - Statistiques 2 idem 3 Instructions - Indemnités - etc... 4 Divers 5 Divers /14
5 33 M TRAVAIL 33 M*I1 SALAIRES 33 M1 1 INDUSTRIE BATIMENTS - TRAVAUX-PUBLICS Divers Divers Révision des salaires COMMISSION DES SALAIRES OUVRIERS TRAVAILLEURS à DOMICILE PRIMES - CONFLITS - VOEUX - etc... BATIMENTS - TRAVAUX PUBLICS /14
6 33 M TRAVAIL 33 MI' SYNDICATS-PROFESSIONNELS 33 MI' 1 2 Annuaire - Statistiques SYNDICATS DISSOUS il Statistiques INVENTAIRE DE BIENS Divers Statistiques STATUTS DES SYNDICATS D EMPLOYES dossiers no 1-50 idem Il $x /14
7 33 MI' 20 Divers " 21 " 22 JOURNALISTES 23 Divers /14
8 33 M TRAVAIL 33 Mv CHOMAGE 33 Mv 1 ASSISTANCE PAR LE TRAVAIL Instructions - Statistiques Divers Allocations - Indemnités FONDS DE CHOMAGE LUTTE CONTRE LE CHOMAGE - Travaux municipaux Outillage national - etc... idem AIDE AUX TRAVAILLEURS SANS EMPLOI /14
9 33 M TRAVAIL 33 Mvl GREVES 33MV1 1 Instructions - Statistiques - etc... RAPPORTS CHEMINS DE FER % 9/14
10 TRAVAIL' 33 M"I CHAMBRE DE METIERS 33 M"I 1 Instructions - Création (D. 4-X-19321, etc... Elections Listes électorales : arr. CHAMBERY : autres arrondissements 1936 Listes électorales : arr. CHAMBERY 1939 Il : autres arrondissements 1939 Listes électorales : Cant. A - CHAMBERY. CHAMBRE - MOTTE. If MOUTIERS - YENNE Listes électorales - P.V. élections Arr. CHAMBERY Cant. A - E Cant. M - Y Listes électorales - P.V. élections Arr. ALBERTVILLE Arr. St-JEAN-DE-MAURIENNE ELECTIONS L.istes électorales : Arr. CmBERY - Cant. A-E Gant. M-Y /14
11 33 MvlI 21 Listes électorales : ALBERTVILLE : SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, ELECTIONS Registre des artisans Nominations Budgets et comptes Listes électorales Listes électorales :Arr. CHAMBERY - tant. A-E Cant. M-Y :Arr. ALBERTVILLE 1955 :Arr. SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ELECTIONS (P.V.) Listes électorales : Arr. ALBERTVILLE : Arr. CHAMBERY - Gant. A-E : Il - Cant. M-Y Il 35 : Arr. SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE Cours professionnels ELECTIONS 19,56 38 Listes électorales : Arr. ALBERTVILLE Cantons : A - Bourg Cantons : Bozel. - U : Arr. CHAMBERY Cantons : A - Chamoux : Cantons : Chambéry - P : Cantons : R - Y : Arr. SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE Listes élfxt3vll'zs : Arr, ALBERTVILLE : Arr. CHAMBERY - Gant. A-E Gant. M-Y 1962 : Arr. SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE /14
12 TRAVAIL 33 MVI ORGANISMES DIVERS 33 MvlI1 1 BUREAUX DE PLACEMENT INSPECTION DU TRAVAIL - Rapports annuels CONSEIL SUPERIEUR DU TRAVAIL - ELection des ouvriers représentants syndicaux COMMISSION DE CONCILIATION - P.V CONFLITS COMMISSION DE CONCILIATION - P.V CONFLITS COMMISSION DEPARTEMENTALE COMMISSION PROVISOIRE DE LA MAIN D'OEUVRE - P.V COMMISSION DE LA MAIN D'OEUVRE - P.V Renouvellements (numéro supprimé) 18 OFFICE DE PLACEMENT OFFICE DU TRAVAIL /14
13 MAIN D'OEUVRE NORD-AFRICAINE 34 M 54 M 1 E n qü ê te sur le travail des KABYLES 1914 des NORD-AFRICAINS, Instructions - Actes de notoriété, etc Cartes d'identité Etats - Statistiques - P.V. de gendarmerie, etc Recherches de travailleurs /14
14 TRAVAIL SERIE M - NUMEROTATION CONTINUE M 4330 Divers M 4331 CONGES - Indemnités représentatives des avantages en nature M 3895 IVe PLAN ( ) - Evolution de l'emploi et disponibilité de la main d'oeuvre : tranche opératoire - M 4332 COMMISSION DEPARTEMENTALE - Création - Composition (D. ZO-IV-1948) M 4328 idem - délibérations M 5606 COMITE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA PROMOTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI (L du 16-V-1971, D du IZ-IV-1972) - Election des représentants du personnel enseignant M 4329 NORD-AFRICAINS /14
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