Auvergne. Spécial. AVANCEMENT et NOTATION JOURNAL ACADÉMIQUE SOMMAIRE. Jean-René Lanaret. Le mot du président. Chers collègues,
|
|
- Maximilien Brunelle
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Auvergne SYNDICAT NATIONAL DES LYCEES ET COLLEGES, FONDE EN 1905 n 57, novembre 2013 Président : Jean-René LANARET Trésorière : Nicole DUTHON Secrétaire : Isabelle DEFIX SOMMAIRE JOURNAL ACADÉMIQUE Spécial AVANCEMENT et NOTATION Le mot du président Le mot du Président p. 1 Avancement d'échelon p. 2 Notation Congrès national p. 3 p. 5 Le SNALC à l'écoute des nouveaux arrivants p. 6 Calendrier prévisionnel p. 7 Chers collègues, Je profite de cet édito afin de vous communiquer quelques informations concernant l avancement d abord, puis dans un article, je vous ai préparé un bilan concernant le congrès national du SNALC- FGAF, qui s est tenu à Paris du 14 au 18 octobre Au sujet de l avancement des certifiés, vous trouverez dans les articles de ce journal les principales règles qui le régissent, ainsi que les informations concernant les actuelles promotions. Chacun d entre vous aura été prévenu par mail de sa propre situation grâce au travail assidu effectué conjointement par Nicole Duthon, Isabelle Defix et moi-même. Que mes collègues trouvent ici l expression de mes sincères remerciements. Je souhaite ajouter au sujet de la notation administrative que notre académie se situe au-dessus de la moyenne nationale. Cela constitue un avantage pour les collègues de l académie, même si la notation administrative ne constitue que 4/10 ème de la note retenue pour l avancement. En ce qui concerne les notations pédagogiques, nous déplorons toujours des écarts entre matières. Ces différences s expliquent par le fait que les IPR ont des pratiques différentes mais aussi par le fait que la fréquence des inspections diffère d une matière à l autre, ou encore d un lieu à un autre. La CAPA de l avancement permet donc au SNALC-FGAF Auvergne de dénoncer cet état de fait et de demander aux IPR de faire un effort, principalement en faveur des collègues enseignant dans des établissements éloignés de Clermont-Ferrand. Jean-René Lanaret N C. P. PAP : 1117 S Imprimé par : SNALC 15 ter av Massenet Chamalières Directeur de publication : Jean-René Lanaret 1
2 Certifiés PLP EPS Avancement d'échelon L avancement d échelon est examiné, sans demande de l intéressé, lorsque le collègue est promouvable, c est-à-dire lorsqu il atteint, pendant l année scolaire (du 1.09 au 31.08), l ancienneté requise. L avancement d échelon se fait, toutes disciplines confondues, à partir d une note globale sur 100 composée de : la note administrative sur 40, attribuée par le chef d établissement et réactualisée chaque année. la note pédagogique sur 60, attribuée par l inspection. Le recteur dresse, pour chaque échelon de la classe normale, la liste de tous les certifiés, toutes disciplines confondues, promouvables à un rythme donné (grand choix ou choix). 30% des promouvables au grand choix seront promus. 5/7 des promouvables au choix seront promus. Le collègue qui n'obtient sa promotion ni au grand choix ni au choix sera promu à l'ancienneté lorsqu'il aura atteint la durée requise de service dans l'échelon. Pour départager les ex-aequo, une note aux recteurs en date du 4 octobre 2007 les "invite", eu égard aux "décisions récentes de la juridiction administrative", à retenir comme critères : 1/ l'ancienneté de grade puis 2/ l'ancienneté d'échelon puis 3/ le mode d'accès à l'échelon, et enfin, en dernier ressort, 4/ date de naissance des candidats Échelon Grand choix Choix Ancienneté du 1 au 2 3 mois du 2 au 3 9 mois du 3 au 4 1 an du 4 au 5 2 ans 2 ans 6 mois du 5 au 6 2 ans 6 mois 3 ans 3 ans 6 mois du 6 au 7 2 ans 6 mois 3 ans 3 ans 6 mois du 7 au 8 2 ans 6 mois 3 ans 3 ans 6 mois du 8 au 9 2 ans 6 mois 4 ans 4 ans 6 mois du 9 au 10 3 ans 4 ans 5 ans du 10 au 11 3 ans 4 ans 6 mois 5 ans 6 mois Conseil : Si votre note pédagogique correspond à la note minimale des grilles cidessous, vous n avez pratiquement aucune chance d'être promu(e) au choix ou au grand choix. Il est donc conseillé de demander au plus vite une inspection. Les CAPA d'avancement d'échelon ont eu lieu juste après les vacances de Toussaint. Les promotions prononcées en début d année scolaire permettent de payer sans retard les collègues à qui elles sont attribuées. l CAPA DES CERTIFIES 1427 professeurs étaient inscrits au tableau d'avancement des certifiés. 950 professeurs étaient promouvables au grand choix et 283 ont été promus. 679 professeurs étaient promouvables au choix et 434 ont été promus. 109 professeurs on été promus à l'ancienneté. Au total, 826 professeurs certifiés ont été promus du 1 er septembre 2013 au 31 août Echelon 5 Echelon 6 Echelon 7 Echelon 8 Echelon 9 Echelon 10 Echelon 11 GRAND CHOIX Note du 1 er promu , , Note du dernier promu 78,1 79,5 82,5 85,3 86,5 89,7 89 Nombre de promouvables Nombre de promus CHOIX Note du 1 er promu 86 84, , Note du dernier promu 77,2 79, , Nombre de promouvables Nombre de promus Nbr de promus au choix avec une note supérieure au dernier promu au GC
3 l CAPA DES PLP 219 professeurs étaient promouvables au grand choix et 66 ont été promus. 154 professeurs étaient promouvables au choix et 110 ont été promus. 20 professeurs on été promus à l'ancienneté. Echelon 5 Echelon 6 Echelon 7 Echelon 8 Echelon 9 Echelon 10 Echelon 11 GRAND CHOIX Note du 1 er promu , Note du dernier promu 72 75,3 77,5 81,5 83, Nombre de promouvables Nombre de promus CHOIX Note du 1 er promu 75 79, , ,5 Note du dernier promu 71 76,5 79,3 82,3 85,5 88 Nombre de promouvables Nombre de promus l CAPA DES PROFESSEURS D'EPS 88 professeurs étaient promouvables au grand choix et 28 ont été promus. 52 professeurs étaient promouvables au choix et 37 ont été promus. 6 professeurs on été promus à l'ancienneté. Echelon 5 Echelon 6 Echelon 7 Echelon 8 Echelon 9 Echelon 10 Echelon 11 GRAND CHOIX Note du 1 er promu 80, ,5 99,6 97 Note du dernier promu , Nombre de promouvables Nombre de promus CHOIX Note du 1 er promu 84,5 88, ,5 95 Note du dernier promu 81,5 85,9 86,5 90,5 88,5 Nombre de promouvables Nombre de promus Nicole Duthon, J-R Lanaret et Isabelle Defix Notation PLP Certifiés Agrégés EPS l NOTATION ADMINISTRATIVE (SUR 40) Grille Certifiés et EPS Grille Agrégés Grille PLP Echelons Mini Moyenne Maxi , , ,5 35,6 37,5 6 34, , ,5 38,7 39, , , ,5 39, , ,5 38,5 39, , ,5 39, , ,5 39,7 40 Echelons Mini Moyenne Maxi Echelons Mini Moyenne Maxi , , , , ,10 33, ,50 34,10 34, ,50 35,20 35, ,50 36,20 37, ,60 37,20 37, ,50 39, ,50 35,00 35, ,50 36,00 36, ,50 37,00 37, ,50 38,00 38, ,00 39,00 39, ,00 39,50 40, ,50 39,70 40,00 3
4 l Progression des notes La progression peut se faire par 0,5 point jusqu'à la note de 39 et par 0,1 point au dessus. Les dépassements de progression ou de note maximale doivent être justifiés par un rapport. Inversement, toute diminution de note, toute baisse pour ponctualité-assiduité doivent être motivées par un rapport circonstancié dont vous devez avoir connaissance et auquel vous pouvez répondre. Enfin, certains éléments ne peuvent être évoqués dans une notation administrative : absences justifiées pour raison de santé, activités syndicales ou politiques et appréciations de l activité pédagogique au sens strict. l Demande de révision des notes Seules les contestations de note formulées dans les 10 jours sont soumises à l'avis des CAPA. L'appréciation et le pavé assiduité/ponctualité/rayonnement ne peuvent faire l objet d une contestation. Vous devez contester une première fois, lorsque vous signez la note, par un courrier argumenté à l'attention du recteur et envoyé par voie hiérarchique, et une deuxième fois (en cas de retour négatif) par un nouveau courrier réclamant que la révision passe en CAPA. Si la note est hors grille (inférieure à la note plancher) : un rapport circonstancié communiqué à l'intéressé doit obligatoirement être joint. La note définitive sera notifiée à l'agent après avis de la CAPA. l NOTATION PEDAGOGIQUE (SUR 60) Le SNALC est contre un avancement à rythme unique. Cela reviendrait à nier le travail et l'investissement propres à chaque collègue. Néanmoins, nous avons conscience des injustices qui peuvent découler du système actuel. Le SNALC réclame une forte augmentation du nombre d'ipr afin qu'aucun collègue ne manque un avancement par défaut d'inspection. Le SNALC s'est dressé contre les réformes mises en place par le précédent gouvernement augmentant le poids du chef d'établissement dans la notation. Nous défendons le maintien d'une notation dans laquelle le disciplinaire et l'administratif coexistent. Grille certifiés et EPS Ech Zone C Zone B Zone A 20% 50% 30% Médiane 1 à 4 32 à à à 47 39, à à à 48 40, à à à 49 41, à à à 50 42, à à à 51 43, à à à 53 45, à à à 55 47, à à à 57 49,5 Ech Notes Médiane 1 44 à 50 47, à 51 47, à 53 48, à 55 49, à 57 50, à 58 51, à 59 52,5 Grille agrégés Echelons Zone C 20% Zone B 50% Zone A 30% Zone C 20% Zone B 50% Zone A 30% Grille Notation Pédagogique PLP Echelons Mini Moyenne Maxi 1 36,0 2 36,8 3 37,6 4 39,2 5 37,5 40,8 43,0 6 39,0 42,4 45,0 7 42,0 44,5 47,0 8 43,5 46,6 49,0 9 45,0 48,7 51, ,0 50,6 53, ,5 52,4 54,0 1 43,0 46,0 48,0 2 44,0 48,0 50,0 3 46,0 50,0 52,0 4 49,0 53,0 55,0 5 51,0 55,0 57,0 6 53,0 57,0 59,0 7 54,0 58,0 60,0 Vous pouvez consulter vos notes administrative et pédagogique sur I-Prof : Connectez-vous, cliquez sur la rubrique "Votre dossier" dans la colonne de gauche, puis sur l'onglet "Carrière" et choisissez "notation" dans le menu déroulant. 4
5 Congrès national du Snalc A propos du congrès national, je souhaite remercier l équipe du S4 qui a organisé un superbe congrès, riche en informations et dans un cadre très agréable. Il ressort que le SNALC-FGAF est plus que jamais en ordre de bataille pour préparer les futures élections professionnelles de décembre Ces dernières se feront par vote électronique. Les modalités définitives sont en cours de négociation. Je profite de l occasion pour vous prévenir que nous allons vous solliciter afin de nous rejoindre sur les listes nationales et académiques. Ces élections sont très importantes afin que le SNALC-FGAF conserve sa place dans le paysage syndical. Nous restons force de propositions, nous sommes entendus et respectés et contrairement à nos homologues du premier syndicat omniprésent depuis 50 ans, nous ne faisons pas dans l immobilisme. Nous préférons la discussion et la négociation à la manifestation et nous ne pouvons que constater les dégâts occasionnés par les 50 années de règne de notre concurrent! C est pourquoi le SNALC-FGAF se présentera à vos suffrages avec un triptyque clair : la protection, l innovation et la revalorisation. La protection de tous dans nos établissements est une priorité puisque les violences se multiplient et affectent autant le corps professoral, que celui de l encadrement et bien évidement, les jeunes. Le collège modulaire proposé par notre secrétaire national à la pédagogie, constitue le point de départ de l innovation et sera suivi des maquettes concernant les 3 lycées. Jamais un syndicat n a proposé une telle réforme, qui concerne le collège et les lycées, dans un contexte où la France se place sur la 22 ème marche du classement de l OCDE et perd 11 places en moins de 10 ans! Enfin, le SNALC-FGAF salue les décisions ministérielles de ne pas augmenter les maxima de service pour les enseignants, ni de toucher en profondeur aux statuts du décret de Des propositions sont en cours de négociation concernant l annualisation du temps de travail, l heure de première chaire en lycée et la valorisation des activités périscolaires (coordinateur, responsable TIC, tutorat ). Notre syndicat défend donc la revalorisation de nos métiers et propose au ministère des ajustements devenus nécessaires mais qui ne remettent pas en cause ni nos métiers, ni nos statuts. Plus que jamais, ne laissez pas la pensée unique s imposer lors des prochains rendez-vous électoraux! Jean-René Lanaret Mutations inter Le SNALC est à votre disposition pour vous aider et vous conseiller dans vos démarches. N'hésitez pas à nous contacter (toutes nos coordonnées au dos). Possibilité de rendez-vous auprès de Mme Duthon (Responsable Mutations) au au Lycée René Descartes à Cournon d'auvergne. 5
6 Le Snalc à l'écoute des nouveaux arrivants Comme chaque année, le SNALC a lancé une enquête nationale auprès des collègues stagiaires certifiés, agrégés, PLP et CPE concernant leurs conditions de travail. Les résultats montrent que la disparité des parcours des collègues (ex contractuels ou vacataires fort nombreux cette année, anciens personnels de vie scolaire ou sans aucune expérience en établissement) devrait impliquer une différenciation de la formation dispensée à l'espe ainsi que du nombre d'heures en responsabilité devant élèves. Les ex-contractuels et vacataires font remonter une inadéquation forte des formations dispensées face à leurs besoins de professeur ayant déjà un vécu dans l'enseignement. Ils sont d'ailleurs plus nombreux à souhaiter passer davantage de temps en situation. A l'inverse, les collègues moins expérimentés auraient besoin d'une décharge horaire plus importante et d'un suivi plus personnalisé lors des formations. Plus spécifiquement, les stagiaires de notre académie officient presque tous dans un seul établissement (non classé difficile), le même que celui de leur tuteur (nommé dès la rentrée), n'ont presque pas de classe à examen ou d'heures supplémentaires et n'ont pas de charge de professeur principal. Ces divers aspects sont à saluer car l'enquête nationale montre que c'est très loin d'être le cas dans toutes les académies. Par contre, nos stagiaires ne semblent que très peu satisfaits par les formations suivies, bien trop théoriques à leur goût. Ils font remonter un sentiment de perte de temps (y compris en déplacement) qu'il aurait été plus profitable d'utiliser pour préparer leurs cours. Enfin, contrairement aux résultats nationaux, les stagiaires de notre académie, quel que soit leur parcours, ont une nette préférence pour une décharge horaire plus importante. Nous sommes là pour vous renseigner et vous accompagner. N'hésitez pas à nous contacter. Parallèlement à l'enquête destinée aux stagiaires, nous nous sommes tournés vers les candidats admissibles aux différents concours "bis" de la session de recrutement Les résultats nationaux indiquent qu'une très forte majorité a accepté la proposition d'assurer des heures en tant que contractuel C2, y compris ceux qui n'ont pas encore validé leur MASTER 2. Paradoxalement, un grand nombre s'inquiète de ne pas réussir à gérer et le MASTER 2, et la préparation des oraux, et la responsabilité des classes. Concernant les tuteurs, les contractuels C2 déplorent un tutorat "light" comparativement au tutorat de l'année de stage, alors même qu'ils ont besoin de plus de soutien et d'accompagnement cette année qu'ils n'en auront besoin l'an prochain avec une année d'expérience. Alice Eissen, responsable de l'entrée dans le métier Alice Eissen et Isabelle Defix proposent aux stagiaires et futurs stagiaires un moment d'échange afin de répondre à leurs questions concernant leur situation, leur carrière, le rôle d'un syndicat ou tout autre sujet. Cette rencontre aura lieu le mercredi 11 décembre à 14h00 (inscription avant le 25 novembre auprès d'isabelle Defix isalionel@orange.fr). Le lieu dépendra du nombre de participants. 6
7 Calendrier prévisionnel Novembre Décembre Janvier Février Mars Mardi 5 CAPA avancement d'échelon (EPS, PLP et certifiés) Jeudi 14 ouverture serveur I- Prof - saisie des vœux mouvements INTER et SPECIFIQUE (SIAM). Fermeture le mardi 3 décembre. Vendredi 6 date limite retour DPE des accusés de réception des demandes de mutation Du 9 au 31 ouverture serveur I- Prof (accès enseignants) - saisie des candidatures - liste d'aptitude tous corps Jeudi 23 - groupe de travail vœux et barèmes - CAPN révision de note des PRAG Du 3 au 7 groupes de travail mouvement spécifique (Ministère) Du 18 au 20 CAPN avancement agrégés et chaires sup Du 5 au 13 FPMN mutations inter (Ministère) Mardi 18 groupe de travail affectations sur postes adaptés Lundi 24 à 12h00 ouverture serveur I- Prof - saisie des vœux mouvement INTRA (SIAM). Fermeture le mardi 8 avril à 12h00. Mardi 25 groupe de travail congés de formation Mercredi 26 CAPA certifiés puis agrégés liste d'aptitude affectations sur postes adaptés Avril Mai Juin Juillet Vendredi 11 date limite retour DPE des accusés de réception des demandes de mutation Jeudi 24 Tableau d'avancement (groupe de travail et CAPA) et congés de formation (CAPA) agrégés Mardi 6 CAPN chaire supérieure Mercredi 14 CAPA certifiés Tableau d'avancement congés de formation Mercredi 21 groupes de travail dossiers médicaux et vœux et barèmes INTRA (le 22 mai pour les PLP) Mercredi 11 CAPA PLP Tableau d'avancement affectations sur PACD congés de formation mouvement Jeudi 12 FPMA mouvement INTRA Lundi 16 CAPN détachement dans le corps des certifiés Mardi 15 affectation des TZR PLP / CAPA PLP contestations de notes et titularisations des stagiaires Mercredi 16 CAPA certifiés puis agrégés contestations de notes et titularisations des stagiaires / groupe de travail affectation des TZR Vendredi 23 CAPN Liste d'aptitude agrégés Mardi 17 Liste d'aptitude certifiés Du 24 au 26 CAPN Hors Classe agrégés 7
8 Auvergne Le congrès académique aura lieu le 09 avril Réservez d'ores et déjà votre journée pour vous joindre à nous! Tous les détails dans le prochain journal académique. Vos contacts académiques : Jean-René LANARET Président académique, Commissaire paritaire ( / lanaret.jr@orange.fr Dominique LE MOING Vice-présidente académique dominique.lemoing@wanadoo.fr 21/11/2013 Nicole DUTHON Trésorière académique, Commissaire paritaire ( / jm-n.duthon@wanadoo.fr Isabelle DEFIX Secrétaire académique, Commissaire paritaire ( / isalionel@orange.fr Chantal VAUTRIN Commissaire paritaire agrégés ( / chantal.vautrin@wanadoo.fr Christophe ROUSSEL Commissaire paritaire agrégés ( / bradley.roussel@wanadoo.fr Grégoire LEVEAUX Commissaire paritaire agrégés ( / gregoireleveaux@gmail.com Alice EISSEN Commissaire paritaire nationale ( / alice_eissen@yahoo.fr Le SNALC Auvergne est là pour vous. Pensez à être là pour lui en adhérant! Pour adhérer en ligne : 8
CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012
ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier
Plus en détailPERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION
PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
Plus en détailClermont-Ferrand, le 7 janvier 2013
Le Recteur d'académie à! "! #$%$ &! Messieurs les Présidents d'université, Madame et Monsieur les Directeurs de l'ifma, de l'école de Chimie, Monsieur le DRJS, Mesdames et Messieurs les DASEN, Messieurs
Plus en détailEnfin les différentes publications du SNALC, nationales (la Quinzaine Universitaire), académiques ou catégorielles contribuent à votre information.
www.snalc.fr Sommaire Guide des Professeurs Certifiés SYNDICAT NATIONAL des LYCÉES et COLLÈGES Décembre 2007-8 ème édition 1 > Carrière et Notation 4 > Gestion ministérielle 5 > Service des Certifiés 6
Plus en détailAmiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS Rectorat Division des Personnels Enseignants à Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Karine PILLON Coordinatrice
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306 Numéro dans le SI local : 0647 Référence GESUP : Discipline : H0433 - Portugais Langue, litterature et civilisation portugaise Implantation du poste
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE
Plus en détailLES PERSONNELS CONCERNES. Versailles, le 13 février 2015. Le Recteur de l académie de Versailles Chancelier des universités
DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS N/Réf. : DPE/FT/n 2015-089 Affaire suivie par : Fabrice TANJON Chef de la division 01.30.83.43.01 Eric FRANÇOIS Coordonnateur Mouvement 01.30.83.43.95 @ : accueil-mutation@ac-versailles.fr
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ESPAGNE.
AMBASSADE DE FRANCE EN ESPAGNE RECRUTEMENT 2015-2016 Service de Coopération et d'action Culturelle --------------------- Établissements relevant de l'agence pour l'enseignement Français à l'etranger NOTICE
Plus en détailCampagne annuelle de recrutement des résidents Année scolaire 2014-2015 Note d information pour les candidats
Nantes, le 16 décembre 2013 Direction des Ressources Humaines 1 allée Baco - BP 21509 44015 NANTES CEDEX 1 Tel : 02 51 77 29 09 recrutresident.aefe@diplomatie.gouv.fr Campagne annuelle de recrutement des
Plus en détailCOMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR
COMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR Consultation du Comité Technique Paritaire : 7 décembre 2010 Délibération du Conseil municipal : 17 décembre 2010 2 I. Bénéficiaires du compte épargne temps Les
Plus en détailRecrutement d enseignants du second degré. Que vaut-il mieux présenter : CAFEP (Privé) ou CAPES (Public)?
SYNEP Le syndical SYNDICAT NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PRIVE Maison de la CFE-CGC 63 rue du Rocher 75008 PARIS tél. : 01 55 30 13 19 Fax : 01 55 30 13 20 Email : synep@synep.org Recrutement d enseignants
Plus en détailPrincipales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives
Principales autorisations d absence Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Les autorisations d'absence de droit Travaux d'une assemblée
Plus en détailREFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967
SONT ABROGES PAR DECRET N 2-06-620 DU 13/4/2007 B.O N 5524 DU 10/5/2007 LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADJOINTS DE SANTE DIPLOMES D'ETAT ET AUX ADJOINTS DE SANTE BREVETES REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967
Plus en détailServices susceptibles d être retenus pour le classement :
NOTICE relative à la constitution des DOSSIERS de CLASSEMENT (Décret n 51-1423 du 05/12/51 modifié) Division des Personnels Enseignants Services susceptibles d être retenus pour le classement : - tous
Plus en détailEnquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation
Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation Enquête menée du 1 er décembre 2013 au 15 janvier 2014 par le Bureau de liaison du Les 30 écoles supérieures
Plus en détailRECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016
RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT «RÉSIDENT» AU LYCÉE MITTERAND
Plus en détailAssistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date
Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les
Plus en détailMémento spécial mouvement. SNUipp-FSU Du Lot. Mouvement 2014. N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre.
Mémento spécial mouvement SNUipp-FSU Du Lot Mouvement 2014 N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre. Alors n hésitez pas, adhérez au SNUipp, ce sont vos seules cotisations qui
Plus en détailMASTER Mention MEEF. «Métiers de l Enseignement, l Education et la Formation Second Degré». Spécialité : HISTOIRE-GEOGRAPHIE
MASTER Mention MEEF «Métiers de l Enseignement, l Education et la Formation Second Degré». Spécialité : HISTOIRE-GEOGRAPHIE Nouveau master mis en place à compter de septembre 2013 pour les M1. Pour le
Plus en détailInfo flash n 18 Juin 2015
Info flash n 18 Juin 2015 Spécial Mouvement Intra Résultats Sommaire : 1) Compte rendu de la CAPA du 25 juin et bilan mouvement intra 2) Déclaration SNES-FSU CAPA du 25 juin 1) Compte rendu de la CAPA
Plus en détailRECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE
RECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ALGERIE.
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE-TEMPS
F I C H E P R A T I Q U E C D G 5 0 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS L E S S E N T I E L Cette fiche présente le dispositif du compte épargne-temps (CET) tel qu il a été réformé par le décret n 2010-531 du 20 mai
Plus en détailGrenoble, le 12 mars 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités. Madame et messieurs les présidents d'université
Grenoble, le 12 mars 2015 Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités à Madame et messieurs les présidents d'université Monsieur le Président de la communauté d universités et d établissements
Plus en détailRèglement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
Plus en détailVADE-MECUM DE LA FORMATION dite "PROMOTIONNELLE" 2013-2014 À L ATTENTION DES RESPONSABLES ET COORDONNATEURS DES PRÉPARATIONS AUX CONCOURS INTERNES
VADE-MECUM DE LA FORMATION dite "PROMOTIONNELLE" 2013-2014 À L ATTENTION DES RESPONSABLES ET COORDONNATEURS DES PRÉPARATIONS AUX CONCOURS INTERNES SOMMAIRE : I RÉFÉRENCES...2 1 Site académique, espace
Plus en détailDEMANDE DE RECLASSEMENT
DEMANDE DE RECLASSEMENT DOSSIER A RENVOYER MEME SI VOUS N AVEZ AUCUN SERVICE A FAIRE RETENIR Division du Personnel Enseignant DPE3 AVANT LE 21 SEPTEMBRE 2009 Vous êtes personnel stagiaire : en IUFM en
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailL'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Année 2015
MA/SL/GB/GL P.S.J L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA Année 2015 Le droit syndical constitue l'une des garanties accordées à l'ensemble des fonctionnaires et agents non titulaires par le statut général
Plus en détailRECRUTEMENT DES RESIDENTS Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE
AMBASSADE DE FRANCE A MADAGASCAR Service de Coopération et d'action Culturelle --------------------- Établissements relevant de l'agence pour l'enseignement Français à l'etranger RECRUTEMENT DES RESIDENTS
Plus en détailMODIFICATIONS DU COMPTE EPARGNE TEMPS
CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE L ASSEMBLEE 5 ème RÉUNION DE 2010 Séance du 18 novembre 2010 CG 10/5 è me /I-11 PERSONNEL DEPARTEMENTAL MODIFICATIONS DU COMPTE
Plus en détailCahier des charges pour le tutorat d un professeur du second degré
Cahier des charges pour le tutorat d un professeur du second degré Référence : Circulaire n 2010-037 du 25 février 2010 relative au dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants
Plus en détailGUIDE DE LA PROCÉDURE D ADMISSION COMPLÉMENTAIRE
GUIDE DE LA PROCÉDURE D ADMISSION COMPLÉMENTAIRE Guide PC 2015 Version du 23/04/2015 QUI EST CONCERNÉ PAR LA PROCÉDURE COMPLÉMENTAIRE La procédure complémentaire a pour but de mettre en relation les établissements
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE. Séance du 16 février 2006 PERSONNEL DEPARTEMENTAL INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE L ASSEMBLEE 1 ère REUNION DE 2006 Séance du 16 février 2006 CG 06/1 ère /I-11 PERSONNEL DEPARTEMENTAL INSTAURATION D'UN COMPTE
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :
Année universitaire 2015-2016 DIPLOME UNIVERSITAIRE DE PREPARATION PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA FORMATION : Nicolas BABAULT POLE PEDAGOGIQUE : POLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : FACULTE DES SCIENCES DU SPORT
Plus en détailPROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE
PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE 2012 LES QUATRE ETAPES La procédure complémentaire a pour but de mettre en relation les établissements qui ont encore des places vacantes et les candidats n ayant pas
Plus en détailParis, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Plus en détailLa mobilité géographique des enseignants du second degré public
note d i n f o r m a t i o n 13.18 SEPTEMBRE À la rentrée 2012, un peu moins de 3 des enseignants et assimilés du second degré public ont changé d académie. Parmi eux, les néotitulaires (ex-stagiaires
Plus en détailPRÉSENTATION GÉNÉRALE
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE BOUCHES -DU-RHÔNE POLE STATUTAIRE ET JURIDIQUE PRÉSENTATION GÉNÉRALE Les articles 39 et 77 de la loi N 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ont défini
Plus en détailC est cette dernière mesure qu il est proposé d explorer.
2- Réduction du besoin de remplacement dans le 1 er degré I) Définition de la mesure Jusqu alors, l optimisation du remplacement a surtout porté sur l organisation du système de remplacement. Il s agit
Plus en détaille dossier individuel de l agent
QUESTION DE DROIT : le dossier individuel de l agent Le dossier administratif d un agent de la Fonction Publique est un document obligatoire que le service du personnel de chaque établissement se doit
Plus en détailLe Conseil Municipal des Jeunes Qu est-ce qu un Conseil Municipal des Jeunes? Le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) est une assemblée qui réunit des jeunes Volvicois de la 6 ème à la 4 ème. Il est composé
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S
Se former tout au long de la vie RÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S Article 1 : Qualité de membre de l association (Article 4 des statuts) L exclusion d un membre adhérent de l association ne peut être prononcée
Plus en détailPEGC Académie de Rennes
Septembre 2014 SNUipp-FSU CONTACTS Sections départementales SNUipp Côtes d'armor snu22@snuipp.fr Tél : 02 96 61 88 24 Finistère snu29@snuipp.fr Tél : 02 98 53 76 77 Ille et Vilaine snu35@snuipp.fr Tél
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Chargé de clientèle en assurance de l Université de Nîmes Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section
Plus en détailNOTICE D'INFORMATION RELATIVE AU CESU «AIDE A LA PARENTALITE 6-12 ANS»
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS DIRECTION DES POLITIQUES SOCIALES ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL NOTICE D'INFORMATION RELATIVE AU CESU «AIDE A LA PARENTALITE 6-12 ANS» Objet :
Plus en détailI OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1997 03 42 69 0156 Catégorie : C* Dernière modification : 10/09/2009 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Chargé (e) de travaux
Plus en détailGUIDE DE LA PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE
GUIDE DE LA PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE Guide PC 2014 Version du 26/06/2014 QUI EST CONCERNE PAR LA PROCEDURE COMPLEMENTAIRE Qui peut participer à la procédure complémentaire et pour quel type
Plus en détailVersailles, le. Le Recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités. Affaire suivie par : Christiane LESIRE
Versailles, le Le Recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités COORDINATION ACADEMIQUE PAYE CAP/CL/08-39 Affaire suivie par : Christiane LESIRE 01 30 83 40 32 01 30 83 51 80 mél : paye@ac-versailles.fr
Plus en détailSite(s) (lieux où la formation est dispensée, y compris pour les diplômes délocalisés) :
Evaluation des diplômes Masters Vague D Académie : Paris Etablissement déposant : Académie(s) : / Etablissement(s) co-habilité(s) : / Mention : Economie managériale et industrielle Domaine : Economie,
Plus en détailLA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CENTRE DE GESTION DE MAINE ET LOIRE NOTE D INFORMATION MARS 2008 Mise à jour JUIN 2009 (Annule et remplace la précédente) LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Plus en détailAcadémie. de Montpellier. Petit guide pratique du professeur stagiaire Rentrée 2014-2015. Toutes les informations utiles
Académie de Montpellier Petit guide pratique du professeur stagiaire Rentrée 2014-2015 Toutes les informations utiles 2 SOMMAIRE Accueil... page 3 La rentrée... page 4 Situation, formation, salaire...
Plus en détailFICHE I LES CONCOURS DE RECRUTEMENT 1 - PROFESSIONNALISATION DES EPREUVES DES CONCOURS
FICHE I LES CONCOURS DE RECRUTEMENT 1 - PROFESSIONNALISATION DES EPREUVES DES CONCOURS 1 ) Les nouveaux concours Avec le référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation
Plus en détailCentre Régional Africain d Administration du Travail (CRADAT) BP 1055 Yaoundé Tél. 22.23.32.04 Fax. 22.22.21.80 E-mail. : cradat@ilo.
Centre Régional Africain d Administration du Travail (CRADAT) BP 1055 Yaoundé Tél. 22.23.32.04 Fax. 22.22.21.80 E-mail. : cradat@ilo.org I- PRESENTATION DU CRADAT A- Création - Siège Le Centre Régional
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailDivision de l'encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques
Division de l'encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques DIEPAT/09-448-571 du 26/01/2009 DISPOSITIF DU COMPTE EPARGNE TEMPS ET INDEMNISATION DES JOURS EPARGNES Destinataires : Messieurs
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Import-Export de l Université Paris-Est Marne-la-Vallée - UPEM Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS BUREAU SYNDICAL du 20 juin 2014
SMIRTOM du SAINT-AMANDOIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS BUREAU SYNDICAL du 20 juin 2014 L an deux mil quatorze, le 20 juin à neuf heures trente, le bureau syndical du SMIRTOM du Saint-Amandois
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES article 1 Dispositions générales Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du
Plus en détailTél. : 49.55.48.30. Le Ministre de l'agriculture et de la pêche. Messieurs les directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt
Sous-Direction de l'administration de la Communauté Educative Mission de réglementation et de conseil juridique aux autorités académiques 1 ter ave de Lowendal 75349 PARIS Note de Service DGER/FOPDACE/N96-2006
Plus en détailACCORD DU 5 AVRIL 2006
MINISTÈRE DE L AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective nationale IDCC : 7501. CRÉDIT AGRICOLE (4 novembre 1987) ACCORD DU 5 AVRIL 2006 RELATIF AUX MODALITÉS D APPLICATION
Plus en détailnote d Temps de travail des enseignants du second degré public : pour une heure de cours, une heure de travail en dehors 13.13
note d informationjuillet 13.13 Les enseignants du second degré public à temps complet ont déclaré, en moyenne, exercer 41 heures de travail par semaine dont la moitié avec les élèves, principalement en
Plus en détail2 ème année de master
1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit des assurances Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE
Plus en détailPrésentation synthétique de la licence Economie Gestion de l université d Orléans à destinations des enseignants en SES de l académie Orléans-Tours
Présentation synthétique de la licence Economie Gestion de l université d Orléans à destinations des enseignants en SES de l académie Orléans-Tours La présentation est un peu rapide si, vous qui me lisez,
Plus en détailuni-emploi au service des entreprises
uni-emploi au service des entreprises Faire connaître Rencontrer Recruter Etudiants et jeunes diplômés UNI-EMPLOI LA CONNEXION ENTRePRISEs-UNIVERSITé Département de l instruction publique, de la culture
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Entrepreneuriat de l Université Paris 13 - Paris-Nord Vague D 2014-2018 Campagne d évaluation 2012-2013 Section
Plus en détailRéférentiel de conservation Fédérations CFDT
Date de création : mai 2014 Date de modification : - Version : 1 Rédacteur : EM Nombre de pages : 16 Référentiel de conservation Rédigé par le service des Archives de la CFDT Version 1 mai 2014 1 Sommaire
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE PRÉPARATION ESPAGNOL À DISTANCE. cned.fr + 33 (0) 5 49 49 94 94
cned.fr + 33 (0) 5 49 49 94 94 LUNDI À VENDREDI : 8 H 30-18 H TARIFICATION ORDINAIRE, SANS SURCOÛT NOTICE DESCRIPTIVE PRÉPARATIONS LICENCE PROFESSIONNELLE AUX «MÉTIERS CERTIFICATIONS DU NOTARIAT EN» LANGUES
Plus en détailQUESTIONS/REPONSES. Oui, si vous êtes ressortissant de l un des États membres de la Communauté européenne ou de l espace économique européen.
QUESTIONS/REPONSES SUR LES CONCOURS DE RECRUTEMENT 1. Diplômes requis pour les concours de recrutement 2012? Au moment de l inscription aux concours de recrutement : M1 acquis et inscription en M2 ou possession
Plus en détailStatuts et règlement intérieur du PS
Statuts et règlement intérieur du PS Présentation du travail de codification statutaire Le Conseil national du 18 juillet 2012 a donné mandat à un groupe de travail, composé à la proportionnelle des sensibilités
Plus en détailLicence professionnelle Management des relations commerciales
IUP Management et Gestion des Entreprises Licence professionnelle Management des relations commerciales / Lieux Lieux de formation de formation : Aurillac, : Clermont-Ferrand et et Brioude Vichy Objectifs
Plus en détailCALENDRIER DES PROCÉDURES
NOTE AUX CANDIDATS PROCÉDURES POUR SE PORTER CANDIDAT ET CONSTITUER LE DOSSIER DE RÉSIDENT ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012 CALENDRIER DES PROCÉDURES OPÉRATIONS CALENDRIER Mise en ligne du dossier de candidature
Plus en détailAccord Cadre de coopération
Accord Cadre de coopération entre L'UNIVERSITE MONTESQUIEU-BORDEAUX IV, MEMBRE DE L UNIVERSITE DE BORDEAUX (FRANCE) et L UNIVERSITE DE THESSALIE (GRECE) Entre : -= =-= =- Le Président de l Université Montesquieu-Bordeaux
Plus en détailPROTOCOLE SUR LE COMPTE-EPARGNE TEMPS
C.C.A.S PROTOCOLE SUR LE COMPTE-EPARGNE TEMPS Vu : - le décret n 2004-878 du 26 août 2004 relatif au c ompte-épargne temps dans la Fonction Publique Territoriale, modifié par le décret n 2010-531 du 20
Plus en détailRésultats de l'enquête Activités Sociales et Culturelles 2012
Résultats de l'enquête Activités Sociales et Culturelles 2012 Ce document détaille les réponses des 348 agents-es à l'enquête visant à connaître vos attentes en matière modalités de gestion et de versement
Plus en détailVADE-MECUM des vacations d enseignement. Université d Avignon et des Pays de Vaucluse
VADE-MECUM des vacations d enseignement Université d Avignon et des Pays de Vaucluse DRH Bureau des heures complémentaires Novembre 2011 I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants
Plus en détailCe document à été créé par la direction de la communication de l Université Catholique de l Ouest à Angers, en collaboration avec les SAAR et les
. Ce document à été créé par la direction de la communication de l Université Catholique de l Ouest à Angers, en collaboration avec les SAAR et les ISFEC de l Ouest, et validé par le SGEC. 2 QUESTIONS/RéPONSES
Plus en détailSecrétariat médical et médico-social
Urgence secourisme Action sociale Santé Formation Action internationale FILIERE formation Secrétariat médical et médico-social FORMATION CERTIFIEE NIVEAU IV - RNCP Programme Régional Qualifiant Du 6 janvier
Plus en détailBTS MUC Management des Unités Commerciales MODALITES & AVANTAGES BUSINESS PROGRAMME / ALTERNANCE
BTS MUC Management des Unités Commerciales MODALITES & AVANTAGES BTS MUC Management des Unités Commerciales OBJECTIFS Le titulaire du BTS Management des Unités Commerciales a pour perspective de prendre
Plus en détailOpération reclassement...
reclassement Opération reclassement... Reclassement Décret 51-1423 du 05.12.51 modifié Troisième concours : décret 2002-436 du 29.03.02 ; Membres de la Communauté européenne : décret 2002-1294 du 24.10.02
Plus en détailEXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL
Service Interrégional des Concours Filière administrative Août 2014 EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL Présentation du cadre d emplois Principales fonctions des attachés 1 PRÉSENTATION DU CADRE D
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Finance de l Université de Strasbourg Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012 Section des Formations et des diplômes Evaluation
Plus en détailLicence professionnelle Assistant juridique
Promotion / Site : Clermont-Ferrand Objectif de cette licence professionnelle : Licence professionnelle Assistant juridique La licence professionnelle assistant juridique offre aux étudiants qui ont acquis
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailLe Conseil supérieur de la Fonction publique d Etat a émis un avis positif sur un nouveau décret modifiant le Compte épargne temps.
Fonctions publiques et Assimilées Paris, le 16 avril 2009 Compte Epargne Temps : Une escroquerie à temps plein. Le Conseil supérieur de la Fonction publique d Etat a émis un avis positif sur un nouveau
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION
Plus en détailFiche 37 Notions clés sur le temps de travail des agents de la FPT
Fiche 37 Notions clés sur le temps de travail des agents de la FPT La réglementation relative au temps de travail s applique à tous les agents des collectivités territoriales et de leurs établissements
Plus en détailArcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
Plus en détailFormation professionnelle continue
Formation professionnelle continue La formation professionnelle continue comprend deux types d actions : - les actions figurant dans le plan de formation de l établissement ; - les actions choisies par
Plus en détailACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 7 JUIN 2011 SUR L ACCES DES JEUNES AUX FORMATIONS EN ALTERNANCE ET AUX STAGES EN ENTREPRISE
ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 7 JUIN 2011 SUR L ACCES DES JEUNES AUX FORMATIONS EN ALTERNANCE ET AUX STAGES EN ENTREPRISE Considérant que l alternance est un moyen particulièrement adapté, à tous
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE TEMPS
LE COMPTE EPARGNE TEMPS SOMMAIRE : Article 1 : objet... Page 2 Article 2 : bénéficiaires et modalités d ouverture Article 3 : alimentation du compte épargne temps Article 4 : utilisation... Page 3 Article
Plus en détailPublication au JORF du 5 mai 2002. Décret n 2002-788 du 3 mai 2002. Décret relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière
1 sur 5 01/08/2007 23:43 Publication au JORF du 5 mai 2002 Décret n 2002-788 du 3 mai 2002 Décret relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière NOR:MESH0221497D version consolidée
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailCONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE
CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Entre : L Université du Maine, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, représenté par son Président Monsieur Yves GUILLOTIN, assisté de
Plus en détailI - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
Plus en détailL IMPACT DE LA LOI DE SECURISATION DE L EMPLOI SUR LES ENTREPRISES DE
L IMPACT DE LA LOI DE SECURISATION DE L EMPLOI SUR LES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE La Loi n 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi a été publiée au Journal officiel
Plus en détailINSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ)
INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Sommaire : Admission des étudiants français avec un diplôme étranger (page 2) Admission des étudiants de nationalité étrangère et titulaires
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détail