Le Contrat d enregistrement phonographique Le contrat «d Artiste»

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1 Le Contrat phonographique Le contrat «d Artiste» Le contrat phonographique est totalement indépendant d un contrat d édition et de cessions musicales Tout contrat de doit intégrer TROIS éléments fondamentaux : L enregistrement de l enregistrement La promotion de l enregistrement 1 L enregistrement L exclusivité Il devrait exister un envie de travailler ensemble pendant plusieurs années Fondements : Production : Estime que c est le temps nécessaire pour developer la carrière phonographique de l Artiste Estime que c est le temps nécessaire pour s offrire une garantie de récupération Interprète : Souvent vécu comme contrainte En cas d échec commerciale, il ne pourra enregistrer a un rythme voulu En cas de succès, il ne pourra pas signer Contrepartie : Garantie ailleurs Minimum s a fournir / produire. Il faut que ceci correspond a la carrière phonographique envisage par l Interprète et le producteur Il n y a pas vraiment de règles Conséquences L interprète ne peut conclure aucune contrat similaire Violation peut entraîner «dommages et intérêts» Nouveau producteur peut être condamné pour concurrence déloyale. Durée de l exclusivité Territoires géographiques Domaine d activité concerné par l exclusivité Est celle du contrat Doit être limité dans le temps Variables : SP1+SP1+LP1+LP2.LP+5 Conditions de prise En faveur du producteur s il veut de risque : L Option continuer son relation avec l Interprète Peut être lie a la vente d une certain nombres de disques. Levée d option peut être tacite Dans le quasi totalité des cas : Le monde entier Inclus Toute l activité enregistrement musicale Exclus Comédien Danseur Activités en spectacle vivante Avec accord Musicien de séance / studio

2 préalable Featuring Le cas de modifications de la durée d exclusivité La clause catalogue La clause de préférence Allongement Reconduction tacite Raccourcissement Résiliation anticipé Split du groupe.l Interprète Prends effet a compter de la fin du contrat s interdit de reenregistrer les titre enregistrement ou de la date de publication de chaque sous contrat. Généralement 10 ans Préférence au producteur en cas d offre égales. Titres enregistre / titres publiés S applique a l expiration de contrat Ne concerne pas les prestations enregistré de l interprète L obligation mutuel Le programme L exécution des prestations Prestation en contrepartie d un salaire Interprète Doit proposer des titres a enregistrer Se rendre aux séances Exécuter sa prestation Producteur Obligation de résultat il doit enregistrer les titres / albums Souvent l Interprète doit communiquer au producteur les maquettes des enregistrements proposés Attention aux frais «maquettes» L Interprète doit se rendre aux séances fixés par le producteur ET il doit exécuter sa prestation au la satisfaction du producteur Selon style de musique et capacité d investissement du producteur cf 285, 286, 287 Le budget Le coût de l enregistrement Maîtrise du budget Responsabilité du producteur Dans un grand société, par le directeur Artistique Dans des cas ou l artiste est «rodé». Il peut prendre en charge. Toute dépassement est a la charge de l Interprète. Rémunération d un réalisateur Artistique Max : 2% au delà l interprète paie la différence.

3 Salaire 2 de l enregistrement Durée Cession des droits Les avances phonographique La cession des droits d exploitation phonographique La rémunération Pas une obligation mais courants principale SMIC horaire Peut aussi être un coefficient du durée finale du titre 4 modes d exploitations Phonographique Vidéographique Utilisations secondaires Multimédia La durée des droits d exploitation cédés est distincte de la durée du contrat Elle est soumis au code de la propriété intellectuel Varient selon la concordance etc Dans l intérêt de l artiste une obligation de commercialiser est prévue. Doit être expressément écrite dans un contrat devrait inclure : conformément a l article L 213-3CPI Quasiment toujours prévue en contrepartie des droits de reproduction cédés Le Taux Varie entre 7 et 9% Peut y avoir un progression de pourcentages En cas de groupe le taux s applique a l ensemble et non pas a chacun des membres Plusieurs albums : Lire 311 L assiette de calcul Les abattements Prix de gros HT catalogue diminue des abattements admis par la SDRM (pour la France) BIEM Lies au support d exploitation BIEM Bureau international de l édition musicale. Attention au notion du «prix de facturation du producteur» peut représenter 60% du Prix de gros catalogue Cree en 1925 regroupement des principales sociétés d éditeurs / auteurs compositeurs gérant les droits mécaniques IFPI a négocie des contrats types : 9% de rabais sur facture des détaillants 10% pour pochettes qualité supérieur 25% déduction transitoire (MD DCC) 10% pour exemplaires exportes entre 15% et 25% pour cassettes et CDs 2 titres Liés aux modes de distribution En plus des magasins, il existe 3 autres réseaux : Vente par correspondance

4 Vente par correspondance Ventes «clubs» de disques Ventes «clubs» de disques Produits spéciaux Souvent pas assujetti a un abattement -50% du prix facture, pour cause de prix d achat très bas Peut être un tiers / deux tiers en faveur du producteur. Produits spéciaux Autorisation au préalable - 50% des sommes nettes encaisses par la société Liées a la pratique commerciale Les séries a prix réduites : - 50% Les ventes en soldes produits retires du catalogue et vendu a prix coutant Exonérées de redevances Les exemplaires gratuites Exonérées de redevances La publicité TV : Représente 75% des dépenses pub des labels Lire 329 Abattement variable selon budget Peut aller de 25% a 50% Limite dans la durée (4 a 6 mois) En voie de disparition Base de 90% des ventes pour casse éventuel Nouveaux supports Les compilations Pro rata numeris Quelquefois il y a aussi un abattement de 25% a 50% - pas de a l étranger fondement Entre 50 a -33% (peut être négocié) Les utilisations secondaires audiovisuelle Clause «fourre tout» synchro, sonorisations AV, attentes téléphoniques, spectacles, rémunération équitable et la copie prive 2 types de productions audiovisuelles : Videomusiques Le reste Majors : 20% des sommes nettes encaisses Indépendants : 35% a 50% des sommes nettes encaisses Clip = hybride : Promotion et Commerce Commerce : Le clip n est pas vraiment beneficiare. Souvent finance par les Majors / éditeurs

5 La réalisation du clip Souvent PAS une obligation du producteur Le financement du clip Partenariat Sponsoring Commun accord Accord préalable du clip Essentiellement TV Taux entre 6 et 10% Abattements : entre 15 et 25 % La diffusion Taux moyen : 20% des sommes nettes encaisses SCPP et SPPF négocient avec les TVs multimédia Objets promotionnels Merchandising Le versement des redevances 3 Promotion, marketing et Tour Support CD ROM, CDI, DVD, etc (Internet inclus) Budget de promotion est égale ou supérieur a celle de l enregistrement. Soit 18% du prix de gros d un CD Mandat de gestion (facultatif) SCPP et SPPF Environs 3 cts les 30 secs 10 a 20% de la prix de facturation 20 a 30% des sommes nettes encaissées cession (licence) pour une durée déterminé Cession exclusive peut entraîner un «gel» des ventes. Accord préalable Comptes seront arêtes 30 Juin et 31 Dec Versement 3 mois plus tard Provision pour impayées : 15% Délai de contestation passe ce date comptes seront présumé approuves Clause Audit 3 grandes domaines : Promotion auprès des médias Videomusiques Concerts Promotionnels Généralement les contrats ne prévoient pas de budget spécifiques La promotion Auprès des médias C est la prise en charge par la service de promotion interne de producteur (peut etre sous traité) L artiste s engage a participer Les prestations prévu feront l objet d aucune rémunération (pour interviews, séance de dédicace etc) Prestations chantés devraient être rémunéré mais souvent ce n est pas le cas) Pour le Radio il existe un minimum de salaire. Concerts promotionnels Pour être un spectacle PROMOTIONEL il doit y avoir aucune contrepartie financière au profit du producteur Attention au show cases. Peut etre vu comme travail dissimulé

6 Le tour support C est une participation financière du producteur phonographique au producteur de spectacle lors d une tournée ou de concerts de l interprète. Traditionnellement elle représente l impression des affiches, des dossiers de presse etc