fonctions et métiers qualités

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "fonctions et métiers qualités"

Transcription

1 1 AVERTISSEMENT Les noms contenus dans la base sont ceux des parties en procès apparaissant dans les actes du Parlement (demandeur et défendeur) ; parfois les noms de tiers intervenant aux procès ont aussi été retenus. La plupart de ces noms, en latin dans les registres, ont été traduits en français. Certains sont restés en latin car leur francisation s'avérait aléatoire. Les titres des grands personnages sont restitués tels qu'ils sont mentionnés dans les registres. Par exemple, le DUC d'orleans, COMTE DE BLOIS apparaît dans certains actes seulement en tant que DUC D'ORLEANS : seul ce titre est mentionné dans ces cas là. Le nom de la même personne apparaît dans des actes différents, et parfois dans le même acte, avec des graphies différentes. En général l'harmonisation sous une même appellation a été réalisée. Les noms sont accompagnés des qualités, fonctions et métiers des plaideurs 1, comme ils apparaissent dans les actes. Il arrive qu'il y ait plusieurs entrées pour le nom d'une même personne, avec des qualités comportant des variantes, tel que cela apparaît dans les registres: voir par exemple au nom de CRAMAUD (SIMON DE). En ce qui concerne les chapitres d'église, seul le chapitre «cathédral» est mentionné tel quel. En conséquence le chapitre ``collégial'' est seulement retenu sous le vocable «chapitre». Les noms contenant une apostrophe (L') sont classés en tête des L. Les noms commençant par LA, LE, LES sont classés en tenant compte de cet article. Les noms commençant par LA [espace] sont classés en tête, avant les LA [sans espace] : par exemple LA BACHELLERIE (JEAN DE) est classée devant LABBE (PIERRE). De même pour LE et LES. Les noms commençant par D', DE, DES, DU, sont classés en fonction du mot principal, l'article étant renvoyé à la fin du nom (ex. : ALICE DES BAUX est classé à : BAUX ALICE DES). SAINT et SAINTE sont abrégés en ST et STE et font l'objet d'un classement alphabétique normal. 1 Il faut effectuer une recherche de caractères pour les fonctions et métiers dans le champ parties (Cf. liste pages suivantes). Pour les qualités elles sont comprises et interrogeables dans le champ catégorie sauf pour les plaideurs ayant un nom, prénom et qualité.

2 2 Liste des fonctions, métiers et qualités ABBE ABBESSE ADMINISTRATEUR DU DIOCESE AMIRAL AMIRAL DE FRANCE ANGLAIS APOTHICAIRE ARCHER ARCHER ANGLAIS ARCHEVEQUE ARCHIDIACRE ARCHIPRETRE ARMURIER AUGUSTIN AUMONIER AVOCAT AVOCAT AU PARLEMENT AVOCAT DU ROI BACHELIER EN DECRET BACHELIER EN DROIT BACHELIER EN THEOLOGIE BAILLI BAILLI ROYAL BARBIER BARON BAYLE BAYLE ROYAL BEDEAU DE LA FACULTE DE MEDECINE BENEDICTIN BIBLIOTHECAIRE BOUCHER BOURGEOIS BOURGMESTRE CELLERIER CHAPELAIN CHIPPIER CISTERCIEN CLERC ET NOTAIRE DU ROI CONFESSEUR DU ROI CORDONNIER DAME DAMOISEAU DAMOISELLE DIACRE DOCTEUR EN DROIT DOCTEUR EN DROIT CIVIL ET EN DROIT CANON DOCTEUR EN MEDECINE DOMINICAIN DOYEN DRAPIER ECHEVIN ECOLATRE ECOLIER ECUYER ECUYER ECOSSAIS ETUDIANT

3 EVEQUE FERMIER FERMIER DE LA MONNAIE FERMIER DE LA QUARTE DU SEL FERMIER DE LA REVE DU ROI FRANCISCAIN GARDE DE LA JUSTICE GARDE DE LA MONNAIE GARDE DES CHARTES ROYALES GARDE PARTICULIER DE LA MONNAIE GARDIEN DE L'EGLISE GARDIEN DES CHEVAUX DU ROI GARDIEN DU COUVENT GARDIEN ROYAL GOUVERNEUR GOUVERNEUR DE LA FABRIQUE GRAND MAITRE DE L'HOTEL DU ROI GRAND MAITRE DE RHODES GRAND PANETIER DE FRANCE GRAND PRIEUR GREFFIER GREFFIER DE LA COUR DU MAITRE DES PORTS GREFFIER DE LA COUR DU ROI GREFFIER DES ASSISES GREFFIER DU MAITRE DES PORTS ET PASSAGES GREFFIER DU PARLEMENT GRENETIER HOMME D'ARMES HOTELIER HUISSIER AU PARLEMENT HUISSIER D'ARMES DU REGENT INFIRMIER JUGE ARBITRE JUGE COMMISSAIRE JUGE DE LA COUR COMMUNE JUGE DES EXEMPTS JUGE DES RESSORTS ET EXEMPTIONS JUGE ROYAL JURE LICENCIE EN DECRET LICENCIE EN DROIT LICENCIE EN DROIT CIVIL ET EN DROIT CANON LIEUTENANT LIEUTENANT DU CAPITAINE ROYAL LIEUTENANT DU GOUVERNEUR LIEUTENANT DU MAITRE DES PORTS LIEUTENANT DU ROI LIEUTENANT DU ROI EN LANGUEDOC MAITRE A LA CHAMBRE DES COMPTES MAITRE AU PARLEMENT MAITRE BOUCHER MAITRE DE L'ECURIE ROYALE MAITRE DE L'HOTEL DU ROI MAITRE DES ARBALETRIERS MAITRE DES CORDONNIERS MAITRE DES EAUX ET FORETS MAITRE DES MONNAIES MAITRE DES REQUETES DE L'HOTEL MAITRE EN MEDECINE MAITRE ES ARTS 3

4 MAITRE GENERAL DES MONNAIES MAITRE GENERAL DES MONNAIES ROYALES MAITRE PARTICULIER DE LA MONNAIE ROYALE MAITRE TONDEUR MARCHAND MARCHAND CASTILLAN MARCHAND DE FLANDRE MARECHAL MARECHAL DE FRANCE MOINE MONNAYER DU SERMENT DE FRANCE NOTAIRE NOTAIRE DU TABELLIONNAGE NOTAIRE ET SECRETAIRE DU ROI NOTAIRE JURE DE LA COUR DU SCEAU AUX CONTRATS NOTAIRE ROYAL OBEDIENCIER OFFICIER OFFICIER DE LA REINE DE JERUSALEM ET DE SICILE ORFEVRE OUVRIERS DE LA MONNAIE PAIR DE FRANCE PANETIER PITANCIER POISSONNIER PORTEUR DES LETTRES PRECEPTEUR PRECEPTEUR DES HOSPITALIERS PREMIER BARBIER DU ROI PREMIER ECUYER D'ECURIE DU ROI PREMIER HUISSIER D'ARMES DU REGENT PREMIER MEDECIN DU ROI PREMIER ORFEVRE DU ROI PREMIER PRESIDENT AU PARLEMENT PRESIDENT AU PARLEMENT PRETRE PREVOT PREVOT DES CONSULS PREVOT DES MONNAYERS ET OUVRIERS DE LA MONNAIE PRIEUR PRIEUR-CURE PRISEUR JURE PRISONNIER PRISONNIER ANGLAIS PRISONNIER DE GUERRE PRISONNIER DES ANGLAIS PROCUREUR AU PARLEMENT EN SON NOM PRIVE PROCUREUR DE LA BOURSE DE MARCHAND DE CASTILLE PROCUREUR DE LA FABRIQUE PROCUREUR DE LA REINE DE JERUSALEM ET DE SICILE PROCUREUR DE LA VILLE PROCUREUR DES HABITANTS PROCUREUR DU DUC PROCUREUR DU ROI EN SON NOM PRIVE PROCUREUR JURE AU PARLEMENT PROFESSEUR PROFESSEUR D'ECRITURE SAINTE PROFESSEUR DE DROIT PROFESSEUR DE THEOLOGIE RECEVEUR 4

5 RECEVEUR DE LA REVE RECEVEUR DES AIDES RECEVEUR DES AIDES ROYALES RECEVEUR DES DENIERS DE L'OEUVRE RECEVEUR GENERAL DE L'IMPOSITION RECEVEUR GENERAL DES FINANCES ROYALES RECEVEUR ROYAL RECTEUR DE L'EGLISE RECTEUR DES ECOLES SACRISTAIN SACRISTE SAVETIER SECRETAIRE SECRETAIRE DU ROI SENECHAL SERGENT SERGENT A CHEVAL AU CHATELET SERGENT AU CHATELET SERGENT DE LA REINE DE JERUSALEM ET DE SICILE SERGENT DU BAILLI DES EXEMPTIONS SERGENT ROYAL SERGENT VISITEUR DES BALANCES ET BASCULES SERVITEUR SOUS-AUMONIER SUBSTITUT DU PROCUREUR TABELLION ROYAL TANNEUR TRESORIER TRESORIER DE L'EGLISE VACHER VIGUIER 5

Formules. Formules de politesse : ADMINISTRATION Destinataire Formule d'appel Formule finale

Formules. Formules de politesse : ADMINISTRATION Destinataire Formule d'appel Formule finale Formules Formules de politesse : ADMINISTRATION Préfet Sous-préfet Ambassadeur Assurance maladie Mutuelle Monsieur le Préfet Madame le Préfet Monsieur le sous-préfet Madmae le sous-préfet Monsieur l'ambassadeur

Plus en détail

SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES SUPPLÉMENT

SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES SUPPLÉMENT CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES SUPPLÉMENT INVENTAIRE ANALYTIQUE par Henri de CURZON Dauphiné - J 841-845 1913-1914 J 841 Dauphiné 1. Donation du Dauphiné, au tribunal

Plus en détail

Famille de Bellièvre

Famille de Bellièvre Famille Lyon, Dauphiné (Grenoble), Paris, Ile--France Armes : «D azur, à la fasce d or (alias d argent), accompagnée trois trèfles d or»» Pomponne II (1606-1657) Sources complémentaires : Dictionnaire

Plus en détail

ÉCRIRE DES LETTRES. FORMULES DE POLITESSE. Pour atelier bureautique du CILAC, mai 2016

ÉCRIRE DES LETTRES. FORMULES DE POLITESSE. Pour atelier bureautique du CILAC, mai 2016 ÉCRIRE DES LETTRES. FORMULES DE POLITESSE. Pour atelier bureautique du CILAC, mai 2016 Document créé par Yves Cornil selon différentes sources Internet. Document référencé sous Fiche pratique 41-8 mai

Plus en détail

Le rôle de l Eglise au Moyen âge :

Le rôle de l Eglise au Moyen âge : Le rôle de l Eglise au Moyen âge : L Eglise = la communauté des chrétiens. une église = le lieu de culte des chrétiens. Politique : Sacre le roi (fait le roi par le sacrement et peut le défaire s il ne

Plus en détail

La société française de l ancien régime. Les métiers de la noblesse

La société française de l ancien régime. Les métiers de la noblesse La société française de l ancien régime Les métiers de la noblesse Les différentes classes sociales La noblesse (400 000 personnes) Se caractérise par ses seigneuries: le noble a un château et reçoit les

Plus en détail

Annexe VI. Remarques (février 2016) Il n y avait pas de document d identité et les notaires enregistraient ce que les personnes leur déclaraient.

Annexe VI. Remarques (février 2016) Il n y avait pas de document d identité et les notaires enregistraient ce que les personnes leur déclaraient. Annexe VI. Tableau récapitulatif des documents authentiques du XVIIe portant le nom de Molière et pour la plupart sa signature - recensés dans l'ouvrage de Madeleine Jurgens et Elisabeth Maxwell-Miller.

Plus en détail

Lib Nomenclature Postes Budgétaires

Lib Nomenclature Postes Budgétaires Lib Nomenclature Postes Budgétaires ellé 02 Personnel de la Cour Royale 03 Chambre des Représentants 04 Membres du Gouvernement et Premier Ministère 05 Personnel du premier Ministre-Cour des comptes 06

Plus en détail

Famille Arouet. Poitou (Loudun), Île-de-France, Paris. (alias Arrouet, Voltaire)

Famille Arouet. Poitou (Loudun), Île-de-France, Paris. (alias Arrouet, Voltaire) & Voltaire Famille (alias Arrouet, Voltaire) Poitou (Loudun), Île-de-France, Paris Armes : «D or, à trois flammes de gueules» variante : «D azur, à trois flammes d or» (Nobiliaire du Poitou) adoptées par

Plus en détail

MÉTIERS & ÉTUDES DE DROIT

MÉTIERS & ÉTUDES DE DROIT MÉTIERS & ÉTUDES DE DROIT ESPACE JEUNESSE 22 rue Rivay 92300 Levallois 01 47 15 76 80 espacejeunesse@ville-levallois.fr Les intervenants PIERRE CHAYMAA 2016 Professeur de DROIT PUBLIC à l Université du

Plus en détail

DROIT ET INSTITUT D ETUDES POLITIQUES. 1. Les études de droit 2. Les Instituts d Etudes Politiques (IEP) 3. Ressources

DROIT ET INSTITUT D ETUDES POLITIQUES. 1. Les études de droit 2. Les Instituts d Etudes Politiques (IEP) 3. Ressources DROIT ET INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 1. Les études de droit 2. Les Instituts d Etudes Politiques (IEP) 3. Ressources LES ÉTUDES DE DROIT 1. Les études universitaires 2. Les grandes écoles 3. Autres parcours

Plus en détail

Livre des conseils tenus en la Maison de Ville de Toulouse : titre écrit de la main de Roschach.

Livre des conseils tenus en la Maison de Ville de Toulouse : titre écrit de la main de Roschach. BB 3 : délibérations (28 novembre1418 1 er août 1421) Livre des conseils tenus en la Maison de Ville de Toulouse : titre écrit de la main de Roschach. «Sequuntur consilia tenta [la suite est déchirée]

Plus en détail

Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne

Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne MONIQUE SOMMÉ Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne Une femme au pouvoir au XV e siècle Presses Universitaires du Septentrion Table des matières INTRODUCTION 13 PREMIÈRE PARTIE LA SPHÈRE FAMILIALE

Plus en détail

Histoire. Chapitre n. Les rois et les seigneurs

Histoire. Chapitre n. Les rois et les seigneurs Histoire Chapitre n. Les rois et les seigneurs I) La féodalité Problématiques : Quels sont les liens qui unissent le seigneur à ses vassaux? Quel est le pouvoir des seigneurs aux XIe et XIIe siècles? A/

Plus en détail

SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES

SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES SUPPLÉMENT INVENTAIRE par Henri DE CURZON J 1047 à J 1049 Mouvance féodale du comté de Saint-Pol Pièces produites par le procureur général

Plus en détail

Famille de Vitry. Ile-de-France

Famille de Vitry. Ile-de-France Vitry Famille Ile-de-France Armes : Vitry de Chauny, de La Bretesche, de Goupillères et de Crespières (Ile-de-France) : «D azur, à la fasce losangée de trois pièces d or, accompagnée de trois merlettes

Plus en détail

RAPPORT SUR LA SITUATION ET L ACTIVITÉ DU TRIBUNAL Pour l Église Latine

RAPPORT SUR LA SITUATION ET L ACTIVITÉ DU TRIBUNAL Pour l Église Latine RAPPORT SUR LA SITUATION ET L ACTIVITÉ DU TRIBUNAL Pour l Église Latine Rédigé pour l année Nom du tribunal Nom de l Évêque Modérateur du tribunal Adresse du tribunal Pays Numéro de téléphone Numéro de

Plus en détail

(du XIe au XVe siècle)

(du XIe au XVe siècle) (du XIe au XVe siècle) Problématique : comment les villes se développent-elles au Moyen Age? 1) Les causes de l urbanisation a) Un commerce prospère Répondez aux questions 1 à 6 en lisant soigneusement

Plus en détail

CIRCULAIRE CDG90 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE GROUPES HIERARCHIQUES

CIRCULAIRE CDG90 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE GROUPES HIERARCHIQUES CIRCULAIRE CDG90 13/14 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE GROUPES HIERARCHIQUES Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment

Plus en détail

4 - I mandement d'a. docteur en lois bailli de Cot. quittance de gages docteur en lois bailli de Cot. don de Charles V maître bailli de Cot.

4 - I mandement d'a. docteur en lois bailli de Cot. quittance de gages docteur en lois bailli de Cot. don de Charles V maître bailli de Cot. TABLEAU RECAPITULATIF DES TITULATURES D'AUDOIN CHAUVERON DATE TYPE DE DOCUMENT TITRE CON- SEILL ER GRADE UNIVERSITAIRE METIER NOBLESSE 28-XI- 1368 A. témion dans un contrat magister baccalaureus in legibus

Plus en détail

L émergence d une nouvelle société urbaine

L émergence d une nouvelle société urbaine EXERCICES XII e -XIV e s. L émergence d une nouvelle société urbaine Exercice 1 En vous appuyant sur les résumés et documents de votre manuel, répondez aux questions suivantes : Chevalerie A. Quels sont

Plus en détail

Série U (Justice) Tribunal de première instance de Bellac ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7 U. [Par Lionel Buisson]

Série U (Justice) Tribunal de première instance de Bellac ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7 U. [Par Lionel Buisson] ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série U (Justice) Tribunal de première instance de Bellac (1800-1958) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7 U [Par Lionel Buisson] Révisé le 14.04.2015

Plus en détail

Habert de Montmort. Artois, Berry, Ile-de-France (dès 1543)

Habert de Montmort. Artois, Berry, Ile-de-France (dès 1543) Jean-Louis de Montmort (écartelé des armes de sa mère : de Buade de Frontenac) Famille Artois, Berry, Ile-de-France (dès 1543) Armes :, (Artois) «D azur, au chevron d or accompagné de trois an(n)illes

Plus en détail

Fonds du baron Louis ( ).

Fonds du baron Louis ( ). Fonds du baron Louis (1806-1813). Inventaire de la sous-série 269AP (269AP/1). par Suzanne d'huart. Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1963 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_053903

Plus en détail

Les professionnels libéraux en 2013

Les professionnels libéraux en 2013 Les professionnels libéraux Pyramide des âges 65 ans ou plus 61 à 65 ans 8,4 1,7 Homme Femme 3,2 5,4 56 à 60 ans 7,9 6,8 51 à 55 ans 6,0 46 à 50 ans 6,1 6,2 41 à 45 ans 4,3 2,7 36 à 40 ans 31 à 35 ans

Plus en détail

Chapitre 3. Féodaux souverains et premiers Etats

Chapitre 3. Féodaux souverains et premiers Etats Chapitre 3 Féodaux souverains et premiers Etats En 987 avec le couronnement d Hugues Capet, une nouvelle dynastie arrive sur le trône de France, les Capétiens. Néanmoins, le roi dispose d un territoire

Plus en détail

des professions libérales

des professions libérales études économiques chiffres clés des professions libérales Édition 2016 direction GénérAle des entreprises L entreprise libérale Nombre d entreprises libérales Hors auto-entrepreneurs Répartition (en milliers)

Plus en détail

Joseph LIGNON ( )

Joseph LIGNON ( ) La tribu de Joseph LIGNON (1624-1709) marchand apothicaire à Sens Ses parents et ses collatéraux par Eric Bourgoin FILIATUS 2007 La famille LIGNON semble être originaire de Sens, où Etienne LIGNON (v.

Plus en détail

La mémoire écrite des Ducs de Bretagne :

La mémoire écrite des Ducs de Bretagne : La mémoire écrite des Ducs de Bretagne : Le trésor des chartes, archives départementales de Loire Atlantique Texte et photos Pen ruz Messager breton envoyé par le Duc Mauclerc au roi d Angleterre, Vie

Plus en détail

Tribunal interdépartemental des dommages de guerre de Paris 10R 1-35

Tribunal interdépartemental des dommages de guerre de Paris 10R 1-35 Tribunal interdépartemental des dommages de guerre de Paris Dommages de guerre : dossiers de sinistrés. 1918-1934 10R 1-35 Délai de communicabilité : immédiate Sylvie Mercieca 2004 10R Dommages de guerre

Plus en détail

POLITIQUE DE GENRE. Service de la langue française de la Fédération Wallonie-Bruxelles :

POLITIQUE DE GENRE. Service de la langue française de la Fédération Wallonie-Bruxelles : CHANCELLERIE GREFFE Date : 17/08/2015 N de version du document : 2 Caractère du document : public interne confidentiel ne pas diffuser sans autorisation autre POLITIQUE DE GENRE UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES

Plus en détail

2 G 368 Archives religieuses d Ottrott 2 G 368 OTTROTT. Paroisse catholique Versement effectué en 1969

2 G 368 Archives religieuses d Ottrott 2 G 368 OTTROTT. Paroisse catholique Versement effectué en 1969 2 G 368 OTTROTT Paroisse catholique 1451-1982 Versement effectué en 1969 2 G 368/1 Arbitrage entre l'abbaye de Niedermunster et la communauté d'ottrott-le-bas au sujet de la desserte et de l'entretien

Plus en détail

( ) AA1 AA2. 2 août ans consenti par l abbé Etienne Godard à Pierre Jan.

( ) AA1 AA2. 2 août ans consenti par l abbé Etienne Godard à Pierre Jan. ARCHIVES DE LA PAROISSE DE PIRIAC Sous-série P-Piriac (1774-1979) Septem bre 2008 Claire Gurvil Les archives de la paroisse de Piriac ont été intégralement déposées en 1988 aux Archives historiques du

Plus en détail

Seigneurs d Aigremont

Seigneurs d Aigremont Seigneurs d Aigremont Ile-de-France (Pincerais) Aigremont (commune, 78) 2008 Etienne Pattou dernière mise à jour : 01/10/2015 sur http://racineshistoire.free.fr/lgn 1 Les Seigneurs d Aigremont : 1222 :

Plus en détail

Cote : C I c. Intitulé : Rois de France

Cote : C I c. Intitulé : Rois de France ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES Section C : parchemins et papiers Cote : C I c Intitulé : Rois de France INVENTAIRE Dates extrêmes : 1291-1660 Dimension : 0,05 mètre linéaire Date d'entrée : 1915 Statut

Plus en détail

Table des matières. Les premiers développements de l institution canoniale La règle de saint Chrodegang... 17

Table des matières. Les premiers développements de l institution canoniale La règle de saint Chrodegang... 17 Table des matières Remerciements... 7 Introduction... 9 CHAPITRE 1. Origines et développement de l institution canoniale... 15 La réforme carolingienne... 16 Les premiers développements de l institution

Plus en détail

PLAN GÉNÉRAL DU COURS :

PLAN GÉNÉRAL DU COURS : Prof. Jochen BAUERREIS - Avocat & Rechtsanwalt 2 PLAN GÉNÉRAL DU COURS : Introduction (A) Justice étatique (B) Justice privée (C) Compétence juridictionnelle (D) Conclusions (E) Prof. Jochen BAUERREIS

Plus en détail

ARCHIVES DE LA COMMUNAUTÉ DES ORFÈVRES DE PARIS

ARCHIVES DE LA COMMUNAUTÉ DES ORFÈVRES DE PARIS CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES ARCHIVES DE LA COMMUNAUTÉ DES ORFÈVRES DE PARIS REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE T 1490 par Françoise ARQUIE Ancienne élève de l École du Louvre

Plus en détail

Les archives judiciaires par Allain Prigent

Les archives judiciaires par Allain Prigent Les archives judiciaires par Allain Prigent Ancien régime Dans les archives judiciaires de l ancien régime nous y trouvons : - les lettres de naturalisation, de légitimation de changement de nom, d anoblissement.

Plus en détail

Exercice 2005 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. LA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant :

Exercice 2005 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. LA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant : COUR DES COMPTES PREMIERE CHAMBRE PREMIERE SECTION Arrêt n 68848 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES BOUCHES-DU-RHÔNE (ex DSF Bouches-du-Rhône - Marseille) SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES

Plus en détail

Modifications février 2010

Modifications février 2010 Modifications février 2010 Après le Roi et les Membres de la Famille Royale 1. Cardinaux 2. Doyen du Corps Diplomatique 3. Président du Parlement Européen 4. Président de la Chambre et Président du Sénat

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. LA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant :

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. LA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant : COUR DES COMPTES ------- QUATRIEME CHAMBRE ------- PREMIERE SECTION ------- Arrêt n 71421 COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG (CUS) (BAS-RHIN) Appel d un jugement de la chambre régionale des comptes d Alsace

Plus en détail

Loi contenant organisation du notariat (loi 25 ventôse an XI)

Loi contenant organisation du notariat (loi 25 ventôse an XI) Loi du 16 mars 1803 Loi contenant organisation du notariat (loi 25 ventôse an XI) Version consolidée au 24 juin 2006 Titre I : Des notaires et des actes notariés. Section I : Des fonctions, ressort et

Plus en détail

Comment les Capétiens ont-ils agrandi le domaine royal et renforcé leur pouvoir?

Comment les Capétiens ont-ils agrandi le domaine royal et renforcé leur pouvoir? B2. MOYENAGE Naissance de la France Questions/réponses Dimanche, 16 Mars 2008 18:15 Mis à jour de Dimanche, 13 Avril 2008 15:37 MOYENAGE Naissance de la France Q/R QUESTIONS Question 1: La pyramide féodale

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE SERIE D INSTRUCTION PUBLIQUE AVANT 1790 Répertoire établi par Jean Blanc, et Sylvie CAUCANAS, Attaché de conservation Conservateur en Chef du Patrimoine du Patrimoine

Plus en détail

VU le décret n /PRES du 04 juin 2007 portant nomination du premier ministre ;

VU le décret n /PRES du 04 juin 2007 portant nomination du premier ministre ; DECRET N 2009-558/PRES/PM/MJ/MEF/MATD du 22 juillet 2009 portant organisation de l assistance judiciaire au Burkina Faso. JO N 33 DU 13 AOUT 2009 LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES,

Plus en détail

Master Professions de la justice

Master Professions de la justice Master Professions de la justice Master Droit, Economie, Gestion Mention Justice, procès et procédures Parcours Professions de la justice Le master Justice, Procès, Procédure, parcours Professions de la

Plus en détail

CHARTE CONSTITUTIONNELLE

CHARTE CONSTITUTIONNELLE CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L ORDRE SOUVERAIN MILITAIRE ET HOSPITALIER DE SAINT-JEAN DE JERUSALEM DE RHODES ET DE MALTE Promulguée le 27 juin 1961 Modifiée par le chapitre general extraordinaire Des 28-30

Plus en détail

LANNION Archives de l'ancien Régime 1 ( )

LANNION Archives de l'ancien Régime 1 ( ) LANNION Archives de l'ancien Régime (565-790) Cliquez sur ce logo pour voir le document Cliquez sur ce logo pour voir la transcription La majeure partie des documents antérieurs à la Révolution a été restituée

Plus en détail

U 8101-U 8383 (cotation provisoire en attente de la constitution de la future sous-série 3 U)

U 8101-U 8383 (cotation provisoire en attente de la constitution de la future sous-série 3 U) Archives départementales du Doubs TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE MONTBELIARD (versement du TGI de Montbéliard du 8 décembre 2003) U 8101-U 8383 (cotation provisoire en attente de la constitution de la

Plus en détail

LES ARCHIVES ET LES BIBLIOTHEQUES DE CHALONS EN CHAMPAGNE 68, rue Léon Bourgeois Parcours : LE MOYEN ÂGE Á PLEINES PAGES

LES ARCHIVES ET LES BIBLIOTHEQUES DE CHALONS EN CHAMPAGNE 68, rue Léon Bourgeois Parcours : LE MOYEN ÂGE Á PLEINES PAGES LES ARCHIVES ET LES BIBLIOTHEQUES DE CHALONS EN CHAMPAGNE 68, rue Léon Bourgeois Parcours : LE MOYEN ÂGE Á PLEINES PAGES Atelier 2 : LES MANUSCRITS : ARCHIVES ET ENLUMINURES Histoire des arts : Arts, techniques,

Plus en détail

La loi du 26 juin 1990 sur la protection de la personne des malades mentaux SEMINAIRES IRIS

La loi du 26 juin 1990 sur la protection de la personne des malades mentaux SEMINAIRES IRIS La loi du 26 juin 1990 sur la protection de la personne des malades mentaux 1 Régime antérieur à la loi du 26 juin 1990 La loi sur le régime des aliénés du 18 juin 1850 Collocation et séquestration à domicile

Plus en détail

SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES

SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES SUPPLÉMENT INVENTAIRE par Henri DE CURZON Relu et complété par Jean-Marc ROGER, conservateur en chef J 821-829 Bourgogne Dactylographié

Plus en détail

CHAPITRE 154. Loi concernant la "Colonie de vacances des grèves"

CHAPITRE 154. Loi concernant la Colonie de vacances des grèves CHAPITRE 154 Loi concernant la "Colonie de vacances des grèves" (Sanctionnée le 13 avril 1933) TTENDU que l'association dite "les Colonies de A vacances des grèves", formée en avril, 1918, à Montréal,

Plus en détail

Activité 1 - Quelle est l influence de l Église dans la création de l Occident?

Activité 1 - Quelle est l influence de l Église dans la création de l Occident? Quelle est l influence de l Église dans la création de l Occident? Ce document doit être utilisé avec la ligne du temps «*La christianisation de l Occident» disponible dans les ressources publiques de

Plus en détail

LIGNON et de ses alliances

LIGNON et de ses alliances HISTOIRE & GÉNÉALOGIE LA FAMILLE LIGNON et de ses alliances Des origines à la Révolution par Eric Bourgoin FILIATUS 2007 La famille LIGNON semble être originaire de Sens, où la présence du patronyme est

Plus en détail

Le directeur de greffe et le corps des greffiers

Le directeur de greffe et le corps des greffiers Le directeur de greffe et le corps des greffiers Autre publié le 06/06/2015, vu 4558 fois, Auteur : Fabrice R. LUCIANI Code de l organisation judiciaire (COJ) Code de justice administrative (CJA) Loi n

Plus en détail

& # &'&& % ( $ ) * & +, - ). (!& " " '$ - % 0,. # $ & % & 3 () ( " *, ( ( * (- "& +".((%!! #!

& # &'&& % ( $ ) * & +, - ). (!&   '$ - % 0,. # $ & % & 3 () (  *, ( ( * (- & +.((%!! #! ! "! "!! #$!#% & # &'&& % ( $ ) * & +, - ) (()#&. (!& /%% /()!/%/"!0 %+1& " " '$ - % 0,. # $ & ((, ) * %2% % & 3 () ( " * 4 0 5678!9 0 5648!7 0 56:8&, ( ( * (- "& +".((%! &()! (&,%!%) "%&!),*! #! (((%0

Plus en détail

Dossier d admission à l hôpital des Enfants trouvés de Nancy d un enfant de neuf mois, prénommée Victoire, à l automne 1775.

Dossier d admission à l hôpital des Enfants trouvés de Nancy d un enfant de neuf mois, prénommée Victoire, à l automne 1775. Dossier d admission à l hôpital des Enfants trouvés de Nancy d un enfant de neuf mois, prénommée Victoire, à l automne 1775. < ---- Début du document n 1 ---- > Extrait des registres de baptême de l hôpital

Plus en détail

LES SÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

LES SÉLECTIONS PROFESSIONNELLES F I C H E P R A T I Q U E C D G 5 0 LES SÉLECTIONS PROFESSIONNELLES L E S S E N T I E L Le décret n 2012-1293 du 22 novembre 2012 modifié pris pour l application du chapitre II du titre I er de la loi

Plus en détail

! "! "!! #$! # &'&& % ( $ ) * & +, - ). (!& " " '$ - % 0,. # $ % & 3 () ( " *, ( ( * (- "& +".((%!! #!

! ! !! #$! # &'&& % ( $ ) * & +, - ). (!&   '$ - % 0,. # $ % & 3 () (  *, ( ( * (- & +.((%!! #! %+1& & (( (& "%&! "! "!! #$! #%& # &'&& % ( $ ) * & +, - ) (()#&. (!& /%% /()!/%/"!0 " " '$ - % 0,. # $, ) * %2% % & 3 () ( " * 4 0 5678!9 0 5648!7 0 56:8&, ( ( * (- "& +".((%! &()!,%!%)!),*! #! (((%0

Plus en détail

LES PIECES EXTRAITES DES REGISTRES DES NOTAIRES DU CONSULAT, BB 186 A BB 195 ( ) INVENTAIRE DES PIECES MEDIEVALES ( )

LES PIECES EXTRAITES DES REGISTRES DES NOTAIRES DU CONSULAT, BB 186 A BB 195 ( ) INVENTAIRE DES PIECES MEDIEVALES ( ) 1 LES PIECES EXTRAITES DES REGISTRES DES NOTAIRES DU CONSULAT, BB 186 A BB 195 (1293-1523) INVENTAIRE DES PIECES MEDIEVALES (1293-1499) Ce fonds est constitué de 1721 pièces qui ont été extraites des registres

Plus en détail

Famille de Baran. Île-de-France (Hurepoix) Famille établie au Val de Gallie (Rennemoulin notamment)

Famille de Baran. Île-de-France (Hurepoix) Famille établie au Val de Gallie (Rennemoulin notamment) Famille Île-de-France (Hurepoix) Famille établie au Val de Gallie (Rennemoulin notamment) Armes : inconnues (non répertoriées dans aucun armorial du temps) Dalle funéraire de Madeleine Le Bas, épouse d

Plus en détail

République Française, Au nom du peuple français, La Cour,

République Française, Au nom du peuple français, La Cour, PREMIERE CHAMBRE ------- Première section ------- Arrêt n 72606 Audience publique du 7 juillet 2015 Prononcé du 8 septembre 2015 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DU LANGUEDOC- ROUSSILLON ET DU

Plus en détail

LICENCE MENTION DROIT

LICENCE MENTION DROIT Édition 2016 LICENCE MENTION 6 semestres - 180 ECTS SOMMAIRE Le diplôme Licence mention Droit... P.4-5 Les parcours Droit panoptique... P.6-7 Systèmes juridiques de l Union Européenne... P.8-9 3 u Objectifs

Plus en détail

Une nouvelle paroisse : Sainte Radegonde en Haut-Poitou

Une nouvelle paroisse : Sainte Radegonde en Haut-Poitou Dossier de presse Une nouvelle paroisse : Sainte Radegonde en Haut-Poitou Célébration de fondation liturgique Dimanche 13 septembre 2015 à 10h30 Eglise Notre Dame de Neuville Sommaire Fiche 1 La nouvelle

Plus en détail

REGISTRES PAROISSIAUX ET D ETAT CIVIL DE SAINT-OMER

REGISTRES PAROISSIAUX ET D ETAT CIVIL DE SAINT-OMER BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER REGISTRES PAROISSIAUX ET D ETAT CIVIL DE SAINT-OMER Série E Saint-Omer, 2011 SOMMAIRE REGISTRES PARTICULIERS 2 TABLES DES REGISTRES PAROISSIAUX DE SAINT-OMER

Plus en détail

Récollets de Bulgnéville

Récollets de Bulgnéville ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES SÉRIE H CLERGÉ RÉGULIER AVANT 1790 31 H Récollets de Bulgnéville Répertoire numérique détaillé Épinal, 2006 66 Récollets de Bulgnéville (XXXI H) 1 Les récollets, établis

Plus en détail

Curriculum vitae Louis Riverin. LOUIS RIVERIN 1316 des Grandes Marées Cap-Rouge (Québec) G1Y 2T1

Curriculum vitae Louis Riverin. LOUIS RIVERIN 1316 des Grandes Marées Cap-Rouge (Québec) G1Y 2T1 Curriculum vitae - 1 - Louis Riverin CURRICULUM VITAE LOUIS RIVERIN 1316 des Grandes Marées Cap-Rouge (Québec) G1Y 2T1 Téléphone : (418) 658-3804 Bureau : (418) 871-5252 Courriel : lriverin@barbeau.cc

Plus en détail

Monseigneur Denis Ghiraldi

Monseigneur Denis Ghiraldi Monseigneur Denis Ghiraldi 1915-2006 Mgr Denis Ghiraldi est né à Clans le 18 avril 1915. Après la mort de ses parents alors qu il n avait que 13 ans, il poursuivit ses études à l école Sasserno à Nice

Plus en détail

Les autres institutions de la province, vues des États

Les autres institutions de la province, vues des États Les autres institutions de la province, vues des États Les trois sénéchaussées de Beaucaire-, et sont à l origine des États puisque c est leur assemblée que le roi convoquait au Moyen Age pour en obtenir

Plus en détail

L'Abbaye du PONT-AUX-DAMES

L'Abbaye du PONT-AUX-DAMES L'Abbaye du PONT-AUX-DAMES Référence : 30009 L'Abbaye du PONT-AUX-DAMES Ordre de Citeaux, assise en la paroisse de Couilly par BERTHAULT Claude 1878, format : 130x200mm, 460 pages, illustrations, br. Note

Plus en détail

Une Brève Histoire. de la. Paroisse Saint Philippe. de Vaudignies.

Une Brève Histoire. de la. Paroisse Saint Philippe. de Vaudignies. Une Brève Histoire de la Paroisse Saint Philippe de Vaudignies. Par Jean Waroux. Vaudignies (anciennement : Waudignies, 1290), aussi appelé Augenies dans le patois local, est un hameau de Chièvres situé

Plus en détail

ARCHIVES RELIGIEUSES PRIVÉES

ARCHIVES RELIGIEUSES PRIVÉES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE Sous-série 65 J ARCHIVES RELIGIEUSES PRIVÉES * fonds des paroisses après 1905 * fonds des communautés religieuses après la Révolution 1996 Paroisse de Pirmil 65 J

Plus en détail

JORF n 0302 du 29 décembre Texte n 90

JORF n 0302 du 29 décembre Texte n 90 Le 5 janvier 2017 JORF n 0302 du 29 décembre 2016 Texte n 90 Arrêté du 27 décembre 2016 pris en application de l article 7 du décret n 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du régime indemnitaire tenant

Plus en détail

Histoire de l Abbaye aux Dames

Histoire de l Abbaye aux Dames 950éme anniversaire de la consécration De l Abbaye aux Dames de Caen 18 juin 1066-18 juin 2016 1 Histoire de l Abbaye aux Dames Vers 1050, le duc de Normandie, Guillaume le bâtard épouse sa lointaine cousine

Plus en détail

Inventaire des archives du parquet près le tribunal de première instance de Neufchâteau (1796) / V. Pirlot

Inventaire des archives du parquet près le tribunal de première instance de Neufchâteau (1796) / V. Pirlot BE-A0521_708622_704976_FRE Inventaire des archives du parquet près le tribunal de première instance de Neufchâteau (1796) 1800-1987 / V. Pirlot Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique

Plus en détail

Fonds Bérard des Glajeux (XVIe-XIXe siècle)

Fonds Bérard des Glajeux (XVIe-XIXe siècle) Fonds Bérard des Glajeux (XVIe-XIXe siècle) Répertoire numérique détaillé (16AP/1-16AP/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_000625

Plus en détail

Monsieur Alain Nuée, Premier président de la Cour d appel de Versailles Janvier 2014

Monsieur Alain Nuée, Premier président de la Cour d appel de Versailles Janvier 2014 Monsieur Alain Nuée, Premier président de la Cour d appel de Versailles Janvier 2014 Un peu d histoire SOMMAIRE Les institutions judiciaires en France l ordre administratif et l'ordre judiciaire Les principaux

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 174 PREBOIS Aurélie BOUILLOC, attachée de Conservation du Patrimoine 1990-1999 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

Loi portant réglementation de la profession de commerçant au Burkina Faso

Loi portant réglementation de la profession de commerçant au Burkina Faso Loi n 013-2013/AN portant réglementation de la profession de commerçant au Burkina Faso L ASSEMBLEE NATIONALE Vu la Constitution ; Vu la résolution n 001-2012/AN du 28 décembre 2012 portant validation

Plus en détail

Robert de Floques. Bailli royal d Evreux, maréchal héréditaire de Normandie en 1461

Robert de Floques. Bailli royal d Evreux, maréchal héréditaire de Normandie en 1461 Fiche N 0004 Auteur D. Barbier 19/03/2007 Robert de Floques Ascendant Allié Bailli royal d Evreux, maréchal héréditaire de Normandie en 1461 Dans son Inventaire des sceaux de Normandie, Germain Demay nous

Plus en détail

II. Le fidèle gagnait son salut par l obéissance au clergé. 1) Comment s organisait le clergé catholique? L Eglise, Calendrier des bergers, 1493

II. Le fidèle gagnait son salut par l obéissance au clergé. 1) Comment s organisait le clergé catholique? L Eglise, Calendrier des bergers, 1493 II. Le fidèle gagnait son salut par l obéissance au clergé 1) Comment s organisait le clergé catholique? L Eglise, Calendrier des bergers, 1493 L organisation de l Église Le pape : il est le chef de l

Plus en détail

JORF n 0194 du 22 août Texte n 6

JORF n 0194 du 22 août Texte n 6 JORF n 0194 du 22 août 2012 Texte n 6 DECRET Décret n 2012-966 du 20 août 2012 relatif à l enregistrement de la déclaration, de la modification et de la dissolution du pacte civil de solidarité reçu par

Plus en détail

65 H Couvent des Clarisses de Rouen

65 H Couvent des Clarisses de Rouen ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 65 H Couvent des Clarisses de Rouen Répertoire numérique détaillé Etabli par Delphine Delarbre Sous la direction de Vincent Maroteaux, conservateur général

Plus en détail

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 1er janvier 2008 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE Diplôme : Licence en

Plus en détail

Famille TALON. Irlande?, Picardie, Paris

Famille TALON. Irlande?, Picardie, Paris Famille TALON Irlande?, Picardie, Paris Armes : «D azur, à un chevron d or accompagné de trois (croissants d or portant chacun un épi de blé du même)... posés & 1» alias : «D azur, au chevron, accompagné

Plus en détail

Bayonne médiévale. Atelier FICHES ENSEIGNANTS DOCUMENT 1 :

Bayonne médiévale. Atelier FICHES ENSEIGNANTS DOCUMENT 1 : FICHES ENSEIGNANTS Cette étude est proposée en atelier au Pôle d archives de Bayonne et du Pays basque. Les classes et leu professeur travaillent avec un animateur sur les documents originaux. Ceci est

Plus en détail

ÉTUDE NOTARIALE DE FONTENAY-TRÉSIGNY

ÉTUDE NOTARIALE DE FONTENAY-TRÉSIGNY ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE ÉTUDE NOTARIALE DE FONTENAY-TRÉSIGNY 1559-1941 265E1-265E352, 265E354-265E447 et 17E43 Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Cécile Fabris

Plus en détail

ARCHIVES DE L ADMINISTRATION DES EAUX ET FORÊTS

ARCHIVES DE L ADMINISTRATION DES EAUX ET FORÊTS CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan ARCHIVES DE L ADMINISTRATION DES EAUX ET FORÊTS INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE G 3 établi en 1894 par René TEULET revu

Plus en détail

INFORMATION POST TERMINALE ECONOMIQUE ET SOCIALE

INFORMATION POST TERMINALE ECONOMIQUE ET SOCIALE CIO VERNON INFORMATION POST TERMINALE ECONOMIQUE ET SOCIALE DEBOUCHES BAC ES TYPES D ETUDES DOMAINES PROFESSIONNELS APRES LE BAC ES A l UNIVERSITE (52%) Pas de sélection à l entrée Domaine Droit : - Droit

Plus en détail

La légalisation. La légalisation de documents en Belgique

La légalisation. La légalisation de documents en Belgique La légalisation La légalisation de documents en Belgique Introduction Pour être reconnus par une autre autorité que l instance émettrice ou dans un autre pays, certains documents doivent être légalisés.

Plus en détail

57 J 119. Archives paroissiales de La Croix-aux-Mines ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par

57 J 119. Archives paroissiales de La Croix-aux-Mines ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 57 J 119 Archives paroissiales de La Croix-aux-Mines (1650-1924) Répertoire numérique détaillé établi par Annick PETITDEMANGE, adjoint administratif principal sous la

Plus en détail

ANNÉE SAINTE DE LA MISERICORDE

ANNÉE SAINTE DE LA MISERICORDE ANNÉE SAINTE DE LA MISERICORDE Samedi 11 avril, 2015 dans la Basilique Saint-Pierre au Vatican, à l'occasion de la célébration des premières vêpres du Dimanche de la Miséricorde, le Saint-Père François

Plus en détail

LES MEUNIERS DE BRUGES et les sceaux de métiers

LES MEUNIERS DE BRUGES et les sceaux de métiers LES MEUNIERS DE BRUGES et les sceaux de métiers Tout a été dit sur la richesse et la puissance des corps de métiers flamands : si les dames des Halles avaient naguère les plus beaux brillants de Paris,

Plus en détail

Les LOURDEL d Arras LABOURE DESMOULINS WATEL

Les LOURDEL d Arras LABOURE DESMOULINS WATEL Les LOURDEL d Arras LABOURE Gilles LOURDEL Marie Marguerite 1) Gilles LOURDEL, / /1600, Maître Peaultier (Tanneur), Bourgeois d Arras en 1645, épousa Ca 1628 : Marie Marguerite LABOURE, fille de LABOURE

Plus en détail

Gargantua et Pantagruel

Gargantua et Pantagruel Niveau Deux A2 LIRE ET S ENTRAÎNER François Rabelais Gargantua et Pantagruel CD audio CIDEB François Rabelais Gargantua et Pantagruel Adaptation et activités de Jimmy Bertini Illustrations de G. Garofalo

Plus en détail

Le ministère public et le procureur de la République

Le ministère public et le procureur de la République Le ministère public et le procureur de la République Autre publié le 22/01/2015, vu 1620 fois, Auteur : Fabrice R. LUCIANI Code de procédure pénale Code de procédure civile Code de l Organisation Judiciaire

Plus en détail

LISTES ÉLECTORALES SÉRIE K

LISTES ÉLECTORALES SÉRIE K VILLE D'ANGERS SERVICE ARCHIVES-DOCUMENTATION-PHOTOTHÈQUE LISTES ÉLECTORALES SÉRIE K INVENTAIRE par Anton Lavigne Sous la direction de S. Bertoldi Archiviste-paléographe Conservateur des Archives de la

Plus en détail

Série P - P 2 SAINTE-BLANDINE Sainte-Blandine

Série P - P 2 SAINTE-BLANDINE Sainte-Blandine nn Archives historiques Série P - P 2 SAINTE-BLANDINE Sainte-Blandine Dépôt : Celles-sur-Belle, sacristie 1 Série A - Relations avec la hiérarchie AHDP - Série P - P 2 SAINTE-BLANDINE A 1-2 - Ordonnances

Plus en détail