BILAN SIMPLIFIÉ ACTIF { PASSIF. 2 e E X E M P L A I R E D E S T I N É A L A D M I N I S T R A T I O N D.G.I. N 2033-A (2003) SARL HELIOS SERVICES
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- Marie-Thérèse Chevalier
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1 Numéro SIRET* N Formulaire obligatoire (article 0 septies A bis du Code général des impôts) ➀ Désignation de l entreprise Adresse de l entreprise BILAN SIMPLIFIÉ D.G.I. N 0-A (00) Code APE 6 0 A Durée de l exercice en nombre de mois* 80 rue de la croix du chêne 6050HEILLES Durée de l exercice précédent* N 0 A IMPRIMERIE NATIONALE Février ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT CAPITAUX PROPRES DETTES () RENVOIS Immobilisations incorporelles ACTIF Fonds commercial* Autres* Immobilisations corporelles* Immobilisations financières* () 00 0 STOCKS Total I (5) Matières premières, approvisionnements, en cours de production* Marchandises* Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés* Créances () Autres* () Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d avance* Total Total général (I + ) PASSIF Capital social ou individuel* 0 Écarts de réévaluation Réserve légale 6 Réserves réglementées* (dont réserve spéciale des plus-values à long terme 9 ) 0 Autres réserves (dont réserve relative à l achat d oeuvres originales d artistes vivants* ) Report à nouveau Résultat de l exercice 6 Provisions réglementées 0 Total I Provisions pour risques et charges Total 5 Emprunts et dettes assimilées 56 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 6 Fournisseurs et comptes rattachés* 66 Autres dettes (dont comptes courants d associés de l exercice N : ) 7 Produits constatés d avance 7 () Dont immobilisations financières à moins 9 () d un an () () Dont créances à plus d un an Dont comptes courants d associés débiteurs Brut Amortissements-Provisions Total I 76 Total général (I + + I) 80 * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n 0-NOT. (5) Dont dettes à plus d un an Exercice N clos le Net Exercice N NET Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l exercice* Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l exercice* Exercice N-- clos le Net 7890 Exercice N- NET (665) (75) (78)
2 N 0 B IMPRIMERIE NATIONALE Février PRODUITS D EXPLOITATION CHARGES D EXPLOITATION PRODUITS ET CHARGES DIVERS Réintégrations Déductions Déficits N Formulaire obligatoire (article 0 septies A-bis du Code général des impôts) A - RÉSULTAT COMPTABLE Production stockée* Production immobilisée* Subventions d exploitation reçues Autres produits Achats de marchandises* (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises)* Achats de matières premières et autres approvisionnements* (y compris droits de douane) Variation de stock (matières premières et approvisionnement)* ( ) Autres charges externes* : dont crédit bail : - mobilier :...- immobilier :... Impôts, taxes et versements assimilés ( dont taxe professionnelle* Rémunérations du personnel* ) 50 Charges sociales (cf. renvoi 80) Dotations aux amortissements* Dotations aux provisions Autres charges -RÉSULTAT D EXPLOITATION (I - ) Produits financiers Produits exceptionnels Charges financières Charges exceptionnelles Impôts sur les bénéfices* dont provisions fiscales pour implantations (commerciales à l étranger* -BÉNÉFICE OU PERTE : Produits (I + I + IV) - Charges ( + V + VI + V) B- RÉSULTAT FISCAL Rémunérations et avantages personnels non déductibles* ) 6 Total des charges d exploitation () 6 Reporter le bénéfice comptable col., le déficit comptable col. Amortissements excédentaires (art. 9- C.G.I.) et autres amortissements non déductibles Provisions non déductibles* Impôts et taxes non déductibles* Divers*, dont intérêts excédentaires des cptes-cts d associés Exonérations ou abattements sur le bénéfice et exonération des entreprises nouvelles, entreprises implantées en zones franches urbaines ou en zone franche corse* créance due au report Divers*, dont : Invest. dans les ( DOM-TOM en arrière du déficit* 6 ) RÉSULTAT FISCAL AVANT IMPUTATION DES DÉFICITS ANTÉRIEURS Bénéfice col. Déficit col. 5 Déficit de l exercice reporté en arrière (Entreprises I.S. seulement) Déficits antérieurs reportables : 56 (Entreprises I.S. seulement)*...dont imputés sur le résultat : Amortissements réputés différés créés (col. ) ou imputés (col. )* Montant de la T.V.A. collectée Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services (sauf immobilisations) : 7 Total des produits d exploitation hors T.V.A. (I) écarts de valeurs liquidatives sur OPCVM* RÉSULTAT FISCAL APRÈS IMPUTATION DES DÉFICITS Bénéfice col. Déficit col. Primes et cotisations complémentaires facultatives 8 COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L EXERCICE (en liste) (I) (IV) (V) (VI) (V) exonérations ou abattements* entreprises nouvelles ou ZFU 8 Effectif moyen 7 du personnel* : 76 dont apprentis : Cotisations personnelles obligatoires de 78 l exploitant* : 80 * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n 0-NOT n du centre de gestion agréé : handicapés : D.G.I. N 0-B (00) Désignation de l entreprise Exercice N clos le Exercice N- clos le Ventes de marchandises* dont export biens et livraisons 5 Production vendue intracommunautaires services* 7 8 Variation du stock en produits intermédiaires, ( produits finis et en cours de production ) (98) (68) (78) Montant des prélèvements personnels de marchandises*
3 N Formulaire obligatoire (article 0 Septies A bis du Code général des impôts) IMMOBILISATIONS - AMORTISSEMENTS - PLUS-VALUES, MOINS-VALUES Désignation de l entreprise : D.G.I. N 0-C (00) I IMMOBILISATIONS Valeur brute des Valeur brute des immobilisations au Augmentations Diminutions immobilisations à ACTIF IMMOBILISÉ début de l exercice la fin de l exercice Immobilisations Fonds commercial incorporelles Autres Immobilisations corporelles Terrains 0 6 Constructions 0 6 Installations techniques matériel et outillage industriels 0 6 Installations générales agencements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles Immobilisations financières Immobilisations corporelles I IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES TOTAL AMORTISSEMENTS Montant des amortissements au début de l exercice Augmentations : dotations de l exercice Diminutions : amortissements afférents aux éléments sortis de l actif et reprises Immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques matériel et outillage industriels Installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles Nature des immobilisations cédées virées de poste à poste, mises hors service ou réintégrées dans le patrimoine privé y compris les produits de la propriété industrielle. TOTAL Réévaluation légale ➀ Valeur d origine des immobilisations en fin d exercice Montant des amortissements à la fin de l exercice PLUS-VALUES, MOINS-VALUES (9 % pour les entreprises à l IS, 6 % pour les entreprises à l IR) (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle) Valeur d actif ➀ Amortissements ➀ Valeur résiduelle Prix de cession ➀ Court terme ➀ Plus ou moins-values Long terme N 0-C - Février TOTAL Résultat net de la concession de licences d exploitation de droits de la propriété industrielle bénéficiant du régime des plus-values à long terme (CGI art 9 terdecies). ➀ Voir notice Régularisations ➀ TOTAL
4 N Formulaire obligatoire (article 0 Septies A bis du Code général des impôts) RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES - DÉFICITS REPORTABLES Désignation de l entreprise : D.G.I. N 0-D (00) I RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES A NATURE DES PROVISIONS Montant au début de l exercice Augmentations : dotations de l exercice Diminutions reprises de l exercice Montant à la fin de l exercice Provisions réglementées Amortissements dérogatoires Dont majorations exceptionnelles de 0 % Autres provisions réglementées Provisions pour risques et charges Sur immobilisations Provisions pour dépréciation Sur stocks et en cours Sur clients et comptes rattachés Autres provisions pour dépréciation Immob. incorporelles TOTAL DÉFICITS REPORTABLES TOTAL B MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES A Dotations Terrains Constructions Inst. techniques mat. et outillage Inst. générales, agencements amén. div Matériel de transport Autres immobilisations corporelles DÉFICITS ORDINAIRES Déficits reportables autres que ceux correspondant à des amortissements réputés différés en période déficitaire. (entreprises soumises à l impôt sur les sociétés) Reprises Date de clôture des 5 derniers exercices C VENTILATION DES DOTATIONS AUX PROVISIONS ET CHARGES À PAYER NON DÉDUCTIBLES POUR L ASSIETTE DE L IMPÔT (Si le cadre C est insuffisant, joindre un état du même modèle) Indemnités pour congés à payer, charges sociales et fiscales correspondantes Total à reporter ligne du tableau n 0-B 780 Déficits imputables N Déficits imputés (ligne 60 du 0-B) N N N N Déficits reportables col. - col. B TOTAL Déficit de l exercice (tableau 0-B, ligne 7) ou fraction du déficit de l exercice non imputée sur les bénéfices des exercices précédents (cf. déclaration n 09) 860 AMORTISSEMENTS RÉPUTÉS DIFFÉRÉS TOTAL des déficits restant à reporter Dotations de l exercice susceptibles d être admises au régime des amortissements réputés différés Amortissements réputés différés, reportables au titre des exercices antérieurs Imputations opérées à la clôture de l exercice sur la plus-value nette à long terme (tableau 0-B, incluse ligne 50) sur le résultat de l exercice (tableau 0-B, ligne 68) Amortissements réputés différés, créés au titre de l exercice (tableau 0-B, ligne 66) Amortissements réputés différés restant à reporter N 0-D - Février
5 Formulaire obligatoire (article 5 A du code général des impôts). N 8 0 D.G.I. N 0-E DÉTERMINATION DE LA VALEUR AJOUTÉE (00) 5 PRODUITE AU COURS DE L EXERCICE Désignation de l entreprise : Exercice ouvert le :...et 0/08/007 clos le :...Durée /07/008 en nombre de mois I PRODUCTION DE L ENTREPRISE Ventes de marchandises Production vendue - Biens Production vendue - Services Production stockée Production immobilisée Subventions d exploitation perçues Autres produits I CONSOMMATIONS DE BIENS ET SERVICES EN PROVENANCE DE TIERS Achats de marchandises (droits de douanes compris) Variation de stock (marchandises) * Achats de matières premières et autres approvisionnements (droits de douanes compris) Variation de stock (matières premières, approvisionnements) Autres achats et charges externes à l exception des loyers VALEUR AJOUTÉE PRODUITE TOTAL A Fraction des loyers à l exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises à disposition dans le cadre d une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d une convention de location de plus de 6 mois à un assujetti à la taxe professionnelle Autres charges Taxes sur le chiffre d affaires autres que la TVA, contributions indirectes (droits sur les alcools et les tabacs, etc) taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers Fraction des dotations aux amortissements afférents à des immobilisations corporelles mises à disposition dans le cadre d une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d une convention de location de plus de 6 mois à un assujetti à la taxe professionnelle* * voir notice au verso TOTAL B TOTAL A - TOTAL B Pour les entreprises de crédit, les entreprises d assurance, de capitalisation et de réassurance de toute nature, cette fiche sera adaptée pour tenir compte des modalités particulières de détermination de la valeur ajoutée ressortant des plans comptables professionnels (extraits de ces rubriques à joindre). N 0-E - Février
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