Répertoire ( / /34) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978
|
|
- Aubin Trudeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux ( ) Répertoire ( / /34) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /34 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux Intitulé Travaux publics et transports ; direction générale des chemins de fer et des routes Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-34 (TT ) : Coordination des transports ferroviaires et routiers : Demandes de cartes de transport, infractions à la coordination, plaintes de la SNCF (Société Nationale des Chemins de Fer français) (par département), Type de classement Classement par département Nom du producteur Division Réglementation de l'exploitation et transports internationaux (service des transports de marchandises) Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Termes d'indexation transport routier; transport ferroviaire; transport de voyageurs; transport de marchandises; route; infraction; coordination des transports; chemin de fer; Société nationale des chemins de fer français; contentieux 3
4 Répertoire ( / /34) /1 TT 2251 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers demande de cartes de transport. Dép. AIN. Juil Févr. 39 Coordination des transports Ferroviaires et routiers (infractions licences cartes de transport). Dép. de l'aisne. Avril 34 - Déc. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers infractions licences cartes de transports. Dép. ALLIER. Mai 34 - Déc /2 TT 2252 Coordination des Transports ferroviaires et routiers (autorisation création services voyageurs) Dép. BASSES ALPES. Juill Sep. 38 Coordination des Transports ferroviaires et routiers (demande auto. création service public Tr, voyageurs). Dép. HAUTES ALPES. Mars 35 - nov. 38 Coordination des Transports ferroviaires et routiers (demandes cartes transports publics création de Services Automobiles). ALPESMARITIMES. Avril 34 - Avril 39 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers cartes Tr. public march ALPES MARITIMES. Avr Nov /3 TT 2253 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers Plaintes S.N.C.F. demandes de cartes Dép. ARDECHE. Avr Déc. 38 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers Plaintes SNCF demandes aut. de transports. Dép. ARDENNES. Aout 34 - Mai 39 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers plaintes SNCF demandes ant. de transports. Années 38 et Ant. Dép ; AUBE. Janv Déc. 38 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers plaintes SNCF demandes ant. de transport Années 38 et ant. AUDE. Mai 33 - Juin /4 TT 2254 Coordination des transports ferroviaires et routiers plaintes SNCF demandes ant. de transports. Années 38 et ant. AUDE. Juil Déc. 41 Coordination des Transports Férroviaires et routiers plaintes S.N.C.F. demandes ant. de transports. Années 38 et ant. AVEYRON. Mai 34 - Mai 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers infractions. BOUCHES DU RHONE. Juin 34 - Janv /5 TT 2255 Coordination des transports ferroviaires et routiers infractions Cartes trans. publics de marchandises Année BOUCHES DU RHONE. Mars 39 - Oct. 49 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers. Demande création Sce Transports. Demandes carte de transport jusqu'à 1939 inclus. CALVADOS. Mai 34 - Août 39 4
5 /6 TT 2256 Coordination des transports ferroviaires et routiers demandes service nouveau protestation C/ Déc. C.T.D.T. CANTAL. Sep Juil. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande de carte transp. publics, demande création Sces de complément. Années 38 et ant. CHARENTE MARITIME. Juil Déc 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande création de Service complément. Réclamations Années 38 ANT/. CHARENTE. Juin 34 - Déc. 36 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande ant. de transport marchandises. demande création Sce 1939 à CHARENTE MARITIME. Mai 36 - Sept /7 TT 2257 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande carte transport public mise en expl. Sce public voyageur. CHER. Juin 34 - Nov. 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers, création trafic transports routiers Année 1938 et ant. CORREZE. Oct Fév. 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers, création trans. publics marchandises demande licence tr. longue dist. carte de location 1946 inclus dép. COTES DU NORD. Août 34 - Oct. 46 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demandes carte tr. publics plaintes SNCF 1938 et ant. Dép. COTE D'OR. Avril 34 - Déc. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers accords de coord. infractions protestations et ant. CREUSE. Mai 34 - déc /8 TT 2258 Coordination des transports ferroviaires et routiers accords Demandes licences de transports. DORDOGNE. Juin 38 - Oct. 50 Coordination des transports ferroviaires et routiers. Demande création d'un service périodique. Demande licences. DOUBS. Août 34 - Déc. 30 Coordination des transports ferroviaires et routiers Création service transport Année 1938 et ant. DROME. Juin 34 - Déc. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers Cartes transports publics ant. de création service public années 1938 et ant. EURE. Oct Oct. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers Création service transport demande ant. expl. serv. de transp. public années 38 et ant. EURE ET LOIR. Mai 34 - Déc /9 TT 2259 Coordination des transports ferroviaires et routiers demandes carte de transports demandes transports de vin. FINISTERE. Juin 34 - janv ; 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers, cartes de transporteurs. FINISTERE. Oct Déc /10 TT 2260 Coordination des transports ferroviaires et routiers 5
6 Création service régulier. TERRITOIRE BELFORT. Oct juill. 37 Coordination des transports ferroviaires et routiers création de service autorisations de transports. CORSE. Août 34 - Août 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers création de service demande cartes transports. DORDOGNE. Janv mars 39 Coordination des transports ferroviaire remise en marche serv. ant. (Nîmes - Alès) Demande ant. Tr. publics. GARD. Juin 34 - nov. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande attribution de cartes Création Sces routiers marchandises. HAUTE GARONNE. Mai 34 - Déc /11 TT 2261 Coordination des transports ferroviaires et routiers demandes antérieures transports publics. GERS. Août 34 - Déc. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers demande autorisation de transports Délivrance cartes. GIRONDE. Déc Oct. 49 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demandes cartes de transports. GIRONDE. Sept Mai /12 TT 2262 Coordination des transports ferroviaires et routiers, ant. de transports récl. décisions CTDT. GIRONDE. Juin 36 - Oct. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande ant. transports services publics voyageurs. GIRONDE. Juin 34 - Août /13 TT 2263 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demandes autorisation transports marchandises Années 1938/9. GIRONDE. Janv Août 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers, demande de cartes de transports attributions tonnages. HERAULT. Août 35 - Déc /14 TT 2264 Coordination des transports ferroviaires et routiers demandes cartes de transports 1939 à HERAULT. Mai 34 - Août 49 Coordination des transports ferroviaires et routiers demandes ant. transports Affaires LANCIEN - POLANO ILLE ET VILLAINE COTE DU NORD. Juil janv /15 TT 2265 Coordination des transports ferroviaires et routiers Création Sce Autobus, demandes de cartes. ILLE ET VILAINE. Avril 34 - Nov. 38 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers Demandes de cartes Création Sce Transports Demandes aut. transp. marchandises. INDRE. Juil Juil. 38 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers Demandes de cartes. INDRE ET LOIRE. Janv juil. 39 6
7 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers Création Sce transp. voyageurs. ISERE. Avril 34 - déc. 38 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers Demandes de licences transports. ISERE. Juin 36 - Juin /16 TT 2266 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers Création et interdiction de transp. JURA. Août 34 - Avril 39 Coordination des transp. Ferroviaires et routiers. Transport voyageurs (autobus) Affaire SERAG (transport landais réunis). LANDES. Juil janv. 40 Coordination des transports ferrov. et routiers Demandes de cartes de transports Demandes d'autorisation mod. itinéraire. LOIR ET CHER. Mai 34 - Janv /17 TT 2267 Coordination des transports ferrov. et routiers Demandes cartes transporteurs Ext. Sce public transports marchand. HAUTE LOIRE. Mai 34 - Déc. 38 Coordination des transp. ferroviaires et routiers Demandes des. C nes Baden-Le-Bono Demandes aut. transp. voyageurs Demandes cartes - LOIRE INFERIEURE. Sept Juill. 39 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Demande création transp. voyageurs et marchandises LOIRE INFERIEURE. Mai 34 - nov /18 TT 2268 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Demandes de cartes de transports LOIRE INFERIEURE. Oct déc. 45 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Demandes aut. de transports LOIRE. Mai 34 - déc /19 TT 2269 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Demandes de licences. Demandes aut. tr. Demandes cartes - LOIRET. Mai 34 - Oct. 38 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers. Demandes aut. de transp. marchandises Années 38 et ant. LOT. Oct. 34 Nov. 38 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Création transp. voy. et march. Années 38 et antérieures. LOT ET GARONNE. Juil Avril 39 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers. Demandes aut. transp. voy. et March. Années 38 et antérieurs. LOZERE. Juin 34 - Janv. 39 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Demandes autorisations de transport. MAINE-ET-LOIRE. Juil Fév. 39 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers. Demandes de cartes transp. march. Années MAINE ET LOIRE. Déc Janv /20 TT 2270 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers. Demandes de cartes transp. march. Année 1938 et antérieures. MANCHE. Sept Oct. 38 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers Demandes cartes. Demandes autorisations. MARNE. Déc Mai 39 7
8 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers. Demandes de cartes. Année 1938 et ant. HAUTE MARNE. Juil déc. 38 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers. Demandes autorisation prolong. sce autorisations. Année 1938 et ant. MAYENNE. Août 34 - Juil. 38 Coordination des Transp. ferroviaires et routiers. Demande création see autom. Année 1938 et ant. MEUSE. Juin 34 - Mars 39 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes autori. transp. voy. Années 1938 et ant. MEURTHE-et-MOSELLE. Avril 34 - Déc /21 TT 2271 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes cartes transp. voy. HAUTE-LOIRE. Déc Janv. 46 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes cartes transp. marchandises 1939 à NORD. Déc Déc. 45 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes cartes transp. marchandises NORD. Avril 34 - Déc /22 TT 2272 Coordination des Transports Ferroviaires et routiers. Demandes de cartes transp. march. Année 1938 et ant. NORD. Nov Déc. 38 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes cartes transp. marchandises Demandes aut. exploi. sce auto. NIEVRE. Juin 34 - Déc. 38 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes cartes transports publics. Demandes aut. exploit. sce auto. OISE. Juin 34 - nov. 38 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes cartes de transports publics. Demandes auto. exploit. sce auto. ORNE. Août 34 - Sept /23 TT 2273 Coordination des Transports ferrov ; et routiers. Demandes de cartes. PAS-de-CALAIS. Avril 34 - Mars 39 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes. Année 1938 et ant. PUY-de-DOME. Mai 34 - Déc. 38 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Création Sce Transp. BAYONNE-HOSSEGOR. Année 1938 et ant. BASSES-PYRENNEES. Juin 34 - Déc. 38 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes suppl. transp. publ. Années 1938 et ant. HAUTES-PYRENNEES. Mai 34 - Mars 39 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes. Années 1938 et ant. PYRENNEES ORIENTALES. Avril 34 - nov /24 TT 2274 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes. Années 1938 et ant. BAS-RHIN. Mai 32 - Nov. 38 Coordination des transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes 1939 à 1946 RHONE. Déc Oct ; 46 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes 1938 et ant. RHONE. Juil Déc. 38 8
9 /25 TT 2275 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes de cartes. Création Sce transp. voyageurs. SAONEet-LOIRE. Mai 33 - Oct. 38 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes aut. de transports Années 38 et ant. HAUTE- SAONE. Mai 34 - Juin 38 Coordination des transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes transp. march. Années 1938 et ant. SARTHE. Sept Juin 38 Coordination des transp. ferrov. et routiers. Demande extension. Création Sce auto. Années 1938 et ant. SAVOIE. Juin 34 - Nov. 38 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes auto. transp. 1939/1943. HAUTE SAVOIE. Juin 36 - Oct. 43 Coordination des Transports ferrov. et routiers. Demandes de cartes 1944/1950. HAUTE-SAVOIE. Mai 41 sept. 50 Coordination des transp. ferrov. et routiers. Demandes transports marchandises. HAUTE-SAVOIE. Juin 34 - Déc /26 TT 2276 Coordination des Transp. ferrov. et routiers. Demandes transp. marchandises. SEINE. Mai 34 - Août 36 Coordination des transp. ferrov. et routiers. Demandes de cartes. SEINE n 2. Mai 38 - Oct /27 TT 2277 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Demandes autorisations. SEINE. Janv Janv. 41 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Année SEINE. Déc. 38 Mars 42 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Année SEINE. Juin 36 - Juin /28 TT 2278 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Années 1946/48. SEINE. Nov Avr. 49 Coordination des Transp. ferrov. et routiers. Licences transp. publ. + cartes 1942 à SEINE. Mars 35 - Déc /29 TT 2279 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Demandes de cartes. Années 39 et 47. SEINE-INFERIEURE. Janv Nov. 47 Coordination des Transports Ferrov. et routiers. Demandes de cartes Années 38 et ant. SEINE-INFERIEURE. Mai 34 - Juil. 39 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Création Sce transp. voyageurs. Demandes autor. SEINE-et- MARNE. Sept Nov /30 TT 2280 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers. Demandes ant. exploit. Serv. transp. Demandes de cartes SEINEet-OISE. Fév Déc. 36 9
10 Coordination des Transp. Ferrov. et routiers prolongement lignes autobus requêtes SEINE-et-OISE. Juil Août 37 Coordination des Transp. ferrov. et routiers - Demande Ant. tr. voyageurs mo cartes. Années 1938 et ant. SEINE ET OISE. Juil Août /31 TT 2281 Coordination des Transp. Ferroviaires et routiers - Demandes de cartes Années 1940/1947. SEINE ET OISE. Déc Juil. 47 Coordination des transp. ferrov. et routiers - demandes ant. transp. urbains. Années 1939 SEINE ET OISE. Oct Oct /32 TT 2282 Coordination des transp. ferrov. et routiers demandes ant. transp. marchandises. Années DEUX SEVRES. Juil Nov. 38 Coordination des transp. ferrov. et routiers - demandes de cartes. Années 1934/1939. SOMME. Juin 34 - Juil. 39 Coordination des transp. ferrov. et routiers - demandes ant. transp. Autorisations. TARN. Juin 34 - Juil. 39 Coordination des transports ferrov. et routiers - Demande cartes transp. publics march. TAR ET GARONNE. Août 34 - Août /33 TT 2283 Coordination des transports ferrov. et routiers. Demandes Ant. transp. voyageurs. (STC RV). VAR. Nov Déc. 52 Coordination des transp. ferrov. et routiers. Demandes licences transports VAR. Juil Déc. 38 Coordination des transp. ferrov. et routiers. Demandes licence transp. - cartes de transports. Années 38 et ant. VAUCLUSE. Mai 34 - Jan. 39 Commission technique de Coordination Syndicat transports Parisiens 1967/ à 46 séance 470 à 500. Janv /34 TT 2284 Coordination des transp. ferrov. et routiers. Demande aut. transp. march. Années 1938 et autres. VENDEE. Mai 34 - Juil. 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers. Demandes transports marchandises Année VIENNE. Juil 34 - Nov. 39 Coordination des transports ferroviaires et routiers Création service autobus. HAUTE VIENNE. Juil Déc. 38 Coordination des transports ferroviaires et routiers Mise en marche Sce transports voyageurs années 38 et Ant. YONNE. Aout 34 - Nov
SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailListe des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire
A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia
Plus en détailDroits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations
Plus en détailLA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/
LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits
Plus en détailLA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/
LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en
Plus en détailL Agence MD vous présente
L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014
Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailLa filière de l expertise comptable
La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise
Plus en détailARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales
ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013
Assurances de biens et de responsabilité Etude Avril 2013 L assurance des catastrophes naturelles en 2011 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailRAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE
RAPPORT D ACTIVITÉ 2013 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire AVANT-PROPOS 02 ÉDITO 04 1. Des effectifs en constante évolution mais
Plus en détail- Éléments de référence 2013 pour 2014 -
- Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés
Plus en détailPrêts bonifiés à l agriculture
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue
Plus en détailANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration
LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé
Plus en détailREGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014
REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social
Plus en détailN 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI
N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure
Plus en détailBilan de l année 2011
LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»
REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» Art. 1 : ORGANISATION La Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles
Plus en détailProtocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013
Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre
Plus en détailCHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte
CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article
Plus en détailFonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011
Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de
Plus en détailCONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec
CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION Guide d accompagnement pour remplir son dossier En partenariat avec Qu est-ce que la CAPEB? La Confédération de l Artisanat
Plus en détailMutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13
62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre
Plus en détailRAPPORT D ACTIVITÉ 2014 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE
RAPPORT D ACTIVITÉ 2014 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire Avant-propos 4 Édito 7 1 L évolution contrastée des effectifs selon
Plus en détailLa France face à la pénurie de maisons de retraite
OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à
Plus en détailDépassements d honoraires, déremboursements, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE
Dépassemts d honoraires, déremboursemts, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé Marc
Plus en détailAUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES
AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS
Plus en détailDemande d aide au retour à domicile après hospitalisation
Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation
Plus en détailINFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone
INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE Nom Téléphone CPAM 01 BOURG EN BRESSE Général 36 46 01 011 0000 CPAM 02 AISNE Général 36 46 01 021 0000 CPAM 02 ST QUENTIN Général 36 46 01 022 0000 CPAM
Plus en détailTable des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6
Statistiques 2013 Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche d Age des
Plus en détailjournées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat
journées 201 techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat 160 stagiaires formés par le CNIDEP depuis 2010 Amélioration des pratiques environnementales dans les
Plus en détailDemande d aide au maintien à domicile
Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E
CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés
Plus en détailZ 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE
ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du
Plus en détailGuide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire
Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points n o 2 Guide entreprises Janvier 2015 Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Sommaire La retraite,
Plus en détailRèglement d Intervention du CONSUEL
Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS
Plus en détailLes élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées
note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement
Plus en détailPerformances Hôtelières en France
Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en
Plus en détailCodification des Régimes Obligatoires et leurs Complémentaires Associées
BIOLOGISTE Codification des Régimes Obligatoires et leurs Complémentaires Associées Tous les régimes obligatoires sont disponibles en télétransmission sur Résopharma, ainsi que leurs complémentaires associées
Plus en détailUNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Plus en détailÉquipements à jets d eau sous haute et très haute pression
Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique
Plus en détailUne nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003.
CIRCULAIRE COMMUNE 2007-26 -DRE Paris, le 13/12/2007 Objet : Mise à jour du répertoire professionnel Madame, Monsieur le Directeur, Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailALLIANCE INFORMATIQUE
ALLIANCE INFORMATIQUE DATE : Réunion du 5 mars 2014 Nom de l expéditeur : A FAIVRE Nombre de pages, celle-ci comprise : 15 CONFERENCE DES PRESIDENTS 5 MARS 2014 CIG PANTIN 4.1. Conférence des Présidents
Plus en détailÊtre le mieux placé sur le marché
Répondre à la demande et développer son activité L ÉNERGIE DE PLUS EN PLUS CHÈRE... Pétrole, gaz, électricité, les prix ne cessent d augmenter : la période de l énergie bon marché est terminée. La part
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailLE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires
Plus en détailRAPPORT FINAL ETUDE SUR LA DENSITE REGIONALE DES TPE. Direction du Commerce, de l Artisanat, des Services et des Professions Libérales
CNRS Université Lyon2 RAPPORT FINAL ETUDE SUR LA DENSITE REGIONALE DES TPE Direction du Commerce, de l Artisanat, des Services et des Professions Libérales Septembre 2006 SOMMAIRE AVANT PROPOS MÉTHODOLOGIQUE...
Plus en détailF/20 STATISTIQUES. Noms des producteurs :
F/20 STATISTIQUES Noms des producteurs : A/ Producteurs principaux : Ministère de l Intérieur, bureau de la statistique (an IX-1812). Ministère de l Agriculture, du Commerce et des Travaux publics (dénominations
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES
DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES SOMMAIRE Précarité Énergétique I. Des actions concrètes pour aider les clients en difficulté
Plus en détailMaster "Comptabilité, finance, fiscalité et patrimoine" Répertoire des emplois occupés au 1er décembre 2011 par les diplômés 2008/2009
Master " finance, fiscalité et " Spécialité Intitulé de Missions dans Contrat de travail Niveau de Compétences complémentaires en informatique Consultant en risque de crédit Rédaction de la note de cadrage
Plus en détailSoins dentaires : des dérives inacceptables
Paris, le 25 novembre 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Soins dentaires : des dérives inacceptables Les soins dentaires représentent un reste à charge conséquent pour les usagers. Ils constituent la principale
Plus en détailÉtablissement Français du Sang
Établissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Normandie Rapport d activité 2010 www.etablissement-francais-du-sang.fr EFS Normandie Dr Patrice
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailExterne : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions
Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions 18/08/2013 Rodolphe LEDIEU 0 Sommaire Introduction 1. Du DFSGM au DFASM : du Régime de Sécurité Sociale Etudiante au Régime Général
Plus en détailBAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE
BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE Les véhicules les plus vandalisés Les véhicules les plus volés La typologie des sinistres & Les résultats de notre enquête sur l expertise auprès des automobilistes
Plus en détail21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5
21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détailLe ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets
SIRP/GL/JM/N Paris, le 21 avril 2000 Affaire suivie par : Mle Géraldine LACROIX Tél. : 01 49 27 39 82 Réf. : Le ministre de l intérieur à Mesdames et messieurs les préfets NOR INT/K/00/00096/C OBJET :
Plus en détailhttp://www.legifrance.gouv.fr/affichtexte.do?cidtexte=jorftext000021334842&f...
Page 1 of 12 27/11/ JORF n 0274 du 26 novembre page texte n 39 ARRETE Arrêté du 19 novembre portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale
Plus en détailRAPPORT D ACTIVITÉ 2007
RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 La Lettre du Président L année 2007 a été marquée par la promulgation de la loi de réforme de protection de l enfance, le 5 mars 2007. Les bouleversements qu elle induit ont modifié
Plus en détailhttp://senegalie.wifeo.com/centre-vaccination-fievre-jaune.php
VOIR http://senegalie.wifeo.com/centre-vaccination-fievre-jaune.php 01 - AIN Centre hospitalier Fleyriat Service des consultations externes 900, route de Paris 01012 Bourg-en-Bresse Cedex 04.74.45.43.58
Plus en détailFraises et tomates : le prix ne fait pas le goût
Fraises et tomates : le prix ne fait pas le goût Communiqué de presse 30 juillet 2014 Au mois de juin, la CLCV a proposé à plus de 1000 consommateurs de noter le goût des fraises et des tomates vendues
Plus en détailCRÉDIT MUNICIPAL DE BORDEAUX
UN GAGE DE CONFIANCE RAPPORT D ACTIVITÉ ANNUEL 2 0 1 3 CRÉDIT MUNICIPAL DE BORDEAUX POITIERS ORLÉANS AUXERRE BOURGES NEVERS LIMOGES DIJON BESANÇON BELFORT PERIGUEUX BORDEAUX AGEN PAU 2 RAPPORT ANNUEL D
Plus en détailBOFIP-RHO-14-0763 du 17/12/2014
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES BOFIP-RHO-14-0763 du 17/12/2014 Arrêté du 13 octobre 2014 ARRETE PORTANT MISE EN SERVICE DETACHE DANS L'EMPLOI DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 3 EME (INDICE HEA)
Plus en détailCartographie des métiers de le mutualité
Cartographie des métiers de le mutualité Etude basée sur l enquête «bilan social 2014 données 2013» M. Ejnès Rodolphe 113 rue Saint-Maur, 75011 Paris - Téléphone : 01 49 29 42 40 - www.geste.com SIRET
Plus en détailLISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC)
LISTE DE S DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) FILIERES LOCALISATION GEOGRAPHIQUE LOCALISATION ADMINISTRATIVE INTITULE DU 1 Ain Gendarmerie Belley Cuisinier au cercle mixte de l'escadron de gendarmerie
Plus en détail672ZA Auxiliaires d'assurances
STATISTIQUES PROFESSIONNELLES 23 672ZA Auxiliaires d'assurances EVOLUTION ANNEES 23 / 22 / 21 23 22 21 CHIFFRE D'AFFAIRES 88 62 Nombre d'entreprises 53 8 Ratios Ratios Ratios CHIFFRE D'AFFAIRES 1,, 1,
Plus en détailSigné... Mischler HABITAT COLLECTIF INDUSTRIE
Signé... Mischler HABITAT COLLECTIF INDUSTRIE Un siècle de fermetures! La société MISCHLER a vu le jour en 1913 installée par son créateur, Adolphe MISCHLER, à Frétigney (département 70) à proximité de
Plus en détailRésultats de l enquête sur les Ateliers Santé Ville au 31 décembre 2008. Le 30/04/2009
Résultats de l enquête sur les Ateliers Santé Ville au 31 décembre 2008 Le 30/04/2009 1 Sommaire Introduction : Objet du marché Création du répertoire Constitution de la base de données Les résultats de
Plus en détailChanger de département à la rentrée
A 2011 MUTATIONS Instituteurs Professeurs des écoles Changer de département à la rentrée www.sgen.cfdt.fr novembre 2010 Mensuel 2,50 suppl. au n 197 RCS Strasbourg B 588 505 354 11/10 MA BANQUE EST DIFFÉRENTE,
Plus en détailMENTION PSYCHOLOGIE OBJECTIF DE LA FORMATION. Les spécialités :
MENTION LOGIE Les spécialités : Psychologie clinique et pathologique () Cliniques criminologiques et victimologiques () Psychologie du travail et ingénierie psychologique () Psychologie Sociale et communautaire
Plus en détailREPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche
REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES enseignements formation recherche 2014 les académies Hautsde-Seine 971 92 Finistère 29 Seine-Saint-Denis 93 PARIS 75 GUADELOUPE MARTINIQUE 973 GUYANE Côtes-d'Armor 22
Plus en détailIntroduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Conférence internationale de recherche en sécurité sociale an 2000 Helsinki, 25-27 septembre 2000 La sécurité sociale dans le village global Introduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Plus en détailTarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département
Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet
Plus en détailÉvaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique
Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS
Plus en détail1/ La place du référencement dans la gestion de trafic sur un site web
Rapport réalisée par JULIEN GUYOT, société Au Cœur de la Toile LA GESTION DE TRAFIC DES SITES EN LIGNE Thème : La place du référencement dans la gestion de trafic d un site. 2003-2004 Société Au Cœur de
Plus en détailÉtablissement français du sang
Établissement français du sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Île-de-France Rapport d activité 2013 www.etablissement-francais-du-sang.fr Efs ÎLE-DE-FRANCE
Plus en détailDIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE
SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE FICHES DE RENSEIGNEMENTS SE RAPPORTANT AUX
Plus en détailIn t r o d u c t i o n
In t r o d u c t i o n Qu allez-vous trouver dans ce livre? Ce livre présente une méthode en six étapes pour élaborer votre plan de formation. Son objectif est de vous permettre de concevoir un plan qui
Plus en détailDOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS
DOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS la fin du bail : renouveler le bail, quitter le logement le loyer : fixation, augmentation, paiement du loyer un bail écrit pour quoi faire? Un contrat écrit clarifie
Plus en détailMENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES
MENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES Les spécialités : MASTER PROFESSIONNEL 00 Management des activités tertiaires () Management public : métiers de l administration territoriale ()
Plus en détailSociété SUCHET... 51, rue de l'industrie... 03300 CUSSET... Téléphone : 04.70.98.74.82... Télécopie : 04.70.97.70.28
Réseau d entreprises Par département 03 Allier Société SUCHET.... 51, rue de l'industrie... 03300 CUSSET... Téléphone : 04.70.98.74.82... Télécopie : 04.70.97.70.28 Société BRIERE Couverture... 3, rue
Plus en détailAnnexe 1 : envoi du dossier
Dossier de demande d agrément au titre du Service Civique Annexe 1 Annexe 1 : envoi du dossier Votre situation Vous devez envoyer votre dossier à : Vous exercez une activité à vocation nationale. Vous
Plus en détailformations Le Guide de FORMATIONS 1er semestre 2015 DÉVELOPPEZ VOTRE ACTIVITÉ PAR L ENRICHISSEMENT DE VOS COMPÉTENCES COMMERÇANTES + D INFO
FORMATIONS Le Guide de formations 1er semestre 2015 DÉVELOPPEZ VOTRE ACTIVITÉ PAR L ENRICHISSEMENT DE VOS COMPÉTENCES COMMERÇANTES + D INFO Contactez Wilfried contact@doddy.fr 07 77 28 18 39 "Les espèces
Plus en détailINTRODUCTION. S'y ajoute de plus, toute l importance des marques (oblitérations, indications, etc..) GUIDE PRATIQUE
INTRODUCTION L émission d un timbre, correspond, en général, au besoin d un tarif d affranchissement particulier [par exemple la carte postale de plus ou moins 5 mots, ordinaire ou recommandée, pour l
Plus en détailArchives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle
Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle : page 4 Listes de recrutement militaire : Haute-Marne, 1790-1910 : page 5 Nantes, Première Guerre mondiale (1914-1918) : page 6 Recensement militaire
Plus en détailRevue des Marchés. Charles Gagné 2015-04-16
9. Revue des Marchés Charles Gagné 2015-04-16 Les faits saillants 1. Inventaires de porcs aux É.-U. ( Hogs & Pigs) Croissance de 2 % du troupeau reproducteur 2. Baisse des exportations américaines Valeur
Plus en détailCas n IV/M.991 Promodes / Casino. RÈGLEMENT (CEE) n 4064/89 SUR LES CONCENTRATIONS. Article 9 (3) date: 30/10/1997
FR Cas n IV/M.991 Promodes / Casino Le texte en langue française est le seul disponible et faisant foi. RÈGLEMENT (CEE) n 4064/89 SUR LES CONCENTRATIONS Article 9 (3) date: 30/10/1997 COMMISSION DES COMMUNAUTES
Plus en détailLa récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience
La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience Bernard de Gouvello CEREVE-ENPC/CSTB Séminaire Fac Eco Bruxelles 1 er Octobre 2009 1 Structuration de la présentation
Plus en détailProjet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises
Master 2 ème Année Ingénierie Statistique et financière Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Réalisé par : Nicolas CHAIGNEAUD Nora SLIMANI Année universitaire 2007-2008
Plus en détailModèle de budget mensuel
Modèle de budget mensuel Ce modèle de budget a été créé pour vous aider à vous fixer un budget adapté à votre situation. Que vous épargniez en vue de votre mariage ou de l arrivée d un enfant, établir
Plus en détailGUIDE DE LA PROTECTION SOCIALE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS UMCAPI. Ce guide vous est offert par votre conseiller
GUIDE DE LA PROTECTION SOCIALE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Ce guide vous est offert par votre conseiller UMCAPI Union Mutualiste pour les Commerçants, Artisans et Professions Indépendantes Organisme
Plus en détail21 novembre : 30 ans FFBA + 20 ans BA 19 avec partenaires, officiels, préfets
LES 30 ANS DES BANQUES ALIMENTAIRS EN REGION EVENEMENTS INSTITUTIONNELS & PARTENAIRES BANQUE ALIMENTAIRE DE L AIN (01) 24 octobre : portes ouvertes avec participation du préfet + inauguration des 4 camions
Plus en détailEOLE TRADING INTEGRALE
EOLE TRADING INTEGRALE Formation 100% en ligne Coaching Live d un an Accès à nos outils exclusifs 1- PRESENTATION Eole Trading Intégrale est une formation d une année composée en 3 phases. Elle est accessible
Plus en détailVente artisanat. Camps
Tableau des projets par thème Mai 2007 Thèmes Groupes/projets Partenaires Projet national huile d olive (soutien aux coopératives / ventes) Aide médicale, santé 1 AFPS 04 2 Haut-Rhin 3 - Montpellier 4
Plus en détailComité départemental du tourisme de Haute Bretagne Ille et Vilaine
Comité départemental du tourisme de Haute Bretagne Ille et Vilaine Newsletters : Benchmark & Recommandations RESCAN Christophe crescan@mediaveille.com 02.99.14.80.93 1. Graphisme / Ergonomie Soignez la
Plus en détail