BON DE COMMANDE Abonnement SiriusWeb

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1 BN DE CMMANDE Abonnement SiriusWeb Raison sociale du Client abonné : SIRET :.. Représenté par :.. Adresse :.... Code postal :. Ville :... Téléphone :. Fax : Raison sociale de l utilisateur* : SIRET :.. Représenté par :.. Adresse :.... Code postal :. Ville :... Téléphone :. Fax :.. * à renseigner si l utilisateur a une raison sociale ou une adresse différente de celle du Client abonné Raison sociale de Distributeur des Equipements :... Nom du contact :..... Adresse :.... Code postal :. Ville :... Téléphone :. Fax :.. Correspondant de JRI habilité par l Abonné Nom du contact :..... Fonction :.. Tél direct : Fax direct : Caractéristiques des Equipements associés au présent abonnement Modèle de SiriusBox (cocher la case correspondante) GPRS ETHERNET WIFI

2 N IMEI de la Sirius Box : Unités surveillées par la SirusBox identifiée ci-dessus : (20 points de mesure maximum par SiriusBox - Etablir un bon de commande par SiriusBox) SPY RF : référence désignation qté n de série n de série n de série n de série n de série Niveau de service choisi (cocher la case correspondante) LITE (uniquement avec la SiriusBox version Ethernet ou WIFI) GLD PLATINUM Conditions générales de l abonnement : voir ci-après Abonnement niveau LITE: Gratuit Abonnement niveaux GLD ou PLATINUM: HT payable trimestriellement, terme à échoir, par prélèvement**.... HT payable annuellement, terme à échoir, par chèque ou virement** Si l option du paiement par chèque ou virement est retenue, un chèque de règlement de la première année d abonnement est joint à la présente commande. Les paiements suivants sont effectués aux dates anniversaires de l entrée en vigueur de l abonnement. ** rayer la mention inutile Date : Signature et nom du signataire : Cachet du Client Abonné

3 v Niveaux de services SiriusWeb LITE GLD PLATINUM Niveau d utilisation Gestionnaire du site Utilisateur/Gestionnaire/Superviseur Utilisateur/Gestionnaire/Superviseur Consultation des données : mesures, courbes, historique, journal d activité 30 jours glissants 12 mois glissants 5 ans glissants Sauvegarde des données 12 mois glissants 5 ans glissants 10 ans glissants Alertes via la SiriusBox : buzzer et/ou contact sec Non accessible Paramétrable Paramétrable Alertes déportées : nombre d alertes par mois et par SiriusBox via SMS / / appel vocal Limité à 2 adresses mails avec un nombre illimité d envoi d s Limité à 3 numéros de SMS, 1 numéro pour appel vocal et 4 adresses mails avec un nombre illimité d envoi d s 30 SMS inclus chaque mois par SiriusBox en zone A* et 40 SMS pour les autres zones Limité à 1 numéro pour appel vocal, à 10 numéros de SMS et un nombre illimité d adresses mails et d envoi d s 60 SMS inclus chaque mois par SiriusBox en zone A* et 70 SMS pour les autres zones 10 appels vocaux inclus chaque mois et par SiriusBox en zone A* uniquement 10 appels vocaux inclus chaque mois et par SiriusBox en zone A* uniquement Visualisation en mode Plan Non Non ui Accès à la Hotline Non (FAQ en ligne uniquement ) ui ui Conformité 21 CFR Part 11 Non conforme Non conforme ui * La Zone A couvre les pays suivants: Allemagne, Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chine, Chypre, Croatie, Danemark, Emirats Arabes unis, Espagne, Estonie, Finlande, France Métropolitaine, Grèce, Guyane Française, Hongrie, Irlande, Italie, La Guadeloupe, La Martinique, La Réunion, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Mayotte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni (hors îles Anglo-Normandes), Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Ukraine, USA, Canada. Pour les autres pays, nous consulter.

4 Conditions générales d abonnement SiriusWeb Le contrat d abonnement SiriusWeb est un service proposé par JRI, au Client qui aura parallèlement acquis auprès JRI ou de son distributeur les Equipements (SiriusBox, SPY RF, capteurs) à installer dans ses locaux. Cet abonnement permet au Client de disposer, via un accès à Internet, de la traçabilité de mesures utiles à son process ou à son activité, et de bénéficier de prestations, en fonction du niveau de service retenu. Les conditions générales de ce contrat d exploitation ont pour objet de déterminer les obligations réciproques de JRI, «Fournisseur» du service et du Client, ci- après «l Abonné». Article 1 bjet Dans le cadre du présent abonnement, JRI fournit à l Abonné, le droit d accès au serveur SiriusWeb et, si l Abonné dispose d une SiriusBox GPRS, un accès GPRS fourni par un opérateur choisi par JRI. JRI fournit également des prestations d assistance prévues dans le niveau de service indiqué aux présentes. La signature des présentes conditions générales, par un représentant autorisé de l Abonné, constitue un engagement ferme et irrévocable de l Abonné. JRI ne sera toutefois engagé qu'après acceptation du dossier complet. Article 2 Prise d effet- Résiliation L abonnement au système Sirius Web prend effet 10 jours après la réception de la présente commande. Il est souscrit pour une durée indéterminée et, est résiliable à tout moment, par courrier recommandé avec AR, en respectant un préavis de 3 mois. L Abonné s engage à informer immédiatement JRI de tout dysfonctionnement, notamment en ce qui concerne la couverture GPRS de son site. Si l Abonné utilise une Sirius Box GPRS et si JRI constate l absence de couverture GPRS et ne peut remédier à cette absence de couverture dans un délai de 3 semaines, JRI s engage à échanger la Sirius Box avec une version Ethernet ou Wifi sans surcoût pour le locataire et, sans que ce dernier puisse prétendre à indemnisation de ce fait. Article 3 Conditions d utilisation des services Sirius Web 3.1 L accès au service Sirius Web nécessite que l Abonné : - dispose, afin d accéder au site Sirius Web, d un ordinateur, ou d un smartphone ou d une tablette connectés à internet, - ait acquis auprès de JRI ou de son distributeur une Sirius Box et, un ou plusieurs SPY RF(les Équipements). Dans le cas où l Abonné utilise une SiriusBox Ethernet ou WIFI, le Client doit fournir un point d accès internet auquel la SiriusBox doit être connectée. - ait installé les Equipements associés en respectant les préconisations d installation préconisées par JRI 3.2. Conditions d accès sécurisées : Le premier accès au service Sirius Web nécessite l utilisation d un identifiant Client et d un mot de passe temporaires qui seront communiqués par JRI. L Abonné devra modifier son mot de passe lors de la première connexion. Ce mot de passe est confidentiel et l Abonné est responsable de son usage et de sa conservation. JRI ne peut en conséquence être tenu pour responsable d un usage frauduleux ou abusif du mot de passe. 3.3 Alarmes JRI met également à la disposition de l Abonné un système de communications d alertes transmises par liaison téléphoniques, par SMS ou mail. L Abonné définira et paramètrera, sous sa seule responsabilité, les critères de déclenchement des alarmes, la liste et les coordonnées des destinataires de ces alarmes ainsi que les modes de transmissions choisis. Il appartiendra au seul Abonné de tenir constamment à jour l ensemble de ces critères et données. Article 4 Assistance et services associés au présent abonnement. L assistance et les services associés au présent abonnement (en fonction du niveau de service retenu) ont pour objet d'assurer, pendant la durée de l abonnement, la continuité du système dans les conditions fixées ci-après : 4.1 Hotline du lundi au vendredi 8h30-18h (heure locale). La demande d assistance est effectuée : par tél au : (0,282 HT /min), ou par mail à l adresse suivante : support@jri.fr ou par la messagerie intégrée dans l application SiriusWeb L Abonné doit, à chaque prise de contact, indiquer le n de référence de son contrat, et rappeler le nom du responsable technique qui est l interlocuteur attitré du Fournisseur. L Abonné décrit à son interlocuteur, avec le plus de précision possible, la difficulté rencontrée et les circonstances dans lesquelles elle est intervenue. Le Fournisseur enregistre la date et l heure de la prise en charge de la demande et communique à l Abonné le N d enregistrement de son dossier. Délais d intervention en France métropolitaine :JRI fera tous les efforts commercialement raisonnables, eu égard notamment aux disponibilités de son personnel, pour affecter un technicien à l analyse de la panne et à la proposition de solutions: Dans les 24 heures ouvrées de l appel pour une panne bloquante, pour laquelle aucune solution de contournement n a pu être identifiée, et qui empêche totalement l utilisation de l application Web ou concerne des fonctions essentielles du Client. Dans les 36 heures ouvrées de l appel pour les pannes qui apportent une gêne importante à l utilisation de l application Web, qui peut néanmoins être poursuivie, éventuellement avec une solution de contournement Prestations et fournitures donnant lieu à facturations spécifiques : Les prestations et fournitures définies ci-dessous, seront facturées par JRI au prix tarif en vigueur : - fourniture de matériels de remplacement, - formation complémentaire du personnel du Client à l utilisation du système Sirius Web,

5 - interventions sur site des techniciens qui ne seront effectuées qu après acceptation par l Abonné du devis préalable établi, - frais de séjour et de déplacement sur site des techniciens de JRI qui seront facturés après acceptation du devis présenté - fourniture de manuels d utilisation supplémentaires, - toute intervention ou prestations consécutives à une modification de la configuration initiale effectuée, à l initiative du client, sans information préalable de JRI. Article 5 Abonnement règlements 5.1 Abonnement Les services et prestations fournies par JRI et définies aux présentes font l objet du paiement, à JRI, de l abonnement prévu dans le présent bon de commande. Les redevances d abonnements sont payables à JRI, termes à échoir, selon le montant, la périodicité et, le mode de règlement retenus aux conditions particulières du bon de commande. L abonnement fait l objet d une facture par an. La première facture est établie à la date de prise d effet du contrat. Les suivantes sont établies à la date anniversaire de cette prise d effet. L Abonné s'engage expressément à maintenir pendant la durée de l abonnement, l autorisation de prélèvement automatique qu il aura éventuellement signée au profit de JRI dans le cadre du présent abonnement. Si le moyen de paiement prévu aux conditions particulières est le chèque ou le virement, un chèque réglant la première année d abonnement doit être joint à la présente commande. Tout retard dans le paiement de tout ou partie d'une redevance entraîne de plein droit et sans aucune autre mise en demeure des intérêts de retard au taux d'intérêt légal majoré de 3% à compter de la date d'exigibilité ainsi que le remboursement des frais engagés. Par dérogation aux articles 1721, 1722 et 1724 du Code Civil, l Abonné ne peut se prévaloir d'aucune remise, prorogation ou diminution de redevance, ni à résiliation ou à dommages et intérêts en cas d'insuffisance technique de non-utilisation pour quelle que raison que ce soit, de défaut de rendement ou de modification de ses besoins ou de quelle que raison que ce soit. L abonnement mentionné dans les conditions particulières est net de toute charge. Tous les frais, taxes et impôts afférant à l'utilisation des services sont à la charge de l Abonné qui s'oblige à respecter des règles fiscales et administratives en vigueur. Tout retard de paiement de la redevance d abonnement, comme de toute autre facture due à JRI, suspendra immédiatement l ensemble des prestations dues au titre du présent contrat. Toute interruption de la traçabilité des données entraîne la perte définitive des données correspondant à la période d interruption Communications - dépassement des forfaits : L Abonné prend à sa charge, dans tous les cas, le coût des communications et des abonnements souscrits auprès du fournisseur d accès internet. Lorsque l Abonné utilise une Sirius Box GPRS, le coût des communications et abonnements GPRS sont pris en charge par JRI, dans la limite du forfait souscrit par JRI soit, pour chaque Sirius Box, 2 millions d octets par mois. Les coûts de communication téléphoniques des alarmes sont à la charge de JRI, dans la limite du nombre maximal de communications mensuelles prévu dans le niveau d offre de service retenu. Les dépassements de communication GPRS et de communications téléphoniques des alarmes par rapport aux forfaits précisés ci-dessus seront facturés à l Abonné par JRI aux prix en vigueur à ce jour de 0,90 HT par million d octets, 0,13 HT par SMS et 0,40 HT par appel, prix qui sont susceptibles d évolution. Les factures sont payables à réception. Les frais de paramétrage et d activation éventuelle de la carte SIM, les frais de paramétrage des Equipements et de l application Web spécifiques à l Abonné,seront facturés et réglés par chèque ou par virement, en fin de contrat, à hauteur de 150 HT diminués, dans la limite de 150 HT, de 5 HT par mois d exploitation. Article 6 - bligations du Client L exécution par JRI de ses obligations est subordonnée à l exécution par l Abonné des obligations suivantes : - paiement dans les délais fixés des abonnements et factures prévus aux articles 4 et 5 ci-dessus. - respect des prescriptions légales de sécurité, prises de terre notamment, et d une manière générale, de la réglementation sur l emploi du matériel électrique. L Abonné déclare disposer d emplacements et d une installation électrique conforme aux spécifications techniques. L assistance apportée par JRI à l Abonné au titre de la présente convention ne peut se substituer à la formation nécessaire des personnels de l Abonné à l utilisation des Equipements. Par conséquent, JRI se réserve le droit de ne pas donner suite aux demandes d assistance de l Abonné fondées sur l insuffisance des connaissances de son personnel à l utilisation des Équipements. JRI se réserve le droit d effectuer uniquement, dans le cadre des présentes, l assistance qu il estimera nécessaire. Article 7 - Responsabilités du Prestataire JRI s engage à effectuer les prestations à sa charge selon les règles de l art de sa profession et à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le fonctionnement permanent de Sirius Web. Toutefois, en raison notamment de la complexité des techniques électroniques et informatiques mises en œuvre, JRI ne garantit pas que ses Produits (matériels, logiciels et services) et les systèmes de communication utilisés fonctionnent sans les interruptions ou dysfonctionnements qui peuvent apparaître pour ce type de produits, même dans des conditions normales d utilisation. JRI n est tenu qu à une obligation de moyens. Il appartient dès lors au Client, qui reconnaît avoir été informé du risque naturel de panne, de prendre toutes précautions utiles pour minimiser ses dommages en cas de dysfonctionnement du matériel ou du logiciel. Il lui appartient notamment de mettre en œuvre les procédures quotidiennes de vérification de bon fonctionnement de son système et, en particulier, des remontées des alertes. Pour la surveillance des produits thermosensibles à forte criticité, JRI recommande donc fortement de sécuriser le report des alarmes en les adressant, à partir du site surveillé, par deux systèmes de communications de technologies différentes. De même, JRI ne pourra, en aucun cas, être déclaré responsable du fait de la destruction de fichiers ou de programmes et il appartient au Client de mettre en œuvre les sauvegardes nécessaires. JRI ne peut être tenue pour responsable du préjudice que le Client pourrait subir en cas de panne ou de retard apporté à une intervention sur le matériel ou le logiciel, pour quelle que raison que ce soit. JRI est dégagée de ses obligations contractuelles si le Client ne donne pas toutes facilités à son personnel pour accéder au Matériel ou au Logiciel en cas d intervention sur site ou en télémaintenance.

6 Enfin, le présent contrat ne peut concerner que les matériels et logiciels normalement utilisés. Tout changement non prévu par JRI dans les conditions d utilisation de même que l utilisation de consommables non homologués par JRI, ainsi que toute intervention autre que celle découlant d un usage normal, dégageront JRI de toute responsabilité. Sauf faute lourde, les conséquences financières de la mise en jeu de la responsabilité de JRI, quel que soit son fondement, ne pourra excéder le montant de la redevance du présent contrat pour une durée de 3 mois. Article 8 Changement de domicile ou de siège L Abonné s'engage à notifier immédiatement à JRI, par courrier RAR, tout changement qui interviendrait dans l'identification de son entreprise (raison ou dénomination sociale, immatriculation au Registre du commerce, lieu d'exercice de son activité ou de son exploitation principale) ou dans le lieu d'exploitation. Article 9 Traitement des données à caractère personnel Les informations à caractère personnel communiquées par l Abonné dans le cadre de l abonnement sont destinées à la seule exécution de celui-ci, dans le respect des dispositions de la loi du 6 janvier L Abonné dispose d'un droit d'accès, de rectification et d opposition dans les conditions visées aux articles 39 et 40 de la loi du 6 juillet JRI pourra mentionner le nom de l Abonné sur une liste de références, sur quelque support que ce soit, pour des besoins de communication interne et externe. Article 10 Durée de mise à disposition des données et de sauvegarde La durée de mise à disposition de chaque utilisateur des données de SiriusWeb à partir de l Application Web, est dépendante du niveau de service retenu. Il en est de même pour la durée de sauvegarde des données de chaque client sur les serveurs JRI. Toute demande de consultation, après leur date limite de mise à disposition, des données sauvegardées fera l objet un devis spécifique. Article 11 - Dispositions générales La présente convention prévaut sur toute communication ou accords antérieurs, écrits ou verbaux, et exclut l application des conditions générales ou particulières d achats de l Abonné. En cas de problème d interprétation entre les documents précités, la présente convention prévaudra. Si l une des stipulations de la présente convention est réputée nulle au regard d une règle de droit ou d une loi en vigueur, elle sera réputée non écrite, mais les autres stipulations de la convention garderont leur force. Article 12 Fin de contrat- sauvegarde des données Quel que soit le motif de la cessation du contrat, l Abonné dispose de 30 jours, à compter de la date de fin du contrat, pour récupérer et effectuer, sous sa seule responsabilité, la sauvegarde de l historique de ses données. Article 13 - Compétence Tout différend entre les parties relativement à l existence, la validité, l interprétation, l exécution et la résiliation du présent contrat sera soumis à la juridiction du tribunal de commerce de Pontoise, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette compétence s appliquera également en matière de référé

7 FICHE INSTRUCTIN SIRIUSWEB Comment dois-je remplir ma demande d activation de SiriusBox? 1 Indiquez les coordonnées du client qui sera facturé Client abonné Raison sociale du client abonné :... SIRET :... Représenté par :... Adresse :... Code postal :... Ville :... Téléphone :... Fax : Partie obligatoire, merci de bien vouloir remplir tous les champs. 2 Indiquez les coordonnées de l utilisateur du système Raison sociale de l utilisateur* :... SIRET :... Représenté par :... Adresse :... Code postal :... Ville :... Téléphone :... Fax : * à renseigner si l utilisateur du système a une raison sociale différente de celle de l abonné Partie à renseigner uniquement si l utilisateur du système est différent de l abonné. 3 4 Partie réservée au distributeur des Equipements (le cas échéant) Raison sociale du distributeur :... Nom du Contact :... Adresse: Code postal :... Ville :... Téléphone :... Fax : Partie pré-remplie par JRI Caractéristiques des Equipements associés au présent abonnement Modèle de SiriusBox (cocher la case correspondante) GPRS Ethernet WIFI N de série de la SiriusBox : N IMEI : N de la carte SIM (dans le cas où la SiriusBox est GPRS) : Désignation Ex : SPY RF U1 5 Tableau à renseigner obligatoirement Spy RF U 3 A00286 A00288 A00320 La référence est située sur l étiquette au dos de l appareil. Ex : Le N de série est mentionné sur l étiquette grise située soit sur le côté de l appareil, soit sous l appareil.

8 6 Indiquez le niveau de service que vous choisissez 7 Niveau de service choisi (cocher la case correspondante) LITE GLD PLATINUM Calculez le montant total de votre abonnement et indiquez votre mode de paiement : trimestriel ou annuel (dans le cas des niveaux Gold et Platinum) Tarifs au 1er janvier 2015 (en HT/an) (Europe) 8 Conditions générales de l abonnement : voir ci-après Abonnement niveau LITE: Gratuit Abonnement niveaux GLD ou PLATINUM: HT payable trimestriellement, terme à échoir, par prélèvement**.... HT payable annuellement, terme à échoir, par chèque ou virement** Datez, signez le bon de commande et apposez le tampon de la société Remarque : Si vous avez choisi les niveaux de service Gold et Platinum, n oubliez pas de joindre votre autorisation de prélévement ou votre chèque 9 Envoyez le bon de commande rempli (accompagné de l autorisation de prélèvement et du RIB) par mail à l adresse suivante : sales@jri.fr ou par courrier (accompagné du réglement par chèque) à : JRI 2 rue de la Voivre Parc d Activités Technoland - BP Fesches le Châtel Cedex