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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux ( ) - Bureau réglementation ( ) ( ) Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_ Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /10 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux ( ) - Bureau réglementation ( ) Intitulé ELECTIONS UNIVERSITAIRES Intitulé COLLEGE DES ETUDIANTS Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-10 : Conseils d universités, conseils d UER : Elections universitaires : (collèges, étudiants) : Résultats, étude sur la participation étudiante, Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Bureau de la réglementation (direction des enseignements supérieurs) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation recherche; enseignement supérieur; élection; procès-verbal d'élection 3

4 Répertoire ( / /10) 1979 Bulletins de recueil des résultats des élections aux conseils d'u E R - (par numéro de bordereau) Lyon Grenoble Strasbourg /1 F.17 BIS Strasbourg Strasbourg Strasbourg Lille Lyon Lyon Mulhouse I N P Toulouse 1-2 I N P Toulouse 3-16 Metz I N P Grenoble Paris Toulouse Toulouse Rennes Rennes Rennes Poitiers Rennes Rennes Brest /2 F.17 BIS Aix-Marseille Amiens Paris Grenoble I 1-33 Grenoble I Montpellier Montpellier Le Mans Paris Paris Bordeaux 1 50 Paris Paris 2 4

5 18-28 Pau Bordeaux Bordeaux Bordeaux Avignon La Réunion 1- La Réunion 2-50 Aix-Marseille Aix-Marseille Aix-Marseille Paris Paris Paris Lyon Lyon Lyon 1 Bulletins de recueil des résultats des élections aux conseils des universités - (par numéro de bordereau) /3 F.17 BIS I N P Grenoble 2- Lyon 2 3- Strasbourg 1 4- Grenoble Aix-Marseille Bordeaux Paris Montpellier Aix-Marseille Paris Brest 8-16 Toulouse Metz I N P Toulouse Strasbourg Lyon Paris Mulhouse Strasbourg 2 3- Paris 1 4- E H E S S 5- Paris Caen Paris La Réunion Avignon Pau 5

6 39-48 Bordeaux Bordeaux Bordeaux Le Mans Montpellier Lyon Bulletins de recueil des résultats des élections aux conseils d'u E R - (par numéro de bordereau) Lille Lille Lille Lille Valenciennes 1-3 Valenciennes 4-43 Besançon Reims 1-28 Reims Montpellier Montpellier Perpignan Paris /4 F.17 BIS Paris Paris Paris Paris Nantes 1-40 Nantes 1-19 Amiens Angers Caen 1-30 Caen Clermont-Ferrand Clermont-Ferrand Clermont-Ferrand Paris Strasbourg Strasbourg Poitiers 1-6 Poitiers 7-14 Chambéry Paris Paris Toulon Paris 3 6

7 47-50 Orléans 1-20 Orléans Montpellier Rennes /5 F.17 BIS Rennes Strasbourg Strasbourg Mulhouse I N P Nancy Metz Nancy Nancy Nancy Nancy Paris I N P Grenoble 1-3 I N P Grenoble 4-50 Strasbourg Strasbourg Toulouse Toulouse Pau 1-10 Pau Bordeaux Antilles-Guyane /6 F.17 BIS Antilles - Guyane 8-46 Bordeaux Toulouse Toulouse Bordeaux Bordeaux Grenoble 2 50 Dijon 1-48 Dijon Paris Paris Aix-Marseille Aix-Marseille Avignon Aix-Marseille Aix-Marseille 2 7

8 21-34 I N P Toulouse Saint-Etienne 1-5 Saint-Etienne 6-42 Brest Lyon /7 F.17 BIS Lyon Paris Paris Nice Rennes Rennes Limoges Grenoble Grenoble Lyon 2 1- Lyon Lyon Lyon Paris Paris /8 F.17 BIS Paris Le Mans 1-3 Le Mans 4-31 Paris Paris Paris Tours La Réunion 50 Paris Paris Rouen 1-5 Rouen 6-11 Grenoble Montpellier Aix-Marseille 3 Bulletins de recueil des résultats aux conseils d'université - (par numéro de bordereau) Montpellier Reims Besançon Lille Paris 5 8

9 39-50 Paris 4 1- Paris Paris Angers Caen Clermont-Ferrand Strasbourg Orléans /9 F.17 BIS Nancy Limoges Strasbourg Rennes Chambéry Poitiers 1-5 Poitiers 6-9 Metz Toulouse Pau Bordeaux Antilles-Guyane Toulouse 3 1 Toulon 2 I N P Grenoble 3 Paris 7 4 Nancy 2 5 I N P Nancy 6 Montpellier 3 7 Lille 3 8 Valenciennes 9 Nantes 10 Paris 2 11 Strasbourg 1 12 Bordeaux 2 13 Paris Aix-Marseille 1 15 Aix-Marseille 2 16 Lyon Amiens Perpignan Clermont-Ferrand Mulhouse Dijon Grenoble 1 1 Paris 1 9

10 2 Paris 3 3 I E P Paris 4 Toulouse 2 5 Paris 6 6 Paris 8 7 La Réunion 8 Université de Technologie de Compiègne 9 Grenoble Bordeaux Grenoble Avignon I N P Toulouse Saint-Etienne Brest Lyon Paris Paris Nice Rennes Lyon Le Mans Paris 10 1 Paris Lille Montpellier Tours 1-18 Paris Aix-Marseille /10 F.17 BIS Etude sur la participation étudiante aux élections dans les conseils d'u E R et au sein des conseils d'universités : six brochures. 1 - Implantation des principales associations étudiantes ; 2 - Etudiants inscrits sur les listes électorales des U E R des universités, centres universitaires, I N P ; 3 - Résultats des élections aux conseils des universités, centres universitaires, I N P (Collège des Etudiants) ; 4 - Résultats des élections aux conseils des U E R des universités, centres universitaires, I N P (Collège des Etudiants), (résultats par université) ; 5 - Résultats des élections aux conseils des U E R des universités, centres universitaires, I N P (Collège des Etudiants), (résultats par U E R) ; 6 - Brochure récapitulative présentant les résultats des élections universitaires aux conseils des U E R et conseils d'université (Collège Etudiants). 10

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Présents (total) Admis (total) Taux de réussite global (%) 100% 90% 80% 70% Scolaires 60% admis 50% Apprentis. admis 40% 30% 20% 10% 100% 90% 80% 70% Source : CEREQ, base REFLET BTS Services et Prestations des Secteurs Social et Sanitaire France métropolitaine+outremer BTS SP3S : tous candidats BTS SP3S : candidats scolaires et apprentis 35 1,% 25 1,%

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