«La Clef des Champs» - SAVONNIÈRES -

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1 «La Clef des Champs» - SAVONNIÈRES -

2 Plan de situation Commune de plus de 3000 habitants, située à une quinzaine de km de TOURS, à l Ouest. 2

3 La commune SAVONNIERES est une commune où il fait bon vivre et bien équipée. Elle offre ainsi un cadre de vie agréable et dynamique, à quelques minutes de TOURS. La ville est également classé au patrimoine mondial de l humanité par l UNESCO. Dans la commune : COMMERCES ET SERVICES Boucherie charcuterie traiteurs * Boulangeries-pâtisseries Cafés restaurants * Coiffeurs Fleuriste * Supérettes Multiples artisans (maçons, plombiers, électriciens, charpentier, garagiste etc ) Taxis etc SANTÉ Pharmacie Médecins Infirmières Kinésithérapeute Orthophoniste Vétérinaire SCOLARITÉ / CULTURE École maternelle et primaire, accueil périscolaire Bibliothèque, centre de loisirs Forte activité associative Le collège est à BALLAN-MIRÉ et le lycée de référence à JOUÉ-LES-TOURS 3

4 Plan de situation «La Clef des Champs» 4

5 Schéma d implantation prévisionnel Infrastructures sportives Centre-bourg Lotissement «La Clef des Champs» 5 Document et visuel non contractuels

6 Plan de masse Ilot 2 Ilot 1 6 Document et visuel non contractuels

7 Règlement Objectifs : L'opération vise à créer un ensemble loti au caractère rural. Pour cet objectif, le projet s'appuie sur les éléments existants (haie bocagère, implantations, etc) et sur une conception autour d'une voie sans artifice urbain. Par ailleurs, l'aménagement proposé met en œuvre une densité construite compatible avec l identité du secteur, la construction de gabarits inspirés des canons architecturaux locaux pour une architecture d inspiration traditionnelle. A l'ouest et au Sud de l opération, les constructions seront implantées au plus près de la voirie d accès de façon à laisser une zone de transition végétale. Sur le terrain, le traitement des eaux de pluie en surface apporte à la fois des solutions de rétention mais aussi un élément paysager, mis en scène par une traversée piétonne sur l axe Ouest-Est. Grâce au respect du règlement et du plan de composition de ce document (voir PA4), chaque constructeur pourra agir libre de son individualité dans le respect de l'aménagement global. Concernant l interprétation de ce règlement, il sera dans tous les cas soumis à l avis conforme de l Architecte des Bâtiments de France. En complément du règlement, l ANNEXE 1 expose différentes propositions d implantations visant la réussite du cadre urbain et paysager du lotissement. Règles : La réglementation de référence pour les lots 3 à 26 est le POS. Nota : L îlot 1 comportera un programme de 6 logements au minimum qui marqueront l entrée du bourg. 7

8 Règlement Caractère de la zone : Les lots sont destinés aux implantations de maisons individuelles (1 par lot) uniquement. Ces maisons peuvent accueillir des activités libérales. Accès parcelle : Le plan de composition fait apparaître des accès ou zone d accès qui doivent être respectés. L'organisation des accès sur la parcelle, notamment les portails, doit permettre le stationnement des véhicules sur les lots privatifs. Desserte par les réseaux : La gestion des eaux pluviales est assurée de manière collective et globale par l'aménageur. En cas de dispositifs de rétention ou de réemploi des eaux de ruissellement des toitures, ces dispositifs doivent être, dans la mesure du possible, intégrés en sous-sol, aux locaux annexes, ou accolés contre l enveloppe construite en harmonie avec la construction principale (façades et toitures). En cas de recours à des dispositifs de rétention hors sol dissociés des constructions, ceux-ci doivent être réalisés le long de clôtures ou de murets, et intégrés dans une composition végétale. Les parties de bacs ou citernes apparents doivent être de couleur sombre. Caractéristique des terrains : Une zone non aedificandi peut être imposée, conformément au plan d implantation du présent règlement. Définition de l habitation principale et secondaire : On entend par la partie de l habitation principale celle qui regroupe les espaces de vie tels que le séjour, la cuisine et les chambres. La partie secondaire correspond aux garages, celliers, rangements, ou atelier. 8

9 Règlement Implantation des constructions par rapport à la voie de desserte : Les implantations doivent se conformer au plan de composition avec : Pour les lots 3 à 10 compris, 12 à 16 compris, 22 et 26 : Implantation obligatoire de toute ou partie de la construction à l alignement ou à 1,2m ou 2,2m de la voie créée. Les éléments à implanter sur cette limite doivent être une façade de la construction principale d'habitation. Une zone non ædificandi doit être respecter en fond de parcelle selon le plan de composition. Pour le lot 17 : Implantation obligatoire de la construction principale selon plan de composition. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Pour les lots 4, 5, 23, 24, 25 : Implantation obligatoire en limite de propriété selon plan de composition. Pour les lots 3, 5 à 9 compris, 12 à 16 compris, 19 à 25 compris : Implantation en retrait de 3 m au minimum de la limite de propriété selon plan de composition. Pour les lots 17 et 18 : Implantation en retrait de 1,5 m au minimum de la limite de propriété selon plan de composition. Aspect extérieur des constructions : L organisation spatiale des lots est définie de manière à optimiser : - l organisation bioclimatique des logements (pièces principales au sud, pièces de service et annexes au nord), - les vis à vis avec le voisinage, - la cohérence urbaine. En complément des règles du POS, les implantations doivent se conformer au plan de composition. 9

10 Règlement La cohérence des constructions entre elles participe à la qualité du site, contribue à la valeur des maisons, et en facilite la revente. Façades : Le recours aux modénatures de style antique ou étranger à la région est proscrit. Le recours aux modénatures de style traditionnel local (chaine d'angle, encadrements, corniche) n'est admis que si elles sont composées d'éléments massifs ou naturels (brique, pierre, bois), sans saillie. Les constructions (hors abris de jardin) avec revêtement minéral sont préférées. Les bardages en bois sont admis à la condition que des mesures pour un vieillissement qualitatif et homogène du bois soient prises. De même, les revêtements en bois ne pourront occuper plus de 30% de la surface des façades. Par ailleurs, le volume principal doit privilégier une forme allongée (mur gouttereau plus long que mur pignon), avec une profondeur (largeur du mur pignon) inférieure à 8m. Si la composition architecturale opte pour plusieurs volumes, de plus grandes profondeurs peuvent être admises et dans ce cas, la hauteur des toitures devra être limitées avec le recours d une architecture à plusieurs volumes. Dans le cas d architectures à plusieurs volumes, un volume doit se distinguer de l ensemble des autres soit : - par sa hauteur (majorité du volume en RDC, un volume en R+1 par exemple), - par son emprise (une importante emprise est-ouest / une petite emprise nord-sud par exemple), 10

11 Règlement - par son matériaux de façade (pierre / enduit par exemple), - par sa toiture (terrasse / pentes par exemple), - par la proportion de ses ouvertures (grande baie large / petites baies verticales par exemple). Les dispositifs de développement durable sont encouragés à condition de leur intégration à l architecture de la construction : - les panneaux solaires et photovoltaïques sont sombres sur l ensemble de leur surface (cellules, supports des cellules et ossatures), - les panneaux solaires et photovoltaïques en toiture, sont implantés soit sur la totalité d une face de couverture, soit selon un rythme dans la continuité ou la composition de celui des ouvertures, sans saillie du plan de couverture, - les panneaux solaires et photovoltaïques sur les petits volumes construits (appentis ) devront occuper toute la surface de couverture, - les panneaux solaires et photovoltaïques hors toiture sont intégrés dans un auvent ou une pergola intégrée à la composition architecturale de l édifice construit. Les sorties et ouvrages de toiture de grandes dimensions (conduits de fumées, grilles de ventilation double-flux, fenêtres ) font l objet d une composition graphique indiquée au permis de construire. Menuiseries : Les baies plus larges que hautes sont limitées à 1 par façade sur la partie de l habitation secondaire. Les baies plus larges que hautes devront êtres composées de divisions verticales. Les fenêtres en bois seront peintes. 11

12 Règlement Clôtures : - En limite sur la voie de desserte : Dans le cas d une clôture souple, les poteaux des portails ou des portillons seront de la même nature et hauteur que ces derniers. Dans le cas d un mur de clôture, les piliers seront intégrés à ces derniers (hauteur, largeur, matériaux identiques au mur). Espaces libres plantations : Les implantations doivent se conformer au plan de composition afin de respecter l esprit champêtre souhaité par l Architecte des Bâtiments de France et les orientations de la trame verte de l AOP : Pour les lots 17 et 18 : L aménagement devra privilégier le maintien des arbres à hautes tiges existants. Pour les lots 4 à 11 compris : L aménagement devra en limite sud, proposer un aménagement de type haie bocagère. Les arbres à hautes tiges à privilégier sont des essences locales, comme les charmes et les tilleuls. 12

13 Pour les lots 11 à 16 compris : Maintien et mise en valeur des arbres existants dans la zone non ædificandi. Plantation de haie bocagère en limite de propriété Ouest. Pour les lots 17, 18, 22 et 23 : Plantation de haie bocagère selon plan de composition. Pour l ensemble des lots : Les limites de parcelle sur voie créée seront agrémentées soit : - d'une haie vive mélangée et de bulbes fleurissants, - dans la mesure du possible, d'une haie vive doublée du coté intérieur par un grillage de hauteur maxi 1,20 m. -ooo- 13

14 Grille de Prix Lot Superficie approximative (en m²) Façade (en ml) Prix hors frais de notaire , , , , , , ,

15 Modalités de réservation 15

16 LOT N FICHE DE RENSEIGNEMENTS en vue de rédiger la promesse de vente SAVONNIERES Lotissement «La Clefs des Champs» Acquéreur 1 Acquéreur 2 Nom de naissance Nom marital Prénoms Adresse postale Date de naissance Lieu de naissance Profession Nationalité Numéro de téléphone Situation maritale (cocher la/les cases correspondant à votre situation) Célibataire Union libre Pacsé(e) Date du pacs : Veuf / veuve Divorcé(e) Date du divorce : Marié(e,s) Date et lieu du mariage : avec contrat de mariage, sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, sous le régime de la séparation des biens. Montant Taux Prêt pour l acquisition et la construction Durée 16

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