RESEAU d'enseignement ARTISTIQUE en MUSIQUE DANSE et THEÂTRE du VAL MAUBUEE : Année scolaire (L'INSCRIPTION S'ENTEND SUR UNE ANNEE SCOLAIRE)

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1 RESEAU d'enseignement ARTISTIQUE en MUSIQUE DANSE et THEÂTRE du : Année scolaire (L'INSCRIPTION S'ENTEND SUR UNE ANNEE SCOLAIRE) I- DROITS D'INSCRIPTION FORFAITAIRE PAR ANNEE ET PAR INSCRIT (FRAIS DE DOSSIER, PHOTOCOPIES, PEDAGOGIE ) : 30 II- DROITS DE COURS MUSIQUE et THEÂTRE TARIFS TRIMESTRIELS Forfait 1 : MUSIQUE ET THEATRE En Musique : Formation et Culture Musicale + Instrument + Pratique collective + Discipline complémentaire + Option Musique au Baccalauréat le cas échéant // Parcours sur contrat personnalisé En Théâtre : art dramatique + spécialités ( expression vocale et corporelle, alexandrin, marionnettes, masque neutre, clown, Feldenkreis, Kendo) * 1 0,00 818,99 15,96 14,68 12, ,00 989,63 24,67 22,70 19, , ,23 29,32 26,97 23, , ,83 33,98 31,26 27, , ,47 38,63 35,54 31, , ,07 43,28 39,82 35, , ,71 47,94 44,10 38, , ,31 52,59 48,38 42, , ,95 57,25 52,67 46, , ,55 61,90 56,95 50, , ,15 66,56 61,24 53, , ,79 71,21 65,51 57, , ,39 75,86 69,79 61, , ,03 80,52 74,08 65, , ,63 85,17 78,36 68, , ,27 89,83 82,64 72, , ,87 94,48 86,92 76, , ,51 99,13 91,20 80, , ,11 103,79 95,49 84, , ,71 108,44 99,76 87, , ,35 113,10 104,05 91, , ,95 117,75 108,33 95, , ,59 122,40 112,61 99, , ,19 127,06 116,90 102, , ,83 131,71 121,17 106, , ,47 136,37 125,46 110, , ,11 141,02 129,74 114,23 148,00 136,16 119,88 SEINE ET MARNE (Hors ) 185,00 Réduction Instruments à promouvoir Seulement sur la durée du Ier Cycle d'études abattement de 10% sur les droits de cours Hors SEINE et MARNE CHAMS - Hors 222,00 148,00 * voir mode de calcul à la page 6

2 Forfait 2 : MUSIQUE ET THEATRE Pré-Cycle ( Eveil, Initiation, Atelier d'initiation instrumentale le cas échéant ), Formation Musicale seule, Culture Musicale seule, Option Musique au Baccalauréat seule, Théâtre Adultes amateur 1 0,00 818,99 11,97 11,01 9, ,00 989,63 18,50 17,02 14, , ,23 21,99 20,23 17, , ,83 25,49 23,45 20, , ,47 28,97 26,65 23, , ,07 32,46 29,86 26, , ,71 35,96 33,08 29, , ,31 39,44 36,29 31, , ,95 42,94 39,50 34, , ,55 46,43 42,71 37, , ,15 49,92 45,93 40, , ,79 53,41 49,13 43, , ,39 56,90 52,34 46, , ,03 60,39 55,56 48, , ,63 63,88 58,77 51, , ,27 67,37 61,98 54, , ,87 70,86 65,19 57, , ,51 74,35 68,40 60, , ,11 77,84 71,62 63, , ,71 81,33 74,82 65, , ,35 84,83 78,04 68, , ,95 88,31 81,25 71, , ,59 91,80 84,46 74, , ,19 95,30 87,67 77, , ,83 98,78 90,88 80, , ,47 102,28 94,10 82, , ,11 105,77 97,30 85,67 111,00 102,12 89,91 SEINE ET MARNE (Hors ) 138,75 Hors SEINE et MARNE 166,50 CHADS - Hors 111,00 Forfait 3 : MUSIQUES ACTUELLES AMPLIFIEES ACCOMPAGNEMENT DE PROJET ARTISTIQUE SEUL STAGE D'ORCHESTRE 6 JOURS Forfait individuel annuel par membre de 90 Forfait 4 : PRATIQUES COLLECTIVES SEULES a) Orchestres, Ensembles Instrumentaux et Vocaux : Forfait annuel = 45 b) Orchestre Symphonique du Val Maubuee : Forfait annuel = 25 LOCATIONS d'instruments : Forfait annuel 72 / INSTRUMENT A PROMOUVOIR : 60

3 III- DROITS DE COURS DANSE - TARIFS TRIMESTRIELS Forfait 5 : DANSE Formation et Culture Musicale et Chorégraphique + Discipline Dominante + Discipline Complémentaire éventuelle + Pratique collective spécifique + Parcours sur contrat personnalisée 1 0,00 818,99 11,97 11,01 9, ,00 989,63 18,50 17,02 14, , ,23 21,99 20,23 17, , ,83 25,49 23,45 20, , ,47 28,97 26,65 23, , ,07 32,46 29,86 26, , ,71 35,96 33,08 29, , ,31 39,44 36,29 31, , ,95 42,94 39,50 34, , ,55 46,43 42,71 37, , ,15 49,92 45,93 40, , ,79 53,41 49,13 43, , ,39 56,90 52,34 46, , ,03 60,39 55,56 48, , ,63 63,88 58,77 51, , ,27 67,37 61,98 54, , ,87 70,86 65,19 57, , ,51 74,35 68,40 60, , ,11 77,84 71,62 63, , ,71 81,33 74,82 65, , ,35 84,83 78,04 68, , ,95 88,31 81,25 71, , ,59 91,80 84,46 74, , ,19 95,30 87,67 77, , ,83 98,78 90,88 80, , ,47 102,28 94,10 82, , ,11 105,77 97,30 85,67 111,00 102,12 89,91 SEINE ET MARNE (Hors ) 138,75 Hors SEINE et MARNE CHADS - Hors 166,50 111,00

4 Forfait 6 : DANSE Pré Cycle (Eveil- initiation), Parcours Danse sur Contrat personnalisé 1 0,00 818,99 8,98 8,26 7, ,00 989,63 13,88 12,77 11, , ,23 16,49 15,17 13, , ,83 19,11 17,58 15, , ,47 21,73 19,99 17, , ,07 24,35 22,40 19, , ,71 26,97 24,81 21, , ,31 29,58 27,22 23, , ,95 32,20 29,63 26, , ,55 34,82 32,03 28, , ,15 37,44 34,44 30, , ,79 40,06 36,85 32, , ,39 42,67 39,26 34, , ,03 45,29 41,67 36, , ,63 47,91 44,08 38, , ,27 50,53 46,49 40, , ,87 53,15 48,89 43, , ,51 55,76 51,30 45, , ,11 58,38 53,71 47, , ,71 61,00 56,12 49, , ,35 63,62 58,53 51, , ,95 66,23 60,94 53, , ,59 68,85 63,34 55, , ,19 71,47 65,75 57, , ,83 74,09 68,16 60, , ,47 76,71 70,57 62, , ,11 79,32 72,98 64,25 83,25 76,59 67,43 SEINE ET MARNE (Hors ) 104,06 Hors SEINE et MARNE 124,88 CHADS - Hors 83,25 DISPOSITIONS PARTICULIERES pour les élèves extérieurs, non inscrits aux conservatoires du réseau Participation forfaitaire stage sans hébergement ni transport Participation forfaitaire Masterclass Participation Formation Professionnelle Concours d'entrée (cf. droit d'inscription forfaitaire) 30 / jour / an 30

5 Liste des pièces à fournir lors de l'inscription pour les familles du Val Maubuée : *Avis d'imposition de l'année N-1 (revenus 2012) *Attestation CAF *Justificatif de domicile de moins de 3 mois (quittance de loyer, facture Edf, téléphone) En cas d'absence de justificatifs, le quotient familial le plus élevé sera appliqué. 1) mode de calcul des ressources mensuelles = [revenu net imposable N-1 (avant abattement et déduction fiscale) + allocations familiales (hors APL) + revenus annexes (revenu mobilier et immobilier) + pensions + RSA] /12 2) Calcul du tarif à partir de la tranche de quotient : deux cas de figure : S'il s'agit d'un adulte qui s'inscrit, c'est automatiquement la 1ère colonne qui est prise en compte. S'il s'agit d'un enfant la colonne est choisie en fonction du nombre d'enfants dans la famille. modalités financières : 1/ Les droits d'inscription par an et par inscrit (frais de dossier ) de 30 sont à régler au moment de l'inscription et ils s'appliquent à l'ensemble des forfaits. Ils correspondent à des frais administratifs générés par l'inscription. Ils ne sont pas remboursés en cas de désistement. 2/ Les droits de cours : Les droits de cours sont dûs au moment de l'inscription pour l'année scolaire même en cas de désistement. 3/ les familles : Les adultes inscrits ne bénéficient pas de réduction sur les droits de cours. Par enfant on entend tout jeune inscrit rattaché au foyer fiscal de la famille. 4/ La réduction sur les instruments à promouvoir pour l'année scolaire 2013/2014 : une réduction de -10% est appliquée sur les droits de cours pour la pratique en 1er cycle seulement des instruments suivants : flûte à bec, viole de gambe, contrebasse, hautbois, basson, cor, trombone, tuba, composition électroacoustique. Chaque année scolaire, la liste des instruments à promouvoir sera actualisée et affichée. 5/ La location d'instrument : offre limitée selon la disponibilité des instruments. Le prêt d'instrument est réservé en priorité aux élèves débutants qui en font la demande à la rentrée. 6/ Les tarifs extérieurs : Les tarifs extérieurs sont majorés de :. +25% pour les personnes habitant la Seine et Marne (hors Val Maubuée),. +50% pour les personnes n'habitant pas la Seine et Marne. Ces majorations tarifaires sont appliquées sur la dernière tranche de quotient familial (Qf 28). 7/ Le mode de règlement : Les modes de paiement : - en espèces - par chèque - par carte bleue - par prélèvement automatique* *Pour bénéficier de ce dispositif, il vous suffit de remplir et signer le formulaire de demande d adhésion au prélèvement automatique, qui comprend les conditions de sa mise en œuvre, ainsi que l autorisation de prélèvement, accompagnée d un relevé d identité bancaire ou postal (disponibles au moment de l inscription). La facturation annuelle des droits de cours est établie le 20 novembre Les parents peuvent régler la totalité des cotisations en une fois dès la réception de la facturation des droits de cours. Il est possible, pour les familles qui en font la demande lors de l'inscription ou de la réinscription, de fractionner les cotisations annuelles en trois temps. Ainsi, le règlement des familles doit parvenir à l'établissement au plus tard : - le 13 décembre 2013 (1er versement correspondant au mois de octobre-novembre-décembre) - le 13 mars 2014 (2ème versement correspondant au mois de janvier-févier-mars) - le 13 mai 2014 (3ème versement correspondant au mois d'avril-mai-juin) Le calendrier des prélèvements automatiques est le suivant : - le 5 décembre le 5 mars le 5 mai 2014 Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé avant le 1er de chaque mois pour être pris en compte le même mois. En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés sur le relevé de contributions. 8/ Les impayés : La Communauté d'agglomération du Val Maubuée intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. Et, elle se réserve le droit d'exclure l'élève en cours d'année et de ne pas réinscrire l'élève l'année suivante.