TABLEAU DES SERVITUDES D UTILITE PUBLIQUE (limitation administrative au droit de propriété)
|
|
|
- Christine Chassé
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE Liste établie le 9 octobre 1998 CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA S DE PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES Secteur sauvegardé : quartier ancien tel qu il est délimité sur le plan annexé à l arrêté du 16 février Loi du Art. 28 de la Loi du modifiée. Art. 70 de la Loi du 83.8 du MINISTERE DE LA CULTURE Direction Régionale des Affaires Culturelles - Cathédrale Saint-André - Tour Pey Berland - Eglise Notre Dame ou Saint Dominique - Eglise Saint Eloi - Eglise Saint-Michel - Eglise Saint-Paul Saint-François Xavier - Eglise Saint-Pierre, à l exception du clocher - Eglise Saint Projet : la tour - Eglise Saint-Rémi - Entrepôts Laisné - Croix du XV siècle de l ancien cimetière Saint Projet - Fontaine du XVIII siècle, quai des Salinières - Fontaine de la place Saint Projet - Porte de Bourgogne - Porte Dijeaux ou Dauphine - Porte de la Monnaie, sise quai de la Monnaie et quai Sainte Croix Cl. M.H. liste de 1862 Cl. M.H. 7 janvier 1848 Cl. M.H. 18 mai 1908 Cl. M.H. 30 juillet 1921 Cl. M.H. liste de 1846 Cl. M.H. le 18 décembre 1997 Cl. M.H. 18 mai 1908 Inv. M.H. le 14 septembre 1965 Cl. M.H. 26 août 1923 Inv. M.H. 25 janvier 1973 Inv. M.H. 28 octobre 1926 Inv. M.H. 23 mai 1925 Cl. M.H. 18 mai 1908 Cl. M.H. 2 juin 1921 Cl. M.H. 2 juin 1921 Inv. M.H 12 avril
2 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE Liste établie le 9 octobre 1998 CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - Tour du greffe dite tour du châtelet de la porte Saint Eloi (57, rue Saint-James) - Porte du Palais (ancienne Porte Cailhau) - Grand Théâtre - Ancienne Préfecture: - Hôtel de Saige - Bâtiments mitoyens de l Hôtel de Saige, composant l ancienne préfecture rue Esprit des Lois, rue Louis, cours du Chapeau Rouge Inv. M.H. 7 mars 1997 Cl. M.H. 28 mai 1883 Cl. M.H. 8 mars 1899 Inv. M.H. 7 octobre 1935 Inv. M.H. 20 décembre 1993 et Cl. M.H. 14 novembre Hôtel de Ville (ancien archevéché), dit palais Rohan : en totalité, avec sa cour d honneur Inv. M.H. 24 mars 1997 et Cl. M.H. 14 novembre Ancien hôtel de ville, porte et tours dites de la Grosse Cloche Cl. M.H. 12 juillet Hôtel de la Bourse : façades et toitures, place de la Bourse, façade sur le quai du Maréchal Lyautey en retour sur la façade ouvrant sur la place de la Bourse, façade sur la place Jean Jaurès, en retour sur la précédente, façade sur la place Gabriel en retour sur la précédente et opposée à la façade sur le quai, à l exception de la façade moderne édifiée au fond de la place Gabriel, grand escalier de pierre et sa rampe, à l exclusion des parois de la cage de cet escalier. Cl. M.H. 22 décembre 1916 et 26 octobre Hôtel de la Douane, 1 quai de la Douane: façades et toitures sur la place de la Bourse, le quai de la Douane et la rue Emile Duployé ; façade et toitures sur cour, sol de la cour; fontaine dans la cour Cl. M.H. 22 septembre 1914 et 13 décembre
3 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - Hôtel de la Marine : façades et grand salon - Jardin Public : les portes (une porte en secteur sauvegardé) Cl. M.H. 2 mai 1912 Inv. M.H. 8 octobre rue des Ayres. Ancienne Mairerie; les galeries de circulation; les façades et toitures du presbytère situé entre cour et jardin ; la travée du balcon et la toiture de l immeuble situé dans la partie ouest de la cour; les façades et toitures de l ancienne cuisine et de la tourelle d angle édifiées dans l ancien jardin Inv. M.H. 8 octobre rue des Ayres : devanture de boutique de l époque Directoire Inv. M.H. 15 janvier Galerie Bordelaise, entre la rue des Piliers de Tutelle et la rue Sainte Catherine Inv. M.H. 29 octobre , 3, 4, 5, 7 place de la Bourse : façade et toitures - 6, 8 place de la Bourse: façades et toitures - 9, 10 place de la Bourse, 1, 3 rue Ferdinand Philippart et 2 rue Saint Rémy : façades et toitures sur place façades sur rues et toitures - 11 place de la Bourse et 1 rue Saint Rémy: façade et toitures sur la place; - façade sur la rue Saint Rémy et toiture -12 place de la Bourse : façades et toitures -13, 14, 15 place de la Bourse : façade et toiture - 16, 17, 18, 18bis place de la Bourse: façade et toitures Cl. M.H. 22 décembre 1916 Cl. M.H. 27 janvier 1917 Cl. M.H. 22 décembre 1916 Inv. M.H. 30 mai 1928 Cl. M.H. 1er mai 1918 Cl. M.H. 22 décembre 1916 Cl. M.H. 2 août 1917 Cl. M.H. 22 décembre
4 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - 29 rue Chai des Farines et 26 place du Palais: façades - 1 cours du Chapeau Rouge, hôtel Boyer Fonfrède : façades et toitures sur rue, vestibule, escalier, les trois pièces ornées d un ensemble de boiseries Louis XVI, au 1er étage chez M. RIVEL Inv. M.H. 6 février 1964 Inv. M.H. 8 février cours du Chapeau Rouge, Hôtel Journu : façade et toiture Inv. M.H. 7 octobre cours du Chapeau Rouge, Hôtel Baour : façade y compris les vantaux de portes et ferronneries, et toiture Inv. M.H. 8 octobre cours du Chapeau Rouge: façades et toiture - 12 cours du Chapeau Rouge: façades et toiture - 19 cours du chapeau Rouge: la maison - 21 cours du chapeau Rouge: la maison salon du 1 er étage Inv. M.H. 7 octobre 1935 Inv. M.H. 7 octobre 1935 Inv. M.H. 20 décembre 1993 Inv. M.H. 20 décembre cours du Chapeau Rouge: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 19 novembre cours du Chapeau Rouge: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 3 février cours du Chapeau Rouge: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 8 septembre cours du Chapeau Rouge, rue Sainte Catherine et rue de la Maison Daurade, façades et toitures Inv. M.H. 14 septembre
5 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE Liste établie le 9 octobre 1998 CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - Angle de la rue Esprit des Lois et rue Louis: Hôtel Legris - 4 rue Esprit des Lois, Hôtel Piganeau : parties du XVIII siècle comprenant : la façade principale sur la rue Esprit des Lois, au rez-de-chaussée le vestibule d entrée (non compris la grille et le tambour moderne), la décoration du grand et du petit salon à gauche en entrant, le départ de chacun des deux escaliers d honneur, au 1 er étage la décoration du grand salon de façade et celle du boudoir Cl. M.H. 14 novembre 1997 Inv. M.H. 7 décembre rue Esprit des Lois: la maison façades et toitures Inv. M.H. 20 décembre 1993 Cl. M.H. 14 novembre rue Fernand Phillipart: façade sur rue Inv. M.H. 12 mai à 10, 12, 13, 13 bis, 14, 14 bis, 14 ter, 19 à 22, 25, 26, 28 à 30, 32 à 42, 43 à 47 place Gambetta: façades et toitures - 11 place Gambetta: façade sur la place et toiture Cl. M.H. 7 avril bis place Gambetta: façade sur la place et toiture Cl. M.H. 6 mai à 18 place Gambetta: façades et toitures Inv. M.H. 4 mai place Gambetta: façade sur la place et toiture - 1, 3, 5 cours Georges Clémenceau: façades et toitures Cl. M.H. 15 juillet
6 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - 2, 4 cours Georges Clémenceau et 65, 67, 69 cours de l Intendance: façade et toitures - 15 cours Georges Clémenceau: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 8 septembre cours Georges Clémenceau: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 25 octobre cours Georges Clémenceau et 1 rue Rolland : façades sur le cours et sur la rue et toiture Inv. M.H. 8 septembre cour Georges Clémenceau: façade et toiture Inv. M.H. 8 octobre cours de l Intendance: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 14 septembre , 58 cours de l Intendance et 1 rue Vital Carles: façade sur le cours et sur la rue et toiture Inv. M.H. 19 octobre cours de l Intendance: façade sur le cours et toiture Inv. M.H. 18 septembre , 70, 72, 74 cours de l Intendance: façades et toitures 6
7 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE Liste établie le 9 octobre Mise à jour janvier 2000 CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - 5 place Jean Jaurès et 2 rue Esprit des Lois. Hôtel : façades et toitures, vestibule, escalier y compris sa rampe, les deux salons ornés de boiseries du XVIII siècle Inv. M.H. 15 juillet Rue Louis: la Maison Journu façades et toitures - 71 rue du Loup-Ancien Hôtel de l Octroi: façades sur la cour et sur la rue du Loup, y compris le mur de clôture de la cour et son portail ; versants de toiture correspondants Inv. M.H. 20 décembre 1993 Cl. M.H. 14 novembre 1997 Cl. M.H. 22 mai Fontaine Daurade : fontaine souterraine sous l angle de la rue des Piliers de Tutelle et de la rue de la Mousque Inv. M.H. 13 janvier rue du Palais Gallien et 1 rue Judaïque: façades et toitures - Place du Parlement: sol de la place, façades et toitures des immeubles qui la bordent Inv. M.H. 17 avril Place Pey-Berland: site de l ancienne église Notre Dame de la Place Inv. M.H. 23 janvier rue Pilet: façade sur rue Inv. M.H. 31 mars rue Poquelin Molière. Ancien Hôtel Pichon-Longueville : façade sur rue (y compris le balcon en fer forgé, les vantaux et le heurtoir de porte) et toiture Inv. M.H 22 mars rue Porte Dijeaux et 1 rue des Remparts : façade et toitures rue Porte Dijeaux: façade et toiture rue Porte Dijeaux: façade et toiture Cl. M.H. 2 mai
8 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA - 8 rue Porte Saint Jean. Maison Acquart - 2,4 rue Rolland et 21,23 cours Georges Clémenceau: façades et toitures, et cage d escalier de l immeuble 4 rue Rolland Inv. M.H. 4 décembre 1996 Inv. M.H. 8 septembre 1965 et 24 juillet rue de la Rousselle. Ancienne maison de Montaigne: l oratoire, la pièce centrale du rez-de-chaussée avec sa cheminée et sa porte murée du XV siècl, la tourelle d escalier et le dallage ancien constituant le sol de l ensemble du rez-dechaussée Inv. M.H. 27 décembre rue de Ruat. Hôtel de Ruat: façade sur rue et sur cour - 20 rue Sainte Colombe: façade sur rue y compris la corniche - 1 place Tourny: façade et toitures - 37 allées de Tourny et 14 cours Tournon: façades et toitures - 58 allées de Tourny: façade et toiture sur rue Inv. M.H. 16 septembre 1965 Inv. M.H. 23 décembre 1959 Inv. M.H. 19 octobre 1965 Inv. M.H. 9 septembre 1965 Inv. M.H. 25 février allées de Turny et 36 rue Condillac : façade sur les allées et sur la rue et toitures s Inv. M.H. 9 septembre allées de Tourny et 77 rue de Condillac: façade sur rue et toitures s Inv. M.H. 8 octobre cours Victor Hugo. Ancien Hôtel de Raba Cl. M.H. 7 mars cours Victor Hugo; 44 rue St James: ancienne tour d angle sud-est du châtelet d entrée de la porte Saint Eloi Inv. M.H. 31 décembre
9 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA cours Victor Hugo, Hôtel de Gradis: façades et toitures, escalier intérieur en pierre avec sa cage et sa rampe en fer forgé - Cours Xavier Arnozan. Hôtel Fenwick Cl. M.H. 2 novembre 1964 Inv. M.H. 7 octobre Quais de la Garonne; entre la place de la Bourse et la rue des Allamandiers, façades et toitures des immeubles constituant la façade de Tourny, soit: Inv. M.H. 14 avril ) 1 à 8 quai de la Grave (avec retour sur la rue des Faures pour le n 1, et retour sur la rue des Allamandiers pour le n 8) 2 ) 1 à 22 quai des Salinières (avec retour sur la rue Maubec pour les n 6 et 7, retour sur la rue du Pin pour les n 13 et 14 et retour sur la rue des Faures pour le n 22) 3 ) 1 à 13 place Bir-Hakeim (avec retour sur la rue de la Tour du Pin pour les n 3 et 4 et retour sur le Cours Victor Hugo pour le n 7) 9
10 TABLEAU DES S D UTILITE PUBLIQUE CODE NOM OFFICIEL DE LA ACTE OFFICIEL INSTITUANT LA 4 ) 1 à 61 quai Richelieu (avec retour sur la rue de la Cour des Aides pour le n 1, retour sur la rue du quai Bourgeois pour les n 3 et 4, 13 et 14, 34 et 35, retour sur la rue Porte du Cailhau pour les n 22 et 23, retour sur le cours d Alsace pour les n 37 et 38, retour sur la rue des Portanets pour les n 46 et 47, et retour sur la place Bir- Hakeim pour le n 61) Inv. M.H. 14 avril ) 2 à 9 quai de la Douane (avec retour sur la rue de la cour des Aides pour le n 9 et retour sur la rue Emile Duployé pour le n 2 6 ) 2 à 4 et 1 à 7 cours Victor Hugo 7 ) 1 et 2 du rue de la Porte du Cailhau EL3 S DE HALAGE ET DE MARCHEPIED Marchepied le long de la Garonne Article 15, 16 et 22 du Code du Domaine Public Fluvial et de la Navigation Intérieure. Article L du Code Rural PORT AUTONOME DE BORDEAUX 10
Un état descriptif de 1776 nous permet de mesurer la qualité de la conservation du bâtiment conçu par Mathurin Cherpitel.
L Hôtel du Châtelet L Hôtel du Châtelet Dès le 18 ème siècle, l Hôtel du Châtelet est considéré comme une des plus belles demeures de Paris par les voyageurs qui en font la description à la fin du siècle.
Bordeaux Palais de la Bourse 17 Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex. www.bordeauxpalaisbourse.com palaisbourse@bordeauxpalaisbourse.
Bordeaux Palais de la Bourse 17 Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex www.bordeauxpalaisbourse.com palaisbourse@bordeauxpalaisbourse.com Rejoignez nous sur Facebook et Twitter : www.facebook.com/espacecongres
CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
IMMOLYS - 8 rue Lamartine CHALON s/s - n 03.85.42.53.60 LIEN INTERNET : www.immolys.fr... ...
QUARTIER : PL. BEAUNE LOYER : 190 CHARGES : 126 DEPOT DE GARANTIE : 195 FRAIS D AGENCE : 196,56 EAU : QUARTIER : Cathédrale LOYER : 195 CHARGES : 38 DEPOT DE GARANTIE : 195 FRAIS D AGENCE : 209 Ind EAU
GUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant
GUIDE Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant S O M M A I R E Paris 2012 : Semaine Pré Olympique - sortie en mer du 27/04/05 des handicapés Centre Hyérois.
PROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
Maison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Convention-cadre d occupation du domaine public routier pour l installation de stations de recharge pour véhicules électriques et d autopartage
Convention-cadre d occupation du domaine public routier pour l installation de stations de recharge pour véhicules électriques et d autopartage Entre : La Communauté urbaine de Bordeaux (CUB) dont le siège
EXCLUSIVITE 17 rue Levert - 75020 PARIS Appartement / Loft 4/5 pièces 157 m2 au sol (144 m2 Loi Carrez) Description
Description Jourdain (Ligne 11 - Mairie des Lilas / Chatelet), au calme, dans une copropriété de 3 lots, autour d une grande cour / jardin partiellement pavée, un peu à la façon d un petit hameau : aux
CASERNE NIEL Quai des Queyries à Bordeaux DIAGNOSTIC POUR LA CONSERVATION D UNE CHARPENTE METALLIQUE
CASERNE NIEL Quai des Queyries à Bordeaux DIAGNOSTIC POUR LA CONSERVATION D UNE CHARPENTE METALLIQUE S O M M A I R E CHAPITRE 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE... 2 CHAPITRE 2 - SÉCURITÉ DES PERSONNES VIS A VIS
MON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter
AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales
Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs
Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Les rois de France viennent régulièrement chasser à Versailles à partir du XVI ème siècle. Henri IV y amène son fils, le futur Louis XIII. Devenu
Immeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
horaires 1 er sept. 2014-30 août 2015 ROUEN CAUDEBEC EN CAUX De : Halte Routière à : Quai
De : Halte Routière à : Quai ROUEN CAUDEBEC EN CAUX horaires 1 er sept. 2014-30 août 2015 30 Horaires et infos en temps réel www.reseau-astuce.fr mob.reseau-astuce.fr appli reseau-astuce sur iphone et
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
PASS Senior. Plus de 60 raisons d en profiter! Tarifs réduits, invitations... théâtre restauration cinéma tourisme bien-être
PASS Senior Plus de 60 raisons d en profiter! théâtre restauration cinéma tourisme bien-être Tarifs réduits, invitations... Sommaire Culture & loisirs Alimentation & restauration Beauté & bien-être Déco
Restaurant les Covagnes
Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture
Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes
Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
L architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest
L architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest parisien : larges balcons, grandes ouvertures et matériaux
Eglise paroissiale Saint-Martin
Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur
Vocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente
Vocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente Définition de la maison C est l abri qui permet aux humains de vivre décemment. Elle se compose de 4 murs et d un toit qui nous apparaissent ainsi : -
Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole
Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole 11 place Carnot 179 rue du Casino Centre historique Aix-les-Bains Dossier IA73001168
Le financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
EDITO SÉLECTION AQUITAINE. Bureaux Locaux d activité Entrepôts Commerces BORDEAUX GRAND STADE BORDEAUX BASSINS A FLOTS. Sommaire.
SÉLECTION AQUITAINE Bureaux Locaux d activité Entrepôts Commerces EDITO Bordeaux, 6 ème métropole française, joue la carte de l'intermodalité, des réseaux internationaux et des nouveaux moyens de communication
Locaux Location ou prêt de salles gérées par les associations rennaises
Locaux Location ou prêt de salles gérées par les associations rennaises Equipements Centre culturel Colombier 5, place des Colombes 02 99 65 19 70 Salle 30 m² 15 personnes maximum 30 à 40 Salle 150 m²
Hôtel de Caumont. Centre d Art - Aix-en-Provence DOSSIER DE MÉCENAT
Hôtel de Caumont Centre d Art - Aix-en-Provence DOSSIER DE MÉCENAT Ouverture printemps 2015 Un nouveau centre d art au cœur du patrimoine aixois Aix-en-Provence, capitale culturelle de la Provence au rayonnement
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Février 2015 PLAN GUIDE VERSION 2015 Le plan guide LE DOMAINE
Villa dite Saint-Cloud
Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS D'URBANISME
Adresse du bien : Rue Paul Emile Janson de 23 à 25 AUGURIA RESIDENTIEL REAL ESTATE FUND BRUSSELS - Monsieur DELENS Jean- Jacques Rénover et restaurer l'ancien hôtel Ciamberlani. P.R.A.S. : zone d'habitation,
LOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013
Service Economie Insertion Professionnelle Mairie de Cenon Sylvain WILLEMOT Tél. 05 57 80 35 74 LOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013 1. AGIC Promotion - 55 rue Camille Pelletan Service Gestion Immeubles
ISTRES ET LE HANDICAP
ISTRES ET LE HANDICAP Contexte : La situation des handicapés est à l ordre du jour. Les médias se penchent sur les problèmes généraux, mais qu en est-il de la vie au quotidien chez nous? L enquête : Elle
Domaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Donnons du sens à votre RENTREE!
Newsletter N 15 Septembre 2014 Biarritz Bordeaux Saint Sébastien Bilbao Bardenas Donnons du sens à votre RENTREE! L Eté a laissé son empreinte dans votre mémoire Revivez les lieux, les parfums, les saveurs
LIST OF HOTELS - STRASBOURG
LIST OF HOTELS - STRASBOURG 4 STARS HILTON HOLIDAY INN Avenue Herrenschmidt 20, place de Bordeaux 03 88 37 10 10 03 88 37 80 00 03 88 36 83 27 03 88 37 07 04 243 170 QUALITY HOTEL ET SUITES 6, Boulevard
- britt.vanlooy@regiedergebouwen.be. - mariehelene.koolen@regiedergebouwen.be
L'État fédéral vend un immeuble de bureaux situé au centre en style néo Louis XVI. (anciennement cadastre et centre de relaxation pour le SPF Finances) Anvers, Minderbroedersrui 11 Vente de gré à gré par
Surf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.
1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques
UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR.
UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR. Pour tout savoir et adhérer dès aujourd hui : www.levelostar.fr LE vélo STAR est le système de vélo en libre-service proposé par Rennes Métropole :
L Institut Hlm de la RSE. 1 ère Université d été. 29 & 30 juin 2015. Darwin éco-système / Bordeaux
L Institut Hlm 1 ère Université d été 29 & 30 juin 2015 Darwin éco-système / Bordeaux L Institut Hlm 1 ère Université d été 29 & 30 juin 2015 Darwin éco-système / Bordeaux Sur la base d un appel à contribution
POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU
Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03
VIE PRATIQUE OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES
LES BANQUES & LES POSTES Notez qu un grand nombre de commerces est accessible aux personnes en fauteuils roulants mais peu proposent des accueils spécifiques couvrant le handicap auditif, visuel ou mental.
ANNEXE 6.5 SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
ANNEXE 6.5 SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Conformément à l'article R. 126-1 du code de l'urbanisme, la présente annexe indique les servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Ces servitudes
2 ème Edition 2014. Entreprises ESPACES. 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE
2 ème Edition 2014 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE Bâtiment neuf haute performance environnemental, conception innovante, YWOOD BUSINESS se développera sur 1.220 m² environ en R+2, divisible
AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE
FONDATION VMF 93 rue de l Université 75007 PARIS www.fondationvmf.org PAYS : DÉPARTEMENT (si France) : RÉGION (si étranger) : AIDE A LA TRANSMISSION DES SAVOIR- FAIRE NOM DE L ORGANISME PRÉSENTÉ : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Atelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement
Atelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement 2 Catherine Baratti-Elbaz Maire du 12 e arrondissement 3 Christophe Najdovski Adjoint chargé des transports, de la voirie, des
Venir au siège DomusVi à Suresnes
PLans de localisation 1/ Quartier 2/ Paris 3/ Île-de-France 160 360 144 MONT VALÉRIEN D3 RUE DU CALVAIRE RUE WORTH LONGCHAMP T 2 D985 Dir. Rueil RUE DES MOULINEAUX BD HENRI SELLIER RUE DE SÈVRES HÔPITAL
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N C H Â T I L L O N Espacity, l immobilier de demain Un village dans la ville En réalisant CYPARISSE, une résidence conçue en BBC (1) (bâtiment basse
Commission Intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées. rapport annuel 2012
Annexe à la délibération n 208 Du Conseil Communautaire n 06 du 26.09.2013 Commission Intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées rapport annuel 2012 La Loi n 2005-102 du 11 février 2005
centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria
Poste, centre courrier et bureau d'aix-les- Bains Victoria 15 avenue Victoria avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002123 réalisé en 2012 Copyrights
AVIGNON. 0 /mois* AVIGNON. 311 /mois*
VEDENE Ref. : 3824071 Ref. : 51379916 IM Quartier Carreterie, petit bureau 25 m² à louer en rdc. Place de parking dans lieu sécurisé possible ( 60 euros) VEDENE, Zone de Chalançon, proche de tous accès
Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Novaxia Immo Opportunité. La lettre trimestrielle N 8. Période analysée juillet au 30 septembre 2014
Novaxia Immo Opportunité La lettre trimestrielle N 8 4 ème t r i m e s t r e 2 0 1 4 1er Période analysée juillet au 30 septembre 2014 Novaxia Immo Opportunité La lettre trimestrielle n 8 L ÉDITO - A LA
Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION
Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation Dijon, les 26 et 27 novembre 2013 LIEU DE LA MANIFESTATION PALAIS DES CONGRES DE DIJON 3 boulevard
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-
église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Les Terrasses Saint-Thomas
Les Terrasses Saint-Thomas SIX CONDOMINIUMS 5 ET DEMI 1010 pc Les Terrasses Saint-Thomas est un magnifique projet d ensemble résidentiel homogène, composé de condominium et de logements de quatre et cinq
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE Diagnostic sur les lieux - 8 mars 2012 Balade urbaine - 29 mars 2012 Enjeux de requalification - 5 avril 2012 Adoption des fondamentaux
Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.*
Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.* *Application de l arrêté du 21 mars 2007, de l arrêté du 1er août 2006 et de
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Au sujet de l'hôtel Palma
Hôtel 3 *** familial Ouvert de Mai à Septembre avec la possibilité d'ouverture hors-saison Étages: rez-de-chaussée + 2 étages Climatisation moderne idéale pour la température dans chaque chambre Parking
PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
QUARTIER BORDEAUX MARITIME
QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30
LE CANNET - GRANDE BRETAGNE CANNES - GARE SNCF BALCON D AZUR - MANDELIEU par Cannes La Bocca
0 LE CANNET - GRANDE BRETAGNE Le Cannet Grande Bretagne Mistral Rés. Le Brésil 5 6 7 Les Eucalyptus Les Mirandoles Hôtel de Police Gare Routière de Mandelieu 5 6 6 7 60 St Estival 7 7 Marco Polo Cottage
Paris. Classes et séjours de découvertes Année scolaire 2015/2016. Résidence internationale de Paris. Paris 1 re découverte (2 jours/1 nuit)
Classes et séjours de découvertes Année scolaire 2015/2016 Résidence internationale de Paris ou autres hébergements collectifs Paris Classes accueillies : toutes classes Brochure page 76 Dernière mise
1 345 m 2 div. LEVALLOIS PERRET. A LOUER à proximité des Champs Elysées, immeuble en restructuration complète.
4 ème trimestre 2007 Les 78 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Pendant les travaux de rénovation de son bâtiment principal, l Odéon-Théâtre de l Europe continue ses activités artistiques aux Ateliers Berthier.
Pendant les travaux de rénovation de son bâtiment principal, l Odéon-Théâtre de l Europe continue ses activités artistiques aux Ateliers Berthier. > ODÉON-THÉÂTRE DE L EUROPE AUX ATELIERS BERTHIER 8 Boulevard
Manoir de l île aux loups LE MANOIR. de l île aux loups. Été comme hiver à Nogent sur Marne
Manoir de l île aux loups LE MANOIR de l île aux loups Été comme hiver à Nogent sur Marne Le Manoir Un lieu magique Situé sur une île de Nogent sur Marne, à quelques minutes seulement de la Bastille, le
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Typologie de la charpente rurale en Lorraine
Typologie de la charpente rurale en Lorraine 54 Loromontzey Photographie : G. André, M B. Bouvet, A. George, J F. Georgel, J. Guillaume, L. Gury, J Y. Henry, C. Zeller Belleville. Dessin : J Y Henry Jean
Ossature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
Présentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
BIENVENUE AU CENTRE POMPIDOU
GUIDE À DESTINATION DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP BIENVENUE AU CENTRE POMPIDOU www.handicap.centrepompidou.fr UN LIEU DE CULTURE OUVERT À TOUS UNE OFFRE DIVERSIFIÉE DES TARIFS ADAPTÉS VOUS AVEZ
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Guide de calcul de la superficie habitable
Guide de calcul de la superficie habitable Centris publie le présent guide à l intention des membres des chambres immobilières. Ce guide vous est recommandé pour calculer de façon adéquate la superficie
Archives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Instance Supérieure Indépendante pour les Elections
الجمهورية التونسية الهيئة العليا المستقلة لالنتخابات Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Nom Circonscription Nom Délégation Nom Centre Vote Adresse باريس France 1 C.G Tunisie à Paris (Bur
De l Abbaye Notre-Dame-aux-Nonnains à la Préfecture de l Aube
De l Abbaye Notre-Dame-aux-Nonnains à la Préfecture de l Aube La place de la Libération occupe l emplacement de l ancienne abbaye de Notre-Dame-aux-Nonnains, des églises Saint-Jacques (dite Saint-Jacques-au-
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Maison unifamiliale : Définition
Maison unifamiliale : Définition Une maison unifamiliale est considérée comme étant un bâtiment indépendant essentiellement affecté au logement d une seule famille. La portée des différents aspects tirés
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
L Ardèche en fauteuil roulant Visite en side-car. Par Kornelia et Michel, juin 2011
L Ardèche en fauteuil roulant Visite en side-car Par Kornelia et Michel, juin 2011 Anduze, train des Cévennes Train à vapeur ou vieille diesel, payant, billet valable la journée indépendamment des changements
PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS
PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes
CH-3961 Chandolin, Les Pontis
A VENDRE : RESTAURANT CH-3961 Chandolin, Les Pontis CHF 927'000.- Descriptif Très joli café-restaurant typique et chaleureux avec chambre d'hôtes, surface totale 189 m2 + 120 m2 (nouvel espace aménageable),
AM Terrasses. Fabricant de terrasses bois CATALOGUE TERRASSES M O B I L - H O M E - R E S TA U R A N T S - P I S C I N E - S U R M E S U R E
AM Terrasses Fabricant de terrasses bois CATALOGUE TERRASSES M O B I L - H O M E - R E S TA U R A N T S - P I S C I N E - S U R M E S U R E AM CATALOGUE Terrasses TERRASSES Fabricant de terrasses bois
Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II
usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA
Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;
un lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne
un lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne le château du grand val accueille séminaires et incentives haut de gamme Le Château du Grand Val, dont les origines remontent au XVème siècle,
La Girandière. Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors
La Girandière du PARC Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors L ART DE VIVRE AUX GIRANDIèRES À la Girandière du Parc, les résidents organisent leur vie comme ils le souhaitent. Les invités
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF. Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia Assurances Sékoia PROGRAMME D ENTRETIEN PRÉVENTIF À l usage exclusif des assurés Sékoia
édition janvier 2015 les horaires Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie
2015 édition janvier 2015 les horaires du lundi 5 janvier à debut juillet 2015 Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie SOMMAIRE Plan de la ligne.............................................
A l entrée du quartier, les militaires venaient boire un verre de bière blonde «un canon». L école a été construite par Monsieur Pottier, avocat.
LES RESTOS DU CŒUR Lundi 17 octobre, deux dames qui sont bénévoles, sont venues répondre à nos questions. Les restos du cœur ont été créés en 1985 par Coluche pour donner un coup de pouce pendant la période
Liste des locations. Informations complémentaires. Vermietungsliste. de chalets et appartements par des propriétaires privés à Vercorin
Informations complémentaires Vercorin Tourisme 027/455.58.55 info@vercorin.ch www.vercorin.ch Liste des locations de chalets et appartements par des propriétaires privés à Vercorin Vermietungsliste von
SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016
SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016 Vous n'aimez pas les voyages en groupe? Le voyage sur mesure vous paraît trop cher? Vous n êtes pas rassurés à l idée de voyager seul?