CLASSIFICATION DE NICE - 11 e édition, version Classe 18. Note explicative. N de base Indication
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- Jules Leblanc
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1 Classe 18 Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux. Note explicative La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations et certains produits en ces matières. Cette classe comprend notamment : les bagages et les sacs de transport, par exemple : les valises, les malles, les sacs de voyage, les porte-bébés hamac, les cartables; les porte-adresses pour bagages; les porte-cartes de visite et les portefeuilles; les boîtes et les caisses en cuir ou en carton-cuir. Cette classe ne comprend pas notamment : les articles d'habillement en cuir pour êtres humains (cl. 25); les sacs et étuis adaptés aux produits auxquels ils sont destinés, par exemple : les sacoches conçues pour ordinateurs portables (cl. 9); les sacs et étuis pour appareils photographiques et équipements photographiques (cl. 9), les étuis pour instruments de musique (cl. 15), les sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, les housses spécialement conçues pour skis et planches de surf (cl. 28); certains produits en cuir, imitations du cuir et peaux d'animaux, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les cuirs à aiguiser (cl. 8), le cuir à polir (cl. 21), les peaux de daim pour le nettoyage (cl. 21), les ceintures en cuir pour l'habillement (cl. 25). N de base Indication alpenstocks / bâtons d'alpinistes anneaux pour parapluies arçons de selles attaches de selles baleines pour parapluies ou parasols bandoulières en cuir baudruche boîtes à chapeaux en cuir boîtes en cuir ou en carton-cuir boîtes en fibre vulcanisée / caisses en fibre vulcanisée bourses / porte-monnaie bourses de mailles brides [harnais] brides pour guider les enfants bridons buffleterie Classe 18 - Page 1
2 caisses en cuir ou en carton-cuir cannes de parapluies cannes cannes-sièges carcasses de parapluies ou de parasols carcasses de sacs à main carton-cuir chevreau coffres de voyage coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" colliers de chevaux colliers pour animaux* cordons en cuir courroies de harnais courroies en cuir [sellerie] courroies de patins coussins de selles d'équitation couvertures de chevaux couvertures pour animaux croupons cuir brut ou mi-ouvré écharpes pour porter les bébés étiquettes en cuir étriers étrivières étuis pour clés fers à cheval filets à provisions fils de cuir fouets fourreaux de parapluies Classe 18 - Page 2
3 fourrures [peaux d'animaux] / pelleteries [peaux d'animaux] gaines de ressorts en cuir garnitures de cuir pour meubles garnitures de harnachement genouillères pour chevaux gibecières / carnassières / carniers habits pour animaux de compagnie harnachements / bourrellerie / harnais pour animaux havresacs housses de selles d'équitation imitations de cuir / similicuir laisses lanières de cuir licous / licols / licous de chevaux malles mallettes pour documents mallettes* martinets [fouets] mentonnières [bandes en cuir] moleskine [imitation du cuir] mors [harnachement] muselières musettes mangeoires / musettes à fourrage parapluies parasols / ombrelles peaux d'animaux / dépouilles d'animaux peaux corroyées peaux d'animaux de boucherie peaux chamoisées autres que pour le nettoyage pièces en caoutchouc pour étriers poignées de cannes Classe 18 - Page 3
4 poignées de parapluies poignées de valises poignées pour le transport de sacs à provisions porte-adresses pour bagages porte-bébés hamac porte-cartes [portefeuilles] porte-cartes de crédit [portefeuilles] porte-cartes de visite porte-musique portefeuilles randsels [sacs à dos d'écolier japonais] rênes / guides [rênes] revêtements de meubles en cuir sacoches à outils vides sacoches de selle* sacs à dos sacs à roulettes sacs à provisions sacs d'alpinistes sacs de campeurs sacs de plage sacs à main sacs de voyage sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage sacs de sport* sacs kangourou [porte-bébés] sacs* sacs-housses pour vêtements pour le voyage sangles de cuir articles de sellerie selles pour chevaux Classe 18 - Page 4
5 serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers serviettes [maroquinerie] / porte-documents tapis de selles d'équitation tephillins [phylactères] traits [harnachement] trousses de voyage [maroquinerie] valises valises à roulettes valves en cuir œillères [harnachement] Classe 18 - Page 5
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