Championnat de France d'agility de la SCC

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Championnat de France d'agility de la SCC"

Transcription

1 Championnat de France d'agility de la SCC Règlement Le Championnat de France d'agility est réservé aux chiens de race inscrite sur un livre des origines ou annexe reconnu par la Fédération Cynologique Internationale (FCI). Il est organisé autour de championnats régionaux et d'une finale nationale. 1. Règles spécifiques Le championnat de France d'agility est régi par le règlement d'agility de la SCC, étendu par les règles spécifiques précisées dans cette section Classes a) Trois classes sont prévues : Senior 2 e degré : l'accès à la classe 2 e degré est obligatoire dès l'obtention du Brevet International d'agility, qui est décerné au chien qui obtient 3 qualificatifs excellent sans faute lors de 3 épreuves officielles 1 er degré, sous 2 juges différents ; Senior 3 e degré : l'accès à la classe 3 e degré se fait sur demande et avec la justification d'un classement dans les 3 premiers avec des qualificatifs excellent sans faute lors de 3 épreuves officielles 2ème degré, sous 2 juges différents, dans les 12 mois précédant cette demande ; Handi : Les conducteurs de la classe Handi doivent participer au championnat régional pour pouvoir s inscrire à la finale. Ils ne sont pas tenus de fournir des justificatifs de résultats et n ont aucune obligation de résultats lors du championnat régional. b) Le chien peut être conduit par tout conducteur possédant une licence pour ce chien, mais ce doit être le même conducteur sur toutes les épreuves. En cas de sélection, c'est toujours ce même conducteur qui doit conduire le chien à la finale. c) Le chien doit concourir dans la classe correspondant à sa licence (Senior 2 e degré, Senior 3 e degré, Handi) Catégories Les chiens sont répartis selon les 4 catégories du règlement d'agility de la SCC : A, B, C, D Détermination du TPS et du TPM a) Pour la finale (uniquement), en classe senior 2 e degré, le TPS (temps de parcours standard) de chaque épreuve est déterminé à partir de la moyenne des temps des trois chiens les mieux classés dans la catégorie + 20 %. Le classement servant pour ce calcul tient compte des seules pénalités de parcours et du temps. b) Pour la finale (uniquement), en classe senior 3 e degré, le TPS (temps de parcours standard) de chaque épreuve est déterminé à partir du temps du chien le mieux classé dans la catégorie +15 %. Le meilleur chien est celui qui est le plus rapide parmi ceux ayant le moins de pénalités de parcours. c) Le TPM (temps de parcours maximum) est égal à deux fois le TPS Classements a) Les classements élémentaires (qualificatif ou manche) sont effectués conformément au règlement d'agility de la SCC, c'est-à-dire par l'ordre croissant des critères suivants : nombre de pénalités totales ; nombre de pénalités de parcours ; temps réalisé. SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (seniors) - Règlement odt 1/4

2 b) Les classements cumulés sont effectués par l'ordre croissant des critères suivants : nombre d'éliminations ; cumul des pénalités totales ; cumul des pénalités de parcours ; cumul des temps réalisés Affichage des résultats a) Les résultats doivent être affichés à la fin de chaque épreuve. b) Les réclamations éventuelles doivent être portées dans les 30 minutes suivant l'affichage. c) Les résultats complets sont affichés au plus tard à l issue de la remise des prix pour que l ensemble des concurrents puisse en prendre connaissance Litiges Les litiges sont réglés par le Président du jury (le juge le plus ancien dans la fonction) et l'organisateur. 2. Organisation du championnat régional Le championnat régional est organisé sur une seule journée. Deux classements séparés sont effectués, comptant respectivement pour la coupe régionale et pour le championnat régional Conditions de participation a) Être détenteur d une licence Agility de la CNEAC en cours de validité, de la classe correspondant à la classe de la compétition (cf. 1.1), et indiquant le numéro FAPAC de chaque chien engagé. b) Les concurrents ne peuvent participer qu au championnat régional correspondant à leur association canine territoriale. c) Le chien doit pouvoir présenter un certain nombre de qualificatifs obtenus sur les épreuves homologuées depuis le championnat régional de l'année précédente. Les nombres de qualificatifs nécessaires sont précisés dans le tableau suivant. Classe Coupe régionale Championnat régional Senior 2 e degré Senior 3 e degré 3 Excellent ou Très Bon en Agility 2 ou Agility 3 obtenus avec 3 juges différents 3 Excellent ou Très Bon en Agility 3 obtenus avec 3 juges différents. Les chiens qui ont obtenu leur première licence en 3e degré depuis le dernier championnat régional peuvent présenter 2 qualificatifs en Agility 2 5 Excellent en Agility 2 ou Agility 3 obtenus avec 3 juges différents 5 Excellent en Agility 3 obtenus avec 3 juges différents. Les chiens qui ont obtenu leur première licence en 3e degré depuis le dernier championnat régional peuvent présenter 3 qualificatifs en Agility 2 Handi Aucun Aucun 2.2. Inscription a) Un même conducteur peut s'inscrire avec plusieurs chiens. b) Le dossier d'inscription pour chaque chien comprend : Une feuille d engagement remplie en caractères d imprimerie, comprenant notamment la copie de la licence du chien. La photocopie lisible des justificatifs précisés au 2.1.c. La photocopie lisible du certificat antirabique pour les chiens catégorisés ou venant de l étranger et les chiens des départements concernés par un arrêté ministériel ou préfectoral. Un chèque au montant et l intitulé qui sont précisés sur la feuille d'engagement au championnat régional. SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (seniors) - Règlement odt 2/4

3 Une autorisation parentale signée pour les mineurs ou la photocopie de l autorisation parentale jointe à la demande de licence. c) La feuille d'engagement et le règlement des frais d'inscription doivent parvenir à l'organisateur dans les délais fixés par celui-ci et, au plus tôt, huit semaines avant la date de la manifestation Remise des dossards Les dossards sont remis aux concurrents avant les épreuves, sur présentation de la licence Épreuves a) Le championnat régional est organisé sur deux épreuves: 1 agility et 1 jumping. b) Des parcours différents sont utilisés pour (i) les classes Senior 2 e degré et Handi et (ii) la classe Senior 3 e degré. c) L'organisateur du championnat régional est libre d'organiser ou non une épreuve préalable dite «de chauffe». Celle-ci doit être une épreuve non-homologuée Récompenses a) Le titre de «Vainqueur de la Coupe Régionale d'agility» est décerné au vainqueur du cumul des 2 épreuves du championnat régional, et cela pour chaque catégorie (A, B, C, D) et chaque classe (Senior 2 e degré, Senior 3 e degré, Handi). b) Le titre de «Champion Régional d'agility» est décerné au vainqueur du cumul des 2 épreuves du championnat régional et les 5 qualificatifs présentés pour y participer (cf. 2.1.c), et cela pour chaque catégorie (A, B, C, D) et chaque classe (Senior 2 e degré, Senior 3 e degré, Handi) Sélection pour la finale a) Pour participer à la sélection pour la finale du Championnat de France, il faut avoir participé au championnat régional en ayant rempli les conditions de participation nécessaires (cf. 2.1.c) et avoir obtenu les qualificatifs suivants : Classe Senior 2 e degré Senior 3 e degré Handi Qualificatifs nécessaires pour participer à la sélection (sur les manches du championnat régional) Excellent ou Très Bon sur chaque manche Excellent ou Très Bon sur chaque manche Avoir participé b) Les chiens sont sélectionnés selon leur classement au cumul des 2 épreuves du Championnat Régional et les 5 qualificatifs présentés pour y participer (cf. 2.1.c). c) Pour les classes senior 2 e degré et senior 3 e degré : un quota de chiens sélectionnables par catégorie est établi par le GTA en début d'année. Le quota par catégorie ne pourra pas être modifié. d) L'acceptation de la sélection s'effectue le jour du championnat régional, aucune modification ultérieure ne sera acceptée pour quelle que raison que ce soit. e) Si un conducteur décline sa sélection, le suivant dans le classement sera sélectionné dans les conditions requises. Le désistement doit avoir lieu le jour du championnat régional. f) La sélection s'effectue sous le contrôle et l'autorité du Président du jury. SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (seniors) - Règlement odt 3/4

4 g) Dans la semaine suivant le sélectif, le CTR transmettra le dossier complet des équipes remplissant les conditions de participation, selon les modalités définies dans le document : Championnat de France d'agility - Modalités de participation [année en cours] 3. Finale La finale se déroule sur deux jours consécutifs : samedi et dimanche Conditions de participation Peuvent participer à la finale : Les équipes sélectionnées au niveau de chaque Championnat Régional ; Les équipes de la classe Handi ; Les équipes vainqueurs dans chaque classe et dans chaque catégorie à la finale de l'année précédente. Chaque équipe vainqueur doit s'acquitter du montant de l engagement auprès de leur CTR. Si l équipe subit une quelconque modification (conducteur ou chien) la sélection est caduque Remise des dossards Les dossards sont remis aux concurrents avant les épreuves, sur présentation de la licence Épreuves a) Pour la classe senior, la finale se joue sur 3 épreuves : 2 agility et 1 jumping. b) Pour la classe handi, le nombre d épreuves à la finale dépend du nombre d inscrits dans cette classe : si nombre d'inscrits 12 : 2 agility et 1 jumping si nombre d'inscrits > 12 : 1 agility et 1 jumping 3.4. Récompenses Le titre de «Champion de France d'agility» est décerné au vainqueur du cumul des 3 épreuves de la Finale, selon les classes et catégories suivantes : classe Senior 2 e degré : catégories de chien A, B, C, D classe Senior 3 e degré : catégories de chien A, B, C, D classe Handi : catégories d'handicap C1, C2, C3, C4, C5 Version Commentaires odt Version soumise à la commission le 18 mars odt odt odt Remplacement «pedigree» par «livre d'origine» (Introduction) Conditions d'accès 2 e et 3 e degré ( 1.1.a) Épreuve de chauffe non-homologuée ( 2.4.c) Re-formulation nombre d'épreuves à la finale ( 3.3). Correction affichage résultats ( 1.5.c). Correction tableaux version CR. Correction conditions d'accès ChR : 5 Excellent ( 2.1.c) odt Décisions CNEAC des 6-7 août 2015, validées par la SCC le 15 septembre 2015 : Modification calcul TPS et du TPM ( 1.3). Définition récompenses en classe Handi ( 3.4). Version actuelle Simplification instructions CTR et renvoi au document «modalités» ( 2.6.g). Décisions CNEAC du 4 novembre 2015, validée par la SCC le 8 décembre 2015 : Qualificatifs 3 e degré admis pour le championnat régional 2 e degré ( 2.1.c). Suppression de la conservation des licences ( 2.3, 3.2). SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (seniors) - Règlement odt 4/4

5 Championnat de France d'agility des Jeunes Conducteurs Règlement Le Championnat de France d'agility des jeunes conducteurs est ouvert à tous les chiens, qu'ils soient ou non inscrits sur un livre des origines ou annexe reconnu par la Fédération Cynologique Internationale (FCI). Il est organisé autour de championnats régionaux et d'une finale nationale. 1. Règles spécifiques Le championnat de France d'agility des jeunes conducteurs est régi par le règlement d'agility de la SCC, étendu par les règles spécifiques précisées dans cette section Classes Une seule classe : jeune Catégories Les chiens sont répartis selon les 4 catégories du règlement d'agility de la SCC : A, B, C, D Classements a) Les classements élémentaires (qualificatif ou manche) sont effectués conformément au règlement d'agility de la SCC, c'est-à-dire par l'ordre croissant des critères suivants : nombre de pénalités totales ; nombre de pénalités de parcours ; temps réalisé. b) Les classements cumulés sont effectués par l'ordre croissant des critères suivants : nombre d'éliminations ; cumul des pénalités totales ; cumul des pénalités de parcours ; cumul des temps réalisés Affichage des résultats a) Les résultats doivent être affichés à la fin de chaque épreuve. b) Les réclamations éventuelles doivent être portées dans les 30 minutes suivant l'affichage. c) Les résultats complets sont affichés à l issue de la remise des prix pour que l ensemble des concurrents puisse en prendre connaissance Litiges Les litiges sont réglés par le Président du jury (le juge le plus ancien dans la fonction) et l'organisateur. 2. Organisation du championnat régional Le championnat régional des jeunes conducteurs est organisé le même jour que le championnat régional des classes Senior et Handi. Deux classements séparés sont effectués, comptant respectivement pour la coupe régionale et pour le championnat régional Conditions de participation Les jeunes conducteurs ne peuvent participer qu au championnat régional correspondant à leur association canine territoriale. SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (jeunes) - Règlement odt 1/4

6 Participation à la coupe régionale a) Pour chaque chien engagé, il faut être détenteur d une licence Agility de la CNEAC en cours de validité, de la classe jeune conducteur, et indiquant le numéro FAPAC du chien. La licence doit être validée pour chaque chien engagé par un Pass Agility. b) Un chien ne peut participer qu'avec un seul jeune conducteur Participation au championnat régional a) Remplir les conditions de participation à la coupe régionale (cf ). b) Le chien doit avoir obtenu les qualificatifs suivants, depuis le sélectif régional de l'année précédente : Classe Jeune Qualificatifs nécessaires pour participer au sélectif (sur des épreuves agility jeune conducteur 2ème degré) 2 Excellent ou Très Bon, sans obligation de juges différents, mais obligatoirement avec le jeune conducteur engagé Dérogation exceptionnelle pour l'année 2015 : compte tenu des mesures mises en place cette année pour les jeunes conducteurs, les qualificatifs présentés peuvent être obtenus avec différents chiens. c) S'ils peuvent présenter les qualificatifs nécessaires, les Champions de France de l'année précédente peuvent participer au championnat régional sans remettre en cause leur participation à la finale (cf. 3.1). Leur classement n entre pas en jeu dans l attribution des places sélectives Inscription a) Le jeune conducteur ne peut s inscrire et concourir qu avec au maximum deux chiens, dans des catégories différentes. b) Un même chien ne peut être conduit que par un seul jeune conducteur. c) Le dossier d'inscription comprend : Une feuille d engagement remplie en caractères d imprimerie, comprenant notamment la copie de la licence du jeune conducteur avec ce chien. Le cas échéant, la photocopie lisible des justificatifs précisés au La photocopie lisible du certificat antirabique pour les chiens catégorisés ou venant de l étranger et les chiens des départements concernés par un arrêté ministériel ou préfectoral. La feuille d'engagement doit parvenir à l'organisateur dans les délais fixés par celui-ci et, au plus tôt, huit semaines avant la date de la manifestation Remise des dossards Les dossards sont remis aux concurrents avant les épreuves, en échange de la licence qui sera conservée par l organisation et restituée à l issue des épreuves Épreuves a) Le championnat régional des jeunes conducteurs est organisé sur deux épreuves: 1 agility et 1 jumping. b) Les parcours seront différents de ceux utilisés pour le championnat régional des classes Senior et Handi Récompenses a) Le titre de «Vainqueur de la Coupe Régionale d'agility des Jeunes Conducteurs» est décerné au vainqueur du cumul des 2 épreuves du Championnat Régional, et cela pour chaque catégorie (A, B, C, D). SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (jeunes) - Règlement odt 2/4

7 b) Le titre de «Champion Régional d'agility des Jeunes Conducteurs» est décerné au vainqueur du cumul des 2 épreuves du Championnat Régional et les 2 qualificatifs présentés pour y participer (cf ), et cela pour chaque catégorie (A, B, C, D). c) Pour être déclaré Champion Régional, tous les parcours du championnat régional doivent être terminés sans élimination. 3. Finale La finale se déroule sur un jour : samedi ou dimanche Conditions de participation a) Peuvent participer à la finale : Les binômes jeunes conducteur/chien remplissant les conditions de participation à la coupe régionale (cf ) et ayant obtenu les qualificatifs suivants après le championnat régional de l'année précédente et au plus tard le 30 septembre de l'année de la finale : Classe Jeune Qualificatifs nécessaires pour participer à la finale (sur des épreuves agility jeune conducteur 2ème degré) 3 Excellent ou Très Bon, sans obligation de juges différents Les Champions de France dans chaque catégorie de l'année précédente. b) Il n y a pas d obligation de participation au championnat régional de l année en cours mais cette participation est toutefois conseillée. c) Un jeune qui a participé au championnat régional jeune conducteur mais qui, au cours de l année a demandé une licence senior et concouru en senior, peut participer au championnat de France jeune conducteur de l année sous réserve de fournir les qualificatifs demandés (cf. 3.1.a). Dérogation exceptionnelle pour l'année 2015 : compte tenu des mesures mises en place cette année pour les jeunes conducteurs, tout jeune conducteur ayant obtenu : (a) le Pass Agility pour concourir avec un nouveau chien en 2015 et (b) le Brevet Jeune Conducteur avec ce chien avant le 30 septembre 2015, pourra participer à la finale, sans fournir de qualificatifs Remise des dossards Les dossards sont remis aux concurrents avant les épreuves, en échange de la licence qui sera conservée par l organisation et restituée à l issue des épreuves Épreuves La finale se joue sur 2 épreuves : 1 agility et 1 jumping Récompenses a) Le titre de «Champion de France d'agility» est décerné au vainqueur du cumul des 2 épreuves de la Finale, et cela pour chaque catégorie (A, B, C, D). b) Pour être déclaré Champion de France, tous les parcours de la finale doivent être terminés sans élimination. Version Commentaires odt Version soumise à la commission le 18 mars odt Version actuelle Suppression besoin autorisation parentale ( 2.2.c), celle faite pour la licence suffit. Finale sur un jour (Introduction 3). Correction 3.4.a (2 épreuves). Correction introduction. Re-formulation 2.5.c et 3.4.b. SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (jeunes) - Règlement odt 3/4

8 SCC-CNEAC-GTA : ChdF Agility (jeunes) - Règlement odt 4/4

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,

Plus en détail

R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S

R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S Direction des ressources humaines Centre de formation Formations spécialisées en soins R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S P O U

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km) REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du

Plus en détail

Dossier de candidature 2014 Concours international

Dossier de candidature 2014 Concours international Diplôme Ina (grade master) Gestion de patrimoines audiovisuels Production Dossier de candidature 2014 Concours international M me M. Nom :.. Prénom :. Cochez le diplôme auquel vous postulez : Gestion de

Plus en détail

MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP

MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP p. 1/7 MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP 1. Préalable L examen de certification de personnes en HACCP s adresse à des professionnels confirmés qui maîtrisent l HACCP dans un

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET ARTICLE 2 - PRIX ARTICLE 3 - MODALITES DE COMMANDE ARTICLE 4 - MODES DE PAIEMENT ARTICLE 5 - DEMANDE D ANNULATION ET DE

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

Règlement concours E-Wards Du 21 avril au 10 novembre 2015

Règlement concours E-Wards Du 21 avril au 10 novembre 2015 Règlement concours E-Wards Du 21 avril au 10 novembre 2015 Article 1 Organisation La société NewQuest, ci après désignée sous le nom «l organisatrice», dont le siège social est situé 286 rue François Guise

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue

Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue 1/ Evaluation : Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES année 2012/2013 Approuvé par le Conseil LSO, le CEVU et le

Plus en détail

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition)

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Mutuelle Des Etudiants (LMDE), mutuelle n 431 7 91 672 soumise aux dispositions

Plus en détail

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE PÉTANQUE ET JEU PROVENÇAL REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DU MONDE DE TIR INDIVIDUEL

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE PÉTANQUE ET JEU PROVENÇAL REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DU MONDE DE TIR INDIVIDUEL FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE PÉTANQUE ET JEU PROVENÇAL REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DU MONDE DE TIR INDIVIDUEL Article 1er : Pas de Tir : Il est composé d'un cercle d'un mètre de diamètre comportant les marques

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes

Plus en détail

Titre II Centres de formation des clubs professionnels

Titre II Centres de formation des clubs professionnels Titre II Centres de formation des clubs professionnels CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 100 COMPÉTENCE DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE LA CCNMF La commission nationale paritaire de la

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

Communauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine

Communauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine Communauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE BIMESTRIEL RELATIF AU PAIEMENT DE LA REDEVANCE ORDURES MENAGERES Entre Demeurant dont la

Plus en détail

Je soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le..

Je soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le.. Fiche d inscription Prévention et Secours Civiques de Niveau 1 (PSC1) DELEGATION LOCALE DE SURESNES Madame Mademoiselle Monsieur NOM d usage : NOM de naissance : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance

Plus en détail

COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2015

COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2015 COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2015 applicable du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2015 ANNEXES 2015 SOMMAIRE ANNEXE 1 : SURCLASSEMENT MEDICAL... 4 ANNEXE 2 : LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE FOND... 4

Plus en détail

www.1sms.re Définition des termes ARTICLE 1 - Objet : ARTICLE 2 - Règles : ARTICLE 3 - Participation : REGLEMENT GENERAL DES JEUX SMS DE SYSEXPERT

www.1sms.re Définition des termes ARTICLE 1 - Objet : ARTICLE 2 - Règles : ARTICLE 3 - Participation : REGLEMENT GENERAL DES JEUX SMS DE SYSEXPERT SysExpert 2011 Règlement des jeux SMS de SysExpert - V1.0 - Olivier BORTONE Page 1 de 5 Définition des termes «SMS» désigne un ou plusieurs messages texte alpha numérique (maximum 120 caractères) rédigé

Plus en détail

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 L'Association Le Belval perdure dans l'organisation de journées de roulage moto au circuit de Croix en Ternois. Voici le dossier d'inscription

Plus en détail

Service Apprentissage

Service Apprentissage LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement

Plus en détail

CONDITIONS A REMPLIR POUR L OBTENTION DU LABEL DE QUALITE NIVEAU II

CONDITIONS A REMPLIR POUR L OBTENTION DU LABEL DE QUALITE NIVEAU II PROGRAMME QUALITÉ DU TOURISME SUISSE Règlement niveau II RÈGLEMENT NIVEAU II CONDITIONS A REMPLIR POUR L OBTENTION DU LABEL DE QUALITE NIVEAU II Toute entreprise souhaitant obtenir le label de qualité

Plus en détail

Mode d emploi base de données AIFRIS : Commande et inscriptions

Mode d emploi base de données AIFRIS : Commande et inscriptions Mode d emploi base de données AIFRIS : Commande et inscriptions Vous trouverez dans les pages qui suivent la démarche à suivre pour les inscriptions en ligne au congrès de l AIFRIS. La présentation suit

Plus en détail

RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent

RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent Règlement Le programme Remise en argent Banque Laurentienne est assujetti au règlement suivant, sous réserve de modifications sans préavis. Si vous décidez

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE

LICENCE PROFESSIONNELLE LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours

Plus en détail

Conditions générales d utilisation de la «Carte de Fidélité» Carrefour, Carrefour Market et Carrefour Express

Conditions générales d utilisation de la «Carte de Fidélité» Carrefour, Carrefour Market et Carrefour Express Conditions générales d utilisation de la «Carte de Fidélité» Carrefour, Carrefour Market et Carrefour Express La société ULYSSE HYPER DISTRIBUTION (UHD) exploitant des magasins Carrefour/Carrefour Market/Carrefour

Plus en détail

MICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1

MICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1 MICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1 OCTOBRE 1996 MICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1 OCTOBRE

Plus en détail

«CONCOURS ROSALIA CHLADEK France»

«CONCOURS ROSALIA CHLADEK France» 6 ème RENCONTRE DE DANSE CONTEMPORAINE DE SAINT-CLOUD «CONCOURS ROSALIA CHLADEK France» sous la haute présidence de Madame Wilfride PIOLLET, danseuse étoile de l Opéra de Paris Nicole SENECHAUT Saint-Cloud,

Plus en détail

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013 Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois Le 24 avril 2013 L'association le Belval de type loi 1901 à but non lucratif gère une structure médico-sociale (La Maison de Belval) bénéficiant d'un

Plus en détail

COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2014

COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2014 COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2014 applicable du 1 er janvier 2014 au 31 décembre 2014 ANNEXES 2014 SOMMAIRE ANNEXE 1 : LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE FOND... 4 ANNEXE 2 : LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE

Plus en détail

REGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT

REGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT REGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT Le masculin est utilisé au sens générique ; il désigne autant les femmes que les hommes. Article

Plus en détail

Règlement jeu-concours Jeu NFC Twisto

Règlement jeu-concours Jeu NFC Twisto Règlement jeu-concours Jeu NFC Twisto Article 1 : Organisation du Concours La société : KEOLIS CAEN au capital de 60 000 enregistré sous le numéro de SIRET 572 028 660 000 72 et dont le siège social se

Plus en détail

GESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES

GESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES GESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H Création

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE

LICENCE PROFESSIONNELLE LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime

Plus en détail

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit.

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit. Conditions générales de vente 1. Etendue de la prestation 2. Honoraires 3. Livraison 4. Cas de force majeure 5. Garantie 6. Dommages-intérêts 7. Paiement 8. Secret professionnel 9. Tribunal compétent 10.

Plus en détail

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2013-1129 Date: 03 juillet 2013

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2013-1129 Date: 03 juillet 2013 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Secrétariat général Service des ressources humaines Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales Bureau de la

Plus en détail

Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures

Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures Brevet fédéral de spécialiste de la conduite d un groupe Certificats en Leadership & Management Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures Version 2011-2012 1. PRÉSENTATION DE LA FORMATION

Plus en détail

22ème CONCOURS JOSEP MIRABENT I MAGRANS

22ème CONCOURS JOSEP MIRABENT I MAGRANS 22ème CONCOURS JOSEP MIRABENT I MAGRANS INFORMATION GENERALE Ce concours est organisé par la Famille Mirabent i Magrans et par l'association Concertante. Son but est d'aider les jeunes musiciens à se former.

Plus en détail

Le jeu-concours se déroulera du Mardi 28 Avril 2015 à 12h00 au dimanche 17 Mai 2015 à 19h inclus (date et heure française de connexion faisant foi).

Le jeu-concours se déroulera du Mardi 28 Avril 2015 à 12h00 au dimanche 17 Mai 2015 à 19h inclus (date et heure française de connexion faisant foi). REGLEMENT COMPLET DU JEU-CONCOURS «TROPHEES UNFP» ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET DUREE DU JEU-CONCOURS Á l occasion de l a 24 ème Cérémonie des Trophées UNFP qui a lieu le 17 mai 2015, l UNFP, Syndicat Professionnel

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND En renvoyant la fiche d'inscription, le demandeur s'engage à accepter sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Plus en détail

Le concours d ATSEM est ouvert dans trois voies de concours pour lesquelles les conditions d accès sont différentes :

Le concours d ATSEM est ouvert dans trois voies de concours pour lesquelles les conditions d accès sont différentes : RAPPEL DES CONDITIONS D ACCES AU CONCOURS D ATSEM Le concours d ATSEM est ouvert dans trois voies de concours pour lesquelles les conditions d accès sont différentes : CONDITIONS PARTICULIERES D ACCES

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent

Plus en détail

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre

Plus en détail

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES

Plus en détail

REFERENTIEL DE CERTIFICATION

REFERENTIEL DE CERTIFICATION REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU TITRE PROFESSIONNEL Assistant(e) Commercial(e) Niveau III Site : http://www.emploi.gouv.fr REFERENTIEL DE CERTIFICATION D'UNE SPECIALITE DU TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015

REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015 REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS «Un des Meilleurs Apprentis de France» Session 2015 I Préambule Chaque année, la Société des Meilleurs Ouvriers de France organise, le concours : «UN DES MEILLEURS APPRENTIS

Plus en détail

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS LILLE UNIVERSITE CLUB L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS AVEC ASPTT LILLE MÉTROPOLE LILLE UNIVERSITÉ CLUB SAMEDI SEPTEMBRE 20155 EN 2015, PARCOURS MODIFIÉ DÉPARTS : 8H30 [SEMI],

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN

GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN Table des matières I. GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN V. DEROULEMENT DE L EXAMEN VI.

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion de l émission «Dilemme»

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS INSTITUT DE FORMATION INTERHOSPITALIER THEODORE SIMON CJ/PV/23/11/2005 DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS 2 concours d entrée par an 2 sessions

Plus en détail

Diplôme d'expertise comptable

Diplôme d'expertise comptable Diplôme d'expertise comptable Dispositions relatives aux épreuves NOR : ESRS1400075A arrêté du 28-3-2014 ESR - DGESIP A3 Vu ordonnance n 45-2138 du 19-9-1945 ; décret n 2012-432 du 30-3-2012, notamment

Plus en détail

REGLEMENT DE CONCOURS A DESTINATION DES COMMERCANTS PARTICIPANT A LA JOURNEE DU CLIENT 2015

REGLEMENT DE CONCOURS A DESTINATION DES COMMERCANTS PARTICIPANT A LA JOURNEE DU CLIENT 2015 REGLEMENT DE CONCOURS A DESTINATION DES COMMERCANTS PARTICIPANT A LA JOURNEE DU CLIENT 2015 1. ORGANISATION 1.1. L A.S.B.L UNION DES CLASSES MOYENNES-NATIONAL, en abrégé UCM National, dont le siège social

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015»

RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015» RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015» Par le Francojeu des cégeps 2015 (Francojeu), le Centre collégial de développement de matériel didactique (CCDMD) vise à participer à la valorisation de

Plus en détail

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 F.F.A.A.A. 11, rue Jules Vallès 75011 PARIS 01.43.48.22.22 01.43.48.87.91 REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 Livret de formation BF UFA 2012-2013 1 Qu est ce que le Brevet Fédéral UFA?

Plus en détail

LIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1)

LIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1) PHOTO DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE VAE pour le Diplôme de l ISTEC Bac+5, Niveau I, Visé par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche LIVRET DE RECEVABILITE

Plus en détail

REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA

REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA ARTICLE 1 : ORGANISATION La société TOUAREGS, Dont le siège social est situé 60 rue de Verneuil Paris 7 ème, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 432 788

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT BAC S CONCOURS AVENIR 2015 GUIDE DU CANDIDAT BAC «S» 2015. Page 1 sur 6

GUIDE DU CANDIDAT BAC S CONCOURS AVENIR 2015 GUIDE DU CANDIDAT BAC «S» 2015. Page 1 sur 6 GUIDE DU CANDIDAT BAC «S» 2015 Page 1 sur 6 CANDIDATURE Eligibilité : Peuvent s inscrire au Concours AVENIR : - Les élèves en terminale S (quelle que soit la spécialité), inscrits dans un lycée français

Plus en détail

Recommandation sur le traitement des réclamations

Recommandation sur le traitement des réclamations Recommandation sur le traitement des réclamations 1. Contexte 2015-R-03 du 26 février 2015 L information du client sur les modalités d examen des réclamations ainsi que le traitement de ces dernières font

Plus en détail

Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS

Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS 1. Société Organisatrice La société BeMyApp, désignée ci-après par L ORGANISATEUR, Société par Actions Simplifiée, au capital de 1.250,00 euros,

Plus en détail

Formation 12. Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS

Formation 12. Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS Formation 12 Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS A - LES OUTILS INTERNES DE L'ENTREPRISE 1 - Le service commercial

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines, Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE

Plus en détail

REGLEMENT JEU SMS GLEN TURNER W274

REGLEMENT JEU SMS GLEN TURNER W274 ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT La société CEPP (ci-après «la Société Organisatrice»), numéro de RCS 572 056 331 dont le siège social est situé 85 rue de l Hérault 94220 Charenton le Pont ci-après

Plus en détail

URGENCE SINISTRE! Propriétaire paniqué!

URGENCE SINISTRE! Propriétaire paniqué! URGENCE SINISTRE! Propriétaire paniqué! Un feu? Une inondation? Une explosion? Un arbre est tombé sur votre maison suite à une tempête? Un refoulement d égout? Voici les étapes à suivre, en bref : 1. Communiquez

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE. Droit d accès

GUIDE PRATIQUE. Droit d accès 111 GUIDE PRATIQUE Droit d accès QU EST-CE QUE LE DROIT D ACCÈS? page 2 COMMENT EXERCER SON DROIT D ACCÈS? page 3 POUR ACCÉDER A QUOI? page 5 QUELLE RÉPONSE ATTENDRE? page 6 QUAND ET COMMENT SAISIR LA

Plus en détail

Lundi 10 décembre 2012 - Casino de Paris

Lundi 10 décembre 2012 - Casino de Paris Trophées Arseg 2011 3 Trophées Arseg des métiers de l environnement de travail Lundi 10 décembre 2012 - Casino de Paris Après le succès 2011 Vous étiez près de mille personnes à assister l année dernière

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE

LICENCE PROFESSIONNELLE LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : UFR SHS Domaine : Droit Economie Gestion Mention : Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration Parcours : Management des entreprises de

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,

Plus en détail

Longue Distance 31 Mai 2015

Longue Distance 31 Mai 2015 1 Longue Distance 31 Mai 2015 2 Longue Distance 31 Mai 2015 Sommaire Le mot de l organisation... 4 Programme... 5 Grille des prix et tirage au sort... Erreur! Signet non défini. Grille des prix... 5 Récompenses

Plus en détail

CG des Concours SMS (Règlement)

CG des Concours SMS (Règlement) CG des Concours SMS (Règlement) ARTICLE 1 - Objet : Le GIE LDCE propriétaire de la marque et du site internet NYA-NYA, dont le siège se situe à l Espace Eole Hall B 70 rue de la Coquillade, 13540 PUYRICARD

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A : Année universitaire 2015-2016 DIPLOME UNIVERSITAIRE DE PREPARATION PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA FORMATION : Nicolas BABAULT POLE PEDAGOGIQUE : POLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : FACULTE DES SCIENCES DU SPORT

Plus en détail

GEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC

GEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC GEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC 1 QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H - Création

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin

REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin 1 OBJET Le «Challenge AMBITION ELLES : l ambition d entreprendre au féminin» est organisé à l initiative de l Association ACTION

Plus en détail

SBMNET: conditions de l accord. 1. Définitions

SBMNET: conditions de l accord. 1. Définitions SBMNET: conditions de l accord 1. Définitions Compte signifie un compte bancaire détenu par un client dans une branche, département ou filiale de la State Bank of Mauritius Limited dans la République de

Plus en détail

CLUB POKER 05. Règlement intérieur

CLUB POKER 05. Règlement intérieur CLUB POKER 05 Règlement intérieur Mise à jour au 02 Janvier 2015. Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts du Club Poker 05. Le présent règlement est remis à l ensemble des membres, ainsi

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE. Systèmes informatiques et logiciels

LICENCE PROFESSIONNELLE. Systèmes informatiques et logiciels LICENCE PROFESSIONNELLE Systèmes informatiques et logiciels Spécialité : Gestion des systèmes d information analyse de production exploitation systèmes réseaux et applications Arrêté d habilitation : 2001299

Plus en détail

Règlement de l Etape du Tour 2014

Règlement de l Etape du Tour 2014 Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre

Plus en détail

Et les conférences : Conférence des Présidents d Université (CPU), Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises d Ingénieurs (CDEFI),

Et les conférences : Conférence des Présidents d Université (CPU), Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises d Ingénieurs (CDEFI), Accord de reconnaissance mutuelle d études et diplômes en vue de la poursuite d études supérieures dans les établissements d enseignement supérieur français et taiwanais Les associations : Association

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

REFERENTIEL DE CERTIFICATION

REFERENTIEL DE CERTIFICATION REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU TITRE PROFESSIONNEL Technicien(ne) Médiation Services Niveau IV Site : http://www.emploi.gouv.fr REFERENTIEL DE CERTIFICATION D'UNE SPECIALITE DU TITRE PROFESSIONNEL DU

Plus en détail