La gestion de la sécurité chez NAV CANADA

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1 Présentation pour la séance d information de Transports Canada sur le SMS La gestion de la sécurité chez NAV CANADA Heather Henderson Gestionnaire, Formation et communications Bureau de gestion de la sécurité et de la qualité Le jeudi 9 mars 2006 Montréal, Québec 9 mars 2006 NAV CANADA 1 1

2 Aperçu Pourquoi exploiter un Système de gestion de la sécurité (SMS)? Contexte Le Système de gestion de la sécurité de NAV CANADA La surveillance de la sécurité au Canada Avantages du SMS Leçons tirées L avenir du SMS 9 mars 2006 NAV CANADA 2

3 Pourquoi exploiter un Système de gestion de la sécurité? Cernez les dangers 9 mars 2006 NAV CANADA 3

4 Pourquoi exploiter un Système de gestion de la sécurité? Comprenez les risques 9 mars 2006 NAV CANADA 4

5 Pourquoi exploiter un Système de gestion de la sécurité? Évaluez l efficacité de vos mesures d atténuation 9 mars 2006 NAV CANADA 5

6 Pourquoi exploiter un Système de gestion de la sécurité? Et évaluez constamment la situation! 9 mars 2006 NAV CANADA 6

7 Pourquoi exploiter un Système de gestion de la sécurité? Sans mentionner : OACI, annexe 11, chapitre 2 «les états doivent mettre en œuvre des programmes de gestion de la sécurité des ATS systématiques et appropriés [ ]» RAC, partie I, VIII les changements proposés exigeront que les fournisseurs de SNA aient un Système de gestion de la sécurité L engagement de NAV CANADA de se doter d un Système de gestion de la sécurité efficace 9 mars 2006 NAV CANADA 7

8 Étapes clés Programme de gestion de la sécurité réglementé (1996) NAV CANADA propose un système et un programme de gestion de la sécurité (1996) Présentation du système et du programme à TC, qui donne son approbation (1997) NAV CANADA présente son premier Plan de sécurité annuel de la Société (1998) Approbation des politiques et procédures de gestion de la sécurité par le Conseil d administration (2000) TC évalue le SMS de NAV CANADA (2003) NAV CANADA met ses politiques à jour (2004) 9 mars 2006 NAV CANADA 8

9 Système de gestion de la sécurité de NAV CANADA Philosophie de la sécurité Les accidents surviennent dans les organismes et à ce titre, le SMS doit intégrer les systèmes techniques et opérationnels à la gestion des ressources humaines et financières Objectif de sécurité Réduire les risques en matière de sécurité résultant de la prestation des services de navigation aérienne de NAV CANADA ainsi que la fourniture de produits connexes au niveau le plus bas que l on peut raisonnablement atteindre. Niveau de la politique en matière de sécurité Priorité de sécurité La plus haute priorité est accordée à la sécurité et ce, avant les considérations commerciales, opérationnelles, environnementales ou sociales Responsabilité de sécurité Tout employé est responsable de contribuer à l accomplissement de l objectif de sécurité Gestion de sécurité Gestion proactive, méthodique, explicite et coordonnée des risques en matière de sécurité Système de gestion de la sécurité Les processus et les procédures méthodiques et exhaustives de la gestion proactive des risques en matière de sécurité dans le but d assurer une gestion de la sécurité de NAV CANADA sont proactifs, efficaces, efficients et intégrés dans les groupes et les fonctions afin d atteindre l objectif de sécurité de NAV CANADA. 9 mars 2006 NAV CANADA 9

10 Politiques Programme de gestion de la sécurité Système de gestion de la sécurité Plan de sécurité de l entreprise Facteurs humains Gestion du changement Mesures de la sécurité Programme de rapports confidentiels sur la sécurité Programme d'observation de NAV CANADA Opérations anormales Programme de sécurité des opérations aériennes Formation Comités degestion de la sécurité Système de suivi des lacunes de sécurité des systèmes Responsabilités des entrepreneurs en matière de gestion de la sécurité Évaluation du rendement en matière de gestion de la sécurité Gestion de la fatigue 9 mars 2006 NAV CANADA 10

11 Éléments du SMS Système de gestion de la sécurité Planification de la sécurité Gestion des risques opérationnels Échange d information en matière de sécurité Mesure du rendement de la sécurité Assurance de la gestion de la sécurité Cadre des facteurs humains Solide culture de la sécurité 9 mars 2006 NAV CANADA 11

12 Sécurité et qualité Qualité Sécurité 9 mars 2006 NAV CANADA 12

13 Surveillance de la sécurité Canada Transports Canada Réglementation de la sécurité Bureau de la sécurité des transports Enquêtes Comité de la sécurité du Conseil d admin. de NAV CANADA Conseil d administration de NAV CANADA Comité consultatif sur la sécurité Systèmes de rapports Sécurité et qualité Vice-président Sécurité et qualité Président et chef de la direction Comité sur la surveillance de la sécurité de TC/NC Groupes et personnel de la Société 13 9 mars 2006 NAV CANADA 13

14 Avantages du SMS pour NAV CANADA Améliorations apportées à : la planification de la sécurité la gestion des risques opérationnels l échange d information en matière de sécurité la mesure de la performance en matière de sécurité l assurance de la gestion de la sécurité la culture de la sécurité 9 mars 2006 NAV CANADA 14

15 Leçons tirées Une étape à la fois Cernez vos lacunes et commencez à y remédier Connaissez vos employés «La sécurité est inhérente au système» Trouvez un champion Favorisez les efforts déployés en matière de gestion de la sécurité dans le groupe Accomplissez des activités à votre mesure Le leadership, l animation et la formation sont toutes des activités qui doivent être entreprises mars 2006 NAV CANADA 15

16 Leçons tirées (Suite) La simplicité a meilleur goût conceptuel contre pratique Planifiez vos activités au niveau de l organisme Cerner les manques et élaborer un plan des étapes à venir Commencez par des politiques et des procédures rationnelles Compréhension commune et intégration au sein de tous les groupes 9 mars 2006 NAV CANADA 16

17 L avenir du SMS Règles basées sur la performance ayant la flexibilité de répondre aux divers besoins des titulaires de certificats. Systèmes de gestion de la sécurité intégrés dans toute la Société. Systèmes de gestion de la sécurité permettant un niveau approprié de surveillance de la sécurité et d indépendance. Gestion de la sécurité axée sur la gestion proactive de la sécurité et des risques, ce qui comprend les facteurs humains, techniques et organisationnels mars 2006 NAV CANADA 17

18 9 mars 2006 NAV CANADA 18 18

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