REGLEMENT INTERIEUR DU TALMONT HANDBALL CLUB

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1 REGLEMENT INTERIEUR DU TALMONT HANDBALL CLUB Adpté par l assemblée générale rdinaire du 22/05/2015

2 Préambule Règlement intérieur du TALMONT HANDBALL CLUB ayant pur bjet : - De faire pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, cnnexes et cmplémentaires (sandball, minihand, etc). - De prmuvir les activités physiques et sprtives de tutes et tus. - De frmer et/u perfectinner jueurs, animateurs, entraineurs, arbitres et dirigeants. - De s assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d encadrement et de déntlgies relatives au handball. Le présent règlement intérieur cmprte 12 pages numértées y cmpris celle-ci et le smmaire. 1/12

3 Table des matières REGLEMENT INTERIEUR DU TALMONT HANDBALL CLUB TITRE I - Membres... 3 Article 1 - Adhésin... 3 Article 2 - Ctisatin... 4 Article 3 - Exclusin... 4 Article 4 - Perte de la qualité de membre... 4 TITRE II - Fnctinnement de l'assciatin... 5 Article 5 - Règle et vie cmmune... 5 Alinéa Entraînement... 5 Alinéa Cmpétitin... 5 Alinéa Vie du club... 5 Alinéa Esprit sprtif... 7 Alinéa Frmatin... 8 Alinéa Déplacement... 8 Alinéa Accidents... 8 Alinéa Salles Omnisprts... 8 Article 6 - Cnseil d'administratin... 8 Alinéa Mdalités de fnctinnement... 9 Alinéa Fnctin... 9 Article 7 - Le bureau... 9 Article 8 - Assemblée générale rdinaire Article 9 - Assemblée générale extrardinaire TITRE III - Dispsitins diverses Article 10 - Drit à l'image Article 11 - Délégatins Article 12 - Cnsultatin des adhérents Article 13 - Cmmissin de travail Article 14 - Mdificatin du règlement intérieur /12

4 TITRE I - Membres Article 1 - Adhésin Les persnnes désirant adhérer devrnt remplir un bulletin d'adhésin. Elles aurnt cnnaissance du règlement intérieur. Pur les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal. La signature de la licence implique le respect du présent règlement ainsi que la charte du jueur, qui n a pur but que de faciliter le fnctinnement du club. Prcédure de renuvellement de licence : Remplir et signer le dssier FFHB - DEMANDE D ADHESION, Un certificat médical, Remplir et signer le dssier d inscriptin et la charte du jueur, Furnir 2 phts d'identité récentes, Le règlement de la ctisatin (rdre : TALMONT HANDBALL CLUB), Un chèque de cautin de 50 pur les licenciés ayant plus de 16 ans (rdre : TALMONT HANDBALL CLUB). Prcédure de créatin de licence : Remplir et signer le dssier FFHB - DEMANDE D ADHESION, Un certificat médical, Remplir et signer le dssier d inscriptin et la charte du jueur, Furnir 2 phts d'identité récentes, Le règlement de la ctisatin (rdre : TALMONT HANDBALL CLUB), Un chèque de cautin de 50 pur les licenciés ayant plus de 16 ans (rdre : TALMONT HANDBALL CLUB), Une phtcpie de la carte d identité u livret de famille (mineur). Prcédure de mutatin de licence (persnne venant de quitter un autre club de handball) : Remplir et signer le dssier FFHB - DEMANDE D ADHESION, Un certificat médical, Remplir et signer le dssier d inscriptin et la charte du jueur, Furnir 2 phts d'identité récentes, Le règlement de la ctisatin (rdre : TALMONT HANDBALL CLUB), Un chèque de cautin de 50 pur les licenciés ayant plus de 16 ans (rdre : TALMONT HANDBALL CLUB), Une phtcpie de la carte d identité u livret de famille (mineur), Remplir le dssier de mutatin, Demander au président de vtre ancien club une lettre de «nn ppsitin» si hrs péride de mutatin, Remplir l autrisatin parentale de mutatin pur les mineurs, Le chèque de cautin de mutatin. Celui-ci lui sera restitué en fin de saisn s'il a respecté le règlement intérieur. 3/12

5 Article 2 - Ctisatin Les membres adhérents divent s'acquitter du mntant annuel de la ctisatin. Le club accepte les paiements par chèques, espèce, cupns sprt u ANCV. Il y a également pssibilité de payer en deux u tris fis en ntifiant la date d encaissement suhaitée au ds des chèques (les deux u tris chèques sernt remis en même temps lrs de l inscriptin). Aucune licence ne sera délivrée avant le paiement de celle-ci (u la remise des deux u tris chèques). Tute ctisatin versée à l'assciatin est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un rembursement de ctisatin en curs de saisn en cas de démissin, de mutatin, d'exclusin, u de décès d'un membre. Article 3 - Exclusin Cnfrmément à l'article 8 des statuts, un membre peut être exclu pur les mtifs suivants : - Faute de cmprtement, - Faute sanctinnée par une cmmissin de discipline (cmité, ligue, fédératin...), - Nn-respect du règlement intérieur, - Faute cnstatée par l article 5 ci-après. Celle-ci dit être prnncée par le cnseil d'administratin après avir entendu les explicatins du membre cntre lequel une prcédure d'exclusin est engagée. Le membre sera cnvqué par lettre recmmandée avec AR quinze jurs avant cette réunin. Cette lettre cmprtera les mtifs de l'exclusin. Il purra se faire assister d'une persnne de sn chix. La décisin d exclusin sera ntifiée par lettre recmmandée. Article 4 - Perte de la qualité de membre Le membre exclu à l'article 3, cité ci-dessus. Le membre n'ayant pas réglé les pénalités financières ne sera plus cnsidéré cmme adhérent. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la persnne. 4/12

6 TITRE II - Fnctinnement de l'assciatin Article 5 - Règle et vie cmmune Alinéa Entraînement - La signature d une licence implique une présence régulière aux entrainements. En cas d'empêchement, le jueur dit en avertir l'entraineur. - Chacun se dit de respecter les installatins (vestiaires...) mises à dispsitin et le matériel utilisé, sus la surveillance des entraineurs. - Chaque jueur est tenu de respecter les créneaux hraires d'entrainements et de ne pas déranger les entrainements précédents et suivants. - En cas d'empêchement de l'entraineur, celui-ci prévient les jueurs u ses parents et/u à défaut le signale sur le panneau d'affichage. Alinéa Cmpétitin - La signature d'une licence implique la participatin à tutes les cmpétitins rganisées par la Fédératin, la Ligue, le Cmité, le Club. Le jueur dit avertir le respnsable de sn éventuel empêchement. Seul l entraineur a la respnsabilité de la cmpsitin de l'équipe. Alinéa Vie du club - Outre les cmpétitins fficielles, le club, le cmité, la ligue, la fédératin peuvent rganiser des manifestatins u tute actin de prmtin auxquelles chaque licencié accepte d'apprter sn cncurs actif (turni, sandball, fête, ). - La signature d une licence au TALMONT HANDBALL CLUB implique que l adhérent participe à la vie de l assciatin. Ainsi, chaque adhérent s engage à être bénévle sur des évènements pnctuels (sirée du club, pêche à la truite, ) mais également lrs des rencntres à dmicile. - Tut membre (jueurs et jueuses) ayant plus de 16 ans du TALMONT HANDBALL CLUB devra btenir une nte supérieure u égale à 4 pints avant le 31 décembre de l année en curs et une nte supérieure u égale à 10 pints avant la fin de la saisn en suivant le barème suivant : Chrnmétreur table de marque Secrétaire table de marque Respnsable de salle Bénévle au bar Arbitrage d un match sénir Arbitrage d un match jeune 4 pints 4 pints 6 pints 4 pints 6 pints 6 pints - Un planning sera établi en début de saisn en désignant des licenciés chrnmétreur, secrétaires, respnsable de salle, bénévles au bar. En cas de nn-respect de cette désignatin (absent u nn remplacement), 5 pints sernt retirés à la nte. 5/12

7 - Les pints sernt acquis si : REGLEMENT INTERIEUR DU TALMONT HANDBALL CLUB Chrnmétreur table de marque : Le chrnmétreur arrive minimum 1h avant le début de la rencntre. Il prend la table de marque (dans le placard du culir d entrée des jueurs) et l installe sur la table de marque de l aire de jeu. Il prgramme le tableau d affichage. Il présente sa licence aux arbitres si ceux-ci lui demande et est prêt à chrnmétrer 10 minutes avant le début du match. Une fis le match terminé, il signe la feuille de match et range la table de marque. Secrétaire table de marque : Le secrétaire arrive minimum 1h avant le début de la rencntre. Il prend l rdinateur et ses équipement (suris, clavier, écran) et les installent sur la table de marque de l aire de jeu. Il allume l rdinateur, uvre le lgiciel «saisie feuille hand», sélectinne la feuille de match et l uvre. Il cmplète les rubriques chrnmétreur, secrétaire et respnsable de salle de la feuille de match. Il présente sa licence aux arbitres si ceux-ci lui demande, et est prêt en lançant la feuille de table 10 minutes avant le début du match. Une fis le match terminé, il signe la feuille de match et range l rdinateur. Respnsable de salle : Le respnsable de salle arrive minimum 1h avant le début de la rencntre. Il uvre u se fait uvrir la salle, allume les lumières (placard du culir d entrée des jueurs). Il fait un bref état des lieux de la salle et repère les anmalies s il y en a. Il remplit alrs le registre situé près du lcal à ballns par «R.A.S» si rien de ntable n est repéré u il indique par une descriptin brève les anmalies rencntrée dans le cas échéant. Il uvre les vestiaires qui sernt utilisés par les équipes et les arbitres (clés dans le placard du culir d entrée des jueurs). Lrs de l arrivée des équipes, il les accueille en leur indiquant les vestiaires, et en leur remettant la clé crrespndante. Il accueille également les arbitres de la même façn. Il met à dispsitin des buteilles d eau pur les deux équipes et pur les arbitres (buteilles présentent dans le bar u le bureau). Il met en place u fait mettre en place (par les jueurs par exemple) les deux buts. Il met snt brassard range avant le début de la rencntre et reste présent à la table de marque si l arbitre le lui demande, u reste visible du terrain si l arbitre ne lui demande rien de particulier. Il reste vigilent et fait en srte qu aucun débrdement verbal u physique n est lieu dans l enceinte sprtive. Une fis la rencntre terminée, il veille à ce que la table sit rangée par le chrnmétreur et le secrétaire, il ramasse u fait ramasser (aux jueurs par exemple) les papiers et buteilles d eau sur l aire de jeu et démnte u fait démnter les buts si aucun match n a lieu après la rencntre. Il récupèrera les clés des vestiaires et les remets là ù il les a truvées. Il éteint les lumières, vérifie que plus persnne n est présent dans la salle et ferme la salle s il y a lieux. Bénévle au bar : Le bénévle au bar arrive minimum 20 minutes avant le début du match. Il uvre le bar (clés dans le bureau), met les bissns au frais, affiche les tarifs, met en place les cnfiseries. Il cmpte la caisse avec une autre persnne (pas de liens familiaux) et remplit le registre de la caisse. Il ffre une bissn aux jueurs 6/12

8 et arbitres du match. Lrsque les dernières persnnes quittent le bar, il cmpte la caisse avec une autre persnne (pas de liens familiaux) et remplit le registre de la caisse. Il range et nettie le bar, vide le réfrigérateur, range la caisse, ferme le bar et remet la clé dans le bureau. Arbitrage d un match sénir : Si aucun arbitre n est désigné sur un match sénir, un licencié peut alrs arbitrer ce match. Si tel est le cas, cet arbitre arrive minimum 1h avant le début du match. Il remplit la partie de la feuille de match qui le cncerne puis vérifie les licences des jueurs et fficiels d équipes. Il verruille la feuille de match, rganise un tirage au srt pur définir l équipe qui engagera et le camp des deux équipes. Il veille au bn dérulement de la rencntre dans les règles prévues par le cde de l arbitrage du handball. Une fis le match terminé, il fait signer la feuille de match aux respnsables d équipe, chrnmétreur et secrétaire puis la verruille en signant. Arbitrage d un match jeune : L arbitre arrive minimum 1h avant le début du match. Il remplit la partie de la feuille de match qui le cncerne puis vérifie les licences des jueurs et fficiels d équipes. Il verruille la feuille de match, rganise un tirage au srt pur définir l équipe qui engagera et le camp des deux équipes. Il veille au bn dérulement de la rencntre dans les règles prévues par le cde de l arbitrage en assistant sur le dialgue et la pédaggie. Une fis le match terminé, il fait signer la feuille de match aux respnsables d équipe, chrnmétreur et secrétaire puis la verruille en signant. - Lrs de l inscriptin, un chèque de cautin de 50 sera demandé à tus les membres ayant plus de 16 ans. Si le jueur btient une nte supérieure u égale à 4 avant le 31 décembre de l année en curs et une nte supérieure u égale à 10 avant la fin de la saisn, ce chèque de cautin lui sera remis. Dans le cas cntraire, ce chèque sera encaissé. Alinéa Esprit sprtif - Jueurs et dirigeants snt tenus d'adpter une cnduite qui ne nuise pas au club : respect des lieux (règlement intérieur des gymnases) et des persnnes (adversaires, arbitres, céquipiers, dirigeants, ). - Il est interdit de fumer, d'intrduire et de cnsmmer des bissns alclisées et des prduits illicites dans l'enceinte des gymnases. - En cas de dégradatin vlntaire, un dédmmagement financier u une exclusin purra être retenu cntre le licencié fautif. - Tut jueur u dirigeant sanctinné financièrement par une cmmissin de discipline (Club, Cmité, Ligue, Fédératin,...) au curs d'une cmpétitin en raisn d'une attitude antisprtive u de parles répréhensibles devra remburser au club le mntant de l'amende infligée. Il ne purra pas rejuer u exercer ses fnctins de dirigeant avant le rembursement de celle-ci. Par ailleurs, le club (par une réunin extrardinaire du cnseil d'administratin) se réserve le drit : D accepter u de refuser le jueur u dirigeant sanctinné au sein du club. 7/12

9 De sanctinner tut jueur u dirigeant à la suite d une faute de cmprtement. Alinéa Frmatin Le club prend en charge, si le cnseil d administratin le juge utile : - Les frais de stage et de frmatin des jueurs rganisé par le cmité, la ligue u la FFHB. - Les frmatins cncernant la gestin administrative du club. - Les frmatins techniques des entraineurs et des arbitres. - Le défraiement rutier des frmatins techniques des arbitres à hauteur de 0,30 /km pur la distance dmicile lieu de frmatin sur présentatin d une fiche de frais. La participatin à un stage et/u une frmatin engage le bénéficiaire à : - Suivre la frmatin dans sn intégralité. - Passer les épreuves d'examen. - Assurer au sein du club, pendant la saisn en curs et la suivante, les fnctins pur lesquelles il reçit cette frmatin. - Adhérer au sein du club la saisn sprtive suivante. Dans le cas cntraire, il rembursera la ttalité des frais engagés. Les cas particuliers sernt examinés par le cnseil d'administratin. Alinéa Déplacement - Pur les déplacements en véhicule persnnel, il sera demandé une phtcpie de l attestatin d'assurance et du permis de cnduire. Alinéa Accidents - En cas d'accident u de blessure, suivant la gravité, la victime sera examinée par un médecin et/u appel au service d'urgence. La victime sera cnduite à hôpital le plus prche si nécessaire. - Une déclaratin de sinistre devra être transmise à l'assurance dans les délais prescrits. Alinéa Salles Omnisprts - Tus les membres utilisant les salles mnisprts mises à dispsitin par la cllectivité, s engagent à respecter le règlement intérieur qui s y impse. - L accès aux salles mnisprts en dehrs des créneaux hraires prévus n est pas autrisé. - L accès aux salles mnisprts dans un but persnnel n est pas autrisé. Article 6 - Cnseil d'administratin Tut membre adhérent (sauf licencié sur le cup d'une sanctin disciplinaire) à l'assciatin participe à l'électin des membres du cnseil d'administratin et peut présenter sa candidature s il a un an d'ancienneté u bénévlat au sein du club. Les membres snt élus à la majrité relative lrs de l assemblée générale annuelle après vte des participants à main levée si persnne ne demande un vte à bulletin secret. Les vtes par crrespndance et par prcuratin ne snt pas autrisés. 8/12

10 Il est cmpsé d'au mins 3 membres et élu pur une lympiade (péride de quatre ans) à cmpter de l année Par cnséquent, l intégralité des membres du cnseil d administratin élus avant cette date, snt élus jusqu en En cas de vacance de pste, le cnseil d'administratin purvit prvisirement au remplacement de ses membres. Il est prcédé à leur remplacement définitif à l assemblée générale suivante. Les puvirs des membres ainsi élus prennent fin à l épque ù devrait nrmalement expirer le mandat des membres remplacés. Alinéa Mdalités de fnctinnement - Le cnseil d'administratin se réunit au mins une fis par semestre et tutes les fis qu'il est cnvqué, dans un délai raisnnable, par sn président(e) u par la demande de la mitié de ses membres. - La présence de la mitié au mins des membres est nécessaire pur que le cnseil d'administratin puisse délibérer valablement. - Les décisins snt prises à la majrité relative des vix des présents. En cas de partage, la vix du président(e) est prépndérante. Le vte par prcuratin n'est pas autrisé. Alinéa Fnctin - Le cnseil d'administratin a pur bjet de mettre en œuvre les décisins de l assemblée générale, d'rganiser et d'animer la vie de l'assciatin dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situatin l'exige, il peut demander au trésrier(e) de faire le pint sur la situatin financière de l'assciatin. - Tus les cntrats à signer divent être sumis au préalable au cnseil d'administratin pur autrisatin. Article 7 - Le bureau Le bureau a pur bjet de préparer les réunins du cnseil d'administratin. Le bureau peut rganiser des réunins de travail élargies aux techniciens et/u dirigeants et/u jueurs pur les besins de fnctinnement du club. Il est cmpsé de - Le (la) président(e) : il (elle) est le (la) représentant(e) légal(e) de l'assciatin et représente l assciatin en justice et dans tus les actes de la vie civile. Il (elle) anime l'assciatin, crdnne les activités, dirige l administratin de l assciatin, préside l'assemblée générale. - Le (la) trésrier(e) a pur missin de gérer les finances et tenir la cmptabilité de l'assciatin. Il (elle) tient les livres de cmptabilité, encaisse les recettes, règle les dépenses, prpse le budget, prépare le cmpte de résultat et le bilan en fin d'exercice. Il (elle) dit en rendre cmpte auprès de l'ensemble des adhérents lrs de assemblée générale, ainsi que chaque fis que le cnseil d'administratin en fait la demande. - Le (la) secrétaire assure la crrespndance de l assciatin, tient à jur les fichiers des adhérents, archive les dcuments imprtants. Il (elle) établit les cmptes rendus et prcèsverbaux des réunins, tient le registre réglementaire pur mdificatin des statuts et changement de cmpsitin du cnseil d'administratin. 9/12

11 Article 8 - REGLEMENT INTERIEUR DU TALMONT HANDBALL CLUB Assemblée générale rdinaire Les membres actifs qui ne snt pas sur le cup d'une sanctin disciplinaire snt électeurs et éligibles. Ils snt cnvqués seln la prcédure suivante panneau d'affichage situé au gymnase des Ribandeaux u remise de la cnvcatin par les entraineurs u le bureau pendant les entrainements 15 jurs avant la date fixée u par mail u currier pur les absents. Le vte se dérule seln les mdalités suivantes : à main levé si persnne ne prpse un vte à bulletin secret. Les mineurs n nt pas drit de vte. Leur drit de vte est transmis à leur parent u représentant légal (un parent licencié peut avir, par cnséquent, 2 u 3 vix). Les vtes par prcuratin et par crrespndance snt interdits. Les décisins de l'assemblée snt prises à la majrité relative (la décisin recueillant le plus grand nmbre de vies est adptée) des membres présents u représentés. Un secrétaire est désigné en début de séance si le secrétaire est absent. Il rédige un prcèsverbal de l assemblée générale avec l'aide du bureau. Qurum : 10% des licenciés. Dérulement de l'assemblée : Signature des présents pur cmptabilisatin par le secrétaire, Ouverture de l'ag par le (la) président(e), Rapprt mral du président(e) suivi du vte d'adptin, Rapprt d'activité par membre(s) cncerné(s) suivi du vte d'adptin, Rapprt financier par le trésrier(e) suivi du vte d'adptin, Bilan prévisinnel suivi du vte d'adptin, Prjet, Discurs des divers représentants civils, Remise des labels, Remise des récmpenses, Fin de I AG par un pt de l'amitié. Article 9 - Assemblée générale extrardinaire Si besin est, à la demande du cnseil d'administratin, u de la mitié plus un des membres adhérents de l assciatin, l assemblée générale extrardinaire est cnvquée par le (la) président(e), ntamment pur la mdificatin des statuts u la disslutin de l assciatin. Les mdalités snt identiques à l'assemblée générale rdinaire. 10/12

12 TITRE III - Dispsitins diverses Article 10 - Drit à l'image L adhérent autrise l assciatin TALMONT HANDBALL CLUB à utiliser les vidés et phtgraphie prises de leur persnne et les reprduire en partie u en ttalité sur tut supprt (Internet, Intranet, papier, numérique, magnétique, tissu, plastique, etc.), les intégrer à tut autre matériel (phtgraphie, dessin, illustratin, peinture, vidé, animatins, etc.) cnnus et à venir pur les activités du TALMONT HANDBALL CLUB. En aucun cas, les vidés et phtgraphies ne sernt utilisées dans un but lucratif et ne prternt pas atteintes à la vie privée u à la réputatin de l adhérent u tute autre explitatin préjudiciable. Les vidés et les phtgraphies purrnt également être utilisées par le TALMONT HANDBALL CLUB pur tutes ses activités, dans tus les dmaines (publicité, éditin, presse, packaging, design, etc.). L adhérent cède ses drits à titre gracieux et ne purra prétendre à aucune rémunératin pur l'explitatin des drits visés ci-dessus. L autrisatin d'utilisatin de l image prendra effet à la date de signature du bulletin d adhésin. Il est précisé que chacune des vidés et phts réalisées aurnt une durée d utilisatin de 99 ans à cmpter de la date de prise de vue. Si l adhérent ne suhaite pas que sn image sit utilisée dans le cadre précisé ci- dessus, hrs phts d'équipe u de grupe, il devra en faire une demande écrite. Article 11 - Délégatins Le cnseil d'administratin u le (la) président(e) peut déléguer un administrateur, un adhérent, pur représenter l'assciatin autant que de besin ; ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée. Le (la) président(e) représentera le cas échéant l'assciatin pur agir en justice. Article 12 - Cnsultatin des adhérents La cnsultatin des adhérents est pssible par vie de crrespndance pstale u infrmatique. Article 13 - Cmmissin de travail Des cmmissins de travail peuvent être cnstituées par décisin du cnseil administratin u du bureau. Article 14 - Mdificatin du règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le cnseil d'administratin cnfrmément à l article 14 des statuts de l assciatin. Il peut être mdifié par l assemblée générale sur prpsitin du cnseil d'administratin u à la demande de la mitié plus un des adhérents seln la prcédure suivante : - Prpsitin des mdificatins à remettre au cnseil d'administratin qui les étudiera, sit avec les demandeurs u/et un grupe de travail avant de les prpser à l rdre du jur de l'assemblée générale annuelle qui les validernt. Le nuveau règlement intérieur est affiché sus un délai d un mis suivant la date de validatin. 11/12

13 Règlement intérieur adpté en Assemblée Générale cnstitutive de septembre Mdifié et adpté en Assemblée Générale rdinaire du 22 mai A Talmnt Saint Hilaire, le 22 mai Le Secrétaire Le Président 12/12

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