Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables ( )

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Gisèle Leroux
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1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables ( ) Répertoire ( / /19) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /19 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables Intitulé Transports ; transports terrestres Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art Art Aménagement du Rhône : Conseils d administration ( ) de la commission nationale du Rhône et de l ONN (Office National de la Navigation) ; commission Franco-Suisse, Art Aménagement des ports Rhénans : Concessions d outillage, emprunts, comptabilité, Nom du producteur Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation voie navigable; port; outillage public; emprunt; cours d'eau; conseil d'administration; rhône (cours d'eau); rhin (cours d'eau); léman (lac); haut-rhin (alsace, département); bas-rhin (alsace, département); rapport; procès-verbal de séance; compte financier; tutelle; relations internationales; concession; comptabilité 3

4 Répertoire ( / /19) /1 VN 861 Commission Nationale du Rhône Années /2 VN 862 Commission Nationale du Rhône Année /3 VN 863 Commission Nationale du Rhône Janvier - juillet /4 VN 864 Commission Nationale du Rhône Septembre à décembre /5 VN 865 Commission Nationale du Rhône Année 1972 (janv. à décembre) /6 VN 866 Commission Nationale du Rhône jusqu'à avril /7 VN 867 Commission Nationale du Rhône Mai à Décembre /8 VN 868 Commission Nationale du Rhône

5 mars/juin Année sept. oct. déc /9 VN 869 Commission Nationale du Rhône /10 VN 870 Commission Nationale du Rhône fin de /11 VN 871 Commission Nationale du Rhône Année /12 VN 872 Office National de la Navigation Années /13 VN 873 Office National de la Navigation. déc. 1976/mai 1978 Années /14 VN 874 Aménagement du Rhône de la frontière. oct. 1919/juil Suisse à la Mer Extraits des annales de la Chambre des Députés Séances 15, 16 et 17 octobre 1919 Chambre des Députés - n Rapport Saigot Aménagement du Rhône. août 1929/mars 1960 Commission FRANCO-SUISSE Dossiers divers /15 VN 875 5

6 Aménagement du Rhône Commission Franco-Suisse réunion à ZERMATT ( ) Commission Franco-Suisse. juin 1959/juillet 1965 Aménagement du Rhône Régularisation du LEMAN - Plan - Rapport Ripert juillet 1965 Axe Mer du Nord Méditerranée - 3 documents /16 VN 876 HAUT-RHIN Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Concession à l'établissement public "Port Rhénan de Colmar Neuf-Brisach" de l'outillage public de ce port (Arrêté 31 mai 1965) - Emprunts ( ) contractés par la Chambre de Commerce et d'industrie HAUT-RHIN Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Comptes et Budgets Sous-traités ( ) (cartes) Concession à la Chambre de Commerce de Colmar - Demande de concession d'outillage public (chambre de Commerce de Colmar pétitionnaire) Plans /17 VN 877 Port Rhénan COLMAR-NEUF-BRISACH Droits de port (Arrêté 1er/6/68) Péages Coordination Port COLMAR Neuf-Brisach et VIEUX-BRISACH. (1962) Port Rhénan de HUNINGUE Concession - arrêté du 11 mars cahier des charges (Jo 18/4/66) + décision du (cartes) 1) demande de concession d'outillage public 2) Extension de la concession d'outillage public au profit de la Chambre de Commerce et d'industrie de Mulhouse 3) demande d'autorisation d'emprunt faite par la Chambre de Commerce pour la réalisation des travaux d'aménagement du port Port de HUNINGUE Emprunts Comptes et Budgets 1967 à à 1972 Contrat type d'amodiation des terrains portuaires et péages au profit de la Chambre de Commerce et d'industrie de Mulhouse (Arrêté 3/1/67 - Jo 25/1) /18 VN 878 Port de Mulhouse-Ottmarscheim

7 Péages au profit de l'établissement Public "Port Rhénan de Mulhouse-Ottmarscheim" Arrêté du 9/12/66 Statut établissements Publics du Haut-Rhin - groupe du travail. (1970) Port de Mulhouse-Ottmarscheim ) Concession de l'outillage public du port (Arrêté du 27 avril 65 - Jo ) 2) Contrat type ( ) d'amodiation des terrains portuaires (cartes plans) 3) Emprunts /19 VN 879 Plan d'aménagement des Eaux entre le lac Léman et le Rhin 3 livres (Allemand/Français) : 1) Rapport technique général 2) Planches 3) Etudes économiques 7