Conservations des Hypothèques

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1 création 11/06/ :35 - enregistrement 30/06/ :25 - impression 30/06/ :26 Archives départementales Fonds des Conservations des Hypothèques durant les périodes sarde et française ( ) Cote : FR.AD073. 4Q Conservation des Hypothèques d Albertville: 4Q et 1113 Conservation des Hypothèques de Chambéry : 4Q , , , Conservation des Hypothèques de Moûtiers : 4Q , Conservation des Hypothèques de Saint-Jean-de-Maurienne : 4Q , Répertoire méthodique, 224 pages 2000 Arnaud RONCAGLIA et Janine LUCET Saisie : Christiane LASCAUX Mise à jour 2006 : Eric GORRAZ Version 2008 : Patrick STOPPIGLIA Archives départementales de la Savoie 244 quai de la Rize, Chambéry 1/224

2 Conservation des Hypothèques Périodes sarde et française ( ) Répertoire méthodique des fonds des Conservations des Hypothèques d Albertville, Chambéry, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne ( ) Page 2 2/224

3 Conservation des Hypothèques Périodes sarde et française ( ) Sommaire : Sommaire :... 3 Conservation des Hypothèques d Albertville ( )... 4 Table...5 Répertoire des formalités. [Comptes]...7 Inscription des privilèges et hypothèques...11 Transcription d actes...17 Registres divers...26 Conservation des Hypothèques de Chambéry ( ) Table...29 Répertoire des formalités. [Comptes]...38 Inscription des privilèges et hypothèques...53 Transcription d actes...82 Registres divers Conservation des Hypothèques de Moûtiers ( ) Table Répertoire des formalités hypothécaires. [Comptes] Inscription des privilèges et hypothèques Transcription d actes Registres divers Conservation des Hypothèques de Saint-Jean-de-Maurienne ( ) Table Répertoire des formalités. [Comptes] Inscription des privilèges et hypothèques Transcription d actes Registres divers Table des matières Page 3 3/224

4 Conservation des Hypothèques d Albertville Conservation des Hypothèques d Albertville ( ) Page 4 4/224

5 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Table 4Q 1-43 Table alphabétique des débiteurs, créanciers, vendeurs et acquéreurs 1. 4Q 1 Volume 1. Ad-Are. 4Q 2 Volume 2. Arn-Ay. 4Q 3 Volume 3. Ba. 4Q 4 Volume 4. Be-Bi. 4Q 5 Volume 5. Bl-Boi. 4Q 6 Volume 6. Bou-Br. 4Q 7 Volume 7. Bl-Bu. 4Q 8 Volume 8. Ca-Chen. 4Q 9 Volume 9. Chev-Cl. 4Q 10 Volume 10. Co. 4Q 11 Volume 11. Cre-Cri. 4Q 12 Volume 12. Ca-De. 4Q 13 Volume 13. Da-Dé. 4Q 14 Volume 14. Dhu-Dub. 4Q 15 Volume 15. Duc-Dum. 4Q 16 Volume 16. Dub-Dus. 4Q 17 Volume 17. Fa-Fo. 4Q 18 Volume 18. Fr-Gl. 4Q 19 Volume 19. Go-Gu. 4Q 20 Volume 20. Fa-Gu. 4Q 21 Volume 21. Gl-K. 4Q 22 Volume 22. La-Lu. 4Q 23 Volume 23. La-Le et Mo. 4Q 24 Volume 24. Ma. 4Q 25 Volume 25. Me-Mi. 4Q 26 Volume 26. Mo. 4Q 27 Volume 27. Mu-N. 4Q 28 Volume 28. Pa. 4Q 29 Volume 29. Pec-Pers. 4Q 30 Volume 30. Perr-Piq. 4Q 31 Volume 31. Pig-Pos. 4Q 32 Volume 32. Por-Q. 4Q 33 Volume 33. Ra. 4Q 34 Volume 34. Re-Rh et Run. 4Q 35 Volume 35. Ric-Ro. 4Q 36 Volume 36. Ru-Sy. 4Q 37 Volume 37. S. 4Q 38 Volume 38. Ta-Te. 4Q 39 Volume 39. Th-To. 4Q 40 Volume 40. To-Tu. 4Q 41 Volume 41. Va-Ve. 4Q 42 Volume 42. Vi. 4Q 43 Volume 43. Vo-Z Tavola dei creditori, debitori, venditori ed acquisitori. Page 5 5/224

6 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Tables 4Q Table du répertoire des formalités hypothécaires. 4Q s.d. 2 4Q L édit royal du 16 juillet 1822 rétablit l administration des Hypothèques à compter du 1 er janvier Page 6 6/224

7 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Répertoire des formalités. [Comptes] 4Q Répertoire des formalités hypothécaires. [Comptes]. 4Q 46 Volume janvier Q 47 Volume janvier-4 février Q 48 Volume février Q 49 Volume février Q 50 Volume février Q 51 Volume février-5 mars Q 52 Volume mars Q 53 Volume mars Q 54 Volume mars Q 55 Volume mars Q 56 Volume mars Q 57 Volume mars Q 58 Volume mars Q 59 Volume mars-3 avril Q 60 Volume avril Q 61 Volume avril Q 62 Volume avril Q 63 Volume avril-13 mai Q 64 Volume mai Q 65 Volume mai-7 juin Q 66 Volume juin Q 67 Volume juin Q 68 Volume juin-19 juillet Q 69 Volume juillet-23 août Q 70 Volume août-1er septembre Q 71 Volume er-6 septembre Q 72 Volume septembre Q 73 Volume septembre Q 74 Volume septembre-8 octobre Q 75 Volume octobre Q 76 Volume octobre Q 77 Volume octobre Q 78 Volume octobre Q 79 Volume octobre Q 80 Volume octobre Q 81 Volume octobre Q 82 Volume octobre Q 83 Volume octobre Q 84 Volume octobre Q 85 Volume octobre Q 86 Volume octobre Q 87 Volume octobre mars Q 88 Volume octobre Q 89 Volume octobre Q 90 Volume octobre Q 91 Volume octobre Q 92 Volume dates diverses 4Q 93 Volume dates diverses 4Q 94 Volume février Page 7 7/224

8 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Répertoire des formalités. [Comptes] 4Q 95 Volume mars-10 juin Q 96 Volume juin-3 décembre Q 97 Volume décembre mars Q 98 Volume mars-8 juin Q 99 Volume juin-26 octobre Q 100 Volume juillet février Q 101 Volume février-3 mai Q 102 Volume mai-9 septembre Q 103 Volume septembre février Q 104 Volume février-3 mai Q 105 Volume mai-7 août Q 106 Volume août janvier Q 107 Volume janvier-17 mars Q 108 Volume mars-1er juillet Q 109 Volume juillet-5 novembre Q 110 Volume novembre février Q 111 Volume février-1er mai Q 112 Volume er mai-20 août Q 113 Volume août-30 novembre Q 114 Volume décembre février Q 115 Volume février-20 avril Q 116 Volume avril-17 juillet Q 117 Volume juillet-23 septembre Q 118 Volume septembre janvier Q 119 Volume janvier-31 mars Q 120 Volume mars-24 juin Q 121 Volume juin-25 août Q 122 Volume août-24 novembre Q 123 Volume novembre mars Q 124 Volume mars-26 mai Q 125 Volume mai-23 août Q 126 Volume août-14 décembre Q 127 Volume décembre février Q 128 Volume février-8 juin Q 129 Volume juin-7 septembre Q 130 Volume septembre janvier Q 131 Volume janvier-17 avril Q 132 Volume avril er septembre Q 133 Volume septembre février Q 134 Volume février-9 juin Q 135 Volume juin-10 novembre Q 136 Volume novembre mars Q 137 Volume mars-1er juillet Q 138 Volume juillet-9 novembre Q 139 Volume novembre mars Q 140 Volume mars-14 septembre Q 141 Volume septembre janvier Q 142 Volume janvier-30 mars Q 143 Volume mars-19 mai Q 144 Volume mai-16 novembre Q 145 Volume novembre août Q 146 Volume août mai Q 147 Volume mai février Q 148 Volume février-3 novembre Q 149 Volume novembre juillet Q 150 Volume juillet er décembre Q 151 Volume décembre juillet Q 152 Volume juillet septembre 1845 Page 8 8/224

9 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Répertoire des formalités. [Comptes] 4Q 153 Volume septembre juillet Q 154 Volume juillet avril Q 155 Volume avril avril Q 156 Volume avril février Q 157 Volume février-14 juillet Q 158 Volume juillet janvier Q 159 Volume janvier-27 avril Q 160 Volume avril-1er août Q 161 Volume août janvier Q 162 Volume janvier-12 juin Q 163 Volume juin-17 novembre Q 164 Volume novembre mars Q 165 Volume mars-17 juillet Q 166 Volume juillet-15 novembre Q 167 Volume novembre mars Q 168 Volume mars-11 juin Q 169 Volume juin-17 novembre Q 170 Volume novembre mars Q 171 Volume mars-4 juillet Q 172 Volume juillet-7 novembre Q 173 Volume novembre avril Q 174 Volume avril-22 octobre Q 175 Volume octobre mars Q 176 Volume mars-11 septembre Q 177 Volume septembre février Q 178 Volume février-29 juillet Q 179 Volume juillet février Q 180 Volume février-19 juillet Q 181 Volume juillet-11 décembre Q 182 Volume décembre mai Q 183 Volume mai janvier Q 184 Volume janvier-8 juin Q 185 Volume juin-3 septembre Q 186 Volume septembre mars Q 187 Volume mars-23 août Q 188 Volume août er février Q 189 Volume er février-10 mai Q 190 Volume mai-16 septembre Q 191 Volume septembre février Q 192 Volume février-13 juillet Q 193 Volume juillet janvier Q 194 Volume janvier-20 juin Q 195 Volume juin janvier Q 196 Volume janvier-26 juillet Q 197 Volume juillet janvier Q 198 Volume janvier-2 août Q 199 Volume août avril Q 200 Volume avril-3 octobre Q 201 Volume octobre mars Q 202 Volume mars-15 septembre Q 203 Volume septembre avril Q 204 Volume avril janvier Q 205 Volume janvier-20 août Q 206 Volume août juillet Q 207 Volume juillet avril Q 208 Volume avril janvier Q 209 Volume janvier-27 septembre Q 210 Volume septembre mai 1874 Page 9 9/224

10 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Répertoire des formalités. [Comptes] 4Q 211 Volume mai mars Q 212 Volume mars-25 novembre Q 213 Volume novembre septembre Q 214 Volume septembre mai Q 215 Volume mai-27 novembre 1877 Page 10 10/224

11 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Inscription des privilèges et hypothèques 4Q Inscription des privilèges et des hypothèques. 4Q 216 Volume er-23 janvier Q 217 Volume janvier-6 février Q 218 Volume février Q 219 Volume février Q 220 Volume février Q 221 Volume février-5 mars Q 222 Volume mars Q 223 Volume mars Q 224 Volume mars Q 225 Volume mars Q 226 Volume mars Q 227 Volume mars Q 228 Volume mars-1er avril Q 229 Volume avril Q 230 Volume avril-14 mai Q 231 Volume mai-11 juin Q 232 Volume juin-9 juillet Q 233 Volume juillet-1er septembre Q 234 Volume er-9 septembre Q 235 Volume septembre-3 octobre Q 236 Volume octobre Q 237 Volume octobre Q 238 Volume octobre Q 239 Volume octobre Q 240 Volume octobre Q 241 Volume octobre Q 242 Volume octobre Q 243 Volume octobre Q 244 Volume octobre Q 245 Volume novembre mars Q 246 Volume mars-30 avril Q 247 Volume er mai-4 juillet Q 248 Volume juillet-31 octobre Q 249 Volume novembre mars Q 250 Volume mars-31 mai Q 251 Volume er juin-25 août Q 252 Volume août janvier Q 253 Volume janvier-19 avril Q 254 Volume avril-25 septembre Q 255 Volume septembre mars Q 256 Volume mars-11 septembre Q 257 Volume septembre mars Q 258 Volume mars-14 octobre Q 259 Volume octobre mars Q 260 Volume mars-23 juillet Q 261 Volume juillet-24 décembre Q 262 Volume décembre avril Q 263 Volume avril-11 août Q 264 Volume août janvier Page 11 11/224

12 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Inscription des privilèges et hypothèques 4Q 265 Volume janvier-12 avril Q 266 Volume avril-30 juillet Q 267 Volume juillet-10 novembre Q 268 Volume novembre mars Q 269 Volume mars-12 juin Q 270 Volume juin-8 octobre Q 271 Volume octobre février Q 272 Volume février-9 mai Q 273 Volume mai-30 juillet Q 274 Volume er août février Q 275 Volume février-27 juin Q 276 Volume juin-6 décembre Q 277 Volume décembre mai Q 278 Volume mai-30 octobre Q 279 Volume octobre mars Q 280 Volume mars-4 août Q 281 Volume août janvier Q 282 Volume janvier-14 avril Q 283 Volume avril-22 août Q 284 Volume août-4 décembre Q 285 Volume décembre Q 286 Volume janvier Q 287 Volume janvier-21 février Q 288 Volume février-17 mars Q 289 Volume mars-3 avril Q 290 Volume avril-11 mai Q 291 Volume mai Q 292 Volume er-21 juin Q 293 Volume juin-2 août Q 294 Volume août-18 octobre Q 295 Volume octobre janvier Q 296 Volume janvier-13 avril Q 297 Volume avril-26 juillet Q 298 Volume juillet-28 octobre Q 299 Volume octobre janvier Q 300 Volume janvier-21 mars Q 301 Volume mars-13 juin Q 302 Volume juin-31 août Q 303 Volume août-19 décembre Q 304 Volume décembre mars Q 305 Volume mars-30 juin Q 306 Volume juin-7 octobre Q 307 Volume octobre janvier Q 308 Volume janvier-7 avril Q 309 Volume avril-14 juillet Q 310 Volume juillet-17 octobre Q 311 Volume octobre janvier Q 312 Volume janvier-12 mai Q 313 Volume mai-4 août Q 314 Volume août-10 novembre Q 315 Volume novembre février Q 316 Volume février-7 mai Q 317 Volume mai-1er août Q 318 Volume er août-5 décembre Q 319 Volume décembre février Q 320 Volume février-16 mai Q 321 Volume mai-14 août Q 322 Volume août-2 décembre 1845 Page 12 12/224

13 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Inscription des privilèges et hypothèques 4Q 323 Volume décembre mars Q 324 Volume mars-2 juin Q 325 Volume juin-25 août Q 326 Volume août-9 novembre Q 327 Volume novembre février Q 328 Volume février-21 avril Q 329 Volume avril-5 juillet Q 330 Volume juillet-14 octobre Q 331 Volume octobre janvier Q 332 Volume janvier-28 avril Q 333 Volume avril-12 août Q 334 Volume août janvier Q 335 Volume janvier-29 mars Q 336 Volume mars-3 juillet Q 337 Volume juillet-13 octobre Q 338 Volume octobre février Q 339 Volume février-26 avril Q 340 Volume avril-6 juillet Q 341 Volume juillet-21 septembre Q 342 Volume septembre-10 décembre Q 343 Volume décembre février Q 344 Volume février-1er mai Q 345 Volume er mai-1er août Q 346 Volume er août-24 octobre Q 347 Volume octobre février Q 348 Volume février-28 avril Q 349 Volume avril-23 juillet Q 350 Volume juillet-14 octobre Q 351 Volume octobre-16 décembre Q 352 Volume décembre janvier Q 353 Volume janvier-3 mars Q 354 Volume mars-20 avril Q 355 Volume avril-19 mai Q 356 Volume mai-4 juillet Q 357 Volume juillet-12 septembre Q 358 Volume septembre-1er décembre Q 359 Volume er décembre février Q 360 Volume février-29 avril Q 361 Volume avril-11 juillet Q 362 Volume juillet-21 septembre Q 363 Volume septembre janvier Q 364 Volume janvier-30 mars Q 365 Volume mars-6 juillet Q 366 Volume juillet-8 octobre Q 367 Volume octobre février Q 368 Volume février-23 mai Q 369 Volume mai-17 septembre Q 370 Volume septembre-29 décembre Q 371 Volume décembre mars Q 372 Volume mars-27 juin Q 373 Volume juin-24 octobre Q 374 Volume octobre février Q 375 Volume février-11 juin Q 376 Volume juin-21 septembre Q 377 Volume septembre-30 décembre Q 378 Volume décembre avril Q 379 Volume avril-30 juin Q 380 Volume juin-2 novembre 1859 Page 13 13/224

14 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Inscription des privilèges et hypothèques 4Q 381 Volume novembre février Q 382 Volume février-18 mai Q 383 Volume mai-31 juillet Q 384 Volume er août janvier Q 385 Volume janvier-25 mai Q 386 Volume mai-14 octobre Q 387 Volume octobre février Q 388 Volume février-4 juillet Q 389 Volume juillet janvier Q 390 Volume janvier-25 juin Q 391 Volume juin-31 décembre Q 392 Volume janvier-28 mai Q 393 Volume mai-29 novembre Q 394 Volume novembre mai Q 395 Volume mai-14 novembre Q 396 Volume novembre mars Q 397 Volume mars-18 septembre Q 398 Volume septembre mars Q 399 Volume mars-27 juillet Q 400 Volume juillet-12 décembre Q 401 Volume décembre mars Q 402 Volume mars-26 juin Q 403 Volume juin-12 novembre Q 404 Volume novembre avril Q 405 Volume avril-26 juillet Q 406 Volume juillet-24 décembre Q 407 Volume décembre mai Q 408 Volume mai-1er octobre Q 409 Volume er octobre avril Q 410 Volume avril-26 août Q 411 Volume août janvier Q 412 Volume janvier-24 juin Q 413 Volume juin-5 décembre Q 414 Volume décembre mai Q 415 Volume mai-18 septembre Q 416 Volume septembre février Q 417 Volume février-19 juin Q 418 Volume juin-20 novembre Q 419 Volume novembre avril Q 420 Volume avril-6 septembre Q 421 Volume septembre mars Q 422 Volume mars-21 août Q 423 Volume août février Q 424 Volume février-17 juillet Q 425 Volume juillet janvier Q 426 Volume janvier-20 juin Q 427 Volume juin-29 novembre Q 428 Volume novembre avril Q 429 Volume avril-18 octobre Q 430 Volume octobre mars Q 431 Volume mars-23 août Q 432 Volume août février Q 433 Volume février-21 juillet Q 434 Volume juillet janvier Q 435 Volume janvier-3 août Q 436 Volume août mars Q 437 Volume mars-22 août Q 438 Volume août janvier 1884 Page 14 14/224

15 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Inscription des privilèges et hypothèques 4Q 439 Volume janvier-6 juin Q 440 Volume juin-20 novembre Q 441 Volume novembre avril Q 442 Volume avril-14 octobre Q 443 Volume octobre mars Q 444 Volume mars-17 juillet Q 445 Volume juillet-16 décembre Q 446 Volume décembre avril Q 447 Volume avril-19 juillet Q 448 Volume juillet-7 novembre Q 449 Volume novembre mars Q 450 Volume mars-13 juillet Q 451 Volume juillet-14 décembre Q 452 Volume décembre avril Q 453 Volume avril-26 juillet Q 454 Volume juillet-27 décembre Q 455 Volume décembre avril Q 456 Volume avril-23 août Q 457 Volume août-27 décembre Q 458 Volume décembre juin Q 459 Volume juin-28 novembre Q 460 Volume novembre avril Q 461 Volume avril-9 septembre Q 462 Volume septembre février Q 463 Volume février-22 juin Q 464 Volume juin janvier Q 465 Volume janvier-2 juin Q 466 Volume juin-11 décembre Q 467 Volume décembre avril Q 468 Volume avril-17 octobre Q 469 Volume octobre mars Q 470 Volume mars-22 juin Q 471 Volume juin-14 novembre Q 472 Volume novembre avril Q 473 Volume avril-18 octobre Q 474 Volume octobre mars Q 475 Volume mars-15 juillet Q 476 Volume juillet-19 décembre Q 477 Volume décembre avril Q 478 Volume avril-11 septembre Q 479 Volume septembre janvier Q 480 Volume janvier-9 mai Q 481 Volume mai-23 octobre Q 482 Volume octobre mars Q 483 Volume mars-30 avril Q 484 Volume avril janvier Q 485 Volume janvier-26 mai Q 486 Volume mai-3 octobre Q 487 Volume octobre janvier Q 488 Volume janvier-29 avril Q 489 Volume er mai-1er octobre Q 490 Volume octobre février Q 491 Volume février-6 juillet Q 492 Volume juillet-5 décembre Q 493 Volume décembre mai Q 494 Volume mai-26 octobre Q 495 Volume octobre mars Q 496 Volume mars-8 août 1906 Page 15 15/224

16 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Inscription des privilèges et hypothèques 4Q 497 Volume août-22 novembre Q 498 Volume novembre avril Q 499 Volume avril-13 août Q 500 Volume août-21 décembre Q 501 Volume décembre mai Q 502 Volume mai-13 octobre Q 503 Volume octobre février Q 504 Volume février-6 juillet Q 505 Volume juillet-4 décembre Q 506 Volume décembre avril Q 507 Volume avril-26 septembre Q 508 Volume septembre avril Q 509 Volume avril-12 août Q 510 Volume août-22 décembre Q 511 Volume décembre avril Q 512 Volume avril-28 septembre Q 513 Volume septembre février Q 514 Volume février-11 août Q 515 Volume août janvier Q 516 Volume janvier-24 juillet Q 517 Volume juillet février Q 518 Volume er mars janvier Q 519 Volume janvier-29 mai Q 520 Volume juin novembre Q 521 Volume novembre er juin Q 522 Volume er juin avril Q 523 Volume avril-21 septembre Q 524 Volume septembre janvier Q 525 Volume février-19 mai Q 526 Volume mai-5 juillet Q 527 Volume juillet-22 novembre Q 528 Volume novembre juin Q 529 Volume juin-8 octobre Q 530 Volume octobre mars Q 531 Volume mars-13 novembre Q 532 Volume novembre avril Q 533 Volume avril-19 décembre Q 534 Volume décembre juin Q 535 Volume juin-31 décembre 1926 Page 16 16/224

17 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcription d actes 4Q Registre des aliénations de biens et de ventes aux enchères. [Transcription des actes]. 4Q 536 Volume er janvier-4 avril Q 537 Volume avril-31 octobre Q 538 Volume octobre juillet Q 539 Volume juillet avril Q 540 Volume avril er septembre Q 541 Volume er septembre août Q 542 Volume août janvier Q 543 Volume janvier mars Q 544 Volume mars novembre Q 545 Volume novembre juin Q 546 Volume juin avril Q 547 Volume avril novembre Q 548 Volume novembre avril Q 549 Volume avril décembre Q 550 Volume janvier octobre Q 551 Volume novembre juillet Q 552 Volume juillet er juin Q 553 Volume juin juillet Q 554 Volume juillet-31 juillet Q Transcription d'actes notariés 3. 4Q 555 Volume janvier-11 mars Q 556 Volume mars-24 mars Q 557 Volume mars-28 août Q 558 Volume août-31 octobre Q 559 Volume octobre septembre Q 560 Volume janvier janvier Q 561 Volume mars er juillet Q 562 Volume juillet mai Q 563 Volume mai décembre Q 564 Volume janvier août Q 565 Volume août novembre Q 566 Volume novembre novembre Q 567 Volume novembre juillet Q 568 Volume juillet septembre Q 569 Volume octobre décembre Q 570 Volume janvier mars Q 571 Volume mars mai Q 572 Volume juin août Q 573 Volume septembre février Q 574 [Volume 20] février septembre Ces volumes remplacent partiellement les volumes de transcription non tenus pour la période. Page 17 17/224

18 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q Transcription des actes translatifs de propriété d'immeubles. 4Q 575 Volume août août Q 576 Volume août-21 décembre Q 577 Volume décembre mars Q 578 Volume mars-5 mai Q 579 Volume mai-25 juillet Q 580 Volume juillet-13 octobre Q 581 Volume octobre janvier Q 582 Volume janvier-30 mars Q 583 Volume mars-13 juin Q 584 Volume juin-26 octobre Q 585 Volume octobre février Q 586 Volume février-20 avril Q 587 Volume avril-25 juin Q 588 Volume juin-13 septembre Q 589 Volume septembre janvier Q 590 Volume janvier-25 avril Q 591 Volume avril-11 juillet Q 592 Volume juillet-30 octobre Q 593 Volume novembre février Q 594 Volume février-26 avril Q 595 Volume avril-27 juillet Q 596 Volume juillet-2 novembre Q 597 Volume novembre er février Q 598 Volume février-25 avril Q 599 Volume avril-6 juillet Q 600 Volume juillet-7 septembre Q 601 Volume septembre-4 décembre Q 602 Volume décembre février Q 603 Volume février-22 avril Q 604 Volume avril-19 juin Q 605 Volume juin-21 août Q 606 Volume août-31 octobre Q 607 Volume novembre-26 décembre Q 608 Volume décembre mars Q 609 Volume mars-3 juin Q 610 Volume juin-9 août Q 611 Volume août-15 novembre Q 612 Volume novembre février Q 613 Volume février-2 mai Q 614 Volume mai-7 juillet Q 615 Volume juillet-13 septembre Q 616 Volume septembre janvier Q 617 Volume janvier-12 juin Q 618 Volume juin-6 septembre Q 619 Volume septembre-23 décembre Q 620 Volume décembre mars Q 621 Volume mars-4 juin Q 622 Volume juin-10 août Q 623 Volume août-6 novembre Q 624 Volume novembre er février Q 625 Volume er février-4 avril Q 626 Volume avril-12 juin Q 627 Volume juin-27 août Q 628 Volume août-13 novembre Q 629 Volume novembre février Q 630 Volume février-24 avril Page 18 18/224

19 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 631 Volume avril-2 juillet Q 632 Volume juillet-3 octobre Q 633 Volume octobre janvier Q 634 Volume janvier-25 mars Q 635 Volume mars-1er juin Q 636 Volume er juin-16 août Q 637 Volume août-25 octobre Q 638 Volume octobre-23 décembre Q 639 Volume décembre mars Q 640 Volume mars-16 mai Q 641 Volume mai-25 juillet Q 642 Volume juillet-14 septembre Q 643 Volume septembre-17 novembre Q 644 Volume novembre-26 décembre Q 645 Volume décembre janvier Q 646 Volume er février-16 mars Q 647 Volume mars-17 mai Q 648 Volume mai-25 juin Q 649 Volume juin-4 août Q 650 Volume août-18 septembre Q 651 Volume septembre-1er décembre Q 652 Volume er décembre janvier Q 653 Volume janvier-18 mars Q 654 Volume mars-7 mai Q 655 Volume mai-13 juin Q 656 Volume juin-23 juillet Q 657 Volume juillet-6 septembre Q 658 Volume septembre-4 novembre Q 659 Volume novembre janvier Q 660 Volume janvier-15 mars Q 661 Volume mars-28 avril Q 662 Volume avril-23 juin Q 663 Volume juin-16 août Q 664 Volume août-22 octobre Q 665 Volume octobre janvier Q 666 Volume janvier-18 février Q 667 Volume février-23 avril Q 668 Volume avril-14 juin Q 669 Volume juin-13 août Q 670 Volume août-6 novembre Q 671 Volume novembre janvier Q 672 Volume janvier-11 mars Q 673 Volume mars-2 mai Q 674 Volume mai-8 juin Q 675 Volume juin-25 juillet Q 676 Volume juillet-14 septembre Q 677 Volume septembre-8 décembre Q 678 Volume décembre février Q 679 Volume février-26 avril Q 680 Volume avril-3 juillet Q 681 Volume juillet-14 septembre Q 682 Volume septembre-24 novembre Q 683 Volume novembre février Q 684 Volume février-18 avril Q 685 Volume avril-13 juin Q 686 Volume juin-12 septembre Q 687 Volume septembre-6 décembre Q 688 Volume décembre février 1884 Page 19 19/224

20 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 689 Volume mars-6 mai Q 690 Volume mai-1er juillet Q 691 Volume er juillet-22 septembre Q 692 Volume septembre-17 novembre Q 693 Volume novembre janvier Q 694 Volume janvier-21 mars Q 695 Volume mars-6 mai Q 696 Volume mai-26 juin Q 697 Volume juin-10 septembre Q 698 Volume septembre-4 décembre Q 699 Volume décembre er mars Q 700 Volume er mars-3 mai Q 701 Volume mai-23 juin Q 702 Volume juin-5 octobre Q 703 Volume octobre-17 décembre Q 704 Volume décembre février Q 705 Volume février-22 avril Q 706 Volume avril-16 juin Q 707 Volume juin-8 août Q 708 Volume août-22 septembre Q 709 Volume septembre-2 décembre Q 710 Volume décembre janvier Q 711 Volume janvier-9 avril Q 712 Volume avril-5 juin Q 713 Volume juin-30 juillet Q 714 Volume juillet-5 novembre Q 715 Volume novembre janvier Q 716 Volume janvier-20 mars Q 717 Volume mars-1er mai Q 718 Volume er mai-3 juillet Q 719 Volume juillet-14 septembre Q 720 Volume septembre-19 novembre Q 721 Volume novembre janvier Q 722 Volume janvier-7 mars Q 723 Volume mars-3 avril Q 724 Volume avril-1er mai Q 725 Volume er mai-7 juillet Q 726 Volume juillet-5 septembre Q 727 Volume septembre-11 novembre Q 728 Volume novembre-17 décembre Q 729 Volume décembre février Q 730 Volume février-7 avril Q 731 Volume avril-22 juin Q 732 Volume juin-21 août Q 733 Volume août-29 octobre Q 734 Volume novembre janvier Q 735 Volume janvier-1er avril Q 736 Volume er avril Q 737 Volume er-29 avril Q 738 Volume mai-24 juin Q 739 Volume juin-9 septembre Q 740 Volume septembre-24 novembre Q 741 Volume novembre janvier Q 742 Volume janvier-17 avril Q 743 Volume avril-18 mai Q 744 Volume mai-22 juillet Q 745 Volume juillet-23 septembre Q 746 Volume septembre-25 novembre 1893 Page 20 20/224

21 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 747 Volume novembre janvier Q 748 Volume janvier-22 mars Q 749 Volume mars-23 mai Q 750 Volume mai-30 juillet Q 751 Volume juillet-25 octobre Q 752 Volume octobre-17 décembre Q 753 Volume décembre février Q 754 Volume février-10 avril Q 755 Volume avril-12 juin Q 756 Volume juin-26 août Q 757 Volume août-22 octobre Q 758 Volume octobre-19 décembre Q 759 Volume décembre mars Q 760 Volume mars-9 avril Q 761 Volume avril-10 juin Q 762 Volume juin-7 août Q 763 Volume août-21 octobre Q 764 Volume octobre janvier Q 765 Volume janvier-15 mars Q 766 Volume mars-6 mai Q 767 Volume mai-16 juillet Q 768 Volume juillet-4 octobre Q 769 Volume octobre janvier Q 770 Volume janvier-26 février Q 771 Volume février-27 avril Q 772 Volume avril-22 juillet Q 773 Volume juillet-31 octobre Q 774 Volume novembre janvier Q 775 Volume er février-20 mars Q 776 Volume mars-31 mai Q 777 Volume er juin-5 août Q 778 Volume août-24 octobre Q 779 Volume octobre janvier Q 780 Volume janvier-12 mars Q 781 Volume mars-21 avril Q 782 Volume avril-5 juin Q 783 Volume juin-23 juillet Q 784 Volume juillet-10 novembre Q 785 Volume novembre er février Q 786 Volume février-3 avril Q 787 Volume avril-22 mai Q 788 Volume mai-18 juillet Q 789 Volume juillet-12 septembre Q 790 Volume septembre-3 décembre Q 791 Volume décembre janvier Q 792 Volume janvier-14 mars Q 793 Volume mars-26 avril Q 794 Volume avril-14 juin Q 795 Volume juin-26 août Q 796 Volume août-16 octobre Q 797 Volume octobre-11 décembre Q 798 Volume décembre janvier Q 799 Volume janvier-26 février Q 800 Volume février-2 avril Q 801 Volume avril-22 mai Q 802 Volume mai-7 juillet Q 803 Volume juillet-10 août Q 804 Volume août-1er octobre 1903 Page 21 21/224

22 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 805 Volume er octobre-18 novembre Q 806 Volume novembre janvier Q 807 Volume janvier-20 février Q 807bis Volume février-7 avril Q 808 Volume avril-10 mai Q 809 Volume mai-16 juin Q 810 Volume juin-10 août Q 811 Volume août-24 septembre Q 812 Volume septembre-9 novembre Q 813 Volume novembre-27 décembre Q 814 Volume décembre mars Q 815 Volume mars-22 avril Q 816 Volume avril-9 mai Q 817 Volume mai-27 juin Q 818 Volume juin-10 août Q 819 Volume août-2 octobre Q 820 Volume octobre-30 novembre Q 821 Volume novembre janvier Q 822 Volume janvier-3 mars Q 823 Volume mars-2 mai Q 824 Volume mai-2 juillet Q 825 Volume juillet-8 septembre Q 826 Volume septembre-12 novembre Q 827 Volume novembre janvier Q 828 Volume janvier-6 février Q 829 Volume février-6 avril Q 830 Volume avril-24 mai Q 831 Volume mai-13 juillet Q 832 Volume juillet-5 septembre Q 833 Volume septembre-12 octobre Q 834 Volume octobre-5 décembre Q 835 Volume décembre janvier Q 836 Volume janvier-21 mars Q 837 Volume mars-20 mai Q 838 Volume mai-23 juillet Q 839 Volume juillet-31 août Q 840 Volume août-10 novembre Q 841 Volume novembre-24 décembre Q 842 Volume décembre février Q 843 Volume février-14 avril Q 844 Volume avril-2 juin Q 845 Volume juin-16 juillet Q 846 Volume juillet-4 septembre Q 847 Volume septembre-27 octobre Q 848 Volume octobre-28 décembre Q 849 Volume décembre avril Q 850 Volume avril-14 mai Q 851 Volume mai-24 juin Q 852 Volume juin-14 septembre Q 853 Volume septembre-11 novembre Q 854 Volume novembre janvier Q 855 Volume janvier-9 mars Q 856 Volume mars-28 avril Q 857 Volume er mai-15 juin Q 858 Volume juin-27 juillet Q 859 Volume juillet-21 septembre Q 860 Volume septembre-23 novembre Q 861 Volume novembre janvier 1912 Page 22 22/224

23 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 862 Volume janvier-19 février Q 863 Volume février-1er avril Q 864 Volume er avril-13 juin Q 865 Volume juin-16 juillet Q 866 Volume juillet-24 octobre Q 867 Volume octobre-24 décembre Q 868 Volume décembre mars Q 869 Volume mars-19 avril Q 870 Volume avril-20 juin Q 871 Volume juin-10 septembre Q 872 Volume septembre-25 novembre Q 873 Volume novembre janvier Q 874 Volume janvier-5 mars Q 875 Volume mars-22 mai Q 876 Volume mai-28 juillet Q 877 Volume er août avril Q 878 Volume avril janvier Q 879 Volume janvier-10 septembre Q 880 Volume septembre avril Q 881 Volume octobre avril Q 882 Volume avril janvier Q 883 Volume 329. [Suite du volume 327] avril-5 novembre Q 884 Volume novembre février Q 885 Volume février-22 avril Q 886 Volume avril-25 juin Q 887 Volume er mai-26 juin Q 888 Volume juin-23 septembre Q 889 Volume juin-19 septembre Q 890 Volume septembre-1er décembre Q 891 Volume septembre-6 décembre Q 892 Volume décembre février Q 893 Volume décembre février Q 894 Volume janvier-12 mars Q 895 Volume février-26 avril Q 896 Volume mars-28 avril Q 897 Volume avril-21 juin Q 898 Volume mai-14 août Q 899 Volume juin-27 septembre Q 900 Volume juin-9 septembre Q 901 Volume août-2 décembre Q 902 Volume septembre janvier Q 903 Volume octobre février Q 904 Volume janvier-6 mai Q 905 Volume février-27 avril Q 906 Volume février-9 juin Q 907 Volume mai-11 août Q 908 Volume mai-26 août Q 909 Volume août-20 octobre Q 910 Volume er septembre-21 octobre Q 911 Volume octobre-26 octobre Q 912 Volume novembre janvier Q 913 Volume janvier-17 février Q 914 Volume février-16 mars Q 915 Volume mars-13 avril Q 916 Volume avril-13 mai Q 917 Volume mai-23 mai Q 918 Volume mai-5 juillet Q 919 Volume juillet-18 juillet 1922 Page 23 23/224

24 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 920 Volume juillet-5 septembre Q 921 Volume septembre-9 octobre Q 922 Volume octobre-8 novembre Q 923 Volume novembre-27 décembre Q 924 Volume décembre janvier Q 925 Volume janvier-22 février Q 926 Volume février-5 avril Q 927 Volume avril-14 mai Q 928 Volume mai-25 juin Q 929 Volume juin-21 juillet Q 930 Volume juillet-27 août Q 931 Volume août-20 septembre Q 932 Volume septembre-18 octobre Q 933 Volume octobre-8 novembre Q 934 Volume novembre-14 décembre Q 935 Volume décembre janvier Q 936 Volume janvier-23 février Q 937 Volume février-22 mars Q 938 Volume mars-22 avril Q 939 Volume avril-21 juin Q 940 Volume juin-26 août Q 941 Volume août-9 octobre Q 942 Volume octobre-21 novembre Q 943 Volume novembre-27 décembre Q 944 Volume décembre janvier Q 945 Volume janvier-10 mars Q 946 Volume mars-2 avril Q 947 Volume avril-20 mai Q 948 Volume mai-25 juillet Q 949 Volume juillet-15 septembre Q 950 Volume septembre-17 novembre Q 951 Volume novembre-18 décembre Q 952 Volume décembre février Q 953 Volume février-2 avril Q 954 Volume avril-6 mai Q 955 Volume mai-31 mai Q 956 Volume juin-15 juillet Q 957 Volume juillet-25 août Q 958 Volume août-22 octobre Q 959 Volume octobre-18 novembre Q 960 Volume novembre-11 décembre Q 961 Volume décembre-30 décembre Q Registre de transcription des saisies et des dénonciations de saisies immobilières. 4Q 962 Volume septembre 1860-juin Q 963 Volume juillet 1862-avril Q 964 Volume juin 1864-décembre Q 965 Volume 4....février mai Q 966 Volume mai 1868-septembre Q 967 Volume octobre 1869-janvier Q 968 Volume 7....février septembre Q 969 Volume septembre décembre Q 970 Volume décembre 1874-avril Q 971 Volume mai 1876-décembre Q 972 Volume janvier 1878-avril Q 973 Volume mai-décembre Page 24 24/224

25 Conservation des Hypothèques d Albertville Périodes sarde et française ( ) Transcriptions d actes 4Q 974 Volume janvier-16 avril Q 975 Volume avril août Q 976 Volume août septembre Q 977 Volume septembre janvier Q 978 Volume janvier octobre Q 979 Volume octobre mars Q 980 Volume mars 1887-juillet Q 981 Volume août 1888-octobre Q 982 Volume novembre octobre Q 983 Volume octobre septembre Q 984 Volume septembre 1891-janvier Q 985 Volume janvier octobre Q 986 Volume octobre janvier Q 987 Volume janvier 1895-février Q 988 Volume avril 1896-mai Q 989 Volume juin mai Q 990 Volume mai avril Q 991 Volume avril juin Q 992 Volume juin août Q 993 Volume septembre 1902-octobre Q 994 Volume novembre juillet Q 995 Volume juillet novembre Q 996 Volume novembre mai Q 997 Volume mai juillet Q 998 Volume juillet octobre Q 999 Volume octobre 1913-octobre 1921 Page 25 25/224