AGRICULTURE. Secteur Intitulé Etat de la révision GE Référence 3ème période Arrêté

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AGRICULTURE. Secteur Intitulé Etat de la révision GE Référence 3ème période Arrêté"

Transcription

1 Tableau de l'avancement de la révision des fiches pour la 3ème période - mise à jour ATEE Secteur Intitulé Etat de la révision GE Référence 3ème période Arrêté Revisée Supprimée A réviser Total fiches AGRI-TH-01 Ballon de stockage d'eau chaude de type Open Buffer GE Agriculture AGRI-TH-101 AGRICULTURE AGRI-TH-02 Ballon de stockage d eau chaude GE Agriculture AGRI-TH-102 RESIDENTIEL AGRI-TH-03 Pré-refroidisseur de lait GE Agriculture AGRI-TH ème TERTIAIRE AGRI-TH-04 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait GE Agriculture INDUSTRIE AGRI-TH-05 Récupérateur de chaleur sur un tank à lait GE Agriculture RESEAUX AGRI-TH-06 Chaufferie biomasse GE Agriculture TRANSPORT AGRI-TH-07 Pompe à chaleur de type eau/eau ou air/eau GE Agriculture Total AGRI-TH-08 Pompe à chaleur de type eau/eau ou air/eau pour le chauffage de serres horticoles GE Agriculture AGRI-TH ème AGRI-TH-09 Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles GE Agriculture AGRI-TH-109 AGRI-TH-10 Chaudière à condensation pour le chauffage des serres horticoles GE Agriculture AGRI-TH-110 Revisée Supprimée A réviser Total fiches AGRI-TH-11 Chaufferie biomasse pour le chauffage de bâtiments d'élevage de porcs GE Agriculture GE Isolation AGRI-TH-12 Écrans thermiques latéraux GE Agriculture AGRI-EQ-104 GE AGRI-TH-13 Echangeur-récupérateur air/air dans un bâtiment d élevage de volailles GE Agriculture AGRI-TH-113 Sous-GE EDM AGRI-TH-14 Chauffe-eau solaire dans un bâtiment d élevage pour une surface totale de panneaux inférieure à 20 m² (France métropolitaine) GE Agriculture Sous-GE Froid commercial AGRI-TH-15 Chauffe-eau solaire dans un bâtiment d élevage pour une surface totale de panneaux supérieure ou égale à 20 m² (France métropolitaine) GE Agriculture GE Industrie AGRI-TH-16 AGRICULTURE Raccordement d un bâtiment agricole à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération AGRI-TH-17 Deshumidificateur thermodynamique pour serres GE Agriculture AGRI-TH-117 GE Agriculture AGRI-TH-18 Double tube de chauffage pour serres GE Agriculture AGRI-TH GE Eclairage AGRI-EQ-01 Ordinateur climatique avec module d intégration de température GE Agriculture AGRI-EQ-101 GE DOM AGRI-EQ-02 Double écran thermique GE Agriculture AGRI-EQ-102 GE Ventilation AGRI-EQ-03 Système de condensation frigorifique à haute efficacité Supprimée GE Agriculture AGRI-UT-01 Moto-variateur synchrone à aimants permanents GE Agriculture AGRI-UT ème AGRI-UT-02 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone GE Agriculture AGRI-UT-102 AGRI-UT-03 Régulation d un groupe de production de froid permettant d avoir une basse pression flottante GE Agriculture AGRI-UT-04 Régulation d un groupe de production de froid permettant d avoir une haute pression flottante GE Agriculture AGRI-SE-01 Contrôle du moteur d un tracteur GE Agriculture AGRI-SE-02 Système de management de l énergie Supprimée GE Agriculture BATIMENT RESIDENTIEL BAR-EN-01 Isolation de combles ou de toitures GE Isolation BAR-EN-101 BAR-EN-02 Isolation de murs GE Isolation BAR-EN-102 BAR-EN-03 Isolation d'un plancher GE Isolation BAR-EN-103 BAR-EN-04 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant GE Isolation BAR-EN-104 BAR-EN-05 Isolation des toitures terrasses GE Isolation BAR-EN-105 BAR-EN-06 Isolation de combles ou de toitures (DOM) GE DOM BAR-EN ème BAR-EN-07 Isolation des murs (DOM) GE DOM BAR-EN ème BAR-EN-08 Fermeture isolante GE Isolation BAR-EN-108 BAR-EN-09 Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre-mer) GE DOM BAR-TH-01 Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine) GE 2-3 BAR-TH-02 Chauffe-eau solaire en logement collectif (France métropolitaine) GE 2-3 BAR-TH-03 Pompe à chaleur de type eau/eau GE 2-3 BAR-TH-104 BAR-TH-04 Pompe à chaleur de type air/eau GE 2-3 BAR-TH-104 BAR-TH-06 Chaudière individuelle de type condensation GE 2-3 BAR-TH-106 BAR-TH-07 Chaudière collective de type condensation GE 2-3 BAR-TH-107 BAR-TH-07-SE Chaudière collective de type condensation à grande taille GE 2-3 BAR-TH-107 BAR-TH-08 Chaudière individuelle de type basse température Supprimée GE 2-3 BAR-TH-09 Chaudière collective de type basse température Supprimée GE 2-3 BAR-TH-09-SE Chaudière collective de tyê basse température à grande taille Supprimée GE 2-3 BAR-TH-10 Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible GE 2-3 BAR-TH-11 Régulation par sonde de température extérieure GE 2-3 BAR-TH-12 Appareil indépendant de chauffage au bois GE 2-3 BAR-TH-112 BAR-TH-13 Chaudière biomasse individuelle GE 2-3 BAR-TH-113 BAR-TH-14 Chaufferie biomasse BAR-TH-14-SE Chaufferie biomasse grande taille BAR-TH-15 Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage GE 2-3 BAR-TH-16 Plancher chauffant à eau basse température GE 2-3 BAR-TH-17 Robinet thermostatique GE 2-3 BAR-TH-117 BAR-TH-18 Programmateur d'intermittence pour un chauffage individuel à combustible GE 2-3 BAR-TH-118

2 BAR-TH-19 Programmateur d'intermittence pour un chauffage collectif à combustible GE 2-3 BAR-TH-118 BAR-TH-20 Programmateur d'intermittence centralisé pour un chauffage électrique GE 2-3 BAR-TH-118 BAR-TH-21 Système de comptage individuel d'énergie de chauffage A Réviser GE 2-3 BAR-TH-22 Récupérateur de chaleur à condensation GE 2-3 BAR-TH-122 BAR-TH-23 Optimiseur de relance en chauffage collectif GE 2-3 BAR-TH-24 Chauffe-eau solaire individuel (DOM) GE DOM BAR-TH-124 BAR-TH-25 Ventilation mécanique contrôlée à double flux GE Ventilation BAR-TH-26 Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable Supprimée GE Ventilation BAR-TH-27 Ventilation mécanique contrôlée (VMC) simple flux hygroréglable GE Ventilation BAR-TH-28 Plancher rayonnant électrique, plafond rayonnant plâtre, avec dispositif de réglage automatique A Réviser GE 2-3 BAR-TH-29 Pompe à chaleur de type air/air GE 2-3 BAR-TH-129 BAR-TH-30 Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétiqe Supprimée GE 2-3 BAR-TH-31 Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire GE 2-3 BAR-TH-32 Caisson de ventilation mécanique contrôlée à consommation réduite GE Ventilation BAR-TH-34 Ventilation naturelle hygroréglable Supprimée GE Ventilation BAR-TH-35 Chauffe-eau solaire en logement collectif (DOM) GE DOM BAR-TH-135 BAR-TH-36 Programmateur d'intermittence pour un chauffage individuel avec pompe à chaleur GE 2-3 BAR-TH-118 BAR-TH-37 Raccordement d'un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération BAR-TH-38 Mini-cogénération sans obligation d'achat GE 2-3 BAR-TH-39 Pompe équipée d un système de variation électronique de vitesse GE 2-3 BAR-TH-139 BAR-TH-40 Circulateur à rotor noyé de classe A Supprimée GE 2-3 BAR-TH-41 Climatiseur de classe A (DOM) GE DOM BAR-TH ème BAR-TH-42 Accumulateur d'eau chaude à condensation GE 2-3 BAR-TH-43 Système solaire combiné A Réviser GE 2-3 BAR-TH-44 Chaudière individuelle de type micro-génération à moteur Stirling GE 2-3 BAR-TH-45 Rénovation globale d'un bâtiment résidentiel GE 2-3 BAR-TH-46 Système de production d eau chaude sanitaire collective de type pompe à chaleur sur capteur solaire non vitré GE 2-3 BAR-TH-47 Systèmes hydro-économes (DOM) GE DOM BAR-TH-48 Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation GE 2-3 BAR-TH-148 BAR-TH-49 Systèmes hydro-économes (France métropolitaine) Sous-GE EDM BAR-EQ-112 BAR-TH-50 Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau GE 2-3 BAR-TH-150 BAR-TH-51 Chaudière de type basse température couplée à une ventilation mécanique contrôlée pilotée par la chaudière GE Ventilation BAR-TH-52 Chauffe-eau électrique à accumulation de catégorie C Supprimée GE 2-3 BAR-TH-53 Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation (France d'outre-mer) A Réviser GE DOM BAR-TH-54 Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises pour la production d'eau chaude sanitaire A Réviser GE 2-3 BAR-TH-55 Ventilation naturelle hybride hygroréglable GE Ventilation BAR-TH-56 Chauffe-bain à condensation GE 2-3 BAR-TH-57 Chauffe-eau thermodynamique collectif sur air extrait à accumulation A Réviser GE 2-3 BAR-EQ-01 BAR-EQ-101-LFC Lampe de classe A pour la métropole GE Eclairage BAR-EQ-101-LED BAR-EQ-02 Lave-linge domestique de classe A + Sous-GE EDM BAR-EQ ème BAR-EQ-03 Appareil de froid domestique de classe A+ Sous-GE EDM BAR-EQ ème BAR-EQ-04 Luminaire avec ballast électronique pour parties communes Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-05 Bloc autonome d'éclairage à faible consommation pour parties communes A Réviser GE Eclairage BAR-EQ-06 Coupe veille automatique Sous-GE EDM BAR-EQ-07 Lampe à LED pour l'éclairage d'accentuation Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-08 Lampe de classe A (France d'outre-mer) Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-09 Appareil de froid domestique performant (DOM) A Réviser GE DOM BAR-EQ-10 Luminaire LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes GE Eclairage BAR-EQ ème BAR-SE-03 Contrat de performance énergétique (CPE) Supprimée BAR-SE-04 Acquisition et réglage d'organes d'équilibrage neufs d une installation collective de chauffage à eau chaude BATIMENT TERTIAIRE BAT-EN-01 Isolation de combles ou de toitures GE Isolation BAT-EN-101 BAT-EN-01-GT Isolation de combles ou de toitures dans un bâtiment de grande taille GE Isolation BAT-EN-101 BAT-EN-02 Isolation de murs par l'intérieur GE Isolation BAT-EN-102 BAT-EN-02-GT Isolation de murs par l'intérieur dans un bâtiment de grande taille GE Isolation BAT-EN-102 BAT-EN-03 Isolation d'un plancher GE Isolation BAT-EN-103 BAT-EN-03-GT Isolation d'un plancher dans un bâtiment de grande taille GE Isolation BAT-EN-103 BAT-EN-04 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant GE Isolation BAT-EN-104 BAT-EN-04-GT Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant dans un bâtiment de grande taille GE Isolation BAT-EN-104 BAT-EN-05 Isolation des murs par l'extérieur GE Isolation BAT-EN-102 BAT-EN-05-GT Isolation des murs par l'extérieur dans un bâtiment de grande taille GE Isolation BAT-EN-102 BAT-EN-06 Isolation de combles ou de toitures (DOM) GE DOM BAT-EN-07 Isolation des toitures terrasses et couvertures de pente strictement inférieure à 5% GE Isolation BAT-EN-107 BAT-EN-07-GT Isolation des toitures terrasses et couvertures de pente strictement inférieure à 5% dans un bâtiment de grande taille GE Isolation BAT-EN-08 Isolation des murs (DOM) A Réviser GE DOM BAT-EN-09 Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre-mer) A Réviser GE DOM BAT-EN-107

3 BAT-TH-01 Chaudière de type basse température Supprimée GE 2-3 BAT-TH-01-GT Chaudière de type basse température dans un bâtiment de grande taille Supprimée GE 2-3 BAT-TH-02 Chaudière collective haute performance énergétique GE 2-3 BAT-TH-102 BAT-TH-02-GT Chaudière de type condensation dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-102 BAT-TH-03 Plancher chauffant à eau basse température GE 2-3 BAT-TH-03-GT Plancher chauffant à eau basse température dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-04 Robinet thermostatique GE 2-3 BAT-TH-104 BAT-TH-04-GT Robinet thermostatique sur radiateurs existants appartenant à un système de chauffage central à combustible dans bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-104 BAT-TH-05 Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible GE 2-3 BAT-TH-05-GT Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-06 Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage GE 2-3 BAT-TH-07 Chaufferie biomasse A Réviser BAT-TH-08 Programmateur d'intermittence sur une chaudière existante pour un chauffage central à combustible GE 2-3 BAT-TH-08-GT Programmateur d'intermittence sur une chaudière existante pour un chauffage central à combustible dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-09 Optimiseur de relance pour un chauffage central à combustible GE 2-3 BAT-TH-09-GT Optimiseur de relance pour un chauffage central à combustible dans un bâtiment de grande taille A Réviser GE 2-3 BAT-TH-10 Récupérateur de chaleur à condensation GE 2-3 BAT-TH-110 BAT-TH-10-GT Récupérateur de chaleur à condensation dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-110 BAT-TH-11 Chauffe-eau solaire collectif GE 2-3 BAT-TH-12 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone GE 2-3 BAT-TH-112 BAT-TH-13 Pompe à chaleur de type eau/eau GE 2-3 BAT-TH-113 BAT-TH-13-GT Pompe à chaleur de type eau/eau dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-113 BAT-TH-14 Pompe à chaleur de type air/eau GE 2-3 BAT-TH-113 BAT-TH-14-GT Pompe à chaleur de type air/eau dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-113 BAT-TH-15 Climatiseur de classe A (DOM) GE DOM BAT-TH-115 BAT-TH-16 Système de gestion technique du bâtiment pour un chauffage électrique GE 2-3 BAT-TH ème BAT-TH-16-GT Système de gestion technique du bâtiment pour un chauffage électrique dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH ème BAT-TH-17 Programmateur d'intermittence pour un chauffage électrique GE 2-3 BAT-TH-17-GT Programmateur d'intermittence pour un chauffage électrique dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-18 Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétique A Réviser GE 2-3 BAT-TH-19 Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire existant GE 2-3 BAT-TH-20 Climatiseur fixe de classe A A Réviser GE 2-3 BAT-TH-21 Chauffe-eau solaire (DOM) GE DOM BAT-TH-121 BAT-TH-22 Programmateur d'intermittence pour la climatisation (DOM) GE DOM BAT-TH-23 Ventilation mécanique modulée proportionnelle GE Ventilation BAT-TH-23-GT Ventilation mécanique modulée proportionnelle dans un bâtiment de grande taille GE Ventilation BAT-TH-24 Ventilation mécanique modulée à détection de présence GE Ventilation BAT-TH-24-GT Ventilation mécanique modulée à détection de présence dans un bâtiment de grande taille GE Ventilation BAT-TH-25 Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable GE Ventilation BAT-TH-25-GT Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable dans un bâtiment de grande taille GE Ventilation BAT-TH-26 Ventilation mécanique contrôlée double flux avec échangeur GE Ventilation BAT-TH-26-GT Ventilation mécanique contrôlée double flux avec échangeur dans un bâtiment de grande taille GE Ventilation BAT-TH-27 Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération BAT-TH-28 Mini-cogénération sans obligation d'achat GE 2-3 BAT-TH-28-GT Mini-cogénération sans obligation d'achat dans un bâtiment de grande taille GE 2-3 BAT-TH-29 Circulateur à rotor noyé de classe A Supprimée GE 2-3 BAT-TH-30 Récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid pour le préchauffage d'eau chaude sanitaire (DOM) GE DOM BAT-TH-31 Unité autonome de traitement d'air en toiture à haute performance énergétique A Réviser Sous-GE Froid BAT-TH-32 Groupe de production d eau glacée avec condenseur sur eau (DOM) GE DOM BAT-TH-33 Echangeur air neuf/air extrait sur centrale de traitement d air (DOM) GE DOM BAT-TH-34 Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d avoir une HP flottante Sous-GE Froid BAT-TH-35 Régulation permettant d avoir une haute pression flottante (DOM) GE DOM BAT-TH-36 Accumulateur d'eau chaude à condensation GE 2-3 BAT-TH-37 Système de climatisation centralisée (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-38 Protections solaires de bâtiments du secteur tertiaire (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-39 Récupération de chaleur sur un groupe de production de froid Sous-GE Froid BAT-TH-40 Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau GE 2-3 BAT-TH-140 BAT-TH-41 Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau GE 2-3 BAT-TH ème BAT-TH-42 Dé-stratificateur d'air A Réviser GE Ventilation BAT-TH-43 Ventilo-convecteur haute performance GE 2-3 BAT-TH-44 Aérotherme biénergies à haute efficacité énergétique A Réviser Sous-GE Froid BAT-TH-45 Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d'avoir une basse pression flottante A Réviser Sous-GE Froid BAT-TH-46 Désurchauffeur sur installation cascade CO2 alimentant les postes froids négatifs A Réviser Sous-GE Froid BAT-TH-47 Système hydro-économe GE 2-3 BAT-TH-48 Système hydro-économe (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-49 Unité de chauffage au gaz en toiture à haute efficacité énergétique A Réviser GE 2-3 BAT-TH-50 Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de froid A Réviser Sous-GE Froid BAT-TH-51 Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de froid alimenté par des énergies renouvelables marines (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-52 Chauffe-eau solaire collectif (DOM) GE DOM BAT-TH-121

4 BAT-EQ-01 Luminaire pour tube fluorescent T5 GE Eclairage BAT-EQ-02 Horloge sur un dispositif d'éclairage Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-06 Luminaire avec ballast électronique pour tube T8 avec ou sans dispositif de contrôle Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-07 Rideaux de nuit sur meubles frigorifiques de type vertical à température positive Sous-GE Froid BAT-EQ-08 Luminaire pour lampe iodure métallique céramique à ballast électronique GE Eclairage BAT-EQ-09 Luminaire pour lampe fluorescente compacte à ballast électronique séparé Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-10 Bloc autonome d'éclairage de sécurité à faible consommation A Réviser GE Eclairage BAT-EQ-11 Nappe d'éclairage fluorescent en tube T5 GE Eclairage BAT-EQ-12 Porte non chauffante à haute performance d'isolation pour armoire verticale pour produits surgelés A Réviser Sous-GE Froid BAT-EQ-13 Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d'éclairage de sécurité Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-14 Meuble frigorifique de type vertical avec uniquement éclairage en fronton A Réviser Sous-GE Froid BAT-EQ-15 Système de régulation des cordons chauffants d'une porte d'armoire verticale à froid négatif A Réviser Sous-GE Froid BAT-EQ-16 Lampe fluo-compacte de classe A (DOM) GE Eclairage BAT-EQ-116 BAT-EQ-17 Installation frigorifique négative de type cascade utilisant du CO2 A Réviser Sous-GE Froid BAT-EQ-18 Sous-refroidissement du liquide d'une installation de production de froid négatif A Réviser Sous-GE Froid BAT-EQ-19 Coupe-veille automatique par détection d utilisation des appareils raccordés A Réviser GE 2-3 BAT-EQ-20 Coupe-veille en hébergement relié au système d accès A Réviser GE 2-3 BAT-EQ-21 Transformateur à haut rendement pour l alimentation basse tension d un site tertiaire A Réviser GE 2-3 BAT-EQ-22 Système de pilotage par intermittence des centrales de traitement d'air (DOM) GE DOM BAT-EQ-23 Moto-variateur synchrone à aimants permanents A Réviser GE 2-3 BAT-EQ-24 Fermetures des meubles frigorifiques de vente à température positive Sous-GE Froid BAT-EQ ème BAT-EQ-25 Fermetures des meubles frigorifiques de vente à température négative A Réviser Sous-GE Froid BAT-EQ-26 Lampe ou luminaire à LED pour l'éclairage d'accentuation GE Eclairage BAT-EQ-27 Luminaire à LED de type downlight GE Eclairage BAT-EQ-127 BAT-EQ-28 Logiciel de réduction des consommations des ordinateurs A Réviser BAT-EQ-29 Lanterneaux d'éclairage zénithal GE Eclairage BAT-EQ-30 Système de condensation frigorifique à haute efficacité A Réviser Sous-GE Froid BAT-SE-01 Contrat de performance énergétique (CPE) Supprimée BAT-SE-02 Système de management de l énergie (SME) A Réviser BAT-SE-03 Acquisition et réglage d'organes d'équilibrage neufs d une installation collective de chauffage à eau chaude INDUSTRIE IND-BA-05 Luminaire sodium ou iodure sur un dispositif d éclairage GE Eclairage IND-BA-06 Bloc autonome d éclairage de sécurité à faible consommation A Réviser GE Eclairage IND-BA-07 Dispositif de gestion horaire d une installation d éclairage intérieur Supprimée GE Eclairage IND-BA-08 Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d éclairage de sécurité A Réviser GE Eclairage IND-BA-09 Luminaire pour tube fluorescent T5 sur un dispositif d éclairage intérieur GE Eclairage IND-BA-10 Déstratificateur d'air GE Industrie IND-BA-110 IND-BA-11 Luminaire avec ballast efficace avec ou sans système de gestion sur un dispositif d'éclairage Supprimée GE Eclairage IND-BA-12 Système de récupération de chaleur sur TAR GE Industrie IND-BA-112 IND-BA-13 Lanterneaux d'éclairage zénithal GE Eclairage IND-EN-01 Isolation des murs (DOM) A Réviser GE DOM IND-EN-02 Isolation de combles ou de toitures (DOM) A Réviser GE DOM IND-UT-01 Moteur haut rendement EFF1 Supprimée GE Industrie IND-UT-02 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone GE Industrie IND-UT-102 IND-UT-03 Récupérateur de chaleur sur compresseur d'air comprimé GE Industrie IND-UT-103 IND-UT-04 Economiseur sur les effluents gazeux de chaudière de production de vapeur GE Industrie IND-UT-104 IND-UT-05 Brûleur haut rendement micromodulant sur chaudière de production de vapeur ou d eau surchauffée GE Industrie IND-UT-105 IND-UT-09 Récupérateur de chaleur sur compresseur d'air comprimé pour le chauffage de locaux ou la production d'ecs GE Industrie IND-UT-103 IND-UT-10 Transformateur à haut rendement pour l alimentation basse tension d un site industriel GE Industrie IND-UT-12 Moteur haut rendement IE2 GE Industrie IND-UT-112 IND-UT-13 Condenseur frigorifique à haute efficacité GE Industrie IND-UT-113 IND-UT-14 Moto-Variateur Synchrone à Aimants Permanents GE Industrie IND-UT-114 IND-UT-15 Régulation sur un groupe de production de froid permettant d avoir une basse pression flottante GE Industrie IND-UT ème IND-UT-16 Régulation sur un groupe de production de froid permettant d avoir une haute pression flottante GE Industrie IND-UT-116 IND-UT-17 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid GE Industrie IND-UT-117 IND-UT-18 Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel GE Industrie IND-UT-118 IND-UT-19 Évaporateur performant Supprimée GE Industrie IND-UT-20 Compresseur basse pression à vis GE Industrie IND-UT-120 IND-UT-21 Isolation de points singuliers d'un réseau de fluides caloporteurs GE Industrie IND-UT-121 IND-UT-22 Sécheur d'air comprimé à haute efficacité énergétique GE Industrie IND-UT-122 IND-UT-23 Moteur Premium IE3 GE Industrie IND-UT-123 IND-UT-24 Séquenceur électronique pour le pilotage d une centrale de production d air comprimé GE Industrie IND-UT-124 IND-UT-25 Traitement d'eau performant sur chaudière de production de vapeur GE Industrie IND-UT-125 IND-UT-26 Transmission haute efficacité pour le convoyage GE Industrie IND-UT-127 IND-UT-27 Transmission à meilleur rendement GE Industrie IND-UT-127 IND-UT-28 Transformateur d'isolement BT/BT à haut rendement GE Industrie IND-UT-29 Presse à injecter électrique ou hybride GE Industrie IND-UT-129

5 IND-SE-01 Système de management de l'énergie (SME) Supprimée GE Industrie RESEAUX RES-CH-01 Production de chaleur renouvelable ou de récupération en réseau RES-CH-02 Injection de mousse isolante dans un caniveau de réseau de chaleur A Réviser RES-CH-03 Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire) RES-CH-03-GT Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire de grande taille) A Réviser RES-CH-04 Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment résidentiel) RES-CH-05 Passage d'un réseau de chaleur en basse température RES-CH-06 Renforcement du calorifuge des canalisations d'un réseau de chaleur en caniveau RES-CH-07 Isolation de points singuliers d'un réseau de chaleur RES-EC-01 Système de régulation de tension en éclairage extérieur GE Eclairage RES-EC-101 RES-EC-02 Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur GE Eclairage RES-EC-102 RES-EC-03 Système de variation de puissance en éclairage extérieur GE Eclairage RES-EC-103 RES-EC-04 Rénovation d'éclairage extérieur GE Eclairage RES-EC-104 RES-EC-05 Installation de LED dans la signalisation lumineuse tricolore Supprimée GE Eclairage RES-EC-06 Rénovation d'une illumination de mise en valeur Supprimée GE Eclairage RES-EC-07 Horloge astronomique pour l éclairage extérieur GE Eclairage RES-EC-107 RES-EL-02 Transformateur à haut rendement pour la distribution publique d'électricité GE Industrie RES-SE-01 CPE en éclairage extérieur Supprimée GE Eclairage TRANSPORT TRA-EQ-01 UTI pour le transport combiné rail - route TRA-EQ-101 TRA-EQ-03 Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d un véhicule TRA-EQ-103 TRA-EQ-04 Lubrifiant économiseur d énergie pour véhicules légers TRA-EQ-104 TRA-EQ-05 Cartes privatives conso carburant TRA-SE-113 TRA-EQ-06 Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement TRA-EQ-106 TRA-EQ-07 Unité de transport intermodal pour le transport combiné fleuve-route TRA-EQ-08 Wagon d'autoroute ferroviaire TRA-EQ-09 Barge fluviale TRA-EQ-10 Automoteur fluvial TRA-EQ-11 Groupes frigorifiques autonomes à haute efficacité énergétique pour camions, semi remorques, remorques et caisses mobiles frigorifiques TRA-EQ-12 Groupes frigorifiques non autonomes à haute efficacité énergétique pour camions, semi remorques, remorques et caisses mobiles frigorifiques TRA-EQ-13 Lubrifiant économiseur d énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises TRA-EQ-113 TRA-EQ-14 Changement de catégorie de consommation des véhicules de flottes professionnelles TRA-EQ-15 Tracteur routier optimisé TRA-EQ-115 TRA-EQ-16 Remotorisation d'une unité de transport fluvial TRA-EQ-17 Changement de catégorie de consommation des véhicules (hors flottes professionnelles) TRA-EQ-18 Lubrifiant économiseur d énergie pour la pêche professionnelle TRA-EQ ème TRA-EQ-19 Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel TRA-SE-01 Formation éco-conduite d'un chauffeur de transport TRA-SE-101 TRA-SE-02 Formation éco-conduite d'un chauffeur de véhicule léger TRA-SE-102 TRA-SE-03 Covoiturage domicile-travail A Réviser TRA-SE-04 Gonflage des pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers TRA-SE-104 TRA-SE-05 Recreusage des pneumatiques de poids lourds TRA-SE-105 TRA-SE-06 Mesure et optimisation des consommations de carburant pour une unité de transport fluvial TRA-SE-07 Carénage sur une unité de transport fluvial TRA-SE-08 Gestion externalisée du poste pneumatique dans une flotte de poids lourds TRA-SE-108 TRA-SE-09 Gestion externalisée du poste pneumatique dans une flotte de transport de personnes TRA-SE-109 TRA-SE-10 Gestion optimisée du poste pneumatique dans une flotte de poids lourds TRA-SE-110 TRA-SE-11 Gestion optimisée du poste pneumatique dans une flotte de transport de personnes TRA-SE-111 TRA-SE-12 Abonnement à un service d autopartage TRA-SE ème

Château du Val Le 5 Avril 2012

Château du Val Le 5 Avril 2012 Château du Val Le 5 Avril 2012 Efficacité Énergétique et Certificats d Économies d Énergie Katia Gernigon : Chargée de Relations Partenaires (CRP) Stéphane Lange : Responsable Partenariats Sommaire 1.

Plus en détail

Les opérations standardisées d économie d énergie

Les opérations standardisées d économie d énergie en collaboration avec Les opérations standardisées d économie d énergie Colloque ATEE / 10 mai 2016 Pierre Illenberger Délégué Général Club CEE / ATEE Plan de la présentation 1. Actualité du dispositif

Plus en détail

Etat des lieux des fiches d opérations standardisées Forbach - 26 mai 2011

Etat des lieux des fiches d opérations standardisées Forbach - 26 mai 2011 Etat des lieux des fiches d opérations standardisées Forbach - 26 mai 2011 Xavier Romon Délégué général du Club C2E - ATEE 1 Rappel : Implication ATEE 2003 - Grand débat sur l énergie - Livre blanc ATEE

Plus en détail

État des lieux des fiches d opérations standardisées

État des lieux des fiches d opérations standardisées État des lieux des fiches d opérations standardisées Lyon - 27 septembre 2011 Xavier Romon Délégué général du Club C2E - ATEE 1 Rappel : Implication ATEE 2003 - Grand débat sur l énergie - Livre blanc

Plus en détail

Liste des opérations d'économies d'énergie du début de la 3 ème période des certificats d'économies d'énergie

Liste des opérations d'économies d'énergie du début de la 3 ème période des certificats d'économies d'énergie AGRI-TH-101 Dispositif de stockage d'eau chaude de type "Open Buffer" AGRI-TH-102 Dispositif de stockage d'eau chaude AGRI-TH-103 Pré-refroidisseur de lait 30/03/2015 AGRI-TH-104 Système de récupération

Plus en détail

Certificats d'economies d'energie : fiches standardisées d'économies d'énergie mentionnées dans l'arrêté du 14 décembre 2011.

Certificats d'economies d'energie : fiches standardisées d'économies d'énergie mentionnées dans l'arrêté du 14 décembre 2011. Certificats d'economies d'energie : fiches standardisées d'économies d'énergie mentionnées dans l'arrêté du 14 décembre 2011. N OPERATION NATURE DE L'OPERATION SECTEUR D'APPLICATION BAR-EN-08 nouveau Fermeture

Plus en détail

Liste des opérations d'économies d'énergie du début de la 3 ème période des certificats d'économies d'énergie

Liste des opérations d'économies d'énergie du début de la 3 ème période des certificats d'économies d'énergie AGRI-TH-101 Agricole Dispositif de stockage d'eau chaude de type "Open Buffer" AGRI-TH-102 Agricole Dispositif de stockage d'eau chaude AGRI-TH-103 Agricole Pré-refroidisseur de lait AGRI-TH-108 Agricole

Plus en détail

Fiche explicative et principaux critères d éligibilité des dossiers d économies d énergie Secteur Agricole

Fiche explicative et principaux critères d éligibilité des dossiers d économies d énergie Secteur Agricole Installation réalisée par un professionnel ; L Offre d Accompagnement et d Informations AGRICULTURE doit être signée par le bénéficiaire et l Acteur Ecofioul avant ou au plus tard le jour de l engagement

Plus en détail

Lettre d information sur les certificats d économie d énergie en Île-de-France

Lettre d information sur les certificats d économie d énergie en Île-de-France DRIEE Lettre d information sur les certificats d économie d énergie en Île-de-France 3 juin 2014 Crédits photos : METL/MEDDE, ADEME, CSTB, SIEL 42 et METL/MEDDE L Ile-de-France est la première région de

Plus en détail

AGRI-TH-04 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait Prête GE Agriculture présentée 16ème A définir Suspendue

AGRI-TH-04 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait Prête GE Agriculture présentée 16ème A définir Suspendue Secteur Intitulé Etat de la révision GE Arrêté Nom Nouvel intitulé Fiche explicative Commentaire Index (3ème période) Total AGRICULTURE Révisée Fiche officiellement publiée 124 AGRI-TH-01 Ballon de stockage

Plus en détail

Annexe I au formulaire de demande : ATTESTATION DE DEDUCTION FISCALE POUR INVESTISSEMENTS ECONOMISEURS D ENERGIE

Annexe I au formulaire de demande : ATTESTATION DE DEDUCTION FISCALE POUR INVESTISSEMENTS ECONOMISEURS D ENERGIE Annexe I au formulaire de demande : ATTESTATION DE DEDUCTION FISCALE POUR INVESTISSEMENTS ECONOMISEURS D ENERGIE Liste des immobilisations visées à l article 69, alinéa 1 er, 2 du Code des Impôts sur les

Plus en détail

Correspondance FA-FR. Module d intégration de température installé sur un ordinateur climatique

Correspondance FA-FR. Module d intégration de température installé sur un ordinateur climatique Fiches anciennes Fiches révisées Intitulé de la fiche N de référence Intitulé de la fiche N de référence Ordinateur climatique avec module d intégration de température AGRI-EQ-01 AGRI-EQ-101 Double écran

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES 2013 DE L OFFRE «ECO-CHEQUES DYNEFF»

CONDITIONS GENERALES 2013 DE L OFFRE «ECO-CHEQUES DYNEFF» CONDITIONS GENERALES 2013 DE L OFFRE «ECO-CHEQUES DYNEFF» Dans le cadre de la loi POPE du 13 juillet 2005 imposant aux fournisseurs d énergie de faire réaliser des économies d énergie à leurs clients,

Plus en détail

Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE

Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE Liste et des équipements et matériaux éligibles au CITE À jour au 1 er janvier 2017 Le projet de loi de finances pour 2018 modifie l'éligibilité de certains équipements au CITE (sous réserve de son adoption).

Plus en détail

OBJECTIF ECOENERGIE 8 avenue Thiers BP Ussel cedex

OBJECTIF ECOENERGIE 8 avenue Thiers BP Ussel cedex Pour m aider à financer mes travaux d économies d énergie OBJECTIF ECOENERGIE 8 avenue Thiers BP 19 19201 Ussel cedex 05 55 46 25 79 Structure collective reconnue par le Ministère de l'ecologie, du Développement

Plus en détail

Système de production de chaleur

Système de production de chaleur Système de production de chaleur Enjeux : (Energétique / patrimoniaux) Une installation de chauffage est composée par différents éléments : La génération (la chaudière), la distribution (les réseaux),

Plus en détail

Crédit d impôt pour la Transition Energétique 2015 Chauffage ou Eau Chaude Sanitaire

Crédit d impôt pour la Transition Energétique 2015 Chauffage ou Eau Chaude Sanitaire Crédit d impôt pour la Transition Energétique 2015 Chauffage ou Eau Chaude Sanitaire EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE ET/OU DE PRODUCTION D EAU CHAUDE Chaudières à condensation Chaudières à micro-cogénération

Plus en détail

Analyse des opérations CEE enregistrées

Analyse des opérations CEE enregistrées Mardi 28 février 2017 Analyse des opérations CEE enregistrées RENCONTRE DES BAILLEURS SOCIAUX DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Résultats CEE en région LR 250 570 opérations 200 150 100 50 0 2009 2012 2013 2014

Plus en détail

Elodie TRAUCHESSEC - ADEME

Elodie TRAUCHESSEC - ADEME en collaboration avec Impact énergétique et environnemental du dispositif CEE - Etude Gisements CEE 2016 Elodie TRAUCHESSEC - ADEME TWh cumac Etat d avancement Objectifs par période et CEE délivrés 1400

Plus en détail

Tableau d'avancement des fiches pour la 3ème période - Dernière mise à jour le 10/08/2015

Tableau d'avancement des fiches pour la 3ème période - Dernière mise à jour le 10/08/2015 Légende Total Revisée 151 En cours 29 Supprimée 43 A réviser 7 Prête 62 Suspendue 13 Total fiches 305 Secteur Intitulé en 2ème période Etat de la révision GE Arrêté Nom Nouvel intitulé en 3ème période

Plus en détail

DISPOSITIF DES CERTIFICATS D ECONOMIE D ENERGIE (CEE) Fiches d opérations standardisées 3ème période (2015-2017)

DISPOSITIF DES CERTIFICATS D ECONOMIE D ENERGIE (CEE) Fiches d opérations standardisées 3ème période (2015-2017) DISPOSITIF DES CERTIFICATS D ECONOMIE D ENERGIE (CEE) Fiches d opérations standardisées 3ème période (2015-2017) Janvier 2015 SOMMAIRE OPERATIONS ET EVOLUTION DES VALORISATION 3 Bâtiment résidentiel 4

Plus en détail

Les certificats d économies d énergie (CEE)

Les certificats d économies d énergie (CEE) Les certificats d économies d énergie (CEE) DREAL PACA Service Énergie et Logement Unité Énergie Climat Air Octobre 2016 Ministère de l'écologie, du Développement Durable, et de l'energie WWW.developpement-durable.gouv.fr

Plus en détail

TP N 14 : RÉDUCTION DE LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE D UN BÂTIMENT ETT 1.2.3

TP N 14 : RÉDUCTION DE LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE D UN BÂTIMENT ETT 1.2.3 Centres d'intérêt abordés Niveau d analyse Objectifs pédagogiques Connaissances Activités (2 H) Ressources matérielles Comportemental 1.2.3 Utilisation raisonnée des ressources Efficacité Réduction de

Plus en détail

Exemples de mesures d'efficacité énergétique fréquemment utilisées

Exemples de mesures d'efficacité énergétique fréquemment utilisées Exemples de mesures d'efficacité énergétique fréquemment utilisées Mesures à PRI très courte Installation d un refroidisseur permettant la récupération de chaleur Gestion de l apport d air extérieur par

Plus en détail

Sommaire Annexe 18 Chauffage ventilation climatisation... 2 Installations de chauffage des locaux... 2 Installations de ventilation...

Sommaire Annexe 18 Chauffage ventilation climatisation... 2 Installations de chauffage des locaux... 2 Installations de ventilation... Sommaire Annexe 18 Chauffage ventilation climatisation... 2 Installations de chauffage des locaux... 2 Exigences relatives aux installations de chauffage... 2 Limitation de la température du chauffage...

Plus en détail

Pour un habitat plus économe et respectueux de l environnement. Consommer mieux, c est simple quand on nous guide!

Pour un habitat plus économe et respectueux de l environnement. Consommer mieux, c est simple quand on nous guide! Pour un habitat plus économe et respectueux de l environnement Consommer mieux, c est simple quand on nous guide! Performance environnementale Comment concilier confort et respect de l environnement? Nouvelles

Plus en détail

Chauffage et climatisation

Chauffage et climatisation Chauffage et climatisation BRISE Thomas Deville Facilitateur Bâtiment Durable Objectif(s) de la présentation Comprendre le fonctionnement d une installation de chauffage / d ECS / de refroidissement Reconnaître

Plus en détail

FICHE EXPLICATIVE Régulation / Programmation / Optimisation

FICHE EXPLICATIVE Régulation / Programmation / Optimisation Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 38 FICHE EXPLICATIVE Régulation / Programmation / Optimisation Fiches d opérations standardisées concernées: BAR-TH-111 : régulation par sonde de

Plus en détail

PROGRAMME de FORMATION. CVC Désenfumage. Votre contact privilégié : Teddy MARCHAND

PROGRAMME de FORMATION. CVC Désenfumage. Votre contact privilégié : Teddy MARCHAND PROGRAMME de FORMATION CVC Désenfumage Votre contact privilégié : Teddy MARCHAND 06 20 68 26 86 teddy.marchand@elithis.fr OBJECTIFS PUBLIC Acquérir un socle de connaissances dans le domaine du génie climatique

Plus en détail

CITE Taux réduit de la TVA Eco-PTZ. Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment

CITE Taux réduit de la TVA Eco-PTZ. Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment CITE Taux réduit de la TVA Eco-PTZ 1 2017 CITE Crédit d Impôt pour la Transition Energétique 2 Conditions d application du CITE Logements où sont réalisés les travaux Habitation principale du contribuable

Plus en détail

Crédit d impôt pour la Transition Energétique 2016 Chauffage ou Eau Chaude Sanitaire

Crédit d impôt pour la Transition Energétique 2016 Chauffage ou Eau Chaude Sanitaire Crédit d impôt pour la Transition Energétique 2016 Chauffage ou Eau Chaude Sanitaire EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE ET/OU DE PRODUCTION D EAU CHAUDE Chaudières à haute performance - Lorsque la puissance est

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrêté du 28 mars 2012 définissant les opérations standardisées d économies

Plus en détail

Rénovation Centre Leclerc: Economies d énergie et CA en hausse

Rénovation Centre Leclerc: Economies d énergie et CA en hausse Rénovation Centre Leclerc: Economies d énergie et CA en hausse Par Philippe FOBIS Directeur du BET FOBIS Extension et rénovation du Centre Leclerc St-Etienne de Fontebellon (Aubenas 07) Les résultats sont

Plus en détail

Les solutions «énergiconomes» les plus couramment mises en œuvre

Les solutions «énergiconomes» les plus couramment mises en œuvre Management de l énergie Les solutions «énergiconomes» les plus couramment mises en œuvre Motorisation Eclairage Chauffage Benjamin FAY Conseiller énergie CCI Landes 14 janvier 2016 Vapeur 1 Diagnostic

Plus en détail

Edition N 12. Résidentiel. Tertiaire. Industriel

Edition N 12. Résidentiel. Tertiaire. Industriel Edition N 12 Résidentiel Tertiaire Industriel 1 3 4 5 5 sommaire THT80 11kW 45kW Monobloc Eau chaude sanitaire et chauffage trés haute température 80 C THT80I 11kW 45kW Monobloc intérieur gainable Eau

Plus en détail

LES EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET DE CLIMAT INTERIEUR DES BATIMENTS (exigences PEB)

LES EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET DE CLIMAT INTERIEUR DES BATIMENTS (exigences PEB) LES EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET DE CLIMAT INTERIEUR DES BATIMENTS (exigences PEB) INTRODUCTION L Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2007 déterminant

Plus en détail

Garantie de performance énergétique

Garantie de performance énergétique Fondattiion Bâttiimentt--Enerrgiie Garantie de performance énergétique Analyse de campagnes de mesures âcche n 4..1 Prréssenttattiion dess ssiittess rrettenuss JJuul llieenn CCAAI IILLLLEE CCOSSI IICC

Plus en détail

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel chauffage seul

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel chauffage seul Pompe à chaleur à absorption gaz naturel chauffage seul Fiche d intégration dans le logiciel RT 2012 : U22win de PERRENOUD 26/08/2013 Version 5.0.26 du 30/07/2013 La procédure suivante décrit la saisie

Plus en détail

Lettre d information «Certificats d économies d énergie»

Lettre d information «Certificats d économies d énergie» MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L ÉNERGIE ET DE LA MER Lettre d information «Certificats d économies d énergie» juin 2016 Éditorial Le 10 mai, un colloque organisé par l ATEE a permis de rassembler plus

Plus en détail

Chauffage collectif avec une pompe à chaleur à absorption

Chauffage collectif avec une pompe à chaleur à absorption Chauffage collectif avec une pompe à chaleur à absorption KVBG ARGB L'efficacité énergétique avec de l'énergie renouvelable La technique de pompes de chaleur à absorption utilise l'énergie naturelle et

Plus en détail

BILAN ENERGETIQUE DU COLLEGE LOUIS PERGAUD MAUREPAS

BILAN ENERGETIQUE DU COLLEGE LOUIS PERGAUD MAUREPAS BILAN ENERGETIQUE DU COLLEGE LOUIS PERGAUD MAUREPAS COLLEGE LOUIS PERGAUD Avant 975 Entre 975 et 988 Après 989 Nombre d élèves : 70 élèves Surface habitable ou surface chauffée : 97 m CONSOMMATIONS D ENERGIE

Plus en détail

Code général des impôts, annexe 4. Version consolidée au 2 septembre 2011

Code général des impôts, annexe 4. Version consolidée au 2 septembre 2011 Code général des impôts, annexe 4 Version consolidée au 2 septembre 2011 Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt o Première partie : Impôts d'état Titre premier : Impôts directs et taxes assimilées

Plus en détail

Fiches Techniques Industrie

Fiches Techniques Industrie Fiches Techniques Industrie Management de l énergie selon l ISO 50001 Réaliser sensibiliser mesurer communiquer diriger cibler planifier animer documenter externaliser expertiser efficient factory powered

Plus en détail

Mécanisme d obligations en matière d efficacité énergétique. Séance d information Fedil 25 juillet 2017

Mécanisme d obligations en matière d efficacité énergétique. Séance d information Fedil 25 juillet 2017 Mécanisme d obligations en matière d efficacité énergétique Séance d information Fedil 25 juillet 2017 Base légale et règlementaire Lois modificatives du 19 juin 2015: Article 48bis de la loi modifiée

Plus en détail

Liste des travaux éligibles et critères d'éligibilité ( au ) BÂTIMENT TERTIAIRE

Liste des travaux éligibles et critères d'éligibilité ( au ) BÂTIMENT TERTIAIRE PS D PN S D'LGBL DMNS N * S L N B-N-101 B-N-102 B-N-103 B-N-107 B-N-104 solation de combles ou toitures solation des murs solation d'un plancher solation des toitures terrasses et couvertures de pente

Plus en détail

Performance énergétique et thermique des bâtiments

Performance énergétique et thermique des bâtiments Performance énergétique et thermique des bâtiments recueil sur CD-ROM Référence : 3135311CD ISBN : 978-2-12-135311- Année d édition : 2010 Analyse Un diagnostic de Performance Energétique (DPE) est désormais

Plus en détail

Les équipements performants dans l habitat

Les équipements performants dans l habitat Les équipements performants dans l habitat Ventilation performante La ventilation mécanique contrôlée (VMC) Pour une maison performante et saine, il est indispensable d opter pour une VMC. Le principe

Plus en détail

COMMENT CONSTITUER MON DOSSIER DE PRIME ENERGIE SOLI RENOV

COMMENT CONSTITUER MON DOSSIER DE PRIME ENERGIE SOLI RENOV COMMENT CONSTITUER MON DOSSIER DE PRIME ENERGIE SOLI RENOV Nous vous rappelons que vous devez impérativement vous être inscrit sur notre site avant d engager vos travaux. L engagement de vos travaux est

Plus en détail

REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UNE ACTION COMPLEMENTAIRE METROPOLE «FORMULAIRE TYPE DEVIS 2017»

REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UNE ACTION COMPLEMENTAIRE METROPOLE «FORMULAIRE TYPE DEVIS 2017» TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UNE ACTION COMPLEMENTAIRE METROPOLE «FORMULAIRE TYPE DEVIS 2017» CADRE A

Plus en détail

Fiche explicative n FE01 Chaudières à combustible haute performance énergétique

Fiche explicative n FE01 Chaudières à combustible haute performance énergétique Fiche explicative n FE01 Chaudières à combustible haute performance énergétique Fiches d opérations standardisées concernées: Bâtiments résidentiels : BAR-TH-106 : Chaudière individuelle à haute performance

Plus en détail

Pompe à chaleur pour logements collectifs

Pompe à chaleur pour logements collectifs SAVOIR FAIRE Vu sur: http://conseils.xpair.com/ Pompe à chaleur pour logements collectifs XPair.com - Page 1 / 14 SOMMAIRE 1 - APPROCHE TECHNIQUE... 3 1. Pourquoi Pour des logements collectifs BBC... 3

Plus en détail

Jäspi GTV et Ovali. Accumulateurs d énergie. Les accumulateurs Jäspi GTV. Les accumulateurs Jäspi Ovali

Jäspi GTV et Ovali. Accumulateurs d énergie.  Les accumulateurs Jäspi GTV. Les accumulateurs Jäspi Ovali Jäspi GTV et Ovali Accumulateurs d énergie Les accumulateurs Jäspi GTV Les accumulateurs d énergie GTV sont des produits au design moderne permettant d emmagasiner efficacement de l énergie, et peuvent

Plus en détail

Economie d Energie. Les ateliers de transformation

Economie d Energie. Les ateliers de transformation Economie d Energie Les ateliers de transformation Economie d Energie Mesure des consommations électrique de l atelier, Comparaison de ces consommations à des références, Analyse des pratiques Propositions

Plus en détail

habitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre

habitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 1 er août 2016 Près de 60 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,

Plus en détail

Actualités 2014 : Eco-PTZ

Actualités 2014 : Eco-PTZ Actualités 2014 : Eco-PTZ Principe Depuis 2009 est instauré un prêt à taux zéro (éco-ptz) pour les travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements anciens utilisés comme résidence principale.

Plus en détail

Le Choix de l énergie et des différents générateurs

Le Choix de l énergie et des différents générateurs Le Choix de l énergie et des différents générateurs Nom : Prenon Folio : 1 / 8 Contexte : Un particulier a pris contact avec votre entreprise afin de réaliser son installation de chauffage pour alimenter

Plus en détail

L histoire du gaz de réseau : une transition historique

L histoire du gaz de réseau : une transition historique Volume L histoire du gaz de réseau : une transition historique Ressource Vecteur Usages Charbon H 2 + CO Eclairage Cuisson Gaz naturel CH 4 Chauffage, ECS, Industrie Organisation Ressource centralisée

Plus en détail

Annexe A. Détail des principaux segments utilisés dans le modèle résidentiel

Annexe A. Détail des principaux segments utilisés dans le modèle résidentiel Annexe A Détail des principaux segments utilisés dans le modèle résidentiel 1 Annexe A : Segmentation utilisée Appareils Réfrigérateurs : catégorie Type 3-18 pi3 4 sous segments TAE sans climatisation

Plus en détail

Fiche n 1 : Chaudière gaz à condensation + CESI

Fiche n 1 : Chaudière gaz à condensation + CESI Fiche n 1 : Chaudière gaz à condensation + CESI Fiche d intégration dans le logiciel RT 2012 : U22win de PERRENOUD 24/09/2012 Version.0.12 du 17/09/2012 La procédure suivante décrit la saisie et la prise

Plus en détail

REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UNE ACTION COMPLEMENTAIRE METROPOLE «FORMULAIRE TYPE FACTURES 2017»

REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UNE ACTION COMPLEMENTAIRE METROPOLE «FORMULAIRE TYPE FACTURES 2017» TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UNE ACTION COMPLEMENTAIRE METROPOLE «FORMULAIRE TYPE FACTURES 2017» CADRE

Plus en détail

A TAUX ZERO. Copropriété : Nom de la copropriété : Nombre total de bâtiments dans la copropriété : Nombre total de logements dans la copropriété :

A TAUX ZERO. Copropriété : Nom de la copropriété : Nombre total de bâtiments dans la copropriété : Nombre total de logements dans la copropriété : TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX, METROPOLE «FORMULAIRE TYPE COPROPRIETES DEVIS 2016» CADRE A Données relatives

Plus en détail

La RT2005 en ventilation et en climatisation. Par Anne-Marie Bernard, Consultant, Uniclima

La RT2005 en ventilation et en climatisation. Par Anne-Marie Bernard, Consultant, Uniclima La RT2005 en ventilation et en climatisation Par Anne-Marie Bernard, Consultant, Uniclima RAPPELS SUR LA RT2005 Décret publication textes réglementaires prévue 1 er trimestre 2006? date d'application prévue

Plus en détail

A TAUX ZERO. Copropriété : Nom de la copropriété : Nombre total de bâtiments dans la copropriété : Nombre total de logements dans la copropriété :

A TAUX ZERO. Copropriété : Nom de la copropriété : Nombre total de bâtiments dans la copropriété : Nombre total de logements dans la copropriété : TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX, METROPOLE «FORMULAIRE TYPE COPROPRIETES DEVIS 2017» CADRE A Données relatives

Plus en détail

FLASH FISCAL FLASH FISCAL JANVIER Nouveau coup de rabot CREDIT D IMPOT AMENAGEMENTS 2012

FLASH FISCAL FLASH FISCAL JANVIER Nouveau coup de rabot CREDIT D IMPOT AMENAGEMENTS 2012 JANVIER 2012 J A N V I E R 2 0 1 2 1 Nouveau coup de rabot CREDIT D IMPOT AMENAGEMENTS 2012 La loi de finances pour 2012 prévoit un nouvel aménagement de CIDD ( Crédit d Impôt Développement Durable ).

Plus en détail

Certificats d économies d énergie cedric.sous@ademe.fr. 1. Présentation des actions complexes 2. Stratégie des obligés 3.

Certificats d économies d énergie cedric.sous@ademe.fr. 1. Présentation des actions complexes 2. Stratégie des obligés 3. Certificats d économies d énergie cedric.sous@ademe.fr 1. Présentation des actions complexes 2. Stratégie des obligés 3. Mise en garde Les actions complexes : - sommes d actions standards, - autres opérations.

Plus en détail

La clé INSTALLATION D EAU CHAUDE OPTIMISEE. Part de l eau chaude sanitaire dans une maison individuelle rénovée BBC

La clé INSTALLATION D EAU CHAUDE OPTIMISEE. Part de l eau chaude sanitaire dans une maison individuelle rénovée BBC La clé INSTALLATION D EAU CHAUDE OPTIMISEE Dans les bâtiments performants, la quantité d énergie utilisée pour la production de l eau chaude représente une part importante des besoins d énergie et, si

Plus en détail

ANNEXE 2 : LISTE DE POINTS (À TITRE INDICATIF, PAR DÉFAUT) Surveillance Supervision Suivi énergétique. Affichage Journal Priorité

ANNEXE 2 : LISTE DE POINTS (À TITRE INDICATIF, PAR DÉFAUT) Surveillance Supervision Suivi énergétique. Affichage Journal Priorité ANNEXE 2 : LISTE DE POINTS (À TITRE INDICATIF, PAR DÉFAUT) Surveillance Supervision Suivi énergétique Chaufferie mono-générateur Défaut brûleur Etat brûleur TS brûleur TC Défaut chaudière Température extérieure

Plus en détail

LES EQUIPEMENTS TECHNIQUES ADAPTES A LA REHABILITATION

LES EQUIPEMENTS TECHNIQUES ADAPTES A LA REHABILITATION LES EQUIPEMENTS TECHNIQUES ADAPTES A LA REHABILITATION Intervenant : Gilles Guillemard ADEME Ville et Aménagement Durable 25 octobre 2012 SOMMAIRE Comment choisir les différents systèmes de ventilation

Plus en détail

Audit énergétique des bâtiments départementaux et collèges

Audit énergétique des bâtiments départementaux et collèges Audit énergétique des bâtiments départementaux et collèges Principaux résultats AUEG - 2 juin 2015 LES BATIMENTS CONCERNEES Tous les bâtiments propriétés du Département Collèges Périmètre : 97 collèges

Plus en détail

A TAUX ZERO. Copropriété : Nom de la copropriété :

A TAUX ZERO. Copropriété : Nom de la copropriété : TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX, METROPOLE «FORMULAIRE TYPE COPROPRIETES FACTURES 2016» CADRE A Données relatives

Plus en détail

INSTALLATIONS THERMIQUES

INSTALLATIONS THERMIQUES INSTALLATIONS THERMIQUES I L'ÉMISSION DE CHALEUR 1. Classification des chauffages et des émetteurs de chaleur 1.1. Les catégories de chauffages 1.1.1. Le chauffage par appareils indépendants 1.1.2. Le

Plus en détail

Développement durable. Gestion durable de l hôpital

Développement durable. Gestion durable de l hôpital Développement durable Gestion durable de l hôpital Gestion - Durable Action de gérer - Administrer pour son propre compte ou le compte d un autre - Gouverner Pour l hôpital : - Assurer la pérénité de son

Plus en détail

Maîtrise des températures : De nouveaux outils de régulation pour les chais & cuviers

Maîtrise des températures : De nouveaux outils de régulation pour les chais & cuviers Maîtrise des températures : De nouveaux outils de régulation pour les chais & cuviers Jean-Michel MARON : Chambre d Agriculture de la Gironde - Service Vigne & Vin - Tél : 05 56 35 58 70 Article paru dans

Plus en détail

Innover. en mécanique

Innover. en mécanique Innover en mécanique m Institut technologique de mécanique Piloté par les industriels mécaniciens sous la tutelle de l État Page 2 Page 2 Régi par les articles L342.1 à L342.13 du code de la recherche

Plus en détail

Copropriété : Nom de la copropriété :

Copropriété : Nom de la copropriété : TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX, METROPOLE «FORMULAIRE TYPE COPROPRIETES FACTURES» CADRE A Données relatives

Plus en détail

Sommaire de la Thématique en ligne Performance énergétique des bâtiments neufs et existants PREMIUM

Sommaire de la Thématique en ligne Performance énergétique des bâtiments neufs et existants PREMIUM Sommaire de la Thématique en ligne Performance énergétique des bâtiments neufs et existants PREMIUM 1 - Politiques climat et efficacité énergétique des bâtiments Les engagements européens L efficacité

Plus en détail

Programme d estimation gratuite des consommations énergétiques et des économies d énergie réalisables

Programme d estimation gratuite des consommations énergétiques et des économies d énergie réalisables Programme d estimation gratuite des consommations énergétiques et des économies d énergie réalisables Pour participer à l opération merci de remplir le questionnaire ci-dessous de la façon la plus complète

Plus en détail

L application de chaudières à condensation

L application de chaudières à condensation La conversion au gaz naturel d une chaufferie collective au mazout L application de chaudières à condensation KVBG ARGB Optimiser la performance énergétique avec chaudière à condensation au gaz naturel.

Plus en détail

L Espace INFO ÉNERGIE de Limousin Nature Environnement

L Espace INFO ÉNERGIE de Limousin Nature Environnement Comment améliorer la performance énergétique chez vous? en LIMOUSIN L Espace INFO ÉNERGIE de Limousin Nature Environnement Emilie RABETEAU Anthony BROC Jean Jaques RABACHE Conseiller INFO ÉNERGIE Qu est

Plus en détail

Pour vos logements collectifs, un système de chauffage qui offre 160 % de rendement, 40 % d EnR, ça existe et ça protège notre environnement...

Pour vos logements collectifs, un système de chauffage qui offre 160 % de rendement, 40 % d EnR, ça existe et ça protège notre environnement... P o m p e à c h a l e u r à a b s o r p t i o n g a z n a t u r e l Pour vos logements collectifs, un système de chauffage qui offre 160 % de rendement, 40 % d EnR, ça existe et ça protège notre environnement...

Plus en détail

L entretien des équipements d un logement

L entretien des équipements d un logement L entretien des équipements d un logement La ventilation La ventilation naturelle Dépoussiérez ou lavez une fois par trimestre les entrées d air. Nettoyez une fois par trimestre les bouches d extraction

Plus en détail

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel Pompe à chaleur à absorption gaz naturel ROBUR GAHP AR en mode chauffage et refroidissement couplée à une chaudière à condensation en mode ECS et appoint de chauffage Fiche d intégration dans le logiciel

Plus en détail

CHAUDIÈRES ÉLECTRIQUES MURALES

CHAUDIÈRES ÉLECTRIQUES MURALES AUER 1892-2012 1892-2012 - 120 ans d innovations Gialix de 0,7 à 196 kw CHAUDIÈRES ÉLECTRIQUES MURALES Une chaudière exceptionnelle aux performances exceptionnelles! Remplace facilement tout type de chaudière

Plus en détail

Consommation en énergies finales Détail par énergie et par usage en kwh EF 10 220 kwh EF de Gaz naturel. 1 500 kwh EF d'electricité

Consommation en énergies finales Détail par énergie et par usage en kwh EF 10 220 kwh EF de Gaz naturel. 1 500 kwh EF d'electricité N : 2637 Valable jusqu au : 06/02/2021 Type de bâtiment : Logement collectif Année de construction : < 1975 Surface habitable : 44 m 2 Adresse : LOT 34-55-57 BOULEVARD BAILLE 13006 MARSEILLE 06 Date :

Plus en détail

CFIA Rennes Le gaz et la condensation à tous les étages

CFIA Rennes Le gaz et la condensation à tous les étages CFIA Rennes 2013 Le gaz et la condensation à tous les étages La condensation à tous les étages! 1. GrDF, conseiller énergétique 2. Production d eau chaude Condenseur derrière chaudière vapeur Condenseur

Plus en détail

Equipement du bâtiment. esa Saint Luc Bruxelles. Pompe à chaleur. A.Arpigny

Equipement du bâtiment. esa Saint Luc Bruxelles. Pompe à chaleur. A.Arpigny Equipement du bâtiment esa Saint Luc Bruxelles Pompe à chaleur A.Arpigny PRINCIPE ENERGETIQUE La chaleur va naturellement des milieux chauds vers les milieux froids. C est ce phénomène qui est à l origine

Plus en détail

Atelier d échanges n 5. Récupération de chaleur. Jeudi 16 juin h- 17h30. CCI MIDI PYRENEES 5, rue Dieudonné Costes, Blagnac

Atelier d échanges n 5. Récupération de chaleur. Jeudi 16 juin h- 17h30. CCI MIDI PYRENEES 5, rue Dieudonné Costes, Blagnac Atelier d échanges n 5 Jeudi 16 juin 2016 14h- 17h30 CCI MIDI PYRENEES 5, rue Dieudonné Costes, 31700 Blagnac Récupération de chaleur Atelier animé par Gilles MARTY, BET INSE 06-45-12-05-56 1 SOMMAIRE

Plus en détail

Tarif HT 2017 Applicable au 1 er janvier Chauffage Eau chaude sanitaire Rafraîchissement. Marque française. Réservé aux professionnels

Tarif HT 2017 Applicable au 1 er janvier Chauffage Eau chaude sanitaire Rafraîchissement. Marque française. Réservé aux professionnels Chauffage Eau chaude sanitaire Rafraîchissement Tarif HT 2017 Applicable au 1 er janvier 2017 PAR EUROVENT CERTITA CERTIFICATION POMPE À CHALEUR Chauffage + ECS (30/35 C) Marque française www.marque-nf.com

Plus en détail

Plan de l exposé. Principe de la pompe à chaleur. Principe de la pompe à chaleur S.C. Φ C S.C. P COP= Φ C /P

Plan de l exposé. Principe de la pompe à chaleur. Principe de la pompe à chaleur S.C. Φ C S.C. P COP= Φ C /P lan de l exposé Le chauffage domestique par pompe à chaleur rof. Marc Frère rincipe énergétique de la pompe à chaleur Intérêt de l utilisation des pompes à chaleur rincipe détaillé du fonctionnement d

Plus en détail

Réglementation Thermique 2005

Réglementation Thermique 2005 Réglementation Thermique 2005 Fichier standardisé des caractéristiques thermiques d'une construction neuve (en vue de la synthèse d'étude thermique, du contrôle et du diagnostic de performance énergétique)

Plus en détail

Fiche n 2 : Chaudière à condensation + CESI Optimisé

Fiche n 2 : Chaudière à condensation + CESI Optimisé Fiche n : Chaudière à condensation + CESI Optimisé Fiche d intégration dans le logiciel RT 01 : Uwin de PERRENOUD /09/01 Version.0.1 du 17/09/01 La procédure suivante décrit la saisie et la prise en compte

Plus en détail

Sommaire. Partie III :Lephotovoltaïque Fiche 1 : Le photovoltaïque...323

Sommaire. Partie III :Lephotovoltaïque Fiche 1 : Le photovoltaïque...323 Sommaire 3 Partie I:Lechauffage...7 Fiche 1 : Les chaudières àcondensation...9 Fiche 2 : Les chaudières àmicrocogénération... 21 Fiche 3 : Les poêles àbois...35 Fiche 4 : Les poêles àgranulés...49 Fiche

Plus en détail

PROJET ECOTEC 21 - GESTION DE L ÉNERGIE -

PROJET ECOTEC 21 - GESTION DE L ÉNERGIE - PROJET ECOTEC 21 - GESTION DE L ÉNERGIE - Confort et régulation thermique Résidence Maréchal Juin Plan de la présentation 1. Projet Ecotec 21 2. Objectifs de l étude expérimental (site Maréchal Juin) 3.

Plus en détail

Formation Bâtiment Durable :

Formation Bâtiment Durable : Formation Bâtiment Durable : Chauffage et eau chaude sanitaire: conception et régulation Bruxelles Environnement CHOIX DES SYSTEMES SUR BASE D EXEMPLES : Méthodologie de conception pour les choix de systèmes

Plus en détail

Qui est concerné? Les propriétaires comme les locataires de leur habitation principale. Pour quels logements?

Qui est concerné? Les propriétaires comme les locataires de leur habitation principale. Pour quels logements? énergétique Jusqu au 31 décembre 2016, le crédit d impôt énergétique permet de récupérer 30 % du montant TTC des équipements ou matériaux éligibles. Propriétaires occupants ou locataires de votre résidence

Plus en détail

LA MICRO-COGÉNERATION AU FIOUL

LA MICRO-COGÉNERATION AU FIOUL LA MICRO-COGÉNERATION AU FIOUL DOMESTIQUE MARCEL DUGRAVOT Président - Association Chauffage Fioul Vice président Eurofuel Group L ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL L association représente les acteurs de la

Plus en détail

«FORMULAIRE TYPE FACTURES 2016»

«FORMULAIRE TYPE FACTURES 2016» TRAVAUX D AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ELIGIBLES A L ECO-PRET A TAUX ZERO REALISATION D UN BOUQUET DE TRAVAUX OU D UN ECO-PRET COMPLEMENTAIRE A UN ECO-PRET ATTRIBUE AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES,

Plus en détail

Colloque "Bâtiments BBC neufs ou rénovés,

Colloque Bâtiments BBC neufs ou rénovés, Colloque "Bâtiments BBC neufs ou rénovés, LES CONDITIONS DU DÉPLOIEMENT DE LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE, LES PREMIERS ENSEIGNEMENTS DES CAMPAGNES DE MESURES REHABILITATION THERMIQUE DE 8 LOGEMENTS 288 RUE

Plus en détail

LES TRAVAUX ÉLIGIBLES

LES TRAVAUX ÉLIGIBLES LES TRAVAUX ÉLIGIBLES Critères d éligibilité & pièces justificatives Mars 2014-1/20 Un dossier de Primes Énergie E.Leclerc doit comporter 3 éléments principaux : 1. Attestation de fin de travaux : Elle

Plus en détail