Santé et Solidarité ; Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés ( ) Répertoire ( / /9)

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1 Santé et Solidarité ; Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés ( ) Répertoire ( / /9) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /9 Niveau de description fonds Intitulé Santé et Solidarité ; Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés Date(s) extrême(s) Présentation du contenu SOMMAIRE art. 1-9 Comptabilité de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : comptes financiers, balances, bilans, rapports, documents de synthèse Sommaire Art 1-9 : comptabilite de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salaries (CNAVTS) Nom du producteur Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés Localisation physique Pierrefitte 3

4 Répertoire ( / /9) /1 Résultats de comptabilité analytique de la branche retraite - États 1 - Répartition des coûts par centres d'analyse. Résultats de comptabilité analytique de la branche retraite - États 4 - Coût des services et fonctions. Pièces générales et justificatives - brochure épaisse. Pièces générales et justificatives - brochure fine. Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. Compte financier de l'exercice, présenté par l'agent Comptable. Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage - Bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. Présentation des résultats - Synthèse. Documents de synthèse toutes gestions confondues. Documents de synthèse toutes gestions confondues après affectation des résultats. Documents de synthèse établis par gestion. Documents de synthèse établis par gestion après affectation des résultats. Notes de présentation des budgets primitifs : du fonds national de la gestion administrative, de l'établissement, de la crèche d'entreprise (Conseil d'administration du 7 décembre 1994), du fonds national d'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées, de l'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées, du fonds de réserve spéciale (Conseil d'administration du 1 e février 1995). Budget du fonds national de gestion administrative, adopté par le conseil d'administration dans sa séance du 7 décembre 1994). Budget du fonds national de gestion administrative, décision modificative n 1 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 mai Budget du fonds national de gestion administrative, décision modificative n 2 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 juillet Budget de l'établissement, adopté par le conseil d'administration dans sa séance du 7 décembre Budget de l'établissement, décision modificative n 1 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 6 juillet Budget de l'établissement, décision modificative n 2 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 juillet Budget du fonds national d'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées, adopté par le conseil d'administration dans sa séance du 1er février Budget du fonds national d'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées, décision modificative n 1 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 mai Budget du fonds national d'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées, décision modificative n 2 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 juillet Budget du fonds de réserve spéciale, adopté par le conseil d'administration dans sa séance du 1er février Budget du fonds de réserve spéciale, décision modificative n 1 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 mai Budget du fonds de réserve spéciale, décision modificative n 2 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 5 octobre Budget du fonds de réserve spéciale, décision modificative n 3 adoptée par le conseil d'administration dans sa séance du 4 juillet /2 4

5 Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 1, de BVF à BVF X Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 2, de FSC 110 à GAV Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 3, de GAV 4272 à GAV /3 Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 4, de GAV à SVR R Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 5, TFV /4 Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 6, de TFV à TFV Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 7, de TFV à TFV Compte Grand Livre trié par grands comptes, tome 8, de TFV à VVR /5 Liste des mouvements de tiers, tome 1 de AGAV 4211 à F Liste des mouvements de tiers, tome 2 de F 1503 à F Liste des mouvements de tiers, tome 3 de F 5001 à F /6 Liste des mouvements de tiers, tome 4 de F à F Liste des mouvements de tiers, tome 5 de F à T /7 Liste des comptes Grand Livre par numéro de grand compte et libellé. Comptes de bilan, soldes d'ouverture, soldes de clôture, balance comptes grand livre, balance avant inventaire, tome 1. Liste des comptes Grand Livre, liste des comptes analytiques par centres, tome 2. Balance analytique, liste des comptes analytiques, tome 3. Balance budgétaire des dépenses, balance budgétaire des recettes, liste des lignes budgétaires, tome /8 Balance (établissement CNAV). Janvier. Février. Mars. Avril. Mai. Juin. Juillet /9 Balance (établissement CNAV) (suite). Août. Septembre. Octobre. Novembre. Janvier à «période 13». 5

6 Balance d'inventaire. Janvier à «période 13». 6

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