Discours sur les origines et les fondements de la responsabilité morale en droit pénal

Transcription

1 Discours sur les origines et les fondements de la responsabilité morale en droit pénal Hugues PARENT On peut se procurer le présent ouvrage à : Les Éditions Thémis Faculté de droit, Université de Montréal C.P.6128, Succ. Centre-Ville Montréal (Québec), H3C 3J7 Canada Courriel : themis@droit.umontreal.ca Site Internet : Téléphone : (514) Télécopieur : (514) Éditions Thémis Inc. Toute reproduction ou distribution interdite Disponible exclusivement à :

2 Table des matières Remerciements... ix Introduction Première partie : L exposé du cadre d analyse.. 7 Première section : L aspect théorique... 7 Deuxième section :L aspect historique Troisième section : L aspect philosophique Quatrième section :L aspect comparé Deuxième partie : La responsabilité : Caractère et définition Première section : La responsabilité morale Première sous-section : La théorie du libre arbitre Deuxième sous-section : Le déterminisme Troisième partie : Les hypothèses et la méthodologie Première section : L histoire du droit Deuxième section :Les fondements de l imputabilité Première sous-section : La remise en question des fondements philosophiques de l imputabilité Deuxième sous-section : La connaissance de la loi Troisième sous-section : La notion de libre arbitre Troisième section : Les principes de la culpabilité Quatrième section :Le phénomène d agression Première partie L introduction de la faute morale en droit pénal Chapitre premier L analyse sociologique et historique de la faute morale en droit pénal Première section : Les origines de la responsabilité pénale et de la peine en Angleterre... 40

3 XII FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE MORALE EN DROIT PENAL Première sous-section : La vengeance privée A. L analyse des principales structures de la vengeance privée B. Les principes régissant la responsabilité pénale Deuxième sous-section : Le système de compensation monétaire A. L analyse des principales structures de la compensation monétaire B. Les principes régissant la responsabilité pénale La nature des crimes L introduction des circonstances atténuantes Deuxième section :L évolution de l élément intentionnel en droit criminel anglais Première sous-section : L influence du droit romain Deuxième sous-section : L influence du droit canonique Troisième sous-section : L analyse des principaux développements en matière de responsabilité pénale Troisième section : L époque contemporaine Première sous-section : Les infractions de nature réglementaire A. L histoire de l introduction des infractions réglementaires en Angleterre, aux États-Unis et au Canada B. Les objectifs poursuivis par les infractions de nature réglementaire La prédominance de l intérêt public par rapport aux intérêts individuels Le contrôle politique derrière le régime des infractions réglementaires Le pouvoir dissuasif du droit pénal Deuxième sous-section : La reconnaissance de la négligence pénale en matière criminelle A. L histoire de la reconnaissance institutionnelle de la négligence pénale en droit criminel B. Les objectifs poursuivis par les infractions de négligence pénale en matière criminelle Conclusion... 97

4 TABLE DES MATIERES XIII Deuxième partie L imputabilité Chapitre deuxième L imputabilité pénale. Mort d un mythe, naissance d une réalité Première section : L analyse critique des fondements gouvernant la notion d imputabilité en droit pénal Première sous-section : L homme détient le monopole de la responsabilité pénale dans la mesure où il est le seul capable de former une intention Deuxième sous-section : L homme détient le monopole de la responsabilité pénale dans la mesure où il est le seul capable d agir volontairement et de choisir sa conduite A. Le caractère subit et non délibéré du comportement animal B. L absence d alternative du comportement animal C. La connaissance des animaux est purement instinctive Troisième sous-section : L homme détient le monopole de la responsabilité pénale dans la mesure où il est le seul capable de connaître le bien et le mal Deuxième section :L établissement d un nouveau paradigme en matière d imputabilité pénale Première sous-section : La capacité de connaître les commandements de la loi pénale Deuxième sous-section : La capacité d orienter sa conduite en fonction des exigences de la loi pénale (capacité d obéir à la loi) Troisième section : L analyse des formes secondaires de responsabilité chez les animaux, les aliénés et les enfants Conclusion

5 XIV FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE MORALE EN DROIT PENAL Chapitre troisième La connaissance de la loi en droit pénal Première section : Les fondements de la connaissance en philosophie et son incidence sur le caractère volontaire de l acte Première sous-section : La responsabilité morale des actes humains Deuxième sous-section : Le schéma anatomochronologique gouvernant le passage à l acte Deuxième section :Les fondements historiques de l exclusion de l ignorance de la loi en droit pénal Première sous-section : Le droit romain Deuxième sous-section : Le droit canonique Troisième sous-section : La common law Troisième section : L analyse des intérêts divergents touchés dans le traitement de l ignorance de la loi en droit pénal Première sous-section : Les principes en faveur de son exclusion Deuxième sous-section : Les principes en faveur de l adoucissement de l exclusion de l ignorance de la loi en droit pénal Quatrième section :L émergence d un nouveau paradigme en matière d ignorance de la loi en droit pénal Première sous-section : Les fondements théoriques Deuxième sous-section : L ignorance invincible Conclusion Chapitre quatrième Responsabilité pénale et libre arbitre Analyse comparée et historique de la capacité criminelle en droit pénal français, anglais, canadien et américain Première section : La notion de libre arbitre en philosophie

6 TABLE DES MATIERES XV Deuxième section :La notion de libre arbitre en droit pénal Première sous-section : L analyse des intérêts divergents gouvernant la construction du discours juridique sur le libre arbitre en droit pénal Deuxième sous-section : La spécification du libre arbitre en droit pénal Troisième section : Des causes qui affectent l intelligence ou la connaissance de l accusé au moment du crime Première sous-section : La défense d aliénation mentale A. Les variations géographiques B. Les variations chronologiques Deuxième sous-section : La minorité A. Les variations géographiques B. Les variations chronologiques Troisième sous-section : L erreur de fait A. Les variations géographiques B. Les variations chronologiques Quatrième section :Des causes qui affectent la volonté du sujet au moment de la commission du crime Première sous-section : La contrainte A. Les variations géographiques B. Les variations chronologiques Deuxième sous-section : La nécessité A. Les variations géographiques B. Les variations chronologiques Conclusion Troisième partie La culpabilité Chapitre cinquième L analyse de la relation entre la capacité et la culpabilité en matière criminelle Première section : La capacité criminelle et la culpabilité pénale : un partage nécessaire?

7 XVI FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE MORALE EN DROIT PENAL Deuxième section :L analyse de la culpabilité ou mens rea en droit pénal canadien Première sous-section : La faute subjective A. La capacité en matière de faute subjective La connaissance (intelligence) La liberté B. L intention L intention générale L intention spécifique C. L insouciance D. L analyse de l élément d insouciance dans le contexte de la négligence criminelle La capacité L analyse de la mens rea applicable en matière de négligence criminelle Deuxième sous-section : La faute objective A. La négligence pénale B. La responsabilité stricte C. La responsabilité absolue Conclusion Quatrième partie La genèse du comportement agressif Chapitre sixième Agressivité, homicide et guerre. Analyse philosophique et juridique d un phénomène polymorphe Première section : Le schéma psychomorphologique gouvernant le passage à l acte Deuxième section :La genèse du comportement agressif chez les animaux Première sous-section : Le comportement agressif Deuxième sous-section : La guerre Troisième section : La genèse du comportement agressif chez l être humain Première sous-section : Le comportement agressif Deuxième sous-section : La guerre et le génocide A. La guerre offensive

8 TABLE DES MATIERES XVII B. La guerre défensive Quatrième section :L évaluation de la responsabilité morale et pénale des personnes impliquées dans des conduites agressives Première sous-section : La responsabilité pénale découlant des crimes de droit commun (approche individuelle) Deuxième sous-section : La responsabilité pénale découlant des crimes commis en temps de guerre A. La responsabilité morale et pénale des soldats en temps de guerre B. La responsabilité morale et pénale des participants à un génocide Conclusion Conclusion générale 1. La généalogie de l intention et de la volonté en droit pénal L analyse philosophique et psychologique du monopole de l être humain en matière de responsabilité pénale La connaissance de la loi en droit pénal Le libre arbitre ou la capacité d obéir à la loi L examen de la culpabilité ou de la mens rea en droit pénal L émergence de la violence chez l homme : explications et responsabilité Table de la législation citée Table de la jurisprudence citée Index des noms cités Bibliographie Index analytique

9

10