ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 11/09/ :54

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1 ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 11/09/ :54 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication se réservent la possibilité de remettre en forme l'annonce définitive en fonction des impératifs d'édition. AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : USSIVA Centre Hospitalier des Marches de Bretagne, Contact : Services economiques, à l'attention de Mlle MORIN, 9 rue de Fougères, F Antrain, Tél : , Fax : Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur : Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : USSIVA Centre Hospitalier des Marches de Bretagne, Contact : Services economiques, à l'attention de Mme Brault, 9 rue de Fougères, F Antrain, Tél : , j.brault@hopital-antrain.fr, Fax : , URL : Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s) I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : Organisme de droit public Santé - Autre : Groupement de Commandes. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Fourniture de produits d'épicerie et de boissons II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services : Fournitures Achat Lieu principal de livraison : Les livraisons seront éxécutées aux adresses des établissements adhérant au Groupement de Commandes, Code NUTS : FR52 II.1.3) L'avis implique : la mise en place d'un accord cadre II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Fourniture de produits d'épicerie et de boissons Marché à bons de Commande II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Division en lots : Oui page 1 / 12

2 Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : Le marché est réparti en 44 lots. Estimation annuelle : Valeur estimée hors TVA : EUR II.2.2) Options : Oui Description de ces options : Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible 2 fois par période de 1 an. Nombre de reconductions éventuelles : 2 II.3) Durée du marché ou délai d'exécution Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01 janvier 2013 et jusqu'au 31 décembre 2013 Informations sur les lots Lot N 1 Intitulé : CAFE - CHICOREE 1) Description succincte : CAFE - CHICOREE Paquet de 1kg >= à 50% arabica Doses de 80 grammes >= à 70 % arabica Café solubre Doses 2gr Mélange de 60% café et 40% chicorée doses 3gr 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 1470 paquets et doses Lot N 2 Intitulé : CAFE MOULU 100 % ARABICA 1) Description succincte : CAFE MOULU 100 % ARABICA paquet de 1 kg 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 3 Intitulé : THE - INFUSION - CHOCOLAT EN POUDRE - LAIT EN POUDRE - CAFE SOLUBRE AV CHICOREE 1) Description succincte : THE - INFUSION - CHOCOLAT EN POUDRE - LAIT EN POUDRE - CAFE SOLUBRE AVEC CHICOREE Thé naturel, fruits rouges, vert, Infusion tilleul menthe, tilleul, verveine menthe, Chocolat en poudre - sachet de 15g env et paquet de 1Kg, Lait en poudre 1/2 écrémé en sac de 5kg et boite distrib. 300gr, Lait en poudre entier - boite distributrice 300gr, Café soluble avec de la chicorée boite 250g env 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : Sachets paquets sacs boîtes Lot N 4 Intitulé : CEREALES -VIENNOISERIES - BISCOTTES - CRAQUELINS 1) Description succincte : CEREALES -VIENNOISERIES - BISCOTTES - CRAQUELINS Assortiments céréales (Boîte de 30gr environ), Pétales de maïs (400gr environ), Brioche tranchée (500gr environ), Pain de mie 10/10 (longue conservation), Biscottes salées (x 72), Biscottes s/sel : (x 72), Craquelins (x 20) 2) Classification CPV : , , ) Quantité ou étendue : 633 boîtes paquets sachets page 2 / 12

3 Lot N 5 Intitulé : PATES A TARTINER - CONFITURE - MIEL 1) Description succincte : PATES A TARTINER - CONFITURE - MIEL Pâte à tartiner et Miel en coupelles 20gr Confiture de fraises, d'abricots et Miel liquide en pot de 1kg 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : coupelles kilogrammes - Lot N 6 Intitulé : APERITIFS - CHIPS 1) Description succincte : APERITIFS - CHIPS Assortiments gâteaux apéritif salés 380gr et 720 gr et paquets Chips 30g et 200 g 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : 394 boîtes paquets Lot N 7 Intitulé : POTAGE - SOUPE - BISQUE DE HOMARD 1) Description succincte : POTAGE - SOUPE - BISQUE DE HOMARD Diverses recettes, 800gr environ avec ou S/sel Bisque de homard enboîte 4/4 ou 3/1 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 752 boîtes - 64 sachets Lot N 8 Intitulé : PATISSERIES SECHES - PRETS A GARNIR 1) Description succincte : PATISSERIES SECHES - PRETS A GARNIR A l'unité, En vrac ou en caissettes 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 9 Intitulé : ASSAISONNEMENTS 1) Description succincte : ASSAISONNEMENTS Ketchup : flacon 875ml environ et dosettes env. 10 g Moutarde : seau de 5kg, seau de 1kg, doses de 4g environ *, flacon souple 265gr, à l'ancienne 1kg et 3kg, Mayonnaise : dose d'environ 10gr *, de 235gr environ Sauce salade : dosette 10gr * Sauce salade : s/sel dosette 10gr Sauce kébab : flacon d'environ 950 ml 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : 686 flacons doses seaux - 61 kilogrammes Lot N 10 Intitulé : HUILE et VINAIGRE 1) Description succincte : HUILE et VINAIGRE Huile d'olive en 1 litre Huile d'arachide en 1, 5 et en 25 litres Huile de colza en 1, 5 et en 25 litres page 3 / 12

4 Huile Friture - Bidon de 10 litres Vinaigre d'alcool 6 en litre et bidon de 10l Vinaigre blanc en litre Vinaigre balsamique en 50cl 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : L Lot N 11 Intitulé : OLIVES - CAPRES - CORNICHONS 1) Description succincte : OLIVES - CAPRES - CORNICHONS Olives noires entières dénoyautées 4/4 Olives vertes entières dénoyautées 4/4 Câpres Boîte 4/4 Cornichons Boîte 5/1 Calibre 120/140 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : boîtes Lot N 12 Intitulé : SEL ET POIVRE 1) Description succincte : SEL ET POIVRE Sel fin : Boîte distributrice de 500gr, Doses de 1g environ, Sac de 10kg, fin 1kg, Salière Boîte distributrice de 50gr Gros sel : Boîte distributrice de 500gr, Sac de 10kg Poivre blanc moulu : Doses et Sachet de 1kg Poivrière : Boîte distributrice de 18 gr Poivre Mignonette grain concassé : Sachet de 1kg Poivre vert grain en jus : 1kg 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 1047 boîtes doses sacs sachets - 30 kilogrammes Lot N 13 Intitulé : EPICES - AROMATES - BOITES 1) Description succincte : EPICES - AROMATES - BOITES Paprika, Epices paella,clou de girofle,piment de Cayenne, Muscade moulue,,cumin en poudre, Cannelle moulue, Epices à couscous moulu, piments doux, Origan, Curry poudre, Ail en semoule, Persil, Herbes de Provence, Echalotes, Ciboulette, Thym, Laurier ;Estragons feuilles,bouquet provençale,baies rouges, Baies roses, Romarin 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 14 Intitulé : SAUCES DESHYDRATEES 1) Description succincte : SAUCES DESHYDRATEES - entre 500gr et 1kg Béarnaise, Poivre, Marchand de vin, Beurre blanc, Champignons, Crustacés, Hollandaise, Tomates provençales, Tomates sans sel 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 710 U Lot N 15 page 4 / 12

5 Intitulé : FONDS DE SAUCE - ROUX - FUMETS 1) Description succincte : FONDS DE SAUCE - ROUX - FUMETS Fond brun, Fond de volaille, Fond de veau demi-glace, Roux brun, Roux blanc, Roux blanc spécial liaison froide, Fumet de poisson, Fumet de crustacés 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 16 Intitulé : FONDS DE SAUCE/FUMETS/JUS DE VIANDE - HYPOSODES - entre 500gr et 1kg 1) Description succincte : FONDS DE SAUCE/FUMETS/JUS DE VIANDE - HYPOSODES - entre 500gr et 1kg Fond brun, Fond de volaille, Fond de veau demi glace, Fumet de poisson, Fumet de crustacés, Jus de rôti d'agneau, Jus de rôti de boeuf, Jus de rôti de porc, Jus de rôti de poulet, Jus de rôti de veau, Jus de rôti de canard 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 17 Intitulé : JUS DE VIANDE - BOUILLON DESHYDRATE EN POUDRE 1) Description succincte : JUS DE VIANDE - BOUILLON DESHYDRATE EN POUDRE Jus de rôti d'agneau, Jus de rôti de boeuf, Jus de rôti de porc, Jus de rôti de poulet, Jus de rôti de veau, Jus de canard Bouillon boeuf déshydraté ; poudre, Bouillon volaille déshydraté ; poudre, Bouillon de poule ; pâte 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : U Lot N 18 Intitulé : AIDES CULINAIRES - ALCOOLS PATISSIERS 1) Description succincte : AIDES CULINAIRES - ALCOOLS PATISSIERS Préparation déshydratée pour mayonnaise, Gelée végétale, Arôme patrelle, Chapelure brune, Porto de cuisine, Madère s/sel, Rhum pâtisserie, Kirsch pâtisserie, Cognac dénaturé, Calvados dénaturé 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 166 kilogrammes litres Lot N 19 Intitulé : LEGUMES SECS 1) Description succincte : LEGUMES SECS Haricots blancs secs coco, Haricots chevriers secs, Lentilles blondes, Haricots blancs lingots, Lentilles vertes, Haricots rouges, Pois chiches - Sacs 10 kg 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 2450 KG Lot N 20 Intitulé : PATES ALIMENTAIRES ET PATES A POTAGE - SEMOULE - RIZ 1) Description succincte : PATES ALIMENTAIRES ET PATES A POTAGE - SEMOULE - RIZ Pâtes alimentaires (Spaghetti, coquillette, tagliatelle, torti, papillons, macaronis, pennes.), Pâtes à potage (Vermicelle Lettres et étoiles), Pâtes de couleur, Pâte à lasagnes, Semoule de blé Moyenne, Semoule de blé Fine, Semoule couscous précuite, Riz en grains - riz long, Riz en grains - riz rond, Riz Basmati, Riz Thaï parfumé 2) Classification CPV : , , page 5 / 12

6 3) Quantité ou étendue : KG Lot N 21 Intitulé : FARINE - TAPIOCA - FLEUR DE MAIS - BLE - PERLE DU JAPON 1) Description succincte : FARINE - TAPIOCA - FLEUR DE MAIS - BLE - PERLE DU JAPON Farine T55, 1kg et sac de 20kg à 25kg, Farine de blé noir, Tapioca, Fleur de maïs, Fleur de maïs, Blé entier, Blé concasse précuit, Perle du japon 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : KG Lot N 22 Intitulé : FRUITS S/VIDE 1) Description succincte : FRUITS S/VIDE Pommes fruits entières cuites, quartiers cuites en dés cuites, Poires entières cuites 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : KG Lot N 23 Intitulé : FRUITS SECS 1) Description succincte : FRUITS SECS Pruneaux dénoyautés 55/66 en Kg et carton de 5kg, Raisins secs, Raisins secs blonds, Dattes dénoyautées,abricots secs moelleux,dés de figues, 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 1996 KG Lot N 24 Intitulé : CREME ENTREMET A CHAUD DOSES 1) Description succincte : CREME ENTREMET A CHAUD DOSES Divers arômes - doses de 22g environ 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 25 Intitulé : CREME ENTREMET A CHAUD SUCREE 1) Description succincte : CREME ENTREMET A CHAUD SUCREE KG ENV Sucrée café, Sucrée caramel, Sucrée vanille, Sucrée praliné, Sucrée chocolat, Sucrée citron, Sucrée pistache, Crème renversée, Crème brûlée, 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 26 Intitulé : MOUSSE env 1kg 1) Description succincte : MOUSSE env 1kg Noix de coco, Chocolat, Vanille, Praline, Fraise, Café 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 571 KG page 6 / 12

7 Lot N 27 Intitulé : MOUSSE S/SUCRE 1) Description succincte : MOUSSE S/SUCRE sachet de 200grs Noix de coco, Chocolat 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 144 U Lot N 28 Intitulé : AROMES - EXTRAITS - GOUSSES 1) Description succincte : AROMES - EXTRAITS - GOUSSES Caramel liquide, Vanille liquide, Arôme café,extrait de café,extrait de vanille (400 gousses au litre), Extrait de Grand Marnier, Extrait de Cointreau, Vanille gousses 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : 631 U Lot N 29 Intitulé : SUCRE 1) Description succincte : SUCRE Morceaux n 4, Cristallisé, Semoule, Semoule paquet, Semoule, Sticks, Sucre roux cassonade, Sucre glace, Sucre vanillé 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : KG ou doses Lot N 30 Intitulé : GATEAUX SECS 1) Description succincte : GATEAUX SECS Gâteaux secs et Palets/sables (Emballés individuellement); Galettes, Sables (Boîte) 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : Unités boîtes - 95 paquets Lot N 31 Intitulé : GATEAUX MOELLEUX 1) Description succincte : GATEAUX MOELLEUX Gâteaux Moelleux diverses variétés, Emballés individuellement 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U Lot N 32 Intitulé : DIVERS GATEAUX - BISCUITS 1) Description succincte : DIVERS GATEAUX - BISCUITS Barres pâtissières, Pain d'épices, Biscuit type casse-croute, Boudoirs, Spéculoos concassés, Spéculoos étui 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : U page 7 / 12

8 Lot N 33 Intitulé : PRODUITS POUR PATISSERIES 1) Description succincte : PRODUITS POUR PATISSERIES Amandes hachées, Amandes effilées, Amandes en poudre, Noix de coco râpé, Cerneaux de noix,copeaux chocolat cigarettes,copeaux chocolat blanc,chocolat en pépites,gélatine poudre, Gélatine feuille bronze, Levure chimique, Fruits confits cubes, Pâte de pistache, Pralin pot, Colorants assortis: jaune vert rouge 2) Classification CPV : , , ) Quantité ou étendue : KG ou 5 litres Lot N 34 Intitulé : NAPPAGES - SAUCES DESSERTS - CHOCOLAT 1) Description succincte : NAPPAGES - SAUCES DESSERTS - CHOCOLAT Nappage blond, Nappage blond, Nappage rouge, Nappage neutre à froid, Fondant blanc, Sauce dessert abricots, Sauce dessert fruits rouges, Sauce dessert mangues abricots, Chocolat de couverture blanc pistoles, Chocolat de couverture au lait pistoles, Chocolat de couverture noire 55% pistoles, Cacao en poudre 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : KG Lot N 35 Intitulé : BASES POUR PATISSERIES 1) Description succincte : BASES POUR PATISSERIES Génoise poudre super, Crème pâtissière à froid et à chaud 2) Classification CPV : , , ) Quantité ou étendue : KG Lot N 36 Intitulé : EAUX - BOUTEILLE PLASTIQUE 1) Description succincte : EAUX - BOUTEILLE PLASTIQUE Eau de source -150 cl, Eau de source -100 cl, Eau de source -50 cl, Eau minérale naturelle magnésienne à 150 cl, Eau minérale naturelle à 150 cl, Eau minér. nat. gazeuse hyper minéralisée -125 cl, Eau minérale nat. gazeuse digestive à 150 cl, Eau minérale nat gazeuse - 33 cl 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : BT Lot N 37 Intitulé : SIROPS DE FRUITS ET CONCENTRES 1) Description succincte : SIROPS DE FRUITS ET CONCENTRES Sirop de citron cl, Sirop de grenadine cl, Sirop d'orange cl, Sirop de Fraise cl, Sirop de Cassis cl, Sirop de Menthe cl, Concentré citron - 70 à 100 cl, Concentré orange - 70 à 100 cl 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : BT Lot N 38 Intitulé : JUS DE FRUITS 1) Description succincte : JUS DE FRUITS Jus d'orange cl - Brique, Jus d'orange sans pulpe - Vit C 40 mg min 100 cl, Jus d'orange en bocal verre 100 cl, Jus de pamplemousse en brique de 100 cl, Jus ananas en bocal verre de 100 cl, Jus d'orange 100% pur jus en brique de 100 cl, Jus assortis boc verre 25cl 3 jus différents, Assortiment jus de fruit 20 cl Briquette, Jus page 8 / 12

9 de raisin 100 cl Brique, Jus de pruneaux 100cl Brique 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : unités Lot N 39 Intitulé : SODAS 1) Description succincte : SODAS Limonade 150 cl Bouteille plastique, Cola édulcoré 50 cl Bouteille plastique, Cola 20 à 25 cl Canettes, Cola 150 cl Bouteille plastique, Soda orange avec pulpe 20 à 25 cl Canettes, Soda orange avec pulpe 150 cl Bouteille plastique, Soda citron 150cl Bouteille plastique 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : unités Lot N 40 Intitulé : VINS DE TABLE ET DE CUISINE 1) Description succincte : VINS DE TABLE ET DE CUISINE Vin de table blanc cl - Bt verre consig, Vin de table rouge cl - Bt verre consig, Vin de Bordeaux rouge 75 cl - Bouteille verre, Vin rouge de table cl -Bouteille verre, Vin de Bordeaux rouge 10 l Bib, Vin rouge de cuisine cl Bout. plastique, Vin blanc de cuisine cl Bout. plastique 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : bouteilles bidons Lot N 41 Intitulé : VINS SUPERIEURS ET METHODE CHAMPENOISE 1) Description succincte : VINS SUPERIEURS ET METHODE CHAMPENOISE Méthode champenoise type Clairette ou Crémant 75cl, Vin blanc sec type Muscadet Bouteille verre 75 cl, Vin rosé type Côtes de Provence - Bout verre 75 cl, Vin de Bordeaux rouge supérieur- Bout verre 75 cl, Vin rouge de Beaujolais nouveaux - Bout verre 75 c, Vin blanc d'alsace - Bout verre 75 cl, Vin blanc supérieur sec - Bout verre 75 cl, Vin blanc supérieur moelleux - Bout verre 75 cl 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : BT Lot N 42 Intitulé : APERITIFS 1) Description succincte : APERITIFS Crème de cassis - Bout verre 70 à 100 cl, Crème de mûre - Bout verre 70 à 100 cl, Crème de pêche - Bout verre 70 à 100 cl, Apéritif à base de vin 'rouge' type PORTO, Apéritif à base de vin 'blanc' type MUSCAT, Apéritif anisé titré à 45 - Bout verre 70 à 100 cl, Apéritif type whisky- Bout verre 70 à 100 cl, Apéritif sans alcool anisé - Bout verre 70 à 100 c, Cocktail sans alcool - Bout verre 70 à 100 cl, Pétillant sans alcool 2 parfums - 70 à 100 cl 2) Classification CPV : , ) Quantité ou étendue : BT Lot N 43 Intitulé : CIDRE 1) Description succincte : CIDRE Cidre doux, Cidre demi-sec, Cidre brut, Cidre doux et bouché, en bout 70 à 100 cl, Cidre en bout verre 33 cl 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : BT page 9 / 12

10 Lot N 44 Intitulé : BIERE 1) Description succincte : BIERE Bière blonde standard et sans alcool, et bière blonde de table 2) Classification CPV : ) Quantité ou étendue : BT SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget H propre à chaque établissement. Application des articles 86 à 111 du CMP. Délai de paiement 50 jours. Prix unitaires révisables. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Application de l'article 51 du Code des Marchés Publics. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Oui Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du Code des Marchés Publics. Les critères intervenant au moment de l'examen des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières (appréciées au regard des pièces du dossier de candidature). III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature (DC1), si le candidat n'utilise pas ce formulaire, il produira : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Une déclaration du candidat (DC2), III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les chiffres d'affaires concernant les fournitures ou services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement, - la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation, - Les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat pouvant être apportée par tout moyen. III.2.4) Marchés réservés : Non SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération : 1. RESULTATS DES TESTS /20 : Qualité des produits au regard du goût, de la saveur, du résultat des tests, de l'examen des fiches techniques, du conditionnement et de la facilité d'utilisation - 16 points : Goût et saveur, résultats des tests, examen fiche technique - 4 points : Conditionnement et facilité d'utilisation. : PRIX /20 : La meilleure offre obtient la note maximale, les autres notes sont calculées au prorata. : QUALITE DU FOURNISSEUR /20 : En fonction de la fiche de renseignements et du questionnaire développement durable - 10 points : modalités de livraison - 10 points : Questionnaire DD : 5 page 10 / 12

11 IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : EPBO2013 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/11/2012 à 16 h 00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français. IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : Non VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non VI.3) Autres informations : Dématérialisation de l'ensemble de la procédure.l'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 3 Contour Motte CS44416, Rennes,. Tél : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Fax : URL : VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif, 3 Contour Motte CS44416, Rennes,. Tél : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Fax : URL : VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 septembre 2012 DONNÉES NON PUBLIABLES À DESTINATION DES SUPPORTS DE DIFFUSION Référence de l'annonce dans le module de publication : SUPPORTS DE PUBLICATION CHOISIS POUR CETTE ANNONCE Votre annonce sera publiée comme suit : BOAMP BOAMP Publication intégrale Département : 35 - Ille-et-Vilaine Rappel 1: 50 - Manche Classification CPF : 15 Profil d'acheteur Profil d'acheteur Publication intégrale JOUE JOUE Publication intégrale page 11 / 12

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