Tarif Vétérinaire Applicable au 01/11/2016 Ce tarif est réservé aux cliniques vétérinaires
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- Olivier Gaudet
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1 Tarif Vétérinaire Applicable au 01/11/2016 Ce tarif est réservé aux cliniques vétérinaires Quantité Minimum Livrable par spécialité : 1 Boîte Franco de port et d'emballage pour toute commande > à 100 HT sinon application de frais de port de 30 HT Prix en Euros - TVA 2,10 % applicable sur l'ensemble des produits Code article Code UCD Code CIP Classe ATC Gamme DCI Dosage Forme pharmaceutique Cond Colis Prix Tarif Unitaire standard HT en présentation HT DG J01GB06 Infectiologie AMIKACINE MYLAN 50 MG INJECTABLE 50 mg sol. injectable en ampoule , , ,92 CQ J01GB06 Infectiologie AMIKACINE MYLAN 1G 1 g pdre pour sol. injectable en flacon , , ,47 CQ N01BB01 Anesthésie / Réanimation BUPIVACAINE MYLAN SOL. INJ. 50 MG / 20 ML 0,25 % 50 mg / 20 ml (0,25%) sol. injectable en flacon , , ,53 CQ N01BB01 Anesthésie / Réanimation BUPIVACAINE MYLAN SOL. INJ. 100 MG / 20 ML 0,50 % 100 mg / 20 ml (0,50%) sol. injectable en flacon , , ,53 CQ N01BB01 Anesthésie / Réanimation BUPIVACAINE MYLAN RACHIANESTHESIE 20 MG/4 ML 20 mg / 4 ml sol. injectable en ampoule , , ,13 G M03AC11 Anesthésie / Réanimation CISATRACURIUM MYLAN 2MG/ML 5 mg / 2,5 ml sol. injectable / pour perf , , ,40 G M03AC11 Anesthésie / Réanimation CISATRACURIUM MYLAN 2MG/ML 10 mg / 5 ml sol. injectable / pour perf , , ,78 G M03AC11 Anesthésie / Réanimation CISATRACURIUM MYLAN 2MG/ML 20 mg / 10 ml sol. injectable / pour perf , , ,55 G M03AC11 Anesthésie / Réanimation CISATRACURIUM MYLAN 5MG/ML 150 mg / 30 ml sol. injectable / pour perf , , ,28 DG L01XA01 Oncologie CISPLATINE MYLAN 10MG/10ML 10 mg / 10 ml sol. à diluer pour perf. en flacon , , ,42 1,30 DG L01XA01 Oncologie CISPLATINE MYLAN 25MG/25ML 25 mg / 25 ml sol. à diluer pour perf. en flacon , , ,05 2,30 DG L01XA01 Oncologie CISPLATINE MYLAN 50MG/50ML 50 mg / 50 ml sol. à diluer pour perf. en flacon , , ,10 3,30 CQ L01XA01 Oncologie CISPLATINE MYLAN 100 MG/100 ML 100 mg / 100 ml sol. à diluer pour perf. en flacon , , ,20 6,00 CQ C01CA07 Anesthésie / Réanimation DOBUTAMINE MYLAN 250MG/20ML 250 mg / 20 ml sol. à diluer pour perf. en ampoule , , ,25 CQ C01CA04 Anesthésie / Réanimation DOPAMINE MYLAN 40MG/ML 200 mg / 5 ml sol. pour perf. en ampoule , , ,15 CQ C01CA04 Anesthésie / Réanimation DOPAMINE MYLAN 5MG/ML 50 mg / 10 ml sol. pour perf. en ampoule , , ,29 AQ R03BB01 Autres classes thérapeutiques IPRATROPIUM MYLAN ENFANTS 0,25 MG/1ML 0,25 mg / 1 ml , , ,34 EQ R03BB01 Autres classes thérapeutiques IPRATROPIUM MYLAN ADULTES 0,5 MG/2ML 0,50 mg / 2 ml , , ,34 CQ L01BA01 Oncologie METHOTREXATE MYLAN 2,5 MG/ML 5 mg / 2 ml sol. injectable en flacon , , ,23 EQ L01BA01 Oncologie METHOTREXATE MYLAN 50 MG/2ML 50 mg / 2 ml sol. injectable en flacon , , ,50 CQ L01BA01 Oncologie METHOTREXATE MYLAN 25 MG/ML 500 mg / 20 ml sol. injectable en flacon , , ,36 CQ L01BA01 Oncologie METHOTREXATE MYLAN 100MG/ML 1000 mg / 10 ml sol. injectable en flacon , , ,88 CQ L01BA01 Oncologie METHOTREXATE MYLAN 100MG/ML 5000 mg / 50 ml sol. injectable en flacon , , ,42 CQ N05CD08 Anesthésie / Réanimation MIDAZOLAM MYLAN 5 MG/1 ML 5 mg / 1 ml sol. injectable ou rectale en ampoule , , ,34 CQ N05CD08 Anesthésie / Réanimation MIDAZOLAM MYLAN 5 MG/5 ML 5 mg / 5 ml sol. injectable ou rectale en ampoule , , ,34 DQ N05CD08 Anesthésie / Réanimation MIDAZOLAM MYLAN 50 MG/ 10 ML 50 mg / 10 ml sol. injectable ou rectale en ampoule , , ,94 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 20 MG/10 ML 20 mg/10 ml sol. injectable en ampoule , , ,23 Euros présentation TTC Prix fixé par le CEPS pour la Rétrocession HT Voir conditions générales de vente et clauses de réserve de propriété. MYLAN SAS 117, allée des Parcs Saint Priest Cedex 1/3
2 Code article Code UCD Code CIP Classe ATC Gamme DCI Dosage Forme pharmaceutique Cond Colis Prix Tarif Unitaire standard HT en présentation HT G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 40 MG/20 ML 40 mg/20 ml sol. injectable en ampoule , , ,42 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 75 MG/10 ML 75 mg/10 ml sol. injectable en ampoule , , ,53 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 100 MG/10 ML 100 mg/10 ml sol. injectable en ampoule , , ,29 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 150 MG/20 ML 150 mg/20 ml sol. injectable en ampoule , , ,50 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 200 MG/20 ML 200 mg/20 ml sol. injectable en ampoule , , ,58 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 200 MG/100 ML 200 mg/100 ml sol. injectable en poche , , ,10 9,133 G N01BB09 Anesthésie / Réanimation ROPIVACAINE MYLAN 400 MG/200 ML 400 mg/200 ml sol. injectable en poche , , ,20 15,058 AQ R03AC02 Autres classes thérapeutiques SALBUTAMOL MYLAN 2,5 MG /2,5 ML 2,5 mg / 2,5 ml FQ R03AC02 Autres classes thérapeutiques SALBUTAMOL MYLAN 5 MG / 2,5 ML 5 mg / 2,5 ml présentation TTC , , , , , ,60 Prix fixé par le CEPS pour la Rétrocession HT Voir conditions générales de vente et clauses de réserve de propriété. MYLAN SAS 117, allée des Parcs Saint Priest Cedex 2/3
3 Tarif Vétérinaire Applicable au 01/11/2016 Gestion des Marchés Gestion des Commandes Tél Fax Tél : Fax : Informations Médicales et Pharmacovigilance Tél : Fax : Site internet : Voir conditions générales de ventes et clauses de réserve de propriété. MYLAN SAS 117, allée des Parcs Saint Priest Cedex 3/3
4 CONDITIONS GENERALES DE VENTE (C.G.V.) MYLAN SAS - ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ET PRIVES APPLICABLES A COMPTER DU 1 er janvier OBJET Les présentes C.G.V. fixent les modalités et conditions de fourniture de spécialités pharmaceutiques par MYLAN SAS (ciaprès désignée "MYLAN"), aux établissements hospitaliers publics et privés (ci-après désignés "Acheteur"). Elles sont applicables de plein droit à tous les produits de la gamme MYLAN figurant au tarif en vigueur, sous réserve des aménagements qui pourraient y être apportés ultérieurement par accord exprès conclu entre MYLAN et l'acheteur, et prévalent sur toutes éventuelles conditions générales d achat de l Acheteur. Aucune dérogation de fait de la part de MYLAN, qu'elles qu'en soient les circonstances et la durée, ne constitue une renonciation tacite à l'application des présentes C.G.V. Par sa commande, l'acheteur accepte sans restriction ni réserve les C.G.V. applicables au jour de la commande y compris le tarif et le barème de remise applicable à cette date. 2-COMMANDES Toute commande doit être adressée à MYLAN, soit par courrier, à l'adresse postale suivante : 117, Allée des Parcs SAINT PRIEST CEDEX, soit par fax au , soit par EDI. Les commandes adressées à MYLAN ne deviennent définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par écrit par MYLAN. MYLAN se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande, en fonction de son appréciation du risque financier représenté par l'acheteur et de ses stocks disponibles. En cas de retard de paiement, risque financier important ou procédure collective, les commandes en cours peuvent être suspendues ou annulées sur simple notification par MYLAN, et le paiement de tout encours sera immédiatement exigible, sans préjudice de tout autre recours et garanties que MYLAN exigerait. Aucune commande ne sera honorée sauf accord préalable négocié avec MYLAN. L'Acheteur déclare bénéficier d'un statut l'autorisant à acheter et distribuer des spécialités pharmaceutiques. 3-RETOURS Aucun retour n'est accepté sauf accord préalable de MYLAN. Le cas échéant, les acheteurs bénéficieront de l'échange Ad valorem au prix net facturé. 4-FORCE MAJEURE MYLAN s'engage à faire le maximum pour respecter les délais de livraison des commandes communiqués, ceux-ci étant communiqués à titre indicatif. Toutefois MYLAN est libéré de son obligation de livraison en cas d'événement de force majeure pouvant empêcher ou rendre impossible l'exécution de la commande. En cas de survenance d'un tel événement ou de tout autre événement indépendant de la volonté de MYLAN, avis est donné à l'acheteur par tout moyen et l'exécution de la commande est simplement différée. 5-TRANSFERT DES RISQUES Nonobstant l'application de la clause de réserve de propriété prévue à l article 10 des présentes C.G.V., l'acheteur supporte la charge des risques en cas de perte ou de destruction des produits dès leur livraison. L Acheteur supporte également la charge de l'assurance relative aux produits livrés. 6- CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET MODALITES DE PAIEMENT Les produits seront facturés sur la base du prix tarif en vigueur au jour de la commande, tel que préalablement communiqué par MYLAN à l'acheteur. Le prix tarif en vigueur de chaque spécialité est consultable à tout moment par l'acheteur sur simple demande effectuée auprès de MYLAN, à l'adresse électronique suivante : serviceclientshopital@mylan.fr. Les tarifs s'entendent en Euros, frais d'emballage compris. L'Acheteur prend en charge toutes les taxes applicables aux produits y compris la TVA. Les frais de livraison à la charge de l acheteur sont d un montant forfaitaire de 30 commande d un montant inférieur à 100 H.T. (cent euros) H.T. (trente euros) pour chaque Sauf stipulation contraire, les paiements doivent être effectués à quarante-cinq (45) jours fin de mois (computation du délai sur la base de fin de mois+45 jours). Tout retard dans le versement des sommes dues, par rapport à la date de paiement figurant sur la facture, entraînera après mise en demeure restée infructueuse, l exigibilité immédiate de toutes sommes restant dues (échues ou non), quel que soit le mode de règlement prévu et/ou la suspension de toute livraison. Tout retard de paiement entrainera également le paiement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de quarante euros (40 ) et de pénalités de retard au taux de trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur. Toute réclamation de l'acheteur ne peut en aucun cas avoir pour effet de différer ou suspendre les paiements. 7-ESCOMPTE Sauf stipulations particulières expresses de vente, aucun paiement anticipé par rapport aux présentes C.G.V. n'ouvrira droit à la déduction d'un escompte sur le montant des factures. 8-EXPORTATION Sauf accord exprès de MYLAN, l'exportation ou la réexportation active des spécialités pharmaceutiques en dehors de l'u.e. est interdite. 9-LITIGES
5 Les ventes réalisées par MYLAN sont régies par le droit français. Toutes les contestations relatives à l'interprétation et l'exécution des présentes C.G.V, et plus généralement TOUT LITIGE AYANT TRAIT AUX RAPPORTS ENTRE MYLAN ET L'ACHETEUR SERONT DE LA SEULE COMPETENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON. 10-CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE IL EST EXPRESSÉMENT CONVENU QUE MYLAN CONSERVE LA PROPRIÉTÉ DES PRODUITS LIVRÉS JUSQU'AU PAIEMENT INTÉGRAL DE LEUR PRIX EN PRINCIPAL ET INTÉRÊTS. L'ACHETEUR EST AUTORISÉ, DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION NORMALE DE SON ÉTABLISSEMENT, À REVENDRE LES PRODUITS LIVRÉS. IL NE PEUT CEPENDANT LES DONNER EN GAGE. LA REVENTE DES PRODUITS AVANT LEUR PARFAIT PAIEMENT EMPORTE DE PLEIN DROIT CESSION ANTICIPÉE DE LA CRÉANCE À NAÎTRE DE LA REVENTE EN CAS DE PAIEMENT PAR LE SOUS-ACQUÉREUR. LES DROITS DE MYLAN S'EXERCERONT SUR LE PRIX REÇU CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS LÉGALES.
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