BOPI 10/20 - VOL. I 453. N National : N National : N National : N National : N National :
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- Fabien Bernier
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1 BOPI 10/20 - VOL. I 453 Publication des demandes d enregistrement Classe N 38 : Transmission et échange de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. N National : EURASIM, Société à responsabilité, 55 boulevard Voltaire, PARIS, N SIREN : François LAMIRAND, Société EURASIM, 55 boulevard Voltaire, PARIS. Classe N 6 : Volets métalliques ; volets métalliques roulants ; Classe N 19 : Volets non métalliques ; volets non métalliques roulants. Classes de produits ou services : 6, 19. N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 Boulevard Malesherbes, Paris, N SIREN : ATMARK, 16 Rue Milton, Paris. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces immobilières, publicité en ligne, gestion de fichiers informatiques ; Classe N 36 : Assurance, affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, constitution ou investissement de capitaux ; Classe N 38 : Transmission et échange de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. N National : Classe N 29 : OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait. Classes de produits ou services : 29. à : I.N.P.I. NICE JACQUES MILLET, 653 Avenue de Grasse, DRAGUIGNAN. JACQUES MILLET, 653 Avenue de Grasse, DRAGUIGNAN. EURASIM, Société à responsabilité limitée, 55 boulevard Voltaire, PARIS, N SIREN : François LAMIRAND, Société EURASIM, 55 boulevard Voltaire, PARIS. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces immobilières, publicité en ligne, gestion de fichiers informatiques ; Classe N 36 : Assurance, affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, constitution ou investissement de capitaux ; Classe N 38 : Transmission et échange de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée, 377, rue des CYPRES ZI LES LANCHES THYEZ, N SIREN : CABINET BEAU DE LOMENIE, 51, avenue Jean Jaurès BP LYON CEDEX 07. Description de la marque : couleurs noir, orange et vert. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
2 454 BOPI 10/20 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. N National : Zarlink Semiconductor Inc., Société régie selon les lois du Canada, 400 March Road, OTTAWA K2K 3H4, Ontario, Canada. TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS willy dupont, Agissant pour le compte de la société "bleach xtrem sports" en cours de formation, 153 av de la résistance, mainvilliers. willy dupont, 153 av de la résistance, mainvilliers. Description de la marque : Couleurs revendiquées : les lettres du mot Clockcenter sont rouges ; les lignes formant un cercle autour du mot Clockcenter sont grises ; les lettres des autres dénominations sont noires. Classe N 9 : Semi-conducteurs pour logiciels et matériels informatiques ; outils de temporisation et de synchronisation. Classes de produits ou services : 9. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; Service de jeux d argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition. Priorité : Canada, le 13 AVRIL 2010, sous le N N National : Zarlink Semiconductor Inc., Société régie selon les lois du Canada, 400 March Road, OTTAWA K2K 3H4, Ontario, Canada. TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classes de produits ou services : 25, 39, 41. Description de la marque : Couleurs revendiquées : les lettres du mot Clockcenter sont noires ; les lignes formant un cercle autour du mot Clockcenter sont rouges ; les lettres des autres dénominations sont grises.
3 720 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/20 VOL. I N National : N National : N National : N National : N National :
4 448 BOPI 10/37 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée à : I.N.P.I. NICE MILLET Jacques, 653 Avenue de Grasse, DRAGUIGNAN. INLEX IP EXPERTISE, 89 Rue d Antibes, CANNES. N National : COSNEFROY Loic, 22 quai gailleton, LYON. COSNEFROY Loic, 22 quai gailleton, LYON. Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; Description de la marque : Couleurs : noir, orange et vert Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; à l exception de ces services exercés dans les domaines du conseil en recrutement et ressources humaines et du travail temporaire, de l organisation de salons et conférences. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition à l exception des services de micro-édition en relation les domaines du conseil en recrutement et ressources humaines et du travail temporaire, de l organisation de salons et conférences. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; construction navale. Classes de produits ou services : 36, 37. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : CRPS, SARL, 392 RUE DES MERCIERES, RILLIEUX LA PAPE, N SIREN : CRPS, 392 RUE DES MERCIERES, RILLIEUX LA PAPE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL
5 632 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/37 VOL. II N National : N National : N National : N National : N National :
6 332 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 10/50 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM) Retrait partiel (EP) Retrait total (ET) Renonciation partielle (RP)
7 342 Publication des retraits ou renonciations BOPI 10/50 - VOL. II véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. RETRAIT PARTIEL MARQUE : SINEO N Déposée le 15 AVRIL 2010 Nom du titulaire : SINEO SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Adresse : 355 RUE DES MERCIERES RILLIEUX LA PAPE FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 NOVEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; à l exception de ces services exercés dans les domaines du conseil en recrutement et ressources humaines et du travail temporaire, de l organisation de salons et conférences. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition à l exception des services de micro-édition en relation les domaines du conseil en recrutement et ressources humaines et du travail temporaire, de l organisation de salons et conférences. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. RETRAIT PARTIEL MARQUE : G2A N Déposée le 15 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CENTRE DES RELATIONS PUBLIQUES ET SOCIALES CRPS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Adresse : 392 RUE DES MERCIERES RILLIEUX LA PAPE FRANCE N SIREN : RETRAIT PARTIEL MARQUE : TRIANGLE (semi-figurative) N Déposée le 15 AVRIL 2010 Nom du titulaire : MILLET Jacques Adresse : 653 Avenue de Grasse DRAGUIGNAN FRANCE Inscription n du 16 NOVEMBRE 2010 Inscription n du 16 NOVEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 43 : Crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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