Mars GUIDE TARIFAIRE Offres Brio Liberté Exclusif web

Transcription

1 Mars 2017 GUIDE TARIFAIRE Offres Brio Liberté Exclusif web

2 SOMMAIRE Principes Généraux de Tarification...P.2 Offres Mobile Le Forfait Brio Liberté 2h 50Mo...P.4 le Forfait Brio Liberté 2h 1Go...P.6 Le forfait Brio Liberté 24/24 500Mo...P.8 le Forfait Brio Liberté 24/24 5Go... P.10 Le Forfait Bloqué Brio Liberté 2h....P.12 Les Recharges Coriolis... P.14 Les options et services....p.16 Les modalités de facturation... P.17 Vos contacts Coriolis Télécom...P.20 2 PRINCIPES GÉNÉRAUX DE TARIFICATION (OFFRES DE TÉLÉPHONIE MOBILE) Les appels inclus dans vos forfaits Coriolis Brio Liberté 2h 50Mo, Brio Liberté 2h 1Go, Brio Liberté 24/24 500Mo et Brio Liberté 24/24 5Go sont les appels passés en France Métropolitaine vers : En France métropolitaine vers un poste fixe en France métropolitaine (appels voix), (Numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05 et 09 sauf numéros commençant par 0590, 0592, 0594, 0596 et 0262) En France métropolitaine vers tous les numéros mobiles des opérateurs français métropolitains (Appels Voix. Numéros commençant par 07 et 06 attribués par l ARCEP aux opérateurs métropolitains) En France métropolitaine vers le Service Client (901), Info Conso (951) les services vocaux (à l exception du coût d accès), les renvois d appels nationaux, rappel du déposant en France Métropolitaine En France métropolitaine vers les numéros spéciaux commençant par 08 (sauf les n gratuits ( ) et les n data (0836, 0860, 0868)), vers les numéros courts à 4 chiffres commençant par 3 (sauf 30-31) et 10, vers les n de renseignements commençant par 118, hors le coût du service, En itinérance depuis l Union Européenne ou DOM vers un poste fixe ou numéro mobile comme indiqué dans le chapitre «Communications Internationales», Les communications comprises dans l illimité de vos forfaits Brio Liberté 24/24 500Mo et Brio Liberté 24/24 5Go : Les SMS et MMS métropolitains non surtaxés Les SMS et MMS en itinérance depuis l Union Européenne ou DOM non surtaxés comme indiqué dans le chapitre «Communications Internationales» Les communications comprises dans l illimité de vos forfaits Brio Liberté 24/24 500Mo et Brio Liberté 24/24 5Go : Les SMS et MMS métropolitains non surtaxés. Les appels voix passés en France métropolitaine vers un poste fixe(numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05 et 09 sauf numéros commençant par 0590, 0592, 0594, 0596, 0262 et numéro du service client ), vers les numéros mobiles des opérateurs Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20% français métropolitains (numéros commençant par 07 et 06 attribués par l ARCEP aux opérateurs métropolitains), et vers l info conso (951) Les renvois d appels nationaux Rappel du déposant en France Métropolitaine Les appels émis vers les numéros spéciaux commençant par 08 (sauf les n gratuits ( ) et les n data (0836, 0860, 0868)), vers les numéros courts à 4 chiffres commençant par 3 (sauf 30-31) et 10, vers les n de renseignements commençant par 118, hors le coût du service Les appels voix, les SMS, les MMS, les connexions internet émises en itinérance depuis l Union Européenne et les DOM comme indiqué dans le chapitre «Communications Internationales» Les communications data comprises dans vos forfaits Brio Liberté 2h 50Mo, Brio Liberté 2h 1Go, Brio Liberté 24/24 500Mo et Brio Liberté 24/24 5Go : Les connexions Internet Mobile sur tous les sites web en mode GPRS, Edge, 3G, 3G+, H+ et/ou 4G, émises et reçues en France métropolitaine, avec une réduction de débit au-delà de 1 Go pour le forfait Brio Liberté 2H 1Go, avec une facturation de 0.05 /Mo au-delà de 50Mo pour le forfait Brio Liberté 2h 50Mo et 500Mo pour le forfait Brio Liberté 24/24 500Mo et une facturation de 0.01 /Mo au-delà de 5Go pour le forfait Brio Liberté 5Go. Le débit maximum théorique en réception au-delà de cette limite sera de 64 kb/s. Votre avantage Internet Mobile est compatible en fonction de votre téléphone (Smartphone ou Blackberry ). En cas de changement de téléphone, veuillez contacter le service Client pour la mise en place de l avantage correspondant. Dans le cas contraire, des connexions Data seront facturées en hors forfait au prix de 0.50 /session de 2Mo. Les connexions internet mobile sur tous les sites web en mode GPRS, Edge, 3G, 3G+ et 4 G, émises en itinérance depuis l Union Européenne et les DOM, dans la limite de la quantité de data (Mo) du forfait souscrit, Au-delà de votre Forfait : Une fois le temps de communication de vos forfaits forfait Brio Liberté 2h 50Mo et 1Go et leur version SIM écoulé, vos communications au-delà du Forfait sont tout simplement facturées selon le tarif en vigueur indiqué dans le détail des Forfaits (en pages

3 suivantes) ou dans le chapitre «Communications Internationales» Les connexions internet mobile sur tous les sites web en mode GPRS, Edge, 3G, 3G+ et 4 G, émises en itinérance depuis l Union Européenne et les DOM, au-delà de la quantité de data (Mo) du forfait souscrit, sont facturées selon le tarif en vigueur dans le chapitre «Communications Internationales» Les appels non inclus dans vos forfaits sont : Le coût du service des numéros spéciaux Les appels Data commençant par 0860 et 0868 et numéros des Fournisseurs d Accès Internet Les appels émis vers l étranger et Monaco Les appels émis et reçus lorsque vous êtes à l étranger sauf depuis l Union Européenne et les DOM comme indiqué dans le chapitre «Communications Internationales» Les SMS et MMS surtaxés Les connexions Internet Mobile sur tous les sites web en mode GPRS, Edge, 3G+, H+ ou 4G (sauf pour les forfaits Brio Liberté 2h 50Mo et 1Go, Brio Liberté 24/24 500Mo et Brio Liberté 24/24 5Go). Les connexions Internet mobile émises et reçues depuis l étranger en mode GPRS, Edge, 3G, 3G+, H+ ou 4G. (Sauf celles depuis l Union Européenne et les DOM). Les communications satellitaires Pour les Forfaits Bloqués : Tous les types d appels sont décomptés du crédit de communication. Il n y a pas de communications au-delà du Forfait. Toutes les communications sont incluses dans le Forfait principal. Les appels Gratuits ou non décomptés de votre Forfait : Numéro d urgence : 112, 113, 114*, 115, 119, 15, 17, 18 La consultation de la messagerie vocale au 123 ou 888 depuis votre mobile en France métropolitaine Le serveur de rechargement pour les Forfaits Bloqués Coriolis, au 7324 depuis votre mobile en France métropolitaine. Ce serveur peut être appelé même quand vous n avez plus de crédit d appel ou quand vous avez dépassé la limite de validité d émission d appels. Le serveur Info Conso 951 ou Info Conso par sms au 950, pour les Forfaits Bloqués Coriolis depuis votre mobile en France métropolitaine. La première minute d appel au Service Client de CORIOLIS TELECOM via le 901 depuis votre mobile. Appels vers les numéros spéciaux débutant par 0800 à 0805, 30, 31 et 10** (le coût éventuel du service reste facturé). Les communications reçues en France Métropolitaine : La réception d appels, de SMS et MMS sur un mobile est gratuite en France métropolitaine. Conditions générales de tarification : Toutes les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde dans le cadre des Brio Liberté 2h 50Mo, Brio Liberté 2h 1 Go, Brio Liberté 24/24 500Mo et pour le forfait Brio liberté 5Go, sauf pour les numéros spéciaux dont les communications sont décomptées à la seconde après la première minute indivisible. Les appels en itinérance depuis et vers un réseau de l Union Européenne ou des DOM COM (hors France métropolitaine) sont facturés à la seconde après les trente premières secondes indivisibles pour les appels passés et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus. Les connexions Internet Mobile à l acte sont Principes décomptées par session de 2 Mo pour les forfaits Brio Liberté. Elles sont décomptées par session de 2 Mo puis facturation par palier de 1 Ko pour le Forfait Bloqué 1 h ; par palier de 10 Ko après le premier palier de 100 Ko pour le Forfait Bloqué 2H 50Mo et le Forfait Bloqué 2H 1Go. Concernant les recharges standard, le décompte est par palier de 10 Ko après un premier palier de 50 Ko et concernant les recharges Internet Mobile, le décompte est par palier de 10 Ko après un premier palier de 100 Ko. Les connexions Internet Mobile en itinérance depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/COM sont décomptées par Ko dès le premier Ko. Communications internationales Appels à partir d un mobile depuis l étranger (itinérance) : ces appels sont facturés sur la base du prix pratiqué par l opérateur du réseau utilisé en tenant compte des frais de gestion. Depuis l étranger, les tarifs peuvent fluctuer en fonction de la variation des taux de change (conversion DTS). Lorsqu un abonné reçoit un appel alors qu il se trouve à l étranger, le réacheminement de l appel depuis la France vers le pays est facturé à l abonné en appliquant le tarif des communications internationales. EUROTARIF : Communications émises en itinérance depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM vers un autre réseau de l Union Européenne ou des DOM : Depuis le 30 avril 2016, les communications en itinérance (appels voix, SMS, MMS et connexions internet mobile) depuis un réseau de l Union Européenne et des DOM vers un autre réseau de l Union Européenne et des DOM sont déduites ou incluses de votre forfait avec une facturation de frais, comme indiqué dans le tableau ci-dessus : Appels voix émis Appels voix reçus SMS émis MMS émis Connexion Internet Mobile * Service pour les personnes déficientes auditives accessible uniquement par fax ou SMS ** Sauf exception voir tableau page 17 Depuis le 30 avril 2016 Déduit ou inclus du forfait + frais de 0,06 /min. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,06 /min plafonné à 0,23 /min 0,014 /min Déduit ou inclus du forfait + frais de 0,024 /SMS. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,024 /SMS plafonné à 0,07 /SMS Déduit ou inclus du forfait + frais de 0,06 /MMS. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,06 /MMS plafonné à 0,24 /MMS Déduit ou inclus du forfait + surtaxe de 0,06 /Mo. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,06 /Mo plafonné à 0,24 /Mo Les communications émises et reçues dans le cadre de l avantage ou l option Voyage n ont pas de facturation de frais comme prévus dans le précédent tableau. En région frontalière de la France métropolitaine, votre terminal est susceptible de se connecter en itinérance de manière involontaire sur le réseau d un opérateur étranger. Dans cette hypothèse, les appels, SMS, MMS et services Internet mobile sont facturés hors forfait au tarif en vigueur selon la zone d appartenance de l opérateur étranger. Nous vous recommandons de vérifier les tarifs applicables et le cas échéant de désactiver l ensemble de ces services en région frontalière afin d éviter de mauvaises surprises sur vos factures. Les tarifs des communications internationales sont disponibles sur simple demande auprès du Service Client. 3

4 Forfait BRIO LIBERTÉ 2H 50 Mo Voix, SMS et MMS CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ Le forfait Brio Liberté 2H 50 Mo est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site PROLONGATION DE LA PROMOTION DU 16/03/2017 AU 30/03/2017 DESCRIPTION DE LA PROMOTION Prolongation de la promotion valable du 16/03/2017 au 30/03/2017 inclus - Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 2 /mois au lieu de 3.50 /mois pendant 6 mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté. PRIX MENSUEL DU FORFAIT BRIO LIBERTE 2H 50 Mo 3,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà du forfait (hors n spéciaux) : 0,37 /min Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS Au-delà de 50 Mo, facturation de 0,05 /Mo supplémentaire. Frais d itinérance depuis l Union Européenne et DOM vers cette zone (voir tableau page 3) DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DESCRIPTION DE L OFFRE Appels voix Métropolitains 7j/7 et 24h/24 vers tous les fixes et mobiles métropolitains (hors visio et coût du service des numéros spéciaux). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7 : SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif direct. Hors SMS/MMS émis via automate et/ou dispositif automatique d envoi. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Un avantage Internet Mobile au choix : Full Smartphone 50 Mo (y compris iphone) ou Full BlackBerry 50 Mo : Usage en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage Internet Mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile» 4 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

5 DESCRIPTION DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Offres Renvoi d appels nationaux mobiles Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Accès Internet Mobile, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Alerte Conso Facture électronique, Facture détaillée Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. Les communications voix depuis l Union Européenne et les DOM sont décomptées à la seconde après les trente premières secondes indivisible pour les appels passés et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus. CARACTERISTIQUES DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l internet Mobile est de 100 Mbits/s. Les abonnés procédant à plus de 50Mo d internet Mobile, seront facturés au-delà à 0.05 /Mo Envoi et réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, en ayant un mobile compatible et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur de réseau pour la H+ (jusqu a 42Mbit/s en débit de réception théorique) et la 4G (jusqu a 100Mbit/s en débit de réception théorique). Détails de couverture sur FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 17 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web ). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : rubrique «contact Sourdline» du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 16 de ce Guide 5

6 Forfait BRIO LIBERTÉ 2H 1Go Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROLONGATION DE LA PROMOTION DU 16/03/2017 AU 30/03/2017 DESCRIPTION DE LA PROMOTION Le forfait Brio Liberté 2h 1Go est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Prolongation de la promotion valable du 16/03/2017 au 30/03/2017 inclus - Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 5 /mois au lieu de 9.50 /mois pendant 6 mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté. PRIX MENSUEL DU FORFAIT Brio Liberté 2H 1Go 9,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà du forfait (hors n spéciaux) : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS Frais d itinérance depuis l Union Européenne et DOM vers cette zone (voir tableau page 3) DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DESCRIPTION DE L OFFRE Appels voix Métropolitains 7j/7 et 24h/24 vers tous les fixes et mobiles métropolitains (hors visio et coût du service des numéros spéciaux). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24/24 et 7j/7 : SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif direct. Hors SMS/MMS émis via automate et/ou dispositif automatique d envoi. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone (y compris iphone) ou Full BlackBerry 1Go : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/H+/4G. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 6 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

7 DESCRIPTION DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Offres Renvoi d appels nationaux mobiles Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 1 Go) Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option 4G Alerte Conso Facture électronique, Facture détaillée Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. Les communications voix depuis l Union Européenne et les DOM sont décomptées à la seconde après les trente premières secondes indivisible pour les appels passés et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus. CARACTERISTIQUES DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 100 Mbits/s. Le réseau étant mutualisé entre tous les abonnés, Coriolis Télécom se réserve la possibilité, afin de permettre l accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales, de limiter le débit des utilisateurs procédant à plus de 1 Go d échanges de données par mois. Le débit maximum théorique en réception en cas de limitation de débit est de 64 kb/s. Envoi et Réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+/4G en ayant un mobile compatible, et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur de réseau pour la H+ (jusqu à 42Mbit/s en débit de réception théorique) et la 4G (jusqu à 100Mbit/s en débit de réception théorique). Détails de couverture sur FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 17 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : rubrique «contact Sourdline» du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 16 de ce Guide 7

8 Forfait BRIO LIBERTÉ 24/24 500Mo Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROLONGATION DE LA PROMOTION DU 16/03/2017 AU 30/03/2017 DESCRIPTION DE LA PROMOTION Le forfait Brio Liberté 24/24 500Mo est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Prolongation de la promotion valable du 16/03/2017 au 30/03/2017 inclus - Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 6 /mois au lieu de /mois pendant 6 mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté. PRIX MENSUEL DU FORFAIT DUREE DE L ENGAGEMENT BRIO LIBERTE 24/24 500Mo 11,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà des 99 correspondants par mois et/ou 3h/appel : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS Au-delà de 500 Mo, facturation de 0,05 /Mo supplémentaire Frais d itinérance depuis l Union Européenne et DOM vers cette zone (voir tableau page 3) Sans engagement DESCRIPTION DE L OFFRE Appels voix illimités vers tous les numéros fixes et mobiles métropolitains (hors Visio, numéros spéciaux, surtaxés et services) réservés exclusivement entre 2 personnes physiques, et vers un maximum de 99 correspondants différents dans le mois et/ou dans la limite de 3 heures maximum par appel (au-delà : 0,37 TTC/mois). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7, SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Usages des illimités en France Métropolitaine : réservés pour un usage personnel non lucratif direct. Sont interdits les appels et les SMS/MMS émis depuis un boitier radio et/ou via un automate et/ou dispositif automatique. Appels voix, SMS et MMS émises en itinérance depuis l Union Européenne et les DOM vers cette zone (voir tableau page 3 ) Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone (y compris iphone) ou Full BlackBerry 500Mo : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/H+/4G. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 8 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

9 DESCRIPTION DES SERVICES ANNEXES INCLUS Offres Info Conso (951) mobiles Renvoi d appels nationaux Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 500Mo) Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option 4G Alerte Conso Facture électronique, Facture détaillée Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. Les communications voix depuis l Union Européenne et les DOM sont décomptées à la seconde après les trente premières secondes indivisible pour les appels passés et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus. CARACTERISTIQUES DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l internet Mobile est de 100 Mbits/s. Les abonnés procédant à plus de 500Mo d internet Mobile, seront facturés au-delà à 0.05 /Mo Envoi et réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+, 4G en ayant un mobile compatible, et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur de réseau pour la H+ (jusqu à 42Mbit/s en débit de réception théorique) et la 4G (jusqu à 100Mbit/s en débit de réception théorique). Détails de couverture sur FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 17 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : rubrique «contact Sourdline» du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 16 de ce Guide 9

10 Forfait BRIO LIBERTÉ 24/24 5Go Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile et Voyage Europe CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ Le forfait Brio Liberté 24/24 5Go est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site PRIX MENSUEL DU FORFAIT BRIO LIBERTE 24/24 5Go 18,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà des 99 correspondants par mois et/ou 3h/appel : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS Les abonnés procédant à plus de 5Go d internet Mobile, seront facturés au-delà à 0.01 /Mo Frais d itinérance depuis l Union Européenne et DOM vers cette zone (voir tableau page 3) DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DESCRIPTION DE L OFFRE Appels voix illimités vers tous les numéros fixes et mobiles métropolitains (hors Visio et coût du service des numéros spéciaux) réservés exclusivement entre 2 personnes physiques, et vers un maximum de 99 correspondants différents dans le mois et/ou dans la limite de 3 heures maximum par appel (au-delà : 0,37 TTC/mois). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7, SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Usages des illimités en France Métropolitaine : réservés pour un usage personnel non lucratif direct. Sont interdits les appels et les SMS/MMS émis depuis un boitier radio et/ou via un automate et/ou dispositif automatique. Appels voix, SMS et MMS émises en itinérance depuis l Union Européenne et les DOM vers cette zone (voir tableau page 3 ) Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone (y compris iphone) ou Full BlackBerry 5 Go : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/ H+/4G. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 10 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

11 DESCRIPTION DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Offres Renvoi d appels nationaux mobiles Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 5 Go) Option Voyage Europe Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option 4G Alerte Conso Facture électronique, Facture détaillée Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. Les communications voix depuis l Union Européenne et les DOM sont décomptées à la seconde après les trente premières secondes indivisible pour les appels passés et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus. CARACTERISTIQUES DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l internet Mobile est de 100 Mbits/s. Les abonnés procédant à plus de 5Go d internet Mobile, seront facturés au-delà à 0.01 /Mo Envoi et réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+, 4G en ayant un mobile compatible, et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur de réseau pour la H+ (jusqu à 42 Mbit/s en débit de réception théorique) et la 4 G (jusqu à 100 Mbit/s en débit de réception théorique). Détails de couverture sur FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 17 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : rubrique «contact Sourdline» du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 16 de ce Guide 11

12 Forfait BLOQUÉ BRIO LIBERTÉ 2H Du crédit pour tous les usages & SMS illimités CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ Le forfait Bloqué Brio Liberté 2H est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site PRIX MENSUEL DU FORFAIT BLOQUÉ BRIO LIBERTE 2H 6,50 Voir détails des décomptes de chaque type de communication incluse dans la rubrique «détails des communications incluses» DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DESCRIPTION DE L OFFRE Appels voix, SMS, MMS et connexions Internet émises en itinérance depuis l Union Européenne et les DOM vers cette zone Crédit de communications maximum pour des appels voix et visio en France métropolitaine vers les mobiles et fixes métropolitains (hors numéros spéciaux et services). Voir détails des décomptes de chaque type de communication incluse dans la rubrique «détails des communications incluses» SMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7 : SMS métropolitains non surtaxés sous réserve de disposer d un crédit de communications supérieur à 0,10 : SMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif direct. Hors SMS émis via automate et/ou dispositif automatique d envoi des SMS. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est décompté du crédit de communications à 0,10 TTC/SMS. Le forfait bloqué Brio Liberté comprend un crédit tout usage décompté selon la tarification en vigueur qui se bloque au moment où la limite du crédit mensuel de communication est atteinte. Un crédit de secours de 2 est disponible lorsque le forfait mensuel est épuisé. En cas d utilisation du crédit de secours, celui-ci est décompté du crédit du mois suivant. Possibilité d ajouter du crédit de communication supplémentaire en se procurant des Recharges classiques ou Internet (Voir page 16 du Guide tarifaire des forfaits Brio Liberté Exclu Web) dont la durée de validité est illimitée. DESCRIPTION DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) / Service Client (901) Renvoi d appels nationaux Appel gratuit au serveur de rechargement (7324) Accès SMS & MMS Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde Accès Internet Mobile Contrôle parental Alerte Conso Echéancier électronique Accès à l Espace Client sur 12 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

13 Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde et les appels Internationaux sont décomptés à la seconde après la première minute indivisible. Les appels voix en itinérance depuis et vers un réseau de l Union Européenne (hors France) seront à la seconde après les 30 premières secondes indivisibles pour les appels passés et dès la première seconde pour les appels reçus. Offres mobiles DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Communications Incluses Forfait Bloqué Brio Liberté 2h Communications nationales voix fixes et mobiles, renvoi d appels, n speciaux* (surtaxe en sus) 0,054 Service Client (901) 0,30 Info Conso (951) Info Conso SMS (950) Gratuit SMS Illimités SMS + (surtaxe en sus) 0,10 MMS 0,30 MMS Texte 0,10 Appels VISIO (sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur de réseau dans votre ville) 0,054 Appels de ou vers l étranger TCI** Connexion Internet Mobile 0,50 pour 2 Mo puis 1 / Mo EUROTARIF Appels voix émis Appels voix reçus SMS émis MMS émis Connexion Internet Mobile Déduit ou inclus du forfait + frais de 0,06 /min. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,06 /min plafonné à 0,23 /min 0,014 /min Déduit ou inclus du forfait + frais de 0,024 /SMS. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,024 /SMS plafonné à 0,07 /SMS Déduit ou inclus du forfait + frais de 0,06 /MMS. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,06 /MMS plafonné à 0,24 /MMS Déduit ou inclus du forfait + surtaxe de 0,06 /Mo. En dépassement ou hors forfait : tarif national + frais de 0,06 /Mo plafonné à 0,24 /Mo CARACTERISTIQUES DE L INTERNET MOBILE Disponible selon zone de couverture SFR. Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 3,6 Mbits/s. Envoi et réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, en ayant un mobile compatible FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 17 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web ). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901(0,30 /min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : rubrique «contact Sourdline» du lundi au vendredi de 9h à 18h *hors n gratuits ( ) ** *TCI : Tarif des communications internationales émises depuis la France Métropolitaine, et émises et reçues depuis l étranger disponible auprès de votre service client. Tarifs et détails des options, services et communications page 16 de ce Guide 13

14 Les recharges Coriolis RECHARGE CLASSIQUES BONUS DE CRÉDIT VOTRE CRÉDIT TEMPS OU SMS (bonus compris) 5 d + 2,50 d de crédit offert 21 mn ou 75 SMS 10 d + 5,00 d de crédit offert 42 mn ou 150 SMS 15 d + 7,50 d de crédit offert 64 mn ou 225 SMS 20 d + 10,00 d de crédit offert 85 mn ou 300 SMS 25 d + 12,50 d de crédit offert 107 mn ou 375 SMS 30 d + 15,00 d de crédit offert 128 mn ou 450 SMS 50 d + 25,00 d de crédit offert 214 mn ou 750 SMS RECHARGES INTERNET MOBILE Recharge Internet 5 d Recharge Internet 10 d VOTRE CRÉDIT INCLUS 150 Mo 1 Go CONDITIONS DE RECHARGEMENT Les recharges Coriolis Télécom permettent d ajouter du crédit de communication à votre forfait Bloqué Brio Liberté 2h Une fois le crédit de communication atteint le client peut rajouter du crédit en achetant des recharges classiques ou internet mobile en appelant le serveur de rechargement au 7324 depuis le mobile ou le (paiement par CB), ou en se rendant en point de vente (mode de paiement libre). La durée de validité des recharges est illimitée lorsqu elles sont utilisées avec un forfait bloqué. Les communications sont décomptées à la seconde dès la première seconde à l exception des appels internationaux qui sont décomptés à la seconde après la première minute indivisible. Les appels voix en itinérance depuis et vers un réseau de l Union Européenne (hors France) seront facturés à la seconde après les 30 premières secondes indivisibles pour les appels passés et dès la première seconde pour les appels reçus. Sur les recharges classiques, les connexions Surf (WAP) et Internet Mobile à l acte sont décomptées par palier de 10 Ko après un premier palier de 50 Ko. Sur les recharges Internet mobile, les connexions surf (WAP) et Internet mobile à l acte sont décomptées par palier de 10 Ko après un premier palier de 100 Ko. 14 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

15 CONDITIONS DE RECHARGEMENT Lors de votre rechargement (hors recharges Internet Mobile) : Les recharges Coriolis Télécom permettent d ajouter du crédit de communication à votre forfait bloqué. Une fois le crédit de communication atteint le client peut rajouter du crédit en achetant des recharges classiques ou internet mobile en appelant le serveur de rechargement au 7324 depuis le mobile ou le (paiement par CB), ou en se rendant en point de vente (mode de paiement libre). Concernant la recharge Internet mobile, le crédit restant s ajoute au crédit de la nouvelle recharge. La durée de validité du crédit total est illimitée lorsque la recharge est utilisée avec un forfait bloqué. Les Recharges Coriolis vous permettent d ajouter du crédit de communication à votre Forfait Bloqué Brio Liberté 2h. Les Recharges Classiques peuvent être utilisées pour passer des appels, envoyer des SMS ou des MMS, et pour surfer sur l Internet Mobile. La Recharge Internet mobile permet de surfer sur l Internet mobile et de gérer ses s sur sa boite de messagerie. Le rechargement journalier avec les recharges classiques est limité à 65 euros. La durée de validité est illimitée lorsque la recharge est utilisée dans le cadre d un Forfait Bloqué Brio Liberté 2h INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Rechargement immédiat par carte bancaire, ou pour un proche, via le serveur vocal 7324 (appel gratuit depuis votre mobile Coriolis associé à une offre Forfait Bloqué Brio Liberté 2h) ou depuis un fixe au (prix d un appel normal depuis un poste fixe en France métropolitaine). Achat de recharge dans les points de vente Téléphone Store (liste des points de vente Téléphone Store disponible sur puis activation au 7324 (appel gratuit depuis votre mobile). 15

16 Options et services TARIFS DES COMMUNICATIONS HORS FORFAIT (HORS FORFAITS BLOQUÉS) SMS + :... 0,09 /SMS + surtaxe (1) Appels VISIO (sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville) :... 0,50 /min MMS + :... 0,27 /MMS + surtaxe (1) Appels métropolitains vers l étranger /en Itinérance :...TCI (2) Coût maximum du service (surtaxe des n spéciaux) :... voir p21 Brio Liberté 2h 50Mo Brio Liberté 2h 1Go Brio Liberté 24/24 500Mo Inclus Inclus nc Brio Liberté 24/24 5Go Forfait Bloqué Brio Liberté 2h Messagerie vocale Accès Internet Mobile (4) Option Internet Mobile 100 Mo (5) Débit internet Mobile H+ (7) : 42 Mbits/s - 4G (7) : 100 Mbits/s 3G+ : 3,6 Mbits/s Accès Visiophonie Inclus Accès Espace Client ( Inclus Accès Monde Gratuit sur demande Présentation du numéro Inclus Double appel Inclus Liste Ivoire Gratuit sur demande Facture électronique Inclus Échéancier électronique nc Facturation détaillée Gratuit sur demande Détail des communications (10 chiffres) Gratuit sur demande Alerte Conso 2,00 /mois (8) nc 2,00 /mois (8) nc nc Emission ou réception d appels uniquement 3,80 /mois Accès Service client sourd (Tchat, WebCam, Mail) (6) Gratuit sur demande Avantage Voyage Europe nc 10 /mois nc NC : non compatible. (1) Prix du fournisseur de service : gratuit pour un numéro du type 3XXXX ; 0,05 pour un numéro du type 4XXXX ; 0,20 pour un numéro du type 5XXXX ; 0,35 pour un numéro du type 6XXXX ; 1 pour un numéro du type 7XXXX ; 4,50 pour un numéro du type 8XXXX. (2) TCI : Tarif des communications internationales émises depuis la France Métropolitaine, et émises ou reçues depuis l étranger. Disponible auprès de votre Service Client. (3) RTC : Réseau Téléphonique Commuté de France Télécom. (4) En France métropolitaine. Internet Mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/4G. Les surtaxes de téléchargement et les services restent payants. Tout autre usage est interdit notamment modem, voix sur IP, peer to peer et newsgroup. Le réseau étant mutualisé entre tous les abonnés, Coriolis Télécom se réserve la possibilité, afin de permettre l accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales, de limiter le débit des utilisateurs procédant à plus de 1Go d échanges de données par mois pour les abonnés au forfait Brio Liberté Exclu Web 2h 1Go. Le débit maximum théorique en réception au-delà de ces limites sera de 64Kb/s. Mails : réception et émission illimitées d s avec pièce jointe. Pour les forfaits Brio Liberté Excu Web 2h 50Mo et 24/24 500Mo, les abonnés seront facturés au-delà des 50Mo ou 500Mo inclus selon le forfait choisi au tarif de 0.05 /Mo supplémentaire. Pour le forfait Brio Liberté Exclu Web 24/24 5Go, les abonnés seront facturés au-delà des 5Go inclus de 0.01 /Mo supplémentaire. En complément pour les terminaux BlackBerry Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. (5) Décompte : 1 er palier de 100 Ko puis par tranche de 10 Ko. (6) Accès service client dédié sourd réservé aux particuliers sourds et malentendants sur présentation d un justificatif. (7) l option H+ ou H+/4Gpermet des connexions à l internet mobile à grande vitesse sous réserve de disposer d un terminal compatible et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur réseau. Voir cartes de couvertures disponibles sur (8) L alerte Conso vous prévient lorsque vous arrivez à 15 minutes de la fin de votre Forfait (sous réserve du délai de transmission des données de communications). (9) Option comprenant 1 heure d appel+10mms+100sms+100mo+500mo d Internet Mobile. Appels et SMS/ MMS émis depuis l Europe et DOM et vers la France Métropolitaine (hors numéros courts et spéciaux). Au- delà de l option vous serez facturé selon le tarif Eurotarif (voir page 3 du guide tarifaire). *Zone de l Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni,République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Îles Canaries, Açores, Madère. DOM : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte. 16 Tarifs TTC au 16/03/2017. TVA à 20%

17 MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT Les forfaits Brio Liberté 2h, Brio Liberté 2h 1Go, Brio Liberté 24/24 500Mo, Forfait Brio Liberté 24/24 5Go et Forfait Bloqué Brio Liberté 2h sont souscrit sans durée minimale d abonnement. Lors de la souscription d un forfait Brio Liberté 2h 50Mo, Brio Liberté 2h 1Go, Brio Liberté 500Mo, Forfait Brio Liberté 24/24 5Go et Forfait Bloqué Brio Liberté 2h, l abonné accepte expressément de recevoir des factures électroniques disponibles sur son espace client «coriolisetmoi». Sur simple demande au service client, l abonné pourra bénéficier de l envoi de sa facture sur support papier par courrier postal. Pour le Forfait Bloqué Brio Liberté 2h 50 Mo, un échéancier vous sera envoyé quelques jours après la souscription de votre ligne. Cet échéancier vous indiquera la somme qui vous sera facturée chaque mois pour toute la durée de votre contrat. Les recharges sont payées à l achat. La 1 ère facture est établie dans le premier mois suivant votre souscription. Elle comprend les éventuels frais de mise en service de la ligne, le prix de l abonnement choisi et des options éventuelles pour le mois à venir. Modalités Les factures suivantes sont établies mensuellement à date anniversaire de la souscription de la ligne et comprennent le prix de l abonnement choisi ainsi que les options éventuelles pour le mois à venir, le montant des communications non comprises dans votre Forfait pour le mois écoulé et, le cas échéant, le montant des communications passées au-delà du Forfait. Facture Détaillée (6 chiffres) : gratuite, elle vous donne le détail de vos communications passées. Elle vous est adressée sur simple demande auprès de votre Service Client. Service indisponible avec le Forfait Bloqué Brio Liberté 2h. Concernant les appels émis ou reçus à l étranger, un décalage peut survenir dans la facturation, lié à l envoi tardif du montant des communications par les opérateurs étrangers. La communication partiellement hors forfait correspond à une communication dont le coût (durée ou nombre d unité) est supérieur au crédit restant dans le forfait. La communication dépassant la limite de l abonnement est alors facturée selon le prix des communications au-delà du forfait correspondant au forfait choisi. NUMÉROS SPÉCIAUX Numéros commençant Tarification (coût de la communication) Palier (Coût maximum du service) 0800/0801/0802/0803/0804/0805 Gratuit Gratuit 0806/0807/0808/0809 Inclus* ou déduit* du forfait Gratuit 081 Inclus* ou déduit* du forfait 0.06 /min ou 0.15 /appel 082 Inclus* ou déduit* du forfait 0.20 /min ou 0.50 /appel 089 Inclus* ou déduit* du forfait 0.80 /min ou 3 / appel 1x, 11x, 116xxx Gratuit Gratuit 30xx/31xx Gratuit Gratuit 3xxx (hors 30xx/31xxx) Inclus* ou déduit* du forfait 0.80 /min ou 3 /appel 10xx Gratuit et inclus* du forfait Gratuit ou 0.80 /min ou 3 /appel 118 xxx Gratuit et inclus* du forfait Gratuit ou 0.80 /min ou 3 /appel DÉPÔT DE GARANTIE ET AVANCE SUR LA FACTURATION Cas pour lesquels Coriolis peut exiger un dépôt de garantie Montants demandés par Coriolis Lors de toute nouvelle souscription Dépôt de garantie de 500 Inscription au fichier Préventel Dépôt de garantie de 500 Incidents de paiement au titre des contrats d abonnement que l abonné a passé avec Coriolis Télécom Dépôt de garantie de 500 Lorsque le nombre total de contrats souscrits par l abonné est supérieur ou égal à 2 pour un particulier Dépôt de garantie de 500 Garantie des obligations financières (sauf paiement par prélèvement automatique) Dépôt de garantie de 150 Cas pour lesquels Coriolis peut demander une avance consommation en cours de contrat Montants demandés par Coriolis Souscription à l option Monde Avance sur consommation de 200 Dépassement significatif du forfait ou des encours habituels de communication non compris dans les forfaits Avance sur consommation : au moins égale à l encours consommé, mais non encore facturé * Si l offre comporte des appels illimités en France métropolitaine. 17