Répertoire ( / /39)

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Bernard Laroche
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1 Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale ( ) Répertoire ( / /39) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /39 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale Intitulé Mer (sécrétariat d'état) ; pêches maritimes et cultures marines Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Crédit maritime mutuel. Art 1-24 (MAR ). Activité des caisses régionales de crédit maritime mutuel, Art (MAR ) : Rapports de l inspection générale des finances sur le crédit maritime mutuel, 1977 Art (MAR ) : Fonds de garantie du CMM (Crédit Mutuel Maritime), commission supérieure du CMM, textes statutaires, PV des comités spécialises, circulaires sur les investissements dans la pêche maritime. Artisanale, Nom du producteur Bureau du budget et de la pêche artisanale (direction des pêches maritimes et des cultures marines) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation statut juridique; pêche; Crédit maritime mutuel (France); statuts; rapport; procès-verbal de séance; rapport d'activité; circulaire; tutelle; financement; inspection 3

4 Répertoire ( / /39) /1 MAR Documents et correspondances relatifs à l'activité de la Caisse Régionale de Crédit Maritime mutuelle (CRCMM) de Caen /2 MAR Documents et correspondances relatifs à l'activité de la Caisse Régionale de Crédit Maritime mutuelle : CRCMM de Caen /3 MAR CRCMM d'auray /4 MAR idem CRCRMM d'aunay /5 MAR CRCMM de Marenny /6 MAR CRCMM de Sables d'olonne /7 MAR idem CRCMM de sables d'olonne /8 MAR CRCMM de S t Brieuc /9 MAR CRCMM de Boulogne 4

5 /10 MAR CRCMM de Sète /11 MAR CRCMM de Sélé /12 MAR CRCMM de Quimper /13 MAR CRCMM de Quimper /14 MAR CRCMM de Gujan Mestras (Gironde) /15 MAR CRCMM de Gujan Mestras (Gironde) /16 MAR CRCMM de Bayonne /17 MAR CRCMM de Bayonne /18 MAR CRCMM de Bayonne

6 /19 MAR CRCMM de S t Brieuc /20 MAR CRCMM de la Martinique /21 MAR CRCMM de la Guadeloupe /22 MAR CRCMM de la Guadeloupe /23 MAR CRCMM de la Réunion /24 MAR documents et correspondances relatifs à l'union Nationale des Caisses Régionales de Crédit Maritime Mutuel (UNCRCMM) /25 MAR Rapport de l'inspection générale des Finances sur le Crédit Maritime Mutuel /26 MAR Rapport de l'inspection générale des Finances sur le Crédit Maritime Mutuel (suite) /27 MAR Rapport de l'inspection générale des Finances sur le Crédit Maritime Mutuel (suite) /28 MAR Rapport de l'inspection générale des Finances sur le Crédit Maritime Mutuel (suite) 6

7 /29 MAR Fonds de garantie du Crédit Maritime Mutuel /30 MAR Fonds de garantie du Crédit Maritime Mutuel (suite) /31 MAR Approbation des statuts des CRCMM (voir également modification des statuts dans les futurs dossiers relatifs aux années 84-85) /32 MAR Commission supérieur du Crédit Maritime Mutuel (CSCMM) /33 MAR CSCMM 1978 et /34 MAR Procès verbaux des "Comités Financières du Crédit Maritime Mutuel" (comité spécialisé au sein de la caisse Centrale de Crédit coopératif, tutelle du CMM) /35 MAR Textes réglementaires relatifs au Crédit Maritime Mutuel (CMM.) /36 MAR textes de principe relatifs au C.M.M /37 MAR textes de principe relatifs au C.M.M

8 /38 MAR Circulaire relative aux investissements de pêches artisanale /39 MAR Circulaire relative aux investissements de pêches artisanale

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