LE BORN canton de Villemur-sur-Tarn 405 habitants
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- Coraline Soucy
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1 canton de Villemur-sur-Tarn 405 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 16 juin 2008 Code INSEE : 3177 Code postal : Surface : 1085 ha Intercommunalité : communauté de communes de Villemur-sur-Tarn Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Bas Montauban Évêché : Montauban Paroisse : Sainte-Foy Date de la précédente inspection : 21 juillet 1964 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 29 mai-1738, 13 avril. Tête-bêche : comptes consulaires ( ), quelques délibérations fiscales ( ) et suite des délibérations consulaires ( ). Registre relié plein cuir marron, 190 folios 1 Mi D , 19 janvier-1791, 17 avril (manque : ). Registre relié dos parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 3 an VIII, 20 prairial-1838, 20 mai. Registre relié dos parchemin, 110 folios 1 Mi D , 8 juillet -1855, 11 février. Registre relié dos parchemin, 94 pages 1 Mi D , 15 mai-1866, 11 mars. Registre relié dos parchemin, 93 folios 1 Mi D , 20 mai-1887, 4 décembre. Registre relié dos parchemin,, non folioté 1 Mi D , 16 décembre-1937, 1 er juillet. Registre relié dos parchemin,, non folioté 1 D , 6 mars-1979, 22 septembre. Registre relié dos parchemin,, non folioté 1 D , 12 janvier-1997, 27 juin. Registre relié skaï bordeaux, 150 pages 1 D , 4 octobre-2000, 15 avril. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D , 29 août-2002, 22 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D , 24 janvier-2005, 27 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D , 10 novembre-en cours. Registre relié skaï bordeaux Comptes-rendus de séances 1 D , 7 février-en cours. Registre relié skaï bordeaux 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 26 juin-2001, 4 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 2 D , 28 décembre-en cours. Registre relié skaï noir Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Sainte- Foy 1 E 1 BMS, 1660 (détail , , , ). Registre relié dos cuir beige 1 E 2 BMS, Registre relié dos cuir beige 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir noir État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an X. Registre relié dos cuir beige 2
3 1 E 5 NMD, an XI Registre relié dos cuir beige 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 17 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 18 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 19 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 22 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir beige Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 2 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 3 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 4 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 5 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 6 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 7 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E 8 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E 9 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E Mi 39 R 4 Numérisé 1 E Mi 39 R 1 Numérisé 1 E Mi 39 R 1 Numérisé 1 E Mi 39 R 1 Numérisé 1 E Mi 39 R 1 Numérisé 3
4 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix (incomplet) de Registre relié plein cuir, 130 feuillets 1 Mi G 2 Compoix (incomplet) de Registre relié plein cuir marron 1 Mi G 3 Muancier 1651-[76]. Registre relié plein cuir beige 1 Mi G 4 Muancier 1676-[1765]. Registre relié plein cuir beige, 150 folios Période intermédiaire 1 Mi G 5 États de sections de Registre relié plein cuir beige 1 G 6 Registre pour les chargements et déchargements, an XIII Registre relié dos parchemin, 191 folios Cadastre napoléonien 1 G 7 Contribution cadastrale de Registre relié 1 G 8 Livre des mutations de Registre relié 1 G 9 Livre de mutations 1819-[39]. Registre relié 1 G 10 Atlas cadastral de G 11 État de section, G Matrice des propriétés foncières, G 12. Tome 1 : folios (table alphabétique des propriétaires) 1 G 13. Tome 2 : folios G 14 Matrice des propriétés bâties, G 15 Matrice des propriétés bâties, G 16 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 17 Atlas cadastral de G 18 État de sections, G 19 Matrice cadastrale, G 20 Matrice cadastrale, G. MATRICES GENERALES 2 G Liasse Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 Mi 1202 S 1 Livre de la fabrique de l'église Sainte-Foy, Registre relié parchemin 4
5 Fonds non classé Archives anciennes depuis 1643 jusqu'au XIX e siècle. 1 carton à classer Au Born, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5
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