SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 31/03/2015 CCAS MONTOY FLANVILLE
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- Bérengère St-Gelais
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1 Page 1 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 31/03/2015 CCAS MONTOY FLANVILLE Eau Assainissement 600,00 830, , Electricité Chauffage 9 000, , , Autres fournitures Combustibles Carburants Alimentation 4 000, , , Autres fournitures non stockées Fournitures d'entretien 1 500, , , Fournitures de petit équipement 600,00 725, Vêtements de travail 100,00 800, Fournitures administratives 400,00 540,51 600, Livres, cassettes, disques 50, Fournitures scolaires 1 000, , , Autres fournitures 750,00 272,91 300,00 60 Achats non stockés 611 Contrats de prestations de services 6122 Crédit-bail mobilier 6125 Crédit-bail immobilier 6132 Locations immobilières 6135 Locations mobilières 614 Charges locatives et de copropriété Terrains Bâtiments Voies et réseaux Bois et forêts Matériel roulant Autres biens mobiliers 6156 Maintenance 543,85 600, Primes d'assurances 617 Etudes & recherches 6182 Documentations générale & technique 10,60 prévoir des crédits 10,60 en Versements organismes de formation 600,00 475, Frais colloques et séminaires 6188 Autres frais divers 61 Services extérieurs , , , Indemnités au comptable 270,00 248,52 250, Honoraires 6227 Frais d'actes , , , , , ,00
2 Page 2 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 6228 Divers 1 000, , , Annonces et insertions 6232 Fêtes et cérémonies 7 000, , Catalogues et imprimés 6237 Publications 6238 Divers 6241 Transports de biens 6244 Transports administratifs 6247 Transports collectifs 3 000,00 910, , Divers 6251 Voyages et déplacements 100, Frais de déménagement 6256 Missions 6257 Réceptions 6261 Frais d'affranchissement 6262 Frais de télécommunication 1 000,00 926, , Services bancaires 70,00 54,00 60, Concours divers cotisations 100,00 100, Frais de gardiennage 6283 Frais de nettoyage des locaux Redevances d'archéologie préventive Remboursement de frais à la coll. de rattach. Remboursement de frais aux budgets annexes A voir poss. de faire rembourser les frais CCAS payés par la Remboursement des frais au CCAS Remboursement de frais à d'autres organismes 6288 Autres 62 Autres services extérieurs , , , Taxes foncières Autres impôts locaux 6353 Impôts indirects 6354 Droits d'enregistrement et de timbre 6355 Taxes & impôts sur les véhicules 6358 Autres droits 637 Autres taxes impôts 350,00 302,45 350,00 63 Impôts & taxes 350,00 302,45 350, CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , Personnel affecté par la collect. de rattachemt , , , Autres personnel extérieur 62 Autres services extérieurs , , , , , ,51
3 Page 3 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES Impôts, taxes et versts assim. sur rémunérat. Cotisations FNAL 6336 Cotisations CNFPT - CDGFPT 63 Impôts taxes & versements assimilés Personnel titulaire 6413 Personnel non titulaire 6417 Rémunération des apprentis Autres emploi d'insertion Cotisations à l'urssaf Cotisations aux caisses de retraite 6454 Cotisations aux ASSEDIC 6455 Cotisations assurances du personnel 6456 Cotisations FNC du SFT Cotisations sociales liées à l'apprentsissage Cotisations aux autres organismes sociaux 6475 Médecine du travail, pharmacie 250,00 240,64 250, Autres charges 64 Charges de personnel 250,00 240,64 250, Dépenses de personnel et frais ass , , , Indemnités des élus 6532 Frais de mission 6533 Cotisations de retraite des élus 6535 Formation des élus Créances admises en Non Valeur 300,00 300, Créances éteintes 200,00 200, Autres contribution obligatoires 6561 Secours d'urgence 100, , Aides 6568 Autres secours Subventions fonctionnement autres org. publics Subventions fonct. assos. et org. droit privé 658 Charges diverses de la gestion courante 65 Autres charges de gestion courante 600, , Intérêts des emprunts & dettes 6618 Intérêts des autres dettes
4 Page 4 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 6688 Autres charges financières 66 Charges financières Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 6712 Amendes pénales et fiscales 6718 Autres charges exceptionnelles 673 Titres annulés 300,00 300, Autres charges exceptionnelles 67 Charges exceptionnelles 300,00-300, Provisions pour risques et charges de fonct Dotations aux provisions semi-budgétaires Dépenses imprévues Total des dépenses réelles 1 457, , , , Virement section d'investissement Valeurs comptables des immob. cédées Différences sur réal. transf. en invest Dotations aux amort. des immo. corp. et incorp Dot. aux amort. des charges de fonct. à répartir Dot. aux prov. budgétaires pour risques et charg Transfert entre sections Opérations d'ordre section de fonctionnement Total des opérations d'ordre Total des dépenses de l'exercice , , , Déficit antérieur reporté - Total des dépenses de fonctionnement , , ,11
5 Page 5 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - LES RECETTES 702 Ventes de récoltes et produits finis 7031 Concessions et redevances funéraires 7035 Locations droits de chasse & pêche Autres redevances et rec. d'util. du domaine Redevances et droits services à caractère cultur. Rdevances à caractère sportif Redevances à caractère de loisir , , Redevances et droits services à caractère social 7067 Redevance et droits services scolaires , , , Redevances d'archéologie préventive Autres prestations de services Produits services exploités ds intérêt du person. Commissions 7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) MAD personnel facturés aux BA MAD personnel facturés aux autres organismes Remboursement par la collectivité de rattacht Remboursement frais par BA Remboursement frais par autres redevables 7088 Autres produits d'activités annexes 70 Produits des services & ventes , , , Impôts sur les spectacles 73 Impôts & taxes - - -
6 Page 6 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - LES RECETTES Participations de l'etat emplois-jeunes Participations de l'etat autres 7472 Participations de la Région 7473 Participations du Département 7474 Participations des Communes 7475 Participations des groupements de collectivités 7477 Participations autres EPL 7478 Participations des autres organismes 7488 Autres attributions & subventions 74 Dotations - Subventions & participations 752 Revenus des immeubles 755 Excédents des BA à caractère administratif 758 Produits divers de gestion courante , ,00 cne montoy , , , , , , ,00 75 Autres produits de gestion courante Remboursements sur rémunérations 6459 Remboursements sur charges sécurité sociale 013 Atténuation de charges Produits de participations 7621 Produits des autres immobilisations financières Revenus de valeurs mobilieres Escomptes obtenus 766 Gains de change 767 Produits nets sur cessions VMP 768 Autres produits financiers 76 Produits financiers - - -
7 Page 7 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - LES RECETTES 7713 Libéralités reçues 7714 Recouvrements sur créances admises NV Mandats annulés ou atteint par déch. quadrien. Subventions exceptionnelles 775 Produits des cessions d'immobilisations 7788 Produits exceptionnels divers 0,29 77 Produits exceptionnels - 0, Reprises sur provis. pour risques et charges Reprises provisions semi budgétiares Total des recettes réelles , , , Travaux en régie immobilisations corporelles Diff. sur réalisations négatives rep. c/ de résul Quote-part sub. invest. transf. c/ de résultat Reprises sur provisions budgétaires Transferts de charges de fonctionnement Transferts entre sections Opérations d'ordre section fonctionnement Total des opérations d'ordre Excédent antérieur reporté Total recettes de fonctionnement , , , , , ,11
8 Page 8 de 12 SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES Reversement FCTVA 10 Dotations, fonds divers et réserves Emprunts en euros 1643 Emprunts en devises Emprunts assortis d'une option de tirage LT 165 Dépôts et cautionnements reçus 1678 Autres emprunts et dettes Autres prêteurs Autres dettes 16 Remboursements emprunts et dettes Frais d'études travaux Concessions et drts similaires licences,logiciels Immobilisations incorporelles Subventions d'équip. versées aux org. publics Sub. d'équip. versées aux pers. de droit privé Subventions d'équipement versées Terrains nus 2113 Terrains aménagés autres que voirie 2115 Terrains bâtis 2118 Autres terrains 2121 Plantations arbres et arbustes 2131 Bâtiments publics 2132 Immeubles de rapport 2135 Installations, agencements, aménagements 2138 Autres constructions 2181 Intallations générales, agencements Matériel de transport 2183 Matériel de bureau et informatique 2184 Mobilier 1 200, , Autres immobilisations corporelles 2 500, ,00 21 Immobilisations corporelles 3 700, ,00
9 Page 9 de 12 SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES Articles Libéllés Prévisions 2014 Réalisations 2014 BP 2015 Observations 2312 Aménagements de terrains 2313 Constructions 2318 Autres 23 Immobilisations en cours Titres de participations 26 Participations et créances Dépôts et cautionnements versés Créances sur les collect. et établis. publics Créances sur les particuliers 27 Autres immobilisations financières Dépenses imprévues 30,18 30,18 45 Opérations pour comptes de tiers Total dépenses réelles 3 730, , Sub. Etat transférées au c/ de résultat Sub. Départ. transférées au c/ de résultat Sub. Autres transférées au c/ de résultat Reprises provisions budgétaires risques et cha. Différences sur réalisations de biens 21 Travaux en régie 23 Travaux en régie 4812 Frais d'acquisition des immobilisations 4818 Charges à étaler 040 Transferts entre sections Intégration frais études aux travaux Créances sur transfert de droits à ded. TVA Opérations d'ordre section investissement Total dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice 3 730, , Déficit d'investissement reporté - Total dépenses d'investissement 3 730, ,18
10 Page 10 de 12 SECTION D'INVESTISSEMENTS - RECETTES 024 Cessions d'immobilisations FCTVA 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 Dotation, fonds divers et réserves Etat et EPN Région 1323 Département 1324 Communes 1326 Autres EPL 1328 Autres 13 Subventions d'investissement Emprunts en euros 1643 Emprunts en devises Emprunts assortis d'une option de tirage LT 165 Dépôts et cautionnements reçus 1678 Autres emprunts et dettes Autres prêteurs Autres dettes 16 Emprunt et dettes assimilés Dépôts et cautionnements versés Créances sur les départements Créances sur les communes 2764 Créances sur les particuliers 27 Autres immobilisations financières Opérations pour comptes de tiers Total recettes réelles - - -
11 Page 11 de 12 SECTION D'INVESTISSEMENTS - RECETTES 021 Virement de la section de fonctionnement Provisions budgétaires risques et charges 192 Différences sur réalisations de biens 21 Cession 2803 Amortissements frais études 2804 Amortissements sub. équipement versées 2805 Amortissements logiciels Amortissements installations, Amortissements matériel de transport Amortissements matériel bureau et informat Amortissements mobilier Amortissements autres immo. corporelles 4812 Frais acquisition immobilisations 4818 Charges à étaler 040 Transfert entre sections Intégration frais études aux travaux Créances sur transfert de droits à ded. TVA Opérations d'ordre section d'investissement Total recettes d'ordre Total recettes de l'exercice Excédents d'investissement reporté Total investissement 3 730, , , , , ,18 Résultat de fonctionnement au 31/12/ ,11 Résultat d'investissement au 31/12/ ,18 - Ajustement Résultat global de clôture ,29
12 cne Page 12 de 12
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