Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations supérieures ; Sous-direction des enseignements universitaires et de la formation des maîtres ; Bureau du 3e cycle universitaire ( ) Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_ Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /17 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations supérieures ; Sous-direction des enseignements universitaires et de la formation des maîtres ; Bureau du 3e cycle universitaire Intitulé EDUCATION NATIONALE; ENSEIGNEMENTS RECHERCHE PERSONNELS Date(s) extrême(s) Présentation du contenu ENSEIGNEMENT SUPERIEUR: DEMANDES D'EQUIVALENCE REFORME DES ETUDES DE DROIT Ce fonds versé le 7 mars 1975 par la Direction des enseignements, de la recherche et des personnels (DERP), bureau 10, est composé de 17 dossiers cotés F.17 bis à F.17 bis Ces dossiers sont classés selon quatre thèmes: - généralités (F.17 bis à 15426) - réforme de Droit et Sciences économiques (F.17 bis à 15432) - Etudes de Lettres (F.17 bis et 15434) - Etudes de Sciences (F.17 bis à 15439) Sommaire Art 1-17 (F 17 bis ) : Enseignement supérieur (3ème cycle universitaire). Art 1-4 et : Organisation des études : Correspondance, Art 5-10 et : Demandes d équivalence de diplômes : Correspondance générale et dossiers individuels, Art 6-7 : Programmes des études de droit, Art 8-9 : Réformes des études de droit et de sciences économiques : Textes officiels, correspondance, PV de réunions, enquêtes, Nom du producteur Bureau du troisième cycle universitaire ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation action gouvernementale 3

4 Répertoire ( / /17) / /4 I - Généralités /1 F.17 bis Correspondance concernant les thèses de IIIème cycle et de doctorat: généralités, demandes de subventions des candidats ( ) /2 F.17 bis Interventions sous forme de correspondance concernant les problèmes propres à l'enseignement supérieur ( et 1970 à 1972) /3 F.17 bis Correspondances concernant les modalités d'équivalence questions et réponses. Toutes disciplines à Courrier divers concernant les études supérieures ( ) /4 F.17 bis Courrier divers: Enquête OMS; études sur la formation post-universitaire dans la région européenne 19 octobre 1971 Note sur la rentrée scolaire de 1972: enseignements des 1er et second degrés + tableaux annexes Courrier divers concernant les études supérieures cas particuliers et / /10 II - ETUDES de Droit et Sciences Economiques et D.E.A /5 F.17 bis Correspondances concernant des demandes d'équivalence de diplômes en vue de la préparation du doctorat d'etat de droit Correspondances concernant des demandes d'équivalence de diplômes en vue de la préparation du doctorat d'etat de droit et /6 F.17 bis Programmes des études de droit: textes de base définissant les programmes de Doctorat de Droit à : Lille, Lyon, Limoges, Montpellier Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Orléans Programmes des études de droits: textes de base définissant les programmes de doctorat de droit à , Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Dakar /7 F.17 bis

5 Programmes des études de droit: Projets d'aménagement des D.E.S. en Organisation des enseignements droit et Sciences Economiques: Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Lyon, Nanterre, Nantes, Orléans, Rouen, Strasbourg Programmes des DES de droit: textes de base relatifs à l'organisation des diplômes de l'enseignements des DES de droit: Aix-Marseille, Alger, Besançon, Bordereaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble /8 F.17 bis Réforme des doctorats de Droit et de Sciences Economiques et Convocations, correspondance diverse Textes juridiques modifiant le régime des études et des examens en vue du doctorat dans les facultés de droit et de sciences économiques Consultation des facultés sur les réformes des doctorats de droit et de sciences économiques Rapports, voeux des facultés de droit et de sciences économiques sur la réforme ( ) Procès-verbaux de réunions sur la réforme des études de droit /9 F.17 bis Idem Doctorat de spécialité: projet soumis à la Commission de réforme de droit - 10 décembre projet proposé par la faculté de droit et sciences économiques novembre 1962 Enquête sur la création d'un doctorat de spécialité Circulaire du 21 février 1963 Textes organisant le doctorat de droit: décret du 23 mars 1930, décret du 2 mai 1925 et arrêté du 1er juin 1926, Circulaire du 19 juin Circulaires d'enquête sur les concours de droit Diplôme de Sciences de l'administration: demandes des facultés désirant délivrer le certificat de sciences administratives Sous-Commissions de réforme de l'agrégation de droit 1957 à Procès-verbaux de réunions - Correspondance diverse - Composition de la commission: arrêtés portant nomination des membres de la Commission - Convocations adressées aux membres de la Commission /10 F.17 bis Diplôme d'études approfondies (DEA) Correspondance concernant les affaires individuelles et Diplôme d'études approfondies (DEA) Affaires générales : demandes d'équivalence en vue de l'obtention du diplôme d'études approfondies ou du doctorat de 3ème cycle pour les titulaires du DEA. Correspondance diverse sur les créations de DEA, leur organisation, et les conditions requises pour ce diplôme. Correspondance concernant le DEA, par faculté: Aix-Marseille, Besançon, Bordeaux, Caen, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Paris, Poitiers, Reims, Rouen, Toulouse : correspondance diverse concernant les demandes d'équivalences en vue de l'obtention du DEA ou de la thèse de IIIème cycle pour les titulaires du DEA, organisation générale du diplôme 5

6 / /12 III - Etudes de Lettres /11 F.17 bis Correspondance diverse concernant les études de lettres: cas particuliers (ancien régime) /12 F.17 bis Idem et télé-enseignement Correspondances particulières en vue de l'obtention de diplômes étrangers pour la préparation du doctorat de IIIème cycle de Lettres et / /17 IV - Etudes scientifiques /13 F.17 bis Pharmacie: correspondance d'affaires individuelles et générales concernant des demandes d'équivalence en vue de la préparation du diplôme d'etat de docteur en pharmacie. Octobre 1970 à décembre /14 F.17 bis Chirurgie dentaire: correspondance d'affaires individuelles et générales concernant des demandes d'équivalence de diplôme en vue de la préparation du doctorat d'etat de chirurgie dentaire /15 F.17 bis idem /16 F.17 bis Médecine (biologie humaine): correspondance concernant les conditions requises pour l'obtention du diplôme de biologie humaine Affaires individuelles et courrier parlementaire Affaires générales et correspondance avec les enseignants /17 F.17 bis Sciences Correspondances générales et particulières concernant les demandes d'équivalence de diplômes surtout étrangers pour la préparation du doctorat d'ingénieur

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