Archives communales de Payré-sur-Vendée ( )

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Archives communales de Payré-sur-Vendée ( )"

Transcription

1 Archives communales de Payré-sur-Vendée ( ) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : mercredi 16 novembre 2011 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 170 art ; E DEPOT E Importance matérielle (ml) 0,01 ml Modalités d'entrées Dépôt communal Dates extrêmes Année de publication 2003, mis à jour en 2011 Origine : Commune Payré-sur-Vendée Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Payré-sur-Vendée aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 170. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte, la commune fait partie du canton de Foussais jusqu'en l'an X, date à laquelle elle est intégrée à celui de Saint-Hilaire-des-Loges. La commune est réunie en 1968 à celle de Foussais ; le chef-lieu est fixé à Foussais et la nouvelle commune prend le nom de Foussais-Payré. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de La Rochelle sous l'ancien Régime. Mots-clés : Lieu(x) Payré-sur-Vendée Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

2 Modalités de reproduction : Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une

3 Administration générale de la commune Délibérations municipales Les délibérations antérieures à 1922 ont été numérisées et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la AC Délibérations municipales AC 170/1 - Avril 1838-mai AC 170/2 - Août janvier AC 170/3-23 janvier 1881-juin AC 170/4 - Juillet 1912-juillet 1939.Le registre a été numérisé jusqu'en AC 170/5 - Août 1939-septembre Actes de l'administration Les arrêtés municipaux antérieurs à 1924 ont été numérisés et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la AC Arrêtés municipaux AC 170/6 - Octobre 1838-septembre 1954.Le registre a été numérisé jusqu'en février AC 170/7 - Mars 1955-février Etat civil L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour Payré-sur-Vendée remontent à Néanmoins certains registres ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, mariages, sépultures, février , août 1685-octobre 1687, octobre 1705-juin 1706.

4 AC Registres paroissiaux AC 170/8 - Baptêmes, mariages, sépultures AC 170/9 - Baptêmes, mariages, sépultures E DEPOT E 1 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures AC Registres paroissiaux. AC 170/10 - Baptêmes, mariages, sépultures AC 170/11 - Baptêmes, mariages, sépultures AC Registres d'état civil AC 170/12 - Naissances, mariages, décès AC 170/13 - Naissances, mariages, décès AC 170/14 - Naissances, mariages, décès AC 170/15 - Naissances, mariages, décès AC 170/16 - Naissances, mariages, décès AC 170/17 - Naissances AC 170/18 - Mariages AC 170/19 - Décès AC 170/20 - Naissances AC 170/21 - Mariages AC 170/22 - Décès AC 170/23 - Tables décennales des naissances, mariages, décès Cadastre La documentation cadastrale a été dressée en double. L'exemplaire de l'atlas provenant des services fiscaux a été numérisé et est consultable sur le site internet des Archives de la Vendée, menu "Archives numérisées", sous menu "Cadastre napoléonien", au nom de la Les matrices cadastrales des services fiscaux sont conservées aux Archives départementales dans la sous-série 3 P. Souvent plus complètes que dans les mairies où il s'en est perdu, elles peuvent être antérieures à 1821, lorsqu'il y a eu réfection des plus anciens cadastres. Cette sous-série 3 P des Archives départementales de la Vendée conserve aussi les "atlas portatifs" de 70 communes, documents de travail préparatoires à l'atlas lui-même. Cadastre primitif AC 170/24 - Atlas du cadastre AC 170/25 - Matrice des propriétés non bâties (classement alphabétique des propriétaires) AC 170/26 - Matrice des propriétés foncières (dont table alphabétique des propriétaires) Cadastre napoléonien

5 Atlas AC 170/27 - Atlas du cadastre AC 170/28 - Etat de sections Premier jeu de matrices, AC 170/29 - Matrice des propriétés foncières (dont table alphabétique des propriétaires). A partir de 1882, ne concerne que les propriétés non bâties Second jeu de matrices, AC 170/30 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétique des propriétaires)

Archives communales de Treize-Vents ( )

Archives communales de Treize-Vents ( ) Archives communales de Treize-Vents (1604-2000) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : jeudi 15 décembre 2011 Présentation du

Plus en détail

Archives communales de Saint-Hilaire-de-Riez ( )

Archives communales de Saint-Hilaire-de-Riez ( ) Archives communales de Saint-Hilaire-de-Riez (1640-1994) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2011 Date de création : mercredi 14 décembre 2011 Présentation du fondauteurs

Plus en détail

Archives communales de Saint-Avaugourd-des-Landes ( )

Archives communales de Saint-Avaugourd-des-Landes ( ) Archives communales de Saint-Avaugourd-des-Landes (1669-1996) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : vendredi 18 novembre 2011

Plus en détail

Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron ( )

Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron ( ) Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron (1793-2003) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : mercredi 23 novembre 2011

Plus en détail

Archives communales de Noirmoutier ( )

Archives communales de Noirmoutier ( ) Archives communales de Noirmoutier (1577-2000) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : vendredi 18 novembre 2011 Présentation du

Plus en détail

État du classement des archives. Locaux de conservation des archives

État du classement des archives. Locaux de conservation des archives Récolement des archives communales de effectué le. État du classement des archives Les archives ont été classées : - par un agent de la commune OUI NON Année de la dernière mise à jour des inventaires

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Benqué

Archives déposées de la commune de Benqué Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Benqué 81 E DEPOT 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011, 2015, 2016 Archives

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Chelle-Spou

Archives déposées de la commune de Chelle-Spou Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Chelle-Spou 1-16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

FROMENTAL. E dépôt 68

FROMENTAL. E dépôt 68 FROMENTAL E dépôt 68 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1732-1953 (Recensement

Plus en détail

3 E GUEUTTEVILLE

3 E GUEUTTEVILLE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 204 1-17 GUEUTTEVILLE Dépôts effectués en 1980 et 1996 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales établi par Jean-Jacques

Plus en détail

LE BORN canton de Villemur-sur-Tarn 405 habitants

LE BORN canton de Villemur-sur-Tarn 405 habitants canton de Villemur-sur-Tarn 405 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 16 juin 2008 Code INSEE : 3177 Code postal : 31340 Surface : 1085 ha Intercommunalité :

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (Dépôts des communes) 4 E 283 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL agent du patrimoine 1999-2015

Plus en détail

PIBRAC Canton de Léguevin 7565 habitants

PIBRAC Canton de Léguevin 7565 habitants Canton de Léguevin 7565 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 28 novembre 2006 Code INSEE : 31417 Code postal : 31820 Surface : 2586 ha Sénéchaussée : Toulouse

Plus en détail

16804 résultats pour votre recherche

16804 résultats pour votre recherche Documents numérisés Inventaires et bibliothèque en ligne Aide à la recherche Monuments 1870 Période concernée 700 2017 Élargir votre recherche à l'ensemble du sitelancer la recherche 16804 résultats pour

Plus en détail

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 285 1-32 SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT Dépôts effectués en 1984, 1997 et 2006 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales

Plus en détail

La CROIX - SUR - GARTEMPE

La CROIX - SUR - GARTEMPE La CROIX - SUR - GARTEMPE E dépôt 52 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Bun

Archives déposées de la commune de Bun Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Bun 112 E DEPOT 1-18 par Delphine Vignau et Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 692 SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRS LESNIEWSKI Emilie 2011 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES pages 3-4 Impôts page 4 Bâtiments page 4

Plus en détail

SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE

SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE E dépôt 159 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du

Plus en détail

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( )

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( ) E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ (1552-1969) Dépôts du 19 avril 1994 et du 22 mai 2012 Répertoire numérique établi par Catherine Leclercq, attachée territoriale Archives départementales d Indre-et-Loire

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 492 Archives communales de Uxegney (1685-1984) par Jean-Yves VINCENT sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs

GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs Un peu d histoire.. En 1539, l Ordonnance de Villers Cotterets prescrit dans chaque paroisse la tenue d un registre de baptêmes. En

Plus en détail

- A - ARCHIVES HISTORIQUES Documents conservés sans limitation de durée pour la documentation historique de la recherche.

- A - ARCHIVES HISTORIQUES Documents conservés sans limitation de durée pour la documentation historique de la recherche. 1 LEXIQUE DES ARCHIVES - A - ACCROISSEMENT Ensemble des procédures par lesquelles s'enrichissent les fonds et collections d'un service d'archives. ANNUAIRE A ne pas confondre avec les annuaires téléphoniques,

Plus en détail

DAF/DPACI/RES/2008/004

DAF/DPACI/RES/2008/004 PRÉFET DE L AIN Bourg-en-Bresse, le 19 décembre 2013 Préfecture de l Ain Direction des Relations avec les Collectivités Locales Affaire suivie par : Christian Cuchet Archives Départementales de l'ain Affaire

Plus en détail

Retrouver ses ancêtres

Retrouver ses ancêtres FICHE D AIDE A LA RECHERCHE Retrouver ses ancêtres Curieux ou passionné Quelques conseils pour vous aider dans vos premières démarches. Archives départementales de l Indre Quelques définitions : La recherche

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 477. Archives communales de Thiraucourt ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 477. Archives communales de Thiraucourt ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 477 Archives communales de Thiraucourt (1676-1947) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves

Plus en détail

FICHE 3 : LES DONNEES NOMINATIVES. 1 Comment déterminer si une donnée est qualifiée de donnée nominatives ou pas?

FICHE 3 : LES DONNEES NOMINATIVES. 1 Comment déterminer si une donnée est qualifiée de donnée nominatives ou pas? 1 FICHE 3 : LES DONNEES NOMINATIVES 1 Comment déterminer si une donnée est qualifiée de donnée nominatives ou pas? L article 13 de la loi du 17 juillet 1978 énonce que : «Les informations publiques comportant

Plus en détail

MONTASTRUC-DE-SALIES Canton de Salies-du-Salat 296 habitants

MONTASTRUC-DE-SALIES Canton de Salies-du-Salat 296 habitants Canton de Salies-du-Salat 296 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : 31357 Code postal : 31160 Surface : 1545 ha Intercommunalité : Sénéchaussée :

Plus en détail

Quel document rechercher? Où le trouver?

Quel document rechercher? Où le trouver? I. ENQUETE PRELIMINAIRE Registres paroissiaux (avant la Révolution) et d'etat-civil (depuis 1792) Il existe 2 collections, celle du Greffe (4E) et celle des Archives communales (Edépôt) Registres paroissiaux

Plus en détail

SAINT-HILAIRE Canton de Muret 876 habitants

SAINT-HILAIRE Canton de Muret 876 habitants Canton de Muret 876 habitants Répertoire des Archives communales, Mis à jour lors de l inspection du 24 novembre 2005 Code INSEE : 31486 Code postal : 31410 Surface : 633 ha Intercommunalité : communauté

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Hitte

Archives déposées de la commune de Hitte Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Hitte 1-22 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2015 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'ossen

Archives déposées de la commune d'ossen Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'ossen 343 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Julos

Archives déposées de la commune de Julos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Julos 236 E DEPOT 1 22 par Virgine Baurès sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2012 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

ROQUEFORT-SUR-GARONNE Canton de Salies-du-Salat 773 habitants

ROQUEFORT-SUR-GARONNE Canton de Salies-du-Salat 773 habitants Canton de Salies-du-Salat 773 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 18 avril 2009 Code INSEE : 31457 Code postal : 31360 Surface : 1356 ha Intercommunalité :

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

CONSEIL MUNICIPAL SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE CONSEIL MUNICIPAL IDENTIFICATION Cote : 1D Dates extrêmes : 1860-2010 Niveau de description : sous-série Importance matérielle et support : 4,43 ml ; 100

Plus en détail

Généalogie et informatique

Généalogie et informatique Généalogie et informatique Atelier 2 : Les sources utiles à la généalogie Médiathèque et Archives municipales de Roubaix Marie Bouquet, 11 mars 2017 archives@ville-roubaix.fr Les Archives municipales de

Plus en détail

Dématérialisation et mise en ligne de l'état civil de la ville de Troyes

Dématérialisation et mise en ligne de l'état civil de la ville de Troyes novembre 2011 Dématérialisation et mise en ligne de l'état civil de la ville de Troyes Numérisation de l'état civil de Troyes, de son origine (1535) à 1987 Mise en ligne, sur le site Internet des Archives

Plus en détail

CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL

CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL ARCHIVES MUNICIPALES DE TARNOS CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL DES ARCHIVES MUNICIPALES DE TARNOS «Le classement et la cotation des archives communales sont fondées sur les «instructions relatives à la conservation

Plus en détail

Etat des fonds des archives de la période révolutionnaire

Etat des fonds des archives de la période révolutionnaire Etat des fonds des archives de la période révolutionnaire Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon Mise à jour, 3 janvier 2017 Date de création : mardi 3 janvier 2017 Présentation du fonddescription

Plus en détail

VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005

VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 Code INSEE : 31578 Code postal : 31320 Surface : 346 ha Intercommunalité :

Plus en détail

Cadastre napoléonien : Tarbes (Hautes-Pyrénées), 1818

Cadastre napoléonien : Tarbes (Hautes-Pyrénées), 1818 Cadastre napoléonien : Tarbes (Hautes-Pyrénées), 1818 : page 2 Fonds iconographique : Hautes-Pyrénées, fin XIXe-début XXe siècle : page 4 Recensement de la population : Tarbes (Hautes-Pyrénées), 1816-1921

Plus en détail

SOLIGNAC. E dépôt 192. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne

SOLIGNAC. E dépôt 192. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne SOLIGNAC E dépôt 192 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1657-1934 (Recensement

Plus en détail

CUGNAUX Canton de Tournefeuille habitants

CUGNAUX Canton de Tournefeuille habitants Canton de Tournefeuille 15000 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 10 juillet 2006 Code INSEE : 31157 Code postal : 31270 Surface : 1301 ha Intercommunalité

Plus en détail

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier NEGRON Archives communales déposées aux Archives départementales commune de Négron (rattachée

Plus en détail

Cadastre napoléonien : Aveyron, XIXe-XXe siècle

Cadastre napoléonien : Aveyron, XIXe-XXe siècle Cadastre napoléonien : Aveyron, XIXe-XXe siècle : page 2 Fonds ancien des archives municipales de Millau : page 3 Fonds Delange sur l'entomologiste Jean-Henri Fabre : Aveyron, XIXe siècle : page 4 Les

Plus en détail

SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE

SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE E dépôt 172 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du

Plus en détail

Cadastre napoléonien : Aveyron, XIXe-XXe siècle : page 6 Les passés du Larzac : page 7

Cadastre napoléonien : Aveyron, XIXe-XXe siècle : page 6 Les passés du Larzac : page 7 Registres paroissiaux et d état civil : Aveyron, XVIe siècle-1900 : page 2 Minutes notariales : Aveyron, XIIIe-XXe siècle : page 3 Fonds ancien des archives municipales de Millau : page 4 Fonds Delange

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Lutilhous

Archives déposées de la commune de Lutilhous Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Lutilhous 1 14 par Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants

LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants canton de Cadours 146 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 4 août 2005 Code INSEE : 31265 Code postal : 31480 Surface : 1610 ha Intercommunalité : communauté

Plus en détail

CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004

CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 1974 habitants chef lieu de canton Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 Date de la précédente inspection : 31 août 1959. La cote 1 Mi indique que le document

Plus en détail

MONTAUBAN-DE-LUCHON Canton de Bagnères-de-Luchon 564 habitants

MONTAUBAN-DE-LUCHON Canton de Bagnères-de-Luchon 564 habitants Canton de Bagnères-de-Luchon 564 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 25 juin 2008 Code INSEE : 31360 Code postal : 31110 Surface : 601 ha Sénéchaussée : Toulouse

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE PRISE EN CHARGE DES ARCHIVES COMMUNALES

PROCES-VERBAL DE PRISE EN CHARGE DES ARCHIVES COMMUNALES ajouter ici le logo 0 de la commune PROCES-VERBAL DE PRISE EN CHARGE DES ARCHIVES COMMUNALES (Arrêté du décembre 96 portant règlement des archives communales, articles et 6 à 65) COMMUNE DE :.. ARRONDISSEMENT

Plus en détail

RECHERCHE GENEALOGIQUE

RECHERCHE GENEALOGIQUE RECHERCHE GENEALOGIQUE 1 FAIRE L HISTOIRE DE SA FAMILLE Une généalogie est la liste des membres d'une famille établissant une filiation. Il faut partir du présent - génération actuelle, parents, grands-parents

Plus en détail

SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants

SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 2 octobre 2007 Code INSEE : 31492 Code postal : 31220 Surface : 860 ha Intercommunalité :

Plus en détail

Instruction n DAF/DPACI/RES/2008/004

Instruction n DAF/DPACI/RES/2008/004 Paris, le 14 mars 2008 La ministre de la Culture et de la Communication à Département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle Bureau des politiques de collecte Mesdames et

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 712 MARNANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2013 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval Archives départementales de la Mayenne E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales le 28 octobre 1975 et le 3 juillet 2008) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

Série moderne 3 E ETAT CIVIL INVENTAIRE DES REGISTRES D ETAT CIVIL (AN II 1912) Archives Municipales de Beaune : registres d état civil

Série moderne 3 E ETAT CIVIL INVENTAIRE DES REGISTRES D ETAT CIVIL (AN II 1912) Archives Municipales de Beaune : registres d état civil Série moderne 3 E ETAT CIVIL INVENTAIRE DES REGISTRES D ETAT CIVIL (AN II 1912) Archives Municipales de Beaune : registres d état civil Archives municipales de Beaune Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY,

Plus en détail

RÉPERTOIRE DES REGISTRES PAROISSIAUX ET D ÉTAT CIVIL DES COMMUNES DE LA HAUTE-GARONNE (ORIGINAUX ET MICROFILMS)

RÉPERTOIRE DES REGISTRES PAROISSIAUX ET D ÉTAT CIVIL DES COMMUNES DE LA HAUTE-GARONNE (ORIGINAUX ET MICROFILMS) Archives départementales de la Haute-Garonne RÉPERTOIRE DES REGISTRES PAROISSIAUX ET D ÉTAT CIVIL DES COMMUNES DE LA HAUTE-GARONNE (ORIGINAUX ET MICROFILMS) par Marie-Hélènes BERNARD-RISTORCELLI Sophie

Plus en détail

RECRUTEMENT MILITAIRE ( )

RECRUTEMENT MILITAIRE ( ) Archives communales RECRUTEMENT MILITAIRE (1855-1984) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE 1 H par Alexis DOUCHIN, diplômé d études supérieures en histoire et en archivistique, attaché de conservation

Plus en détail

Cadastre napoléonien : Hauts-de-Seine, XIXe siècle : page 4 Reportages photographiques sur les cérémonies municipales d'asnières-sur-seine

Cadastre napoléonien : Hauts-de-Seine, XIXe siècle : page 4 Reportages photographiques sur les cérémonies municipales d'asnières-sur-seine Cadastre napoléonien : Hauts-de-Seine, XIXe siècle : page 4 Reportages photographiques sur les cérémonies municipales d'asnières-sur-seine (Hauts-de-Seine), depuis fin XIXe siècle : page 5 Registres paroissiaux

Plus en détail

SOMMAIRE - INTRODUCTION - PREMIERE PARTIE : REGISTRES D'ETAT CIVIL ET TABLES DECENNALES :

SOMMAIRE - INTRODUCTION - PREMIERE PARTIE : REGISTRES D'ETAT CIVIL ET TABLES DECENNALES : SOMMAIRE - INTRODUCTION - PREMIERE PARTIE : REGISTRES D'ETAT CIVIL ET TABLES DECENNALES : - Observations et conséquences.. - Naissances, mariages et décès (1792.An XII) (1E).... - Naissances (An XIII.1982)

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Genos

Archives déposées de la commune de Genos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Genos 195 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud et Delphine Vignau Tarbes 2011 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes

Plus en détail

Etat civil de Montsinéry et Tonnégrande ( )

Etat civil de Montsinéry et Tonnégrande ( ) Archives communales de Montsinéry-Tonnégrande Etat civil de Montsinéry et Tonnégrande (1825-1935) Série E : cadre de classement et répertoire numérique par Kristen SARGE Montsinéry-Tonnégrande, février

Plus en détail

HISTOIRE DES ARCHIVES

HISTOIRE DES ARCHIVES HISTOIRE DES ARCHIVES Les archives municipales d Angoulême sont l un des plus anciens services de la Ville. Les fonds remontent au XIVe siècle à l époque de la refondation de la commune par le roi Charles

Plus en détail

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES E dépôt 182 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation

Plus en détail

LE FOUSSERET d habitants canton du Fousseret. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 1 er juillet 2004

LE FOUSSERET d habitants canton du Fousseret. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 1 er juillet 2004 1475 d habitants canton du Fousseret Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 1 er juillet 2004 Date de la précédente inspection : 8 septembre 1969 Direction des Archives

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 723 PRIMARETTEE Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2015 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES

Plus en détail

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS

Plus en détail

Annexe C. Tarifs de reproduction et de réutilisation

Annexe C. Tarifs de reproduction et de réutilisation 1 Annexe C Tarifs de reproduction et de réutilisation TARIFS DE REPRODUCTION La numérisation et la mise en ligne de documents d archives a modifié le fonctionnement de la salle de lecture des Archives

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'arbeost

Archives déposées de la commune d'arbeost Archives départementales des Hautes-Pyrénées 18 E DEPOT 1-27 (1748-1913) Archives déposées de la commune d'arbeost par Francis ARCHAMBAUD sous la direction de François GIUSTINIANI Tarbes 2009 Lieu de conservation

Plus en détail

Registres de délibérations : Suresnes (Hauts-de-Seine), : page 6 Registres paroissiaux : Suresnes (Hauts-de-Seine), : page 7

Registres de délibérations : Suresnes (Hauts-de-Seine), : page 6 Registres paroissiaux : Suresnes (Hauts-de-Seine), : page 7 Cadastre napoléonien: Suresnes (Hauts-de-Seine), 1813-1955 : page 2 Cartes postales : Suresnes (Hauts-de-Seine), XXe siècle : page 3 Film "Nos enfants en vacances", vers 1926 : page 4 Plans des bâtiments

Plus en détail

SAINT JUNIEN LES COMBES

SAINT JUNIEN LES COMBES SAINT JUNIEN LES COMBES E dépôt 155 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Série E - Etat civil des Niçois de la Révolution au début du XXe siècle

Série E - Etat civil des Niçois de la Révolution au début du XXe siècle Archives municipales de Nice Série E - Etat civil des Niçois de la Révolution au début du XXe siècle Répertoire méthodique détaillé sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Plus en détail

Thuboeuf. E-dépôt 193

Thuboeuf. E-dépôt 193 Archives départementales de la Mayenne Thuboeuf E-dépôt 193 Archives communales 1664-1969 (Documents déposés aux Archives départementales en 1972 et le 7 avril 2011) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE

Plus en détail

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq CIVRAY-de-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

VOUS CHERCHEZ QUELQU UN? ARCHIVES ET GENEALOGIE

VOUS CHERCHEZ QUELQU UN? ARCHIVES ET GENEALOGIE Archives départementales du Bas-Rhin «CLES POUR LA RECHERCHE» VOUS CHERCHEZ QUELQU UN? ARCHIVES ET GENEALOGIE G 3090/1 Chercher dans les registres paroissiaux et d état civil Marie Collin et Hélène Both,

Plus en détail

Liste des séries et instruments de recherche existants

Liste des séries et instruments de recherche existants 1 VILLE DE SAINT-OUEN SERVICE ARCHIVES - DOCUMENTATION - PATRIMOINE Liste des séries et instruments de recherche existants 2 SOMMAIRE Séries d'archives publiques... p.3 Série AR (Archives antérieures à

Plus en détail

Etat-civil,

Etat-civil, Etat-civil, 1792-1957 Série E Répertoire numérique détaillé établi par Julien Mathieu, attaché de conservation du patrimoine Archives municipales de Valence, 2014 INTRODUCTION Identification Intitulé 1792-1954.

Plus en détail

Registres des esclaves et des nouveaux libres : Guadeloupe

Registres des esclaves et des nouveaux libres : Guadeloupe Registres des esclaves et des nouveaux libres : Guadeloupe 1724-1859 : page 2 Registres matricules militaires et tables alphabétiques annuelles : Guadeloupe, 1889-1921 : page 3 Registres du Conseil privé

Plus en détail

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne SAINT - CYR E dépôt 141 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1937

Plus en détail

Série G Contributions, Administrations financières

Série G Contributions, Administrations financières Série G Contributions, Administrations financières 1G Cadastre Métrage : 4,70 m/l 1G1 Délimitation de la commune.- Délimitation et partage en sections : p.v. 1791-1973 (copies : extraits de AMSC/7D, délibération

Plus en détail

Archives de la commune de. Auvers-le-Hamon

Archives de la commune de. Auvers-le-Hamon Archives départementales de la Sarthe Archives de la commune de Auvers-le-Hamon 1650-1962 Répertoire numérique détaillé 43 AC par Arnaud Ripoche, adjoint territorial du patrimoine, sous la direction de

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Ségus

Archives déposées de la commune de Ségus Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Ségus 415 E DEPOT 1-43 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012 Archives

Plus en détail

Inventaires des archives modernes

Inventaires des archives modernes Inventaires des archives modernes 1793-1983 Série G - Administration fiscale 1 G Cadastre - Seul le plan (mappe) du cadastre sarde de l intendance existe encore ; il est conservé aux archives départementales

Plus en détail

COMMUNE DE.. Procès-verbal de récolement, de décharge et de prise en charge des archives communales

COMMUNE DE.. Procès-verbal de récolement, de décharge et de prise en charge des archives communales COMMUNE DE.. Procès-verbal de récolement, de décharge et de prise en charge des archives communales Le.2014, nous..., maire sortant des ses fonctions et, maire élu(e) lors de la séance du conseil municipal

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Tournay

Archives déposées de la commune de Tournay Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Tournay 447 E DEPOT 1-72 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011 Archives déposées

Plus en détail

COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE

COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE 1603-1952 211 EDT Répertoire méthodique Jean-Loup Pilot Sous la direction de Toni Caporale Direction de publication : Isabelle Rambaud,

Plus en détail

Utilisation non commerciale autorisée sur demande auprès de la délégation Haute-Vienne de Maisons Paysannes de France

Utilisation non commerciale autorisée sur demande auprès de la délégation Haute-Vienne de Maisons Paysannes de France Faire l'histoire d'une maison I Les titres de propriété - II Les hypothèques - III Le cadastre - IV Les archives dép. Utilisation non commerciale autorisée sur demande auprès de la délégation Haute-Vienne

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Sarniguet

Archives déposées de la commune de Sarniguet Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Sarniguet 406 E DEPOT 1-41 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011 Archives déposées

Plus en détail

Inventaire général du patrimoine architectural en Val-de-Marne, XVe-XXe

Inventaire général du patrimoine architectural en Val-de-Marne, XVe-XXe Inventaire général du patrimoine architectural en Val-de-Marne, XVe-XXe siècle : page 2 Registres paroissiaux et d'état civil et tables décennales : Val-de-Marne, XVIIe-XXe siècle : page 4 Page 1 Inventaire

Plus en détail

E dépôt 240 SAUNAY ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 3 octobre 1997 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Gwenaëlle JULIEN ***

E dépôt 240 SAUNAY ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 3 octobre 1997 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Gwenaëlle JULIEN *** E dépôt 240 SAUNAY ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 3 octobre 1997 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Gwenaëlle JULIEN *** SAUNAY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 149 Archives communales de Dommartin-aux-Bois (1765-1969) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé

Plus en détail

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-sur-ESVES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE

Plus en détail

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 13 avril 1976 1 et le 19 juin 2001) SÉRIE B ACTES DE L'ADMINISTRATION

Plus en détail

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne B L A N Z A C E dépôt 17 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1681-1973

Plus en détail

LES REGISTRES PAROISSIAUX

LES REGISTRES PAROISSIAUX LES REGISTRES PAROISSIAUX Les registres paroissiaux servent à reporter les B, les M et les enterrements appelés aussi S, survenus dans une paroisse. Ils sont rédigés par le. Ils se présentent sous la forme

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 425 SAINTE-MARIE-D ALLOIX [anciennement Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du-Mont] Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation

Plus en détail

Fiche méthodologique pour établir la généalogie de sa famille

Fiche méthodologique pour établir la généalogie de sa famille Preuves de noblesse de Philippe-Henri de Rathsamhausen pour obtenir une place d officier dans l armée, 1698. ADBR, 141 J 26. Archives départementales du Bas-Rhin. Fiche méthodologique pour établir la généalogie

Plus en détail

PORTET-D ASPET. 67 habitants canton d Aspet. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 29 juin 2004

PORTET-D ASPET. 67 habitants canton d Aspet. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 29 juin 2004 PORTET-D ASPET 67 habitants canton d Aspet Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 29 juin 2004 Code INSEE : 31431 Code postal : 31160 Surface : 1506 ha Sénéchaussée : Pamiers

Plus en détail