RECETTES Module "PIE" EMISSION DES FACTURES EN MODE GBCP
|
|
|
- Valérie Lefebvre
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Mole "PIE" EMISSION DES FACTURES EN MODE GBCP
2 PIE - FORMULAIRE DE SAISIE D'UNE FACTURE Pas changement par rapport aux exercices antérieurs avec gestion RGCP Liste s s 01 - Globalisé - SCSP - Fonctionnement 02 - Globalisé - Autre Financement Etat - Fonctionnement 03 - Globalisé - Autre Financement Public - Fonctionnement 04 - Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement 07 - Fléché - Autre Financement Etat - Fonctionnement 08 - Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement 09 - Fléché - Recettes Propres - Fonctionnement A - Globalisé - Autre Financement Etat - Investissement B - Globalisé - Autre Financement Public - Investissement C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement D - Fléché - Financement Etat - Investissement E - Globalisé - Recettes Propres - Investissement F - Fléché - Recettes Propres - Investissement CODE A.R.P. ANR H IA ANR IA CTRTS H ANR D.I. FORCO - DP - VAE SCSP SEFA AUTRES SEFA REGION SEFA U.E. TA VALO LIBELLE S AUTRES RECETTES PROPRES ANR HORS INVESTISSEMENT D'AVENIR ANR INVESTISSEMENT D'AVENIR CONTRATS ET PRESTATIONS DE RECHERCHE HORS ANR DROITS D'INSCRIPTION FORMATION CONTINUE- DIPLOMES PROPRES ET VAE SUBVENTION POUR CHARGE DE SERVICE PUBLIC - SCSP SUBVENTIONS D'EXPLOITATION et FINANCEMENT DES ACTIFS- AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION et FINANCEMENT DES ACTIFS- REGION SUBVENTIONS D'EXPLOITATION et FINANCEMENT DES ACTIFS- UNION EUROPEENNE TAXE D'APPRENTISSAGE VALORISATION Maj. Avril 2016
3 RECETTES Budget 2016 Correspondance entre les "TYPES DE CREDITS" et les "IMPUTATIONS COMPTABLES RECETTE" La sélection d'un type crédit dans l'onglet "Prestataire" la zone "Informations budgétaires" permet l'affichage dans le champ " recette" d'une liste conditionnelle s comptes utilisables. Exemple : dans la figure ci-ssous, il a été sélectionné le type crédit 01 - Globalisé - SCSP - Fonctionnement : seuls les comptes associés à ce type seront sélectionnable dans le champ " recette" Page 3 / 20 Maj. Avril 2016
4 RECETTES Budget 2016 Correspondance entre les "TYPES DE CREDITS" et les "IMPUTATIONS COMPTABLES RECETTE" LISTE DES TYPES DE CREDITS AVEC IMPUTATIONS ASSOCIEES 01 - Globalisé - SCSP - Fonctionnement 02 - Globalisé - Autre Financement Etat - Fonctionnement 03 - Globalisé - Autre Financement Public - Fonctionnement Page 4 / 20 Maj. Avril 2016
5 RECETTES Budget Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement Correspondance entre les "TYPES DE CREDITS" et les "IMPUTATIONS COMPTABLES RECETTE" Page 5 / 20 Maj. Avril 2016
6 RECETTES Budget Fléché - Autre Financement Etat - Fonctionnement Correspondance entre les "TYPES DE CREDITS" et les "IMPUTATIONS COMPTABLES RECETTE" 08 - Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement 09 - Fléché - Recettes Propres - Fonctionnement Page 6 / 20 Maj. Avril 2016
7 RECETTES Budget 2016 A - Globalisé - Autre Financement Etat - Investissement Correspondance entre les "TYPES DE CREDITS" et les "IMPUTATIONS COMPTABLES RECETTE" B - Globalisé - Autre Financement Public - Investissement C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement Page 7 / 20 Maj. Avril 2016
8 RECETTES Budget 2016 D - Fléché - Financement Etat - Investissement Correspondance entre les "TYPES DE CREDITS" et les "IMPUTATIONS COMPTABLES RECETTE" E - Globalisé - Recettes Propres - Investissement F - Fléché - Recettes Propres - Investissement Page 8 / 20 Maj. Avril 2016
9 s comptables par types et origines ANR hors investissements d'avenir Co type Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement Subventions ANR - hors I.A ANR - Avances sur subventions C C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement ANR - Avances sur subventions Page 9 / 20 Maj. Avril 2016
10 s comptables par types et origines ANR investissements d'avenir Co type Globalisé - Autre Financement Public - Fonctionnement Subventions d'exploitation ANR IA Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement Subventions d'exploitation ANR IA Investissements d'avenir - Avances sur subventions C C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement Financements rattachés à s actifs déterminés - ANR IA Investissements d'avenir - Avances sur subventions NOTA Attention une même imputation peut être associée à plusieurs types ; seule l'analyse fine s pièces constituant le dossier permet l'affectation la recette. Page 10 / 20 Maj. Avril 2016
11 s comptables par types et origines Autres Recettes Propres Co type Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement 701 Ventes proits finis 702 Ventes proits intermédiaires 703 Vente proits résiels 707 Vente marchandises 746 Dons et legs 766 Gains change 7064 Prestations et travaux informatiques 7081 Proits s services exploités dans l'intérêt personnel 7082 Commissions et courtages 7083 Locations diverses 7084 Mise à disposition personnel facturée 7085 Ports et frais accessoires facturés aux clients 7087 Hébergement et restauration 7088 Autres proits d'activités annexes 7098 Rabais, Remises, Ristournes sur ventes marchandises 7135 Variation s stocks proits 7583 Proits gestion courante 7584 Frais poursuite et contentieux 7588 Autres 7752 Proits s cessions d'éléments d'actifs - immobilisations corporelles Autres prestations service Fléché - Recettes Propres - Fonctionnement 746 Dons et legs Avances sur subventions : Publications 4191 Clients - Avances et acomptes reçus sur comman 4191 Clients - Avances et acomptes reçus sur comman Page 11 / 20 Maj. Avril 2016
12 s comptables par types et origines Contrats et prestations recherche hors ANR Co type Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement 704 Travaux 705 Etus Prestations recherche 7062 Mesures et expertises Colloques Fléché - Recettes Propres - Fonctionnement 704 Travaux 705 Etus Prestations recherche 7062 Mesures et expertises Colloques NOTA Attention une même imputation peut être associée à plusieurs types ; seule l'analyse fine s pièces constituant le dossier permet l'affectation la recette. Page 12 / 20 Maj. Avril 2016
13 s comptables par types et origines Droits d'inscription Co type Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement Droits scolarité applicables aux diplômes nationaux Revances Page 13 / 20 Maj. Avril 2016
14 s comptables par types et origines Formation continue, diplômes propres et VAE Co type Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement 7065 Prestations formation continue droits s diplômes propres à chaque établissement Validation s acquis l'expérience : VAE + VAP Page 14 / 20 Maj. Avril 2016
15 s comptables par types et origines Subvention pour charges service public Co type Globalisé - SCSP - Fonctionnement DGF Ministère Contrat quadriennal Autres subventions ministère Subventions recherche ministère Fléché - Autre Financement Etat - Fonctionnement Autres subventions ministère (A.S.) NOTA Attention une même imputation peut être associée à plusieurs types ; seule l'analyse fine s pièces constituant le dossier permet l'affectation la recette. Page 15 / 20 Maj. Avril 2016
16 s comptables par types et origines Subventions d'exploitation et financement s actifs - Autres Co type Globalisé - Autre Financement Etat - Fonctionnement Autres subventions ministère Autres ministères Avances sur subventions : Publications Globalisé - Autre Financement Public - Fonctionnement 7443 Subventions département 7444 Subventions s communes et groupements communes 7445 ASP 7446 Subvention Union Européenne 7447 Subvention d'organismes internationaux 7448 Subvention d'autres collectivités publiques ou organismes internationaux Avances sur subventions : Publications Fléché - Autre Financement Etat - Fonctionnement Autres ministères Etat - Avances sur subventions Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement 7443 Subventions département Fléché - Recettes Propres - Fonctionnement 7488 Autres 7444 Subventions s communes et groupements communes 7447 Subvention d'organismes internationaux 7448 Subvention d'autres collectivités publiques ou organismes internationaux Département - Avances sur subventions Commune et groupements communes - Avances sur subventions Avances sur subventions d'exploitaion d'autres organismes A A - Globalisé - Autre Financement Etat - Investissement Financements rattachés à s actifs déterminés - Etat B B - Globalisé - Autre Financement Public - Investissement financements rattachés à s actifs déterminés - Autres collectivités et établissements publics C C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement Financements rattachés à s actifs déterminés - Département Financements rattachés à s actifs déterminés - Communes et groupements communes financements rattachés à s actifs déterminés - Autres collectivités et établissements publics Financements rattachés à s actifs déterminés - Autres organismes Financements rattachés à s actifs déterminés - Autres organismes Département - Avances sur subventions Commune et groupements communes - Avances sur subventions Avances sur subventions d'exploitaion d'autres organismes D D - Fléché - Autre Financement Etat - Investissement Contrepartie et Financement s actifs mis à disposition s établissements Financements rattachés à s actifs déterminés - Etat Etat - Avances sur subventions E E - Globalisé - Recettes Propres - Investissement Financements rattachés à s actifs déterminés - Autres organismes Autres financements rattachés à s actifs déterminés dont contrepartie s biens remis F F - Fléché - Recettes Propres - Investissement Autres financements rattachés à s actifs déterminés dont contrepartie s biens remis Page 16 / 20 Maj. Avril 2016
17 s comptables par types et origines Subventions d'exploitation et financement s actifs - Région Co type Globalisé - Autre Financement Public - Fonctionnement 7442 Subventions la Région Région - Avances sur subventions Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement 7442 Subventions la Région Région - Avances sur subventions C C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement Financements rattachés à s actifs déterminés - Région Région - Avances sur subventions Page 17 / 20 Maj. Avril 2016
18 s comptables par types et origines Subventions d'exploitation et financement s actifs - Union Européenne Co type Fléché - Autre Financement Public - Fonctionnement 7446 Subvention l'union Européenne Europe - Avances sur subventions C C - Fléché - Autre Financement Public - Investissement Financements rattachés à s actifs déterminés - Union Européenne Europe - Avances sur subventions Page 18 / 20 Maj. Avril 2016
19 s comptables par types et origines Taxe d'apprentissage Co type Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement 7481 Taxe d'apprentissage Page 19 / 20 Maj. Avril 2016
20 s comptables par types et origines Valorisation Co type Globalisé - Recettes Propres - Fonctionnement 7067 Ventes publications 7511 Revances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés et logiciels 7516 Droits d'auteurs et reproction 7518 Autres droits et valeurs similaires Page 20 / 20 Maj. Avril 2016
ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
C V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
C IV 3 Les documents de synthèse (présentation simplifiée)
C IV 3 Les documents de synthèse (présentation simplifiée) Voici les documents de synthèse conformes au Plan Comptable Général. Pour les rendre accessibles, nous n en avons reproduit que les lignes rencontrées
Recette Présentation du processus standard de la recette
Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Recette Présentation du processus standard de la recette Détails et explicitations dans les commentaires du document Préambule Présentation de l ensemble
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
ASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Plan comptable marocain www.lacompta.org
Plan comptable marocain www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels Raccourcies : cliquez sur un compte pour afficher ses sous comptes CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11
2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise Evangélique Luthérienne de France (Inspection de Paris) pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 1021
ANNEXE N 7 : Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable.
ANNEXE N 7 : Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable. Nota : en bleu les nouveautés 2014, CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 - DOTATIONS,
PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS Nomenclature des comptes
PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS Nomenclature des comptes Ce Plan Comptable des Associations est extrait du Plan Comptable Général 1999 et il intègre les nouveaux comptes issus de l'arrêté du 8avril 1999
Plan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Cher(e) ami(e) stagiaire,
Aérodrome de Lognes-Emerainville 77185 LOGNES Tél : 0160057120 Fx : 0160055854 Courriel: ff.giraviation@gmail.com Cher(e) ami(e) stagiaire, Merci de l intérêt que vous portez à la giraviation. L hélicoptère
Applications. Services. Provider
A S P Applications Services Provider ASP (Applications Services Provider) Descriptif général : Infolog met à disposition de ses clients une salle sécurisée (anti-effraction, climatisation, alimentation
COMPTABILITE. Fait par Christophe Lemaigre. Principes de base
Fait par Christophe Lemaigre. COMPTABILITE Principes de base Le bilan est une photographie du patrimoine de l'entreprise. Il est formé de l'actif et du passif. Actif : utilisations, emplois de l'entreprise.
DEC 38/2013 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Le 25 novembre 2013 Le 25 novembre 2013
DEC 38/2013 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat Le 25 novembre 2013 Le
La séquence des comptes
La séquence des comptes Comptes des institutions sans but lucratif au service des ménages I: Compte de production P.2 Consommation intermédiaire B.1b Valeur ajoutée brute P.51c Consommation de capital
Manuel d utilisation. éstréso Syndicat S C P V C. Saisir les écritures. Version 5.1.14
éstréso Syndicat Manuel d utilisation Version 5.1.14 S C P V C Saisir les écritures Version 5.1.14 1 Préambule Dans Tréso Syndicat il existe quatre possibilités pour saisir des écritures. - L écriture
Réforme TVA et Déclaration d échange de services
Réforme TVA et Déclaration d échange de services La loi de finances pour 2010 a prévu qu à compter du 1 er janvier 2010, les règles de territorialité de la TVA seraient modifiées et qu un assujetti établi
Bilan de M au 31/12/N
1 Exercice complémentaire - consolidation par intégration globale Bilan de M au 31/12/N Actif Passif Immobilisations corporelles 6000 Capital 10000 Immobilisations financières 6600 Réserves 1500 Particip
MAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant
Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)
Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut
COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
Dossier Financier. La première partie décrit les hypothèses de fonctionnement retenues que ce soit d un point de vue organisationnel ou financier.
Dossier Financier Ce dossier complète notre dossier économique en apportant un éclairage financier sur notre projet. Il s appuie sur l organisation que nous avons mise en place et sur l expérience de démarrage
LA COMPTABILITÉ ENGAGEMENT
Finances LA COMPTABILITÉ ENGAGEMENT Objectif : établir un bon de commande par le logiciel Civil finances Personnel concerné : Personnes chargées de faire les bons de commande. I. Rappel des règles juridiques
Le Plan Comptable uniforme Comptabilité générale. Vademecum. Page 1
Le Plan Comptable uniforme Comptabilité générale Vademecum Page 1 Sommaire SOMMAIRE... 2 CHAPITRE I MANUEL COMPTABLE... 7 1. INTRODUCTION... 8 1.1 Les 7 classes du PCN... 9 1.2 Représentation des classes
FirstW@ve. Comptabilité financière
FirstW@ve Comptabilité financière ENVIRONNEMENT Fonctionne sous «Windows/NT» Base de données «SQL/Server» Outil de développement «MAGIC 8.3» Fonctionne en mono-poste ou multi-postes réseaux Licences nécessaires
PREPARATION DES COMPTES ANNUELS. Contrôler et justifier le solde des comptes suivants :
1 http://www.boutique.afnor.org/livre/la-comptabilite-en-pratique-des-ecritures-comptables-a-l-interpretation-des-comptes-annuels/article/674901/fa092236 PREPARATION DES COMPTES ANNUELS Contrôler et justifier
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER REMARQUES PRELIMINAIRES Les ménages n ont pas d obligation de tenir une comptabilité. En revanche, d une part, certaines situations liées à un état de dépendance
AVIS N 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE
AVIS N 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE Avis portant plan et règles de fonctionnement des comptes et présentation des états financiers des entités d assurances et /ou de réassurances.
MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES
JEFYCO MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES 2 1 GENERER UNE FACTURE HORS CATALOGUE 2 1.1 SAISIE DU CLIENT 3 1.2 SAISIE DU FOURNISSEUR 4 1.3 PREPARATION
PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE REDDITION DE COMPTES POUR LES BÉNÉFICIAIRES 2014-2015
PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE REDDITION DE COMPTES POUR LES BÉNÉFICIAIRES 2014-2015 1 PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO
Plan comptable Belgique http://www.portail-compta.com/
CLASSE 1. FONDS PROPRES, PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DETTES A PLUS D'UN AN 10 CAPITAL 100 Capital souscrit ou capital personnel 1000 Capital non amorti 1001 Capital amorti 101 Capital non appelé
Plan comptable français www.lacompta.org
Plan comptable français www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels CLASSE 1 : www.lacompta.org COMPTES DE CAPITAUX 10. Capital et réserves 101. Capital 1011. Capital souscrit - non
1. Installation de COMPTINE
3-5 Rue de Metz 75010 PARIS SA à capital variable RCS Paris B 344 671 490 Tél. : 01 40 22 12 12 Fax : 01 40 22 12 00 E-mail : contact@arete.fr SIRET : 34467149000029 Guide démo SOMMAIRE 1. Installation
UNIVERSITÉ DE LORRAINE Master MIAGE (Méthodes Informatiques Appliquées à la Gestion des Entreprises)
UNIVERSITÉ DE LORRAINE Master MIAGE (Méthodes s Appliquées à la Gestion des Entreprises) 1 Description générale L UFR Mathématiques et propose le Master avec trois spécialisations en deuxième année : ACSI
CODE TRANSACTION VA01
PAS A PAS N 1 SAISIE D UNE COMMANDE DE VENTE PI HORS INTERFACE ET GENERATION DE LA FACTURE DE VENTE 1) CREATION DE LA COMMANDE DE VENTE CODE TRANSACTION VA01 Dans le champ «Type commande client», cliquer
FAIRE SES COMPTES AVEC GRISBI
FAIRE SES COMPTES AVEC GRISBI Grisbi est un logiciel de comptabilité personnelle sous licence GPL. (logiciel libre) C est un programme écrit par des français et il respecte parfaitement l'esprit de la
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4
Décembre 2003 Département Finances Développement Économique LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4 APPLICABLES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2004 Le Comité de Finances Locales, lors de sa séance du
Ressources affectées Selon l instruction n 93-59-M9 du 18 mai 1993 Fiche de gestion financière
Ressources affectées Selon l instruction n 93-59-M9 du 18 mai 1993 Fiche de gestion financière Date de création : mars 2011 Modification : décembre 2011 SOMMAIRE 1 DEFINITION DES RESSOURCES AFFECTEES 3
Abrégé sur les imputations en classe 6. Bernard BLANC
Abrégé sur les imputations en classe 6 Bernard BLANC Avril 2014 UNE ETUDE SUR L IMPUTATION DES COMPTES DE CHARGES DE LA CLASSE 6 Bernard Blanc pour l AJI- 2014 Face à certaines dépenses, nous avons tous
Fiche formation Assistant comptabilité et administration - ASCA - N : 9579 - Mise à jour : 06/05/2015
Impression à partir du site https://offredeformation.picardie.fr le 19/09/2015. Fiche formation Assistant comptabilité et administration - ASCA - N : 9579 - Mise à jour : 06/05/2015 ASCA Assistant comptabilité
NC 21 Présentation des états financiers des établissements bancaires
NC 21 Présentation des états financiers des établissements bancaires Objectif 01. La Norme Comptable NC 01 -"Norme Comptable Générale" définit les règles relatives à la présentation des états financiers
SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET DE SECOURS
SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET DE SECOURS «SDIS SORGE» COMPTES 2013 COMMUNES DE BUSSIGNY-PRES-LAUSANNE CRISSIER VILLARS-STE-CROIX Comptes 2013 Charges Revenus Budget 2013 Comptes 2012 Service de défense
Becca Distribution Inc
Becca Distribution Inc 12-31-2008-12-31-2009 Becca Distribution Inc - Becca_2008.opt Page 3 Mesures clés du rendement de l'entreprise Seuil de rentabilité Valeur cible % Rentabilité % Rentabilité = 0 Période
DOSSIER DE GESTION. Sommaire
102 Allée de Barcelone 31000 TOULOUSE Forme juridique : ENTREPRISE INDIVIDUELLE Régime fiscal : R. Simplifié Date exercice : 01/07/2012 au 30/06/2013-12 DOSSIER DE GESTION Sommaire Présentation de l'exploitation
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE LA CANTINE NUMÉRIQUE #NWX SEINE INNOPOLIS 12 DÉCEMBRE 2014 ALAIN GRIGNON CABINET PEZANT-GRIGNON GENERALI ASSURANCE & AXELLE OFFROY-FRANCES AVOCAT AU BARREAU DE ROUEN I
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2013
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION
Plan comptable luxembourgeois du Secteur Conventionné
Plan comptable luxembourgeois du Secteur Conventionné Plan comptable détaillé et commenté Version du 30 novembre 2007 Plan comptable compilé pour le Ministère d Etat et l Inspection Générale des Finances
Débit 4011 «Fournisseurs» Crédit compte de la classe 6 intéressé (mandat d annulation)
5 CLASSE 4 COMPTES DE TIERS Les comptes de tiers enregistrent les créances et les dettes liées à des opérations financières et non financières faites en général à court terme. Par extension, ils enregistrent
11 e édition. 2011-2012 À jour des nouveautés du Plan comptable et des textes fiscaux. Béatrice et Francis GRANDGUILLOT.
Principes de la modélisation comptable Analyse comptable des opérations courantes Analyse comptable des opérations de fin d'exercice Analyse financière des tableaux de synthèse 11 e édition 2011-2012 À
C e g e r e a l - R é s u l t a t s a n n u e l s 2013 : Une année de consolidation et de certifications
Paris, le 14 février 2014 8h Information réglementée C e g e r e a l - R é s u l t a t s a n n u e l s 2013 : Une année de consolidation et de certifications Indicateurs clés : Loyers IFRS à 43,3 M (+12,1%)
Les opérations et autres flux
Les opérations et autres flux Les nomenclatures présentées ici sont celles du Système européen des comptes 2010 (SEC 2010). Nomenclature des opérations Opérations sur produits (biens et services) (P) P.1
BILAN FINANCIER ET PATRIMONIAL 2014
BILAN FINANCIER ET PATRIMONIAL 2014 4 7 Règles et méthodes comptables Bilan 12 16 21 Charges Produits Éléments d analyse financière 26 29 Consolidation Réalisation budgétaire Situation financière et patrimoniale
CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 1.1. COMPTE 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
5 CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS Les comptes financiers enregistrent les mouvements de valeurs en espèces, chèques, ainsi que les opérations faites avec le Trésor, les banques et les établissements financiers.
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
3 PLACE ARNOLD BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat C.D. 63 B.P. 4 67116 STRASBOURG-REICHSTETT 03 88
ETATS FINANCIERS SEMESTRIELS. Données consolidées. Du 1 er Janvier 2014 au 30 Juin 2014. Page 1 sur 13
ETATS FINANCIERS SEMESTRIELS Données consolidées Du 1 er Janvier 2014 au 30 Juin 2014 Page 1 sur 13 SOMMAIRE 1. Principes et méthodes de consolidation 2. Evénements significatifs postérieurs à la clôture
www.pwc.com 20 novembre 2014 Le Taillan-Médoc Analyse organisationnelle RH et financière Rapport Final
www.pwc.com Le Taillan-Médoc Analyse organisationnelle RH et financière Rapport Final Table of Contents Section Overview Page 1 Etat des lieux de l organisation 1 2 Audit Financier 5 2.1 Etat des lieux
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Année 2012. N o 14 ISSN 0242-6773 Mercredi 26 décembre 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ÉDITION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DIRECTION DE L INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue
OFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD
OFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD Par le Pr YAYA MAHMOUT, Recteur/UDM Plan 1. Rappel du concept LMD 2. Présentation d une offre de formation selon la réforme LMD 3. Conclusion 2 1. Qu est-ce que le
COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2008
COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2008 AGENCE COMPTABLE PRINCIPALE JUIN 2009 cnrs l comptes consolidés l 2008 l P. 2 AVANT-PROPOS En février 2005, le directeur général, le contrôleur financier et l agent
Déclaration Mensuelle des Impôts
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Déclaration Mensuelle des Impôts Code acte (1) Mois Année N de registre de commerce Identifiant fiscal Identifiant T. V. A. Code
LES ETAPES DE LA CREATION
LES ETAPES DE LA CREATION LES ETAPES DE LA CREATION DE VOTRE ENTREPRISE L ELABORATION DU PROJET p. 13 A/ L étude commerciale p. 13 B/ L étude financière p. 18 C/ L étude juridique p. 27 LES FORMALITES
Rapport de la direction
Rapport de la direction Les états financiers consolidés de Industries Lassonde inc. et les autres informations financières contenues dans ce rapport annuel sont la responsabilité de la direction et ont
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
N de dossier OSIRIS : Nom du bénéficiaire : Libellé de l opération : Code établissement Code guichet N de compte Clé
Logo des autres financeurs 13764*01 mise à jour : le 27/11/2009 FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT ELABORATION OU ANIMATION LIEES AU DOCOB D UN SITE NATURA 2000 (DISPOSITIF N 323A DU PLAN DE DEVELOPPEMENT
GROUPE TXCOM 10 AV DESCARTES ZI DU PETIT CLAMART 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Tel : 33 (0)1 30 83 91 70 Fax : 33 (0)1 30 83 91 71 7, rue du Parc de Clagny 78000 Versailles FRANCE 10 AV DESCARTES ZI DU PETIT CLAMART 92350 LE PLESSIS ROBINSON COMPTES CONSOLIDES Arrêté au 30 juin 2012
FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF
Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN REGIONAL EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE
I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES
Plan comptable I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES PLAN COMPTABLE (*) NOVEMBRE 2009 I.P.C.F. Avenue Legrand 45 1050 BRUXELLES Tél.: 02/626.03.80 Fax: 02/626.03.90 E-mail:
Guide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de
Guide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de l ANR 1. INTRODUCTION...3 2. PRINCIPES GENERAUX...4 2.1. Assiette et taux de l aide... 4 2.2. TVA... 5 2.3. Règles spécifiques
BUDGETS PRIMITIFS 2015
BUDGETS PRIMITIFS 215 Communauté d Agglomération de la Vallée de la Marne 1/ Budget principal 2/ Assainissement 17/2/215 1 Contexte Un environnement territorial contraint dans un contexte économique tendu
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2009 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
LES COMPTES DE SITUATION
PROGRAMME DETAILLE DE L ARRETE DES COMPTES Contexte législatif et rappel des principes comptables liés à l arrêté des comptes ; Traitement des aspects juridiques, comptables et fiscaux des principaux comptes
LP HÔTELLERIE ET TOURISME, SP. MANAGEMENT EN RESTAURATION COLLECTIVE ET COMMERCIALE
LP HÔTELLERIE ET TOURISME, SP. MANAGEMENT EN RESTAURATION COLLECTIVE ET COMMERCIALE Domaine ministériel : DROIT, ÉCONOMIE, GESTION Mention : HÔTELLERIE ET TOURISME Présentation Cette formation est dispensée
TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES
États financiers TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES États financiers Rapport de l'auditeur indépendant 1 États financiers Bilan 3 État des résultats 4 État de l'évolution de l actif net 6 État des flux de
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2010 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
LES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES. a) qu est ce qu une entreprise peut vendre à ses clients :
LES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES I. Les ventes A) La facture de doit La facture de doit est établie par un fournisseur pour constater la créance sur le client, suite à une vente. C est donc la traduction d
Conditions générales du HP Store
Conditions générales du HP Store 1. Dispositions générales Nos livraisons et services sont effectués exclusivement sur la base des présentes conditions de vente et de livraison. Lorsque vous passez commande
Dénomination du fournisseur à l origine de la facture. N de la facture
ANNEXE 1 Rappel : (Cadre réservé à l'administration) Date à laquelle le bénéficiaire peut commencer l'exécution de son opération : Date à laquelle l'opération doit obligatoirement être achevée : Les dépenses
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités
Avertissement : ceci est un corrigé indicatif qui n engage que son auteur
DCG UE4 DROIT FISCAL - session 2014 Proposition de CORRIGÉ 2014 dcg-lyon.fr Avertissement : ceci est un corrigé indicatif qui n engage que son auteur DOSSIER 1 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE - 5 points 1.
Assoc. LIGUE RHONE ALPES VOLLEY BALL
61, quai Riondet B.P 353 38204 VIENNE Cédex tél : 04 74 78 41 41 e-mail : dleconseil@orange.fr http://dlesur-expertise.expert-infos.com David LESUR Expert-Comptable Commissaire aux comptes 35 rue Docteur
LICENCE : INFORMATIQUE GENERALE
LICENCE : INFORMATIQUE GENERALE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Licence (LMD) Domaine : Sciences, Ingénierie et Technologies Mention : Informatique générale Objectifs Le diplôme offre une formation
Parc des Bois de Grasse - 1 rue Louison Bobet - 06130 GRASSE
OPERATIONS DE FIN D EXERCICE COMPTABLE Sommaire L INVENTAIRE... 2 LA DETERMINATION DES CHARGES ET DES PROVISIONS... 3 LES IMMOBILISATIONS... 3 LES AMORTISSEMENTS... 4 LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION...
Code de conduite relatif au service de mobilité interbancaire
switching-selfregulation-fr.docx version 2 Patrick Wynant 22/10/2010 Code de conduite relatif au service de mobilité interbancaire A la demande de la Commission européenne, le European Banking Industry
Rapport Annuel d'activités 2005
Rapport Annuel d'activités 2005 SOMMAIRE Conseil d'administration et Membres de la Direction 2 Assemblée Générale de Bâloise Assurances Luxembourg S.A. 3-5 Rapport de gestion du Conseil d'administration
Liste alphabétique des comptes par classe Comptes de capitaux
Liste alphabétique des comptes par classe Comptes de capitaux Actionnaires : Capital souscrit - non appelé 109000 Amortissements dérogatoires 145000 Autres 131800 Autres 139180 Autres dettes 168700 Autres
Formulaire de Candidature
Formulaire de Candidature Titre du projet I- Porteur du projet Nom du porteur de projet Adresse Tel Mail.. Occupation actuelle.. Dernier diplôme obtenu Quelles contributions et compétences apportez vous
DIRECTION DES FINANCES BUDGET PRIMITIF. De l exercice 2014 2013 DF 23G DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT
DIRECTION DES FINANCES De l exercice 2014 2013 DF 23G DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT BUDGET GENERAL REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE PARIS Numéro SIRET : 22750005500016
2014-2017. DUT Gestion Logistique et Transport. Organisation des études. Un passeport pour l étranger & formation bilingue.
Institut Universitaire de Technologie GLT Gestion Logistique & Transport Place Robert Schuman - BP 4006 76610 Le Havre 02.32.74.46.00 - Fax 02.32.74.46.71 Secrétariat administratif iut-sec-glt@univ-lehavre.fr
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions
ENGEES 1 quai Koch _ BP 61039 67070 Strasbourg Cedex. Appel d offre Pour l acquisition d un logiciel de scolarité
ENGEES 1 quai Koch _ BP 61039 67070 Strasbourg Cedex Appel d offre Pour l acquisition d un logiciel de scolarité Présentation de l Engees L Engees est un établissement d enseignement supérieur dépendant
Enseignement secondaire technique
Enseignement secondaire technique Régime technique Division de la formation administrative et commerciale Cycle moyen Comptabilité Classe de 11CM Nombre de leçons: 3.0 Nombre minimal de devoirs: 2 devoirs
Chapitre VII : La déclaration de Succession
Chapitre VII : La déclaration de Succession 1ère partie : la déclaration de succession principale Pour traiter une déclaration de succession, saisir impérativement la date du décès dans la fiche client.
Note sur la simplification de l instruction budgétaire et comptable M14
Note sur la simplification de l instruction budgétaire et comptable M14 L instruction budgétaire et comptable M14 est appliquée aux collectivités locales depuis 1997 soit bientôt près de dix ans. Elle