avenue de villiers - Paris 17e

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "avenue de villiers - Paris 17e"

Transcription

1 ÉDITION 2017

2 avenue de villiers - Paris 17e

3 6 L empreinte urbaine des marques 10 L offre Réseaux 120x National 1 4 Régions et modules 1 6 Grand Paris 1 8 Paris Prestige Paris Influence 22 Paris Cœur 24 Azur 26 Marseille 28 Synthèse Réseaux 120x174 Presse-Enseigne 32 Kiosk Presse National 34 Kiosk Presse Paris Réseaux 60x80 Presse-Enseigne 38 Grand National 38 National 40 Tout Paris - Ile de France 40 Paris - Ile de France Réseaux 30x40 Presse-Enseigne 44 National 46 Complémentaire 46 Supplémentaire 48 Ceinturo Paris 50 Élysées 52 Créer l émotion, étonner, surprendre Éditions limitées 56 Opérations événementielles 57 Créaction Full Motion 58 Longue Conservation / Promokiosque 59 éditions Limitées Presse-Enseigne 60 Spécifications techniques 62 Conditions générales de vente 64 Conditions commerciales Grands boulevards - Paris 9 e

4 L empreinte urbaine des marques L empreinte urbaine des marques une activité emblématique depuis plus de 150 ans Un enracinement patrimonial fort Le kiosque, créateur de connivences au cœur des mobilités urbaines L empreinte urbaine des marques Dates clés Apparu en 1857 avec la modernisation haussmannienne et les grandes maisons de luxe françaises, le kiosque traverse les siècles, tout en poursuivant sa mission première, au service des villes et des citoyens : la vente de presse. Mobilité, proximité, élégance et accessibilité sont les valeurs fortes et pérennes qui structurent l activité de MédiaKiosk. Une exigence envers tous les partenaires, villes, citoyens et annonceurs Faire battre le cœur des villes et rayonner les marques. Si le kiosque est un lieu incontournable d échanges et de convivialité pour les citadins, un commerce de proximité essentiel à la vie des quartiers, il est aussi un lieu d exposition unique pour les marques. Les kiosques, parfaitement adaptés à l architecture urbaine, sont implantés sur des emplacements stratégiques à Paris et en régions, au cœur des flux, des tendances et des modes de vie des citadins. Le kiosque, créateur de lien social et d identité urbaine Le kiosque fait partie intégrante de la vie de quartier. Il est perçu comme un «marqueur d identité urbaine» et un «reflet des tendances». 77% des Franciliens regardent les couvertures des journaux/magazines * Le kiosque, lieu d échange incontournable Réseau d information privilégié, le kiosque est un espace de culture ouvert et accessible à tous les citoyens, au cœur des villes. Pour 82% des Franciliens, les kiosques sont des points de repère * Le kiosque, service de proximité Pratique, humain, utile et efficace, le kiosque facilite la vie quotidienne des citadins. Pour 88% des Franciliens, les kiosques font partie de la vie du quartier* Le kiosque, témoin des petits et des grands événements urbains Il y a forcément un kiosque à proximité Grâce à leur implantation au cœur des villes, les kiosques sont les témoins et acteurs de notre quotidien, dans tous les domaines, dans toutes les villes et en toute saison Festival de Cannes, Fashion week, Eurockéennes de Belfort, Tour de France, Les Voiles de Saint-Tropez, Foire Internationale d Art Contemporain, er kiosque sur les Grands Boulevards *Source Enquête Harris Interractive Fondation de l AAP* 2009 AAP* devient MédiaKiosk 2011 JCDecaux devient actionnaire majoritaire aux côtés de Presstalis puis des groupes Le Figaro, Le Monde et, depuis juin 2015, Altice Media 2016 MédiaKiosk renouvelle pour 15 ans le marché des kiosques parisiens *AAp : Administration Affichage et Publicité 6 7 Beaugrenelle - Paris 15 e

5 L empreinte urbaine des marques Un média premium, au service de votre influence Un média puissant, au service de votre image Un média national, 100% utile, concentré sur les pôles urbains Ancré au cœur des villes selon une stratégie d implantation sélective, les réseaux MédiaKiosk offrent un maillage dense et performant, garant d une couverture optimale. Une implantation sur des sites d exception pour un impact unique, partout en France Les Champs-Elysées, l Esplanade de la Défense, la Promenade des Anglais, la Croisette, le Prado, la Place Bellecour, la Place Pey-Berland Autant de sites uniques connectés avec les centres de décision politiques, économiques, financiers et culturels ainsi qu avec les sites touristiques de renommée internationale. CPM contacts CSP+i* 3,6 Millenials indice GRP minimum 115 CSP+i indice GRP minimum 125 La puissance d un média premium, au contact d une audience exceptionnelle kiosques --Plus de 200 villes en France --Plus d une centaine d agglomérations de plus de habitants Un média puissant au cœur des lieux de vie et de consommation Les kiosques sont présents sur les grands axes de circulation, dans toutes les zones de shopping, y compris une quarantaine de centres commerciaux, et les lieux d activité et de loisirs (cinémas, théâtres, salles de spectacles, salles de sport ). Près de 85 millions de touristes étrangers en France en 2015 dont plus de 46 millions en Ile-de-France. Une implantation dans les quartiers prestigieux et à forte concentration de foyers à hauts revenus à Paris, 55% des kiosques sont implantés dans les 8 premiers arrondissements, le XVI ème et le XVII ème. En régions, 50% des kiosques sont présents sur le littoral méditerranéen et notamment sur la Côte d Azur (Saint-Tropez, Cannes, Nice, Monaco ). Des écrins haut de gamme : les vitrines sont 100% rétroéclairées, ce qui maximise la valorisation de vos campagnes. * Source MOOHV. Base Paris 7 jours. Q CPM Contacts brut moyen de 3.2 à 4.7 selon les réseaux. Base tarifs bruts HT semaine standard Une audience d exception Une affinité exceptionnelle avec les CSP+i et les Millenials Avec les réseaux MédiaKiosk, vous êtes en prise directe avec des hyperconsommateurs au fait des tendances, adeptes de sorties culturelles, hyper-mobiles et influenceurs, à la recherche constante d innovations avec des coûts pour mille très compétitifs. Champs-élysées - Paris 8 e 8 9

6 L empreinte urbaine des marques 60*80 Presse - Enseigne Réseaux 120*174 Image, présence à l esprit, notoriété, développement des ventes, géomarketing, création de trafic, drive-to-store Quels que soient vos objectifs de communication, MédiaKiosk crée de la valeur pour vos marques et vous propose une offre modulaire, puissante et économique en réponse à votre stratégie. Hôtel de ville - Paris 4 e 10 11

7 L empreinte urbaine des marques 120*174 NATIONAL La couverture optimale des grands pôles urbains français La garantie d une présence nationale, au cœur des plus grandes agglomérations françaises, avec 510 faces à Paris Ile-de-France et 341 faces en régions. Une implantation exceptionnelle sur le littoral méditerranéen, de Perpignan à Monaco, en passant par Marseille, Saint-Tropez, Cannes, Nice 100 % de faces rétro-éclairées 60 % de faces fixes Cité Universitaire - Paris 14 e Tarifs bruts ht 851 faces Départ lundi et jeudi verte standard rouge 3 jours jours jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Les semaines sont définies sur l agenda MédiaKiosk Spécificités techniques page

8 L empreinte urbaine des marques 120*174 Régions & Modules La couverture optimale des grands pôles régionaux Une implantation régionale qui couvre les plus grandes agglomérations françaises (68% des villes de plus de habitants) et assure dans le cœur de ces villes une proximité immédiate avec les lieux de shopping et de vie, les centres de décision et les sites touristiques. 75% du réseau régional de MédiaKiosk est concentré sur les 50 premières agglomérations de fréquentation cinéma, soit 80% des entrées en régions. 100 % de faces rétro-éclairées 100 % de faces fixes Tarifs bruts HT bordeaux Le module «Régions» permet d étendre au niveau national une présence sur Paris-Ile de France, quel que soit le niveau d intensité de cette présence francilienne. verte standard rouge 2 Régions + Paris Coeur 1 Régions seules 466 Faces Départ Jeudi 341 Faces Départ Lundi et Jeudi 7 j verte standard rouge 3 Régions + Paris Prestige 487 Faces Départ Jeudi 3 j j j. 7 j. 4 Régions + Paris Influence Faces Départ Jeudi j Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Les semaines sont définies sur l agenda MédiaKiosk Spécificités techniques page

9 L empreinte urbaine des marques 120*174 GRAND PARIS Une couverture unique de Paris et sa proche banlieue Une visibilité exceptionnelle grâce à une présence garantie sur la totalité des kiosques parisiens et des kiosques de 70 villes majeures d Ile de France. 100 % de faces rétro-éclairées PARIS 394 FACES Boulogne Performances Tarifs bruts HT BANLIEUE PARISIENNE 116 FACES 15 ans et + CSP+I Couverture MilleNIALS ans actifs 510 Faces Départ Lundi et Jeudi 72.7 % 75.1 % 77.8 % verte standard rouge Répétition ,8 13,2 3 jours ,1 ODV en millions 34,2 23,6 GRP indice 125 indice 116 Source Affimétrie MOOHV, base Paris 7 jours, Q jours 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Les semaines sont définies sur l agenda MédiaKiosk Spécificités techniques page

10 L empreinte urbaine des marques 120*174 PARIS PRESTIGE 140 Une visibilité exclusive sur les adresses les plus prestigieuses de la capitale Une présence fixe au cœur des zones premium de la capitale (Triangle d Or, zones touristiques internationales, 8 premiers arrondissements et le XVI ème et le XVII ème ) et des flux de circulation les plus intenses. 100 % de faces fixes 100 % de faces rétro-éclairées 146 FACES avenue montaigne - Paris 8 e Performances Tarifs bruts HT 15 ans et + CSP+I MilleNIALS ans actifs 146 Faces Couverture 57,6 % 58,8 % 63,8 % Départ Jeudi 7 jours Répétition 6,2 7,9 6,5 verte standard rouge 35,3 ODV en millions 14,7 9,8 GRP indice 129 indice 117 Source Affimétrie MOOHV, base Paris 7 jours, Q Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Les semaines sont définies sur l agenda MédiaKiosk Spécificités techniques page

11 L empreinte urbaine des marques 120*174 PARIS INFLUENCE La couverture optimale des quartiers à forte concentration de décideurs Concentrés dans les quartiers d affaires et résidentiels CSP ++ de l ouest parisien, les réseaux Paris Influence permettent de surpressser efficacement les cibles surconsommatrices et innovatrices. Ces réseaux «hautes performances» sont disponibles en 160, 200 et 360 faces hebdomadaires. 100 % de faces rétro-éclairées Place de la bourse - Paris 2 e Performances Paris Influence 360 Tarifs bruts HT 15 ans et + Affaires - cadres MilleNIALS ans actifs Faces 360 / 200 / 160 Départ Jeudi Couverture 7 jours 63,6% 63,1 % 69,2 % verte standard rouge Répétition 10,7 15,2 11, ,7 ODV en millions 16,1 17,8 GRP indice 142 indice 116 Source Affimétrie MOOHV, base Paris 7 jours, Q Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Les semaines sont définies sur l agenda MédiaKiosk Spécificités techniques page

12 L empreinte urbaine des marques 120*174 PARIS Coeur Une visibilité stratégique au cœur de la capitale Concentré dans le cœur de Paris, le réseau Paris Cœur est le premier accès à une exposition de qualité. 100 % de faces défilantes 100 % de faces rétro-éclairées 125 FACES GrANds boulevards - Paris 9 e Performances 15 ans et + CSP+I MilleNIALS ans actifs Tarifs bruts HT 125 Faces Couverture 44,3 % 46,6% 49,7 % Répétition 5,4 6,6 5,7 22,5 ODV en millions 9,3 6,4 GRP indice 128 indice 118 Source Affimétrie MOOHV, base Paris 7 jours, Q Départ Jeudi 7 jours verte standard Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Les semaines sont définies sur l agenda MédiaKiosk Spécificités techniques page rouge

13 L empreinte urbaine des marques 120*174 AZUR La couverture des plus belles adresses de la Côte d Azur Implantées dans des lieux uniques, au cœur des villes emblématiques de la Riviera, les 41 faces fixes du réseau Azur offrent un contact exceptionnel avec les grands axes de circulation, les lieux de vie et de shopping et les sites touristiques majeurs. 100 % de faces fixes 100 % de faces rétro-éclairées Cannes 41 FACES Tarifs bruts HT 41 Faces Départ Lundi et Jeudi 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

14 L empreinte urbaine des marques 120*174 MARSEILLE La couverture des plus belles adresses de la cité phocéenne Présentes au cœur de la 2 ème plus grande agglomération française, les 53 faces fixes du réseau Marseille sont au cœur même de la ville, de ses zones de shopping, de tourisme et de vie. 100 % de faces fixes 100 % de faces rétro-éclairées marseille Tarifs bruts HT 53 Faces Départ Lundi et Jeudi 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

15 L empreinte urbaine des marques 120*174 Réseaux Caractéristiques Faces Tarifs bruts HT 7 jours semaine VERTE semaine STANDARD semaine ROUGE Synthèse de l offre DES OFFRES MODULAIRES ADAPTÉES À VOS STRATÉGIES DE MARQUE National Régions Grand Paris Paris Prestige 140 Paris Influence Paris coeur Azur Marseille La couverture optimale des grands pôles urbains français La couverture optimale des grands pôles régionaux Une couverture unique de Paris et sa proche banlieue Une visibilité exclusive sur les adresses les plus prestigieuses de la capitale La couverture optimale des quartiers à forte concentration de décideurs O Une visibilité stratégique au cœur de la capitale La couverture des plus belles adresses de la Côte d Azur La couverture des plus belles adresses de la cité phocéenne place de clichy - Paris 18 e 28 29

16 L empreinte urbaine des marques Réseaux 120*174 Presse - Enseigne Image, présence à l esprit, notoriété, développement des ventes au numéro, géomarketing, création de trafic, lancement de titre Quels que soient vos objectifs de communication, MédiaKiosk crée de la valeur pour vos marques et titres et vous propose une offre modulaire, puissante et économique en réponse à vos besoins. Opéra - Paris 9 e 30 31

17 L empreinte urbaine des marques 120*174 Presse - Enseigne Kiosk presse national 800 et 600 Une visibilité haute performance à Paris et en régions Les réseaux Kiosk Presse National assurent une couverture optimale de Paris, avec une présence sur la totalité des kiosques des Champs-Elysées, et une présence dans le cœur des villes en régions, dont 68 % de villes de plus de habitants. Ces réseaux sont modulables et existent en deux versions : Kiosk Presse National 800 avec 410 faces à Paris et en Ile-de-France Kiosk Presse National 600 avec 200 faces à Paris et en Ile-de-France 73 % de faces fixes 100 % de faces rétro-éclairées Saint-antoine - Paris 4 e 410 faces Paris + IDF 200 faces Paris + IDF Tarifs bruts HT Départ Lundi et Jeudi Kiosk Presse National 800 Kiosk Presse National faces régions 3 jours 4 jours 7 jours jours jours jours Kiosk Presse National 800 Kiosk Presse National 600 Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

18 L empreinte urbaine des marques 120*174 Presse - Enseigne Kiosk Presse Paris 410 et 200 Puissance et efficacité sur Paris et l Ile-de-France Les réseaux Kiosk Presse Paris assurent la couverture optimale de Paris et des principales communes d Ile-de-France. Ces réseaux sont modulables et existent en deux versions : Kiosk Presse Paris 410 avec 50 faces fixes sur les plus belles adresses et notamment les Champs-Elysées Kiosk Presse Paris 200 avec une présence sur la totalité des kiosques des Champs-Elysées 100 % de faces rétro-éclairées Paris la défense Performances Tarifs bruts HT Kiosk Presse PARIS 410 Kiosk Presse PARIS ans et + CSP+I Couverture MilleNIALS ans actifs Départ Lundi et Jeudi ,2 % 51,7 % 69,7 % 54,9 % Répétition 67,5 % 56,2 % Kiosk Presse Paris 410 Kiosk Presse Paris ,1 6,6 12,9 7,8 12,1 6,9 3 jours jours ,7 31,7 ODV en millions GRP 18,9 8,8 4 jours jours jours jours indice indice 125 Source Affimétrie MOOHV, base Paris 7 jours, Q indice indice 114 Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

19 L empreinte urbaine des marques 60*80 Presse - Enseigne Réseaux 60*80 Presse - Enseigne Solution idéale pour assurer à vos marques et titres une parfaite visibilité à proximité des flux piétons, les réseaux 60x80 offrent de nombreuses possibilités pour promouvoir vos titres, tant à Paris qu en régions. Portes avant ou faces latérales du kiosque, 4 réseaux sont à votre disposition. Leur point commun : l accessibilité budgétaire, compte tenu de la qualité des emplacements et de l audience des adresses. trinité - Paris 9 e 36 37

20 L empreinte urbaine des marques 60*80 Presse - Enseigne Grand National 777 faces 249 faces régions 528 FACES Paris Ile de France National Nice 513 faces 264 FACES Paris Ile-de-France L association des réseaux Paris Ile-de-France et régionaux Tarifs bruts HT Départ Lundi et Jeudi Ces réseaux 60x80 en national existent en deux versions : Grand National National 777 faces 513 faces 249 faces régions Grand National assure une présence sur 736 mobiliers de l hexagone 3 jours jours jours jours National sur 503 mobiliers 7 jours jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page trinité - Paris 9 e

21 L empreinte urbaine des marques 60*80 Presse - Enseigne Tout Paris Ile-de-France 528 faces Paris Ile-de-France champs-élysées - Paris 8 e un dispositif sur les portes avant en prise directe avec les piétons Tarifs bruts HT Départ Lundi et Jeudi 264 faces Les réseaux 60x80 à Paris et en Ile-de-France existent en deux versions : Tout Paris Ile-de-France assure une présence sur 500 adresses franciliennes Paris Ile-de-France sur 234 adresses Tout Paris Ile de France Paris Ile de France 528 faces 264 faces 3 jours jours jours jours jours jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

22 L empreinte urbaine des marques 30*40 Presse - Enseigne Réseaux 30*40 Presse - Enseigne Solution idéale pour assurer à vos marques et titres une parfaite visibilité à proximité des flux piétons, les réseaux 30x40 offrent de nombreuses possibilités pour promouvoir vos titres, tant à Paris qu en régions. Faces latérales, dos ou ceinture inférieure du kiosque, 5 réseaux sont à votre disposition. Leur point commun : l accessibilité budgétaire, compte tenu de la qualité des emplacements et de l audience des adresses. champs-élysées - Paris 8 e 42 43

23 L empreinte urbaine des marques 30*40 Presse - Enseigne National Un réseau national composé d affichettes intégrées sur 546 kiosques 355 KIOSQUES Paris Ile-de-France cannes Tarifs bruts HT 7 jours Départ Lundi et Jeudi 191 kiosques EN régions 2 affichettes 4 affichettes 8 affichettes 16 affichettes Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

24 L empreinte urbaine des marques 30*40 Presse - Enseigne Des dispositifs puissants composés d affichettes disposées majoritairement en colonne, à Paris Ile-de-France et en régions. Ces dispositifs existent en deux versions : Complémentaire en colonne en dos de kiosque sur 512 mobiliers 512 kiosques affichettes Tarifs bruts HT Départ Jeudi 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page châtelet - Paris 1 er Supplémentaire en colonne sur 368 kiosques 368 kiosques affichettes Tarifs bruts HT Départ Jeudi 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page Porte d auteuil - Paris 16 e 46 47

25 L empreinte urbaine des marques 30*40 Presse - Enseigne Ceinturo Paris Un réseau localisé sur la ceinture de 288 kiosques parisiens 288 kiosques affichettes Montparnasse - Paris 14 e Tarifs bruts HT Départ Jeudi 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

26 L empreinte urbaine des marques 30*40 Presse - Enseigne Elysées Un réseau composé d emplacements exclusifs sur l avant des portes des 9 kiosques des Champs-élysées champs-élysées - Paris 8 e 72 affichettes Tarifs bruts HT Départ Jeudi 7 jours Panachage aléatoire sans sélection d adresse pour 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : par visuel. Spécificités techniques page

27 L empreinte urbaine des marques L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre MédiaKiosk vous accompagne avec une gamme de solutions à valeur ajoutée pour vous permettre d offrir à vos consommateurs une expérience de marque unique et forte. champs-élysées - Paris 8 e 52 53

28 L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre Renforcez votre notoriété avec nos éditions Limitées Festival de Cannes Tour de France Fashion Week PARIS EST à VOUS La France accueille chaque année des grands événements économiques, culturels et sportifs qui bénéficient d une large couverture internationale. Nos kiosques disposent d implantations stratégiques qui en font des témoins et acteurs au cœur de ces événements. A cette occasion, MédiaKiosk crée des solutions sur-mesure pour augmenter votre visibilité, dynamiser votre image et ancrer votre marque dans un événement exceptionnel : Fashion Weeks, Festival de Cannes, Roland Garros, Tour de France, FIAC, Paris Plage FIAC Roland Garros Paris Plage Offrez-vous Paris avec notre édition limitée «Paris est à vous», un dispositif de visibilité exclusive et exceptionnelle sur Paris : Habillez l ensemble des kiosques franciliens aux couleurs de votre marque. 100% faces hors presse Fixes ou défilants Performances 15 ans et + CSP+I MilleNIALS ans actifs Couverture 83 % 86,9 % 87,7 % Répétition 35,1 42,8 38,6 283 ODV en millions GRP Source Affimétrie MOOHV, base Paris 7 jours, étude Ad Hoc. champs-élysées - Paris 8 e 54 55

29 L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre Démarquez-vous, créez l événement pour une expérience de marque unique Des solutions impactantes et innovantes vous permettent d interagir et de créer du lien avec vos cibles et de leur faire vivre des expériences de marque uniques, géolocalisées dans leur mobilité, participatives, Optimisez l impact visuel avec Creaction Full Motion OPérations participatives BEACONS mobile showcase Pop-up kiosk Un dispositif exclusif qui permet de faire vivre vos campagnes dans une ville modélisée en 3D. Testez vos créations et la lisibilité de vos campagnes Modifiez vos visuels en temps réel Simulez et visualisez immédiatement l impact de vos messages publicitaires Améliorez et augmentez l efficacité de vos campagnes Visibilité : 40 mètres * Photo non contractuelle sous réserve de l accord de la ville 56 57

30 L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre L empreinte urbaine des marques Créer l émotion, étonner, surprendre Des éditions limitées, réservées aux éditeurs Avec la Longue Conservation, vous bénéficiez de la présence permanente de votre marque au cœur de la ville, au plus près de l acte d achat et de consommation. Location trimestrielle, semestrielle ou annuelle de bandeaux situés en partie supérieure des kiosques. Paris, Ile de France, Régions Egalement disponible en format 2m 2 sous conditions. Devis sur demande solutions de mise en avant pour les éditeurs Kiosque presse 100% Avec le dispositif Promokiosque, vous bénéficiez à Paris d implantations stratégiques à l entrée des kiosques, via un présentoir, qui favorise la découverte de vos titres, leur prise en main et les achats d impulsion. 270 adresses Mise en place et réassort assurés par une équipe de délégués MédiaKiosk. champs-élysées - Paris 8 e Tarifs bruts HT Format magazine Départ Lundi et Jeudi 7 jours adresses vous sont réservées pour faire rayonner vos titres et marques : Privatisation de tous les espaces publicitaires d un ou plusieurs kiosques Place Saint-Augustin - Paris 8 e 58 59

31 L empreinte urbaine des marques Spécifications techniques L empreinte urbaine des marques Spécifications techniques Réseaux Quantités* à livrer à plat sur palette Format visible Format utile Papier Grammage Impression Délai de livraison 3-4 jours 7 jours 120x174 NATIONAL RÉGIONS GRAND PARIS PARIS PRESTIGE Livraison à plat sur palette 450 PARIS INFLUENCE PARIS CŒUR 150 AZUR 50 MARSEILLE X174 PRESSE ENSEIGNE KIOSK PRESSE NATIONAL x ,5 x 174 Couché mat 135 g Offset Recto Verso Pas de sérigraphie 7 jours avant affichage Au plus tard 72 heures ouvrées (campagnes presse), Instructions de pose (nombre de visuels, répartition,...) à communiquer 3 semaines avant la date du début de la campagne KIOSK PRESSE NATIONAL KIOSK PRESSE PARIS KIOSK PRESSE PARIS X80 GRAND NATIONAL 950 NATIONAL x x 80 TOUT PARIS - ILE DE FRANCE 660 PARIS - ILE DE FRANCE X40 NATIONAL ** COMPLÉMENTAIRE SUPPLÉMENTAIRE x x à 130 g Recto 72h ouvrées avant affichage Adresse de livraison : MédiaKiosk Boulevard Louise Michel Gennevilliers CEINTURO PARIS ÉLYSÉES 120 * Nombre de faces garanti à plus ou moins 3% hors réseaux 60x80 et 30x40. Panachage aléatoire sans sélection d adresse limité à 2 visuels. Coût visuel supplémentaire : **Quantité pour 2 affichettes. Pour 4 et plus nous consulter. monaco 60 61

32 L empreinte urbaine des marques CGV L empreinte urbaine des marques CGV CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2017 Les présentes conditions générales sont applicables aux prestations de services rendues par la société MédiaKiosk. Toute commande par le Client vaut acceptation des présentes conditions générales qui prévalent sur toute autre condition générale du Client, sauf dérogation expresse et par écrit de MédiaKiosk. I ) LOCATION D ESPACE ET FRAIS TECHNIQUES (COURTE CONSERVATION) Les réseaux d emplacements publicitaires et les emplacements relatifs à la promotion désignés aux conditions particulières seront exclusivement réservés au Client pendant une durée convenue de prestation. La justification du réseau affiché sera portée sur la facture adressée au Client. Pour Promokiosque, la prestation comprend la mise en place des titres à l emplacement prévu au contrat. Néanmoins, il appartient au Client d alimenter le kiosque en quantité suffisante pour répondre à l accroissement attendu des ventes. > ANNULATION Les demandes d annulation de prestations ne produiront effet que si elles parviennent plus de deux mois avant la date prévue aux conditions particulières pour le début de l affichage ou de l opération promotionnelle. Au-delà de cette date, toute annulation obligera le Client au paiement de l intégralité du prix. Dans le cas où l Annonceur notifierait directement ou par son Mandataire, par lettre recommandée avec avis de réception à MédiaKiosk, sa décision de résilier l Ordre pour quelque motif que ce soit, il doit, de plein droit et automatiquement, verser à MédiaKiosk l indemnité suivante : Si la résiliation intervient entre deux (2) et quatre (4) mois avant la date contractuelle de départ de la période d affichage, l indemnité à verser à MédiaKiosk correspond à la moitié du prix de la campagne correspondante ; Si la résiliation intervient moins de deux (2) mois avant la date contractuelle de départ de la période d affichage, l indemnité à verser à MédiaKiosk correspond à la totalité du prix de la campagne correspondante. Pour les campagnes devant être réalisées en août et/ou septembre, le délai d annulation de deux (2) mois évoqué ci-dessus est porté à trois (3) mois. > Prix Le prix est celui du tarif en vigueur à la date de signature du contrat. Ce prix comprend la réservation des emplacements, la pose et la maintenance du mobilier, des supports et des affiches ou affichettes pour l affichage, l inspection des kiosques pour Promokiosque, les taxes locales, les reportages photo. Toute prestation supplémentaire (panachage supérieur à 2 visuels, pose aléatoire) devra être indiquée au Service Commercial au minimum 10 jours avant le début de la campagne et sera facturée au tarif en vigueur à la date de la demande. Si le délai n était pas respecté, MédiaKiosk ne pourrait être tenue pour responsable de la bonne mise en place de ladite campagne. MédiaKiosk se réserve la faculté de modifier ses Tarifs, ses Conditions Générales de Vente et/ou ses Conditions Commerciales à tout moment. L absence de réponse de l Annonceur et/ou de son Mandataire sous trente (30) jours à compter de la communication par tous moyens des nouveaux Tarifs et/ou des nouvelles Conditions Générales de Vente et/ ou des nouvelles Conditions Commerciales, vaudra acceptation de ces nouveaux éléments et, en conséquence, des éventuelles modifications apportées au prix de la campagne d affichage. > Fourniture d affiches et / ou d affichettes Le Client fournira à MédiaKiosk la quantité suffisante d affiches et/ou d affichettes nécessaire à la campagne de publicité dans un délai de sept jours ouvrés avant la date du début de la prestation, au plus tard 72 heures ouvrées (campagne presse) pour les campagnes 120x174, et trois jours ouvrés pour les campagnes 30x40 et 60x80, à l adresse qui lui sera indiquée par MédiaKiosk. - Les affiches 120x174 cm, papier 135g couché mat, devront être livrées à plat. - Les affiches 60x80 cm, papier 115 à 130g, devront être livrées à plat. - Les affichettes 30x40 cm, papier de 115 à 130g, devront être livrées à plat. A l issue de la campagne publicitaire, MédiaKiosk n est en aucun cas tenue à la restitution des affiches. MédiaKiosk décline toute responsabilité en cas d impossibilité d affichage ou d affichage défectueux résultant du non-respect des spécifications susvisées, l Annonceur restant redevable de l intégralité du prix de la campagne. Dans le cas où le nombre des affiches prévu pour l entretien se révélerait insuffisant, l Annonceur et/ou son Mandataire sera (seront) tenu(s) de fournir sans délai, à ses (leurs) frais, à MédiaKiosk, la quantité d affiches nécessaire pour assurer le bon entretien de la campagne. > Instructions de pose Les instructions de pose nécessaires à l exécution de l Ordre devront être communiquées à MédiaKiosk par l Annonceur ou le mandataire au plus tard trois (3) semaines avant la date d affichage prévue dans l Ordre. II ) PUBLICITÉ DE LONGUE CONSERVATION, PRESTATIONS / POSE ET DÉPOSE. Les emplacements publicitaires désignés aux conditions particulières seront exclusivement réservés au Client pendant la durée de la prestation. En cas de privation temporaire d un emplacement, le contrat ne sera pas résilié de ce fait et le Client ne pourra réclamer qu une réduction au prorata temporis du prix convenu. La suppression pour une cause quelconque d un emplacement entraînera : La résiliation du contrat, de plein droit et sans indemnité, dans le cas où le contrat a pour objet ce seul emplacement. Le Client sera alors remboursé des sommes qu il aurait payées pour le temps restant à courir. La réduction du prix due à concurrence lorsque ce contrat a pour objet plusieurs emplacements, à moins que l emplacement supprimé ne soit remplacé par un autre emplacement d une valeur publicitaire comparable. > Prix Le prix est celui du tarif unitaire en vigueur à la date de signature du contrat, multiplié par le nombre d emplacements. Ce prix comprend la réservation des emplacements, ainsi que la pose des éléments publicitaires et leur dépose. Les frais de maquette et ceux de la réalisation du message publicitaire, a fortiori les réfections et les modifications ultérieures, sont à la charge du Client. > Annulation Ce contrat étant conclu pour une durée déterminée, le prix reste dû en cas de renonciation ou de retrait de la publicité par le Client. III ) RESPONSABILITÉ DE MédiaKiosk Le Client assume l entière responsabilité de sa publicité ou de la couverture de son magazine dont le contenu et la présentation devront respecter les lois et règlements en vigueur. Le Client fera son affaire personnelle du recours contre toute décision des autorités administratives ou judiciaires ou des concédants, imposant à MédiaKiosk le retrait de la publicité en cause. L affichage ou la promotion simultané de produits concurrents ne saurait engager, en aucune manière, la responsabilité de MédiaKiosk. Par ailleurs, MédiaKiosk n encourt aucune responsabilité dans le cas où elle se trouverait dans l impossibilité de fournir au client les prestations prévues par suite d événements ne lui permettant pas, dans des circonstances normales, d effectuer sa prestation (retard dans l impression, dans la livraison des affiches ). Le nombre et le format des faces indiquées dans l Ordre sont estimatifs et calculés en fonction des prévisions d évolution du (des) Réseau(x) correspondant(s). MédiaKiosk ne pourra être tenue responsable de l issue des appels d offres connus ou inconnus au jour de la souscription de l ordre, et donc de la remise en cause éventuelle, totale ou partielle, de la commercialisation de ses supports sur les villes concernées. La perte totale ou partielle d un appel d offres ne pourra, en aucun cas, être un motif de résiliation de contrat. L Annonceur ayant eu connaissance du caractère prévisionnel du nombre et/ou du format des Unités, MédiaKiosk se réserve, selon le cas, le droit d actualiser les quantités d Unités et/ou le Tarif prévu dans l Ordre, dans la limite de trois pour cent (3 %) par agglomération, pour tenir compte de l évolution des installations. > RESPONSABILITÉ DE L ANNONCEUR ET/OU DU MANDATAIRE Les affiches seront établies sous la seule et exclusive responsabilité de l Annonceur et/ou de son Mandataire, qui répondent de leur conformité à l ensemble de la réglementation et législation s y appliquant. S agissant, en particulier, de toute campagne affichée ou diffusée dans un(des) centre(s) commercial(ux) : L Annonceur et/ou son Mandataire garantit totalement MédiaKiosk contre tout recours par un tiers qui s estimerait lésé, à quelque titre que ce soit, par un message publicitaire ou une affiche. Cette garantie s applique à tous dommages et intérêts et frais de quelle que nature que ce soit (notamment les frais de justice, honoraires d avocats et de suppression éventuelle de la publicité), résultant du recours du tiers lésé. Par ailleurs, le prix de l Ordre restera intégralement dû par l Annonceur ou son Mandataire. MédiaKiosk se réserve la faculté de refuser d apposer des publicités contraires à l ordre public, aux bonnes mœurs, à sa charte éthique, aux obligations contractuelles prévues avec son concédant, et/ ou à toute réglementation, qui pourrait, de quelque manière que ce soit, avoir pour conséquence un préjudice matériel et/ou moral pour elle-même ou pour le groupe auquel elle appartient. Ce refus ne constitue pas une rupture de Contrat et l Annonceur et/ou le Mandataire ne peut, de ce fait, se prévaloir d aucun préjudice; il ne sera donc pas dispensé du paiement de la commande et aura, de plus, à supporter les frais de suppression éventuelle de la publicité. MédiaKiosk pourra demander à l Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), préalablement à une décision d acceptation ou de refus d affichage d une campagne, un avis à caractère purement consultatif n engageant pas sa responsabilité, après en avoir préalablement informé l Annonceur et/ou son Mandataire. De même, si une ville ou toute autre autorité administrative usant de son pouvoir de police demande la dépose des affiches, notamment pour des motifs fondés sur l atteinte aux bonnes mœurs ou à l ordre public, la campagne sera néanmoins due à MédiaKiosk dans sa totalité. En effet, les contrats liant les collectivités locales aux sociétés propriétaires des mobiliers urbains stipulent que l exploitation ne devra avoir aucun caractère politique, confessionnel ou contraire aux bonnes mœurs. Tout Annonceur et/ou son Mandataire remettant à MédiaKiosk des documents, films, contenus numériques et/ou objets, est présumé être en possession, notamment, du droit de reproduction sur ces éléments. En conséquence, l Annonceur et/ ou son Mandataire garantit MédiaKiosk contre tout recours de toute personne physique ou morale qui revendiquerait un droit de propriété et, plus généralement, tout droit de quelle que nature que ce soit, sur ces éléments. IV ) CONDITIONS DE RÈGLEMENT, RÉDUCTION DE PRIX, PÉNALITÉS DE RETARD Les factures sont établies au nom du Client avec copie au mandataire. Les conditions de règlement des prestations sont fixées aux conditions particulières. Les prestations de services rendues par la société MédiaKiosk peuvent ouvrir droit à des rabais, remises et ristournes dont les conditions et les modalités d application figurent dans la plaquette éditée annuellement. Toute réduction de prix accordée par Média- Kiosk sera mentionnée sur la facture adressée au Client. En cas de non-paiement d une facture à son échéance, des pénalités de retard sont calculées, sans qu une lettre de rappel ne soit nécessaire, depuis la date d échéance de la facture jusqu au jour du paiement effectif, au taux d intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de dix (10) points, conformément à l article L du Code de Commerce. Ces pénalités sont payables à réception de l avis informant l Annonceur et/ou le Mandataire, de l inscription de ces dernières à leur débit. Conformément à la loi n du 22/03/2012, tout professionnel en situation de retard de paiement est désormais de plein droit débiteur à l égard du créancier d une indemnité forfaitaire de quarante (40) Euros pour frais de recouvrement, qui vient s ajouter aux indemnités de retard. En cas de non-paiement constaté après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l Annonceur et/ou son Mandataire, demeurée sans effet à l issue d un délai de quinze (15) jours à compter de sa réception ou première présentation, MédiaKiosk aura en outre la faculté de résilier les Ordres pour des campagnes ultérieures, de plein droit, aux torts et griefs exclusifs de l Annonceur, sans indemnité pour ce dernier, ainsi que de reprendre immédiatement possession des emplacements réservés. Par application de la clause de déchéance du terme, le non-paiement d une seule échéance entraine automatiquement l exigibilité de toutes les échéances ultérieures. V) CONTRÔLE Toute réclamation ne sera prise en considération que si elle est consécutive à un contrôle effectué conjointement par l Annonceur et/ou son Mandataire et MédiaKiosk, ou à un contrôle effectué par un organisme indépendant à la demande de MédiaKiosk, sauf accord particulier préalable. En cas de réclamations résultant d un contrôle unilatéral effectué par l Annonceur et/ou son Mandataire, ou par un organisme indépendant mandaté par l un et/ou l autre, ces réclamations ne seront prises en compte par MédiaKiosk que si celle-ci a eu la faculté de constater par elle-même la matérialité et les causes des réclamations. Dans ce cas, l Annonceur et/ou le Mandataire, ou l organisme indépendant, devra justifier avoir informé les responsables de MédiaKiosk concernés par le litige, afin que ces derniers puissent en constater la matérialité et les causes, immédiatement et contradictoirement. Pour être opposables à MédiaKiosk, les contrôles devront remplir les conditions suivantes : 1. Matériel d affichage Le matériel d affichage doit avoir été reçu par MédiaKiosk au moins à sept (7) jours du premier jour d affichage du (des) Réseau(x) composant la campagne. A défaut, le contrôle ne sera pas opposable à MédiaKiosk. 2. Échantillonnage Les contrôles devront être effectués sur au moins vingt pour cent (20 %) des Unités affichées pour la campagne correspondante, et porter sur l intégralité des Unités du (des) Réseau(x) acheté(s) dans l agglomération sélectionnée pour le contrôle. Cas particuliers : Paris intra-muros : le contrôle sera réalisé sur cent pour cent (100 %) des Unités affichées pour la campagne ; Banlieue parisienne : la totalité des Unités composant le(s) Réseau(x) acheté(s) sur le département échantillonné devra être contrôlée. 3. Photographies Tous les supports contrôlés seront photographiés avec leur numéro d identification et horodatage, aux seuls frais de l Annonceur et/ou de son Mandataire. Les constats photographiques d anomalies seront intégrés dans le bilan du contrôle ci-après visé. Les photographies des supports ne comportant pas d anomalie ne seront pas intégrées dans le bilan du contrôle, mais devront être tenues à disposition de la Société Média- Kiosk en cas de demande. 4. Bilan de contrôle Le bilan de contrôle devra être adressé à MédiaKiosk dans les vingt-et-un (21) jours suivant la fin de la campagne. 5. Montants des avoirs Les montants des éventuels avoirs qui pourraient découler des contrôles effectués dans les conditions ci-dessus stipulées, seront négociés entre les signataires des Ordres correspondants et MédiaKiosk. En tout état de cause, pour tout contrôle faisant apparaître une différence de plus de cinquante pour cent (50 %) entre le taux d anomalies constaté par l organisme de contrôle mandaté par l Annonceur et/ou son Mandataire et le taux net finalement retenu entre les Parties, le dédommagement sera limité aux seules anomalies dûment reconnues par Média- Kiosk. VI ) MANDAT-SOLIDARITÉ Au cas où le Client ferait appel à un mandataire, ce dernier sera tenu solidairement à toute obligation à la charge du Client et résultant au contrat. VII ) ATTRIBUTION DE JURIDICTION En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Nanterre sera seul compétent

33 L empreinte urbaine des marques Conditions Commerciales L empreinte urbaine des marques Conditions commerciales APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2017 BARÈME DÉGRESSIF Calculé sur le CA net HT, à prix tarif, après remise professionnelle, non applicable aux campagnes hors conditions spécifiques. 120x174 De à % De à % De à % et + 5% 60x80 De à % De à % et + 4% 30x40 De à % De à % De à % De à % et + 16% CUMUL DE MANDATS Calculé sur le CA net HT, après remise professionnelle et dégressifs, le cumul de mandats n'est valable que pour les campagnes 120x174 hors conditions spécifiques. De à % De à % et + 3% Les remises et cumuls ne sont valables que si les délais de règlement prévus contractuellement sont respectés. REMISE PROFESSIONNELLE -15% sur les tarifs globaux bruts HT MAJORATIONS TARIFAIRES SUR L'ORDRE Les majorations décrites ci-après sont cumulatives et s appliquent chacune sur le tarif brut HT de la campagne considérée. Majoration multi-marques ou multi-thèmes : +5% Toute campagne mettant en scène sur un ou plusieurs visuels, au moins deux produits, logos et/ou marques d un même Annonceur devra faire l objet, préalablement à sa réservation, d un accord de MédiaKiosk. Une majoration tarifaire de cinq pour cent (5%) sera alors applicable au tarif brut HT de la campagne considérée. Majoration multi-annonceurs : +5% Toute campagne d un Annonceur mettant en scène une marque, un produit et/ou un logo d un ou plusieurs autres annonceurs devra faire l objet, préalablement à sa réservation, d un accord de MédiaKiosk. Une majoration tarifaire de cinq pour cent (5%) sera alors applicable au tarif brut HT de la campagne considérée. TARIFS SAISONNIERS Des majorations ou abattements saisonniers peuvent être appliqués sur certaines périodes de l'année en cours sur les réseaux hors Presse. Le détail des abattements et majorations est disponible sur simple demande au siège social de MédiaKiosk quai branly - Paris 7 e

34 66 67 place du Palais royal - Paris 1 e

35 36-42 Boulevard Louise Michel Gennevilliers Direction Commerciale

CONDITIONS GENERALES DE VENTE MEDIAVB, CONDITIONS COMMERCIALES ET TARIFS. Applicable à partir du 1er janvier 2015 Mise à jour Tarifaire mai 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE MEDIAVB, CONDITIONS COMMERCIALES ET TARIFS. Applicable à partir du 1er janvier 2015 Mise à jour Tarifaire mai 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE MEDIAVB, CONDITIONS COMMERCIALES ET TARIFS Applicable à partir du 1er janvier 2015 Mise à jour Tarifaire mai 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE MEDIAVB Applicable à partir

Plus en détail

Conditions générales de vente Job Marketing Vente (Tarif du 1er janvier 2017)

Conditions générales de vente Job Marketing Vente (Tarif du 1er janvier 2017) Conditions générales de vente Job Marketing Vente (Tarif du 1er janvier 2017) Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société Job Marketing Vente et ses Clients et

Plus en détail

FORMATION TARIFS. Le spécialiste des formations aux métiers des arts, de la culture et de la communication

FORMATION TARIFS. Le spécialiste des formations aux métiers des arts, de la culture et de la communication FORMATION Le spécialiste des formations aux métiers des arts, de la culture et de la communication TARIFS 2016 ProfilCulture propose aux organismes de formation des solutions de communication optimisées

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE PRÉAMBULE L appellation «Fournisseur» désigne la «SARL CAFE TCHANQUE» - Société à responsabilité limitée à associé unique au Capital de 550.000, RCS Bordeaux : 817 715 766,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ENTRE PROFESSIONNELS PARIS GASTRONOMY DISTRIBUTION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ENTRE PROFESSIONNELS PARIS GASTRONOMY DISTRIBUTION CONDITIONS GENERALES DE VENTE ENTRE PROFESSIONNELS PARIS GASTRONOMY DISTRIBUTION SA à conseil d administration au capital de 60.000 RCS CRETEIL n 408 980 027 Siège social : 3, rue de la Corderie. CENTRA

Plus en détail

Département de la CORSE DU SUD. COMMUNE de GROSSETO PRUGNA

Département de la CORSE DU SUD. COMMUNE de GROSSETO PRUGNA Département de la CORSE DU SUD COMMUNE de GROSSETO PRUGNA Cahier des Clauses Administratives Particulières Achat de vêtements de travail 2014. Marché de fournitures Marché n 5-2014 Procédure adaptée (Article

Plus en détail

ARCHITECTE DE SOLUTIONS. campagnes conditions générales de vente des EP aux enchères

ARCHITECTE DE SOLUTIONS. campagnes conditions générales de vente des EP aux enchères ARCHITECTE DE SOLUTIONS campagnes 2014 conditions générales de vente des EP aux enchères Conditions Générales de Vente des EP aux enchères France Télévisions Publicité, Société anonyme au capital de 38

Plus en détail

les cahiers de l' industrie électronique & numérique

les cahiers de l' industrie électronique & numérique INFORMATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES DES ASSEMBLEURS DE CARTES ELECTRONIQUES 4 Numéros / An - Diffusion à 3 000 exemplaires Elément déterminant du dynamisme de la filière électronique, la sous-traitance

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1- Application des conditions générales de vente Opposabilité 1.1. Les présentes conditions générales de vente de prestations de service (ci-après les «CGV») régissent

Plus en détail

Conditions Générales de Vente de Prestations de Services

Conditions Générales de Vente de Prestations de Services Conditions Générales de Vente de Prestations de Services Article 1 : Dispositions générales Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci après dénommées CGV, constituent l

Plus en détail

MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE

MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Numéro d ordre du marché : CONS-14-147 611 Maintenance

Plus en détail

Conditions Générales de Vente. CGV Prestations de services

Conditions Générales de Vente. CGV Prestations de services Générales de CGV Prestations de Sommaire. Article : Définitions...2 2. Article 2 : Objet...2 3. Article 3 : Application des conditions générales de prestations de...2 4. Article 4 : Nature des prestations,

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Centre Médico Social de Harthouse Service des Marchés Publics Allée des Peintres BP10231 67504 Haguenau Cedex Tél: 03 88 90 77 00 http://www.harthouse-centre.com MARCHE D ASSURANCES PASSE POUR LES BESOINS

Plus en détail

TRANSPAGRIP CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL APPLICABLES A COMPTER DU1er JANVIER 2014

TRANSPAGRIP CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL APPLICABLES A COMPTER DU1er JANVIER 2014 TRANSPAGRIP CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL APPLICABLES A COMPTER DU1er JANVIER 2014 TOUTE LOCATION IMPLIQUE L ADHESION PLEINE ET ENTIERE AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES NONOBSTANT TOUTE

Plus en détail

LICENCE DE MARQUE «INSPIRE METZ» PARTENAIRES ECONOMIQUES

LICENCE DE MARQUE «INSPIRE METZ» PARTENAIRES ECONOMIQUES LICENCE DE MARQUE «INSPIRE METZ» PARTENAIRES ECONOMIQUES Entre les soussignés : La Communauté d Agglomération METZ METROPOLE, établissement public de coopération intercommunale, dont le siège social est

Plus en détail

CONVENTION CADRE - Dispositif L Attitude Provence

CONVENTION CADRE - Dispositif L Attitude Provence CONVENTION CADRE - Dispositif L Attitude Provence ENTRE Le Département des Bouches-du-Rhône, représenté par sa Présidente, Madame Martine VASSAL, dûment habilitée par délibération de la Commission Permanente

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville de Masseube - Service Marchés Publics Place François Mitterrand 32140 MASSEUBE Tél: 0562660009 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA VILLE DE MASSEUBE Cahier des

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CLIENTS PROFESSIONNELS

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CLIENTS PROFESSIONNELS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CLIENTS PROFESSIONNELS Web Coast 88 route du Grand Guélen - 29000 Quimper S.A.S au capital de 9 000 N Siret : 82411364100016 N TVA : FR 85 824113641 Tél : 06 68 88 12 39 //

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES - AUDIT -

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES - AUDIT - CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES - AUDIT - Article 1 - Champ d application et opposabilité des conditions générales Les conditions générales de prestation de services de la société Bouclétik

Plus en détail

Wearethewords sprl Conditions Générales de Vente. Content. Marketing. Performance.

Wearethewords sprl Conditions Générales de Vente. Content. Marketing. Performance. Wearethewords sprl Conditions Générales de Vente Content. Marketing. Performance. Conditions Générales de Vente Article 1 Les présentes Conditions Générales s appliquent à toute prestation de service et

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ILE DE LOISIRS D'ETAMPES REGIE SPIC 5, Avenue Charles de Gaulle 91150 ETAMPES Tel: 01 69 78 33 06 Fax: 01 64 94 13 77 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ILE DE LOISIRS D'ETAMPES REGIE SPIC 5, Avenue

Plus en détail

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Thibault VIGUIER.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Thibault VIGUIER. Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le dessinateur Thibault VIGUIER (Plan B Aveyron) et les clients souhaitant bénéficier des prestations proposées.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE SERVICE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE AMU

CONDITIONS GENERALES DE VENTE SERVICE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE AMU CONDITIONS GENERALES DE VENTE SERVICE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE AMU 1.Présentation Le Service de Formation Continue d Aix Marseille Université est un organisme de formation professionnelle

Plus en détail

du rhin opéra d'europe

du rhin opéra d'europe Marché public de fournitures courantes et services N 201/008 Conception visuelle et graphique de la communication de l Opéra national du Rhin Reconsultation CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRÉAMBULE Toute commande passée à ABAQUES implique l acceptation des présentes conditions qui prévalent sur toutes conditions d achat ou documents émanant du client non expressément acceptés par ABAQUES

Plus en détail

Produits : Les dispositifs médicaux et les prestations de services commercialisés par CICADUM.

Produits : Les dispositifs médicaux et les prestations de services commercialisés par CICADUM. Article 1 - Définitions CICADUM : La Société CICADUM, prestataire de services, ayant son établissement principal 13 rue de l aubette Parc Saint Gilles 76000 Rouen et son siège social 4 avenue de la dame

Plus en détail

Marché 2016/008 C A H I E R D E S C L A U S E S ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P.

Marché 2016/008 C A H I E R D E S C L A U S E S ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. Marché Public 2016/008 C A H I E R D E S C L A U S E S ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. Objet du marché : FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN ET DE MATERIEL POUR LES BATIMENTS COMMUNAUX Date limite

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marchés Publics Mairie rue de l Hôtel de Ville 34830 JACOU Tél: 04 67 55 88 74 MISE A DISPOSITION GRATUITE D UN VEHICULE PUBLICITAIRE NEUF POUR LA VILLE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : PARADISE DREADS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : PARADISE DREADS Article 1. Disposition générales 1-1 Acceptation CONDITIONS GENERALES DE VENTE : PARADISE DREADS L acheteur déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant de passer commande et

Plus en détail

35, rue du Docteur Léger Saint-Valery sur Somme. Marché public Procédure adaptée Article 28 du Code des marchés publics

35, rue du Docteur Léger Saint-Valery sur Somme. Marché public Procédure adaptée Article 28 du Code des marchés publics Création d une application Smartphones «rallye vélo» valorisant les prestataires touristiques du territoire de la Communauté de Communes Baie de Somme Sud Identifiant : Communauté de Communes de la Baie

Plus en détail

VILLE DE MIOS Service des marchés publics Place du XI novembre BP MIOS MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

VILLE DE MIOS Service des marchés publics Place du XI novembre BP MIOS MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES VILLE DE MIOS Service des marchés publics Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ACQUISITION DE MATÉRIEL

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté urbaine de Bordeaux Pôle Ressources et Conseil Direction des Moyens généraux Esplanade Charles de Gaulle 33076 Bordeaux cedex PRESTATIONS

Plus en détail

Institut National de la Recherche Agronomique 147 rue de l Université PARIS CEDEX 07

Institut National de la Recherche Agronomique 147 rue de l Université PARIS CEDEX 07 Institut National de la Recherche Agronomique 147 rue de l Université 75338 PARIS CEDEX 07 Marché à procédure adaptée (MAPA) pour l Assistance à Maîtrise d Ouvrage afin d accompagner l Inra dans la phase

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES -o-

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES -o- CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES -o- Procédure adaptée En application du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif à la réglementation des marchés publics Marché public de service Transports des enfants

Plus en détail

Prestation de service : entretien des locaux de la maison de la Petite-enfance à Lavelanet.

Prestation de service : entretien des locaux de la maison de la Petite-enfance à Lavelanet. N MAPA 01 2012 MARCHE Prestation de service : entretien des locaux de la maison de la Petite-enfance à Lavelanet. PROCEDURE ADAPTEE ART 26-28 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) MAITRE

Plus en détail

Loi n du 2 Juin 1998, relative aux Ventes. Avec Facilités De Paiement. Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Loi n du 2 Juin 1998, relative aux Ventes. Avec Facilités De Paiement. Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Au nom du peuple, Loi n 98-39 du 2 Juin 1998, relative aux Ventes La chambre des députés ayant adopté, Avec Facilités De Paiement Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Dispositions

Plus en détail

INTERET DE L ARGENT. Mém. 2004, 978 Modifiée par la Loi du 10 juin 2005, Mém. 2005, p et la Loi du 29 mars 2013, Mém. 2013, p. 861.

INTERET DE L ARGENT. Mém. 2004, 978 Modifiée par la Loi du 10 juin 2005, Mém. 2005, p et la Loi du 29 mars 2013, Mém. 2013, p. 861. INTERET DE L ARGENT Loi du 18 avril 2004 relative aux délais de paiement et aux intérêts de retard portant transposition de la directive 2000/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 2000 concernant

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PRÉAMBULE Les présentes conditions générales de vente

Plus en détail

GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE (Article 2321 du Code civil)

GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE (Article 2321 du Code civil) GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE (Article 2321 du Code civil) EMISE PAR : [ ], Etablissement de crédit au capital de [ ] Euros, dont le Siège Social est à [ ], dont le numéro d identification unique

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. Marché n

ACTE D'ENGAGEMENT. Marché n ACTE D'ENGAGEMENT MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Passé en application de l article 27 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Marché

Plus en détail

Représenté par le Mandataire*

Représenté par le Mandataire* par courrier à : ARTISALIA Avenue Livingstone 6 / A10.2 1000 Bruelles Belgique par mail : contact@artisalia.com ou par fa : 02.44.84.82.04 Je soussigné(e), Melle Mme Mr (NOM + Prénom) : Fournisseur N :

Plus en détail

FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUN AUX 5 LOTS

FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUN AUX 5 LOTS Lycée Marie de Champagne Service intendance 13, rue de la Reine Blanche B.P. 393 10026 Troyes cedex Tél : 03.25.71.78.00 Fax : 03.25.71.78.16 Marché selon une Procédure adaptée organisée en application

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Prestation de conseil et d assistance sur le déploiement des thèmes de recherche

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Prestation de conseil et d assistance sur le déploiement des thèmes de recherche MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE PARIS (IAE de Paris) 21, rue Broca 75240 Paris cedex 05 Prestation de conseil et d assistance sur le déploiement

Plus en détail

Avenant du 5 avril Conditions Générales de Vente des produits Multi-écran

Avenant du 5 avril Conditions Générales de Vente des produits Multi-écran Avenant du 5 avril 2012 Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente France Télévisions Publicité a mandaté Media Exchange pour commercialiser par adjudication à l anglaise un ensemble d

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Départemental d Energies de l Indre - Service Technique Centre Colbert - Bat G 2 Place des Cigarières - CS60218 36004 CHATEAUROUX Cedex Tél:

Plus en détail

ETUDE PREALABLE A L INSTAURATION D UNE TARIFICATION INCITATIVE (TI)

ETUDE PREALABLE A L INSTAURATION D UNE TARIFICATION INCITATIVE (TI) ETUDE PREALABLE A L INSTAURATION D UNE TARIFICATION INCITATIVE (TI) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (.) 6 D avenue de Verdun 55700 STENAY Tél. 03 29 80 31 81 Fax 03 29 80 28 99 - E-mail

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.AP) Numéro de marché : N PA

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHATS

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHATS CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHATS 1. APPLICATIONS DES CONDITIONS GENERALES 1.1 1.2 Tous achats de Marchandises effectués par l Acheteur sont régis par les présentes conditions générales et par les conditions

Plus en détail

Monsieur, Madame,... Demeurant à...

Monsieur, Madame,... Demeurant à... 1 27 septembre 2016 Ce contrat de Tourisme et de Voyages est conclu: Entre, L Agence de Tourisme et de Voyages dénommée «Baltic Amber Voyage» Sise à Riga (Lettonie) Enregistrée au Registre du Commerce

Plus en détail

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES-CADEAUX POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES-CADEAUX POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES-CADEAUX POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président du Conseil général Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental

Plus en détail

Conditions Générales de Vente des Pré-Home mobile

Conditions Générales de Vente des Pré-Home mobile Conditions Générales de Vente France Télévisions Publicité a mandaté Media Exchange pour commercialiser par adjudication à l anglaise, un ensemble d espaces publicitaires appelé Pré-Home mobile, mis en

Plus en détail

Marché Public de Fournitures N 11/IFMA/2013 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE

Marché Public de Fournitures N 11/IFMA/2013 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE 1 Marché Public de Fournitures N 11/IFMA/2013 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Achat de fourniture : CENTRE DE TOURNAGE A COMMANDE NUMERIQUE 3 AXES AVEC REPRISE DE L ANCIEN Cahier des Clauses Administratives

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D'ACHAT KONE ("CGA") 1 Définitions

CONDITIONS GENERALES D'ACHAT KONE (CGA) 1 Définitions CONDITIONS GENERALES D'ACHAT KONE ("CGA") 1 Définitions Sauf indication contraire dans le Contrat, les termes ci-dessous en lettres capitales auront les significations suivantes : «CONTRAT» désigne le

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1. Généralités 1.1. Toute vente des produits du vendeur est soumise aux présentes conditions générales de vente qui constituent le socle de la négociation commerciale, conformément

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par EyrollesPro.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par EyrollesPro. EyrollesPro Conditions générales de vente ARTICLE 1 : CHAMP D APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s appliquent aux commandes effectuées par le biais du site internet Eyrollespro.com

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES DU SERVICE ET DE L APPLICATION MOBILE IPLAIDE

CONDITIONS TARIFAIRES DU SERVICE ET DE L APPLICATION MOBILE IPLAIDE CONDITIONS TARIFAIRES DU SERVICE ET DE L APPLICATION MOBILE IPLAIDE PREAMBULE Les présentes conditions tarifaires sont subordonnées au respect des CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SERVICE ET DE L

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES D ENTRETIEN PALAN ELECTRIQUE A CHAINE

CAHIER DES CHARGES D ENTRETIEN PALAN ELECTRIQUE A CHAINE CAHIER DES CHARGES D ENTRETIEN PALAN ELECTRIQUE A CHAINE ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT Il s agit d un marché à procédure adaptée passé selon l article 28 du Code des Marchés Publics. Il a pour objet l entretien

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MAKE UP FOR EVER Academy Paris & TV&Cinema Academy

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MAKE UP FOR EVER Academy Paris & TV&Cinema Academy CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Academy Paris & TV&Cinema Academy 1. GÉNÉRALITÉS Academy forme des étudiants de tout horizon et du monde entier à l'ensemble des métiers du maquillage. Academy dispose de

Plus en détail

Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation de la Maison du Parc Naturel régional Livradois-Forez

Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation de la Maison du Parc Naturel régional Livradois-Forez Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation de la Maison du Parc Naturel régional Livradois-Forez MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 27 DU CMP)

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 27 DU CMP) Page 1/7 COLLEGE TEXEIRA DA MOTTA 27 RUE EUGENE DE LOUISE 97419 LA POSSESSION Tél. : 02 62 55 80 Fax : 02 62 55 26 89 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 27 DU CMP) CONSULTATION POUR LA FOURNITURE DE MANUELS

Plus en détail

Aéroport de Bordeaux Mérignac CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D UTILISATION DU SERVICE DE RÉSERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT

Aéroport de Bordeaux Mérignac CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D UTILISATION DU SERVICE DE RÉSERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT Aéroport de Bordeaux Mérignac CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D UTILISATION DU SERVICE DE RÉSERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT Conditions Générales de Vente et d'utilisation 1/5 04/10/2016 CONDITIONS

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ACTE D ENGAGEMENT POUR LE MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET D ASSISTANCE TECHNIQUE N de marché MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE 1 MARCHÉ A PROCÉDURE

Plus en détail

PREFET DU VAR Pôle Sécurité Routière

PREFET DU VAR Pôle Sécurité Routière PREFET DU VAR Cahier des Clauses Administratives Particulières relatif à la réalisation d une campagne de communication et d affichages pour le du Var Boulevard du 112 ème R.I. Toulon Responsable technique

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L OFFICE DE TOURISME DE LA VALLEE DE BARETOUS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L OFFICE DE TOURISME DE LA VALLEE DE BARETOUS CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L OFFICE DE TOURISME DE LA VALLEE DE BARETOUS Office de Tourisme de la Vallée de Barétous Place de la Mairie - 64570 ARETTE Tél : 05 59 88 95 38 Fax : 05 59 88 95 41 Email

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DISPOSITIONS GENERALES Les présentes conditions générales s appliquent à toute nos ventes sauf dérogation écrite et formelle acceptée par nous. L ouverture d un compte dans

Plus en détail

Direction des Archives départementales de la Gironde CONTRAT DE LICENCE DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES CONSENTIE A TITRE GRATUIT

Direction des Archives départementales de la Gironde CONTRAT DE LICENCE DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES CONSENTIE A TITRE GRATUIT CONTRAT DE LICENCE DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES CONSENTIE A TITRE GRATUIT Entre : Les Archives départementales de la Gironde. ci-après dénommées «l administration» Et : NOM Prénom :. Domiciliation

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Prestation de conseil et d assistance juridique en recherche. 31 mars 2016 à 12h

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Prestation de conseil et d assistance juridique en recherche. 31 mars 2016 à 12h MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE PARIS (IAE de Paris) 21, rue Broca 75240 Paris cedex 05 Prestation de conseil et d assistance juridique

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE N 10S0002 OBJET : MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION PUBLICITAIRE DE MOBILIER URBAIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne publique

Plus en détail

ACCOMPAGNER ET FACILITER LA MISE EN RESEAU DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL TRAVAILLANT A LA CONSTRUCTION D UNE OFFRE D ACCUEIL QUALIFIEE

ACCOMPAGNER ET FACILITER LA MISE EN RESEAU DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL TRAVAILLANT A LA CONSTRUCTION D UNE OFFRE D ACCUEIL QUALIFIEE MARCHES PUBLICS DE SERVICES GIP Massif central Hôtel de Région 59 Boulevard Léon Jouhaux CS 90706 63050 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 Tél: 04.73.31.85.46 ACCOMPAGNER ET FACILITER LA MISE EN RESEAU DES TERRITOIRES

Plus en détail

OPÉRATION : Travaux de réfection du sentier d'accès au refuge du Châtelleret - Vallon des Étançons MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

OPÉRATION : Travaux de réfection du sentier d'accès au refuge du Châtelleret - Vallon des Étançons MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX OPÉRATION : Travaux de réfection du sentier d'accès au refuge du Châtelleret - Vallon des Étançons Marché n 2016-09 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Objet: Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions, les modalités ainsi que les termes selon lesquelles la société Event Control (ci-après désigné le PRESTATAIRE)

Plus en détail

LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET

LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET 1 Récapitulatif de votre abonnement annuel Vous avez créé votre site internet sur notre plate forme GIWEB. Pour l activer, merci de compléter

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-SHOP

CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-SHOP CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-SHOP PREAMBULE Les conditions générales de vente sont conclues entre la personne effectuant un achat sur le site de vente en ligne www.silasport.com et la Société SILA Sport

Plus en détail

Durée de l abonnement 3 mois 6 mois 9 mois Montant Mensuel

Durée de l abonnement 3 mois 6 mois 9 mois Montant Mensuel Informations de l abonné(e). Nom Prénom Date Naissance Adresse CP Ville @Mail Téléphone Abonnement souscrit Durée de l abonnement 3 mois 6 mois 9 mois Montant Mensuel 8,33 HT/mois soit 10 TTC / mois (3mois)

Plus en détail

TARIFS 2015 LE QUOTIDIEN

TARIFS 2015 LE QUOTIDIEN TARIFS 2015 LE QUOTIDIEN Rubrique Vente Aux Enchères LE PARISIEN - RUBRIQUE VENTE AUX ENCHÈRES TARIFS 2015 (EN HT) PAGE 2 LE QUOTIDIEN Vente aux Enchères Nombre de lecteurs/ jour FORMATS 1/16 page 1/10

Plus en détail

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MARCHE ALLOTI A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 27 DU DECRET N 2016-360 DU 25 MARS 2016 RELATIF AUX MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES VALANT

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONTRAT DE PUBLICITE ET DE PROMOTION Entre Adresse de Livraison si différente ci-après dénommée «le Client», d une part, Et la Sté SPORT&CO, Sarl au capital de 15.000 Euro, immatriculée au RCS Nanterre

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE MOISSAC DIRECTION DU SERVICE DES FINANCES Service des Marchés Publics 3 Place Roger Delthil 82200 MOISSAC Tél: 0563046363 REALISATION ET EDITION

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ecole Normale Supérieure de Cachan Service Marchés 61 avenue du Président Wilson 94235 Cachan cedex Tél: 01 47 40 76 50 ACHAT DE PETITES FOURNITURES

Plus en détail

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA STATION SERVICE INTERCOMMUNALE

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA STATION SERVICE INTERCOMMUNALE CCTP Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L ANCE LE BOURG 63 840 SAILLANT Objet de la consultation FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA STATION SERVICE INTERCOMMUNALE 24/24h Date limite

Plus en détail

:: Conditions générales de vente des travaux et fourniture du Laboratoire ::

:: Conditions générales de vente des travaux et fourniture du Laboratoire :: :: Conditions générales de vente des travaux et fourniture du Laboratoire :: 1 OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales sont applicables à tous les travaux et fournitures

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières COMMUNE DE LE COUDRAY 32, rue du GORD 28630 LE COUDRAY Tél: 02.37.28.17.14 Télécopie : 02.37.30.17.60 MAINTENANCE MATERIELS INFORMATIQUES ET RESEAU Cahier des Clauses Administratives Particulières CAHIER

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES «CARTE PROS PRIVILEGES» En vigueur à compter du 06/02/2014

CONDITIONS GENERALES «CARTE PROS PRIVILEGES» En vigueur à compter du 06/02/2014 CONDITIONS GENERALES «CARTE PROS PRIVILEGES» En vigueur à compter du 06/02/2014 Les Conditions Générales ou le Contrat : les présentes conditions générales, l ensemble des formulaires liés à la carte PROS

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service Achats Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42

Plus en détail

Pièce N Cahier des Clauses Administratives Particulières

Pièce N Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHE PUBLIC MAIRIE DE CHATELAILLON-PLAGE DESIGNATION : MARCHE D ASSURANCE 2014-2018 COMMUNE DE CHATELAILLON-PLAGE (17340) LOT 1 : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES Pièce N 1.2 - Cahier des Clauses

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE SAINT-GENIS-LAVAL Service finances Service Marchés Publics 106, avenue Clémenceau BP 80 69565 SAINT-GENIS-LAVAL cedex Tél: 04.78.86.82.64 ENTRETIEN

Plus en détail

Le bénéficiaire : La personne utilisant la prestation SMJ Soutien Scolaire. Il peut s agir d une autre personne que le client.

Le bénéficiaire : La personne utilisant la prestation SMJ Soutien Scolaire. Il peut s agir d une autre personne que le client. Conditions générales de vente 2017 1 DESIGNATION SMJ Soutien Scolaire est un organisme de soutien scolaire. Son siège social est fixé au 175 Impasse Joanny Durand 42130 Sainte Agathe la Bouteresse. SMJ

Plus en détail

Convention de prestations de service L ETE 100% GAILLARD

Convention de prestations de service L ETE 100% GAILLARD Convention de prestations de service L ETE 100% GAILLARD Entre : La ville de Brive, représentée Monsieur Franck PEYRET, Conseiller Municipal délégué en charge du commerce de l artisanat et de l attractivité

Plus en détail

«Conception, réalisation et pose de repères de crue sur le bassin versant du Gave de Pau amont»

«Conception, réalisation et pose de repères de crue sur le bassin versant du Gave de Pau amont» CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) «Conception, réalisation et pose de repères de crue sur le bassin versant du Gave de Pau amont» Pouvoir adjudicateur Pôle d Equilibre Territorial

Plus en détail

COMMUNE DE CHAMPAGNE-SUR-SEINE. Hôtel de ville. 149, rue Grande Champagne-sur-Seine APPEL D OFFRES ELECTRICITE ACTE D ENGAGEMENT (A.

COMMUNE DE CHAMPAGNE-SUR-SEINE. Hôtel de ville. 149, rue Grande Champagne-sur-Seine APPEL D OFFRES ELECTRICITE ACTE D ENGAGEMENT (A. COMMUNE DE CHAMPAGNE-SUR-SEINE Hôtel de ville 149, rue Grande 77430 Champagne-sur-Seine APPEL D OFFRES ELECTRICITE ACTE D ENGAGEMENT (A.E) Le présent acte d engagement devra être paraphé, daté et signé

Plus en détail

CONTRAT D AGENT COMMERCIAL

CONTRAT D AGENT COMMERCIAL CONTRAT D AGENT COMMERCIAL Remarques : - le présent contrat n a qu une valeur indicative, en particulier, il ne traite pas des spécificités éventuellement liées à l exercice d une activité réglementée

Plus en détail

CONDITIONS COMMERCIALES 2017

CONDITIONS COMMERCIALES 2017 CONDITIONS COMMERCIALES 2017 GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE, RÉUNION TRACE FM 1 2 DÉCOMPOSITION DU CHIFFRE D AFFAIRES CA INITIAL CA DE RÉFÉRENCE A - Variations tarifaires A1 - Modulations saisonnières

Plus en détail

Formulaire d Inscription

Formulaire d Inscription Formulaire d Inscription Formulaire d Inscription à retourner complété et signé : KALEA Formation pour le Développement Ou par fax Ou par email (version scannée) 29-31 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Aux Consommateurs

Conditions Générales de Vente Aux Consommateurs Conditions Générales de Vente Aux Consommateurs IDENTIFICATION DU VENDEUR : LES CORDELIERS SAS Le Cloître des Cordeliers S.A.S au capital de 300 000 RCS de Libourne : 309.965.929 N TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

Plus en détail

COMMUNE DE PONT A MARCQ

COMMUNE DE PONT A MARCQ COMMUNE DE PONT A MARCQ FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE EN LIAISON FROIDE POUR LA PERIODE DU 4 SEPTEMBRE 2012 AU 31 AOUT 2014 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 CHAMP D APPLICATION ET OBJET Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après «CGV») régissent la relation contractuelle entre d une part, «Alphonse

Plus en détail

VILLE DE PONT A MARCQ CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE VISSERIE ET CONSOMMABLES, PETIT OUTILLAGE, MATERIAUX DIVERS MARCHE 2011-

VILLE DE PONT A MARCQ CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE VISSERIE ET CONSOMMABLES, PETIT OUTILLAGE, MATERIAUX DIVERS MARCHE 2011- VILLE DE PONT A MARCQ CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE VISSERIE ET CONSOMMABLES, PETIT OUTILLAGE, MATERIAUX DIVERS MARCHE 2011- CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Date limite de réception

Plus en détail

Conditions particulières. Relatives aux prélèvements SEPA Interentreprises.

Conditions particulières. Relatives aux prélèvements SEPA Interentreprises. Conditions particulières Relatives aux prélèvements SEPA Interentreprises www.boursorama-banque.com 1 Article 1 - Objet de la convention La présente convention définit les conditions de fonctionnement

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION ANNUEL ACTIVITES ENFANTS

FORMULAIRE D INSCRIPTION ANNUEL ACTIVITES ENFANTS FORMULAIRE D INSCRIPTION ANNUEL ACTIVITES ENFANTS 1- COORDONNEES DU REPRESENTANT LEGAL M. Mme Melle Réinscription N lle inscription Prénom Adresse Téléphone Mobile Courriel 2- COORDONNEES DE L ENFANT Prénom

Plus en détail

Mise en œuvre pour la construction d'un accès aux piétons CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY BRIIS SOUS FORGES BRIIS SOUS FORGES

Mise en œuvre pour la construction d'un accès aux piétons CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY BRIIS SOUS FORGES BRIIS SOUS FORGES 1/4 CONTRAT DE TRAVAUX N Entre Monsieur Jean Louis DI TOMMASO Directeur CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY et M. agissant en son nom personnel ou agissant au nom et pour compte de la : Société : Adresse : N

Plus en détail