SOMMAIRE 2 TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS

Transcription

1 Dernière Mise à jour 24/11/2016 SOMMAIRE CHAPITRES 1 TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION 1-1- TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION COMPLETE 1-2- FORFAIT JOURNALIER 1-3- TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE 1-4- PRESTATION ACCOMPAGNANT 1-5- TARIFS D'HEBERGEMENENT HOPITAL TAILLEGRAIN 1-6- TARIFS ACCUEIL DE JOUR GERIATRIQUE HOPITAL TAILLEGRAIN 2 TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS 2.1- TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS 2.2- INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE 2.3- ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES 2.4- FORFAIT TECHNIQUE 3 TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE 3.1- ACTIVITE EXTERNE 4 TARIFS DE BIOLOGIE 4-1- ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE 4-2- ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE 4-3- ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES 5 TARIFS D'OPHTALMOLOGIE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE 5-1- ACTES AMBULATOIRES 5-2- HOSPITALISATION 5-3- AUTRE 6 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA 6-1- ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE 6-2- HOSPITALISATION 7 ACTIVITE MEDICO LEGALE 7-1- UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE 7-2- CONSERVATION DE CORPS UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT 8 ACTIVITES DE TRANSPORT MEDICALISE ET D'URGENCE 8-1- TRANSPORT SMUR 9 FORMATIONS 9-1- INSTITUT DE FORMATION DES AIDE(S)-SOIGNANT(E)(S) 9-2- FORMATIONS CESU 9-3- AUTRES FORMATIONS 10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX PARTICIPATION D'UN TECHNICIEN AUDIOVISUEL TRAITEMENT DE DOSSIER CAP

2 Dernière Mise à jour 24/11/2016 SOMMAIRE 11 LOCATIONS IMMOBILIERES LOGEMENTS MIS A DISPOSITION DES INTERNES ET INTERIMAIRES LOCATION APPARTEMENT POUR LES FAMILLES A L'HOPITAL TAILLEGRAIN MISE A DISPOSITION DES SALLES 12 PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE ACCOMPAGNANTS DES MALADES, USAGERS VENUS A TITRE DE CONSULTANTS EXTENRES, PERSONNES AMENEES OCCASIONNELLLEMENT RESTAURATION DU PERSONNEL INTERNAT DES GADEAUX REPAS AU PERSONNEL EXTERIEUR TRAVAILLANT AU SEIN DE LETABLISSEMENT REPAS AUX ELEVES ET STAGIARES D'ETABLISSEMENT SCOLAIRE REMPLACEMENT CARTE MAGNETIQUE REPAS 13 STOMATOLOGIE 13-1 PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE 13-2 OBTURATIONS DE CAVITE 13-3 ENDODONTIE 13-4 AVULSIONS 13-5 PROTHESES CONJOINTES SUR DENTS NATURELLES 13-6 PROTHESES DENTAIRES AMOVIBLES 13-7 SOINS ET RADIOLOGIE DENTAIRE TAUX D'ACTUALISATION

3 1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION LIBELLE Lettre clé CHJC Unité de facturation Date d'effet Tarifs ( ) Base Observations TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION COMPLETE Médecine et Obstétrique Journée 1-août ,31 Chirurgie et Gynécologie Journée 1-août ,79 Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Spécialités coûteuses (Réanimation, USIC, Néonat, Soins intensifs et continus Journée 1-août ,66 Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Soins de suite et de réadaptation Journée 1-août ,56 Rédadaptation fonctionnelle Journée 1-août ,82 Hôpital de jour gériatrique Journée 1-août ,87 Hôpital de jour médical Journée 1-août ,89 Dialyse / Hémodialyse Journée 1-août ,73 Hôpital de jour SSR cardio-respiratoire Journée 1-août ,43 Hospitalisation à domicile Journée 1-août ,50 Anesthésie et chirurgie ambulatoire Journée 1-août ,90 Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE Arrété N 2015-OSMS-TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE 1-2- FORFAIT JOURNALIER Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 1-janv-10 18,00 JO N 0302 Forfait journalier d'hospitalisation SSR Journée 1-janv-10 18,00 JO N TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète MCO Journée 1-mai-16 37,00 Décision n Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète SSR Journée 1-mai-16 25,00 Décision n Tarif de la chambre particulière en hospitalisation de jour si acte d' anesthésie Journée 1-mai-16 10,00 Décision n

4 1-4- PRESTATION ACCOMPAGNANT Lit supplémentaire 1-mai-16 18,00 Décision n Petit-déjeuner 1-mai-16 3,00 Décision n Déjeuner 1-mai-16 9,50 Décision n TARIFS D'HEBERGEMENENT HOPITAL TAILLEGRAIN USLD - Hébergement Journée 27-janv-16 49,64 USLD -Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 27-janv-16 25,55 USLD - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 27-janv-16 16,21 USLD - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 27-janv-16 6,88 Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental USLD - Réservation chambre (réduit du forfait journalier) Journée 27-janv-16 31,64 Décision n USLD - Hébergement des résidents de moins de 60 ans Journée 27-janv-16 73,01 EHPAD - Hébergement Journée 27-janv-16 49,84 EHPAD - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 27-janv-16 27,59 EHPAD - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 27-janv-16 17,51 EHPAD - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 27-janv-16 7,42 Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental Arrété du Président du Conseil départemental EHPAD - Réservation chambre (réduit du forfait journalier) Journée 1-mai-16 31,84 Décision n EHPAD - Hébergement des résidents de moins de 60 ans Journée 27-janv-16 73,94 Arrété du Président du Conseil départemental 1-6- TARIFS ACCUEIL DE JOUR GERIATRIQUE HOPITAL TAILLEGRAIN Hébergement- à la charge des patients ou de leurs familles Journée 1-janv-16 29,00 Décision n Hébergement- à la charge des patients ou de leurs familles qui assurent le transport Journée 1-janv-16 18,00 Décision n Tarif Dépendance- à la charge des patients ou de leur famille Journée 1-janv-16 13,00 Décision n

5 2 - TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS LIBELLE TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS Code CCAM (Regroupe mt) ou clé NGAP Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base Arrêté du 25 févier INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE IVG avec anesthésie générale pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée (forfait tout compris) IVG avec anesthésie générale pour un séjour comportant au moins une nuitée (forfait tout compris) IVG sans anesthésie générale et surveillance médicamenteuse pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée AMD Acte 1-avr ,59 APD Acte 1-avr ,05 IMD Acte 1-avr ,25 Arrêté ministériel 26 février 2016 Arrêté ministériel 26 février 2016 Arrêté ministériel 26 février 2016 IVG médicamenteuse AMF Acte 1-avr ,91 Arrêté ministériel 26 février ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES Actes CCAM lien : Acte d'obstétrique ACO Acte 1-juil-13 CCAM Acte d'anesthésie ADA Acte 1-juil-13 CCAM Acte de chirurgie ADC Acte 1-juil-13 CCAM Acte d'échographie ADE Acte 1-juil-13 CCAM Acte d'imagerie ADI Acte 1-juil-13 CCAM Acte technique médical ATM Acte 1-juil-13 CCAM Acte dentaire DEN Acte 1-juil-13 CCAM Actes d'anatomie et Cytologie pathologiques ATM Acte 1-juil-13 CCAM

6 Actes NGAP lien : MEDECINS Consultation de médecin omnipraticien C Acte 8-déc-13 23,00 J.O. & NGAP Majoration de coordination médecin généraliste MCG Acte 8-déc-13 3,00 J.O. & NGAP Majoration pour consultation de nourrisson (0 à 24 mois inclus) par le médecin généraliste Majoration pour consultation de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le médecin généraliste Majoration pour consultation de dimanche et jour férié par le médecin généraliste MNO Acte 8-déc-13 5,00 J.O. & NGAP CN Acte 8-déc-13 35,00 J.O. & NGAP CD Acte 8-déc-13 19,06 J.O. & NGAP Majorations pour acte de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le médecin généraliste P Acte 8-déc-13 35,00 J.O. & NGAP Majorations pour acte en urgence par le médecin généraliste S Acte 8-déc-13 40,00 J.O. & NGAP Majoration pour acte dimanche et jour férié par le médecin généraliste F Acte 8-déc-13 19,06 J.O. & NGAP Consultation de médecin spécialiste CS Acte 8-déc-13 23,00 J.O. & NGAP Majoration de coordination médecin spécialiste MCS Acte 8-déc-13 3,00 J.O. & NGAP Majorations pour acte de dimanche et jour férié par le médecin spécialiste F Acte 8-déc-13 19,06 J.O. & NGAP Majorations pour acte de nuit par le médecin spécialiste (sauf pédiatres) U Acte 8-déc-13 25,15 J.O. & NGAP Majorations pour acte réalisé en urgence par le pédiatre ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins (0h/6h) S Acte 8-déc-13 40,00 J.O. & NGAP Majorations pour acte de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le pédiatre P Acte 8-déc-13 35,00 J.O. & NGAP Forfait pédiatrique 0 à 2 ans FPE Acte 8-déc-13 5,00 J.O. & NGAP Consultation spécifique par médecin spécialiste en cardiologie CSC Acte 8-déc-13 45,73 J.O. & NGAP Consultation spécifique par neuropsychiatre, psychiatre et neurologue CNP Acte 8-déc-13 37,00 J.O. & NGAP Majoration de coordination de la CNPSY pour psychiatre, neuro-psychiatre et neurologue Consultation préanesthésique pour un patient dont l'état clinique est évalué au niveau 3 ou supérieur de la classification de l'a.s.a. MCY Acte 8-déc-13 4,00 J.O. & NGAP C2 Acte 8-déc-13 46,00 J.O. & NGAP Avis d'expert spécialiste C2 Acte 8-déc-13 46,00 J.O. & NGAP Avis d'expert PHPU C3 Acte 8-déc-13 69,00 J.O. & NGAP Avis d'expert psychiatre, neuropsychiatre et neurologue C2,5 Acte 8-déc-13 57,50 J.O. & NGAP Administration de produits et prestations en environnement hospitalier APE Acte 1-mars-12 12,62 J.O. & NGAP Forfait sécurité dermatologie FSD Acte 22-mars-12 40,00 J.O. & NGAP Forfait accueil et traitement des urgences ATU 1-mars-16 25,32 J.O. & NGAP

7 Forfait sécurité et environnement hospitalier SE1 SE 4-mars-15 75,89 J.O. & NGAP Forfait sécurité et environnement hospitalier SE2 SE 1-mars-16 60,71 J.O. & NGAP Forfait sécurité et environnement hospitalier SE3 SE 1-mars-16 40,47 J.O. & NGAP Forfait sécurité et environnement hospitalier SE4 SE 1-mars-16 20,23 J.O. & NGAP BIOLOGISTES Actes de biologie B Acte 5-juil-02 0,27 J.O. & NABM Actes d'anatomie et cytologie pathologiques effectués dans un laboratoire de biologie BP Acte 5-juil-02 0,27 J.O. & NABM Prélèvement (autre que sanguin) effectué par un biologiste non médecin KB Acte 5-juil-02 1,92 J.O. & NABM Prélèvement sanguin effectué par un technicien de laboratoire TB Acte 5-juil-02 2,52 J.O. & NABM Forfait sécurité pour echantillon sanguin 9003 B(3) Acte 5-juil-02 0,81 J.O. & NABM Forfait sécurité pour traitement d'un échantillon sanguin 9105 B(4) Acte 5-juil-02 1,08 J.O. & NABM Forfait sécurité pour échantillon bactério., mycologiques, parasitologiques 9106 SAGES FEMMES B(5) Acte 5-juil-02 1,35 J.O. & NABM Consultation sage-femme C Acte 11-mars-16 23,00 J.O. & NGAP Consultation de sage-femme Dimanche/Férié CF Acte 11-mars-16 44,00 J.O. & NGAP Consultation de sage-femme de Nuit de 20h à 0h et de 6h à 8h CFN Acte 11-mars-16 58,00 J.O. & NGAP Consultation de sage-femme de Nuit de 0h à 6h CFM Acte 11-mars-16 63,00 J.O. & NGAP Acte d'échographie par sage-femme ADE Acte 11-mars-16 J.O. & CCAM Acte technique praiqué par une sage-femme ATM Acte 11-mars-16 J.O. & CCAM Actes pratiqués par une sage femme (soins maternité) SF Acte 11-mars-16 2,80 J.O. & NGAP Séance de suivie postnatal réalisée par la sage -femme SP Acte 11-mars-16 18,55 J.O. & NGAP Majoration sage-femme - actes de nuit de 20H à 0H et 6H à 8H SFN Acte 11-mars-16 35,00 J.O. & NGAP Majoration sage-femme - actes de nuit de 0H à 6H SFM Acte 11-mars-16 40,00 J.O. & NGAP Majoration sage-femme - actes de dimanche et jours fériés SFD Acte 11-mars-16 21,00 J.O. & NGAP Actes infirmiers pratiqués par une sage femme SFI Acte 11-mars-16 2,18 J.O. & NGAP Majoration sage femme : actes infirmiers de nuit Acte 11-mars-16 9,15 J.O. & NGAP Majoration sage femme : actes infirmiers de dimanche et jours fériés Acte 11-mars-16 7,62 J.O. & NGAP

8 INFIRMIERS Actes pratiqués par les infirmiers AMI Acte 27-mai-12 3,15 J.O. & NGAP Majoration Infirmier : actes de nuit 20h-23h et 5h-8h IN1 Acte 27-mai-12 9,15 J.O. & NGAP Majoration Infirmier : actes de nuit de 23h-5h IN2 Acte 27-mai-12 18,30 J.O. & NGAP Majoration Infirmier : actes de dimanche et jours fériés MID Acte 27-mai-12 8,00 J.O. & NGAP ORTHOPHONISTES Actes pratiqués par les orthophonistes AMO Acte 6-nov-12 2,50 J.O. & NGAP MASSEURS KINESITHERAPEUTES Actes pratiqués dans une structure de soins ou un établissement AMC Acte 15-juil-12 2,15 J.O. & NGAP Majoration kinésithérapeute : actes de nuit Acte 15-juil-12 9,15 J.O. & NGAP Majoration kinésithérapeute : actes de dimanche et jours fériés ADM Acte 15-juil-12 7,62 J.O. & NGAP ORTHOPTISTE Actes pratiqués par l'orthoptiste AMY Acte 6-nov-12 2,60 J.O. & NGAP Majoration orthoptiste : actes de nuit Acte 6-nov-12 9,15 J.O. & NGAP Majoration orthoptiste : actes de dimanche et jours fériés Acte 6-nov-12 7,62 J.O. & NGAP FORFAIT TECHNIQUE IRM IRM 1,5T - forfait normal ( actes) FTN Acte 1-janv ,11 J.O. & CCAM IRM 1,5T - forfait réduit (4 500 < activité < actes) FTR Acte 1-janv-15 74,16 J.O. & CCAM IRM 1,5T - forfait réduit (8 000 < activité < actes) FTR Acte 1-janv-15 52,54 J.O. & CCAM IRM 1,5T - forfait réduit (activité > actes) FTR Acte 1-janv-15 26,11 J.O. & CCAM SCANNER SCANNER - forfait normal (6 000 < activité < actes) SCN Acte 1-juil-15 99, 51 J.O. & CCAM SCANNER - forfait réduit (6 000 < activité < actes) SCR Acte 1-juil-15 58,72 J.O. & CCAM SCANNER - forfait réduit ( < activité < actes) SCR Acte 1-juil-15 41,88 J.O. & CCAM SCANNER - forfait réduit (activité > actes) SCR Acte 1-juil-15 29,63 J.O. & CCAM

9 3- AUTRES TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE ACTIVITE EXTERNE LIBELLE Lettre clé CHJC Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base CONSEILS AUX VOYAGEURS Consultation conseil : - 1 personne CSV Acte 1-mai-16 23,00 Décision n groupe CVA Acte 1-mai-16 46,00 Décision n Vaccination FIEVRE JAUNE (Stamaril) PHV Vaccin. 1-mai-16 40,00 Décision n Vaccination HEPATITE A (Havrix) PHV Vaccin. 1-mai-16 17,36 Décision n Vaccination HEPATITE A et B (Twinrix) PHS Vaccin. 1-août-15 19,60 Décision n Vaccination TIPHOIDE (Typhim VI) PHV Vaccin. 1-mai-16 30,00 Décision n Vaccination MENINGOCOCCIQUE A-C-Y-W135CONJUGUE(Nimenrix) PHV Vaccin. 1-mai-16 31,65 Décision n Vaccination RAGE PHV Vaccin. 1-mai-16 30,00 Décision n Vaccination ENCEPHALITE JAPONAISE (Xiaro) PHV Vaccin. 1-mai-16 90,00 Décision n Vaccination HEPATITE B ADULTE ( Engerix) PHS Vaccin. 1-août-15 6,13 Décision n Vaccination HEPATITE B ENFANT ( Engerix) PHS Vaccin. 1-août-15 8,17 Décision n Vaccination HEPATITE A + TYPHOÏDE (Tyavax) PHV Vaccin. 1-mai-16 50,00 Décision n Duplicata du carnet de vaccination 1-mai-16 10,00 Décision n TELEMEDECINE Consultation CS2 Acte A définir

10 4- TARIFS DE BIOLOGIE LIBELLE Cotation Date d'effet Tarifs ( ) Base 4-1- ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE lien table NABM : =AMELI 4-2- ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE Lien base de montpellier : ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES Cotation AHC, dernière mise à jour 04/12/2012 applicable au 01/01/2012 (RHN_ACP.V5.0), tarif : 0,28

11 5- TARIFS D'OPHTALMOLOGIE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE ACTES A VISEE THERAPEUTIQUE, DIAGNOSTIQUE OU PREVENTIVE (NON SOUMIS A TVA) LIBELLE ACTES AMBULATOIRES Devis signé préalablement CHIRURGIE REFRACTIVE Lettre clé CHJC ou CCAM Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base PRK (EXIMER) Séance 1-mai ,00 Décision n Lasik (FEMTO SECONDE) Séance 1-mai ,00 Décision n HOSPITALISATION Devis signé préalablement IMPLANTS MULTIFOCAUX Implant multifocal ZEISS Implant 1-mai ,00 Décision n Implant tri- focal ZEISS Implant 1-mai ,00 Décision n Implant monofocal torique ZEISS Implant 1-mai ,00 Décision n Implant multifocal torique ZEISS Implant 1-mai ,00 Décision n Implant monofocal torique PHYSIOL Implant 1-mai ,00 Décision n Implant trifocal PHYSIOL Implant 1-mai ,00 Décision n Implant trifocal torique PHYSIOL Implant 1-mai ,00 Décision n AUTRE Forfait lentilles (acte externe) 48,00 pour 6 mois

12 6- SOINS ESTHETIQUES LIBELLE ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE Lettre clé CHJC Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base Devis signé préalablement aux soins TRAITEMENTS ESTHETIQUES PAR INJECTIONS DE TOXINE BOTULIQUE Toxine botulique Dose 50ml 1-mai ,00 Décision n Toxine botulique Dose 100ml 1-mai ,00 Décision n HOSPITALISATION LE SEJOUR Entrée et sortie le même jour 1-mai ,29 Décision n A partir d'une nuit Forfait journalier pour un séjour à partir d'une nuit Régime particulier 1-mai-16 1-mai-16 1-mai ,29 par jour 18,00 par jour + 18 le jour de la sortie 37,00 par jour Décision n Décision n Décision n > CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE - LES ACTES -> -> BLEPHAROPLASTIE Blépharoplastie supérieure bilatérale Blépharoplastie inférieure bilatérale Blépharoplasties supérieure et inférieure bilatérales -> -> PLASTIE ABDOMINALE BAFA008+ anesthésie BAFA011+ anesthésie BAFA009+ anesthésie 1-mai ,40 Décision n mai ,40 Décision n mai ,04 Décision n Plastie abdominale sans transposition de l'ombilic+ lipoaspiration QBFA010+ anestésie 1-mai ,00 Décision n > -> LIPOASPIRATION Lipoaspiration sous trochantérienne -> -> MASTOPLASTIE QDJB001+ anesthésie 1-mai ,81 Décision n Plastie mammaire bilatérale d'augmentation Changement d implant mammaire Mastoplexie bilatérale QEMA004+ anesthésie QEKA001+ anesthésie QEDA004+ anesthésie 1-mai ,82 Décision n mai ,46 Décision n mai ,99 Décision n Tarif LPPR de l'implant mammaire non compris dans le tarif de l'acte 1-mai ,47 Décision n

13 7- ACTIVITE MEDICO LEGALE LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base 7-1- UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE Conservation de corps à but médico légal par jour 1-mai-16 36,00 Décision Assistance pour examen de corps 1-mai-16 33,00 Décision Assistance pour examen de corps en putréfaction 1-mai-16 60,98 Décision CONSERVATION DE CORPS Conservation de corps au-delà du 3ème jour par jour 1-mai-16 36,00 Décision UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT art.r.92 CPP art.r.117 art.a.43-6 art.r.110 et R.111 art.r code de la route prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants de 7h à 22h 1-janv-11 34,50 prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants de 22h à 7h 1-janv-11 45,17 prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants dimanche ou férié 1-janv-11 42,12 Interprétation radio âge osseux 24,30 Visites judiciaires (réquisition à personne) Examen d'une personne gardée à vue et dépôt d'un rapport 1-janv-11 57,50 Examen lors de chaque prolongation de garde à vue 1-janv-11 46,00 art du CPP Examen d'une victime avec fixation des taux d'incapacité et dépôt d'un rapport 1-janv-11 80,50 Transport sur les lieux et description de cadavre 1-janv-11 57,50

14 8 - ACTIVITES DE TRANSPORT MEDICALISEE ET D'URGENCE LIBELLE Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base 8-1- TRANSPORT SMUR Transport terrestre véhicules SMUR 1/2 heure 1-aout ,10 Arrété N 2015-OSMS- TARIF ARS CENTRE VAL DE LOIRE

15 9- FORMATIONS LIBELLE Lettre clé CHJC Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base INSTITUT DE FORMATION DES AIDE(S)-SOIGNANT(E)(S) Frais dinscription au concours d'entrée Dossier 1-mai-16 60,00 décision n Forfait annuel de scolarité fixé par le Conseil Régional Centre 1-mai ,00 décision n Validation des acquis de l'expérience à l'école AS (tarif de la formation) 1-mai ,00 décision n FORMATIONS CESU Agrément préfectoral HOP du 23 mai 2007 GESTES ET SOINS D'URGENCE AFGSU-niveau 1 Formation continue 1-mai ,00 décision n Recyclage AFGSU 1 1-mai-16 76,00 décision n Tarif étudiant 1-mai ,00 décision n GESTES ET SOINS D'URGENCE AFGSU-niveau 2 Formation continue 1-mai ,00 décision n Recyclage AFGSU 2 1-mai ,00 décision n Tarif étudiant 1-mai ,00 décision n Module Urgence Vitale 1-mai ,00 décision n Complément PCS1/ SST/AFGSU1 1-mai-16 48,00 décision n Formation PCS1 1-mai-16 61,00 décision n Formation AFGSU 3: module1 1-mai-16 57,00 décision n Formation AFGSU 3: module 2 1-mai ,00 décision n Formation AFGSU 3: module 3 1-mai ,00 décision n Apprendre à porter secours: (enseignement des écoles primaires) 1-mai-16 gratuit ANCESU décision n Arrêt cardio-respiratoire- chariot d'urgence 1-mai-16 60,00 décision n Formation intubation difficile 1-mai-16 50,00 décision n Formation PSE 1 1-mai ,00 décision n Formation PSE2 1-mai ,00 décision n Formation PAEPS 1-mai ,00 décision n AUTRES FORMATIONS Organisme de formation n 2418P Tarif horaire de formation assurée par un agent du Centre hospitalier de Bourges 1-mai-16 50,00 décision n

16 10- PRESTATIONS DE SERVICES LIBELLE Lettre clé CHJC Unité Dernière mise à jour Tarifs ( ) Base Observations TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX Tarif des copies : décret du 06 juin 2001 Une page format A4 Copie 1-mai-16 0,18 Une page format A3 Copie 1-mai-16 0,36 Une feuille format A4 recto-verso Copie 1-mai-16 0,36 Cliché radiologique à l'unité Copie 1-mai-16 2,25 Gravage d'un CDROM Copie 1-mai-16 2,75 Frais d'envoi en recommandé selon les tarifs postaux en vigueur PARTICIPATION D'UN TECHNICIEN AUDIOVISUEL Journée 1-mai ,00 Décision n Demi-journée 65% du coût de la journée 1-mai ,50 Décision n soirée idem coût de la journée 1-mai ,00 Décision n TRAITEMENT DE DOSSIER CAP Traitement d'un dossier CAP départementale pour un autre établissement 1-mai-16 40,00 Décision n

17 11- LOCATIONS IMMOBILIERES LIBELLE Lettre clé CHJC Unité Date d'effet Tarifs ( ) Base Observations LOGEMENTS MIS A DISPOSITION DES INTERNES ET INTERIMAIRES STUDIOS INTERNAT DES GADEAUX Location mensuelle d'un studio 24m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle d'un studio 39m2 1-mai ,00 Décision STUDIOS CHATEAU DES GADEAUX Location mensuelle d'un studio m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle d'un studio m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle ancien logement directeur Chambre 1 28 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle ancien logement directeur Chambre 2 28 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle ancien logement directeur Chambre 3 28 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle appartement F3 1er étage du château des Gadeaux 85 m2 1-mai ,00 Décision Location hebdomadaire du studio 13 1-mai-16 70,00 Décision Location hebdomadaire du studio 14 1-mai ,00 Décision Location hebdomadaire ancien logement directeur Chambre 1 28 m2 1-mai-16 70,00 Décision Location hebdomadaire ancien logement directeur Chambre 2 28 m2 1-mai-16 70,00 Décision Location hebdomadaire ancien logement directeur Chambre 3 28 m2 1-mai-16 70,00 Décision Location hebdomadaire appartement F3 1er étage du château des Gadeaux HOPITAL TAILLEGRAIN 85 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 1 29,7 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 2 32,7 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 3 26,8 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 4 25,8 m2 1-mai ,00 Décision Location hebdomadaire d'un studio 1 à 4 1-mai-16 70,00 Décision Location mensuelle du studio 16 (1er étage) 20 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 17 18,8 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 18 19,8 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 21 38,7 m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 22 38,5m2 1-mai ,00 Décision Location mensuelle du studio 23 16,9m2 1-mai ,00 Décision Location hebdomadaire d'un studio : studio 16 à 18 et 23 1-mai-16 60,00 Décision Location hebdomadaire d'un studio : studio 21 et 22 1-mai-16 75,00 Décision

18 11-2- LOCATION APPARTEMENT POUR LES FAMILLES A L'HOPITAL TAILLEGRAIN Tarif journalier 1-mai-16 40,00 Décision MISE A DISPOSITION DES SALLES SALLE DE CONFERENCE Salle de 160 places: journée 1-mai ,00 Décision Salle de 160 places: demi-journée 65% du coût de la journée 1-mai ,50 Décision Salle de 160 places: soirée 75% du coût de la journée 1-mai ,50 Décision SALLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Salle de 60 places: journée 1-mai ,00 Décision Salle de 60 places: demi-journée 65% du coût de la journée 1-mai ,00 Décision Salle de 60 places: soirée 75% du coût de la journée 1-mai ,00 Décision SALLE DES CONVIVES Salle de 30 places: journée 1-mai ,00 Décision Salle de30 places: demi-journée 65% du coût de la journée 1-mai ,00 Décision Salle de 30 places: soirée 75% du coût de la journée 1-mai ,00 Décision AUTRES SALLES Salle de staff hôpital Jacques-Cœur 1-mai ,00 Décision Salle de réunion hôpital Taillegrain: Mozaique et Fernault 1-mai ,00 Décision Salle de formation informatique des Gadeaux 1-mai ,00 Décision Salle visio-conférence des Gadeaux 1-mai ,00 Décision Salle du CESU 1-mai ,00 Décision PARTICIPATION D'UN TECHNICIEN AUDIOVISUEL Journée 1-mai ,00 Décision Demi-journée 65% du coût de la journée 1-mai ,50 Décision Soirée idem coût de la journée 1-mai ,00 Décision

19 12 PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE LIBELLE Unité Date d'effet Tarifs TTC ( ) Base ACCOMPAGNANTS DES MALADES, USAGERS VENUS A TITRE DE CONSULTANTS EXTENRES, PERSONNES AMENEES OCCASIONNELLLEMENT Bon repas accompagnant Repas 1-mai-16 9,25 Décision Prestation "accueil" (associée souvent à la mise à disposition des salles): café, thé, eaux minérales, viennoiseries (le matin), ou gâteaux secs 1-mai-16 2,65 Décision RESTAURATION DU PERSONNEL ENTREES Crudités, salade verte 1-mai-16 0,50 Décision Hors d'œuvre, charcuterie 1-mai-16 0,70 Décision PLATS CUISINES Plat du jour garni 1-mai-16 2,34 Décision Patisserie chaude 1-mai-16 1,88 Décision Légumes frais et frites 1-mai-16 0,70 Décision FROMAGES Fromages 1-mai-16 0,26 Décision DESSERTS Yaoutrs natures, etremets, liégeois et compotes 1-mai-16 0,29 Décision Fruits 1-mai-16 0,37 Décision Dessert du jour 1-mai-16 0,61 Décision PAIN ET SERVIETTE Pain et serviette 1-mai-16 0,11 Décision OPTION Boisson 1-mai-16 0,66 Décision Légume seul 1-mai-16 0,70 Décision Plat supérieur garni 1-mai-16 3,50 Décision Plat du jour: viande seule, poisson seul et jambon seul 1-mai-16 1,64 Décision Viande supérieure seule 1-mai-16 2,80 Décision

20 12-3 INTERNAT DES GADEAUX Pour les médecins du Centre Hospitalier ou les invités des internes Ticket repas autorisant la consommation: entrée+ plat du jour+fromage+dessert+ pain+ boisson 1-mai-16 4,45 Décision REPAS AU PERSONNEL EXTERIEUR TRAVAILLANT AU SEIN DE LETABLISSEMENT Pour le personnel des sociétés exerçant des activités d'exploitation ou de maintenance: chauffage, manutention lourde, gestion du téléphone des malades.. Tarif des agents hospitaliers+ 50% 12-5 REPAS AUX ELEVES ET STAGIARES D'ETABLISSEMENT SCOLAIRE Ticket repas autorisant la consommation: entrée+ plat du jour+fromage+dessert+ pain+ boisson 1-mai-16 3,25 Décision REMPLACEMENT CARTE MAGNETIQUE REPAS 1-mai-16 5,00 Décision

21 13 - TARIFS DES ACTES BUCCO-DENTAIRES Proplylaxie bucco-dentaire Charges liées aux soins Charges de structure (70%BR) Détartrage et polissage des dents HBJD001 28,92 20,24 8,68 Comblement de sillons et fissures sur 1 dent HBBD005 21,69 15,18 6,51 Comblement de sillons et fissures sur 2 dents HBBD006 43,38 30,37 13,01 Comblement de sillons et fissures sur 3 dents HBBD007 65,07 45,55 19,52 Comblement de sillons et fissures sur 4 dents HBBD004 86,76 60,73 26,03 Comblement de sillons et fissures sur 5 dents HBBD ,45 75,92 32,54 Comblement de sillons et fissures sur 6 dents HBBD ,14 130, Obturations de cavités Charges liées aux soins Charges de structure Secteur incisivocanin 1 face matériau phase plastique HBMD058 19,28 13,50 5,78 2 faces matériau phase plastique HBMD050 33,74 23,62 10,12 3 faces matériau phase plastique HBMD054 40,97 28,68 12,29 1 angle matériau phase plastique HBMD044 43,00 30,10 12,90 2 angles matériau phase plastique HBMD047 86,00 60,20 25,80 Restauration avec ancrage radiculaire HBMD042 79,53 55,67 23,86 Secteur prémolomolaire 1 face matériau phase plastique HBMD053 19,28 13,50 5,78 2 faces matériau phase plastique HBMD049 33,74 23,62 10,12 3 faces matériau phase plastique HBMD038 40,97 28,68 12,29 Restauration avec ancrage radiculaire HBMD042 79,53 55,67 23,86 Inlay-Onlay 1 face HBMD043 19,28 13,50 5,78 2 faces HBMD046 33,74 23,62 10,12 3 faces HBMD055 40,97 28,68 12, Endodontie Charges liées aux soins Charges de structure Endodontie pulpe vivante Pulpotomie de dent lactéale HBFD006 16,87 11,81 5,06 Incisive ou canine permanente HBFD033 33,74 23,62 10,12 Incisive ou canine lactéale HBFD017 33,74 23,62 10,12 Molaire lactéale HBFD019 81,94 57,36 24,58 1ère prémolaire maxillaire HBFD021 48,20 33,74 14,46 Prémolaire sauf 1ère prémolaire maxillaire HBFD035 48,20 33,74 14,46 Molaire permanente HBFD008 81,94 57,36 24,58 Endodontie contenu canalaire non vivant Incisive ou canine permanente HBFD001 33,74 23,62 10,12 Incisive ou canine lactéale HBFD015 33,74 23,62 10,12 1ère prémolaire maxillaire HBFD297 48,20 33,74 14,46 Prémolaire sauf 1ère prémolaire maxillaire HBFD003 48,20 33,74 14,46 Molaire permanente HBFD024 81,94 57,36 24,58 Molaire lactéale HBFD474 81,94 57,36 24,58 Endodontie contenu canalaire non vivant dent immature Incisive ou canine permanente HBFD458 33,74 23,62 10,12 1ère prémolaire maxillaire HBFD395 48,20 33,74 14,46 Prémolaire sauf 1ère prémolaire maxillaire HBFD326 48,20 33,74 14,46 Molaire permanente HBFD150 81,94 57,36 24, Avulsions Libellé de l acte Libellé de l acte Libellé de l acte Libellé de l acte Code CCAM Code CCAM Code CCAM Code CCAM Base de rbt (BR) AMO Base de rbt (BR) AMO Base de rbt (BR) AMO Base de rbt (BR) AMO Prise en charge AMO (70%BR) Prise en charge AMO (70%BR) Prise en charge AMO (70%BR) DEPASSEMENT DEPASSEMENT DEPASSEMENT Charges liées aux soins Charges de structure Montant Total Montant Total Montant Total Montant non remboursable par l AMO Montant non remboursable par l AMO Montant non remboursable par l AMO Dents lactéales 1 dent HBGD035 16,72 11,70 5,02 2 dents HBGD037 25,08 17,56 7,52 3 dents HBGD309 33,44 23,41 10,03 4 dents HBGD284 41,80 29,26 12,54 1 dent retenue ou réincluse HBGD042 83,60 58,52 25,08 2 dents retenues ou réincluses HBGD ,40 87,78 37,62 Dents permanentes 1 dent sans alvéolectomie HBGD036 33,44 23,41 10,03 2 dents sans alvéolectomie HBGD043 50,16 35,11 15,05 3 dents sans alvéolectomie HBGD319 66,88 46,82 20,06 1 dent avec alvéolectomie HBGD022 33,44 23,41 10,03 2 dents avec alvéolectomie HBGD034 50,16 35,11 15,05 3 dents avec alvéolectomie HBGD287 66,88 46,82 20,06 1 dents avec séparation de racine HBGD032 33,44 23,41 10,03 2 dent avec séparation de racine HBGD497 50,16 35,11 15,05 Prise en charge AMO DEPASSEMENT Montant Total Montant non remboursable par l AMO Panier de soins CMU Panier de soins CMU Panier de soins CMU Panier de soins CMU

22 Prothèses conjointes sur dents naturelles Libellé de l acte Prise en DEPASSEMENT Montant non Code Base de rbt charge Charges Montant Panier de Charges liées remboursable CCAM (BR) AMO AMO de Total soins CMU aux soins par l AMO (70%BR) structure Inlay core sans clavette HBLD ,55 85,79 132,52 57,48 190,00 104,22 122,55 Inlay core avec clavette HBLD ,05 100,84 146,47 63,53 210,00 109,17 144,05 Couronnes Provisoire HBLD ,88 15,13 50,00 50,00 - Métallique HBLD ,50 75,25 209,25 90,75 300,00 224,75 230,00 Céramique ou équivalents minéraux HBLD ,50 75,25 425,48 184,52 610,00 534,75 375,00 Céramique ou équivalents minéraux (full zircone) HBLD ,50 75,25 345,26 185,52 495,00 419,75 375,00 Bridges de base - Full zircone Tout métallique HBLD ,50 195,65 627,75 272,25 900,00 704,35 690,00 Céramique-métalique-métallique HBLD ,50 195,65 767,25 332, ,00 904,35 835,00 Céramique-céramique-métallique HBLD ,50 195,65 906,75 393, , ,35 980,00 Tout céramique ou équivalents minéraux HBLD ,50 195, ,25 453, , , ,00 Pilliers supplémentaires Métallique HBMD ,50 75,25 209,25 90,75 300,00 224,75 - Céramique ou équivalents minéraux HBMD ,50 75,25 348,75 151,25 500,00 424, Prothèses dentaires amovibles Charges liées aux soins Charges de structure Prothèses amovibles résines de transition 1 à 3 dents HBLD364 64,50 45,15 122,06 52,94 175,00 129,85-4 dents HBLD476 75,25 52,68 139,50 60,50 200,00 147,33-5 dents HBLD224 86,00 60,20 149,96 65,04 215,00 154,80-6 dents HBLD371 96,75 67,73 160,42 69,58 230,00 162,28 - Prothèse complète unimaxillaire HBLD ,00 120,40 244,14 105,86 350,00 229,60 - Prothèse complète bimaxillaire HBLD ,00 240,80 488,25 211,75 700,00 459,20 - Prothèses amovibles résines définitives Prothèse complète unimaxillaire HBLD ,75 127,93 697,50 302, ,00 872,08 656,00 Prthèse complète bimaxillaire HBLD ,50 255, ,00 605, , , ,00 Prothèses amovibles métalliques définitives 1 à 3 dents HBLD ,50 135,45 606,82 263,18 870,00 734,55 493,00 4 dents HBLD ,25 142,98 627,75 272,25 900,00 757,03 649,00 5 dents HBLD ,00 150,50 662,62 287,38 950,00 799,50 649,00 6 dents HBLD ,75 158,03 697,50 302, ,00 841,98 649,00 7 dents HBLD ,50 165,55 732,37 317, ,00 884,45 734,00 8 dents HBLD ,25 173,08 767,25 332, ,00 926,93 734,00 Suppléments pour prothèses amovibles résines / Adjonction ou changement 1 élément HBMD017 21,50 15,05 65,00 2 éléments HBMD114 32,25 22,58 97,50 Devis sur mesure (coût variable prothèsiste dentaire) 3 éléments HBMD322 43,00 30,10 130,00 4 éléments HBMD404 53,75 37,63 162,50 Suppléments pour prothèses amovibles métalliques / Adjonction ou changement 1 élément HBMD249 43,00 30,10 43,00 2 éléments HBMD292 86,00 60,20 86,00 Devis sur mesure (coût variable prothèsiste dentaire) 3 éléments HBMD ,00 90,30 129,00 4 éléments HBMD ,00 120,40 172,00 Réparation prothèse dentaire En résine, fêlée ou fracturée HBMD020 21,50 15,05 65,00 Devis sur mesure (coût variable prothèsiste dentaire) Métallique, sans démontage HBMD008 32,25 22,58 65, Soins et radiologie dentaire Libellé de l acte Libellé de l acte Code CCAM Code CCAM Base de rbt (BR) AMO Base de rbt (BR) AMO Prise en charge AMO (70%BR) Prise en charge AMO (70%BR) DEPASSEMENT DEPASSEMENT Charges liées aux soins Consultation C 23,00 16,10 6,90 23,00 Gingivectomie 1 à 3 dents HBFA ,80 41,80 Pose d'un plan de libération occlusal HBLD ,80 172,80 - Evacuation abcès parodontal HBJB001 40,00 28,00 12,00 Eclaircissement d'une dent dépuplée HBMD ,00 70,00 Désengagement de dent retenue ou incluse Traction orthodontique HBPD ,50 73,15 31,35 Traction orth.sans aménagement parodontal HBPD ,30 146,30 - Traction orth. et aménagement greffe ou lambeau HBPA ,75 156,75 - Radiographies hors endodontie 1 radiographie rétroalvéolaire HBQK389 7,98 5,59 2,39 2 radiographies rétroalvéolaire HBQK191 15,96 11,17 4,79 3 radiographies rétroalvéolaire HBQK331 23,94 16,76 7,18 4 radiographies rétroalvéolaire HBQK443 31,92 22,34 9,58 5 radiographies rétroalvéolaire HBQK428 39,90 27,93 11,97 Radio perinterventionnelle et/ou finale HBQK061 3,99 2,79 1,20 Associées à l'endodontie 2 radiographies/endodontie HBQK040 11,97 8,38 3,59 3 radiographies/endodontie HBQK303 15,96 11,17 4,79 Autres radiographies Radiographie occlusale HBQK001 7,98 5,59 2,39 Radiographie panoramique HBQK002 21,28 14,90 6,38 Charges de structure Montant Total Montant Total Montant non remboursable par l AMO Montant non remboursable par l AMO Panier de soins CMU Panier de soins CMU